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<ep-patent-document id="EP08161571B1" file="EP08161571NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2025818" kind="B1" date-publ="20130213" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIRO..CY..TRBGCZEEHUPLSK..HRIS..MTNO........................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2025818</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20130213</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>08161571.8</B210><B220><date>20080731</date></B220><B240><B241><date>20090728</date></B241><B242><date>20090819</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0756873</B310><B320><date>20070801</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20130213</date><bnum>201307</bnum></B405><B430><date>20090218</date><bnum>200908</bnum></B430><B450><date>20130213</date><bnum>201307</bnum></B450><B452EP><date>20120727</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>E02D  29/14        20060101AFI20080912BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Abdeckanordnung</B542><B541>en</B541><B542>Covering assembly</B542><B541>fr</B541><B542>Ensemble de recouvrement</B542></B540><B560><B561><text>WO-A-99/00553</text></B561><B561><text>DE-U1-202004 000 667</text></B561><B561><text>DE-U1-202006 008 028</text></B561><B561><text>GB-A- 2 398 036</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Cuny Arnaud</snm><adr><str>45 Grande Rue</str><city>54119 Domgermain</city><ctry>FR</ctry></adr></B721><B721><snm>Boca, Jacky</snm><adr><str>10, rue des Lilas</str><city>54380 Dieulouard</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Saint-Gobain PAM</snm><iid>100212821</iid><irf>BET 08P0780/DBE</irf><adr><str>91, Avenue de la Libération</str><city>54000 Nancy</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Domenego, Bertrand</snm><iid>100047365</iid><adr><str>Cabinet Lavoix 
2, place d'Estienne d'Orves</str><city>75441 Paris Cedex 09</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B880><date>20090218</date><bnum>200908</bnum></B880></B800></SDOBI>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne un ensemble de recouvrement, du type comprenant :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>un dispositif de recouvrement, muni d'un cadre délimitant une ouverture et d'un élément de recouvrement de l'ouverture, l'ouverture définissant un plan d'ouverture et un axe d'ouverture perpendiculaire au plan d'ouverture, l'ensemble comportant en outre</li>
<li>un dispositif de manoeuvre adapté pour être relié à l'élément de recouvrement,<br/>
et le dispositif de manoeuvre étant adapté pour permettre un déplacement guidé de l'élément de recouvrement par rapport au cadre entre
<ul id="ul0002" list-style="none">
<li>. une position fermée, dans laquelle l'élément de recouvrement est situé au moins partiellement dans l'ouverture, et recouvre celle-ci, et</li>
<li>. une position intermédiaire, dans laquelle l'élément de recouvrement se trouve entièrement en dehors de l'ouverture et est décalé de sa position fermée selon l'axe d'ouverture, le dispositif de manoeuvre étant adapté pour permettre un déplacement guidé de l'élément de recouvrement entre la position intermédiaire et une position de dégagement complet, dans laquelle l'élément de recouvrement libère entièrement l'ouverture, et le déplacement guidé entre la position intermédiaire et la position de dégagement complet est effectué, notamment exclusivement effectué, selon un plan s'étendant parallèlement au plan d'ouverture.</li>
</ul></li>
</ul></p>
<p id="p0002" num="0002">L'invention s'applique notamment aux dispositifs de recouvrement de cheminées de visite ou d'inspection d'un réseau d'eau souterrain, tels que les regards de chaussée ou de trottoirs, aux dispositifs de recouvrement de chambres techniques d'inspection d'un réseau câblé souterrain, tels que les trappes, et aux dispositifs de recouvrement de bouches d'égouts tels que les grilles d'absorption d'eau.</p>
<p id="p0003" num="0003">On connaît dans l'état de la technique des regards de chaussée comprenant d'une part un cadre définissant une ouverture d'accès et d'autre part un tampon adapté pour couvrir cette ouverture et qui n'est pas articulé au cadre par l'intermédiaire d'une charnière (voir par exemple document <patcit id="pcit0001" dnum="DE202006008028U1"><text>DE-U1-20 2006 008028</text></patcit>).</p>
<p id="p0004" num="0004">Pour accéder à l'ouverture délimitée par le cadre, ces regards de chaussée nécessitent une force relativement élevée de la part de l'opérateur car il lui faut soulever le tampon, puis le déposer à côté du cadre de manière à libérer entièrement<!-- EPO <DP n="2"> --> l'ouverture d'accès. De plus, lors de la remise du tampon en position fermée sur le cadre, la manipulation du tampon risque de déplacer ou d'endommager le joint d'étanchéité et/ou le jonc insonorisant généralement interposé entre le tampon et le cadre.</p>
<p id="p0005" num="0005">L'invention a pour but de faciliter l'ouverture et la fermeture d'un dispositif de recouvrement du type cité, en permettant à l'opérateur de manoeuvrer le tampon de façon ergonomique et sécurisée, et ce à moindre effort.</p>
<p id="p0006" num="0006">A cet effet, l'invention a pour objet un ensemble de recouvrement du type indiqué ci-dessus, caractérisé en ce que, le déplacement guidé entre la position intermédiaire et la position de dégagement complet est une rotation autour d'un deuxième axe d'articulation s'étendant perpendiculairement au plan d'ouverture.</p>
<p id="p0007" num="0007">Selon des modes particuliers de réalisation, le ensemble de recouvrement selon l'invention comporte l'une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
<ul id="ul0003" list-style="dash" compact="compact">
<li>le dispositif de manoeuvre est adapté pour permettre un basculement guidé de l'élément de recouvrement entre la position fermée et la position intermédiaire et ce autour d'un premier axe d'articulation s'étendant parallèlement au plan d'ouverture ;</li>
<li>au moins dans une position située entre la position fermée et la position intermédiaire, le dispositif de manoeuvre et l'élément de recouvrement ont des butées les solidarisant entre eux lors du déplacement guidé vers la position intermédiaire ;</li>
<li>le dispositif de manoeuvre est adapté pour permettre un basculement guidé de l'élément de recouvrement autour d'un axe de basculement selon un premier sens de basculement entre sa position fermée et une position d'ouverture partielle, dans laquelle l'élément de recouvrement est décalé angulairement de sa position fermée, l'axe de basculement s'étendant perpendiculairement à l'axe d'ouverture ;</li>
<li>l'axe de basculement est défini par un appui de l'élément de recouvrement par rapport au cadre, et, de préférence, l'axe de basculement est situé à l'opposé du dispositif de manoeuvre ;<!-- EPO <DP n="3"> --></li>
<li>le dispositif de manoeuvre est adapté pour permettre le basculement guidé de l'élément de recouvrement autour du premier axe d'articulation entre la position d'ouverture partielle et la position intermédiaire, le premier axe d'articulation est différent de l'axe de basculement, et le basculement guidé autour du premier axe d'articulation est effectué selon un deuxième sens de basculement, inverse du premier sens de basculement ;</li>
<li>l'élément de recouvrement et le dispositif de manoeuvre comportent un point de basculement définissant un axe de basculement supplémentaire permettant la rotation relative de l'élément de recouvrement et du dispositif de manoeuvre entre la position de fermeture et la position d'ouverture partielle ;</li>
<li>dans sa position intermédiaire, l'élément de recouvrement s'étend sensiblement parallèlement au plan d'ouverture ;</li>
<li>l'élément de recouvrement et le dispositif de manoeuvre sont solidaires en rotation sur toute la plage entre la position de fermeture et la position intermédiaire, et dans la position intermédiaire, l'élément de recouvrement est incliné par rapport au plan d'ouverture ;</li>
<li>le dispositif de manoeuvre comporte d'une part un levier relié à l'élément de recouvrement et d'autre part un pivot relié au levier par l'intermédiaire d'une première articulation définissant le premier axe d'articulation ;</li>
<li>le pivot coopère avec un tourillon relié au cadre, le tourillon définissant le deuxième axe d'articulation ;</li>
<li>le dispositif de recouvrement comporte un joint d'étanchéité et/ou un joint d'insonorisation disposé entre le cadre et l'élément de recouvrement ; et</li>
<li>le dispositif de recouvrement est un regard de chaussée, et l'élément de recouvrement est de préférence un tampon.</li>
</ul></p>
<p id="p0008" num="0008">L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux dessins, sur lesquels :
<ul id="ul0004" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">Figure 1</figref> est une vue en coupe transversale d'un ensemble à dispositif de recouvrement selon l'invention, le dispositif étant dans une configuration fermée ;<!-- EPO <DP n="4"> --></li>
<li>les <figref idref="f0002">Figures 2</figref> et <figref idref="f0003">3</figref> sont des vues en coupe transversale de l'ensemble à dispositif de recouvrement de la <figref idref="f0001">Figure 1</figref>, dans deux configurations distinctes lors de la phase de soulèvement de l'élément de recouvrement ;</li>
<li>la <figref idref="f0004">Figure 4</figref> est une vue en perspective de l'ensemble à dispositif de recouvrement de la <figref idref="f0001">Figure 1</figref>, dans une configuration correspondant à la phase de rotation de l'élément de recouvrement en vue de sa dépose à côté du cadre.</li>
</ul></p>
<p id="p0009" num="0009">Sur la <figref idref="f0001">Figure 1</figref> est représenté un ensemble 1 selon l'invention. L'ensemble 1 comprend un dispositif de recouvrement, en l'occurrence un regard de chaussée, désigné par la référence générale 2.</p>
<p id="p0010" num="0010">Le dispositif de recouvrement 2 comprend un cadre 4 et un élément de recouvrement 6, en l'occurrence un tampon.</p>
<p id="p0011" num="0011">Le cadre 4 délimite une ouverture d'accès 8 (voir <figref idref="f0004">Figure 4</figref>) qui définit un plan d'ouverture P-P et un axe central d'ouverture X-X s'étendant perpendiculairement au plan d'ouverture P-P. En l'occurrence, l'ouverture 8 a, vue selon l'axe central X-X, une forme circulaire. En variante, l'ouverture d'accès 8 peut avoir une forme différente, par exemple rectangulaire ou carrée.</p>
<p id="p0012" num="0012">Le cadre 4 délimite une surface supérieure 9A dirigée vers le haut à l'état installé du dispositif de recouvrement 2 et une surface inférieure 9B dirigée vers le bas à l'état installé. Ces surfaces supérieure 9A et inférieure 9B sont parallèles au plan d'ouverture P-P. Le cadre 4 a une hauteur <u>H</u> mesurée selon l'axe central X-X. Cette hauteur <u>H</u> correspond à la distance entre les surfaces supérieure 9A et inférieure 9B.</p>
<p id="p0013" num="0013">Le cadre 4 comporte un rebord intérieur formant une surface d'appui 9C pour l'élément de recouvrement 6 dans la configuration fermée, avec interposition d'un joint d'étanchéité 50 et/ou insonorisant (non représenté) entre la surface d'appui 9C et l'élément de recouvrement 6.</p>
<p id="p0014" num="0014">Lorsque le dispositif de recouvrement 2 est installé, le plan d'ouverture P-P s'étend parallèlement à une surface de sol 10, et affleure notamment celle-ci.</p>
<p id="p0015" num="0015">L'élément de recouvrement 6 comporte une plaque 11, en l'occurrence circulaire, qui définit une surface de couverture 12. Cette surface de couverture 12 s'étend au-dessus du plan P-P dans la configuration fermée ou affleure ce plan P-P. L'élément de recouvrement 6 est en outre muni d'une structure de rigidification 14 s'étendant au-dessous de la plaque 11. Une ouverture de préhension 11A est<!-- EPO <DP n="5"> --> ménagée dans la plaque 11, à proximité de sa périphérie. Dans cette ouverture 11 A est disposée une barrette 11 B.</p>
<p id="p0016" num="0016">Dans la configuration fermée, au moins une partie de l'élément de recouvrement 6 s'étend axialement entre les surfaces supérieure 9A et inférieure 9B du cadre.</p>
<p id="p0017" num="0017">L'ensemble 1 dispose en outre d'un dispositif de manoeuvre 20 relié à l'élément de recouvrement 6.</p>
<p id="p0018" num="0018">Le dispositif de manoeuvre 20 est adapté pour permettre un déplacement guidé de l'élément de recouvrement 6 par rapport au cadre 4 entre une position fermée montrée à la <figref idref="f0001">Figure 1</figref>, une position d'ouverture partielle, montrée à la <figref idref="f0002">Figure 2</figref>, une position intermédiaire montrée à la <figref idref="f0003">Figure 3</figref>, une position de dégagement partiel de l'ouverture, 8 représentée à la <figref idref="f0004">Figure 4</figref>, et ce jusqu'à une position de dégagement complet de l'ouverture 8 (non représentée) dans laquelle l'élément de recouvrement 6 repose à côté du cadre et libère complètement l'ouverture 8.</p>
<p id="p0019" num="0019">A cet effet, le dispositif de manoeuvre 20 comporte un levier 22 sensiblement en forme de L. Le levier 22 est muni d'une première branche 24 et d'une seconde branche 26. La première branche 24 est reliée à l'élément de recouvrement 6 au moyen d'une extrémité en forme de crochet 27 venant accrocher la barrette 11 B disposée dans l'ouverture de préhension 11A,. La coopération du crochet 27 avec la barrette 11B crée un point de basculement 28 définissant un premier axe de basculement A-A qui s'étend perpendiculairement à l'axe central d'ouverture X-X et qui est décalé radialement de celui-ci. Plus précisément, le premier axe de basculement A-A est situé à proximité de la périphérie de l'élément de recouvrement 6.</p>
<p id="p0020" num="0020">Le dispositif de manoeuvre 20 comprend également un pivot 32 qui est relié au levier 22 par l'intermédiaire d'une première articulation 30 définissant un premier axe d'articulation B-B autour duquel le levier 22 peut pivoter dans un plan perpendiculaire au plan d'ouverture P-P. Le premier axe d'articulation B-B s'étend parallèlement au premier axe de basculement A-A et à distance de celui-ci. Plus précisément, le premier axe d'articulation B-B est disposé à la jonction de la première branche 24 et de la deuxième branche 26.</p>
<p id="p0021" num="0021">Le pivot 32 coopère avec un tourillon 33A autour duquel le pivot 32, et par voie de conséquence le levier 22, peuvent tourner librement dans un plan parallèle<!-- EPO <DP n="6"> --> au plan d'ouverture P-P, formant ainsi une deuxième articulation 33. Cette deuxième articulation 33 définit un deuxième axe d'articulation C-C qui s'étend perpendiculairement au plan d'ouverture P-P et coupe le premier axe d'articulation B-B.</p>
<p id="p0022" num="0022">Le tourillon 33A est solidaire d'une embase 33B prenant appui sur la surface supérieure 9A du cadre ainsi que sur la surface du sol 10. En variante, le tourillon 33A peut être venu de matière avec le cadre 4.</p>
<p id="p0023" num="0023">Plus généralement, le dispositif de manoeuvre 20 peut être fixé au cadre 4 de manière libérable et de façon amovible au dispositif de recouvrement 2. En variante, le dispositif de manoeuvre 20 est totalement ou partiellement fixé à demeure au dispositif de recouvrement 2.</p>
<p id="p0024" num="0024">Par ailleurs, la première branche 24 et l'élément de recouvrement 6 comportent des surfaces de butée associées 34, 36 limitant le déplacement angulaire de l'élément de recouvrement 6 par rapport à la première branche 24 autour du premier axe de basculement A-A.</p>
<p id="p0025" num="0025">La deuxième branche 26 est constituée d'une tige creuse ouverte à son extrémité libre, qui est l'extrémité située à l'opposé de la première branche 24. La deuxième branche 26 peut ainsi recevoir un organe de manoeuvre du levier, par exemple une barre à mine 40 (voir <figref idref="f0001">Figure 1</figref>).</p>
<p id="p0026" num="0026">Dans la position fermée (voir <figref idref="f0001">Figure 1</figref>), l'élément de recouvrement 6 est situé au moins partiellement dans l'ouverture 8. Dans cette position, la surface de couverture 12 affleure sensiblement la surface de sol 10.</p>
<p id="p0027" num="0027">Dans la position intermédiaire de la <figref idref="f0003">Figure 3</figref>, l'élément de recouvrement 6 se trouve entièrement en dehors de l'ouverture 8, de sorte que l'extrémité inférieure de la structure de rigidification 14 se trouve au-dessus du plan d'ouverture P-P et au-dessus de la surface supérieure 9A. Egalement, dans cette position intermédiaire, l'élément de recouvrement 6 est décalé exclusivement en translation selon l'axe central d'ouverture X-X par rapport à sa position fermée. Ce décalage de l'élément de recouvrement 6 est axial par rapport à l'axe X-X. Ce décalage a également une composante radiale par rapport à l'axe central X-X due au pivotement du point de basculement 28 autour du pivot 32. Toutefois, cette composante radiale est négligeable. Ainsi, la surface de couverture 12 s'étend parallèlement au plan d'ouverture P-P dans la position intermédiaire.<!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<p id="p0028" num="0028">Dans la position d'ouverture complète, l'élément de recouvrement 6 libère entièrement l'ouverture 8. En d'autres termes, dans cette position d'ouverture complète, l'élément de recouvrement 6 est décalé de l'ouverture 8 dans une direction radiale par rapport à l'axe central d'ouverture X-X et la projection de l'élément de recouvrement 6 selon l'axe central d'ouverture X-X est située complètement en dehors de l'ouverture 8.</p>
<p id="p0029" num="0029">Le ensemble de recouvrement 1 selon l'invention fonctionne de la manière suivante.</p>
<p id="p0030" num="0030">Initialement, le dispositif de recouvrement 2 est dans sa configuration fermée telle que représentée à la <figref idref="f0001">Figure 1</figref>.</p>
<p id="p0031" num="0031">Afin d'ouvrir le dispositif de recouvrement 2, l'utilisateur insère la barre à mine 40 dans la deuxième branche 26 du levier 22. Ensuite, par pression sur la barre à mine 40, le levier 22 est tourné autour du premier axe d'articulation B-B, dans le sens horaire sur les Figures. Ce mouvement de rotation du levier 22 entraîne le soulèvement de la portion de l'élément de recouvrement 6 à proximité du levier 22. Durant cette phase de soulèvement, l'élément de recouvrement 6 effectue un basculement guidé d'une part autour du premier axe de basculement A-A et d'autre part autour d'un second axe de basculement D-D situé à l'opposé du levier 22. Ce basculement s'effectue selon un premier sens S1, qui est le sens anti-horaire sur les Figures, jusqu'à atteindre la position de soulèvement partiel de la <figref idref="f0002">Figure 2</figref> dans laquelle l'élément de recouvrement 6 est décalé angulairement autour du second axe de basculement D-D par rapport à sa position fermée et dans laquelle la surface de butée 34 vient buter contre la surface de butée 36. Le second axe de basculement D-D s'étend perpendiculairement à l'axe central d'ouverture X-X et à distance de celui-ci. De plus, cet axe de basculement D-D s'étend parallèlement aux axes A-A et B-B. Plus précisément, le second axe de basculement D-D est défini par le point d'appui de l'élément de recouvrement 6 sur la surface d'appui 9C du cadre 4 située à l'opposé du levier 22.</p>
<p id="p0032" num="0032">Ensuite, la rotation du levier 22 dans le sens horaire est poursuivie. Grâce aux surfaces de butée 34, 36, l'élément de recouvrement 6 et le levier 22 sont bloqués en rotation autour du premier axe de basculement A-A, de telle sorte que l'élément de recouvrement 6 pivote autour du premier axe d'articulation B-B jusqu'à la position intermédiaire (<figref idref="f0003">Figure 3</figref>), dans laquelle la surface de couverture 12<!-- EPO <DP n="8"> --> s'étend parallèlement à la surface d'ouverture P-P et dans laquelle la structure de rigidification 14 s'étend au dessus de la surface supérieure 9A.</p>
<p id="p0033" num="0033">Ce pivotement est effectué selon un deuxième sens de basculement S2 qui est inverse du premier sens de basculement S1 et qui est donc le sens horaire sur les Figures. Ensuite, l'utilisateur fait pivoter le levier 22, et en conséquence l'élément de recouvrement 6, d'un angle supérieur à 90° autour du deuxième axe d'articulation C-C, et ce jusqu'à amener l'élément de recouvrement 6 dans une position de dégagement complet dans laquelle l'ouverture d'accès 8 est entièrement dégagée. Le déplacement guidé entre la position intermédiaire et la position de dégagement complet est avantageusement effectué exclusivement dans un plan s'étendant parallèlement au plan d'ouverture P-P, en exerçant sur la barre à mine 40 un mouvement circulaire. Enfin, le relâchement de l'effort exercé sur la barre à mine 40 permet alors de déposer l'élément de recouvrement à côté du cadre 4.</p>
<p id="p0034" num="0034">Lors de la fermeture, les étapes ci-dessus sont mises en oeuvre de manière inverse.</p>
<p id="p0035" num="0035">L'ensemble de recouvrement selon l'invention présente les avantages suivants :
<ul id="ul0005" list-style="none" compact="compact">
<li>Entre la position fermée et la position intermédiaire, l'élément de recouvrement 6 s'applique à tout moment sur le cadre 4, à un emplacement situé à l'opposé du levier 22. Ainsi, la force nécessaire pour déplacer l'élément de recouvrement 6 dans cette étape de soulèvement est faible. De plus, la hauteur de déplacement de l'élément de recouvrement 6 entre sa position de fermeture et sa position intermédiaire étant faible, il en résulte que le travail nécessaire pour ouvrir l'élément de recouvrement 6 est également faible.</li>
</ul></p>
<p id="p0036" num="0036">Dans sa position de dégagement complet, l'élément de recouvrement 6 est disposé à côté de l'ouverture 8 et ne peut donc pas se fermer de manière intempestive.</p>
<p id="p0037" num="0037">De plus, lors de la fermeture l'inclinaison de l'élément de recouvrement 6 par rapport à un joint d'étanchéité 50 et/ou un joint d'insonorisation est définie et réduit ainsi les risques d'endommagement.<!-- EPO <DP n="9"> --></p>
<p id="p0038" num="0038">Entre la position de fermeture et la position intermédiaire, le levier 22 est déplacé selon un seul sens en rotation et ne nécessite donc pas des mouvements d'ouverture complexes.</p>
<p id="p0039" num="0039">En variante non représentée, le levier 22 et l'élément de recouvrement 6 sont conçus de telle sorte que le premier axe de basculement est supprimé et que le levier 22 et l'élément de recouvrement sont solidaires en rotation. A cet effet les surfaces de butée 34, 36 s'appliquent l'une sur l'autre sur toute la plage entre la position fermée et la position intermédiaire.</p>
<p id="p0040" num="0040">Dans ce cas, le mouvement de l'élément de recouvrement sur toute la plage entre la position fermée et la position intermédiaire est exclusivement une rotation autour du premier axe d'articulation B-B.</p>
<p id="p0041" num="0041">Dans sa position intermédiaire, l'élément de recouvrement 6 est décalé en rotation autour de l'axe d'articulation B-B et la surface de couverture 12 est inclinée par rapport au plan P-P.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="10"> -->
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Ensemble de recouvrement, du type comprenant :
<claim-text>- un dispositif de recouvrement (2), muni d'un cadre (4) délimitant une ouverture (8) et d'un élément de recouvrement (6) de l'ouverture (8),<br/>
l'ouverture (8) définissant une plan d'ouverture (P-P) et un axe d'ouverture (X-X) perpendiculaire au plan d'ouverture (P-P),<br/>
l'ensemble comportant en outre</claim-text>
<claim-text>- un dispositif de manoeuvre (20) adapté pour être relié à l'élément de recouvrement (6),<br/>
et le dispositif de manoeuvre (20) étant adapté pour permettre un déplacement guidé de l'élément de recouvrement (6) par rapport au cadre (4) entre
<claim-text>. une position fermée, dans laquelle l'élément de recouvrement (6) est situé au moins partiellement dans l'ouverture (8), et recouvre celle-ci, et</claim-text>
<claim-text>. une position intermédiaire, dans laquelle l'élément de recouvrement (6) se trouve entièrement en dehors de l'ouverture (8) et est décalé de sa position fermée selon l'axe d'ouverture (X-X),<br/>
le dispositif de manoeuvre (20) étant adapté pour permettre un déplacement guidé de l'élément de recouvrement (6) entre la position intermédiaire et une position de dégagement complet, dans laquelle l'élément de recouvrement (6) libère entièrement l'ouverture (8), et le déplacement guidé entre la position intermédiaire et la position de dégagement complet étant effectué, notamment exclusivement effectué, selon un plan s'étendant parallèlement au plan d'ouverture (P-P),<br/>
<b>caractérisé en ce que</b> le déplacement guidé entre la position intermédiaire et la positon de dégagement complet est une rotation autour d'un deuxième axe d'articulation (C-C) s'étendant perpendiculairement au plan d'ouverture (P-P).</claim-text></claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> le dispositif de manoeuvre (20) est adapté pour permettre un basculement guidé de l'élément de recouvrement (6) entre la position fermée et la position intermédiaire et ce autour d'un premier axe d'articulation (B-B) s'étendant parallèlement au plan d'ouverture (P-P).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant la revendication 1 ou 2, <b>caractérisé en ce qu'</b>au moins dans une position située entre la position fermée et la position intermédiaire, le dispositif de manoeuvre (20) et l'élément de recouvrement (6) ont<!-- EPO <DP n="11"> --> des butées (34, 36) les solidarisant entre eux lors du déplacement guidé vers la position intermédiaire.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant la revendication 2 ou la revendication 3 lorsqu'elle dépend de la revendication 2, <b>caractérisé en ce que</b> le dispositif de manoeuvre (20) est adapté pour permettre un basculement guidé de l'élément de recouvrement (6) autour d'un axe de basculement (D-D) selon un premier sens de basculement (S1) entre sa position fermée et une position d'ouverture partielle, dans laquelle l'élément de recouvrement (6) est décalé angulairement de sa position fermée, l'axe de basculement (D-D) s'étendant perpendiculairement à l'axe d'ouverture (X-X).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant la revendication 4, <b>caractérisé en ce que</b> l'axe de basculement (D-D) est défini par un appui de l'élément de recouvrement (6) par rapport au cadre (4), et <b>en ce que</b>, de préférence, l'axe de basculement est situé à l'opposé du dispositif de manoeuvre (20).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant la revendication 4 ou 5, <b>caractérisé en ce que</b> le dispositif de manoeuvre (20) est adapté pour permettre le basculement guidé de l'élément de recouvrement (6) autour du premier axe d'articulation (B-B) entre la position d'ouverture partielle et la position intermédiaire, <b>en ce que</b> le premier axe d'articulation (B-B) est différent de l'axe de basculement (D-D), et <b>en ce que</b> le basculement guidé autour du premier axe d'articulation (B-B) est effectué selon un deuxième sens de basculement (S2), inverse du premier sens (S1) de basculement.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant la revendication 6, <b>caractérisé en ce que</b> l'élément de recouvrement (6) et le dispositif de manoeuvre (20) comportent un point de basculement (28) définissant un axe de basculement supplémentaire (A-A) permettant la rotation relative de l'élément de recouvrement (6) et du dispositif de manoeuvre (20) entre la position de fermeture et la position d'ouverture partielle.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0008" num="0008">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b>, dans sa position intermédiaire, l'élément de recouvrement (6) s'étend sensiblement parallèlement au plan d'ouverture (P-P).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0009" num="0009">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant les revendications 2 et 3, <b>caractérisé en ce que</b> l'élément de recouvrement (6) et le dispositif de manoeuvre (20) sont<!-- EPO <DP n="12"> --> solidaires en rotation sur toute la plage entre la position de fermeture et la position intermédiaire, et <b>en ce que</b> dans la position intermédiaire, l'élément de recouvrement (6) est incliné par rapport au plan d'ouverture (P-P).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0010" num="0010">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant au moins la revendication 2, <b>caractérisé en ce que</b> le dispositif de manoeuvre (20) comporte d'une part un levier (22) relié à l'élément de recouvrement (6) et d'autre part un pivot (32) relié au levier (22) par l'intermédiaire d'une première articulation (30) définissant le premier axe d'articulation (B-B).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0011" num="0011">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant la revendication 10, <b>caractérisé en ce que</b> le pivot (32) coopère avec un tourillon (33A) relié au cadre (4), le tourillon (33A) définissant le deuxième axe d'articulation (C-C).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0012" num="0012">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le dispositif de recouvrement (2) comporte un joint d'étanchéité (50) et/ou un joint d'insonorisation disposé entre le cadre et l'élément de recouvrement.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0013" num="0013">
<claim-text>Ensemble de recouvrement suivant l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le dispositif de recouvrement est un regard de chaussée (2), et <b>en ce que</b> l'élément de recouvrement est de préférence un tampon.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims02" lang="en"><!-- EPO <DP n="13"> -->
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>Covering assembly of the type comprising:
<claim-text>- a covering device (2) which is equipped with a frame (4) which delimits an opening (8) and with an element (6) for covering said opening (8),<br/>
the opening (8) defining a plane of opening (P-P) and an axis of opening (X-X) which is perpendicular to said plane of opening (P-P);<br/>
the assembly further comprising:</claim-text>
<claim-text>- a handling device (20) which is adapted to be connected to the covering element (6),<br/>
and said handling device (20) being adapted to permit guided displacement of the covering element (6) in relation to the frame (4) between
<claim-text>. a closed position, in which the covering element (6) is situated at least partially within the opening (8) and covers the latter; and</claim-text>
<claim-text>. an intermediate position, in which the covering element (6) is located entirely outside the opening (8) and is offset from its closed position in the direction of the axis of opening (X-X),</claim-text>
the handling device (20) being adapted to permit guided displacement of the covering element (6) between the intermediate position and a position of complete disengagement in which the covering element (6) completely unblocks the opening (8), and the guided displacement between the intermediate position and the position of complete disengagement being carried out, in particular carried out exclusively, in<!-- EPO <DP n="14"> --> the direction of a plane which extends parallel to the plane of opening (P-P),<br/>
<b>characterised in that</b> the guided displacement between the intermediate position and the position of complete disengagement is a rotation about a second axis of articulation (C-C) which extends perpendicularly to the plane of opening (P-P).</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>Covering assembly according to claim 1, <b>characterised in that</b> the handling device (20) is adapted to permit guided rocking of the covering element (6) between a closed position and the intermediate position, and to do so about a first axis of articulation (B-B) which extends parallel to the plane of opening (P-P).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>Covering assembly according to claim 1 or 2, <b>characterised in that</b>, at least in a position which is situated between the closed position and the intermediate position, the handling device (20) and the covering element (6) have stops (34, 36) which interlink them during the guided displacement towards the intermediate position.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>Covering assembly according to claim 2, or claim 3 when the latter depends upon claim 2, <b>characterised in that</b> the handling device (20) is adapted to permit guided rocking of the covering element (6) about an axis of rocking (D-D) in a first direction of rocking (S1) between its closed position and a position of partial opening in which the covering element (6) is offset angularly from its closed position, the axis of<!-- EPO <DP n="15"> --> rocking (D-D) extending perpendicularly to the axis of opening (X-X).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>Covering assembly according to claim 4, <b>characterised in that</b> the axis of rocking (D-D) is defined by a bearing of the covering element (6) in relation to the frame (4), and <b>in that</b> the axis of rocking is preferably situated opposite the handling device (20).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>Covering assembly according to claim 4 or 5, <b>characterised in that</b> the handling device (20) is adapted to permit guided rocking of the covering element (6) about the first axis of articulation (B-B) between the position of partial opening and the intermediate position, <b>in that</b> the first axis of articulation (B-B) is different from the axis of rocking (D-D), and <b>in that</b> the guided rocking about the first axis of articulation (B-B) is carried out in a second direction of rocking (S2), which is the opposite direction to the first direction of rocking (S1).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>Covering assembly according to claim 6, <b>characterised in that</b> the covering element (6) and the handling device (20) comprise a point of rocking (28) which defines an axis of supplementary rocking (A-A) which permits relative rotation of the covering element (6) and of the handling device (20) between the position of closure and the position of partial opening.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0008" num="0008">
<claim-text>Covering assembly according to any of the preceding claims, <b>characterised in that</b>, in its intermediate<!-- EPO <DP n="16"> --> position, the covering element (6) extends substantially parallel to the plane of opening (P-P).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0009" num="0009">
<claim-text>Covering assembly according to claims 2 and 3, <b>characterised in that</b> the covering element (6) and the handling device (20) are integral in rotation over the entire range between the position of closure and the intermediate position, and <b>in that</b>, in the intermediate position, the covering element (6) is inclined in relation to the plane of opening (P-P).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0010" num="0010">
<claim-text>Covering assembly according to at least claim 2, <b>characterised in that</b> the handling device (20) comprises, on the one hand, a lever (22) which is connected to the covering element (6) and, on the other hand, a pivot (32) which is connected to the lever (22) via a first joint (30) which defines the first axis of articulation (B-B).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0011" num="0011">
<claim-text>Covering assembly according to claim 10, <b>characterised in that</b> the pivot (32) cooperates with a swivel (33A) which is connected to the frame (4), said swivel (33A) defining the second axis of articulation (C-C).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0012" num="0012">
<claim-text>Covering assembly according to any of the preceding claims, <b>characterised in that</b> the covering device (2) comprises a sealing gasket (50) and/or a soundproofing gasket disposed between the frame and the covering element.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0013" num="0013">
<claim-text>Covering assembly according to any of the preceding claims, <b>characterised in that</b> the covering device is a<!-- EPO <DP n="17"> --> roadway manhole (2), and <b>in that</b> the covering element is preferably a manhole cover.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims03" lang="de"><!-- EPO <DP n="18"> -->
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Abdeckanordnung des Typs, umfassend:
<claim-text>- eine Abdeckvorrichtung (2) versehen mit einem Rahmen (4), der eine Öffnung (8) begrenzt, und einem Abdeckelement (6) der Öffnung (8), wobei durch die Öffnung (8) eine Öffnungsebene (P-P) und eine senkrecht zur Öffnungsebene (P-P) verlaufende Öffnungsachse (X-X) festgelegt werden,<br/>
und die Abdeckanordnung darüber hinaus</claim-text>
<claim-text>- eine Betätigungsvorrichtung (20) beinhaltet, die mit dem Abdeckelement (6) verbunden werden kann, und die Betätigungsvorrichtung (20) geeignet ist, eine geführte Verschiebung des Abdeckelements (6) gegenüber dem Rahmen (4) zu ermöglichen, und zwar zwischen
<claim-text>einer geschlossenen Position, in der sich das Abdeckelement (6) zumindest teilweise in der Öffnung (8) befindet und diese abdeckt, und</claim-text>
<claim-text>einer mittleren Position, in der sich das Abdeckelement (6) vollständig außerhalb der Öffnung (8) befindet und von seiner geschlossenen Position in Richtung der Öffnungsachse (X-X) verschoben ist,</claim-text>
wobei die Betätigungsvorrichtung (20) geeignet ist, eine geführte Verschiebung des Abdeckelements (6) zwischen der mittleren Position und einer vollständig geöffneten Position, in der das Abdeckelement (6) die Öffnung (8) vollständig freigibt, zu ermöglichen, und wobei die geführte Verschiebung zwischen der mittleren Position und<!-- EPO <DP n="19"> --> der vollständig geöffneten Position insbesondere ausschließlich in einer Ebene durchgeführt wird, die sich parallel zur Öffnungsebene (P-P) erstreckt,<br/>
<b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> es sich bei der geführten Verschiebung zwischen der mittleren Position und der vollständig geöffneten Position um eine Drehung um eine zweite Drehachse (C-C) handelt, die sich senkrecht zur Öffnungsebene (P-P) erstreckt.</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Abdeckanordnung nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Betätigungsvorrichtung (20) geeignet ist, eine geführte Kippbewegung des Abdeckelements (6) zwischen der geschlossenen Position und der mittleren Position um eine erste Drehachse (B-B) zu ermöglichen, die sich parallel zur Öffnungsebene (P-P) erstreckt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Abdeckanordnung nach Anspruch 1 oder 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> zumindest in einer Position zwischen der geschlossenen Position und der mittleren Position die Betätigungsvorrichtung (20) und das Abdeckelement (6) Anschläge (34, 36) besitzen, mit denen sie bei der geführten Verschiebung zur mittleren Position miteinander verbunden sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Abdeckanordnung nach Anspruch 2 oder 3, wenn dieser von Anspruch 2 abhängt, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Betätigungsvorrichtung (20) geeignet ist, eine geführte Kippbewegung des Abdeckelements (6) um eine Kippachse (D-D) in einer ersten Kipprichtung (S1) zwischen seiner geschlossenen Position und einer teilweise geöffneten Position zu ermöglichen, in der das Abdeckelement (6) von seiner geschlossenen Position in einem Winkel verschoben wird, wobei sich die Kippachse (D-D) senkrecht zur Öffnungsachse (X-X) erstreckt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Abdeckanordnung nach Anspruch 4, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Kippachse (D-D) durch eine Abstützung des Abdeckelements (6) gegenüber dem Rahmen (4) festgelegt ist, und dass sich die Kippachse vorzugsweise<!-- EPO <DP n="20"> --> auf der gegenüberliegenden Seite der Betätigungsvorrichtung (20) befindet.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Abdeckanordnung nach Anspruch 4 oder 5, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Betätigungsvorrichtung (20) geeignet ist, die geführte Kippbewegung des Abdeckelements (6) um die erste Drehachse (B-B) zwischen der teilweise geöffneten Position und der mittleren Position zu ermöglichen, dass sich die erste Drehachse (B-B) von der Kippachse (D-D) unterscheidet, und dass die geführte Kippbewegung um die erste Drehachse (B-B) in einer zweiten Kipprichtung (S2) erfolgt, die der ersten Kipprichtung (S1) entgegengerichtet ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Abdeckanordnung nach Anspruch 6, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das Abdeckelement (6) und die Betätigungsvorrichtung (20) einen Kipppunkt (28) beinhalten, durch den eine weitere Kippachse (A-A) festgelegt wird, die die relative Drehbewegung des Abdeckelements (6) und der Betätigungsvorrichtung (20) zwischen der geschlossenen Position und der teilweise geöffneten Position ermöglicht.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0008" num="0008">
<claim-text>Abdeckanordnung nach einem der vorangehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> sich das Abdeckelement (6) in seiner mittleren Position in etwa parallel zur Öffnungsebene (P-P) erstreckt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0009" num="0009">
<claim-text>Abdeckanordnung nach Anspruch 2 und 3, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das Abdeckelement (6) und die Betätigungsvorrichtung (20) während des gesamten Drehbereichs zwischen der geschlossenen Position und der mittleren Position verbunden sind, und dass das Abdeckelement (6) in der mittleren Position gegenüber der Öffnungsebene (P-P) geneigt ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0010" num="0010">
<claim-text>Abdeckanordnung zumindest nach Anspruch 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Betätigungsvorrichtung (20) einerseits einen Hebel (22), der mit dem Abdeckelement (6) verbunden ist, und andererseits einen Zapfen<!-- EPO <DP n="21"> --> (32) besitzt, der mit dem Hebel (22) über ein erstes Gelenk (30), das die erste Drehachse (B-B) festlegt, verbunden ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0011" num="0011">
<claim-text>Abdeckanordnung nach Anspruch 10, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Zapfen (32) mit einem mit dem Rahmen (4) verbundenen Drehzapfen (33A) in Wirkverbindung steht, wobei durch den Drehzapfen (33A) die zweite Drehachse (C-C) festgelegt wird.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0012" num="0012">
<claim-text>Abdeckanordnung nach einem der vorangehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Abdeckvorrichtung (2) eine Dichtung (50) und/oder eine Schalldämmung zwischen Rahmen und Abdeckelement beinhaltet.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0013" num="0013">
<claim-text>Abdeckanordnung nach einem der vorangehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Abdeckvorrichtung ein Schachtdeckel (2) ist, und dass es sich bei dem Abdeckelement vorzugsweise um einen Stopfen handelt.</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="22"> -->
<figure id="f0001" num="1"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="153" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="23"> -->
<figure id="f0002" num="2"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="153" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="24"> -->
<figure id="f0003" num="3"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="150" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="25"> -->
<figure id="f0004" num="4"><img id="if0004" file="imgf0004.tif" wi="165" he="194" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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