| (19) |
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(11) |
EP 2 206 874 B1 |
| (12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
| (45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
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23.04.2014 Bulletin 2014/17 |
| (22) |
Date de dépôt: 08.01.2010 |
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| (54) |
Agencement comprenant une fenêtre et un système de protection
Anordnung aus einem Fenster und einem Schutzsystem
Arrangement comprising a window and a protection system
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| (84) |
Etats contractants désignés: |
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AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO
PL PT RO SE SI SK SM TR |
| (30) |
Priorité: |
09.01.2009 FR 0900072
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| (43) |
Date de publication de la demande: |
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14.07.2010 Bulletin 2010/28 |
| (73) |
Titulaire: Deprat Jean SA |
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59115 Leers (FR) |
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| (72) |
Inventeurs: |
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- Doyennette, Ludovic
59115 Leers (FR)
- Kimpe, Florent
59115 Leers (FR)
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| (74) |
Mandataire: Boubal, Denis Henri Jacques et al |
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Bureau Duthoit Legros Associés
96/98, Boulevard Carnot
B.P. 105 59027 Lille Cedex 59027 Lille Cedex (FR) |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] L'invention concerne un agencement comprenant une ouverture dans un mur équipée d'une
fenêtre et d'un système de protection de type volet comprenant au moins un vantail
mobile à coulissement.
[0002] On connaît du document
FR 2.543.210 un volet mobile constitué par un panneau monté à coulissement horizontal dans un
plan parallèle à la fenêtre. Il s'agit d'un système de volet intérieur à l'habitation,
à galandage, qui s'escamote totalement dans un logement latéral en position d'ouverture.
L'ouverture ou la fermeture du volet peut être automatisée grâce à un moteur et une
transmission adaptés.
[0003] L'art antérieur connaît également du document
DE 202 104 25 U1 en correspondance avec le préambule de la revendication 1 un agencement comprenant
une ouverture, équipée d'un système de protection équipé de vantaux mobiles. Chaque
vantail est apte à passer d'une position de fermeture, devant la fenêtre, vers une
position d'ouverture, au-delà de la fenêtre.
[0004] Le système de protection comprend, pour chaque vantail, une motorisation qui entraîne
un arbre moteur dont une roue dentée entraîne avec les ouvertures d'un rail, à fonction
de crémaillère, solidaire du vantail correspondant. Cette motorisation est intercalée
entre le vantail correspondant et le mur fixée sur la surface extérieure du mur. A
cet effet, le vantail est écarté du mur d'une distance permettant l'invention de la
motorisation.
[0005] Le but de la présente invention est de proposer une alternative à cet agencement
du document
FR-2.543.210, plus particulièrement pour la motorisation d'un ou plusieurs vantaux de volets extérieurs
à l'habitation.
[0006] Plus particulièrement le but de la présente invention est de proposer un agencement
qui peut être obtenu aisément à partir d'une fenêtre existante, sans modification
importante, à savoir sans travail de maçonnerie ou encore modification du châssis
de la fenêtre.
[0007] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel agencement de sécurité
accrue quant à l'intrusion.
[0008] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel agencement dont la motorisation,
bien qu'extérieure, est correctement protégée des intempéries.
[0009] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel agencement dont l'aspect
esthétique a été pris en compte.
[0010] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel agencement qui peut
être obtenu aisément à partir de vantaux, notamment standard de dimensions diverses.
[0011] Un autre but de la présente invention est de proposer un tel agencement permettant
une ouverture du système de protection même dans le cas d'une coupure de courant.
[0012] D'autres buts et avantages apparaîtront au cours de la description qui va suivre
qui n'est donnée qu'à titre indicatif et qui n'a pas pour but de la limiter.
- L'invention concerne tout d'abord un agencement comprenant une ouverture dans un mur
équipée d'une fenêtre et d'un système de protection de type volet comprenant :
- au moins un vantail apte à être mû par translation,
- des moyens de guidage en translation dudit au moins un vantail,
- des moyens moteur pour l'actionnement dudit au moins un vantail à l'ouverture ou à
la fermeture,
- une crémaillère, assujettie audit au moins un vantail, lesdits moyens moteur étant
aptes à entraîner en rotation un pignon engrenant avec ladite crémaillère.
[0013] Selon l'invention, lesdits moyens moteur sont logés dans l'épaisseur de l'ouverture
dans le mur, situés entre ledit au moins un vantail et ladite fenêtre, fixés au niveau
du chant de l'ouverture ou encore sur un support adjacent à ce dernier.
[0014] Selon des caractéristiques optionnelles, l'agencement peut comprendre en tout ou
partie :
- un rail supérieur et un rail inférieur, disposés de part et d'autre dudit au moins
un vantail, respectivement en partie haute et basse pour le guidage dudit au moins
un vantail,
- ledit au moins un vantail pouvant présenter des moyens de suspension audit rail supérieur,
ladite crémaillère étant assujettie audit au moins un vantail à sa partie supérieure,
- ledit au moins un vantail est guidé dans ledit rail inférieur à sa partie basse, ledit
rail inférieur étant fixé au mur latéralement à un appui de fenêtre, un sabot de guidage
assujetti à l'appui de fenêtre permettant une reprise de guidage dudit au moins un
vantail lors de sa fermeture.
- ledit rail, inférieur ou supérieur, pouvant être constitué par au moins un profilé,
notamment extrudé, comprenant une rainure de guidage et une aile de protection venant
recouvrir le jour entre ladite rainure de guidage et ledit au moins un vantail,
- lesdits moyens moteur pouvant être constitués d'un moto-réducteur logé dans un carter
tubulaire fermé à ses extrémités par des embouts emboîtables,
- l'un des embouts emboîtables au moins pouvant être creux et recevoir le pignon des
moyens moteur, la crémaillère engrenant avec ledit pignon via une lumière dudit embout
creux,
- lesdits embouts pouvant être pourvus de moyens de fixation à la maçonnerie,
- des moyens de débrayage entre les moyens moteur et ladite crémaillère peuvent être
prévus, constitués par un moyen manuel d'actionnement en translation dudit moto réducteur
par rapport audit carter tubulaire,
- deux vantaux motorisés,
- ladite crémaillère pouvant être constituée d'une succession d'éléments, pourvus à
leurs extrémités de parties d'assemblage, notamment mâles et femelles, voire d'alésages
pour des vis de fixation.
[0015] L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description suivante accompagnée
des dessins en annexe parmi lesquels :
- la figure 1 est une vue d'un agencement à deux vantaux conforme à l'invention selon
un mode de réalisation (fenêtre non illustrée),
- la figure 2 est une vue de face de l'agencement tel qu'illustré à la figure 1,
- la figure 3 est une vue selon la coupe III-III telle qu'illustrée à la figure 2,
- la figure 4 est une vue du cadre IV tel qu'illustré à la figure 3,
- la figure 5 est une vue de détail du cadre V tel qu'illustré à la figure 3,
- la figure 6 est une vue partiellement éclatée de l'agencement tel qu'illustré à la
figure 1,
- la figure 7 est une vue de détail du cadre VII tel qu'illustré à la figure 6,
- la figure 8 est une vue de face d'un agencement tel qu'illustré à la figure 1 équipé
en outre d'un sabot de guidage sur l'appui de fenêtre,
- la figure 9 est une vue de la coupe IX-IX telle qu'illustrée à la figure 8,
- la figure 10 est une vue de détail du cadre X tel qu'illustré à la figure 9,
- la figure 11 est une vue de perspective de l'agencement tel qu'illustré à la figure
8,
- la figure 12 est une vue du cadre XII tel qu'illustré à la figure 11,
- la figure 13 est une vue du cadre XIII tel qu'illustré à la figure 12.
[0016] L'invention concerne un agencement comprenant une ouverture 2 dans un mur M équipée
d'une fenêtre F et d'un système de protection de type volet.
[0017] Ledit système de protection comprend :
- au moins un vantail 3 ; 4, apte à être mû en translation,
- des moyens de guidage en translation dudit au moins un vantail 3 ; 4,
- des moyens moteur pour l'actionnement dudit au moins un vantail à l'ouverture ou à
la fermeture.
[0018] Selon l'invention, une crémaillère 7 est assujettie audit au moins un vantail 3 ;
4. Lesdits moyens moteur sont aptes à entraîner en rotation un pignon 8 engrenant
avec ladite crémaillère 7. Lesdits moyens moteur 6 sont logés dans l'épaisseur de
l'ouverture 2 dans le mur, situés entre ledit au moins un vantail 3 ; 4 et la fenêtre
F.
[0019] Par ailleurs, lesdits moyens moteur sont fixés au niveau du chant de l'ouverture,
notamment directement sur ce dernier, ou encore sur un support adjacent.
[0020] Les moyens de guidage 5 peuvent être constitués au moins par un rail supérieur 51
et un rail inférieur 52, disposés de part et d'autre dudit au moins un vantail 3 ;
4, respectivement en partie haute et basse.
[0021] Selon l'exemple des figures, qui comprend un système de protection à deux vantaux
3 ; 4, le rail supérieur 51 est fixé sur le mur au-dessus de l'ouverture 2, notamment
au niveau du linteau. Ce rail 51 est horizontal et s'étend continûment sur une longueur
permettant de faire coulisser les vantaux 3, 4 à l'ouverture, tel qu'illustré à la
figure 2.
[0022] L'exemple de réalisation des figures est du type à vantail suspendu, chaque vantail
3 ; 4 présentant des moyens de suspension 57 audit rail supérieur 51. Selon l'exemple
de la figure 4, ces moyens 57 peuvent prendre la forme de chariots 57 assujettis chacun
au chant supérieur de chaque vantail 3 ; 4, via une tige de liaison 58, aptes à rouler
sur les parois inférieures d'une rainure 55 pourvue d'une fente longitudinale pour
le passage de ladite tige de liaison 58.
[0023] Avantageusement, dans le cas d'un système de protection à vantail suspendu, la crémaillère
7 peut être assujettie au vantail correspondant à sa partie supérieure, afin de faciliter
la transmission.
[0024] Concernant le guidage des vantaux à leur partie inférieure, selon les exemples, il
peut s'agir d'un profilé 53 assujetti sur le chant inférieur du vantail présentant
une section apte à coulisser dans la rainure de guidage 55 du rail inférieur 52.
[0025] Le rail inférieur 52 peut être fixé au mur M latéralement à un appui de fenêtre 9.
Dans le cas d'un système de volet à deux vantaux notamment, le guidage inférieur est
donc effectué par deux rails inférieurs 52 indépendants. De cette façon la maçonnerie
de l'appui de fenêtre 9 n'est pas détériorée, notamment par perçage pour la fixation
de rails, préservant ainsi son étanchéité.
[0026] Eventuellement un sabot de guidage 70, assujetti à l'appui de fenêtre 9, peut permettre
une reprise de guidage des vantaux 3, 4 à leur partie inférieure lors de leur fermeture.
Il peut s'agir d'une pièce plastique notamment moulée, formant une rainure 71 de guidage
pour le chant inférieur des vantaux 3, 4. La longueur du sabot 70 est bien inférieure
à la largeur des vantaux. Chaque extrémité de la rainure 71 présente une section convergente
pour assurer la reprise de guidage respective des vantaux 3, 4.
[0027] Tel qu'illustré aux figures 3 et 4 notamment, le rail 51 ; 52, inférieur ou supérieur,
peut être constitué par un profilé 54, notamment métallique extrudé, comprenant ladite
rainure de guidage 55 et une aile de protection 56 venant recouvrir le jour entre
ladite rainure de guidage 55 et ledit au moins un vantail 3 ; 4. L'esthétique en est
améliorée, permettant, en outre, d'éviter le pincement des doigts.
[0028] Avantageusement selon l'invention, les moyens moteur 6 sont ainsi logés, tels qu'illustrés
à la figure 3, dans l'épaisseur du mur, situés entre le vantail 3 ; 4, et la fenêtre
F. D'un point de vue de l'esthétique extérieur, la motorisation est ainsi cachée,
positionnée notamment verticalement derrière son vantail 3 ; 4 correspondant, ce qui
permet également de protéger le moteur contre les intempéries. D'un point de vue de
la sécurité cette position est également intéressante en ce que la motorisation est
inaccessible de l'extérieur lorsque le système de protection est fermé.
[0029] Tels qu'illustrés particulièrement aux figures 6 et 7, les moyens moteur 6 peuvent
être constitués d'un moto réducteur logé dans un carter tubulaire 61, notamment déposé
verticalement. Ce carter tubulaire 61 est fermé à ses extrémités par des embouts 62,
63 emboîtables.
[0030] Plus précisément, tel qu'illustré à la figure 7, le moto-réducteur peut être logé
dans le carter tubulaire 61 de telle façon que le pignon 8 fait saillie à l'une des
extrémités du carter tubulaire. L'un 62 des embouts emboîtables au moins est alors
creux et reçoit le pignon 8 des moyens moteur 6. Il présente une lumière 64 à travers
de laquelle le pignon 8 engrène avec la crémaillère 7.
[0031] Tels qu'illustrés selon l'exemple de la figure 6, d'un point de vue industriel, les
deux embouts 62, 63 emboîtables aux extrémités du carter peuvent être identiques et
présenter chacun une lumière 64. Un cache 59 peut permettre de couvrir la lumière
64 non utilisée pour la transmission.
[0032] Avantageusement, les moyens moteur 6 peuvent être fixés via les embouts 62, 63. A
cet effet ces derniers peuvent être pourvus de moyens de fixation à la maçonnerie.
Ces moyens peuvent notamment prendre la forme d'équerres 65. L'une des branches de
l'équerre est fixée audit embout 62 ; 63 notamment grâce à des vis et l'autre branche
permet la fixation à la maçonnerie, notamment grâce à un trou oblong pour une fixation
par vis.
[0033] Avantageusement et afin de pallier à une coupure de courant, l'agencement peut présenter
des moyens de débrayage entre les moyens moteur 6 et ladite crémaillère 7. Ces moyens
peuvent être constitués par un moyen manuel 65 d'actionnement en translation du moto
réducteur par rapport audit carter tubulaire 61. Le moto-réducteur peut être alors
translaté d'une course limitée afin de désengager le pignon 8 de la crémaillère. A
cette fin une tige 65 assujettie audit moteur tubulaire traverse une ouverture oblongue
du carter 61 (ou de l'embout 62) pour translater le moto réducteur selon l'axe longitudinal
du carter 61.
[0034] L'agencement peut être du type à un seul vantail ou, tel qu'illustré à deux vantaux.
Dans ce dernier cas, chaque vantail présente alors sa propre crémaillère et des moyens
moteur 6 correspondants.
[0035] Avantageusement et afin d'adapter rapidement et aisément la crémaillère 7 sur la
largeur du vantail, ladite crémaillère 7 peut être constituée d'une succession d'éléments
pourvus à leurs extrémités de parties d'assemblage, notamment mâles et femelles. Lesdits
éléments de la crémaillère 7 peuvent notamment être constitués par des pièces moulées,
en matière plastique, présentant, d'une part, des alésages pour leur fixation par
vis audit vantail, et d'autre part, à leurs extrémités, lesdites parties d'assemblage
telles que par exemple clips. Lesdites parties d'assemblage et les alésages des éléments
sont obtenus lors du moulage.
[0036] L'invention peut être mise en oeuvre au moyen d'un kit convenant pour la réalisation
d'un agencement selon l'invention, à partir d'une fenêtre existante comprenant :
- des moyens de guidage d'au moins un vantail 3 ;4 sous forme de profilés 54,
- au moins une crémaillère 7 destinée à être fixée sur le vantail 3 ; 4,
- des moyens moteur 6 aptes à entraîner un pignon 8 en rotation, comprenant un moto-réducteur
logé dans un carter tubulaire 61 fermé à ses extrémités par des embouts 62, 63 emboîtables,
et dans lequel l'un 62 des embouts au moins est creux et reçoit le pignon 8 des moyens
moteur 6 pour engrener avec ladite crémaillère 7 via une lumière 64 dudit embout 62.
[0037] Ces divers éléments, à savoir : profilé et crémaillère 7, les moyens moteur 6 ont
été précédemment décrits dans l'agencement et peuvent être du même type que ceux précédemment
décrits.
[0038] Naturellement d'autres modes de mise en oeuvre auraient pu être envisagés par l'homme
du métier sans pour autant sortir du cadre de l'invention définie par les revendications
ci-après.
1. Agencement (1) comprenant une ouverture (2) dans un mur (M) équipée d'une fenêtre
(F) et d'un système de protection de type volet comprenant :
- au moins un vantail (3,4), apte à être mû par translation,
- des moyens de guidage (5) en translation dudit au moins un vantail (3 ;4),
- des moyens moteur (6) pour l'actionnement dudit au moins un vantail à ouverture
ou à la fermeture,
- une crémaillère (7), assujettie audit au moins un vantail (3 ;4), lesdits moyens
moteur (6) étant aptes à entraîner en rotation un pignon (8) engrenant avec ladite
crémaillère (7),
caractérisé en ce que lesdits moyens moteur (6) sont logés dans l'épaisseur de l'ouverture (2) dans le
mur, situés entre ledit au moins un vantail (3 ;4) et ladite fenêtre (F), fixés au
niveau du chant de l'ouverture ou encore sur un support adjacent à ce dernier.
2. Agencement selon la revendication 1, dans lequel les moyens de guidage sont constitués
au moins par un rail supérieur (51) et un rail inférieur (52), disposés de part et
d'autre du au moins un vantail (3 ;4), respectivement en partie haute et basse.
3. Agencement selon la revendication 2, dans lequel ledit au moins un vantail (3 ;4)
présente des moyens de suspension (57) audit rail supérieur (51), ladite crémaillère
(7) étant assujettie audit au moins un vantail (3 ;4) à sa partie supérieure.
4. Agencement selon la revendication 2 ou 3, dans lequel ledit au moins un vantail (3
; 4) est guidé à sa partie basse dans ledit rail inférieur (52), ledit rail inférieur
(52) étant fixé au mur (M) latéralement à un appui de fenêtre (9), un sabot de guidage
(70) assujetti à l'appui de fenêtre (9) permettant une reprise de guidage dudit au
moins un vantail lors de sa fermeture.
5. Agencement selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel ledit rail (51 ; 52),
inférieur ou supérieur, est constitué par au moins par un profilé (54) comprenant
une rainure de guidage (55) et une aile de protection (56) venant recouvrir le jour
entre ladite rainure de guidage (55) et ledit au moins un vantail (3 ; 4).
6. Agencement selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel les moyens moteur (6)
sont constitués d'un moto-réducteur logé dans un carter tubulaire (61) fermé à ses
extrémités par des embouts (62,63) emboîtables.
7. Agencement selon la revendication 6, dans lequel l'un (62) des embouts emboîtables
au moins est creux et reçoit le pignon (8) des moyens moteurs (6), la crémaillère
(7) engrenant avec ledit pignon (8) via une lumière (64) dudit embout creux.
8. Agencement selon la 6 ou 7, dans lequel les embouts (62,63) sont pourvus de moyens
de fixation à la maçonnerie.
9. Agencement selon l'une des revendications 6 à 8, présentant des moyens de débrayage
entre les moyens moteur et ladite crémaillère, constitués par un moyen manuel (65)
d'actionnement en translation dudit moto réducteur par rapport audit carter tubulaire
(61).
10. Agencement selon l'une des revendications 1 à 9, comprenant deux vantaux (3,4) motorisés.
11. Agencement selon l'une des revendications 1 à 10, dans lequel ladite crémaillère (7)
est constituée d'une succession d'éléments, pourvus à leurs extrémités de parties
d'assemblage.
1. Anordnung (1), umfassend eine Öffnung (2) in einer Mauer (M), die mit einem Fenster
(F) und einem Schutzsystem vom Typ Klappe versehen ist, umfassend:
- mindestens einen Flügel (3, 4), der durch Translation bewegt werden kann,
- Mittel (5) zur Führung des mindestens einen Flügels (3, 4) in Translation,
- Antriebsmittel (6) für die Betätigung des mindestens einen Flügels zum Öffnen oder
Schließen,
- eine Zahnstange (7), die an dem mindestens einen Flügel (3, 4) befestigt ist, wobei
die Antriebsmittel (6) geeignet sind, ein Ritzel (8), das in die Zahnstange (7) eingreift,
in Drehung anzutreiben,
dadurch gekennzeichnet, dass die Antriebsmittel (6) in der Dicke der Öffnung (2) in der Mauer zwischen dem mindestens
einen Flügel (3, 4) und dem Fenster (F) angeordnet und im Bereich der Kante der Öffnung
oder auch auf einem an diese angrenzenden Träger befestigt sind.
2. Anordnung nach Anspruch 1, bei der die Führungsmittel mindestens von einer oberen
Schiene (51) und einer unteren Schiene (52) gebildet sind, die beiderseits des mindestens
einen Flügels (3, 4) im oberen bzw. unteren Teil angeordnet sind.
3. Anordnung nach Anspruch 2, bei der der mindestens eine Flügel (3, 4) Mittel (57) zum
Aufhängen an der oberen Schiene (51) aufweist, wobei die Zahnstange (7) an dem mindestens
einen Flügel (3, 4) in seinem oberen Teil befestigt ist.
4. Anordnung nach Anspruch 2 oder 3, bei der der mindestens eine Flügel (3, 4) in seinem
unteren Teil in der unteren Schiene (52) geführt wird, wobei die untere Schiene (52)
an der Mauer (M) seitlich an einer Fensterabstützung (9) befestigt ist, wobei ein
Führungsschuh (70) an der Fensterabstützung (9) befestigt ist, der eine Führungsaufnahme
des mindestens einen Flügels bei seinem Schließen ermöglicht.
5. Anordnung nach einem der Ansprüche 2 bis 4, bei der die untere oder obere Schiene
(51, 52) von mindestens einem Profil (54) gebildet ist, umfassend eine Führungsnut
(55) und eine Schutzfläche (56), die die Öffnung zwischen der Führungsnut (55) und
dem mindestens einen Flügel (3, 4) bedeckt.
6. Anordnung nach einem der Ansprüche 1 bis 5, bei der die Antriebsmittel (6) von einem
Untersetzungsgetriebe gebildet sind, das in einem röhrenförmigen Gehäuse (61) angeordnet
ist, das an seinen Enden durch einsteckbare Ansätze (62, 63) verschlossen ist.
7. Anordnung nach Anspruch 6, bei der mindestens einer (62) der einsteckbaren Ansätze
hohl ist und das Ritzel (8) der Antriebsmittel (6) aufnimmt, wobei die Zahnstange
(7) mit dem Ritzel (8) über eine Öffnung (64) des hohlen Ansatzes in Eingriff ist.
8. Anordnung nach Anspruch 6 oder 7, bei der die Ansätze (62, 63) mit Mitteln zur Befestigung
am Mauerwerk versehen sind.
9. Anordnung nach einem der Ansprüche 6 bis 8, die Kupplungsmittel zwischen den Antriebsmitteln
und der Zahnstange aufweist, die von einem manuellen Mittel (65) zur Betätigung des
Untersetzungsgetriebes in Translation in Bezug zum röhrenförmigen Gehäuse (61) gebildet
sind.
10. Anordnung nach einem der Ansprüche 1 bis 9, umfassend zwei motorbetriebene Flügel
(3, 4).
11. Anordnung nach einem der Ansprüche 1 bis 10, bei der die Zahnstange (7) von einer
Aufeinanderfolge von Elementen gebildet ist, die an ihren Enden mit Teilen zum Zusammenfügen
versehen sind.
1. Arrangement (1) comprising an opening (2) in a wall (M) provided with a window (F)
and with a protection system of the shutter type comprising:
- at least one leaf (3, 4), able to be moved in translation,
- means of guiding (5) in translation said at least one leaf (3; 4),
- motor means (6) for the actuating of said at least one leaf for opening or for closing,
- a rack (7), fixed to said at least one leaf (3; 4), said motor means (6) able to
drive in rotation a gear (8) meshing with said rack (7),
characterised in that said motor means (6) are housed in the thickness of the opening (2) in the wall,
located between said at least one leaf (3; 4) and said window (F), fixed on the edge
of the opening or on a support adjacent to the latter.
2. Arrangement according to claim 1, wherein the means for guiding are constituted at
least by one upper rail (51) and one lower rail (52), arranged on either side of the
at least one leaf (3; 4), respectively in the top and bottom portion.
3. Arrangement according to claim 2, wherein said at least one leaf (3; 4) has means
of suspension (57) at said upper rail (51), said rack (7) being fixed to said at least
one leaf (3; 4) at its upper portion.
4. Arrangement according to claim 2 or 3, wherein said at least one leaf (3; 4) is guided
at its bottom portion in said lower rail (52), said lower rail (52) being fixed to
the wall (M) laterally to a windowsill (9), a guide shoe (70) fixed to the windowsill
(9) making it possible to take up the guiding of said at least one leaf during its
closing.
5. Arrangement according to one of claims 2 to 4, wherein said rail (51; 52), lower or
upper, is constituted by at least one profile (54) comprising a guide groove (55)
and a protective wing (56) covering the space between said guide groove (55) and said
at least one leaf (3; 4).
6. Arrangement according to one of claims 1 to 5, wherein the motor means (6) are constituted
of a gear motor housed in a tubular housing (61) closed at its ends by tips (62, 83)
that can be nested.
7. Arrangement according to claim 6, wherein one (62) at least of the tips that can be
nested is hollow and receives the gear (8) of the motor means (6), with the rack (7)
meshing with said gear (8) via a hole (64) of said hollow tip.
8. Arrangement according to claim 6 or 7, wherein the tips (62, 63) are provided with
means of fastening to the masonry.
9. Arrangement according to one of claims 6 to 8, having means of disengaging between
the motor means and said rack, constituted by a manual means (65) for actuating in
translation said gear motor in relation to said tubular housing (61).
10. Arrangement according to one of claims 1 to 9, comprising two motorised leaves (3,
4).
11. Arrangement according to one of claims 1 to 10, wherein said rack (7) is constituted
of a succession of elements, provided at their ends with assembly portions.
RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur
et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.
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