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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.5//EN" "ep-patent-document-v1-5.dtd">
<ep-patent-document id="EP09177119B1" file="EP09177119NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2189748" kind="B1" date-publ="20150819" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-5">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCY..TRBGCZEEHUPLSK..HRIS..MTNO....SM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>JDIM360 Ver 1.28 (29 Oct 2014) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2189748</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20150819</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>09177119.6</B210><B220><date>20091125</date></B220><B240><B241><date>20101125</date></B241><B242><date>20110114</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0806626</B310><B320><date>20081125</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20150819</date><bnum>201534</bnum></B405><B430><date>20100526</date><bnum>201021</bnum></B430><B450><date>20150819</date><bnum>201534</bnum></B450><B452EP><date>20150409</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>F41C  33/00        20060101AFI20100315BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>F41C  23/02        20060101ALI20100315BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Gewehrriemen</B542><B541>en</B541><B542>Rifle sling</B542><B541>fr</B541><B542>Bretelle de fusil</B542></B540><B560><B561><text>FR-A- 501 377</text></B561><B561><text>US-A- 5 615 811</text></B561><B561><text>US-A1- 2008 217 371</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Salvador, Jean Emile</snm><adr><str>1211 route des Tines</str><city>74400 Chamonix</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Salvador, Jean Emile</snm><iid>100213162</iid><irf>BRT0357EP</irf><adr><str>1211 route des Tines</str><city>74400 Chamonix</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Croonenbroek, Thomas Jakob</snm><iid>101240331</iid><adr><str>Innovincia 
11, avenue des Tilleuls</str><city>74200 Thonon-les-Bains</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B880><date>20100526</date><bnum>201021</bnum></B880></B800></SDOBI>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention est relative à une bretelle de fusil, en particulier d'un fusil pour des forces armées. Une telle bretelle de fusil est décrite dans le document <patcit id="pcit0001" dnum="US20080217371A"><text>US 2008/0217371</text></patcit>.</p>
<p id="p0002" num="0002">Le déposant de la présente demande commercialise depuis de nombreuses années des bretelles de fusil pour des forces armées.</p>
<p id="p0003" num="0003">Une telle bretelle est en général attachée par ses extrémités à un fusil, par exemple un fusil d'assaut, ce qui permet de porter l'arme autour du cou lors de déplacements ou des patrouilles et évite de devoir porter l'arme à deux mains. Elle facilite le changement entre des positions de patrouille et des positions de tir.</p>
<p id="p0004" num="0004">Les bretelles du déposant se distinguent par le fait de comprendre dans une portion de gaine un élastique qui a pour fonction d'amortir les chocs à chaque pas lors d'un déplacement et ainsi de soulager les muscles de la nuque.</p>
<p id="p0005" num="0005">Actuellement, l'élastique est dimensionné pour des armes de 5kg environ et il est fixé à l'intérieur de la gaine en réalisant aux extrémités de l'élastique une couture transversale à la bretelle ce qui a pour effet que l'aiguille de couture traverse la gaine et l'élastique en même temps. De cette sorte, l'élastique est fixé à l'intérieur de la gaine et peut amortir les chocs lors de la marche.</p>
<p id="p0006" num="0006">Toutefois, pour des armes d'un poids supérieur à 5kg, l'élastique doit être d'un diamètre plus grand pour amortir aussi dans ce cas des chocs. Or, il se pose le problème de la fixation de l'élastique, car la largeur de la gaine est fixée pour des raisons ergonomiques à 25mm, de sorte qu'il n'y a plus assez de largeur pour réaliser une fixation par couture.</p>
<p id="p0007" num="0007">De plus, le fait que l'aiguille traverse l'élastique lors de la couture paraît insatisfaisant lors du processus de fabrication.</p>
<p id="p0008" num="0008">La présente invention vise à proposer une bretelle de fusil avec un mode alternatif de fixation de l'élastique dans la gaine qui convient à tous les élastiques.</p>
<p id="p0009" num="0009">A cet effet, l'invention a pour objet une bretelle de fusil apte à être fixée aux extrémités d'un fusil et comportant au moins une gaine ainsi qu'un tendeur élastique fixé à l'intérieur de ladite gaine, <b>caractérisée en ce que</b> le tendeur élastique est réalisé sous forme d'une boucle fermée coulissante dans la gaine et en ce qu'elle comporte des<!-- EPO <DP n="2"> --> moyens de positionnement des extrémités de ladite boucle de tendeur élastique qui soient en prise d'une part avec celle-ci depuis l'intérieur de la boucle et d'autre part avec la gaine, ledit tendeur élastique n'étant pas directement fixé contre une paroi de la gaine.</p>
<p id="p0010" num="0010">Cette bretelle de fusil peut comporter une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prises seule ou en combinaison :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>les moyens de positionnement sont formées par des coutures réalisées entre des parois en vis-à-vis de la gaine, à l'intérieur de la boucle de tendeur élastique,</li>
<li>les moyens de positionnement comprennent pour chaque extrémité une lanière fixée à la gaine à l'extérieur de la boucle et en prise avec la boucle depuis l'intérieur de celle-ci,</li>
<li>le tendeur élastique comprend un élastique et un arceau métallique réunissant les extrémités de l'élastique pour former une boucle fermée de tendeur élastique,</li>
<li>une extrémité de la gaine comporte une attache pour le canon du fusil et l'autre extrémité est réalisée sous forme d'une sangle de réglage coopérant avec une boucle de réglage,</li>
<li>la sangle de réglage présente à son extrémité libre une bande d'agrippement transversale pour permettre l'enroulement du surplus de sangle et son attachement,</li>
<li>l'attache pour le canon du fusil est réalisée en un matériau ignifuge.</li>
</ul></p>
<p id="p0011" num="0011">D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront de la description suivante, donnée à titre d'exemple, sans caractère limitatif, en regard des figures annexées sur lesquelles :
<ul id="ul0002" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> montre une vue de dessus d'une sangle selon l'invention,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 2A</figref> montre un fourreau de camouflage relevé et un crochet d'accrochage,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 2B</figref> est une vue identique à celle de la <figref idref="f0002">figure 2A</figref> avec le fourreau de camouflage en position rabattue,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 3A</figref> montre une extrémité libre d'une sangle de réglage de la <figref idref="f0001">figure 1</figref>,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 3B</figref> montre l'extrémité de la sangle de réglage à l'état rangé,</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 4</figref> montre une vue de dessus de la partie gaine à tendeur élastique de la bretelle,</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 5</figref> est une vue schématique de l'intérieur de la gaine, et</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 6</figref> est une vue schématique de l'intérieur de la gaine selon une variante.</li>
</ul><!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0012" num="0012">Sur toutes les figures, les mêmes éléments portent les mêmes numéros de référence.</p>
<p id="p0013" num="0013">La <figref idref="f0001">figure 1</figref> montre une bretelle 1 de fusil selon l'invention. Cette bretelle comporte une première sangle de fixation 3 destinée à être fixée à une première extrémité d'un fusil non représenté, comme par exemple la crosse d'épaule.</p>
<p id="p0014" num="0014">Cette sangle de fixation 3 est reçue dans une première boucle de réglage 5, par exemple en matière plastique, de préférence de couleur noir et présentant par exemple une arrête de frottement pour assurer la fixation de la sangle 3 lorsque cette dernière est passée autour de l'arrête.</p>
<p id="p0015" num="0015">La boucle de réglage 5 est fixée à une portion intermédiaire 7. Cette portion 7 comprend une enveloppe remplit d'un rembourrage de préférence plat et est destinée à être portée autour de la nuque par le combattant. Sa largeur et sa longueur sont déterminée pour assurer le meilleur confort.</p>
<p id="p0016" num="0016">Cette portion intermédiaire 7 est reliée à une gaine 9 à tendeur élastique de préférence de façon amovible par un crochet 11 visible par exemple sur la <figref idref="f0002">figure 2A</figref>.</p>
<p id="p0017" num="0017">Sur la <figref idref="f0001">figure 1</figref> ainsi que sur la <figref idref="f0002">figure 2B</figref>, ce crochet 11 est logé dans un fourreau de camouflage 13, réalisé de préférence par un prolongement de l'enveloppe 7.</p>
<p id="p0018" num="0018">Le crochet 11 est métallique pour conférer une bonne solidité à la liaison entre l'enveloppe 7 et la gaine 9. Il comporte de préférence une languette de fermeture sollicitée par un ressort en position fermée.</p>
<p id="p0019" num="0019">Grâce à ce crochet 11, on peut décrocher facilement un fusil autour du cou d'un combattant blessé et lui porter secours sans avoir besoin de le manoeuvrer davantage.</p>
<p id="p0020" num="0020">Le fourreau de camouflage évite toute éventuelle réflexion sur le crochet métallique 11, en particulier, si le métal est mis à nu par une utilisation importante.</p>
<p id="p0021" num="0021">Il permet en outre d'éviter que le combattant accroche ses autres équipements à la bretelle ou se blesse par inadvertance.</p>
<p id="p0022" num="0022">Selon une première variante, le crochet 11 coopère avec une boucle en tissu 15 cousue sur une lanière 17 à laquelle est attachée une seconde boucle de réglage 19.</p>
<p id="p0023" num="0023">En variante, cette boucle 15 peut être remplacée par un anneau métallique non représenté.</p>
<p id="p0024" num="0024">La seconde boucle de réglage 19 reçoit une portion de sangle 21 de la gaine 9.</p>
<p id="p0025" num="0025">Cette sangle de réglage 21 présente à son extrémité libre une bande d'agrippement transversale 23 (voir <figref idref="f0002">figure 3A</figref>), par exemple à crochets et à boucles.<!-- EPO <DP n="4"> --> Ainsi, on peut enrouler le surplus de sangle 21 et attacher celui-ci proprement par la bande 23 par simple repliement comme cela est montré sur la <figref idref="f0002">figure 3B</figref> et sur la <figref idref="f0001">figure 1</figref>.</p>
<p id="p0026" num="0026">La gaine 9 est représentée plus particulièrement aux <figref idref="f0003">figures 4 et 5</figref>.</p>
<p id="p0027" num="0027">Elle comporte à l'intérieur un tendeur élastique 25 fixé à l'intérieur de ladite gaine 9.</p>
<p id="p0028" num="0028">Plus particulièrement, le tendeur élastique 25 est réalisé sous forme d'une boucle fermée coulissante dans la gaine. Par coulissante dans la gaine, on comprend que le tendeur n'est pas directement fixé contre la paroi 27 de la gaine 9, mais peut réaliser un certain mouvement relatif à l'état non tendu.</p>
<p id="p0029" num="0029">Préférentiellement, le tendeur élastique 25 comprend un élastique et un arceau métallique 29 réunissant les extrémités de l'élastique pour former une boucle fermée.</p>
<p id="p0030" num="0030">Pour maintenir le tendeur 25 dans la gaine et pour qu'il puisse exercer ses fonction pour amortir les chocs, la bretelle comporte des moyens 31 de positionnement des extrémités de ladite boucle qui sont en prise avec celle-ci depuis l'intérieur de la boucle.</p>
<p id="p0031" num="0031">Selon une première variante représentée à la <figref idref="f0003">figure 5</figref>, les moyens de positionnement sont formées par des coutures 33 réalisées entre des parois 27 en vis-à-vis de la gaine, à l'intérieur de la boucle de tendeur élastique 25.</p>
<p id="p0032" num="0032">Ainsi, lorsque l'on tend la gaine 9, ces coutures 33 viennent en prise depuis l'intérieur avec le tendeur 25 et celui-ci s'opposera de façon élastique à une élongation supplémentaire de la gaine 9, amortissant ainsi les chocs lors de la marche.</p>
<p id="p0033" num="0033">Selon une seconde variante représentée sur la <figref idref="f0003">figure 6</figref>, les moyens de positionnement comprennent pour chaque extrémité une lanière ou une drisse 35 fixée à la gaine 9 à l'extérieur de la boucle, par exemple par une couture et en prise avec la boucle de tendeur élastique depuis l'intérieur de celle-ci.</p>
<p id="p0034" num="0034">Enfin, l'autre extrémité de la gaine 9 comporte une attache 37 pour le canon du fusil de préférence réalisée en un matériau ignifuge pour résister à l'échauffement du canon.</p>
<p id="p0035" num="0035">On comprend donc que la bretelle selon l'invention présente de nombreux avantages et peut être adapté à la taille de tous les combattants et au poids de tout fusil.</p>
<p id="p0036" num="0036">Les surplus de sangles ou lanières peuvent être rangés ou repliées pour ne pas gêner les opérations.<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0037" num="0037">En outre, en cas de besoin, elle permet d'être détachée facilement pour permettre toute intervention, notamment de secours sur un combattant blessé.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Bretelle de fusil (1) apte à être fixée aux extrémités d'un fusil et comportant au moins une gaine (9) ainsi qu'un tendeur élastique (25) fixé à l'intérieur de ladite gaine (9), <b>caractérisée en ce que</b> le tendeur élastique (25) est réalisé sous forme d'une boucle fermée coulissante dans la gaine (9) et <b>en ce qu'</b>elle comporte des moyens de positionnement (31) des extrémités de ladite boucle de tendeur élastique qui soient en prise d'une part avec celle-ci depuis l'intérieur de la boucle et d'autre part avec la gaine (9), ledit tendeur élastique (25) n'étant pas directement fixé contre une paroi de la gaine (9).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Bretelle de fusil selon la revendication 1, <b>caractérisée en ce que</b> les moyens de positionnement (31) sont formées par des coutures (33) réalisées entre des parois (27) en vis-à-vis de la gaine (9), à l'intérieur de la boucle de tendeur élastique(25).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Bretelle de fusil selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> les moyens de positionnement (31) comprennent pour chaque extrémité une lanière (35) fixée à la gaine à l'extérieur de la boucle de tendeur élastique et en prise avec cette boucle depuis l'intérieur de celle-ci.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Bretelle de fusil selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, <b>caractérisée en ce que</b> le tendeur élastique (25) comprend un élastique et un arceau métallique (29) réunissant les extrémités de l'élastique pour former une boucle fermée de tendeur élastique.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Bretelle selon l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisée en ce qu'</b>une extrémité de la gaine comporte une attache (37) pour le canon du fusil et <b>en ce que</b> l'autre extrémité est réalisée sous forme d'une sangle de réglage (21) coopérant avec une boucle de réglage.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Bretelle selon la revendication 5, <b>caractérisé en ce que</b> la sangle de réglage (21) présente à son extrémité libre une bande d'agrippement transversale (23) pour permettre l'enroulement du surplus de sangle et son attachement.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Bretelle selon la revendication 5 ou 6, <b>caractérisée en ce que</b> l'attache (37) pour le canon du fusil est réalisée en un matériau ignifuge.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims02" lang="de"><!-- EPO <DP n="7"> -->
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Gewehrriemen (1), der geeignet ist, an den Enden eines Gewehrs befestigt zu werden, und umfassend mindestens eine Hülse (9) sowie einen elastischen Riemenspanner (25), der im Inneren der Hülse (9) befestigt ist, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der elastische Riemenspanner (25) in Form einer geschlossenen Schleife ausgeführt ist, die in der Hülse (9) gleitet, und dass er Mittel (31) zur Positionierung der Enden der elastischen Spannschleife umfasst, die einerseits mit dieser im Inneren der Schleife und andererseits mit der Hülse (9) in Eingriff sind, wobei der elastische Riemenspanner (25) nicht direkt gegen eine Wand der Hülse (9) befestigt ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Gewehrriemen nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Positioniermittel (31) von Nähten (33) gebildet sind, die zwischen gegenüberliegenden Wänden (27) der Hülse (9) im Inneren der elastischen Spannschleife (25) ausgeführt sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Gewehrriemen nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Positioniermittel (31) für jedes Ende eine Schnur (35) umfassen, die an der Hülse außerhalb der elastischen Spannschleife und mit dieser Schleife vom Inneren derselben aus in Eingriff befestigt ist.<!-- EPO <DP n="8"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Gewehrriemen nach einem der Ansprüche 1 bis 3, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der elastische Riemenspanner (25) ein elastisches Band und einen Metallbügel (29) umfasst, der die Enden des elastischen Bandes verbindet, um eine geschlossene elastische Spannschleife zu bilden.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Riemen nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> ein Ende der Hülse eine Befestigung (37) für den Gewehrlauf umfasst, und dass das andere Ende in Form eines Einstellgurts (21) ausgeführt ist, der mit einer Einstellschleife zusammenwirkt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Riemen nach Anspruch 5, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Einstellgurt (21) an seinem freien Ende ein quer verlaufendes Haftband (23) aufweist, um das Aufrollen des Gurtüberschusses und seine Befestigung zu ermöglichen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Riemen nach Anspruch 5 oder 6, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Befestigung (37) für den Gewehrlauf aus einem feuerhemmenden Material hergestellt ist.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims03" lang="en"><!-- EPO <DP n="9"> -->
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>Rifle sling (1) able to be fixed to the ends of a rifle and comprising at least one sheath (9) and also an elastic tensioner (25) fixed inside the said sheath (9), <b>characterized in that</b> the elastic tensioner (25) is produced in the form of a closed loop sliding in the sheath (9) and <b>in that</b> it comprises means (31) for positioning the ends of the said elastic tensioner loop which are in engagement, on the one hand, with the latter from the inside of the loop and, on the other hand, with the sheath (9), the said elastic tensioner (25) not having directly fixed against a wall of the sheath (9).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>Rifle sling (1) according to Claim 1, <b>characterized in that</b> the positioning means (31) are formed by seams (33) formed between opposite walls (27) of the sheath (9), inside the elastic tensioner loop (25).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>Rifle sling (1) according to Claim 1, <b>characterized in that</b> the positioning means (31) comprise for each end a strap (35) fixed to the sheath outside the elastic tensioner loop and in engagement with this loop from inside the latter.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>Rifle sling (1) according to any one of Claims 1 to 3, <b>characterized in that</b> the elastic tensioner (25) comprises an elastic band and a metal<!-- EPO <DP n="10"> --> loop (29) joining the ends of the elastic band to form a closed elastic tensioner loop.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>Sling according to any one of the preceding claims, <b>characterized in that</b> one end of the sheath comprises an attachment (37) for the barrel of the rifle and <b>in that</b> the other end is produced in the form of an adjustment strap (21) cooperating with an adjustment loop.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>Sling according to Claim 5, <b>characterized in that</b> the adjustment strap (21) has at its end a transverse gripping band (23) to allow the winding of the strap surplus and its attachment.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>Sling according to Claim 5 or 6 , <b>characterized in that</b> the attachment (37) for the barrel of the rifle is made of a fireproof material.</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="11"> -->
<figure id="f0001" num="1"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="230" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0002" num="2A,2B,3A,3B"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="165" he="220" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="13"> -->
<figure id="f0003" num="4,5,6"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="165" he="220" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="US20080217371A"><document-id><country>US</country><doc-number>20080217371</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0001]</crossref></li>
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