| (19) |
 |
|
(11) |
EP 1 910 626 B2 |
| (12) |
NOUVEAU FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
|
Après la procédure d'opposition |
| (45) |
Date de publication et mention de la décision concernant l'opposition: |
|
10.09.2014 Bulletin 2014/37 |
| (45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
|
10.12.2008 Bulletin 2008/50 |
| (22) |
Date de dépôt: 26.07.2006 |
|
| (86) |
Numéro de dépôt: |
|
PCT/FR2006/001826 |
| (87) |
Numéro de publication internationale: |
|
WO 2007/012758 (01.02.2007 Gazette 2007/05) |
|
| (54) |
DISPOSITIF D'ARTICULATION D'UN TAMPON OU COUVERCLE À UN CADRE NOTAMMENT DE REGARD
DE CHAUSSÉE
VORRICHTUNG ZUR GELENKSVERBINDUNG EINES STOPFENS ODER DECKELS MIT EINEM RAHMEN, V.A.
EINES MANNLOCHES
DEVICE FOR ARTICULATING A STOPPER OR LID TO A FRAME IN PARTICULAR OF A MAN HOLE
|
| (84) |
Etats contractants désignés: |
|
AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU LV MC NL PL PT RO SE
SI SK TR |
| (30) |
Priorité: |
27.07.2005 FR 0552334
|
| (43) |
Date de publication de la demande: |
|
16.04.2008 Bulletin 2008/16 |
| (73) |
Titulaire: EJ EMEA |
|
60149 Saint-Crépin-Ibouvillers (FR) |
|
| (72) |
Inventeurs: |
|
- MONNERET, Jean-Jacques
F-69003 Lyon (FR)
- FUMALLE, Christian
F-95430 Butry (FR)
|
| (74) |
Mandataire: Thinat, Michel |
|
Cabinet Weinstein
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris 75008 Paris (FR) |
| (56) |
Documents cités: :
EP-A1- 0 084 510 EP-A1- 0 349 752 EP-B1- 0 391 825 AT-U1- 2 260 DE-C1- 10 046 045 DE-U1- 9 410 255 FR-A- 2 695 951 US-A- 3 455 059
|
EP-A1- 0 286 562 EP-A1- 1 160 382 EP-B1- 0 391 826 DE-A1- 4 335 339 DE-U- 7 044 740 FR-A- 742 942 GB-A- 2 328 970 US-A- 4 840 514
|
|
| |
|
|
|
|
| |
|
[0001] La présente invention concerne un dispositif d'articulation d'un tampon ou couvercle
à un cadre notamment de regard de chaussée.
[0002] On connaît, par exemple tel que décrit dans
US 3 455 059 ou
FR 742 942, un tel dispositif permettant au tampon d'adopter une position d'obturation ou de
fermeture du cadre ou une position d'ouverture dans laquelle le tampon est dressé
pour permettre à une personne intervenante d'accéder au regard.
[0003] Ce dispositif d'articulation comprend un organe mâle solidaire du tampon et monté
à pivotement limité dans un logement aménagé dans le cadre. Des dispositifs de ce
type sont connus et un example en est donné par le document
US-A- 4840514
[0004] Le tampon peut être verrouillé au cadre par un verrou situé à l'opposé de l'articulation.
[0005] Cependant, ce dispositif a pour inconvénient majeur qu'en position dressée d'ouverture
du tampon, ce dernier peut être extrait du cadre par des personnes malveillantes.
[0006] Pour résoudre ce problème, des moyens de verrouillage du genre serrure ont été associés
à l'articulation pour relier à demeure le tampon au cadre.
[0007] Cependant, ces moyens sont d'une structure complexe et augmentent les coûts de fabrication
du dispositif d'articulation.
[0008] La présente invention a pour but d'éliminer les inconvénients ci-dessus en proposant
un dispositif d'articulation d'un tampon ou couvercle à un cadre notamment de regard
de chaussée selon la revendication 1 et notamment permettant au tampon d'adopter une
position d'obturation du cadre ou une position d'ouverture dans laquelle il est dressé
pour accéder à l'ouverture du cadre et comprenant un organe mâle solidaire du tampon
et monté à rotation limitée dans un logement aménagé dans le cadre, l'organe mâle
de l'articulation pouvant être au choix soit monté amoviblement dans son logement
du cadre pour permettre au tampon d'être extrait du cadre à sa position dressée soit
solidarisé dans son logement du cadre de manière que le tampon soit indémontable de
son cadre.
[0009] L'organe mâle d'articulation comprend un fût cylindrique encastré dans le logement
du cadre conformé en chape permettant de supporter un axe d'articulation traversant
le fût cylindrique et pouvant être fixé de manière inviolable à la chape pour rendre
le tampon indémontable de son cadre.
[0010] L'axe d'articulation a un diamètre inférieur au diamètre du perçage du fût cylindrique
à travers lequel passe cet axe qui a ses extrémités fixées, par exemple par soudage,
respectivement aux deux parois parallèles de la chape.
[0011] Le fût cylindrique comprend des moyens de maintien du tampon à sa position dressée.
[0012] Les moyens de maintien comprennent avantageusement deux ergots solidaires des extrémités
du fût cylindrique perpendiculairement à celui-ci et pouvant s'engager par gravité
en position dressée du tampon respectivement.dans deux évidements du fond du logement
du cadre.
[0013] Lorsque le tampon et le cadre sont circulaires, le fût cylindrique est relié au tampon
par un tenon radial de manière que le fût et le tenon aient une configuration en T.
[0014] Le tampon occupe une position dressée d'ouverture d'environ 90° relativement au cadre.
[0015] L'invention sera mieux comprise, et d'autre buts, caractéristiques, détails et avantages
de celle-ci apparaîtront plus clairement dans la description explicative qui va suivre
faite en référence aux dessins donnés uniquement à titre d'exemple illustrant un mode
de réalisation de l'invention et dans lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective d'un ensemble à tampon et cadre de regard de
chaussée avec le tampon articulé au cadre conformément à l'invention ;
- la figure 2 est une vue en perspective agrandie représentant l'articulation de l'invention
permettant de relier le tampon au cadre ;
- la figure 3 est une vue en perspective agrandie semblable à celle de la figure 2 et
représentant uniquement le logement du cadre permettant de recevoir l'articulation
de l'invention ;
- la figure 4 est une vue en perspective agrandie semblable à celle de la figure 3 et
montrant en outre un axe d'articulation traversant le logement du cadre ; et
- la figure 5 est une vue en perspective agrandie d'une partie du tampon muni de l'organe
mâle d'articulation.
[0016] En se reportant aux figures, la référence 1 désigne un cadre présentant une forme
généralement circulaire et sur lequel est articulé un tampon ou couvercle 2 également
circulaire, étant bien entendu que le cadre 1 et le tampon 2 peuvent avoir des formes
différentes, par exemple rectangulaires ou carrées.
[0017] Le cadre 1 est destiné à être scellé dans la chaussée de manière à constituer avec
le tampon 2 un regard de chaussée.
[0018] L'articulation 3 permet au tampon 2 d'adopter une position d'obturation ou de fermeture
du cadre 1 représentée en figure 1 ou une position d'ouverture, non représentée, dans
laquelle le tampon 2 est dressé à une position angulaire déterminée relativement au
cadre pour permettre à une personne intervenante d'accéder au regard de chaussée au
travers de l'ouverture du cadre 1.
[0019] Comme cela est connu en soi, l'articulation 3 comprend un organe mâle 4 solidaire
du tampon 2 et monté à pivotement ou rotation limitée dans un logement 5 aménagé dans
le cadre 1.
[0020] La figure 1 montre également que le tampon 2 est pourvu d'un verrou 6, connu en soi,
diamétralement opposé à l'articulation 3 et permettant de verrouiller le tampon 2
au cadre 1 à sa position de fermeture.
[0021] Selon l'invention, l'organe mâle d'articulation 4 peut être au choix soit monté amoviblement
dans son logement 5 du cadre 1 pour permettre au tampon 2, si on le désire, d'être
extrait du cadre 1 à sa position dressée soit solidarisé dans son logement 5 de manière
que le tampon 2 soit indémontable du cadre 1.
[0022] Ainsi, l'articulation 3 de l'invention permet avec les mêmes éléments de fonderie
d'être au choix rendue captive du cadre de manière que le tampon 2 soit indémontable
ou amoviblement fixée dans son logement 5 du cadre 1 pour permettre au tampon 2 d'être
extrait de ce cadre.
[0023] A cet effet, l'organe mâle d'articulation 4 comprend un fût cylindrique 7 encastré
dans le logement 5 du cadre 1, lequel logement est conformé en chape de support d'un
axe d'articulation 8 traversant librement le perçage longitudinal 9 du fût 7 et étant
fixé de manière inviolable à la chape du logement 5.
[0024] Plus précisément, la chape du logement 5 est définie par les deux parois sensiblement
parallèles 10 solidaires extérieurement du rebord périphérique circulaire la du cadre
1 dans lequel s'encastre le tampon 2. Chaque paroi 10 est ainsi située dans le prolongement
d'une corde du cadre 1. L'axe d'articulation 8 traverse les deux parois 10 perpendiculairement
à celles-ci et a ses extrémités solidaires respectivement de ces deux parois 10. Par
exemple, chaque extrémité de l'axe d'articulation 8 est fixée par soudage à la face
externe de la paroi 10 comme indiqué en 11 aux figures 2 et 4. L'organe mâle 4 de
l'articulation 3 comprend également un tenon 12 solidaire radialement du tampon 2
et pouvant s'engager, en position de fermeture du tampon 2, dans une ouverture 13
qui est délimitée entre deux parois circonférentiellement espacées 14 en prolongement
du rebord la du cadre 1 et délimitant avec les parois 10 et la paroi externe 15 de
raccordement de ces dernières le logement 5 de l'organe mâle d'articulation 4. Ainsi,
ce dernier présente une configuration générale en forme de T.
[0025] Le diamètre du perçage 9 du fût 7 est supérieur au diamètre de l'axe d'articulation
8.
[0026] Le fût cylindrique 7 comprend deux ergots 16 solidaires respectivement des deux extrémités
du fût 7 perpendiculairement à sa direction longitudinale en faisant saillie d'un
même côté et situés approximativement dans le même plan médian longitudinal du tenon
12 et du fût 7. Les deux ergots 16 permettent de maintenir le tampon 2 à sa position
dressée d'ouverture en venant s'encastrer respectivement dans deux évidements 17 du
fond du logement 5. De préférence, le tampon 2 est maintenu à sa position dressée
d'environ 90° relativement au plan passant par le bord supérieur du rebord la du cadre
1.
[0027] L'encastrement par gravité des deux ergots 16 dans leurs évidements respectifs 17
lorsque le tampon 2 a son organe mâle 4 articulé de manière indémontable dans son
logement 5 par l'axe d'articulation 8 est autorisé par le fait que le diamètre du
perçage 9 du fût cylindrique 7 est supérieur au diamètre de l'axe d'articulation 8.
[0028] Bien entendu, lorsque l'on souhaite rendre l'articulation 3 amovible relativement
au cadre 1 pour permettre l'extraction du tampon 2 de ce cadre, l'axe d'articulation
8 n'est pas du tout présent et les deux ergots 16 peuvent également s'encastrer par
gravité dans leurs évidements respectifs en position dressée du tampon 2 pour l'empêcher
de basculer dans son cadre.
1. Dispositif d'articulation d'un tampon ou couvercle (2) à un cadre (1) notamment de
regard de chaussée comprenant un organe mâle d'articulation (4) solidaire du tampon
(2), monté à rotation limitée dans un logement (5) aménagé dans le cadre (1) pour
permettre au tampon (2) de pivoter entre une position d'obturation du cadre (1) et
une position dressée relativement au cadre (1) dans laquelle il est maintenu pour
accéder à l'ouverture du cadre (1), l'organe mâle d'articulation (4) pouvant être
au choix soit monté amoviblement dans le logement (5) du cadre (1) pour permettre
au tampon (2) d'être extrait du cadre (1) à la position dressée du tampon (2), soit
solidarisé dans son logement (5) du cadre (1) pour rendre le tampon (2) indémontable
du cadre (1), caractérisé en ce que l'organe mâle d'articulation (4) comprend un fût cylindrique (7) à perçage (9) encastré
dans le logement (5) du cadre (1) conformé en chape, en ce qu'un axe d'articulation (8), d'un diamètre inférieur au perçage (9) du fût cylindrique
(7), peut être inséré au travers du fût cylindrique (7) et de la chape et être fixé
de manière inviolable à la chape par ses extrémités fixées respectivement aux deux
parois parallèles (10) de la chape pour solidariser le fût cylindrique (7) à la chape
et rendre le tampon (2) indémontable du cadre (1), en ce qu'en l'absence de l'axe d'articulation (8), le fût cylindrique (7) est amoviblement
encastré dans la chape pour permettre l'extraction du tampon (2) du cadre (1) à sa
position dressée, et en ce que les moyens de maintien du tampon (2) à sa position dressée comprennent deux ergots
(16) solidaires des extrémités du fût cylindrique (7) perpendiculairement à celui-ci
en faisant saillie d'un même côté dans le même plan médian longitudinal du fût (7)
et pouvant s'encastrer par gravité en position dressée du tampon (2) respectivement
dans deux évidements (17) du fond du logement (5) du cadre (1), que le fût cylindrique
(7) soit solidarisé à la chape ou soit amoviblement encastré dans la chape.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe d'articulation (8) a ses extrémités fixées par soudage respectivement aux deux
parois parallèles (10) de la chape.
3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, selon lequel le tampon (2) et le cadre (1)
sont circulaires, caractérisé en ce que le fût cylindrique (7) est relié au tampon (2) par un tenon radial (12) de manière
que le fût (7) et le tenon (12) aient une configuration en T.
4. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tampon (2) occupe une position dressée d'environ 90° relativement au cadre (1).
1. Vorrichtung zum Anlenken einer Abdeckung oder eines Deckels (2) an einem Rahmen (1),
insbesondere eines Straßengullys, umfassend ein einsetzbares Gelenkorgan (4), das
mit der Abdeckung (2), die begrenzt drehbar in einer Aufnahme (5) eingebaut ist, die
in dem Rahmen (1) eingerichtet ist, verbunden ist, das es der Abdeckung (2) ermöglicht,
zwischen einer Verschlussposition des Rahmens (1) und einer Öffnungsposition relativ
zum Rahmen (1), in der sie gehalten wird, um auf die Öffnung des Rahmens (1) zugreifen
zu können, zu schwenken, wobei das einsetzbare Gelenkorgan (4) wahlweise entweder
abnehmbar in der Aufnahme (5) des Rahmens (1) einbaubar ist, so dass die Abdeckung
(2) aus dem Rahmen (1) in der aufrechten Position der Abdeckung (2) herausziehbar
ist, oder fest in der Aufnahme (5) des Rahmens (1) eingebaut ist, wodurch die Abdeckung
(2) vom Rahmen (1) unabnehmbar ist, dadurch gekennzeichnet, dass das Gelenkorgan (4) ein zylindrisches Gehäuse (7) mit Bohrung (9) umfasst, das in
die Aufnahme (5) des Rahmens (1) eingelassen ist, die als Gabel ausgestaltet ist,
dass ein Gelenkstift (8) mit einem kleineren Durchmesser als die Bohrung (9) des zylindrischen
Gehäuses (7) in das zylindrische Gehäuse (7) und die Gabel durchquerend einsetzbar
ist und auf manipulationssichere Art und Weise an seinen Enden, die jeweils an den
zwei parallelen Wänden (10) der Gabel befestigbar sind, um das zylindrische Gehäuse
(7) mit der Gabel zu verbinden und die Abdeckung (2) vom Rahmen (1) unlösbar zu machen,
befestigbar ist, dass das zylindrische Gehäuse (7) bei Abwesenheit des Gelenkstifts
(8) lösbar in die Gabel eingelassen ist, um das Herausnehmen der Abdeckung (2) aus
dem Rahmen (1) in seiner Öffnungsposition zu erlauben, und dass die Haltemittel der
Abdeckung (2) in ihrer Öffnungsposition zwei Nasen (16) umfassen, die mit den Enden
des zylindrischen Gehäuses (7) senkrecht dazu einstückig sind, wobei sie auf einer
selben Seite in derselben mittleren Längsebene des Gehäuses (7) hervorstehen und in
Öffnungsposition der Abdeckung (2) durch Schwerkraft jeweils in zwei Ausschnitte (17)
des Bodens der Aufnahme (5) des Rahmens (1) eingreifen können, so dass das zylindrische
Gehäuse entweder mit der Gabel (7) fest verbunden ist oder in die Gabel lösbar eingelassen
ist.
2. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Gelenkstift (8) an seinen Enden durch Schweißen jeweils an den beiden parallelen
Wänden (10) der Gabel befestigt ist.
3. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 1 oder 2, wobei die Abdeckung (2) und der Rahmen
(1) kreisförmig sind, dadurch gekennzeichnet, dass das zylindrische Gehäuse (7) mit der Abdeckung (2) durch einen radialen Zapfen (12)
verbunden ist, wodurch das Gehäuse (7) und der Zapfen (12) T-förmig ausgestaltet sind.
4. Vorrichtung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass die Abdeckung (2) eine aufrechte Öffnungsposition von ungefähr 90° im Verhältnis
zum Rahmen (1) einnimmt.
1. A device for hinging a cover or lid (2) to a frame (1), in particular for a manhole,
comprising a male hinging member (4) secured to the cover, mounted with limited rotation
in a housing (5) formed in the frame (1) to allow the cover (2) to pivot between a
position closing off the frame (1) and an upright position relative to the frame (1)
in which it is maintained to access the opening of the frame (1), the male hinging
member (4) being able to be chosen to be mounted either removably in the housing (5)
of the frame (1) to allow the cover (2) to be removed from the frame (1) in the upright
position of the cover (2), or secured in its housing (5) of the frame (1) in order
to make the cover (2) inseparable from the frame (1), characterized in that the male hinging member (4) comprises a cylindrical barrel (7) with a piercing (9)
embedded in the housing (5) of the frame (1) configured in a yoke, in that a hinge pin (8), with a diameter smaller than the piercing (9) of the cylindrical
barrel (7), can be inserted through the cylindrical barrel (7) and the yoke and be
fastened inseparably to the yoke by its ends respectively fastened to the two parallel
walls (10) of the yoke in order to secure the cylindrical barrel (7) to the yoke and
make the cover (2) inseparable from the frame (1), in that when the hinge pin (8) is not present, the cylindrical barrel (7) is removably embedded
in the yoke to allow the cover (2) to be removed from the frame (1) in the upright
position thereof, and in that the means for keeping the cover (2) in its upright position comprise two lugs (16)
secured to the ends of the cylindrical barrel (7) perpendicular thereto and protruding
from a same side in the same longitudinal median plane of the barrel (7) and being
able to be embedded by gravity in the upright position of the cover (2) in two respective
recesses (17) of the bottom of the housing (5) of the frame (1), whether the cylindrical
barrel (7) is secured to the yoke or removably embedded in the yoke.
2. The device according to claim 1, characterized in that the ends of the hinge pin (8) are fastened by welding to the two parallel walls (10)
of the yoke, respectively.
3. The device according to claim 1 or 2, in which the cover (2) and the frame (1) are
circular, characterized in that the cylindrical barrel (7) is connected to the cover (2) by a radial post (12) such
that the barrel (7) and the post (12) have a T-shaped configuration.
4. The device according to one of the preceding claims, characterized in that the cover (2) occupies an upright position of approximately 90° relative to the frame
(1).
RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur
et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.
Documents brevets cités dans la description