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<ep-patent-document id="EP09150714A1" file="EP09150714NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2080635" kind="A1" date-publ="20090722" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORS..</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2080635</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20090722</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>09150714.5</B210><B220><date>20090116</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0800244</B310><B320><date>20080117</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20090722</date><bnum>200930</bnum></B405><B430><date>20090722</date><bnum>200930</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>B42D   3/10        20060101AFI20090226BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Schutzhülle mit Verrieglungssystem</B542><B541>en</B541><B542>Protective cover with a locking system</B542><B541>fr</B541><B542>Couverture avec système de fermeture</B542></B540><B590><B598>1</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Papeteries Sill</snm><iid>07175310</iid><irf>42897/0024</irf><adr><str>Rue du Moulin</str><city>62570 Wizernes</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Porrot, Jean-Yves</snm><adr><str>27 avenue Gabriel Péri</str><city>94300 Vincennes</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Roger, Walter</snm><iid>09275021</iid><adr><str>Cabinet Jolly 
54, rue de Clichy</str><city>75009 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>AL</ctry></B845EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>RS</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">Une couverture (3) apte à comprendre des feuilles (2) comprenant au moins une pliure (7) définissant notamment un volet avant (5) et un volet arrière (5'), des moyens de fermeture (4,4',6,6') sur le volet avant (5) et sur le volet arrière (5'), lesdits moyens de fermeture (4,4',6,6') étant aptes â coopérer sur une longueur supérieur ou égale â 50 % d'un côté de la couverture lorsque celle-ci est fermée, lesdits moyens de fermeture (4,4',6,6') peuvent comprendre une partie mâle (4,4') et une partie femelle (6,6') venant coopérer l'une avec l'autre et un ensemble tel qu'un classeur, un cahier (1), un protège-cahier ou une pochette, comprenant une telle couverture.
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="133" he="73" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne le domaine de la papeterie, notamment des couvertures, en particulier destinées à recevoir des feuilles de papier, reliées ou non et en particulier des cahiers, protège cahiers, pochettes, chemises, sous chemises et classeurs.</p>
<p id="p0002" num="0002">Plus précisément, l'invention porte sur un dispositif apte à comprendre des feuilles et disposant d'un système de fermeture.</p>
<p id="p0003" num="0003">Des dispositifs de ce type sont déjà connus dans la technique, par exemple des classeurs ou des cahiers présentant une lanière fixée d'un côté à la partie dorsale de la couverture et possédant de l'autre côté un moyen de fermeture pouvant venir collaborer avec une partie fixée sur la partie ventrale de la couverture afin de maintenir cette couverture fermée.</p>
<p id="p0004" num="0004">Cependant, les dispositifs connus permettent une protection qui peut se révéler être insuffisante en terme de protection, notamment par rapport à l'eau, et en particulier à la protection de celle-ci. En général, les dispositifs connus dans l'état de la technique nécessitent, par exemple lorsque les utilisateurs les transportent par temps de pluie, d'être orientés avec la pliure vers le haut afin que l'intérieur ne soit pas mouillé, par exemple par la pluie.</p>
<p id="p0005" num="0005">Les dispositifs connus peuvent également se révéler insuffisant en terme de maintien à l'intérieur d'objets, notamment plats comme des morceaux de papiers, des notes et/ou une règle. D'autre part, les dispositifs connus peuvent être relativement compliqués et/ ou onéreux à fabriquer, ou encore être insuffisamment résistants.</p>
<p id="p0006" num="0006">Selon un de ses aspects, l'invention a pour objet une couverture apte à comprendre des feuilles comprenant :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>au moins une pliure, ou une articulation a spirale, définissant notamment un volet avant et un volet arrière,</li>
<li>des moyens de fermeture sur le volet de face et sur le volet de dos, et<!-- EPO <DP n="2"> --></li>
<li>lesdits moyens de fermeture étant aptes à coopérer sur une longueur supérieure ou égale à 50 % du côté qu'ils ferment.</li>
</ul></p>
<p id="p0007" num="0007">Le volet de face et le volet de dos peuvent également être appelés les deuxième et troisième de couverture.</p>
<p id="p0008" num="0008">Tout particulièrement le volet de face et le volet de dos sont constitués d'un seul volet, et non de plusieurs volets. Autrement dit, la couverture comprend uniquement deux volets.</p>
<p id="p0009" num="0009">Les volets peuvent être relié l'un à l'autre par une reliure ou par une spirale.</p>
<p id="p0010" num="0010">La couverture apte à comprendre des feuilles est en particulier un cahier, et tout particulièrement n'est pas un classeur.</p>
<p id="p0011" num="0011">Le matériau de la couverture peut être du carton ou un matériau thermoplastique comme du polypropylène. En particulier la couverture est semi-rigide.</p>
<p id="p0012" num="0012">Les moyens de fermeture peuvent comprendre une partie mâle et une partie femelle venant coopérer l'une avec l'autre. Lorsque la partie mâle est d'un côté et la partie femelle de l'autre, elles sont disposées de manière à se retrouver en position de coopération lorsque la couverture est en position fermée.</p>
<p id="p0013" num="0013">En particulier, les moyens de fermeture ne comprennent pas de languette permettant l'ouverture ou la fermeture, et en particulier ne sont pas une fermeture éclair. En effet, la languette pouvant être gênante dans certaines utilisations.</p>
<p id="p0014" num="0014">Lorsque les moyens de fermeture comprennent une partie mâle et une partie femelle, la partie mâle peut se présenter sous forme de rail comprenant un renflement vers la partie distale et la partie femelle sous forme de complément venant coopérer avec la partie mâle, notamment afin de permettre une fermeture imperméable. Tout particulièrement, la partie mâle est différente de la partie femelle.</p>
<p id="p0015" num="0015">Les moyens de fermeture peuvent permettre une fermeture sur une longueur supérieur ou égale à 75 %, notamment supérieur ou égale à 80 %, en particulier supérieur ou égale à 90 %, voire supérieur<!-- EPO <DP n="3"> --> ou égale à 95 % du côté qu'ils ferment. Tout particulièrement, les moyens de fermeture sont présents sur toute la longueur du côté qu'ils ferment.</p>
<p id="p0016" num="0016">Selon un mode de réalisation, les moyens de fermeture peuvent se situer d'une part sur la partie interne du volet avant et d'autre part sur la partie interne du volet arrière.</p>
<p id="p0017" num="0017">Selon un autre mode de réalisation, les moyens de fermeture peuvent se situer d'une part sur la partie interne du volet avant et d'autre part sur la partie externe du volet arrière. Notamment les moyens de fermeture situés à l'intérieur peuvent être présent sur un rabat qui vient se positionner sur l'extérieur de la couverture permettant aux moyens de fermeture sur l'intérieur d'être positionnés en face des moyens de fermeture situés sur l'extérieur.</p>
<p id="p0018" num="0018">La couverture peut comprendre de un à trois rabats sur au moins un de ses volets.</p>
<p id="p0019" num="0019">Les moyens de fermeture peuvent être intégrés ou fixés sur la couverture. Ils peuvent notamment être fixés par collage, soudure, couture, et tout autre moyen de fixation.</p>
<p id="p0020" num="0020">Les moyens de fermeture peuvent notamment être du type des fermetures permettant une interaction entre une partie mâle et une partie femelle sur une longueur au moins 10, notamment 50, voire 100 fois supérieur ou égal à l'épaisseur et/ou la hauteur de ladite fermeture. En particulier, la fermeture peut être du type fermeture à glissière, fermeture du type zip, « Ziploc », fermeture éclair ou velcro.</p>
<p id="p0021" num="0021">Tout particulièrement, les moyens de fermeture comprennent ou sont constitués par une partie mâle en forme de rail qui vient s'insérer dans une partie femelle en forme de glissière. Ce type de fermeture pouvant être qualifié de fermeture à glissière Ziploc<sup>®</sup>.</p>
<p id="p0022" num="0022">Tout particulièrement, les moyens de fermeture peuvent être fixé sur les volets de face et de dos, en particulier sur leurs parties internes, par soudure, notamment haute fréquence, et/ou collage.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0023" num="0023">Tout particulièrement les moyens de fermeture sont dans une matière permettant une soudure et/ou un collage avec les volets.</p>
<p id="p0024" num="0024">Selon un mode de réalisation particulier, les volets comprennent sur leur face interne une pochette. Ainsi, dans ce cas les moyens de fermeture et la pochette peuvent être fixés sur les volets par soudure et/ou par collage, et en particulier par la (ou les) même(s) soudure(s) et/ou collage.</p>
<p id="p0025" num="0025">Les moyens de fermeture peuvent être présent sur au moins un côté, et en particulier sur le plus grand côté de la couverture, une fois celle-ci fermée.</p>
<p id="p0026" num="0026">Selon une variante, les moyens de fermeture sont disposés sur deux ou trois côtés de la couverture, une fois celle-ci fermée, autrement dit sur deux, trois ou quatre côtés lorsque la couverture est ouverte.</p>
<p id="p0027" num="0027">La couverture peut être en papier, carton et/ou matière plastique. Tout particulièrement, la couverture comprend ou consiste en une matière résistante à l'eau, en particulier en matière plastifiée ou en plastique.</p>
<p id="p0028" num="0028">La couverture peut être, en tout ou partie, transparente ou translucide. Plus particulièrement, la couverture peut être opaque avec une fenêtre transparente ou translucide. La couverture et/ou la fenêtre peut être colorée ou non.</p>
<p id="p0029" num="0029">D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront ci-après, dans la description qui suit de formes de mises en oeuvre de l'invention, représentés à titre d'exemples sur les dessins annexés.</p>
<p id="p0030" num="0030">Selon une brève description des dessins :
<ul id="ul0002" list-style="none" compact="compact">
<li>Les <figref idref="f0001">figures 1 et 2</figref> sont des vues en plan de deux formes de réalisations de la couverture selon l'invention présentées ouvertes ;</li>
<li>Les <figref idref="f0001">figures 3 et 4</figref> sont des vues en perspective de deux formes de réalisations de la couverture selon l'invention présentées fermées ; et</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 5</figref> est une vue en coupe de moyens de fermeture.</li>
</ul><!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0031" num="0031">La <figref idref="f0001">figure 1</figref> représente un cahier (1) ouvert comprenant des feuilles (2) fixées à une couverture (3) par des agrafes (non représentées) au niveau de la pliure centrale (7). La couverture (3) comprend des moyens de fixations mâles (4, 4') sur la partie interne du volet avant (5) et des moyens de fixations femelles (6,6') sur la partie interne du volet arrière (5'). En l'occurrence, les moyens de fixations sont doublés. La <figref idref="f0001">figure 2</figref> représente ce cahier (1) en position fermée.</p>
<p id="p0032" num="0032">La <figref idref="f0001">figure 3</figref> représente une couverture (11) ouverte comprenant un volet avant (12) présentant un rabat (13). Les moyens de fixations mâles (14,14',14") sont fixés sur le rabat (13) et sur les parties inférieures et supérieures de la partie interne (16) du volet avant (12) et les moyens de fixations femelles (15,15',15") sur la partie externe (18) du volet arrière (17) et sur les parties inférieures (19) et supérieures (19') de la face interne (20) du volet arrière (17). La <figref idref="f0001">figure 4</figref> représente cette couverture (11) fermée.</p>
<p id="p0033" num="0033">La <figref idref="f0001">figure 5</figref> représente des moyens de fermeture (20) comprenant une partie mâle (21) en forme de rail qui coopère avec la partie femelle (22) en forme de glissière.</p>
<p id="p0034" num="0034">La couverture selon l'invention peut être comprise dans un ensemble tel qu'un classeur, un cahier, un protège-cahier et une pochette.</p>
<p id="p0035" num="0035">Dans le cas où elle est comprise dans un cahier ou un classeur, cette couverture comprendra en outre des moyens permettant l'accrochage des feuilles, soit directement via l'agrafage de celle-ci, soit indirectement via des anneaux dans lesquels des feuilles perforées peuvent être insérées.</p>
<p id="p0036" num="0036">Selon un autre de ses aspects, l'invention a pour objet l'utilisation d'une couverture telle que décrite ci-dessus dans un article de papeterie, notamment de type cahier ou classeur.</p>
<p id="p0037" num="0037">Ainsi cette couverture peut être utilisée en tant que couverture de protection, notamment étanche, pour cahier ou classeur.</p>
</description><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Couverture (3, 11) apte à comprendre des feuilles (2) comprenant :
<claim-text>- au moins une pliure (7) définissant notamment un volet avant (5,12) et un volet arrière (5', 17),</claim-text>
<claim-text>- des moyens de fermeture (4,4', 6,6', 14,14',14", 15,15',15") sur le volet avant (5, 12) et sur le volet arrière (5', 17), et</claim-text>
<claim-text>- lesdits moyens de fermeture (4,4', 6,6', 14,14',14", 15,15',15") étant aptes à coopérer sur une longueur supérieur ou égale à 50 % d'un côté de la couverture lorsque celle-ci est fermée,<br/>
lesdits moyens de fermeture (4,4', 6,6', 14,14',14", 15,15',15") peuvent comprendre une partie mâle (4,4', 14,14',14") et une partie femelle (6,6', 15,15',15") venant coopérer l'une avec l'autre.</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Couverture (3, 11) selon la revendication 1, <b>caractérisée en ce qu'</b>elle comprend au moins deux moyens de fermeture (4,4', 6,6', 14,14',14", 15,15',15"), notamment disposés parallèlement l'un par rapport à l'autre.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Couverture (3, 11) selon la revendication 1 ou 2, <b>caractérisée en ce que</b> lorsque la partie mâle (4,4', 14,14',14") est d'un côté et la partie femelle (6,6', 15,15',15") de l'autre, elles sont disposées de manière à se retrouver en position de coopération lorsque la couverture (3, 11) est en position fermée.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Couverture (3, 11) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, <b>caractérisée en ce que</b> les moyens de fermeture (4,4', 6,6', 14,14',14", 15,15',15") sont intégrés ou fixés sur la couverture (3, 11), et notamment sont fixés par collage, soudure et/ou couture.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Ensemble tel qu'un classeur, un cahier (1), un protège-cahier ou une pochette, comprenant une couverture telle que définie selon l'une quelconque des revendications 1 à 4.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="7"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num="1,2,3,4,5"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="145" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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</ep-patent-document>
