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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.4//EN" "ep-patent-document-v1-4.dtd">
<ep-patent-document id="EP08356058B1" file="EP08356058NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="1980682" kind="B1" date-publ="20091007" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>..BE..DE..............LUNL..........................................................................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>1980682</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20091007</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>08356058.1</B210><B220><date>20080331</date></B220><B240><B241><date>20090223</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0702593</B310><B320><date>20070410</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20091007</date><bnum>200941</bnum></B405><B430><date>20081015</date><bnum>200842</bnum></B430><B450><date>20091007</date><bnum>200941</bnum></B450><B452EP><date>20090417</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>E04D   1/30        20060101AFI20080721BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>E04D   1/34        20060101ALI20080721BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="3"><text>E04D  13/158       20060101ALI20080721BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Ortgangziegel mit Lasche</B542><B541>en</B541><B542>Verge tile with flap</B542><B541>fr</B541><B542>Tuile de rive à rabat</B542></B540><B560><B561><text>EP-A1- 0 024 228</text></B561><B561><text>CH-A5- 669 238</text></B561><B561><text>DE-B- 1 271 356</text></B561><B561><text>DE-U- 1 893 708</text></B561><B561><text>DE-U1- 8 903 661</text></B561><B561><text>DE-U1- 9 416 525</text></B561><B561><text>DE-U1- 29 511 341</text></B561><B561><text>FR-A1- 2 522 048</text></B561><B561><text>GB-A- 2 188 349</text></B561><B561><text>JP-A- 4 024 356</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Hannequin, Gilles</snm><adr><str>3 rue Neuve</str><city>51330 Charmont</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Imerys TC</snm><iid>08485620</iid><irf>BR060839/PHM/CM</irf><adr><str>Parc d'Activités de Limonest 
1 Rue des Vergers - Silic 3</str><city>69760 Limonest</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Maureau, Philippe</snm><sfx>et al</sfx><iid>00045624</iid><adr><str>Cabinet GERMAIN &amp; MAUREAU 
12 Rue Boileau 
B.P. 6153</str><city>69466 Lyon Cedex 06</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>BE</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>NL</ctry></B840><B880><date>20081015</date><bnum>200842</bnum></B880></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne une tuile de rive à rabat.</p>
<p id="p0002" num="0002">La finition latérale d'une toiture se fait généralement soit avec des rives individuelles, fixées sur une planche de rive, en ayant recours à un échafaudage, soit avec des tuiles de rive à rabat, posées depuis le dessus du toit, ce qui évite le recours à un échafaudage.</p>
<p id="p0003" num="0003">Une tuile de rive à rabat comprend de façon connue une portion plane comportant des moyens d'accrochage ménagés au niveau d'un premier bord longitudinal de celle-ci et destinés à coopérer avec des moyens d'accrochage complémentaires ménagés sur une tuile adjacente. La portion plane est prolongée, au niveau de son second bord longitudinal, par un rabat s'étendant sensiblement à 90° par rapport à la portion plane et destiné à recouvrir la rive d'un toit.</p>
<p id="p0004" num="0004">La fixation d'une telle tuile de rive sur une toiture se fait par emboîtement des moyens d'accrochage de la tuile de rive avec les moyens d'accrochage complémentaires de la tuile adjacente.</p>
<p id="p0005" num="0005">Toutefois, un simple emboîtement de la tuile de rive avec la tuile adjacente peut ne pas être suffisant pour maintenir fermement la tuile de rive sur le toit, notamment par exemple lors de tempêtes.</p>
<p id="p0006" num="0006">En outre, durant la pose d'une telle tuile de rive sur un toit, il se peut que le poids du rabat fasse basculer la tuile de rive et entraîne sa chute sur le sol.</p>
<p id="p0007" num="0007">Une tuile de rive conforme aux caractéristiques du préambule de la revendication 1 est décrite dans le <patcit id="pcit0001" dnum="DE8903661U1"><text>DE 8 903 661 U1</text></patcit>.</p>
<p id="p0008" num="0008">La présente invention consiste donc à fournir une tuile de rive à rabat qui soit de structure simple et de faible coût de production, tout en permettant une fixation ferme de la tuile de rive sur un toit.</p>
<p id="p0009" num="0009">A cet effet, la présente invention concerne une tuile de rive à rabat, notamment du type précité, caractérisée en ce que la portion plane comprend, sur sa face inférieure, une gorge longitudinale destinée à coiffer un liteau s'étendant dans le sens de la pente du toit et fixé au bord de la charpente de celui-ci, et en ce que la portion plane comprend au niveau de la gorge des moyens de fixation de la tuile de rive sur le liteau.</p>
<p id="p0010" num="0010">La présence de la gorge longitudinale ménagée sur la face inférieure de la tuile permet un emboîtement de cette dernière avec un liteau s'étendant dans le sens de la pente du toit et fixé au bord de la charpente de celui-ci. Cette disposition permet d'assurer un blocage de la tuile de rive sur le toit et donc d'éviter sa chute avant sa fixation.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0011" num="0011">En outre, la présence des moyens de fixation ménagés sur la portion plane permet une fixation ferme de la tuile de rive sur le liteau fixé au bord de la charpente du toit.</p>
<p id="p0012" num="0012">De préférence, la gorge s'étend sur toute la longueur de la tuile de rive.</p>
<p id="p0013" num="0013">Avantageusement, les moyens de fixation comportent au moins un orifice traversant ménagé dans la portion plane et débouchant dans le fond de la gorge, l'orifice traversant étant destiné à permettre le passage de la tige d'une vis ou d'un clou et non de sa tête.</p>
<p id="p0014" num="0014">Selon une autre caractéristique de l'invention, l'orifice traversant s'étend perpendiculairement à la surface plane.</p>
<p id="p0015" num="0015">Avantageusement, un insert réalisé en matière synthétique est monté dans l'orifice traversant, l'insert étant destiné à être perforé par un clou ou une vis. La présence de cet insert permet d'éviter tout risque de fissure ou de cassure de la tuile de rive durant sa fixation, à l'aide de clou ou de vis, sur le liteau fixé sur le bord de la charpente du toit.</p>
<p id="p0016" num="0016">En outre, cet insert permet de réaliser une étanchéité au niveau du point de fixation de la tuile sur le liteau correspondant.</p>
<p id="p0017" num="0017">De préférence, l'insert comprend un alésage borgne délimitant un épaulement sur lequel est destiné à reposer la tête du clou ou de la vis.</p>
<p id="p0018" num="0018">Selon une première alternative, les moyens d'accrochage sont ménagés sur la face supérieure de la tuile de rive et sont destinés à coopérer avec des moyens d'accrochage complémentaires ménagés sur la face inférieure de la tuile adjacente.</p>
<p id="p0019" num="0019">De toute façon l'invention sera bien comprise à l'aide de la description qui suit, en référence au dessin schématique indexé représentant, à titre d'exemple non limitatif, une forme d'exécution de cette tuile de rive.
<ul id="ul0001" list-style="none" compact="compact">
<li><figref idref="f0001">Figure 1</figref> en est une vue en perspective.</li>
<li><figref idref="f0001">Figure 2</figref> en est une vue en coupe.</li>
<li><figref idref="f0002">Figure 3</figref> est une vue en perspective d'une charpente d'un toit.</li>
<li><figref idref="f0002">Figure 4</figref> est une vue de côté d'un clou et d'un insert destiné à être monté dans un orifice traversant d'une tuile de rive de <figref idref="f0001">figure 1</figref>.</li>
<li><figref idref="f0003">Figure 5</figref> est une vue montrant l'insert en cours d'insertion dans un orifice traversant d'une tuile de rive de <figref idref="f0001">figure 1</figref>.</li>
<li><figref idref="f0003">Figure 6</figref> est une vue montrant le clou en cours d'enfoncement dans un insert.<!-- EPO <DP n="3"> --></li>
<li><figref idref="f0003">Figure 7</figref> est une vue schématique en coupe d'un insert.</li>
<li><figref idref="f0003">Figure 8</figref> est une vue schématique en coupe d'un insert dans lequel est enfoncé un clou.</li>
</ul></p>
<p id="p0020" num="0020">Les <figref idref="f0001">figures 1 et 2</figref> représentent une tuile de rive à rabat 2 comprenant une portion plane 3 comportant des moyens d'accrochage ménagés au niveau d'un premier bord longitudinal de celle-ci et destinés à coopérer avec des moyens d'accrochage complémentaires ménagés sur une tuile 4 adjacente. Les moyens d'accrochage ménagé sur la portion plane 3 comportent une nervure longitudinale 5 ménagée sur la face supérieure de la tuile de rive 2 tandis que les moyens d'accrochage complémentaires ménagés sur la tuile 4 comportent une rainure longitudinale 6 de forme complémentaire ménagée sur la face inférieure de la tuile 4.</p>
<p id="p0021" num="0021">La portion plane 3 est prolongée, au niveau de son second bord longitudinal, par un rabat 7 s'étendant sensiblement à 90° par rapport à la portion plane et destiné à recouvrir la rive d'un toit.</p>
<p id="p0022" num="0022">La portion plane 3 comprend, sur sa face inférieure, une gorge longitudinale 8 s'étendant sur toute la longueur de la tuile de rive et destinée à coiffer un liteau 9 s'étendant dans le sens de la pente du toit et fixé au bord de la charpente 10 de celui-ci.</p>
<p id="p0023" num="0023">La portion plane 3 comprend également au niveau de la gorge 8 des moyens de fixation de la tuile de rive sur le liteau. Les moyens de fixation comportent deux orifices 11 traversant ménagés dans la portion plane 3 et débouchant dans le fond de la gorge 8. Chaque orifice traversant 11 s'étend perpendiculairement à la surface plane et est destiné à permettre le passage de la tige d'une vis 12 ou d'un clou et non de sa tête.</p>
<p id="p0024" num="0024">Selon un mode de réalisation de la tuile de rive, un insert 13 réalisé en matière synthétique est monté à l'intérieur de chaque orifice traversant, l'insert étant destiné à être perforé par un clou 14.</p>
<p id="p0025" num="0025">Comme montré sur les <figref idref="f0002">figures 4</figref> et <figref idref="f0003">5</figref>, l'insert 13 est de forme générale cylindrique et présente un alésage axial borgne 15 débouchant dans la face supérieure de l'insert destinée à être tournée du côté de la face supérieure de la tuile de rive.</p>
<p id="p0026" num="0026">Comme montré sur la <figref idref="f0003">figure 6</figref>, lorsque l'insert 13 est montée dans l'orifice traversant 11, la face supérieure de celui-ci se trouve au niveau de la surface supérieure de la portion plane 3.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0027" num="0027">Selon un autre mode de réalisation de l'insert montré sur les <figref idref="f0003">figures 7 et 8</figref>, l'alésage borgne 15 délimite un épaulement 16 sur lequel est destiné à reposer la tête 17 d'un clou 14 ou d'une vis. Selon ce mode de réalisation, la tête 17 du clou est noyée dans l'insert 13.</p>
</description><!-- EPO <DP n="5"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Tuile de rive à rabat (2) comprenant une portion plane (3) comportant des moyens d'accrochage (5) ménagés au niveau d'un premier bord longitudinal de celle-ci et destinés à coopérer avec des moyens d'accrochage complémentaires (6) ménagés sur une tuile adjacente (4), la portion plane (3) étant prolongée, au niveau de son second bord longitudinal, par un rabat (7) s'étendant sensiblement à 90° par rapport à la portion plane (3) et destiné à recouvrir la rive d'un toit, <b>caractérisée en ce que</b> la portion plane (3) comprend, sur sa face inférieure, une gorge longitudinale (8) destinée à coiffer un liteau (9) s'étendant dans le sens de la pente du toit et fixé au bord de la charpente (10) de celui-ci, et <b>en ce que</b> la portion plane (3) comprend au niveau de la gorge des moyens de fixation (11) de la tuile de rive sur le liteau.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Tuile de rive selon la revendication 1, <b>caractérisée en ce que</b> la gorge (8) s'étend sur toute la longueur de la tuile de rive.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Tuile de rive selon l'une des revendications 1 et 2, <b>caractérisée en ce que</b> les moyens de fixation (11) comportent au moins un orifice traversant (11) ménagé dans la portion plane (3) et débouchant dans le fond de la gorge, l'orifice traversant étant destiné à permettre le passage de la tige d'une vis (12) ou d'un clou (14) et non de sa tête.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Tuile de rive selon la revendication 3, <b>caractérisée en ce que</b> l'orifice traversant s'étend perpendiculairement à la surface plane.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Tuile de rive selon l'une des revendications 3 et 4, <b>caractérisée en ce qu'</b>un insert (13) réalisé en matière synthétique est monté dans l'orifice traversant (11), l'insert étant destiné à être perforé par un clou ou une vis.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Tuile de rive selon la revendication 5, <b>caractérisée en ce que</b> l'insert comprend un alésage borgne (15) délimitant un épaulement (16) sur lequel est destiné à reposer la tête du clou ou de la vis.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Tuile de rive selon l'une des revendications 1 à 6, <b>caractérisée en ce que</b> les moyens d'accrochage (5) sont ménagés sur la face supérieure de la tuile de rive et sont destinés à coopérer avec des moyens d'accrochage complémentaires ménagés sur la face inférieure de la tuile adjacente.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claims id="claims02" lang="en">
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>Rebated border tile (2) comprising a flat portion (3) including attachment means (5) provided at the level of a first longitudinal edge of the latter and designed to co-operate with complementary attachment means (6) provided on an adjacent tile (4), the flat portion (3) being prolonged, at the level of its second longitudinal edge, by a rebate (7) extending roughly at 90° relative to the flat portion (3) and designed to cover the border of a roof, <b>characterized in that</b> the flat portion (3) comprises, on its bottom face, a longitudinal groove (8) designed to cap a roof batten (9) extending in the direction of the slope of the roof and fixed to the edge of the frame (10) of the latter, and <b>in that</b> the flat portion (3) comprises, at the level of the groove, means (11) for fixing the border tile to the roof batten.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>Border tile according to Claim 1, <b>characterized in that</b> the groove (8) extends over the entire length of the border tile.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>Border tile according to one of Claims 1 and 2, <b>characterized in that</b> the fixing means (11) comprise at least one through orifice (11) provided in the flat portion (3) and openings out into the bottom of the groove, the through orifice being designed to allow the passage of the stem of a screw (12) or of a nail (14) and not its head.<!-- EPO <DP n="7"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>Border tile according to Claim 3, <b>characterized in that</b> the through orifice extends perpendicularly to the flat surface.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>Border tile according to one of Claims 3 and 4, <b>characterized in that</b> an insert (13) made of synthetic material is fitted in the through orifice (11), the insert being designed to be perforated by a nail or a screw.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>Border tile according to Claim 5, <b>characterized in that</b> the insert comprises a blind bore (15) delimiting a shoulder (16) on which the head of the nail or of the screw is designed to rest.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>Border tile according to one of Claims 1 to 6, <b>characterized in that</b> the attachment means (5) are provided on the top face of the border tile and are designed to co-operate with complementary attachment means provided on the bottom face of the adjacent tile.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claims id="claims03" lang="de">
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Ortgangziegel (2) mit Lasche mit einem ebenen Abschnitt (3), der Einhängemittel (5) umfasst, die an einem ersten Längsrand des ebenen Abschnitts angeordnet und dazu bestimmt sind, mit komplementären Einhängemitteln (6) zusammenzuwirken, die an einem benachbarten Ziegel (4) angeordnet sind, wobei der ebene Abschnitt (3) an seinem zweiten Längsrand durch eine Lasche (7) verlängert ist, die sich im Wesentlichen in einem Winkel von 90° zum ebenen Abschnitt (3) erstreckt und dazu bestimmt ist, den Ortgang eines Dachs abzudecken, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der ebene Abschnitt (3) an seiner unteren Fläche eine Längskehle (8) umfasst, die dazu bestimmt ist, eine Leiste (9) zu überdecken, die sich in der Richtung der Dachneigung erstreckt und am Rand des Dachstuhls (10) befestigt ist, und dass der ebene Abschnitt (3) an der Kehle Mittel (11) zur Befestigung des Ortgangziegels an der Leiste umfasst.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Ortgangziegel nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> sich die Kehle (8) über die gesamte Länge des Ortgangziegels erstreckt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Ortgangziegel nach Anspruch 1 oder 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Befestigungsmittel (11) mindestens eine Durchgangsöffnung (11) umfassen, die im ebenen Abschnitt (3) vorgesehen ist und im<!-- EPO <DP n="9"> --> Kehlenboden mündet und dazu bestimmt ist, den Durchgang des Schafts einer Schraube (12) oder eines Nagels (14), aber nicht ihres bzw. seines Kopfs zu gestatten.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Ortgangziegel nach Anspruch 3, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> sich die Durchgangsöffnung senkrecht zur ebenen Oberfläche erstreckt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Ortgangziegel nach Anspruch 3 oder 4, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> ein aus Kunststoff hergestellter Einsatz (13) in der Durchgangsöffnung (11) montiert ist, der dazu bestimmt ist, von einem Nagel oder einer Schraube durchbohrt zu werden.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Ortgangziegel nach Anspruch 5, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Einsatz eine Sackbohrung (15) umfasst, die eine Schulter (16) begrenzt, auf der der Kopf des Nagels oder der Schraube ruhen soll.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Ortgangziegel nach einem der Ansprüche 1 bis 6, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Einhängemittel (5) an der oberen Fläche des Ortgangziegels vorgesehen und dazu bestimmt sind, mit komplementären Einhängemitteln, die an der unteren Fläche des benachbarten Ziegels angeordnet sind, zusammenzuwirken.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="10"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num="1,2"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="222" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="11"> -->
<figure id="f0002" num="3,4"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="154" he="228" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0003" num="5,6,7,8"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="165" he="225" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
<p id="ref-p0002" num="">
<ul id="ref-ul0001" list-style="bullet">
<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="DE8903661U1"><document-id><country>DE</country><doc-number>8903661</doc-number><kind>U1</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0007]</crossref></li>
</ul></p>
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