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(11) | EP 1 998 144 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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Dispositif de transmission, à un premier élément mobile comportant des dents, d'un mouvement relatif entre un second et un troisième éléments d'un système Vorrichtung zur Übertragung einer relativen Bewegung zwischen einem zweiten und einem dritten Element eines Systems an ein erstes bewegliches Element mit Zähnen Device for transmitting to a first mobile element comprising teeth, a relative movement between second and third elements of a system |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |