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<ep-patent-document id="EP08169263B1" file="EP08169263NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2075378" kind="B1" date-publ="20120321" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIRO..CY..TRBGCZEEHUPLSK..HRIS..MTNO........................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2075378</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20120321</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>08169263.4</B210><B220><date>20081117</date></B220><B240><B241><date>20091214</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0760431</B310><B320><date>20071228</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20120321</date><bnum>201212</bnum></B405><B430><date>20090701</date><bnum>200927</bnum></B430><B450><date>20120321</date><bnum>201212</bnum></B450><B452EP><date>20111207</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>E02D  29/14        20060101AFI20090320BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Gesicherte Vorrichtung zum Verriegeln und Entriegeln einer Abdeckung auf einem Rahmen mit Hilfe eines Schlüssels</B542><B541>en</B541><B542>Secure locking and unlocking device using a key for a stamp on a frame</B542><B541>fr</B541><B542>Dispositif sécurisé de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clef d'un tampon sur un cadre</B542></B540><B560><B561><text>EP-A- 1 593 780</text></B561><B561><text>EP-A- 1 835 078</text></B561><B561><text>FR-A- 2 780 996</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Dutilleul, Philippe</snm><adr><str>27 rue du Général de Gaulle</str><city>60790 Valdampierre</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Norinco</snm><iid>101034071</iid><irf>54613</irf><adr><str>Zi De Marivaux</str><city>60149 St. Crepin Ibouvillers</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Thinat, Michel</snm><iid>100033197</iid><adr><str>Cabinet Weinstein 
56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré</str><city>75008 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B880><date>20090701</date><bnum>200927</bnum></B880></B800></SDOBI><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne un dispositif sécurisé de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clef d'un tampon sur un cadre.</p>
<p id="p0002" num="0002">Elle s'applique en particulier mais de manière non limitative à un regard de chaussée.</p>
<p id="p0003" num="0003">Un tel regard comprend un cadre solidaire d'une chaussée et un couvercle ou tampon d'obturation de l'ouverture du cadre et pouvant être verrouillé sur le cadre au moyen d'une clef accédant un verrou solidaire du couvercle.</p>
<p id="p0004" num="0004">Un dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clef d'un tampon sur un cadre est connu par le document <patcit id="pcit0001" dnum="FR2780996A"><text>FR-A-2780996</text></patcit> ou le document <patcit id="pcit0002" dnum="FR2898614A"><text>FR-A-2898614</text></patcit>.</p>
<p id="p0005" num="0005">Le dispositif de verrouillage et de déverrouillage tel que décrit dans l'un ou l'autre de ces deux documents antérieurs comprend un verrou solidaire du tampon et une clef à bras de manoeuvre dont une extrémité porte une douille pouvant être introduite dans une ouverture du couvercle pour accéder au verrou qui comprend un rotor monté à rotation dans le tampon et portant à l'une de ses extrémités un pêne coopérant avec une gâche du cadre et dont l'autre extrémité peut être accouplée à la douille de la clef pour permettre le pivotement du pêne autour de l'axe longitudinal du rotor entre une position de verrouillage à laquelle le pêne est retenu prisonnier de la gâche et la clef peut quitter librement l'ouverture du tampon et une position de déverrouillage pour laquelle le pêne est dégagé de la gâche et la clef est retenue prisonnière dans l'ouverture du tampon.</p>
<p id="p0006" num="0006">Ce dispositif connu a pour inconvénient que des personnes non autorisées peuvent confectionner une clef d'une forme semblable à la clef spécifique utilisée dans ce dispositif pour accéder au rotor d'entraînement du pêne et déverrouiller le verrou de la gâche du cadre.</p>
<p id="p0007" num="0007">La présente invention a pour but de palier l'inconvénient du dispositif ci-dessus connu.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0008" num="0008">A cet effet, l'invention propose un dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clef d'un tampon sur un cadre, comprenant un verrou à pêne solidaire du tampon qui présente une ouverture d'accès au verrou pour la clef comportant un bras dont une extrémité porte une douille permettant de manoeuvrer le verrou lorsque la clef est introduite dans l'ouverture du tampon d'une position de verrouillage dans laquelle le pêne du verrou est retenu prisonnier d'une gâche du cadre à une position de déverrouillage pour laquelle le pêne est dégagé de la gâche, le verrou comprenant un rotor monté à rotation dans le tampon, accessible à l'une de ses extrémités par l'ouverture du tampon et portant le pêne à son extrémité opposée de manière à permettre le pivotement du pêne autour de l'axe longitudinal du rotor entre ses positions prisonnière et dégagée de la gâche sous l'action de la clef dont la douille est en prise avec l'extrémité correspondante du rotor, et qui est caractérisé en ce que la clef comprend un moyen à code d'identification de la clef pouvant être lu par un moyen lecteur de code intégré au tampon lorsque la clef est introduite dans l'ouverture du tampon et comparé à un code préalablement mémorisé dans un module électronique intégré au tampon et en ce qu'il comprend un organe obturateur mobile relativement au tampon et disposé dans l'ouverture du tampon pour bloquer le passage de la clef à sa position en prise avec le rotor du pêne et pouvant être commandé à une position dégagée à laquelle la clef peut être amenée en prise avec le rotor du pêne lorsque le code d'identification de la clef lu par le moyen lecteur concorde avec le code mémorisé dans le module électronique.</p>
<p id="p0009" num="0009">De préférence, l'organe obturateur mobile est constitué par un barreau monté à déplacement commandé en translation dans le tampon en un emplacement de l'ouverture de tampon situé entre l'extrémité du rotor du<!-- EPO <DP n="3"> --> pêne et la douille de la clef lorsqu'introduite dans cette ouverture.</p>
<p id="p0010" num="0010">Selon un mode de réalisation, le barreau est une crémaillère en engrènement avec un pignon mû par un moteur électrique solidaire du tampon et piloté par le module électronique pour déplacer le barreau dans un sens dégageant le passage entre l'extrémité du rotor du pêne et la douille de la clef lorsque le code d'identification lu de la clef concorde avec le code mémorisé dans le module électronique.</p>
<p id="p0011" num="0011">Avantageusement, la crémaillère s'étend perpendiculairement à l'axe du rotor du pêne, parallèlement à la paroi supérieure du tampon et comporte une partie évidée pouvant être amenée en regard de l'extrémité du rotor du pêne et la douille de la clef en position de dégagement de la crémaillère.</p>
<p id="p0012" num="0012">Selon un autre mode de réalisation, le barreau est un barreau d'électro-aimant s'étendant radialement au rotor du pêne et la bobine de l'électro-aimant est alimentée par le module électronique pour déplacer le barreau dans un sens dégageant le passage entre l'extrémité du rotor du pêne et la douille de la clef lorsque le code d'identification lu de la clef concorde avec le code mémorisé dans le module électronique.</p>
<p id="p0013" num="0013">Le barreau fait saillie dans l'espace entre l'extrémité du rotor du pêne et la douille de la clef suivant une distance à partir du bord périphérique externe de la douille au moins égale à l'épaisseur de la douille.</p>
<p id="p0014" num="0014">De préférence, le moyen à code d'identification de la clef est une puce de mémoire en forme de pastille à antenne intégrée solidaire de la clef et qui est codée lors de la fabrication de la puce avant sa fixation à la clef et le moyen lecteur comprend une antenne permettant de lire par radio fréquence le code d'identification de la clef lorsque l'antenne de la puce de la clef est disposée en regard de l'antenne du moyen lecteur lors de<!-- EPO <DP n="4"> --> l'introduction de la clef dans l'ouverture du tampon afin de transmettre le signal lu représentatif du code de la clef au module électronique et le comparer au code mémorisé dans le module électronique associé au code d'identification de la clef.</p>
<p id="p0015" num="0015">Avantageusement, la liaison à distance entre les deux antennes de la puce de la clef et du moyen lecteur de code utilise la technologie d'identification par radio fréquence dite RFID.</p>
<p id="p0016" num="0016">Le dispositif comprend, logé au fond de l'ouverture d'introduction de la clef dans le tampon et relié au module électronique, un capteur de détection de présence de la clef dans l'ouverture du tampon et apte à fournir au module électronique un signal de déclenchement d'une temporisation de lecture du code d'identification de la clef.</p>
<p id="p0017" num="0017">Ce capteur peut également fournir au module électronique un signal de détection de présence de la clef au fond de l'ouverture lors de sa désolidarisation du rotor du pêne pour permettre au module électronique de commander l'organe obturateur mobile à sa position de blocage d'accès au rotor du pêne.</p>
<p id="p0018" num="0018">Le dispositif peut comprendre également un capteur de détection de la position verrouillée ou déverrouillée du verrou à pêne et un capteur de détection de la position d'ouverture ou de fermeture du tampon du cadre.</p>
<p id="p0019" num="0019">Avantageusement, la puce à mémoire est du type passif à lecture-écriture d'autres informations pouvant être écrites dans la puce lorsque son antenne est en regard de l'antenne du moyen lecteur, telles que la durée de déverrouillage du verrou à pêne, la durée d'ouverture du tampon, le numéro de la clef ayant ouvert le tampon, la date et l'heure d'ouverture du tampon, le niveau de charge d'une batterie d'alimentation du module électronique.</p>
<p id="p0020" num="0020">Le module électronique commande l'organe obturateur mobile à sa position de blocage d'accès au rotor du pêne<!-- EPO <DP n="5"> --> lorsque les capteurs correspondants détectent la position de fermeture du tampon dans le cadre et le verrouillage du pêne à la gâche et que le capteur correspondant détecte la présence de la clef au fond de l'ouverture du tampon après désolidarisation de la clef du rotor du pêne.</p>
<p id="p0021" num="0021">Selon un mode de réalisation, le module électronique comprend une carte mémoire contenant le code d'identification de la clef et associée à une carte de lecture de type PCMCIA comportant l'antenne de saisie du code de la puce à mémoire de la clef.</p>
<p id="p0022" num="0022">Le module électronique est avantageusement relié à un poste de télésurveillance apte à communiquer avec le module pour notamment effacer le code mémorisé dans le module électronique lors d'une perte de la clef codée ou recevoir du module un signal d'anomalie, tel qu'un signal d'alarme indiquant que le verrou à pêne n'occupe pas sa position verrouillée après dépose du tampon dans son cadre.</p>
<p id="p0023" num="0023">L'ouverture du tampon débouche dans une cavité interne du tampon au fond de laquelle peut venir en appui la douille de la clef et est partiellement obturée par une plaque du tampon dans laquelle est intégrée l'antenne du moyen lecteur se trouvant en regard de l'antenne de la puce à mémoire lorsque cette dernière a sa douille logée au fond de la cavité qui débouche vers le rotor du pêne pour permettre à la clef d'être déplacée en translation vers le rotor afin de mettre en prise la douille de la clef avec le rotor.</p>
<p id="p0024" num="0024">Avantageusement, le module électronique est logé dans un boîtier solidaire du tampon et noyé dans une résine de protection.</p>
<p id="p0025" num="0025">L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts, caractéristiques, détails et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement au cours de la description explicative qui va suivre faite en référence aux dessins schématiques annexés donnés uniquement à titre d'exemple<!-- EPO <DP n="6"> --> illustrant un mode de réalisation de l'invention et dans lesquels :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> est une vue en perspective éclatée d'une partie d'un tampon d'obturation d'un regard de chaussée pourvu du dispositif de verrouillage et de déverrouillage conforme à l'invention ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 2</figref> est une vue en coupe suivant la ligne II-II de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> montrant le dispositif de l'invention à une position interdisant à une clef d'accéder au pêne du verrou du tampon ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 3</figref> est une vue en coupe suivant la ligne III-III de la <figref idref="f0002">figure 2</figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 4</figref> est une vue en coupe semblable à celle de la <figref idref="f0002">figure 2</figref> et représentant du dispositif à une position à laquelle la clef est autorisée à accéder au pêne du verrou ;</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 5</figref> est une vue en coupe suivant la ligne V-V de la <figref idref="f0003">figure 4</figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0004">figure 6</figref> est une vue en perspective de dessous d'une partie du tampon et du dispositif de verrouillage et de déverrouillage de l'invention ;</li>
<li>la <figref idref="f0004">figure 7</figref> est une vue de côté suivant la flèche VII de la <figref idref="f0004">figure 6</figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0005">figure 8</figref> est une vue de dessus suivant la flèche VIII de la <figref idref="f0002">figure 2</figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0005">figure 9</figref> est une vue de dessus suivant la flèche IX de la <figref idref="f0003">figure 4</figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0006">figure 10</figref> est une vue en perspective d'une crémaillère du dispositif de l'invention utilisée pour interdire ou autoriser à la clef d'accéder au verrou de ce dispositif ; et</li>
<li>la <figref idref="f0006">figure 11</figref> est un schéma synoptique fonctionnel de l'électronique du dispositif de verrouillage et de déverrouillage de l'invention.</li>
</ul></p>
<p id="p0026" num="0026">Le dispositif de verrouillage et de déverrouillage de l'invention va être décrit en référence à celui ayant fait l'objet de la demande de brevet français n°<!-- EPO <DP n="7"> --> <patcit id="pcit0003" dnum="FR2898614"><text>2 898 614</text></patcit> au nom de la demanderesse, mais il peut également s'appliquer au dispositif décrit dans la demande de brevet français <patcit id="pcit0004" dnum="FR2780996"><text>2 780 996</text></patcit> également au nom de la demanderesse.</p>
<p id="p0027" num="0027">En outre, le dispositif de l'invention est destiné à équiper un tampon ou couvercle 1 permettant d'obturer un cadre ou châssis 2 délimitant l'ouverture d'un regard de chaussée, mais ce dispositif peut s'appliquer au verrouillage d'un couvercle obturant un cadre de tout équipement autre qu'un regard de chaussée.</p>
<p id="p0028" num="0028">Le dispositif de verrouillage et de déverrouillage peut être actionné par une clef 3 comme on le verra ultérieurement.</p>
<p id="p0029" num="0029">Le tampon 1 a sa paroi supérieure sensiblement plane la comportant une ouverture 4 débouchant d'une part vers l'extérieur du tampon 1 et d'autre part dans une cavité interne 5 du tampon 1 au voisinage du fond de laquelle est accessible une partie d'un verrou 6 du tampon 1.</p>
<p id="p0030" num="0030">La clé 3 comporte un bras de manoeuvre 7 dont une extrémité est pourvue d'une douille 8 dont l'axe longitudinal est perpendiculaire à l'axe longitudinal du bras 7 de forme plane à section transversale rectangulaire. La douille 8 comporte une empreinte interne 8a de section transversale carrée mais il est bien entendu que cette empreinte peut avoir une section transversale de forme différente, par exemple hexagonale.</p>
<p id="p0031" num="0031">L'ouverture 4 d'accès à la clé 3 est partiellement obturée par une plaque 9 du tampon 1 pouvant venir de matière avec ce dernier et conférant à l'ouverture 4 une forme en L. Ainsi, la plaque 9, de forme carrée ou rectangulaire, obture l'une des coins de l'ouverture rectangulaire 4 du tampon 1 de manière que la partie restante et débouchante de cette ouverture dans la paroi supérieure 1a du tampon 1 ait sensiblement la forme du L permettant l'introduction et la manoeuvre de la clé 3.<!-- EPO <DP n="8"> --></p>
<p id="p0032" num="0032">La cavité 5 du tampon 1 située en-dessous de la plaque 9 est délimitée par une paroi interne 10 solidaire de la paroi supérieure 1a du tampon 1 perpendiculairement à celle-ci à l'opposé de la partie débouchante de la cavité 5 avec l'ouverture 4 et qui est perpendiculaire à une paroi inclinée 11 de la cavité 5 assurant le guidage de la partie d'extrémité de la clé 3 dans la cavité 5 jusqu'au fond de celle-ci. Une rainure ou rigole rectiligne 12 est réalisée dans la paroi inclinée 11 en aplomb de l'une 4a des branches de l'ouverture 4 s'étendant parallèlement à la paroi 10, la rainure 12 étant située sous la branche 4a. Ainsi, en introduisant la partie d'extrémité de la clé 3 dans l'ouverture, la douille 8 s'engage dans la rigole 12 et la partie plate d'extrémité du bras 3 de la clé est en appui sur la paroi inclinée 11 pour assurer le glissement guidé de la partie d'extrémité du bras 3 de la douille 8 jusqu'au fond de la cavité 5.</p>
<p id="p0033" num="0033">Le verrou 6 du tampon 1 comprend un rotor 13 comportant à une extrémité un pêne 14 et qui est monté à rotation autour de son axe longitudinal sous le tampon 1 parallèlement à la paroi supérieure la de celui-ci.</p>
<p id="p0034" num="0034">Le rotor 13 comprend deux parties solidaires l'une de l'autre comprenant un axe généralement cylindrique 15 monté à rotation dans un perçage 16 de la paroi 10 et un corps d'embout généralement cylindrique 17 monté à rotation dans un perçage 18 réalisé au travers d'une seconde paroi 19 solidaire de la paroi supérieure 1a du tampon 1 et, par conséquent, parallèle à la paroi 10. Le corps d'embout 17 porte le pêne 14 faisant saillie de la paroi 19 à l'opposé de la paroi 10. Le pêne 14 présente une forme générale en secteur de cylindre creux.</p>
<p id="p0035" num="0035">Le corps d'embout 17 est pourvu d'une partie cylindrique de plus petit diamètre 20 située entre les deux parois 10 et 19 et l'axe cylindrique 15 du rotor 13 est logé dans un perçage 21 de la partie cylindrique 20 en étant lié à rotation à cette dernière par deux méplats<!-- EPO <DP n="9"> --> coopérants 22, 23 respectivement de l'axe 15 et du perçage 21 de la partie 20. En outre, l'axe 15 est lié en translation dans la partie 20 du corps d'embout 17 par une vis 24 traversant des perçages 20a et 15a de la partie 20 et de l'axe 15 perpendiculairement à leurs axes longitudinaux coaxiaux respectifs.</p>
<p id="p0036" num="0036">La partie 20 du corps d'embout 17 comprend une entaille transversale externe à fond plat 25 s'étendant dans un plan parallèle à l'axe longitudinal de la partie cylindrique 20 et sur laquelle est fixée en appui une extrémité d'un barreau 26 formant béquille s'étendant perpendiculairement à l'axe longitudinal de la partie 20. De préférence, la béquille 26 est fixée au fond plat de l'entaille 25 par la vis 24 dont l'extrémité filetée est ancrée dans un trou taraudé 26a réalisé dans l'extrémité de la béquille 26. Ainsi, la béquille 26 est solidaire en rotation de la partie 20 et, par conséquent, du rotor 13. Cette béquille a son extrémité 26b opposée à la partie cylindrique 20 recourbée à angle droit de manière que cette extrémité libre puisse venir en appui sur la face interne de la paroi supérieure 1a du tampon 1 comme on le verra ultérieurement.</p>
<p id="p0037" num="0037">Une chaîne 27 ou tout autre moyen équivalent, tel qu'un câble, est fixée par l'une de ses extrémités à l'extrémité recourbée 26b de la béquille 26. L'axe cylindrique 15 du rotor 13 a son extrémité libre 28 opposée au pêne 14 faisant saillie dans la cavité 5 au voisinage du fond de celle-ci et se présente sous la forme d'une tête carrée pouvant être en prise avec l'empreinte interne conjuguée 8a de la douille 8. La tête 28 de l'axe 15 est en appui sur la face interne de la paroi 10 par l'intermédiaire d'une rondelle 29.</p>
<p id="p0038" num="0038">Un ressort hélicoïdal de torsion 30 est monté concentriquement sur la partie de l'axe 15 du rotor 13 située entre la partie cylindrique 20 du corps d'embout 17 et une rondelle 31 en appui sur la face externe de la paroi 10. L'ensemble constitué par la tête 28, les<!-- EPO <DP n="10"> --> rondelles 29, 31 et le ressort 30 permet de maintenir axialement sans pratiquement aucun jeu le rotor 13 relativement aux parois 10, 19. Le ressort de torsion 30 a l'une de ses extrémités coudée à angle droit 30a en appui sur la face dorsale de la béquille 26 et son extrémité opposée également coudée à angle droit 30b est en appui sur la face interne de la paroi supérieure 1a du tampon 1, les extrémités 30a, 30b étant parallèles et de sens opposés l'une de l'autre. De la sorte, le ressort de torsion est précontraint de manière à exercer un couple de forces tendant à rappeler élastiquement et constamment la béquille 26 en appui, par son extrémité libre 26b, sur la face interne de la paroi supérieure la du tampon 1.</p>
<p id="p0039" num="0039">Ainsi, l'ensemble constitué par la partie cylindrique 20 du corps d'embout 17, la béquille 26, le ressort de torsion 30 et la rondelle 31 est situé entre les deux parois 10 et 19 du tampon 1. Le pêne 14 est apte à coopérer avec une partie de longeron 32 faisant saillie à l'intérieur du cadre 2 pour être retenu prisonnier sous celle-ci en position de verrouillage du tampon 1 au cadre 2. La partie de longeron 32 a une extrémité 32a définissant un espace relativement à une nervure 1b du tampon 1 venant en appui sur une butée d'assise 2a du cadre 2, au travers duquel espace peut pivoter la partie arquée du pêne 14 lors du déverrouillage du tampon 1 du cadre 2. La butée d'assise 2a est située en-dessous du longeron formant gâche 32.</p>
<p id="p0040" num="0040">Le fonctionnement du dispositif ci-dessus décrit est comme suit.</p>
<p id="p0041" num="0041">On considère tout d'abord que le tampon 1 est verrouillé dans le cadre 2 par le verrou 6 dont le rotor 13 est maintenu en position verrouillée par le ressort 30 avec la béquille 26 en appui sous le tampon 1 et le pêne 14 prisonnier sous la gâche 32 comme représenté aux <figref idref="f0002">figures 2</figref>, <figref idref="f0003">4 et 5</figref>.</p>
<p id="p0042" num="0042">La partie d'extrémité de la clé 3 est introduite dans la cavité 5 au travers de l'ouverture 4 et cette<!-- EPO <DP n="11"> --> introduction ne peut s'effectuer que pour un seul sens de la clé visible en <figref idref="f0001">figure 1</figref>, c'est-à-dire que la douille 8 glisse dans la rigole de guidage 12 et la partie d'extrémité plane du bras 3 glisse sur la paroi inclinée 11 jusqu'à ce que la douille 8 arrive pratiquement au fond de la cavité 5. A cette position, la clé 3 est bloquée par son bras 7 entre le bord de la branche 4b en L de l'ouverture 4 perpendiculaire à la paroi 10 et le bord en vis-à-vis 9a de la plaque 9.</p>
<p id="p0043" num="0043">Dans ces conditions, la clé 3 ne peut être actionnée que par une translation par glissement de la douille 8 au fond de la cavité 5 vers la tête 28 du rotor 13 de façon à venir en prise directe avec celle-ci. Le mouvement de translation ressort des <figref idref="f0002">figures 2</figref> et <figref idref="f0003">4</figref>.</p>
<p id="p0044" num="0044">Une fois la douille 8 en prise avec la tête 28 du rotor 13, le bras 7 de la clé 3 se trouve dans l'alignement de la branche 4a de l'ouverture 4 parallèle à la paroi 10 de sorte que la clé 3 peut être manoeuvrée en rotation pour entraîner en rotation l'ensemble constitué par l'axe 15, la partie cylindrique 20, la béquille 26, le corps d'embout 17 et, par conséquent, le pêne 14, à l'encontre de la force de rappel exercée par le ressort de torsion 30 de manière à permettre au pêne 14 de se dégager de la gâche 32 au travers de l'espace entre gâche et nervure 1b. Les <figref idref="f0002">figures 3</figref>, <figref idref="f0004">6 et 7</figref> représentent la position du pêne 14 dégagé de la gâche 32.</p>
<p id="p0045" num="0045">Dès lors, le tampon 1 peut être soulevé par l'opérateur à l'aide de la clé 3 et complètement désengagé du cadre 2.</p>
<p id="p0046" num="0046">Lorsque l'opérateur pose le tampon 1 sur le sol à proximité du cadre 2, le ressort de torsion 30 rappelle automatiquement le rotor 13 du verrou 6 à sa position de verrouillage et la clé 3 est également rappelée automatiquement par le ressort de torsion 30 à sa position à laquelle le bras 7 se trouve en appui sur le bord de l'ouverture 4 située dans l'angle des deux<!-- EPO <DP n="12"> --> branches de la forme en L de cette ouverture. A cette position de la clé 3, celle-ci peut être ensuite retirée du tampon 1 en la déplaçant en translation perpendiculairement à la paroi 10 en sens opposé à celle-ci jusqu'à la position représentée en <figref idref="f0001">figure 1</figref>.</p>
<p id="p0047" num="0047">Le tampon 1 pourra être remis en position de fermeture sur le cadre 2 avec la clé 3 introduite dans la cavité 5 et manoeuvrée en rotation pour entraîner en rotation le rotor 13 à sa position déverrouillée et donc le pêne 14 qui occupera sa position lui permettant de l'introduire dans l'espace entre gâche 32 et nervure 1b. Ensuite, l'opérateur relâche la poignée 3 de sorte que le ressort de torsion 30 rappelle automatiquement le pêne 14 à sa position prisonnière sous la gâche 32.</p>
<p id="p0048" num="0048">La clé 3 peut alors être retirée du tampon 1 par translation perpendiculaire à la paroi 10 à la position de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> puis glissement de la clé 3 hors de l'ouverture 4 de ce tampon.</p>
<p id="p0049" num="0049">La clé 3 doit donc effectuer dans la cavité 5 un mouvement de translation puis de rotation ou l'inverse pour respectivement déverrouiller ou verrouiller le tampon sur son cadre et cela en passant de l'une des branches du L à l'autre que forme l'ouverture 4 avec sa plaque associée 9.</p>
<p id="p0050" num="0050">Dans la situation où l'opérateur aurait retiré la clé 3 du tampon 1 après retrait du tampon de son cadre pour utiliser cette clé à des fins d'ouverture d'un ou plusieurs autres tampons de leurs cadres respectifs, le premier tampon ne comportant plus cette clé ne pourra pas être remis en place dans son cadre. En effet, du fait que le ressort de torsion 30 rappelle automatiquement et constamment le verrou 6 à sa position de verrouillage, le pêne 14 ne pourra pas être introduit dans l'espace entre gâche 32 et nervure 1b et viendra en appui sur la partie correspondante du longeron formant gâche 32. En outre, même si l'opérateur devait manoeuvrer manuellement le pêne 14 pour le faire pivoter à l'encontre de la force de<!-- EPO <DP n="13"> --> rappel du ressort de torsion 30 à une position correspondant à celle d'introduction dans cet espace de la gâche 32, ce ressort rappellera le verrou 30 à sa position de verrouillage avant même que le pêne 14 puisse être introduit dans l'espace. Autrement dit, le ressort de torsion 30 rend impossible l'introduction du pêne 14 dans l'espace entre le longeron formant gâche 32 et la nervure 1b du tampon 1. Pour permettre cette introduction, l'opérateur doit obligatoirement utiliser la clé 3 qui est introduite dans la cavité 5 et amenée en prise avec la tête 28 du rotor 13 pour entraîner en rotation ce dernier à l'encontre de la force de rappel du ressort de torsion 30 et permettre l'introduction du pêne 14 dans l'espace en position et, une fois le tampon en appui sur le cadre 2, l'opérateur relâche la clé 3 de manière que le ressort de torsion 30 rappelle automatiquement le pêne 14 à sa position d'emprisonnement sous la gâche 32.</p>
<p id="p0051" num="0051">La présence de la chaîne 27 permet à une personne se trouvant à l'intérieur de la chambre du regard d'exercer un effort de traction sur la béquille 26 pour qu'elle entraîne en rotation le rotor 13 et le pêne 14 à leur position de déverrouillage du tampon 1 du cadre 2.</p>
<p id="p0052" num="0052">La béquille 26, par son extrémité libre courbée 26b en appui sous le tampon 1 par le ressort de torsion 30, indexe en quelque sorte le pêne 14 à sa position d'emprisonnement sous le gâche 32.</p>
<p id="p0053" num="0053">Selon l'invention, le dispositif de verrouillage et de déverrouillage est sécurisé par les dispositions décrites ci-dessous et qui permettent d'identifier fiablement la clef associée au verrou 6 du tampon 1 pour l'autoriser à venir en prise avec l'extrémité 28 de l'axe 15 du rotor 13 afin de déverrouiller le tampon 1 du cadre 2.</p>
<p id="p0054" num="0054">A cet effet, la clef 3 comprend un moyen 40 à code d'identification de la clef pouvant être lu par un moyen lecteur de code 41, solidaire du tampon 1 lorsque la clef<!-- EPO <DP n="14"> --> est introduite au travers de l'ouverture 4 jusqu'au fond de la cavité 5 du tampon 1.</p>
<p id="p0055" num="0055">Un boîtier 42 est fixé, par exemple par l'intermédiaire de pieds 43, sous le tampon 1 et contient notamment un module électronique 44 relié au moyen lecteur de code 41 qui peut au moins faire partie du module 44.</p>
<p id="p0056" num="0056">Le module électronique 44 est apte à comparer un code, préalablement mémorisé dans une mémoire interne du module 44 ou dans une carte mémoire 45 amoviblement fixée dans le boîtier 42, au code d'identification de la clef 3 lu par le lecteur 41 et, en cas de concordance entre le code d'identification de la clef 3 et le code mémorisé, à commander le déplacement d'un organe obturateur 46 relativement au tampon 1 à une position permettant à la douille 8 de la clef 3 de se déplacer en translation au fond de la cavité 5 du tampon 1 à sa position d'accouplement avec l'extrémité 28 de l'axe 15 du rotor 13.</p>
<p id="p0057" num="0057">Selon le mode de réalisation représenté aux figures, l'organe obturateur mobile 46 est constitué par un barreau de section transversale carrée formant crémaillère monté à coulissement guidé dans le tampon 1 parallèlement à la paroi plane supérieure 1a suivant une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal du rotor 13.</p>
<p id="p0058" num="0058">Une partie du barreau 46 se déplace en translation dans la cavité interne 5 du tampon 1 en un emplacement entre l'extrémité 28 de l'axe 15 du rotor 13 et l'extrémité de la douille 8 de la clef 3 lorsque cette douille occupe sa position au fond de la cavité 5 avant d'être déplacée en translation vers l'extrémité 28 de l'axe 15 pour mettre en prise la douille 8 avec cette extrémité. Comme cela ressort mieux de la <figref idref="f0006">figure 10</figref>, le barreau 46 comprend une partie évidée arquée 47 réalisée au travers de l'épaisseur du barreau et susceptible de venir en aplomb au-dessus de la douille 8 de la clef 3 et<!-- EPO <DP n="15"> --> de l'extrémité 28 de l'axe 15 pour autoriser le déplacement en translation de la douille 8 vers l'extrémité 28 au travers de la porte évidée 47 et amener la douille 8 en prise avec cette extrémité comme représenté aux <figref idref="f0003">figures 4 et 5</figref>.</p>
<p id="p0059" num="0059">Le barreau 46 peut par ailleurs occuper la position représentée aux <figref idref="f0002">figures 2 et 3</figref> à laquelle une partie de celui-ci est disposée entre l'extrémité 28 de l'axe 15 et la douille 8 de la clef 3 pour bloquer le déplacement de la douille 8 vers l'extrémité 28 de l'axe 15.</p>
<p id="p0060" num="0060">Pour assurer le déplacement du barreau 46 dans le tampon 1, ce dernier comporte une rainure conjuguée 1c et le déplacement du barreau-crémaillère 46 suivant sa direction longitudinale est assuré par un moteur électrique 48 piloté par le module électronique 44 et dont l'axe moteur porte un pignon 49 en engrénement avec la partie de crémaillère faisant saillie à l'extérieur du tampon 1 en-dessous de sa paroi supérieure 1a.</p>
<p id="p0061" num="0061">Selon un autre mode de réalisation, non-représenté, l'organe obturateur mobile 46 peut être constitué par un barreau d'électro-aimant s'étendant radialement relativement à l'extrémité 28 de l'axe 15 du rotor 13 et pouvant occuper une position à laquelle son extrémité libre est disposée entre la douille 8 de la clef 3 et l'extrémité 28 de l'axe 15 pour empêcher l'accouplement de la douille 8 à l'extrémité 28 de l'axe 15 et une position à laquelle l'extrémité du barreau électro-aimant 46 est complètement dégagée d'entre la douille 8 et l'extrémité 28 de l'axe 15 pour autoriser le déplacement en translation de la douille 8 vers l'extrémité 28 et l'accoupler à cette dernière. La bobine d'électro-aimant et une partie de son barreau 46 peuvent être logées dans la paroi la du tampon 1 perpendiculairement à la paroi 1a et la bobine est reliée au module électronique 44 pouvant l'alimenter pour déplacer le barreau d'électro-aimant 46 en dehors de l'espace entre l'extrémité 28 de l'axe 15 et<!-- EPO <DP n="16"> --> la douille 8 de la clef 7 à l'encontre de la force de rappel d'un ressort.</p>
<p id="p0062" num="0062">De préférence, la partie de barreau 46 située entre la douille 8 de la clef 3 et l'extrémité 28 de l'axe 15 pour empêcher la douille 8 de s'accoupler à l'extrémité 28 comme représenté en <figref idref="f0002">figure 2</figref> est située à une distance ou hauteur <u>d</u> à partir du bord périphérique circulaire externe de la douille 8 au moins égale à l'épaisseur e de cette douille configurant l'empreinte interne 8a de celle-ci afin d'empêcher des personnes non-autorisées d'essayer d'introduire une clef à douille de même empreinte 8a mais de plus faible épaisseur que celle e de la douille 8 pour l'accoupler à l'extrémité 28 de l'axe 15.</p>
<p id="p0063" num="0063">Selon le mode de réalisation préféré de l'invention, le moyen à code d'identification 40 de la clef 3 est constitué par une puce de mémoire en forme de pastille à antenne intégrée et qui est codée lors de sa fabrication avant d'être fixée à la clef. La puce 40 est fixée, par exemple par collage, dans un trou borgne conjugué réalisé dans le bras 7 de la clef 3 à proximité de la douille 8. En outre, le moyen lecteur de code 41 comprend une antenne 50 reliée au moyen 41 et intégrée dans la paroi 9 du tampon 1 et permettant de saisir par radio fréquence le code d'identification de la puce 40 de la clef 3 lorsque l'antenne intégrée dans la puce 40 est disposée en regard de l'antenne 50 lors de l'introduction de la clef dans l'ouverture 4 à sa position à laquelle la douille 8 est au fond de la cavité 5 du tampon 1 représentée aux <figref idref="f0002">figures 2</figref> et <figref idref="f0005">8</figref>.</p>
<p id="p0064" num="0064">La puce 40 de la clef 3 et le moyen lecteur de code 41 fonctionnent en utilisant avantageusement la technologie d'identification par radio fréquence dite RFID, connue en soi.</p>
<p id="p0065" num="0065">Le signal provenant de l'antenne 50 et représentatif du code d'identification de la puce 40 de la clef 3 peut être décodé dans le module électronique 44<!-- EPO <DP n="17"> --> et comparé au code préalablement mémorisé dans une mémoire interne de ce module. En cas de concordance entre le signal décodé provenant de l'antenne 50 et le code mémorisé dans le module électronique 44, ce dernier transmet alors un signal de pilotage du moteur électrique 48 de manière à entraîner en translation la crémaillère 46 relativement au tampon 1 d'une position à laquelle la crémaillère empêche l'accouplement de la douille 8 de la clef 3 à l'extrémité 28 de l'axe 15 à une position à laquelle la partie évidée 47 de la crémaillère 46 se trouve au-dessus de la douille 8 et de l'extrémité 28 de l'axe 15 pour permettre à la douille 8 de s'accoupler, par translation dans la cavité 5, à l'extrémité 28.</p>
<p id="p0066" num="0066">Dans le domaine de la technologie d'identification par radio fréquence RFID, diverses solutions de lecteur de code à antenne sont proposées.</p>
<p id="p0067" num="0067">L'une d'elles consiste à utiliser une carte mémoire 45 type « Compact Flash » dans laquelle est mémorisé le code associé au code d'identification mémorisé dans la puce 40 de la clef 3 et une carte de lecture 51 du type PCMCIA à antenne 50 pour saisir le code d'identification dans la puce 40 et le comparer au code mémorisé dans la carte mémoire 45.</p>
<p id="p0068" num="0068">De préférence, la puce à mémoire 40 est du type passif à lecture-écriture d'autres informations pouvant être écrites dans la puce et lues dans celles-ci comme on le verra ultérieurement.</p>
<p id="p0069" num="0069">Un capteur 52 est disposé au fond de la cavité 5 du tampon 1 en un emplacement permettant de détecter la présence de la clef 3 lorsque cette dernière est introduite dans l'ouverture 4 à sa position avant d'être déplacée en translation vers l'extrémité 28 de l'axe 15 pour l'accoupler à ce dernier. Comme représenté, le détecteur 52 est constitué par un micro contacteur à lame fixé au fond de la cavité interne 5 du tampon 1 et relié par l'intermédiaire d'un cordon électrique 53 au module électronique 44. Ce micro contacteur constitue ainsi un<!-- EPO <DP n="18"> --> commutateur occupant une position d'ouverture représentée sur la <figref idref="f0006">figure 11</figref> en l'absence de clef dans le tampon 1 et se fermant lorsque la douille 8 de la clef 3 est disposée au fond de la cavité interne 5 du tampon 1. Bien entendu, le détecteur 52 peut être constitué par tout autre type de contacteur, tel que par exemple un contacteur inductif.</p>
<p id="p0070" num="0070">Lorsque la clef 3 est introduite dans le tampon 1, le signal électrique fourni par le détecteur 52 indiquant la présence de la clef 3 dans le tampon est appliqué au module électronique 44 pour qu'il déclenche une temporisation de lecture, par le lecteur de code 51 à antenne 50, du code d'identification de la clef mémorisée dans la puce 40. En outre, le détecteur 52 permet également de fournir au module électronique 44 un signal de détection de la présence de la clef 3 au fond de la cavité interne 5 du tampon 1 après désolidarisation de la douille 8 de cette clef de l'extrémité 28 de l'axe 15 pour permettre au module électronique 44 de commander la crémaillère 46 à sa position de blocage d'accès au rotor 13 du pêne 14.</p>
<p id="p0071" num="0071">Le dispositif de l'invention comprend en outre un capteur 53 de détection de la position verrouillée ou déverrouillée du verrou 6 à pêne 14 et un capteur 54 de détection de la position d'ouverture ou de fermeture du tampon 1 au cadre 2.</p>
<p id="p0072" num="0072">Chacun de ces deux capteurs 53, 54, est relié au module électronique 44 et peut être constitué par des micro contacteurs à lames.</p>
<p id="p0073" num="0073">Le capteur 53 peut être disposé sous la partie de longeron 32 formant gâche du verrou 6 à une position telle que lorsque le pêne 14 occupe sa position de verrouillage du tampon 1 au cadre 2 représentée en <figref idref="f0002">figure 2</figref>, le micro contact de ce capteur soit fermé. Le capteur est alors ouvert lorsque le pêne 14 occupe sa position de déverrouillage du tampon 1 du cadre 2 représentée en<!-- EPO <DP n="19"> --> <figref idref="f0003">figure 4</figref> pour indiquer au module électronique 44 la position déverrouillée du verrou 6.</p>
<p id="p0074" num="0074">Le capteur 54 peut être tout simplement disposé entre la butée d'assise 2a et le tampon 1 de façon que le micro contacteur constituant ce capteur soit fermé lorsque le tampon 1 occupe sa position d'obturation du cadre et soit ouvert lorsque le tampon 1 est désengagé du cadre 2.</p>
<p id="p0075" num="0075">Le module électronique 44 est alimenté par une batterie 54, le cas échéant rechargeable, logée dans le boîtier 42.</p>
<p id="p0076" num="0076">Avantageusement, le boîtier 42 est fixé au tampon 1 avec ce dernier noyé dans une résine de protection.</p>
<p id="p0077" num="0077">Par ailleurs, le module électronique 44 peut communiquer à distance, comme symbolisé par la double flèche 55 en <figref idref="f0006">figure 11</figref>, avec un poste de télésurveillance 56 comprenant notamment un ordinateur. Cette communication peut être effectuée par un réseau de liaison par exemple à fibres optiques ou un réseau de liaison du type GPRS.</p>
<p id="p0078" num="0078">L'ordinateur du poste de télésurveillance 56 comprend les logiciels permettant de configurer les différents composants électroniques du dispositif de l'invention.</p>
<p id="p0079" num="0079">Plus précisément, à l'aide d'un stylo lecteur, non représenté, relié à l'ordinateur du poste 56, un opérateur lit le code d'identification mémorisé en usine dans chaque puce 40 d'une clef et le mémorise dans une mémoire de cette ordinateur afin de l'associer à un code également mémorisé dans cette mémoire et qui identifiera le verrou d'un tampon normalement associé au code d'identification de la clef 3. Ainsi, l'opérateur peut associer aux verrous de tampons, autant de codes qu'il y a de codes d'identification de clefs 3. Ensuite, les codes de verrous associés aux codes d'identification des clefs correspondantes sont mémorisés sur les cartes mémoires affectées à ces verrous de tampon ou mémorisés<!-- EPO <DP n="20"> --> dans la mémoire interne du module électronique 44 par l'intermédiaire de la liaison bidirectionnelle 55 dans le cas d'un dispositif ne comportant pas de carte mémoire. Ainsi, l'affectation des codes aux verrous de tampons peut être telle qu'ils soient associés à un même code d'identification affecté à plusieurs clefs, c'est-à-dire qu'une clef permettra de déverrouiller plusieurs verrous de tampons différents. En variante, un même code affecté à chaque verrou de tampon peut être associé à différents codes d'identification de clefs, c'est-à-dire que plusieurs clefs à codes d'identification différents pourront déverrouiller un même verrou de tampon.</p>
<p id="p0080" num="0080">L'ordinateur du poste de surveillance 56 peut être relié au module électronique 44 de chaque tampon dans le but de tester différentes fonctions du dispositif de verrouillage et de déverrouillage de l'invention et comprenant par exemple une mise à l'heure de l'horloge interne pouvant être située dans le module électronique 44, le déverrouillage et le verrouillage corrects du verrou du tampon, etc...</p>
<p id="p0081" num="0081">Le fonctionnement du dispositif de l'invention ressort déjà de la description qui précède et va être maintenant expliqué.</p>
<p id="p0082" num="0082">A l'insertion de la clef 3 dans l'ouverture 4 du tampon 1 jusqu'à ce que la douille 8 soit disposée au fond de la cavité interne 5 de ce tampon, le capteur 52 détecte la présence de la clef 3 au fond de la cavité et fournit au module électronique 44 un signal déclenchant le processus de saisie, par l'intermédiaire de l'antenne 50, du code d'identification de la clef et de comparaison de ce code à celui mémorisé dans le module électronique 44 ou dans la carte mémoire 45 insérée dans le boîtier 42.</p>
<p id="p0083" num="0083">En cas de non concordance entre ces deux codes, l'organe obturateur à crémaillère 46 reste à sa position de blocage interdisant le déplacement en translation de la douille 8 de la clef 3 vers l'extrémité 28 de l'axe 15<!-- EPO <DP n="21"> --> du rotor 13 et le module électronique 14 peut être adapté pour transmettre au poste de surveillance distant 56 un signal d'alarme sonore et/ou visuel, ce signal d'alarme pouvant être également émis in situ par le module électronique 44 du tampon associé.</p>
<p id="p0084" num="0084">En cas de concordance entre les deux codes, le module électronique 44 envoie un signal de pilotage du moteur électrique 48 qui commande le déplacement de la crémaillère 46 relativement au tampon 1 à sa position à laquelle la partie évidée 47 de la crémaillère 46 est au-dessus de l'extrémité 28 de l'axe 15 et de la douille 8 de la clef 3 pour permettre à cette dernière d'être déplacée en translation vers l'extrémité 28 et l'amener en prise avec cette extrémité pour tourner le rotor 13 dans un sens désengageant le pêne 14 de la gâche 32 et assurer le déverrouillage du tampon 1 du cadre 2. Simultanément au déclenchement du déverrouillage du verrou 6, diverses informations définies préalablement lors de la configuration sus mentionnée du dispositif par l'ordinateur peuvent être écrites à la fois dans la puce à mémoire 40 de la clef 3 et la mémoire interne du module électronique 44. Ces informations peuvent comprendre l'heure à laquelle la clef 3 a été reconnue pour permettre le déverrouillage du tampon 1 du cadre 2, le numéro de la clef utilisée pour déverrouiller le tampon, le niveau de charge de la batterie B, le déclenchement d'une durée de déverrouillage du verrou 6 à partir du capteur 53 et d'une durée d'ouverture du tampon 1 à partir du capteur 54 une fois ce tampon désengagée du cadre 2.</p>
<p id="p0085" num="0085">Une fois les opérations de maintenance effectuées dans le regard de chaussée, le tampon 1 est de nouveau remis en place dans le cadre 2 pour actionner le capteur 54 qui fournira au module électronique 44 un signal de fin de durée d'ouverture du tampon. Ensuite, l'opérateur manoeuvre la clef 3 en translation pour la désengager du rotor 13 du verrou 6 et l'amener à sa position dans la<!-- EPO <DP n="22"> --> cavité interne 5 à laquelle la puce à mémoire 40 est de nouveau disposée en regard de l'antenne 50 qui transmettra au module électronique 44 le signal d'identification de la clef 3 qui sera à nouveau comparé au code mémorisé dans la carte mémoire 45 ou dans la mémoire interne du module électronique 44 et, en cas de concordance entre ces deux codes, le module électronique 44 transmettra un signal de pilotage du moteur électrique 48 pour commander le déplacement de la crémaillère 46 à sa position d'obturation du passage entre la douille 8 et l'extrémité 28 de l'axe 15 du rotor 13. Les informations relatives à la durée d'ouverture du tampon 1, la durée de déverrouillage du verrou 6 de ce tampon par les capteurs 53, 54 au niveau de charge de la batterie B etc..., peuvent être écrites dans la puce à mémoire 50 par l'intermédiaire de l'antenne 50 avant de retirer la clef 3 du tampon 1.</p>
<p id="p0086" num="0086">Le module électronique 44 peut conditionner le déplacement de la crémaillère 46 à sa position d'obturation non seulement par la détection, par le capteur 52, de présence de la clef 3 au fond de la cavité 5, mais également par la détection, par le capteur 54, de la fermeture du cadre 2 par le tampon 1 et la détection, par le capteur 53, de la position verrouillée du pêne 14 à la gâche 32.</p>
<p id="p0087" num="0087">Si une anomalie devait être constatée, telle que par exemple un mauvais positionnement du pêne 14 lors de son déplacement vers sa position de déverrouillage et constaté par le capteur 53, le module électronique 44 peut déclencher un signal d'alarme sonore et/ou visuel au site d'implantation du tampon et/ou transmettre ce signal d'alarme au poste de surveillance 56.</p>
<p id="p0088" num="0088">Le module électronique 44, par exemple du type à microprocesseur, peut-être programmé pour commander le déplacement par le moteur 48 de la crémaillère 46 sur une course permettant de la positionner à sa position<!-- EPO <DP n="23"> --> d'obstruction entre l'extrémité 28 de l'axe 15 et la douille 8 de la clef 3 ou à sa position de dégagement entre ces deux parties. En variante, la course de la crémaillère 46 entre ses deux positions d'obstruction et dégagée peut être définie par un ou deux capteurs de fin de course fixés au tampon 1 ou par détection par le module électronique 44 de la surintensité du courant d'alimentation du moteur 48 assurant le déplacement de la crémaillère 46.</p>
<p id="p0089" num="0089">Lorsque l'opérateur retourne au poste de surveillance 56, l'ordinateur présent à ce poste peut relever les informations enregistrées dans la puce à mémoire de la clef 3 pour effectuer une mise à jour, et, le cas échéant, modifier les paramètres de la clef, tels qu'une nouvelle affection de celle-ci à un verrou ou des verrous de tampons.</p>
<p id="p0090" num="0090">Dans le cas de perte d'une clef, le poste de surveillance 56 peut transmettre au module électronique 44 de chaque verrou concerné 6 d'un tampon un signal d'effacement du code mémorisé dans la mémoire interne du module électronique 44 et le remplacer par un nouveau code associé à un autre code d'identification d'une clef différent de celui de la clef perdue. Dans le cas d'utilisation d'une carte mémoire 45, ce changement de code de verrou peut être effectué in situ à l'aide d'un ordinateur portable.</p>
<p id="p0091" num="0091">Le dispositif de verrouillage et de déverrouillage de l'invention assure ainsi une sécurisation optimale dissuadant toute personne non autorisée de tenter le déverrouillage d'un tampon d'un cadre.</p>
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<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Dispositif de verrouillage et de déverrouillage à l'aide d'une clé (3) d'un tampon (1) sur un cadre (2), comprenant un verrou (6) à pêne (14) solidaire du tampon (1) qui présente une ouverture (4) d'accès au verrou (6) pour la clé (3) permettant de manoeuvrer le verrou (6) lorsque la clé (3) est introduite dans l'ouverture (4) du tampon (1) d'une position de verrouillage dans laquelle le pêne (14) du verrou (6) est retenu prisonnier d'une gâche (32) du cadre (2) à une position de déverrouillage pour laquelle le pêne (14) est dégagé de la gâche (32), <b>caractérisé en ce que</b> la clé (3) comprend un moyen (40) à code d'identification de la clé (3) pouvant être lu par un moyen lecteur de code (41) intégré au tampon (1) lorsque la clé (3) est introduite dans l'ouverture (4) du tampon (1) et comparé à un code préalablement mémorisé dans un module électronique (44) intégré au tampon (1) et <b>en ce qu'</b>il comprend un organe obturateur (46) mobile relativement au tampon (1) et disposé dans l'ouverture (4) du tampon (1) pour bloquer le passage de la clé (3) à sa position de manoeuvre du verrou (6) et pouvant être commandé à une position dégagée à laquelle la clé (3) peut être amenée à sa position de manoeuvre du verrou (6) lorsque le code d'identification de la clé (3) lu par le moyen lecteur (41) concorde avec le code mémorisé dans le module électronique (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> la clé (3) comporte un bras (7) dont une extrémité porte une douille (8), le verrou (6) comprenant un rotor (13) monté à rotation dans le tampon (1), accessible à l'une de ses extrémités par l'ouverture (4) du tampon (1) et portant le pêne (14) à son extrémité opposée de manière à permettre le pivotement du pêne (14) autour de l'axe longitudinal du rotor (13) entre ses positions prisonnière et dégagée de la gâche (32) sous l'action de la clé (3) dont la douille (8) est en prise<!-- EPO <DP n="25"> --> avec l'extrémité correspondante (28) du rotor (13), et <b>en ce que</b> l'organe obturateur mobile (46) est disposé dans l'ouverture (4) du tampon (1) pour bloquer le passage de la clé (3) à sa position en prise avec le rotor (13) du pêne (14) et peut être commandé à sa position dégagée à laquelle la clé (3) peut être amenée en prise avec le rotor (13) du pêne (14) lorsque le code d'identification de la clé (3) lu par le moyen lecteur (41) concorde avec le code mémorisé dans le module électronique (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 2, <b>caractérisé en ce que</b> l'organe obturateur mobile (46) est constitué par un barreau monté à déplacement commandé en translation dans le tampon (1) en un emplacement de l'ouverture (4) du tampon (1) situé entre l'extrémité (28) du rotor (13) du pêne (14) et la douille (8) de la clé (3) lorsqu'introduite dans cette ouverture.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 3, <b>caractérisé en ce que</b> le barreau (46) est une crémaillère en engrènement avec un pignon (49) mû par un moteur électrique (48) solidaire du tampon (1) et piloté par le module électronique (44) pour déplacer le barreau (46) dans un sens dégageant le passage entre l'extrémité (28) du rotor (13) du pêne (14) et la douille (8) de la clé (3) lorsque le code d'identification lu de la clé (3) concorde avec le code mémorisé dans le module électronique (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 4, <b>caractérisé en ce que</b> la crémaillère (46) s'étend perpendiculairement à l'axe du rotor (13) du pêne (14), parallèlement à la paroi supérieure (1a) du tampon (1) et comporte une partie évidée (47) pouvant être amenée en regard de l'extrémité (28) du rotor (13) du pêne (14) et la douille (8) de la clé (3) en position de dégagement de la crémaillère(46).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 3, <b>caractérisé en ce que</b> le barreau (46) est un barreau d'électro-aimant s'étendant radialement au rotor (13) du pêne (14) et <b>en<!-- EPO <DP n="26"> --> ce que</b> la bobine de l'électro-aimant est alimentée par le module électronique (44) pour déplacer le barreau (46) dans un sens dégageant le passage entre l'extrémité (28) du rotor (13) du pêne (14) et la douille (8) de la clé (3) lorsque le code d'identification lu de la clé (3) concorde avec le code mémorisé dans le module électronique (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications 3 à 6, <b>caractérisé en ce que</b> le barreau (46) fait saillie dans l'espace entre l'extrémité (2) du rotor (13) du pêne (14) et la douille (8) de la clé (3) suivant une distance (d) à partir du bord périphérique externe de la douille (8) au moins égale à l'épaisseur de cette douille.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0008" num="0008">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le moyen à code d'identification de la clé est une puce de mémoire (40) en forme de pastille à antenne intégrée solidaire de la clé (3) et qui est codée lors de sa fabrication avant fixation à la clef (3) et <b>en ce que</b> le moyen lecteur (41) comprend une antenne (50) permettant de lire par radiofréquence le code d'identification de la clé (3) lorsque l'antenne de la puce (40) de la clé (3) est disposée en regard de l'antenne (50) du moyen lecteur (41) lors de l'introduction de la clé (3) dans l'ouverture '4) du tampon (1) afin de transmettre le signal lu représentatif du code de la clé (3) au module électronique (44) et le comparer au code mémorisé dans le module électronique (44) associé au code d'identification de la clé (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0009" num="0009">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 8, <b>caractérisé en ce que</b> la liaison à distance entre les deux antennes de la puce (40) de la clé (3) et du moyen lecteur de code (41) utilise la technologie d'identification par radio fréquence dite RFID.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0010" num="0010">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comprend, logé au fond de l'ouverture (4) d'introduction de la clé (3) dans<!-- EPO <DP n="27"> --> le tampon (1) et relié au module électronique (44), un capteur (52) de détection de présence de la clé (3) dans l'ouverture (4) du tampon (1) et apte à fournir au module électronique (44) un signal de déclenchement d'une temporisation de lecture du code d'identification de la clé (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0011" num="0011">
<claim-text>Dispositif selon la revendication 10, <b>caractérisé en ce que</b> le capteur (52) permet également de fournir au module électronique (44) un signal de détection de la présence de la clé (3) au fond de l'ouverture (4) lors de sa désolidarisation du rotor (13) du pêne (14) pour permettre au module électronique (44) de commander l'organe obturateur mobile (46) à sa position de blocage d'accès du verrou (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0012" num="0012">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comprend un capteur (53) de détection de la position verrouillée ou déverrouillée du verrou (6) à pêne (14) et un capteur (54) de détection de la position d'ouverture ou de fermeture du tampon (1) au cadre (2).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0013" num="0013">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications 8 à 12, <b>caractérisé en ce que</b> la puce à mémoire (40) est du type passif à lecture-écriture d'autres informations pouvant être écrites dans la puce (40) lorsque son antenne est en regard de l'antenne (50) du moyen lecteur (41), telles que la durée de déverrouillage du verrou (6) à pêne (14), la durée d'ouverture du tampon (1), le numéro de la clé (3) ayant ouvert le tampon (1), la date et l'heure d'ouverture du tampon (1), le niveau de charge d'une batterie (B) d'alimentation du module électronique (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0014" num="0014">
<claim-text>Dispositif selon les revendications 11 et 12, <b>caractérisé en ce que</b> le module électronique (44) commande l'organe obturateur mobile (46) à sa position de blocage d'accès au verrou (6) lorsque les capteurs (53, 54) correspondants (54) détectent la position de fermeture du tampon (1) dans le cadre (2) et le<!-- EPO <DP n="28"> --> verrouillage du pêne (14) à la gâche (32) et le capteur (52) détecte la présence de la clef (3) au fond de l'ouverture (4) après désolidarisation de la clef (3) du verrou (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0015" num="0015">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications 8 à 14, <b>caractérisé en ce que</b> le module électronique (44) comprend une carte mémoire (45) contenant le code d'identification de la clé (3) et associée à une carte de lecture (51) du type PCMCIA comportant l'antenne (50) de saisie du code de la puce à mémoire (40) de la clé (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0016" num="0016">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le module électronique (44) est relié à un poste de télésurveillance (56) apte à communiquer avec le module (44) pour notamment effacer le code mémorisé dans le module électronique (44) lors d'une perte de la clé codée (3) ou recevoir du module un signal d'anomalie, tel qu'un signal d'alarme indiquant que le verrou (6) à pêne (14) n'occupe pas sa position verrouillée après dépose du tampon (1) dans son cadre (2).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0017" num="0017">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications 8 à 16 lorsque considérées en combinaison avec la revendication 2, <b>caractérisé en ce que</b> l'ouverture du tampon (1) débouche dans une cavité interne (5) du tampon (1) au fond de laquelle peut venir en appui la douille (8) de la clé (3) et est partiellement obturée par une plaque (9) du tampon (1) dans laquelle est intégrée l'antenne (50) du moyen lecteur (41) se trouvant en regard de l'antenne de la puce à mémoire (40) de la clé (3) lorsque cette dernière a sa douille (8) logée au fond de la cavité (5) qui débouche vers le rotor (13) du pêne (14) pour permettre à la clé (3) d'être déplacée en translation vers le rotor (6) afin de mettre en prise la douille (8) de la clé (3) avec le rotor (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0018" num="0018">
<claim-text>Dispositif selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le module électronique<!-- EPO <DP n="29"> --> (44) est logé dans un boîtier (42) solidaire du tampon (1) et noyé dans une résine de protection.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="30"> -->
<claims id="claims02" lang="en">
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>A locking and unlocking device using a key (3) for a cover (1) on a frame (2), comprising a deadbolt (14) lock (6) secured to the cover (1) that has an access opening (4) for the key (3) to access the lock (6) making it possible to maneuver the lock (6) when the key (3) is inserted into the opening (4) of the cover (1) from a locking position in which the deadbolt (14) of the lock (6) is held captive by a strike (32) of the frame (2) to an unlocked position in which the deadbolt (14) is freed from the strike (32), <b>characterized in that</b> the key (3) comprises an identification code means (40) of the key (3) that can be read by a code reader means (41) incorporated into the cover (1) when the key (3) is inserted into the opening (4) of the cover (1) and compared to a code previously stored in an electronic module (44) incorporated into the cover (1) and <b>in that</b> it comprises a closing member (46) that can move relative to the cover (1) and arranged in the opening (4) of the cover (1) to block the passage of the key (3) in its maneuvering position of the lock (6) and able to be ordered to a released position in which the key (3) can be brought to its maneuvering position of the lock (6) when the identification code of the key (3) read by the reading means (41) matches the code stored in the electronic module (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>The device according to claim 1, <b>characterized in that</b> the key (3) comprises an arm (7) whereof one end bears a bush (8), the lock (6) comprising a rotor (13) rotatably mounted in the cover (1), accessible at one of its ends through the opening (4) of the cover (1) and bearing the deadbolt (14) at its opposite end so as to allow the deadbolt (14) to pivot around the longitudinal axis of the rotor (13) between its captive and released positions of the strike (32) under the action of the key (3) whereof the bush (8) is<!-- EPO <DP n="31"> --> engaged with the corresponding end (28) of the rotor (13), and <b>in that</b> the mobile covering member (46) is arranged in the opening (4) of the cover (1) to block the passage of the key (3) to its position engaged with the rotor (13) of the deadbolt (14) and can be ordered to its released position in which the key (3) can be engaged with the rotor (13) of the deadbolt (14) when the identification code of the key (3) read by the reading means (41) matches the code stored in the electronic module (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>The device according to claim 2, <b>characterized in that</b> the mobile covering member (46) is made up of a strip mounted so as to be moveably ordered in translation in the cover (1) to a location of the opening (4) of the cover (1) situated between the end (28) of the rotor (13) of the deadbolt (14) and the bush (8) of the key (3) when inserted into that opening.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>The device according to claim 3, <b>characterized in that</b> the strip (46) is a rack meshing with a pinion (49) moved by an electric motor (48) secured to the cover (1) and driven by the electronic module (44) to move the strip (46) in a direction releasing the passage between the end (28) of the rotor (13) of the deadbolt (14) and the bush (8) of the key (3) when the read identification code of the key (3) matches the code stored in the electronic module (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>The device according to claim 4, <b>characterized in that</b> the rack (46) extends perpendicular to the axis of the rotor (13) of the deadbolt (14), parallel to the upper wall (1a) of the cover (1), and comprises a hollowed-out portion (47) that can be brought opposite the end (28) of the rotor (13) of the deadbolt (14) and the bush (8) of the key (3) in the released position of the rack (46).<!-- EPO <DP n="32"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>The device according to claim 3, <b>characterized in that</b> the strip (46) is an electromagnet strip extending radially at the rotor (13) of the deadbolt (14) and <b>in that</b> the coil of the electromagnet is powered by the electronic module (44) to move the strip (46) in a direction freeing the passage between the end (28) of the rotor (13) of the deadbolt (14) and the bush (8) of the key (3) when the read identification code of the key (3) matches the code stored in the electronic module (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>The device according to one of claims 3 to 6, <b>characterized in that</b> the strip (46) protrudes into the space between the end (2) of the rotor (13) of the deadbolt (14) and the bush (8) of the key (3) along a distance (d) from the outer peripheral edge of the bush (8) at least equal to the thickness of that bush.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0008" num="0008">
<claim-text>The device according to one of the preceding claims, <b>characterized in that</b> the identification code means of the key is a memory chip (40) in the form of a capsule with an integrated antenna secured to the key (3) and that is encoded during its manufacture before fastening to the key (3) and <b>in that</b> the reading means (41) comprises an antenna (50) making it possible to read, by radiofrequency, the identification code of the key (3) when the antenna of the chip (40) of the key (3) is arranged opposite the antenna (50) of the reading means (41) upon the insertion of the key (3) into the opening (4) of the cover (1) so as to transmit the read signal representative of the code of the key (3) to the electronic module (44) and compare it to the code stored in the electronic module (44) associated with the identification code of the key (3).<!-- EPO <DP n="33"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0009" num="0009">
<claim-text>The device according to claim 8, <b>characterized in that</b> the remote connection between the two antennas of the chip (40) of the key (3) and the code reader means (41) uses the RFID radiofrequency identification technology.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0010" num="0010">
<claim-text>The device according to one of the preceding claims, <b>characterized in that</b> it comprises, housed at the bottom of the opening (4) for inserting the key (3) in the cover (1) and connected to the electronic module (44), a sensor (52) for detecting the presence of the key (3) in the opening (4) of the cover (1) and capable of providing the electronic module (44) with a signal for triggering a reading time out of the identification code of the key (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0011" num="0011">
<claim-text>The device according to claim 10, <b>characterized in that</b> the sensor (52) also makes it possible to provide the electronic module (44) with a signal for detecting the presence of the key (3) at the bottom of the opening (4) when it is separated from the rotor (13) of the deadbolt (14) to allow the electronic module (44) to order the mobile covering member (46) to its position blocking the access of the lock (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0012" num="0012">
<claim-text>The device according to one of the preceding claims, <b>characterized in that</b> it comprises a sensor (53) for detecting the locked or unlocked position of the deadbolt (14) lock (6) and a sensor (54) for detecting the open or closed position of the cover (1) on the frame (2).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0013" num="0013">
<claim-text>The device according to one of claims 8 to 12, <b>characterized in that</b> the memory chip (40) is of the passive read-write type for other information that can be written on the chip (40) when its antenna is opposite the antenna (50) of the reading means (41), such as the unlocking duration of the deadbolt (14) lock (6), the opening duration of the cover (1),<!-- EPO <DP n="34"> --> the number of the key (3) having opened the cover (1), the opening date and time of the cover (1), the charge level of a battery (B) for powering the electronic module (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0014" num="0014">
<claim-text>The device according to claims 11 and 12, <b>characterized in that</b> the electronic module (44) orders the mobile covering member (46) to its position blocking access to the lock (6) when the corresponding (54) sensors (53, 54) detect the closed position of the cover (1) in the frame (2) and the locking of the deadbolt (14) to the strike (32) and the sensor (52) detects the presence of the key (3) at the bottom of the opening (4) after separating the key (3) from the lock (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0015" num="0015">
<claim-text>The device according to one of claims 8 to 14, <b>characterized in that</b> the electronic module (44) comprises a memory card (45) containing the identification code of the key (3) and associated with a reading card (51) of the PCMCIA type comprising the antenna (50) for capturing the code of the memory chip (40) of the key (3).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0016" num="0016">
<claim-text>The device according to one of the preceding claims, <b>characterized in that</b> the electronic module (44) is connected to a remote monitoring station (56) capable of communicating with the module (44) in particular to erase the code stored in the electronic module (44) when the encoded key (3) is lost or to receive an anomaly signal from the module, such as an alarm signal indicating that the deadbolt (14) lock (6) is no longer in its locked position after placement of the cover (1) in its frame (2).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0017" num="0017">
<claim-text>The device according to one of claims 8 to 16 when considered in combination with claim 2, <b>characterized in that</b> the opening of the cover (1) emerges in an inner cavity (5) of the cover (1) at the bottom of which the bush (8) of the key<!-- EPO <DP n="35"> --> (3) can bear and is partially covered by a plate (9) of the cover (1) in which is incorporated the antenna (50) of the reading means (41) located opposite the antenna of the memory chip (40) of the key (3) when the bush (8) of the latter is housed at the bottom of the cavity (5) that emerges toward the rotor (13) of the deadbolt (14) to allow the key (3) to be translated toward the rotor (6) so as to engage the bush (8) of the key (3) with the rotor (6).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0018" num="0018">
<claim-text>The device according to one of the preceding claims, <b>characterized in that</b> the electronic module (44) is housed in a case (42) secured to the cover (1) and embedded in a protective resin.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="36"> -->
<claims id="claims03" lang="de">
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Vorrichtung zum Verriegeln und Entriegeln einer Abdeckung (1) auf einem Rahmen (2) mit Hilfe eines Schlüssels (3), die einen Riegel (6) mit Sperrbolzen (14) umfasst, der mit der Abdeckung (1) verbunden ist, die für den Schlüssel (3) eine Zugangsöffnung (4) zum Riegel (6) aufweist, die es erlaubt, den Riegel (6), wenn der Schlüssel (3) in die Öffnung (4) der Abdeckung (1) eingeführt ist, von einer Verriegelungsstellung, in der der Sperrbolzen (14) des Riegel (6) von einer Raste (32) des Rahmens (2) blockiert wird, in eine Entriegelungsstellung, in der der Sperrbolzen (14) von der Raste (32) freigegeben wird, zu bewegen, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Schlüssel (3) ein Identifikationscodemittel (40) des Schlüssels (3) umfasst, das von einem in die Abdeckung (1) integrierten Codelesemittel (41) lesbar ist, wenn der Schlüssel (3) in die Öffnung (4) der Abdeckung (1) eingeführt ist und mit einem Code verglichen wird, der zuvor in einem in der Abdeckung (1) integrierten elektronischen Modul (44) gespeichert wurde und dass sie ein Verschlussorgan (46) umfasst, das relativ zur Abdeckung (1) mobil ist und in der Öffnung (4) der Abdeckung (1) angeordnet ist, um den Durchgang des Schlüssels (3) in seine Bedienposition des Riegels (6) zu blockieren und das in eine Freigabestellung befohlen werden kann, in der der Schlüssel (3) in seine Bedienposition des Riegels (6) geführt werden kann, wenn der Identifikationscode des Schlüssels (3), der von dem Lesemittel (41) gelesen wird, mit dem Code übereinstimmt, der in dem elektronischen Modul (44) gespeichert ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Vorrichtung nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Schlüssel (3) einen Arm (7) aufweist, von dem ein Ende eine Steckhülse (8) trägt, wobei der Riegel (6) einen Rotor (13) umfasst, der rotierend in der Abdeckung (1) montiert ist, an einem seiner Enden durch<!-- EPO <DP n="37"> --> die Öffnung (4) der Abdeckung (1) erreichbar ist und den Sperrbolzen (14) an seinem gegenüberliegenden Ende derart trägt, dass das Schwenken des Sperrbolzens (14) um die Längsachse des Rotors (13) zwischen seiner Blockier- und Freigabestellung der Raste (32) erlaubt wird unter Einwirkung des Schlüssels (3), dessen Steckhülse (8) mit dem entsprechenden Ende (28) des Rotors (13) in Eingriff ist, und dass das mobile Verschlussorgan (46) in der Öffnung (4) der Abdeckung (1) angeordnet ist, um den Durchgang des Schlüssels (3) in seine Ineingriffstellung mit dem Rotor (13) des Sperrbolzens (14) zu blockieren und in seine Freigabestellung befohlen werden kann, in der der Schlüssel (3) mit dem Rotor (13) des Sperrbolzens (14) in Eingriff geführt werden kann, wenn der Identifikationscode des Schlüssel (3), der von dem Lesemittel (41) gelesen wird, mit dem Code übereinstimmt, der in dem elektronischen Modul (44) gespeichert ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Vorrichtung nach Anspruch 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das mobile Verschlussorgan (46) von einem Steg gebildet wird, der in befohlener verschiebender Bewegung in der Abdeckung (1) an einer Stelle der Öffnung (4) der Abdeckung (1) montiert ist, die sich zwischen dem Ende (28) des Rotors (13) des Sperrbolzens (14) und der Steckhülse (8) des Schlüssels (3) befindet, wenn in diese Öffnung eingeführt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Vorrichtung nach Anspruch 3, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Steg (46) eine Zahnstange in Ineingriffnahme mit einem Zahnrad (49) ist, das von einem Elektromotor (48) bewegt wird, der mit der Abdeckung (1) verbunden ist und von dem elektronischen Modul (44) gesteuert wird, um den Steg (46) in eine Richtung zu bewegen, in der der Durchgang zwischen dem Ende (28) des Rotors (13) des Sperrbolzens (14) und der Steckhülse (8) des Schlüssels (3) freigegeben wird, wenn der vom Schlüssel (3) gelesene Identifikationscode mit dem Code<!-- EPO <DP n="38"> --> übereinstimmt, der in dem elektronischen Modul (44) gespeichert ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Vorrichtung nach Anspruch 4, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> sich die Zahnstange (46) senkrecht zur Achse des Rotors (13) des Sperrbolzens (14) erstreckt, parallel zur oberen Wand (1a) der Abdeckung (1), und einen ausgesparten Abschnitt (47) aufweist, der gegenüber dem Ende (28) des Rotors (13) des Sperrbolzens (14) und der Steckhülse (8) des Schlüssels (3) in Freigabestellung der Zahnstange (46) geführt werden kann.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Vorrichtung nach Anspruch 3, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Steg (46) ein Elektromagnetsteg ist, der sich radial zum Rotor (13) des Sperrbolzens (14) erstreckt und dass die Spule des Elektromagneten durch das elektronische Modul (44) versorgt wird, um den Steg (46) in eine Richtung zu verschieben, in der der Durchgang zwischen dem Ende (28) des Rotors (13) des Sperrbolzens (14) und der Steckhülse (8) des Schlüssels (3) freigegeben wird, wenn der vom Schlüssel (3) gelesene Identifikationscode mit dem Code übereinstimmt, der in dem elektronischen Modul (44) gespeichert ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der Ansprüche 3 bis 6, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Steg (46) in den Raum zwischen dem Ende (2) des Rotors (13) des Sperrbolzens (14) und der Steckhülse (8) des Schlüssels (3) gemäß einem Abstand (d) ab dem äußeren peripheren Rand der Steckhülse (8), der mindestens der Dicke dieser Steckhülse entspricht, hineinragt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0008" num="0008">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der vorangehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das Identifikationscodemittel des Schlüssels ein Speicherchip (40) in Form eines Chips mit integrierter Antenne ist, der mit dem Schlüssel (3) verbunden ist und der bei seiner Herstellung vor der<!-- EPO <DP n="39"> --> Befestigung am Schlüssel (3) codiert wurde und dass das Lesemittel (41) eine Antenne (50) umfasst, die es erlaubt, den Identifikationscode des Schlüssels (3) durch Funkfrequenz zu lesen, wenn die Antenne des Chips (40) des Schlüssels (3) beim Einführen des Schlüssels (3) in die Öffnung (4) der Abdeckung (1) gegenüber der Antenne (50) des Lesemittels (41) angeordnet ist, um das gelesene Signal, das für den Code des Schlüssels (3) repräsentativ ist, an das elektronische Modul (44) zu übertragen und es mit dem Code zu vergleichen, der in dem elektronischen Modul (44) gespeichert ist, das dem Identifikationscode des Schlüssels (3) zugeordnet ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0009" num="0009">
<claim-text>Vorrichtung nach Anspruch 8, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Fernverbindung zwischen den zwei Antennen des Chips (40) des Schlüssels (3) und des Codelesemittels (41) die als RFID bezeichnete Technologie der Identifikation mit Hilfe elektromagnetischer Wellen verwendet.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0010" num="0010">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der vorangehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> sie am Boden der Öffnung (4), wo der Schlüssel (3) in die Abdeckung (1) eingeführt wird, und mit dem elektronischen Modul (44) verbunden, einen Sensor (52) umfasst, der die Anwesenheit des Schlüssels (3) in der Öffnung (4) der Abdeckung (1) feststellt und imstande ist, dem elektronischen Modul (44) ein Signal für die Auslösung einer Lesezeit des Identifikationscodes des Schlüssels (3) zu liefern.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0011" num="0011">
<claim-text>Vorrichtung nach Anspruch 10, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Sensor (52) ebenfalls erlaubt, dem elektronischen Modul (44) ein Detektionssignal der Anwesenheit des Schlüssels (3) am Boden der Öffnung (4) bei seiner Trennung vom Rotor (13) des Sperrbolzen (14) zu liefern, um dem elektronischen Modul (44) zu erlauben, das<!-- EPO <DP n="40"> --> mobile Verschlussorgan (46) in seine Zugangsblockierstellung des Riegels (6) zu befehlen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0012" num="0012">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der vorangehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> sie einen Sensor (53) zur Detektion der verriegelten oder entriegelten Stellung des Riegels (6) mit Sperrbolzen (14) und einen Sensor (54) zur Detektion der Öffnungs- oder Verschlussstellung der Abdeckung (1) im Rahmen (2) umfasst.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0013" num="0013">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der Ansprüche 8 bis 12, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Speicherchip (40) passiven Typs ist mit Lese-Schreibfunktion anderer Informationen, die in dem Chip (40) eingetragen sein könnten, wenn sich seine Antenne gegenüber der Antenne (50) des Lesemittels (41) befindet, wie beispielsweise die Dauer des Entriegelns des Riegels (6) mit Sperrbolzen (14), die Dauer der Öffnung der Abdeckung (1), die Nummer des Schlüssels (3), mit dem die Abdeckung (1) geöffnet wurde, das Datum und die Uhrzeit der Öffnung der Abdeckung (1), der Ladezustand einer Batterie (B) zur Versorgung des elektronischen Moduls (44).</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0014" num="0014">
<claim-text>Vorrichtung nach den Ansprüchen 11 und 12, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das elektronische Modul (44) das mobile Verschlussorgan (46) in seine Zugangsblockierstellung des Riegels (6) befielt, wenn die entsprechenden (54) Sensoren (53, 54) die Verschlussstellung der Abdeckung (1) im Rahmen (2) und die Verriegelung des Sperrbolzens (14) in der Raste (32) feststellen und wenn der Sensor (52) nach Trennung des Schlüssels (3) vom Riegel (6) die Anwesenheit des Schlüssels (3) am Boden der Öffnung (4) feststellt</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0015" num="0015">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der Ansprüche 8 bis 14, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das elektronische Modul (44) eine Speicherkarte (45) umfasst, die den Identifikationscode des Schlüssels (3) enthält und die<!-- EPO <DP n="41"> --> einer Lesekarte (51) vom Typ PCMCIA zugeordnet ist, die die Antenne (50) zur Erfassung des Codes des Speicherchips (40) des Schlüssels (3) aufweist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0016" num="0016">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der vorangehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das elektronische Modul (44) mit einer Fernüberwachungsstelle (56) verbunden ist, die imstande ist, mit dem Modul (44) zu kommunizieren, um bei einem Verlust des codierten Schlüssels (3) vor allem den im elektronischen Modul (44) gespeicherten Code zu löschen, oder um vom Modul ein Anomaliesignal zu erhalten, wie ein Alarmsignal, das anzeigt, dass der Riegel (6) mit Sperrbolzen (14) nach dem Ablegen der Abdeckung (1) in ihren Rahmen (2) nicht seine verriegelte Stellung einnimmt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0017" num="0017">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der Ansprüche 8 bis 16, wenn in Kombination mit Anspruch 2 betrachtet, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Öffnung der Abdeckung (1) in einen inneren Hohlraum (5) der Abdeckung (1) mündet, an dessen Boden sich die Steckhülse (8) des Schlüssels (3) abstützen kann und teilweise von einer Platte (9) der Abdeckung (1) verschlossen wird, in die die Antenne (50) des Lesemittels (41) integriert ist, die sich gegenüber der Antenne des Speicherchips (40) des Schlüssels (3) befindet, wenn dessen Steckhülse (8) am Boden des Hohlraums (5) liegt, der zum Rotor (13) des Sperrbolzens (14) mündet, um es dem Schlüssel (3) zu erlauben, zum Rotor (6) verschoben zu werden, um die Steckhülse (8) des Schlüssels (3) mit dem Rotor (6) in Eingriff zu bringen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0018" num="0018">
<claim-text>Vorrichtung nach einem der vorangehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das elektronische Modul (44) in einem Gehäuse (42) untergebracht ist, das mit der Abdeckung (1) verbunden und in ein Schutzharz getaucht ist.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="42"> -->
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<figure id="f0001" num="1"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="228" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="43"> -->
<figure id="f0002" num="2,3"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="165" he="211" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="44"> -->
<figure id="f0003" num="4,5"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="165" he="220" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="45"> -->
<figure id="f0004" num="6,7"><img id="if0004" file="imgf0004.tif" wi="159" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="46"> -->
<figure id="f0005" num="8,9"><img id="if0005" file="imgf0005.tif" wi="139" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="47"> -->
<figure id="f0006" num="10,11"><img id="if0006" file="imgf0006.tif" wi="159" he="211" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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