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(11) | EP 2 113 687 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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| (54) |
Appareil d'accouplement hydrocinétique, notamment pour un véhicule automobile Hydrokinetisches Kupplungsgerät, insbesondere für Kraftfahrzeug Hydrokinetic coupling device, in particular for an automobile |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |