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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.3//EN" "ep-patent-document-v1-3.dtd">
<ep-patent-document id="EP08105451A1" file="EP08105451NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2042440" kind="A1" date-publ="20090401" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-3">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORS..</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2042440</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20090401</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>08105451.2</B210><B220><date>20080926</date></B220><B240><B241><date>20080926</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0706747</B310><B320><date>20070926</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20090401</date><bnum>200914</bnum></B405><B430><date>20090401</date><bnum>200914</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>B65D  21/08        20060101AFI20081216BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>B65D   5/00        20060101ALI20081216BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Container mit in Wellpappe verpackbaren Gurten</B542><B541>en</B541><B542>Container with nestable corrugated-cardboard binders</B542><B541>fr</B541><B542>Container avec ceintures emboîtables en carton ondulé</B542></B540><B590><B598>4</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>DS Smith Kaysersberg</snm><iid>07308770</iid><irf>DS 07/07EP</irf><adr><str>11 route Industrielle</str><city>68320 Kunheim</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Krause, Dieter</snm><adr><str>20A rue René Schmitt</str><city>68920 Wintzenheim</city><ctry>FR</ctry></adr></B721><B721><snm>Million, Olivier</snm><adr><str>2A rue de la Forêt Noire</str><city>68127 Sainte Croix en Plaine</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>David, Daniel</snm><sfx>et al</sfx><iid>09330421</iid><adr><str>Cabinet Bloch &amp; Gevers 
23bis, rue de Turin</str><city>75008 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>AL</ctry></B845EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>MK</ctry></B845EP><B845EP><ctry>RS</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">La présente invention porte sur un container comportant au moins un fond et une ceinture (1) en carton ondulé ou autre matériau semi rigide, la ceinture étant formée d'au moins deux éléments de ceinture (1), chaque élément comprenant des panneaux liés entre eux en forme de ceinture, en carton ondulé ou autre matériau semi rigide, lesdits éléments de ceinture étant superposés et emboîtés l'un dans l'autre, caractérisé par le fait que la ceinture comprend un élément de ceinture inférieur (1) avec des panneaux (10, 11, 12, 13) liés entre eux pour former une ceinture, au moins un élément de ceinture supérieur (1) avec des panneaux (10, 11, 12, 13) de même largeur que les panneaux de l'élément de ceinture inférieur et liés entre eux pour former une ceinture, au moins une partie des panneaux de l'élément supérieur comprenant des portions de panneau, rapportées sur une des faces des dits panneaux de l'élément supérieur en s'étendant sur la largeur desdits panneaux, et se prolongeant au-delà d'un bord venant en bout au contact d'un bord de l'élément de ceinture inférieur.
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="80" he="93" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne le domaine des containers en carton ondulés ou autre matériau semi rigide.</p>
<p id="p0002" num="0002">Pour assurer le transport en vrac de pièces, volumineuses ou non, d'un atelier à l'autre par exemple dans l'industrie automobile, on utilise des caisses de grand volume ou des containers qui sont à la fois légers (mais parfois lourds, en bois), robustes, suffisamment solides pour contenir des pièces métalliques lourdes, réutilisables pour effectuer des rotations en grand nombre sans être détériorés ou salis, capables d'un transport à vide pour un retour aux unités de fourniture des pièces. En particulier pour cette dernière contrainte on souhaite que les containers puissent être retournés en occupant un volume aussi faible que possible. Il est donc souhaitable que le container puisse être mis à plat lorsqu'il n'est pas utilisé pour le stockage ou le transport de pièces.</p>
<p id="p0003" num="0003">La mise en palette est une condition importante des emballages de ce type en raison du poids des pièces que l'on manipule.</p>
<p id="p0004" num="0004">En outre, le transport de containers partiellement remplis est coûteux et improductif. Il existe un besoin pour des containers dont le volume peut être adapté à celui de la charge à transporter.</p>
<p id="p0005" num="0005">Enfin le matériau constituant ces containers doit lui-même être léger, résistant, réutilisable un nombre raisonnable de fois et peu onéreux. Le carton ondulé constitue un matériau approprié pour satisfaire à ces exigences. Les autres matériaux aux propriétés équivalentes comme les plaques, dites alvéolaires, en polypropylène ou autre matière plastique, telles que celles commercialisées par la demanderesse sous la dénomination Akylux ®, conviennent aussi.</p>
<p id="p0006" num="0006">On remplit l'ensemble des contraintes rapportées ci-dessus avec, conformément à l'invention, un container comportant au moins un fond et une ceinture en carton ondulé ou autre matériau semi rigide, la ceinture étant formée d'au moins deux éléments de ceinture, chaque élément comprenant des panneaux liés entre eux en forme de ceinture, en carton ondulé ou autre matériau semi rigide, lesdits éléments de ceinture étant superposés et emboîtés l'un dans l'autre, le container étant caractérisé par le fait que la ceinture comprend un élément de ceinture inférieur avec des panneaux liés entre eux pour former une ceinture, au moins un élément de ceinture supérieur avec des panneaux de même largeur que les panneaux de<!-- EPO <DP n="2"> --> l'élément de ceinture inférieur et liés entre eux pour former une ceinture, au moins une partie des panneaux de l'élément supérieur comprenant des portions de panneau, rapportées sur une des faces des dits panneaux de l'élément supérieur en s'étendant sur la largeur desdits panneaux, et se prolongeant au-delà d'un bord venant en bout au contact d'un bord de l'élément de ceinture inférieur.</p>
<p id="p0007" num="0007">On ajuste ainsi par empilage d'éléments de ceinture, le volume du container à celui de l'ensemble des pièces à transporter. Par ailleurs le montage est très simple à effectuer. Étant en carton ondulé la ceinture est légère, aisément manipulable. Le cas échéant elle est mise à plat élément par élément.</p>
<p id="p0008" num="0008">Par ailleurs les éléments sont formés de panneaux plats rapportés les uns aux autres le cas échéant ne nécessitant aucun moulage. L'art antérieur connu du déposant constitué par les documents de brevet suivants : <patcit id="pcit0001" dnum="FR2219884"><text>FR 2219884</text></patcit>, <patcit id="pcit0002" dnum="WO02098751A"><text>WO02/098751</text></patcit>, <patcit id="pcit0003" dnum="EP1264774A"><text>EP 1264774</text></patcit> <patcit id="pcit0004" dnum="US6003706A"><text>US6003706</text></patcit> ou <patcit id="pcit0005" dnum="EP997234A"><text>EP 997234</text></patcit>, porte sur des composants moulés ou travaillés qui sont onéreux à fabriquer.</p>
<p id="p0009" num="0009">Selon un mode de réalisation préféré, lesdites portions de panneaux des dits éléments de ceinture sont liées entre elles et forment une ceinture afin de mieux résister aux charges lourdes contenues dans le container.</p>
<p id="p0010" num="0010">Plus particulièrement, lesdits éléments de ceinture comprennent des panneaux externes liés entre eux de façon à former une ceinture externe et des panneaux internes solidaires des panneaux externes et liés entre eux de façon à former une ceinture interne décalée en hauteur par rapport à la ceinture externe formée par les panneaux externes.</p>
<p id="p0011" num="0011">Concernant le fond, divers modes de réalisation sont possibles :
<ul id="ul0001" list-style="none" compact="compact">
<li>Le fond est formé de rabats disposés perpendiculairement aux panneaux de la ceinture.</li>
<li>Le fond comprend une plaque avec des retours périphériques.</li>
<li>Le fond comprend le plateau d'une palette sur lequel il repose.</li>
</ul></p>
<p id="p0012" num="0012">On décrit maintenant un mode de réalisation du container de l'invention en référence aux dessins annexés sur lesquels
<ul id="ul0002" list-style="none" compact="compact">
<li>La <figref idref="f0001">figure 1</figref> représente un élément de ceinture conforme à l'invention mis à plat, et non assemblé, vu de face.</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 2</figref> représente l'élément de ceinture de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> vu de côté.<!-- EPO <DP n="3"> --></li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 3</figref> montre l'élément de ceinture assemblé et vu en volume.</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 4</figref> montre le montage d'une pluralité d'éléments de ceinture pour former une ceinture.</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 5</figref> montre un container complet.</li>
</ul></p>
<p id="p0013" num="0013">La <figref idref="f0001">figure 1</figref> montre un élément de ceinture 1 conforme à l'invention. Il comprend une plaque 2 de forme rectangulaire et une plaque 4 identique à la plaque 2 et posée sur celle-ci. La largeur des deux plaques correspond au périmètre de l'élément de ceinture 1 une fois assemblé. La plaque comprend aussi un tenon latéral 2' pour permettre la tenue de l'élément assemblé.</p>
<p id="p0014" num="0014">Les deux plaques rectangulaires sont, selon ce mode de réalisation, identiques. Elles sont posées l'une sur l'autre en étant décalées dans le sens de la hauteur H d'une distance X. Les bords restent parallèles les uns aux autres.</p>
<p id="p0015" num="0015">Les deux plaques sont liées de préférence par collage.</p>
<p id="p0016" num="0016">Par rainurage on délimite quatre panneaux, 10, 11, 12, 13, dans le sens longitudinal L. Les panneaux 10 et 12 sont de même largeur et les panneaux 11 et 13 sont de même largeur également.</p>
<p id="p0017" num="0017">En pliant les panneaux le long des lignes de pliage que constituent les rainurages, on forme l'élément de ceinture parallélépipédique avec les panneaux opposés égaux deux à deux, ici. Dans cet exemple la ceinture est parallélépipédique mais d'autres formes à section polygonale sont bien sûr envisageables.</p>
<p id="p0018" num="0018">Les éléments de ceinture comprennent ainsi des décrochements 101 et 102 ; 111 et 112 ; 121 et 122 ; 131 et 132 ; le long des bords supérieur et inférieur respectivement. Ces décrochements constituent des surfaces d'emboîtement.</p>
<p id="p0019" num="0019">On voit précisément sur la <figref idref="f0001">figure 4</figref>, l'emboîtement d'un élément de ceinture supérieur sur un élément de ceinture inférieur. Les deux éléments forment ensemble une ceinture de hauteur correspondant à la somme des deux hauteurs d'éléments de ceinture. On comprend que selon les besoins en volume on superpose autant d'éléments que cela est nécessaire.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0020" num="0020">Pour constituer le fond 20 on prend par exemple comme cela est visible sur la <figref idref="f0001">figure 5</figref>, une coiffe que l'on renverse de façon que les retours périphériques forment une bordure latérale. Ainsi le fond comprend une plaque rectangulaire et une bordure périphérique de hauteur qui avantageusement est la même, que la hauteur des portions de panneaux en saillie de l'élément de ceinture inférieur. Lorsque les éléments de ceinture sont tous les mêmes et constitués chacun d'un élément de ceinture intérieur et d'un élément de ceinture extérieur décalés en hauteur de la distance X, la hauteur du bord est ainsi X.</p>
<p id="p0021" num="0021">Pour le montage du container, on dispose un fond 20 sur une palette. À l'intérieur de la bordure périphérique du fond, on dispose un élément de ceinture inférieur. Les portions de panneau en saillie de cet élément sont à l'intérieur de la bordure et en appui latéral contre celle-ci. Une fois cet élément en place on dispose l'élément de ceinture supérieur en engageant les portions de panneau en saillie de cet élément à l'intérieur et en appui latéral contre la bordure supérieure de l'élément inférieur.</p>
<p id="p0022" num="0022">On place de cette façon autant d'éléments de ceinture qu'il est nécessaire pour obtenir la hauteur de container souhaitée.</p>
<p id="p0023" num="0023">Pour fermer le container on peut disposer une coiffe 21 de même forme que le fond.</p>
<p id="p0024" num="0024">D'autres moyens pour réaliser le fond du container sont également possibles. Par exemple le fond peut comprendre des rabats articulés sur les panneaux de l'élément de ceinture inférieur à la manière d'une caisse américaine.</p>
<p id="p0025" num="0025">L'élément de ceinture inférieur peut aussi être placé directement sur le plateau d'une palette et solidarisé par tout moyen à la palette. L'ensemble formant une caisse palette.</p>
<p id="p0026" num="0026">Le carton utilisé pour les panneaux des éléments de ceinture sont avantageusement des plaques de type « double-double lourd » pour une application au transport de pièces détachées dans le domaine de l'industrie automobile. Les panneaux internes et externes sont dans cet exemple décalés en hauteur de 50 mm pour des éléments de ceinture de hauteur 200 ou 400 mm. La qualité du carton ondulé ainsi que les dimensions sont choisies en fonction de la destination de l'usage.<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0027" num="0027">On observe par ailleurs que cette structure offre une excellente résistance au fluage et au gerbage en raison du contre-collage. Les éléments de ceinture interne sont collés aux éléments de ceinture externe.</p>
<p id="p0028" num="0028">Par leur forme unitaire en anneau les éléments de ceinture offrent aussi une excellente résistance à l'éclatement.</p>
</description><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Container comportant au moins un fond et une ceinture (1) en carton ondulé ou autre matériau semi rigide, la ceinture étant formée d'au moins deux éléments de ceinture (1), chaque élément comprenant des panneaux liés entre eux en forme de ceinture, en carton ondulé ou autre matériau semi rigide, lesdits éléments de ceinture étant superposés et emboîtés l'un dans l'autre, <b>caractérisé par le fait que</b> la ceinture comprend un élément de ceinture inférieur (1) avec des panneaux (10, 11, 12, 13) liés entre eux pour former une ceinture, au moins un élément de ceinture supérieur (1) avec des panneaux (10, 11, 12, 13) de même largeur que les panneaux de l'élément de ceinture inférieur et liés entre eux pour former une ceinture, au moins une partie des panneaux de l'élément supérieur comprenant des portions de panneau, rapportées sur une des faces des dits panneaux de l'élément supérieur en s'étendant sur la largeur desdits panneaux, et se prolongeant au-delà d'un bord venant en bout au contact d'un bord de l'élément de ceinture inférieur.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Container selon la revendication précédente dont lesdites portions de panneaux des dits éléments de ceinture forment entre elles une ceinture (4).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Container selon la revendication précédente dont lesdits éléments de ceinture comprennent des panneaux externes liés entre eux de façon à former une ceinture externe (2) et des panneaux internes liés aux panneaux externes et liés entre eux de façon à former une ceinture interne (4) décalée en hauteur par rapport à la ceinture externe formée par les panneaux externe.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Container selon l'une des revendications précédentes dont le fond est formé de rabats disposés perpendiculairement aux panneaux de la ceinture.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Container selon l'une des revendications 1 à 4 dont le fond comprend une plaque avec des retours périphériques.<!-- EPO <DP n="7"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Container selon l'une des revendications 1 à 4 dont le fond comprend le plateau d'une palette sur lequel il repose.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="8"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num="1,2,3,4,5"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="160" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="FR2219884"><document-id><country>FR</country><doc-number>2219884</doc-number></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0008]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0002" dnum="WO02098751A"><document-id><country>WO</country><doc-number>02098751</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0002">[0008]</crossref></li>
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