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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.4//EN" "ep-patent-document-v1-4.dtd">
<ep-patent-document id="EP07124073A1" file="EP07124073NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2075767" kind="A1" date-publ="20090701" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MT......</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2075767</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20090701</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>07124073.3</B210><B220><date>20071227</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B400><B405><date>20090701</date><bnum>200927</bnum></B405><B430><date>20090701</date><bnum>200927</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>G07D   7/12        20060101AFI20080710BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>B42D  15/00        20060101ALI20080710BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Zweischichtige Vorrichtung zur Bekämpfung von Fälschungen</B542><B541>en</B541><B542>Two-layer anti-counterfeiting device</B542><B541>fr</B541><B542>Dispositif anti-contrefaçon bicouche</B542></B540><B590><B598>5</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Banque Nationale de Belgique</snm><iid>04506270</iid><irf>PAT51472EP00</irf><adr><str>Boulevard de Berlaimont, 14</str><city>1000 Bruxelles</city><ctry>BE</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Veldeman, François</snm><adr><str>Avenue du Pélerin, 17</str><city>1330, Rixensart</city><ctry>BE</ctry></adr></B721><B721><snm>Haeyaert, Beni</snm><adr><str>Sint-Katarinastraat, 82</str><city>8310, Assebroeck</city><ctry>BE</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Vandeberg, Marie-Paule L.G.</snm><sfx>et al</sfx><iid>09331501</iid><adr><str>Office Kirkpatrick 
32, avenue Wolfers</str><city>1310 La Hulpe</city><ctry>BE</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>AL</ctry></B845EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>HR</ctry></B845EP><B845EP><ctry>MK</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">Un dispositif d'authentification de document, comportant deux zones (2,4) juxtaposées imprimées à l'aide d'une encre contenant des pigments fluorescents. Lorsque le document est exposé à un premier rayonnement UV (UV1) de longueur d'onde déterminée, les deux zones (2, 4) apparaissent sous une couleur identique pour l'oeil humain. Lorsque le document est exposé à un deuxième rayonnement UV (UV2) d'une autre longueur d'onde déterminée, elles apparaissent sous des couleurs distinctes. Ces deux zones (2,4) juxtaposées recouvrent chacune une troisième zone (8). La composition des encres de ces deux zones (2,4) est telle qu'elles forment un filtre opaque sous le premier rayonnement UV (UV1), de sorte que cette troisième zone (8) reste invisible, cet effet de filtre disparaissant lorsque le document est exposé au deuxième rayonnement UV (UV2). La troisième zone (8) apparaît à ce moment sous une couleur distincte de celles des au moins deux autres zones (2,4).
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="78" he="102" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<heading id="h0001"><b>Domaine de l'invention</b></heading>
<p id="p0001" num="0001">L'invention se rapporte à des dispositifs destinés à décourager la contrefaçon de documents de valeurs (titres, billets de banque, etc.) ou de documents de sécurité tels que des pièces d'identité, cartes d'accès à des zones réservées, cartes de crédit et autres.</p>
<heading id="h0002"><b>État de la technique</b></heading>
<p id="p0002" num="0002">On connaît notamment par <patcit id="pcit0001" dnum="EP0265323A"><text>EP 0 265 323</text></patcit> et <patcit id="pcit0002" dnum="EPGG2189800A"><text>GG 2 189 800</text></patcit> des documents présentant des zones imprimées qui, exposées à un rayonnement UV, produisent, par l'utilisation de pigments fluorescents, deux zones de couleurs contrastées (vert-rouge par exemple). Le problème est qu'en général, les usagers se contentent de vérifier s'il y a ou non fluorescence, sans pour autant authentifier les couleurs en elles-mêmes. Il y a là une faille que des contrefacteurs bien équipés pourraient contourner.</p>
<p id="p0003" num="0003">On connaît par <patcit id="pcit0003" dnum="EP1179808A"><text>EP-1 179 808</text></patcit> un procédé permettant un repérage plus précis de documents frauduleux. Grâce à l'usage de pigments fluorescents de caractéristiques soigneusement calibrées, on obtient, lorsqu'un document ainsi sécurisé est soumis successivement à deux sources UV de longueur d'ondes différentes, des motifs de couleurs semblables ou dissemblables, permettant l'authentification.</p>
<heading id="h0003"><b>Résumé de l'invention</b></heading>
<p id="p0004" num="0004">Un but de l'invention est de permettre un contrôle aisé et fiable de l'authenticité d'un document.</p>
<p id="p0005" num="0005">Un autre but de l'invention est de faire appel à une technologie simple à mettre en oeuvre, mais difficile, voire impossible à reproduire par des contrefacteurs potentiels.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0006" num="0006">L'objet de l'invention est un dispositif d'authentification de document. Ce document porte au moins deux zones juxtaposées imprimées chacune à l'aide d'une encre contenant des pigments fluorescents. La composition de ces encres est telle que lorsque le document est exposé à un premier rayonnement UV, de longueur d'onde déterminée, les au moins deux zones apparaissent sous une couleur identique pour l'oeil humain, cependant que lorsque le document est exposé à un deuxième rayonnement UV (d'une autre longueur d'onde déterminée), elles apparaissent sous des couleurs distinctes. Ces au moins deux zones juxtaposées recouvrent chacune, au moins partiellement, au moins une troisième zone. Cette troisième zone est imprimée, elle aussi, à l'aide d'une encre contenant des pigments fluorescents. La composition des encres de ces au moins deux zones est établie de telle façon qu'elles forment chacune un filtre opaque sous le premier rayonnement UV pour le rayonnement émis vers ou retransmis par la troisième zone, de sorte que cette au moins une troisième zone reste invisible. Cet effet de filtre disparaît ou s'atténue lorsque le document est exposé au deuxième rayonnement UV, de sorte que la troisième zone apparaît à ce moment sous une couleur distincte de celles des au moins deux autres zones.</p>
<p id="p0007" num="0007">Suivant une forme de réalisation préférée, les motifs formés par les trois zones n'apparaissent pas distinctement de leur arrière-plan en lumière ambiante.</p>
<p id="p0008" num="0008">Suivant une forme de réalisation avantageuse, la composition des encres des au moins deux zones est telle que, sous le premier rayonnement UV (UV1), elles forment un filtre opaque pour le rayonnement réémis par l'au moins une troisième zone.<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0009" num="0009">Suivant une autre forme de réalisation avantageuse, la composition des encres des au moins deux zones est telle que, sous le premier rayonnement UV, elles forment un filtre opaque pour la part de ce rayonnement susceptible d'atteindre l'au moins une troisième zone.</p>
<p id="p0010" num="0010">Le dispositif d'authentification de l'invention comprend avantageusement au moins deux troisièmes zones.</p>
<p id="p0011" num="0011">Un autre objet de l'invention est un document de sécurité qui comprend au moins un dispositif d'authentification comme décrit ci-dessus.</p>
<heading id="h0004"><b>Brève description des figures</b></heading>
<p id="p0012" num="0012">Ces aspects ainsi que d'autres aspects de l'invention seront clarifiés dans la description détaillée de modes de réalisation particuliers de l'invention, référence étant faite aux dessins des figures, dans lesquelles :
<ul id="ul0001" list-style="none" compact="compact">
<li>La <figref idref="f0001">Fig.1</figref> est une vue en coupe d'un dispositif suivant l'invention;</li>
<li>Les <figref idref="f0001">Fig. 2, 4, 5</figref> sont des vues schématiques en plan du dispositif de la <figref idref="f0001">Fig. 1</figref> vu sous différents types d'éclairages.</li>
<li>La <figref idref="f0001">Fig. 3</figref> est une vue schématique en plan du dispositif de la <figref idref="f0001">Fig.2</figref> dissimulé dans un motif d'arrière-plan.</li>
</ul></p>
<p id="p0013" num="0013">Les figures ne sont pas dessinées à l'échelle. Généralement, des éléments semblables sont indiqués par des références identiques dans les figures.</p>
<heading id="h0005"><b>Description détaillée de modes de réalisation particuliers</b></heading>
<p id="p0014" num="0014">La <figref idref="f0001">Fig. 1</figref> montre, en coupe, et en épaisseurs fortement exagérées, le mode de réalisation général du dispositif de<!-- EPO <DP n="4"> --> l'invention 1. Deux motifs contigus 2,4 imprimés à l'aide d'encres de compositions différentes contenant chacune des pigments fluorescents sont appliqués sur un support adéquat 6. Un exemple de composition pour la couleur du motif 2 est [Rouge bi-fluo jaune/orange, SICPA Rouge jaunâtre 20, SICPA Blanc transparent 20, SICPA Bi-fluo jaune-orange 60] et pour le motif 4 [Rouge fluo jaune, SICPA Rouge jaunâtre 20,0, SICPA Blanc transparent 75,0, SICPA Incolore fluo jaune 1,5, SICPA Incolore fluo jaune 2,0, SICPA Incolore fluo rouge 1,5]. Ce support 6 peut être un papier destiné à la fabrication de papier-monnaie, de documents authentiques, du plastique, etc. Ces motifs 2, 4 recouvrent (dans l'exemple montré, complètement) un troisième motif 8, imprimé à l'aide d'une encre de composition distincte de celle formant des deux autres motifs, comprenant elle aussi des pigments fluorescents. En l'occurrence, on peut utiliser la composition suivante: Blanc fluo rouge, Sun Chemical Blanc couvrant 50, SICPA Invisible fluo rouge 50]. Exposés à une lumière ambiante, comme à la <figref idref="f0001">Fig. 2</figref>, le dispositif 1 apparaît sous une couleur quelconque (couleur A, rendue par un pointillé), par exemple sous forme d'une pastille colorée. Le dispositif peut aussi être dissimulé dans un motif abstrait (voir <figref idref="f0001">Fig.3</figref>) (ici aussi, de couleur A) ou non, imprimé sur le support 6.</p>
<p id="p0015" num="0015">La <figref idref="f0001">Fig. 4</figref> montre ce qui se passe lorsqu'un document muni du dispositif de l'invention est soumis au rayonnement d'une lampe à ultraviolets 10 émettant dans une première gamme de longueur d'ondes (UV1): les deux motifs 2,4, apparaissent à l'oeil humain sous une couleur phosphorescente identique B (rendue ici symboliquement par des hachures horizontales), le troisième motif restant invisible.</p>
<p id="p0016" num="0016">La <figref idref="f0001">Fig. 5</figref> montre ce qui se passe lorsque le même document est soumis au rayonnement d'une deuxième lampe à<!-- EPO <DP n="5"> --> ultraviolets 10 émettant dans une deuxième gamme de longueur d'ondes (UV2) : chacun des motifs 2, 4, apparaît sous une couleur phosphorescente différente (couleurs rendues par des hachures obliques gauche ou droites). Le troisième motif apparaissant en une troisième couleur (hachures verticales). La transition d'une pastille de couleur uniforme en trois zones de couleurs distinctes (et de préférence violemment contrastées) est pour l'usager une preuve évidente de l'authenticité du document, cependant que la technologie nécessaire pour rendre les mêmes effets est totalement hors de portée d'un contrefacteur même bien équipé.</p>
<p id="p0017" num="0017">Pour obtenir l'effet recherché, on a recours à une technologie relativement simple, mais complexe à mettre en oeuvre :</p>
<p id="p0018" num="0018">Il est en effet nécessaire d'ajuster d'abord la composition des encres composant les motifs 1 et 2 de façon à obtenir une même couleur sous un rayonnement UV1, ce qui est déjà une tâche malaisée pour un éventuel contrefacteur.</p>
<p id="p0019" num="0019">Par ailleurs, ces encres doivent chacune comprendre des composants bloquant le passage du rayonnement émis par les pigments du motif 8 sous l'effet de l'excitation due à un type de rayonnement précis, en l'occurrence UV1, mais ne bloquant pas (ou peu) le rayonnement émis par ce même motif 8 sous l'effet d'une autre source de lumière (UV2), de façon à laisser transparaître ce motif 8, comme montré à la <figref idref="f0001">figure 5</figref>. On ajoutera que cet effet de filtre doit être pris en considération pour ne pas perturber l'équilibre des couleurs obtenu lors du premier test (<figref idref="f0001">Fig.4</figref>), équilibre auquel il peut du reste contribuer, le cas échéant.</p>
<p id="p0020" num="0020">Les contrefacteurs potentiels se trouvent donc confrontés à une multitude d'effets physiques<!-- EPO <DP n="6"> --> contradictoires, ce qui rend leur tâche d'autant plus malaisée, pour la plus grande sécurité des usagers.</p>
<p id="p0021" num="0021">Il apparaîtra évident pour l'homme du métier que la présente invention n'est pas limités aux exemples illustrés et décrits ci-dessus. Le dispositif de l'invention peut notamment être fabriqué distinctement du support 6 et être apposé sur celui-ci par un procédé de transfert quelconque, bien connu de l'homme du métier. L'invention comprend chacune des caractéristiques nouvelles ainsi que leur combinaison. La présence de numéros de référence ne peut être considérée comme limitative. L'usage du terme « comprend » ne peut en aucune façon exclure la présence d'autres éléments autres que ceux mentionnés. L'usage de l'article défini « un » pour introduire un élément n'exclut pas la présence d'une pluralité de ces éléments. La présente invention a été décrite en relation avec des modes de réalisations spécifiques, qui ont une valeur purement illustrative et ne doivent pas être considérés comme limitatifs.</p>
</description><!-- EPO <DP n="7"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Un dispositif d'authentification de document, le dit document (6) portant au moins deux zones (2,4) juxtaposées imprimées chacune à l'aide d'une encre contenant des pigments fluorescents, la composition de ces encres étant telle que lorsque le document est exposé à un premier rayonnement UV (UV1) de longueur d'onde déterminée, les deux zones (2, 4) apparaissent sous une couleur identique pour l'oeil humain, cependant que lorsque le document est exposé à un deuxième rayonnement UV (UV2) d'une autre longueur d'onde déterminée, elles apparaissent sous des couleurs distinctes <b><u style="single">caractérisé en ce que</u></b> ces au moins deux zones (2,4) juxtaposées recouvrent chacune, au moins partiellement, au moins une troisième zone (8), imprimée elle aussi à l'aide d'une encre contenant des pigments fluorescents, la composition des encres de ces au moins deux zones (2,4) étant telle qu'elles forment un filtre opaque sous le premier rayonnement UV (UV1) pour le rayonnement émis vers ou retransmis par la troisième zone, de sorte que cette au moins une troisième zone (8) reste invisible, cet effet de filtre disparaissant ou s'atténuant lorsque le document est exposé au deuxième rayonnement UV (UV2), de sorte que la troisième zone (8) apparaît à ce moment sous une couleur distincte de celles des au moins deux autres zones (2,4).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Dispositif d'authentification de document selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> les motifs formés par les trois zones (2, 4, 8) n'apparaissent pas distinctement de leur arrière-plan en lumière ambiante.<!-- EPO <DP n="8"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Dispositif d'authentification de document selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, <b>caractérisé en ce que</b> la composition des encres des au moins deux zones (2,4) est telle que, sous le premier rayonnement UV (UV1), elles forment un filtre opaque pour le rayonnement réémis par la troisième zone (8).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Dispositif d'authentification de document selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, <b>caractérisé en ce que</b> la composition des encres des au moins deux zones (2,4) est telle que, sous le premier rayonnement UV (UV1), elles forment un filtre opaque pour la part de ce rayonnement susceptible d'atteindre la troisième zone (8).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Dispositif d'authentification de document suivant l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comprend au moins deux troisièmes zones (8).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Document de sécurité <b>caractérisé en ce qu'</b>il comprend au moins un dispositif d'authentification suivant l'une quelconque des revendications précédentes.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="9"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num="1,2,3,4,5"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="232" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
<search-report-data id="srep" lang="fr" srep-office="EP" date-produced=""><doc-page id="srep0001" file="srep0001.tif" wi="152" he="233" type="tif"/><doc-page id="srep0002" file="srep0002.tif" wi="156" he="233" type="tif"/></search-report-data>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="EP0265323A"><document-id><country>EP</country><doc-number>0265323</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0002]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0002" dnum="EPGG2189800A"><document-id><country>EP</country><doc-number>GG2189800</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0002">[0002]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0003" dnum="EP1179808A"><document-id><country>EP</country><doc-number>1179808</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0003">[0003]</crossref></li>
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