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(11) | EP 1 865 851 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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DISPOSITIF D'AUTOCONTRÔLÉ DE SA RESPIRATION PAR UN INDIVIDU EN VUE DE L'ASSISTANCE AU PILOTAGE D'UNE UNITÉ DE RADIOTHÉRAPIE OU D'IMAGERIE VORRICHTUNG ZUR SELBSTKONTROLLIERTEN ATMUNG EINER PERSON UND ZUR UNTERSTÜTZUNG DER ÜBERWACHUNG EINER STRAHLENTHERAPIE- ODER ABBILDUNGSEINHEIT DEVICE FOR SELF-CONTROLLED BREATHING BY A PERSON FOR ASSISTING MONITORING OF A RADIATION THERAPY OR IMAGING UNIT |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |