(19)
(11) EP 1 910 626 B2

(12) NOUVEAU FASCICULE DE BREVET EUROPEEN
Après la procédure d'opposition

(45) Date de publication et mention de la décision concernant l'opposition:
10.09.2014  Bulletin  2014/37

(45) Mention de la délivrance du brevet:
10.12.2008  Bulletin  2008/50

(21) Numéro de dépôt: 06794224.3

(22) Date de dépôt:  26.07.2006
(51) Int. Cl.: 
E02D 29/14(2006.01)
E05D 11/00(2006.01)
E05D 1/06(2006.01)
(86) Numéro de dépôt:
PCT/FR2006/001826
(87) Numéro de publication internationale:
WO 2007/012758 (01.02.2007 Gazette  2007/05)

(54)

DISPOSITIF D'ARTICULATION D'UN TAMPON OU COUVERCLE À UN CADRE NOTAMMENT DE REGARD DE CHAUSSÉE

VORRICHTUNG ZUR GELENKSVERBINDUNG EINES STOPFENS ODER DECKELS MIT EINEM RAHMEN, V.A. EINES MANNLOCHES

DEVICE FOR ARTICULATING A STOPPER OR LID TO A FRAME IN PARTICULAR OF A MAN HOLE


(84) Etats contractants désignés:
AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU LV MC NL PL PT RO SE SI SK TR

(30) Priorité: 27.07.2005 FR 0552334

(43) Date de publication de la demande:
16.04.2008  Bulletin  2008/16

(73) Titulaire: EJ EMEA
60149 Saint-Crépin-Ibouvillers (FR)

(72) Inventeurs:
  • MONNERET, Jean-Jacques
    F-69003 Lyon (FR)
  • FUMALLE, Christian
    F-95430 Butry (FR)

(74) Mandataire: Thinat, Michel 
Cabinet Weinstein 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
75008 Paris (FR)


(56) Documents cités: : 
EP-A1- 0 084 510
EP-A1- 0 349 752
EP-B1- 0 391 825
AT-U1- 2 260
DE-C1- 10 046 045
DE-U1- 9 410 255
FR-A- 2 695 951
US-A- 3 455 059
EP-A1- 0 286 562
EP-A1- 1 160 382
EP-B1- 0 391 826
DE-A1- 4 335 339
DE-U- 7 044 740
FR-A- 742 942
GB-A- 2 328 970
US-A- 4 840 514
   
       


    Description


    [0001] La présente invention concerne un dispositif d'articulation d'un tampon ou couvercle à un cadre notamment de regard de chaussée.

    [0002] On connaît, par exemple tel que décrit dans US 3 455 059 ou FR 742 942, un tel dispositif permettant au tampon d'adopter une position d'obturation ou de fermeture du cadre ou une position d'ouverture dans laquelle le tampon est dressé pour permettre à une personne intervenante d'accéder au regard.

    [0003] Ce dispositif d'articulation comprend un organe mâle solidaire du tampon et monté à pivotement limité dans un logement aménagé dans le cadre. Des dispositifs de ce type sont connus et un example en est donné par le document US-A- 4840514

    [0004] Le tampon peut être verrouillé au cadre par un verrou situé à l'opposé de l'articulation.

    [0005] Cependant, ce dispositif a pour inconvénient majeur qu'en position dressée d'ouverture du tampon, ce dernier peut être extrait du cadre par des personnes malveillantes.

    [0006] Pour résoudre ce problème, des moyens de verrouillage du genre serrure ont été associés à l'articulation pour relier à demeure le tampon au cadre.

    [0007] Cependant, ces moyens sont d'une structure complexe et augmentent les coûts de fabrication du dispositif d'articulation.

    [0008] La présente invention a pour but d'éliminer les inconvénients ci-dessus en proposant un dispositif d'articulation d'un tampon ou couvercle à un cadre notamment de regard de chaussée selon la revendication 1 et notamment permettant au tampon d'adopter une position d'obturation du cadre ou une position d'ouverture dans laquelle il est dressé pour accéder à l'ouverture du cadre et comprenant un organe mâle solidaire du tampon et monté à rotation limitée dans un logement aménagé dans le cadre, l'organe mâle de l'articulation pouvant être au choix soit monté amoviblement dans son logement du cadre pour permettre au tampon d'être extrait du cadre à sa position dressée soit solidarisé dans son logement du cadre de manière que le tampon soit indémontable de son cadre.

    [0009] L'organe mâle d'articulation comprend un fût cylindrique encastré dans le logement du cadre conformé en chape permettant de supporter un axe d'articulation traversant le fût cylindrique et pouvant être fixé de manière inviolable à la chape pour rendre le tampon indémontable de son cadre.

    [0010] L'axe d'articulation a un diamètre inférieur au diamètre du perçage du fût cylindrique à travers lequel passe cet axe qui a ses extrémités fixées, par exemple par soudage, respectivement aux deux parois parallèles de la chape.

    [0011] Le fût cylindrique comprend des moyens de maintien du tampon à sa position dressée.

    [0012] Les moyens de maintien comprennent avantageusement deux ergots solidaires des extrémités du fût cylindrique perpendiculairement à celui-ci et pouvant s'engager par gravité en position dressée du tampon respectivement.dans deux évidements du fond du logement du cadre.

    [0013] Lorsque le tampon et le cadre sont circulaires, le fût cylindrique est relié au tampon par un tenon radial de manière que le fût et le tenon aient une configuration en T.

    [0014] Le tampon occupe une position dressée d'ouverture d'environ 90° relativement au cadre.

    [0015] L'invention sera mieux comprise, et d'autre buts, caractéristiques, détails et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement dans la description explicative qui va suivre faite en référence aux dessins donnés uniquement à titre d'exemple illustrant un mode de réalisation de l'invention et dans lesquels :
    • la figure 1 est une vue en perspective d'un ensemble à tampon et cadre de regard de chaussée avec le tampon articulé au cadre conformément à l'invention ;
    • la figure 2 est une vue en perspective agrandie représentant l'articulation de l'invention permettant de relier le tampon au cadre ;
    • la figure 3 est une vue en perspective agrandie semblable à celle de la figure 2 et représentant uniquement le logement du cadre permettant de recevoir l'articulation de l'invention ;
    • la figure 4 est une vue en perspective agrandie semblable à celle de la figure 3 et montrant en outre un axe d'articulation traversant le logement du cadre ; et
    • la figure 5 est une vue en perspective agrandie d'une partie du tampon muni de l'organe mâle d'articulation.


    [0016] En se reportant aux figures, la référence 1 désigne un cadre présentant une forme généralement circulaire et sur lequel est articulé un tampon ou couvercle 2 également circulaire, étant bien entendu que le cadre 1 et le tampon 2 peuvent avoir des formes différentes, par exemple rectangulaires ou carrées.

    [0017] Le cadre 1 est destiné à être scellé dans la chaussée de manière à constituer avec le tampon 2 un regard de chaussée.

    [0018] L'articulation 3 permet au tampon 2 d'adopter une position d'obturation ou de fermeture du cadre 1 représentée en figure 1 ou une position d'ouverture, non représentée, dans laquelle le tampon 2 est dressé à une position angulaire déterminée relativement au cadre pour permettre à une personne intervenante d'accéder au regard de chaussée au travers de l'ouverture du cadre 1.

    [0019] Comme cela est connu en soi, l'articulation 3 comprend un organe mâle 4 solidaire du tampon 2 et monté à pivotement ou rotation limitée dans un logement 5 aménagé dans le cadre 1.

    [0020] La figure 1 montre également que le tampon 2 est pourvu d'un verrou 6, connu en soi, diamétralement opposé à l'articulation 3 et permettant de verrouiller le tampon 2 au cadre 1 à sa position de fermeture.

    [0021] Selon l'invention, l'organe mâle d'articulation 4 peut être au choix soit monté amoviblement dans son logement 5 du cadre 1 pour permettre au tampon 2, si on le désire, d'être extrait du cadre 1 à sa position dressée soit solidarisé dans son logement 5 de manière que le tampon 2 soit indémontable du cadre 1.

    [0022] Ainsi, l'articulation 3 de l'invention permet avec les mêmes éléments de fonderie d'être au choix rendue captive du cadre de manière que le tampon 2 soit indémontable ou amoviblement fixée dans son logement 5 du cadre 1 pour permettre au tampon 2 d'être extrait de ce cadre.

    [0023] A cet effet, l'organe mâle d'articulation 4 comprend un fût cylindrique 7 encastré dans le logement 5 du cadre 1, lequel logement est conformé en chape de support d'un axe d'articulation 8 traversant librement le perçage longitudinal 9 du fût 7 et étant fixé de manière inviolable à la chape du logement 5.

    [0024] Plus précisément, la chape du logement 5 est définie par les deux parois sensiblement parallèles 10 solidaires extérieurement du rebord périphérique circulaire la du cadre 1 dans lequel s'encastre le tampon 2. Chaque paroi 10 est ainsi située dans le prolongement d'une corde du cadre 1. L'axe d'articulation 8 traverse les deux parois 10 perpendiculairement à celles-ci et a ses extrémités solidaires respectivement de ces deux parois 10. Par exemple, chaque extrémité de l'axe d'articulation 8 est fixée par soudage à la face externe de la paroi 10 comme indiqué en 11 aux figures 2 et 4. L'organe mâle 4 de l'articulation 3 comprend également un tenon 12 solidaire radialement du tampon 2 et pouvant s'engager, en position de fermeture du tampon 2, dans une ouverture 13 qui est délimitée entre deux parois circonférentiellement espacées 14 en prolongement du rebord la du cadre 1 et délimitant avec les parois 10 et la paroi externe 15 de raccordement de ces dernières le logement 5 de l'organe mâle d'articulation 4. Ainsi, ce dernier présente une configuration générale en forme de T.

    [0025] Le diamètre du perçage 9 du fût 7 est supérieur au diamètre de l'axe d'articulation 8.

    [0026] Le fût cylindrique 7 comprend deux ergots 16 solidaires respectivement des deux extrémités du fût 7 perpendiculairement à sa direction longitudinale en faisant saillie d'un même côté et situés approximativement dans le même plan médian longitudinal du tenon 12 et du fût 7. Les deux ergots 16 permettent de maintenir le tampon 2 à sa position dressée d'ouverture en venant s'encastrer respectivement dans deux évidements 17 du fond du logement 5. De préférence, le tampon 2 est maintenu à sa position dressée d'environ 90° relativement au plan passant par le bord supérieur du rebord la du cadre 1.

    [0027] L'encastrement par gravité des deux ergots 16 dans leurs évidements respectifs 17 lorsque le tampon 2 a son organe mâle 4 articulé de manière indémontable dans son logement 5 par l'axe d'articulation 8 est autorisé par le fait que le diamètre du perçage 9 du fût cylindrique 7 est supérieur au diamètre de l'axe d'articulation 8.

    [0028] Bien entendu, lorsque l'on souhaite rendre l'articulation 3 amovible relativement au cadre 1 pour permettre l'extraction du tampon 2 de ce cadre, l'axe d'articulation 8 n'est pas du tout présent et les deux ergots 16 peuvent également s'encastrer par gravité dans leurs évidements respectifs en position dressée du tampon 2 pour l'empêcher de basculer dans son cadre.


    Revendications

    1. Dispositif d'articulation d'un tampon ou couvercle (2) à un cadre (1) notamment de regard de chaussée comprenant un organe mâle d'articulation (4) solidaire du tampon (2), monté à rotation limitée dans un logement (5) aménagé dans le cadre (1) pour permettre au tampon (2) de pivoter entre une position d'obturation du cadre (1) et une position dressée relativement au cadre (1) dans laquelle il est maintenu pour accéder à l'ouverture du cadre (1), l'organe mâle d'articulation (4) pouvant être au choix soit monté amoviblement dans le logement (5) du cadre (1) pour permettre au tampon (2) d'être extrait du cadre (1) à la position dressée du tampon (2), soit solidarisé dans son logement (5) du cadre (1) pour rendre le tampon (2) indémontable du cadre (1), caractérisé en ce que l'organe mâle d'articulation (4) comprend un fût cylindrique (7) à perçage (9) encastré dans le logement (5) du cadre (1) conformé en chape, en ce qu'un axe d'articulation (8), d'un diamètre inférieur au perçage (9) du fût cylindrique (7), peut être inséré au travers du fût cylindrique (7) et de la chape et être fixé de manière inviolable à la chape par ses extrémités fixées respectivement aux deux parois parallèles (10) de la chape pour solidariser le fût cylindrique (7) à la chape et rendre le tampon (2) indémontable du cadre (1), en ce qu'en l'absence de l'axe d'articulation (8), le fût cylindrique (7) est amoviblement encastré dans la chape pour permettre l'extraction du tampon (2) du cadre (1) à sa position dressée, et en ce que les moyens de maintien du tampon (2) à sa position dressée comprennent deux ergots (16) solidaires des extrémités du fût cylindrique (7) perpendiculairement à celui-ci en faisant saillie d'un même côté dans le même plan médian longitudinal du fût (7) et pouvant s'encastrer par gravité en position dressée du tampon (2) respectivement dans deux évidements (17) du fond du logement (5) du cadre (1), que le fût cylindrique (7) soit solidarisé à la chape ou soit amoviblement encastré dans la chape.
     
    2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'axe d'articulation (8) a ses extrémités fixées par soudage respectivement aux deux parois parallèles (10) de la chape.
     
    3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, selon lequel le tampon (2) et le cadre (1) sont circulaires, caractérisé en ce que le fût cylindrique (7) est relié au tampon (2) par un tenon radial (12) de manière que le fût (7) et le tenon (12) aient une configuration en T.
     
    4. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tampon (2) occupe une position dressée d'environ 90° relativement au cadre (1).
     


    Ansprüche

    1. Vorrichtung zum Anlenken einer Abdeckung oder eines Deckels (2) an einem Rahmen (1), insbesondere eines Straßengullys, umfassend ein einsetzbares Gelenkorgan (4), das mit der Abdeckung (2), die begrenzt drehbar in einer Aufnahme (5) eingebaut ist, die in dem Rahmen (1) eingerichtet ist, verbunden ist, das es der Abdeckung (2) ermöglicht, zwischen einer Verschlussposition des Rahmens (1) und einer Öffnungsposition relativ zum Rahmen (1), in der sie gehalten wird, um auf die Öffnung des Rahmens (1) zugreifen zu können, zu schwenken, wobei das einsetzbare Gelenkorgan (4) wahlweise entweder abnehmbar in der Aufnahme (5) des Rahmens (1) einbaubar ist, so dass die Abdeckung (2) aus dem Rahmen (1) in der aufrechten Position der Abdeckung (2) herausziehbar ist, oder fest in der Aufnahme (5) des Rahmens (1) eingebaut ist, wodurch die Abdeckung (2) vom Rahmen (1) unabnehmbar ist, dadurch gekennzeichnet, dass das Gelenkorgan (4) ein zylindrisches Gehäuse (7) mit Bohrung (9) umfasst, das in die Aufnahme (5) des Rahmens (1) eingelassen ist, die als Gabel ausgestaltet ist, dass ein Gelenkstift (8) mit einem kleineren Durchmesser als die Bohrung (9) des zylindrischen Gehäuses (7) in das zylindrische Gehäuse (7) und die Gabel durchquerend einsetzbar ist und auf manipulationssichere Art und Weise an seinen Enden, die jeweils an den zwei parallelen Wänden (10) der Gabel befestigbar sind, um das zylindrische Gehäuse (7) mit der Gabel zu verbinden und die Abdeckung (2) vom Rahmen (1) unlösbar zu machen, befestigbar ist, dass das zylindrische Gehäuse (7) bei Abwesenheit des Gelenkstifts (8) lösbar in die Gabel eingelassen ist, um das Herausnehmen der Abdeckung (2) aus dem Rahmen (1) in seiner Öffnungsposition zu erlauben, und dass die Haltemittel der Abdeckung (2) in ihrer Öffnungsposition zwei Nasen (16) umfassen, die mit den Enden des zylindrischen Gehäuses (7) senkrecht dazu einstückig sind, wobei sie auf einer selben Seite in derselben mittleren Längsebene des Gehäuses (7) hervorstehen und in Öffnungsposition der Abdeckung (2) durch Schwerkraft jeweils in zwei Ausschnitte (17) des Bodens der Aufnahme (5) des Rahmens (1) eingreifen können, so dass das zylindrische Gehäuse entweder mit der Gabel (7) fest verbunden ist oder in die Gabel lösbar eingelassen ist.
     
    2. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Gelenkstift (8) an seinen Enden durch Schweißen jeweils an den beiden parallelen Wänden (10) der Gabel befestigt ist.
     
    3. Vorrichtung nach einem der Ansprüche 1 oder 2, wobei die Abdeckung (2) und der Rahmen (1) kreisförmig sind, dadurch gekennzeichnet, dass das zylindrische Gehäuse (7) mit der Abdeckung (2) durch einen radialen Zapfen (12) verbunden ist, wodurch das Gehäuse (7) und der Zapfen (12) T-förmig ausgestaltet sind.
     
    4. Vorrichtung nach einem der vorhergehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass die Abdeckung (2) eine aufrechte Öffnungsposition von ungefähr 90° im Verhältnis zum Rahmen (1) einnimmt.
     


    Claims

    1. A device for hinging a cover or lid (2) to a frame (1), in particular for a manhole, comprising a male hinging member (4) secured to the cover, mounted with limited rotation in a housing (5) formed in the frame (1) to allow the cover (2) to pivot between a position closing off the frame (1) and an upright position relative to the frame (1) in which it is maintained to access the opening of the frame (1), the male hinging member (4) being able to be chosen to be mounted either removably in the housing (5) of the frame (1) to allow the cover (2) to be removed from the frame (1) in the upright position of the cover (2), or secured in its housing (5) of the frame (1) in order to make the cover (2) inseparable from the frame (1), characterized in that the male hinging member (4) comprises a cylindrical barrel (7) with a piercing (9) embedded in the housing (5) of the frame (1) configured in a yoke, in that a hinge pin (8), with a diameter smaller than the piercing (9) of the cylindrical barrel (7), can be inserted through the cylindrical barrel (7) and the yoke and be fastened inseparably to the yoke by its ends respectively fastened to the two parallel walls (10) of the yoke in order to secure the cylindrical barrel (7) to the yoke and make the cover (2) inseparable from the frame (1), in that when the hinge pin (8) is not present, the cylindrical barrel (7) is removably embedded in the yoke to allow the cover (2) to be removed from the frame (1) in the upright position thereof, and in that the means for keeping the cover (2) in its upright position comprise two lugs (16) secured to the ends of the cylindrical barrel (7) perpendicular thereto and protruding from a same side in the same longitudinal median plane of the barrel (7) and being able to be embedded by gravity in the upright position of the cover (2) in two respective recesses (17) of the bottom of the housing (5) of the frame (1), whether the cylindrical barrel (7) is secured to the yoke or removably embedded in the yoke.
     
    2. The device according to claim 1, characterized in that the ends of the hinge pin (8) are fastened by welding to the two parallel walls (10) of the yoke, respectively.
     
    3. The device according to claim 1 or 2, in which the cover (2) and the frame (1) are circular, characterized in that the cylindrical barrel (7) is connected to the cover (2) by a radial post (12) such that the barrel (7) and the post (12) have a T-shaped configuration.
     
    4. The device according to one of the preceding claims, characterized in that the cover (2) occupies an upright position of approximately 90° relative to the frame (1).
     




    Dessins














    Références citées

    RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



    Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.

    Documents brevets cités dans la description