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(11) | EP 2 087 591 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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DISPOSITIF ELECTRONIQUE, DESTINE A REALISER LA MESURE ET LA DETECTION DE VARIATIONS D'AU MOINS UN SIGNAL D'ENTREE ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG ZUR MESSUNG UND ERKENNUNG DER VARIATIONEN MINDESTENS EINES EINGABESIGNALS ELECTRONIC DEVICE USED FOR THE MEASURING AND DETECTING THE VARIATIONS OF AT LEAST ONE INPUT SIGNAL |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |