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(11) | EP 2 211 713 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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DISPOSITIF ET METHODE DE REPERAGE NON INVASIF D'UNE STRUCTURE TEL QU'UN NERF NICHTINVASIVE VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR LOKALISIERUNG EINER STRUKTUR WIE Z. B. EINES NERVS NON-INVASIVE DEVICE AND METHOD FOR LOCATING A STRUCTURE SUCH AS A NERVE |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |