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(11) | EP 2 032 314 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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OUTIL DE MISE EN PLACE D'UN JOINT DANS UNE GORGE, NOTAMMENT POUR DISPOSITIF DE PROJECTION DE JET D'EAU WERKZEUG ZUR MONTAGE EINER DICHTUNG IN EINER RINNE, INSBESONDERE FÜR EINE WASSERSTRAHL-PROJEKTIONSVORRICHTUNG TOOL FOR INSTALLING A SEAL IN A GROOVE, IN PARTICULAR FOR A WATER JET PROJECTION DEVICE |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |