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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.4//EN" "ep-patent-document-v1-4.dtd">
<ep-patent-document id="EP10354010A1" file="EP10354010NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2239515" kind="A1" date-publ="20101013" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORSMESM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2239515</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20101013</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>10354010.0</B210><B220><date>20100312</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0901499</B310><B320><date>20090327</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20101013</date><bnum>201041</bnum></B405><B430><date>20101013</date><bnum>201041</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>F24D  19/02        20060101AFI20100617BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Träger- und Befestigungsvorrichtung für Radiatoren, mit handbetätigter oder automatischer Verriegelung ohne Werkzeug</B542><B541>en</B541><B542>Radiators support and fixing device with a toolfree, manual or automatic locking mechanism</B542><B541>fr</B541><B542>Dispositif de support et de fixation à verrouillage sans outil, manuel ou automatique pour radiateurs</B542></B540><B590><B598>10B</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Imhotep Création</snm><iid>101162015</iid><irf>PA2804EP</irf><adr><str>Rue du Champ de Courses 
ZI Montplaisir</str><city>38780 Pont-Evêque</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Bénichou, Fabrice</snm><adr><str>La Verchère</str><city>38780 Estrablin</city><ctry>FR</ctry></adr></B721><B721><snm>Pialla, Eric</snm><adr><str>31 rue des Vosges</str><city>67670 Mommenheim</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Hecké, Gérard</snm><sfx>et al</sfx><iid>100007797</iid><adr><str>Cabinet Hecké 
10 rue d'Arménie - Europole 
BP 1537</str><city>38025 Grenoble Cedex 1</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>AL</ctry></B845EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>ME</ctry></B845EP><B845EP><ctry>RS</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">Dispositif de fixation pour des radiateurs équipés d'un organe de maintien supérieur et d'un organe de maintien inférieur, ledit dispositif comprenant au moins une patte de fixation en forme de profilé métallique ayant un crochet 19 mobile monté à pivotement entre une position relevée inactive et une position abaissée active de retenue de l'organe de maintien inférieur 14. Des moyens de verrouillage comportent un plot de blocage 22 mobile le long d'une ouverture 21 oblongue du profilé pour s'insérer dans une encoche 26 du crochet 19 dans la position abaissée. Le verrouillage peut être obtenu par action manuelle ou par action automatique lors de la pose du radiateur sur sa patte de fixation.
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="82" he="103" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<heading id="h0001"><b>Domaine technique de l'invention</b></heading>
<p id="p0001" num="0001">L'invention est relative à un dispositif de fixation murale pour des radiateurs équipés d'un organe de maintien supérieur et d'un organe de maintien inférieur, ledit dispositif comprenant au moins une patte de fixation en forme de profilé métallique ayant:
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>un support à évidement pour l'accrochage de l'organe de maintien supérieur,</li>
<li>un crochet mobile monté à pivotement entre une position relevée inactive et une position abaissée active de retenue de l'organe de maintien inférieur,</li>
<li>et des moyens de verrouillage pour immobiliser le crochet dans ladite position abaissée.</li>
</ul></p>
<heading id="h0002"><b>État de la technique</b></heading>
<p id="p0002" num="0002">Pour la fixation murale d'un radiateur à fluide caloporteur, les organes de maintien sont constitués par des collecteurs parallèles l'un par rapport à l'autre. Il est connu de bloquer le crochet de retenue en position abaissée au moyen d'une vis. Le crochet est métallique, et comporte un trou, lequel est aligné dans la position abaissée avec un orifice de la patte de fixation. La vis traverse le trou et l'orifice, et maintient le crochet dans cette position en empêchant tout relevage intempestif. L'usage d'une telle vis de blocage rallonge néanmoins de manière conséquente le temps de montage et de<!-- EPO <DP n="2"> --> démontage du radiateur, car son positionnement est d'accès difficile, et sans vision directe.</p>
<p id="p0003" num="0003">Le document <patcit id="pcit0001" dnum="FR2893392"><text>FR 2893392</text></patcit> décrit une bride de fixation murale pour radiateurs, ayant un crochet articulé dans la partie inférieure de la bride pour venir en appui sur le collecteur inférieur. Pour éviter le relevage intempestif du crochet, des moyens anti-rotation comportent un épaulement formant une butée sur le crochet. Pour déplacer manuellement le crochet vers la position relevée, il est nécessaire de déformer le crochet avec un tournevis pour écarter l'épaulement, le crochet étant réalisé à cet effet en matière élastiquement déformable. Par principe, la sureté du verrouillage est imparfaite si le radiateur est mis en mouvement de translation/rotation.</p>
<p id="p0004" num="0004">Le document <patcit id="pcit0002" dnum="DE4405014"><text>DE 4405014</text></patcit> se rapporte à une console de fixation pour radiateur, comprenant un organe de maintien inférieur, et un organe de maintien supérieur, lequel est associé à un système de verrou pivotant. Le radiateur est d'abord positionné dans l'organe de maintien inférieur, puis est ramené par pivotement dans l'organe de maintien supérieur pour y être verrouillé. Le système de verrou est compliqué, et nécessite plusieurs pièces.</p>
<heading id="h0003"><b>Objet de l'invention</b></heading>
<p id="p0005" num="0005">L'objet de l'invention consiste à réaliser un dispositif de fixation pour radiateur, ayant un crochet de retenue pivotant pouvant être facilement verrouillé et déverrouillé sans faire usage d'outil, et garantissant le verrouillage du radiateur sur sa fixation en cas de tentative de mise en rotation ou de translation du radiateur.</p>
<p id="p0006" num="0006">Le dispositif selon l'invention est <b>caractérisé en ce que</b> les moyens de verrouillage comportent un plot de blocage mobile le long d'une ouverture<!-- EPO <DP n="3"> --> oblongue du profilé pour s'insérer dans une encoche du crochet dans la position abaissée, qui verrouille ainsi le radiateur sur sa fixation.</p>
<p id="p0007" num="0007">Le plot de blocage est monté imperdable dans l'ouverture avec formation d'un jeu prédéfini autorisant son déplacement.</p>
<p id="p0008" num="0008">La forme de l'ouverture, de l'encoche du crochet, du plot mobile permettent d'obtenir à la fin du mouvement du plot mobile, une position de verrouillage du crochet stable et insensible à tout effort de rotation ou de translation exercé sur le radiateur, sans autre moyen supplémentaire.</p>
<p id="p0009" num="0009">Le verrouillage du collecteur inférieur du radiateur s'obtient par positionnement du crochet au dessus du collecteur et verrouillage par le plot mobile en fin de mouvement, l'action se faisant indifféremment par l'une des méthodes suivantes:
<ul id="ul0002" list-style="dash">
<li>En exerçant sur le crochet une force, dont la résultante est dirigée vers le mur et le point d'application est situé plus bas que l'axe de rotation du crochet dans le profilé (patte de fixation). Le crochet entame ainsi un mouvement de rotation et, du fait de sa géométrie particulière, libère ainsi le plot de blocage, qui se met en mouvement sous l'effet de son seul poids et cheminant le long de l'ouverture oblongue, vient en fin de mouvement du crochet, s'engager automatiquement dans l'encoche du crochet, verrouillant ainsi la position du crochet sur le collecteur du radiateur et par conséquent la position du radiateur.</li>
<li>La force sur le bas du crochet peut s'exercer par appui manuel après positionnement du collecteur inférieur du radiateur à fixer.<br/>
Dans une variante de forme avantageuse du crochet, la force peut être exercée par appui direct du collecteur inférieur du radiateur sur le crochet lors de la pose du radiateur, ce qui confère ainsi au dispositif l'avantage<!-- EPO <DP n="4"> --> d'un verrouillage automatique sans action supplémentaire de l'installateur.</li>
<li>En exerçant un appui manuel sur le plot de blocage pour l'entrainer vers le bas en suivant l'ouverture oblongue dans la patte de fixation, le crochet, du fait de sa géométrie se voit ainsi repoussé et mis en rotation sur son axe, et vient ainsi recouvrir le collecteur inférieur. En fin de mouvement, le plot de verrouillage est engagé dans l'encoche du crochet, verrouillant ainsi la position du crochet autour du collecteur, et par conséquent la position du radiateur.</li>
</ul></p>
<p id="p0010" num="0010">Pour le déverrouillage, on sort le plot de l'encoche, et on le place à l'extrémité opposée de l'ouverture, de manière à libérer le crochet.</p>
<p id="p0011" num="0011">Selon une caractéristique de l'invention, le crochet comporte un chant extérieur doté d'une rampe curviligne de guidage du plot de blocage, ladite rampe étant délimitée par l'encoche de verrouillage et une butée d'extrémité.</p>
<p id="p0012" num="0012">Selon une caractéristique de l'invention, la géométrie du crochet, le positionnement de son centre de gravité par rapport à son axe de rotation sur le profilé, la forme et le poids du plot de blocage mobile, la forme de la rampe de guidage du plot, permettent d'obtenir un effet de verrouillage automatique du radiateur lors de sa pose sur le profilé.</p>
<heading id="h0004"><b>Description sommaire des dessins</b></heading>
<p id="p0013" num="0013">D'autres avantages et caractéristiques ressortiront plus clairement de la description qui va suivre d'un mode particulier de réalisation de l'invention donné à titre d'exemple non limitatif et représenté aux dessins annexés, dans lesquels :<!-- EPO <DP n="5"> -->
<ul id="ul0003" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> représente une vue de profil du radiateur au cours de son montage sur la patte de fixation selon l'invention, le crochet de retenue inférieur étant dans une position relevée déverrouillée ;</li>
<li>la <figref idref="f0001">figure 2</figref> est une vue partielle à échelle agrandie de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> et représente l'action à mener pour installer la partie basse du radiateur sur la patte de fixation ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 3</figref> représente une vue identique de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> après montage final du radiateur sur la patte de fixation, le crochet étant dans la position abaissée verrouillée ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 4</figref> est une vue partielle à échelle agrandie de la <figref idref="f0002">figure 3</figref> ;</li>
<li>les <figref idref="f0003">figures 5 et 6</figref> montrent deux vues en perspective inversées d'un demi-tour d'une patte de fixation selon l'invention, avec le crochet en position relevée déverrouillée ;</li>
<li>les <figref idref="f0004">figures 7 et 8</figref> sont deux vues identiques des <figref idref="f0003">figures 5 et 6</figref>, avec le crochet en position abaissée verrouillée ;</li>
<li>les <figref idref="f0005">figures 9A, 9B et 9C</figref> montrent différentes positions du crochet lors de la phase de verrouillage par action sur le crochet 19;</li>
<li>les <figref idref="f0006">figures 9D, 9E et 9F</figref> montrent différentes positions du crochet lors de la phase de verrouillage par action sur le plot 22 ;</li>
<li>les <figref idref="f0007">figures 10A, 10B et 10C</figref> montrent différentes positions du crochet lors de la phase de déverrouillage.</li>
</ul></p>
<heading id="h0005"><b>Description d'un mode préférentiel de l'invention</b></heading>
<p id="p0014" num="0014">En référence aux figures, un radiateur 10 est supporté et fixé à un mur 11 par une paire de pattes de fixation 12 verticales de structures identiques. Le radiateur 10 est du type à liquide caloporteur, doté d'un collecteur supérieur 13 et d'un collecteur inférieur 14 s'étendant selon deux niveaux horizontaux parallèles décalés dans le sens de la hauteur.<!-- EPO <DP n="6"> --></p>
<p id="p0015" num="0015">Pour tout autre type de radiateur, les collecteurs supérieur et inférieur sont remplacés par des organes de maintien supérieur et inférieur.</p>
<p id="p0016" num="0016">Chaque patte de fixation 12 comporte un profilé 15 métallique en forme de cornière allongée composée de deux ailes 15A, 15B en équerre. L'une des ailes 15A permet de fixer la patte de fixation 12 au mur 11, et est pourvue à cet effet d'une pluralité de trous 16 échelonnés dans la direction verticale pour le passage de vis d'assemblage (non représentées).</p>
<p id="p0017" num="0017">L'autre aile 15B en équerre est dotée à la partie supérieure d'un support à évidement 17 concave destiné à servir de moyen d'appui au collecteur supérieur 13 du radiateur 10. La partie inférieure de l'aile 15B est équipée d'un crochet 19 de retenue du collecteur inférieur 14 pour assurer l'immobilisation et le blocage du radiateur 10 sur la patte de fixation 12.</p>
<p id="p0018" num="0018">Le crochet 19 de retenue possède une forme d'arc convexe, et est monté à pivotement sur un axe 20 de l'aile 15B entre une position relevée et une position abaissée. Dans la position relevée représentée aux <figref idref="f0001">figures 1 et 2</figref>, le crochet 19 est inactif sans interférer avec le collecteur inférieur 14. Sur les <figref idref="f0002">figures 3 et 4</figref>, le crochet 19 est rendu actif par pivotement d'un quart de tour vers la position abaissée pour venir en engagement sur le collecteur inférieur 14.</p>
<p id="p0019" num="0019">L'aile 15B à la partie inférieure comporte en plus une ouverture 21 oblongue dans laquelle est logé un plot 22 de blocage susceptible de verrouiller ou de déverrouiller le crochet 19 de retenue. Le plot 22 est monté imperdable dans l'ouverture 21 avec formation d'un jeu prédéfini autorisant son déplacement. Il comporte de plus un bouton de préhension de forme circulaire facilement accessible.<!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<p id="p0020" num="0020">L'une des extrémités de l'ouverture 21 est située au voisinage de l'axe 20, et l'autre extrémité éloignée est pourvue d'un décrochement 23.</p>
<p id="p0021" num="0021">Le chant intérieur convexe du crochet 19 vient en contact dans la position abaissée avec la moitié de la surface latérale cylindrique du collecteur inférieur 14. Le chant extérieur du crochet 19 comporte une rampe 24 curviligne laquelle est délimitée par une butée 25 et une encoche 26.</p>
<p id="p0022" num="0022">Les opérations de verrouillage et de déverrouillage du crochet 19 sur le collecteur inférieur 14 s'effectuent de 3 manières suivantes :
<ul id="ul0004" list-style="none">
<li>Sur la <figref idref="f0005">figure 9A</figref>, le crochet 19 se trouve en position relevée, avec la butée 25 de la rampe 24 en appui sur le plot 22. Ce dernier est logé dans le décrochement 23 d'extrémité de l'ouverture 21 de l'aile 15B.
<ul id="ul0005" list-style="dash" compact="compact">
<li><b>Action sur le crochet 19 :</b> Après mise en place du collecteur supérieur 13 dans le support à évidement 17 des deux pattes de fixation 12, le radiateur 10 est autoporté, et peut être ramené dans sa position verticale. Le crochet 19 de chaque patte de fixation 12 est ensuite déplacé par pivotement vers la position abaissée (<figref idref="f0005">figures 9A et 9B</figref>) pour enserrer la surface latérale cylindrique du collecteur inférieur 14. Durant le mouvement de pivotement du crochet 19, le plot 22 sort du décrochement 23 et se déplace vers le bas le long de l'ouverture 21 de l'aile 15B. L'encoche 26 du crochet 19 se trouve alors en regard de l'extrémité inférieure de l'ouverture 21.</li>
</ul></li>
<li>La <figref idref="f0005">figure 9C</figref> montre le verrouillage du crochet 19 dans la position abaissée, après introduction automatique du plot 22 de blocage dans l'encoche 26 du crochet 19. Cette position de verrouillage empêche tout mouvement intempestif de relevage du crochet 19, et maintient le radiateur 10 en toute sécurité sur les deux pattes de fixation 12.<!-- EPO <DP n="8"> -->
<ul id="ul0006" list-style="dash" compact="compact">
<li><b>Action sur le plot 22</b> : Après mise en place du collecteur supérieur 13 dans le support à évidement 17 des deux pattes de fixation 12, le radiateur 10 est autoporté, et peut être ramené dans sa position verticale. Le plot 22 de chaque patte de fixation 12 est ensuite déplacé par glissement dans l'ouverture oblongue 23 vers l'encoche 26 du crochet 19 (<figref idref="f0006">figures 9D et 9E</figref>) pour enserrer la surface latérale cylindrique du collecteur inférieur 14. Durant le mouvement de glissement du plot 22, le crochet 19 est déplacé par pivotement vers la position baissée. L'encoche 26 du crochet 19 se trouve alors en regard de l'extrémité inférieure de l'ouverture 21.</li>
</ul></li>
<li>La <figref idref="f0006">figure 9F</figref> montre le verrouillage du crochet 19 dans la position abaissée, après introduction automatique du plot 22 de blocage dans l'encoche 26 du crochet 19. Cette position de verrouillage empêche tout mouvement intempestif de relevage du crochet 19, et maintient le radiateur 10 en toute sécurité sur les deux pattes de fixation 12.
<ul id="ul0007" list-style="dash" compact="compact">
<li><b>Action sur le radiateur 10 :</b> Après mise en place du collecteur supérieur 13 dans le support à évidement 17 des deux pattes de fixation 12, le radiateur 10 est autoporté. En le ramenant dans sa position verticale (<figref idref="f0001">figure 2</figref>), le crochet 19 de chaque patte de fixation 12 est ensuite déplacé par pivotement vers la position abaissée pour enserrer la surface latérale cylindrique du collecteur inférieur 14. Durant le mouvement de pivotement du crochet 19, le plot 22 sort du décrochement 23 et sous l'effet de son poids, tombe vers le bas, le long de l'ouverture 21 de l'aile 15B. L'encoche 26 du crochet 19, en fin de mouvement se trouve alors en regard de l'extrémité inférieure de l'ouverture 21 et le plot 22 de blocage pénètre dans l'encoche, verrouillant ainsi la position du crochet.</li>
</ul><!-- EPO <DP n="9"> --></li>
<li>La <figref idref="f0002">figure 4</figref> montre le verrouillage du crochet 19 dans la position abaissée, après introduction automatique du plot 22 de blocage dans l'encoche 26 du crochet 19. Cette position de verrouillage empêche tout mouvement intempestif de relevage du crochet 19, et maintient le radiateur 10 en toute sécurité sur les deux pattes de fixation 12.</li>
<li>Les <figref idref="f0007">figures 10A à 10C</figref> illustrent les phases de déverrouillage du crochet 19 pour pouvoir démonter le radiateur 10.</li>
<li>La <figref idref="f0007">figure 10A</figref> correspond aux <figref idref="f0005">figures 9C</figref> et <figref idref="f0006">9F</figref> où le crochet 19 se trouve dans la position abaissée verrouillée.</li>
</ul></p>
<p id="p0023" num="0023">Pour déverrouiller le crochet 19, il suffit de dégager manuellement le plot 22 hors de l'encoche 26, et le déplacer vers le haut le long de l'ouverture 21 en le plaçant dans le décrochement 23 (<figref idref="f0007">figure 10B</figref>). Le crochet 19 est alors libéré, et peut être déplacé vers la position relevée déverrouillée (<figref idref="f0007">figure 10C</figref>) en appui contre le plot 22.</p>
<p id="p0024" num="0024">Le dispositif de fixation selon l'invention peut être adapté à tout type de radiateur, avec ou sans fluide caloporteur.</p>
</description><!-- EPO <DP n="10"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Dispositif de fixation pour des radiateurs équipés d'un organe de maintien supérieur (13) et d'un organe de maintien inférieur (14), ledit dispositif comprenant au moins une patte de fixation (12) en forme de profilé métallique ayant :
<claim-text>- un support à évidement (17) pour l'accrochage de l'organe de maintien supérieur (13),</claim-text>
<claim-text>- un crochet (19) mobile monté à pivotement entre une position relevée inactive et une position abaissée active de retenue de l'organe de maintien inférieur (14),</claim-text>
<claim-text>- et des moyens de verrouillage pour immobiliser le crochet (19) dans ladite position abaissée,</claim-text>
<b>caractérisé en ce que</b> les moyens de verrouillage comportent un plot de blocage (22) mobile le long d'une ouverture (21) oblongue du profilé, de telle sorte que ledit plot de blocage s'insère dans une encoche (26) du crochet (19) dans la position abaissée, l'ensemble étant agencé pour obtenir un verrouillage déclenché de manière manuelle ou automatique par l'opération de pose du radiateur sur la patte de fixation.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Dispositif de fixation selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> le plot de blocage (22) est monté imperdable dans l'ouverture (21) avec formation d'un jeu prédéfini autorisant son déplacement.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Dispositif de fixation selon la revendication 2, <b>caractérisé en ce que</b> le plot de blocage (22) est doté d'un bouton de préhension de forme circulaire.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Dispositif de fixation selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> le crochet (19) comporte un chant extérieur doté d'une rampe (24) curviligne de guidage du plot de blocage (22).<!-- EPO <DP n="11"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Dispositif de fixation selon la revendication 4, <b>caractérisé en ce que</b> la rampe (24) est délimitée sur le chant extérieur du crochet (19) par ladite encoche (26) et une butée (25) d'extrémité.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Dispositif de fixation selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> l'une des extrémités de l'ouverture (21) est située en voisinage de l'axe (20) de pivotement de crochet (19) de retenue.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="12"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num="1,2"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="92" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="13"> -->
<figure id="f0002" num="3,4"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="81" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="14"> -->
<figure id="f0003" num="5,6"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="67" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="15"> -->
<figure id="f0004" num="7,8"><img id="if0004" file="imgf0004.tif" wi="74" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="16"> -->
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="FR2893392"><document-id><country>FR</country><doc-number>2893392</doc-number></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0003]</crossref></li>
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