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(11) | EP 1 900 255 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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| (54) |
FOUR A INDUCTION POUR TRAITEMENT DE BANDES, TOLES, PLAQUES, EN MATERIAU CONDUCTEUR DE L'ELECTRICITE, ET INDUCTEUR POUR UN TEL FOUR. INDUKTIONSOFEN ZUM BEHANDELN VON ELEKTRISCH LEITFÄHIGEN STREIFEN, BLÄTTERN, PLATTEN UND FELDWICKLUNG DAFÜR INDUCTION FURNACE FOR TREATING ELECTRICALLY CONDUCTIVE STRIPS, SHEETS, PLATES, AND FIELD WINDING THEREFOR |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |