(19)
(11) EP 2 053 189 A3

(12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

(88) Date de publication A3:
23.11.2016  Bulletin  2016/47

(43) Date de publication A2:
29.04.2009  Bulletin  2009/18

(21) Numéro de dépôt: 08352021.3

(22) Date de dépôt:  23.10.2008
(51) Int. Cl.: 
E06B 3/46(2006.01)
(84) Etats contractants désignés:
AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MT NL NO PL PT RO SE SI SK TR
Etats d'extension désignés:
AL BA MK RS

(30) Priorité: 26.10.2007 FR 0707523

(71) Demandeur: Sapa AS
0185 Oslo (NO)

(72) Inventeurs:
  • Portes, Mathieu
    31270 Cugnaux (FR)
  • Rebollar, Manuel
    28801 Madrid (ES)
  • Leroy, Jérôme
    31190 Labruyere Dorsa (FR)
  • Clauzet, Robert
    31120 Roquettes (FR)

(74) Mandataire: Cabinet Morelle & Bardou SC 
Parc Technologique du Canal 9, avenue de l'Europe BP 72253
31522 Ramonville Saint Agne Cedex
31522 Ramonville Saint Agne Cedex (FR)

   


(54) Châssis comportant un vantail fixe


(57) L'invention concerne un châssis de menuiserie comportant un châssis dormant (1) ayant deux montants (6, 7), une traverse basse (5) et une traverse haute (4), supportant un remplissage (2) plat incluant au moins une plaque en verre (9a, 9b) ou en autre matériau. Le remplissage plat (2) forme un vantail fixe s'étendant entre les traverses haute et basse du châssis, d'un ensemble comportant également un vantail (3) monté à coulissement entre les traverses haute et basse, dans ou sur celles-ci. Un (6) au moins des montants du châssis dormant (1) comporte une première cavité (11) débouchant par une première ouverture (12) dont la largeur est au moins égale à celle de la section transversale du bord périphérique (14) correspondant du remplissage (2), et au moins une première nervure (16) en saillie sur le fond (17) de la première cavité (11). Sur au moins un des bords périphériques (14) verticaux du remplissage (2), celui-ci est pourvu d'un montant (18) qui comporte une seconde cavité (19) débouchant par une seconde ouverture (20) située dans la première ouverture (12), dont la largeur est au moins égale à la largeur de la section transversale du bord périphérique correspondant de la plaque de remplissage, des moyens (25) de fixation de la plaque de remplissage. Le montant (6) du châssis dormant (1) et le montant (18) du remplissage (2) comportent des moyens (27) de fixation rigide du second (18) sur et à l'intérieur du premier (6).







Rapport de recherche









Rapport de recherche