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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.4//EN" "ep-patent-document-v1-4.dtd">
<ep-patent-document id="EP10180367A1" file="EP10180367NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2301400" kind="A1" date-publ="20110330" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORSMESM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2301400</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20110330</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>10180367.4</B210><B220><date>20100927</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0956733</B310><B320><date>20090929</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20110330</date><bnum>201113</bnum></B405><B430><date>20110330</date><bnum>201113</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>A47K   3/024       20060101AFI20110105BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>A47K   3/12        20060101ALI20110105BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Badewanne mit Barriere</B542><B541>en</B541><B542>Bath with bath barrier</B542><B541>fr</B541><B542>Baignoire munie d'une barrière de bain</B542></B540><B590><B598>2</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Allegre Puericulture</snm><iid>101206670</iid><irf>H30003-1EP.JB</irf><adr><str>41 Rue Edouard Martel</str><city>42000 Saint-Etienne</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Ducros, Jean-François</snm><adr><str>
28 rue du Rhône</str><city>69390, Vernaison</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Barbin le Bourhis, Joël</snm><sfx>et al</sfx><iid>100020788</iid><adr><str>Cabinet Beau de Loménie 
158, rue de l'Université</str><city>75340 Paris Cedex 07</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>ME</ctry></B845EP><B845EP><ctry>RS</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">Baignoire pour enfant, munie d'une barrière de bain amovible.</p>
<p id="pa02" num="0002">La baignoire comporte des bordures extérieures (18a, 18b) et la barrière comporte deux ailes enveloppantes (26a, 26b) épousant les bordures, les bordures étant munies de fenêtres ou cavités de positionnement ouvertes tandis que les ailes sont munies de bossages (32a, 32b) correspondants s'emboîtant dans les fenêtres ou cavités.
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="120" he="120" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">L'invention concerne une baignoire munie d'une barrière de bain amovible et plus particulièrement une baignoire de petites dimensions, pour un enfant. Typiquement, une telle baignoire est en matière plastique moulée relativement rigide ou semi-rigide et elle est destinée, par exemple, à venir se positionner au-dessus d'une baignoire d'adulte ou un équipement sanitaire analogue. L'invention concerne plus particulièrement un perfectionnement visant à sécuriser le montage de la barrière de bain amovible.</p>
<p id="p0002" num="0002">Le document <patcit id="pcit0001" dnum="US6507959B"><text>US 6 507 959</text></patcit> décrit une baignoire pour enfant présentant notamment la particularité de comporter une barrière de bain amovible. Cette dernière est conformée pour venir se verrouiller sur les bords longitudinaux de la baignoire à environ un tiers de la longueur à partir d'une extrémité de celle-ci. Lorsque la barrière n'est pas installée, l'enfant peut être allongé dans la baignoire sous le contrôle d'un adulte, pour prendre un bain complet et être lavé.</p>
<p id="p0003" num="0003">Inversement, lorsque la barrière est installée, elle contribue à maintenir l'enfant en position assise tout en l'empêchant de glisser en position allongée, ou de basculer vers l'avant. Dans cette configuration, l'enfant peut se détendre et jouer dans son bain, sans surveillance rapprochée.</p>
<p id="p0004" num="0004">La barrière est "clipsée" sur le bord de la baignoire par deux crochets latéraux.</p>
<p id="p0005" num="0005">L'invention vise à sécuriser le verrouillage d'une telle barrière.</p>
<p id="p0006" num="0006">Plus particulièrement, l'invention concerne une baignoire munie d'une barrière de bain amovible pour maintenir un enfant en position assise, la baignoire comportant, le long d'au moins une partie de ses côtés longitudinaux des bordures extérieures respectives et la barrière de bain comportant deux ailes enveloppantes s'étendant latéralement, conformées et dimensionnées pour épouser la forme desdites bordures en les recouvrant partiellement, respectivement, chaque aile comprenant un crochet coopérant avec une bordure correspondante, <b>caractérisée en ce que</b> lesdites bordures sont munies de fenêtres ou de cavités de positionnement ouvertes tandis que lesdites ailes sont munies de bossages correspondants conformés et dimensionnés pour s'emboîter dans lesdites fenêtres ou cavités, respectivement.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0007" num="0007">Ainsi, le verrouillage de la barrière est renforcé par la présence de deux systèmes complémentaires. Même si l'enfant parvient à détacher les crochets, le déboîtement des bossages reste très difficile pour lui.</p>
<p id="p0008" num="0008">De façon générale, le démontage de la barrière nécessite une succession d'opérations conscientes et exécutées séquentiellement (saisir les deux crochets en même temps et soulever la barrière d'un mouvement vertical) qui ne sont pas généralement à la portée d'un enfant en bas âge.</p>
<p id="p0009" num="0009">Selon une autre caractéristique, les crochets sont rattachés auxdites ailes au voisinage desdits bossages, respectivement.</p>
<p id="p0010" num="0010">Avantageusement, les bossages sont creux et ouverts en partie supérieure pour constituer des porte-savons ou analogues.</p>
<p id="p0011" num="0011">Autrement dit, sans la barrière, des cavités précitées peuvent former naturellement des porte-savons ou analogues mais avec la barrière, ce sont les bossages creux qui remplissent la même fonction aux mêmes emplacements, lesdits porte-savons étant simplement plus petits.</p>
<p id="p0012" num="0012">Avantageusement, ladite barrière de bain comporte un jambage (ou pied de fixation) s'étendant depuis le milieu de celle-ci jusqu'au fond de la baignoire.</p>
<p id="p0013" num="0013">De préférence, l'extrémité inférieure dudit jambage est munie d'une ventouse apte à coopérer avec ledit fond. Cette ventouse constitue donc un moyen supplémentaire de maintien de la barrière en position.</p>
<p id="p0014" num="0014">Eventuellement, la ventouse est munie d'une languette de décollement. De préférence, cette languette est orientée à l'extérieur de l'espace de rétention de l'enfant, cet espace étant délimité par la partie dorsale de la paroi de la baignoire (c'est-à-dire la partie de la paroi contre laquelle l'enfant s'adosse en position assise) et la barrière.</p>
<p id="p0015" num="0015">L'invention sera mieux comprise et d'autres avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement à la lumière de la description qui va suivre d'une baignoire conforme à son principe, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en référence aux dessins annexés, dans lesquels :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> est une vue partielle de dessus de la baignoire ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 2</figref> est une vue analogue à la <figref idref="f0001">figure 1</figref> avec la barrière en place ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 3</figref> est une vue en élévation et avec arrachement partiel de la <figref idref="f0002">figure 2</figref> ; et</li>
<li>la <figref idref="f0001">figure 4</figref> est une coupe IV-IV de la <figref idref="f0002">figure 2</figref>.</li>
</ul><!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0016" num="0016">Sur les dessins, on distingue une partie d'une baignoire pour enfant 11, en matière plastique moulée, semi-rigide. Il s'agit plus particulièrement de la partie pour le torse et la tête, où l'enfant peut être allongé, sous la surveillance d'un adulte, la nuque reposant sur la bordure d'extrémité arrondie 13.</p>
<p id="p0017" num="0017">L'enfant peut aussi s'asseoir dans cette partie de la baignoire, auquel cas on adapte à ladite baignoire une barrière de bain 15, visible sur la <figref idref="f0002">figure 2</figref>, permettant à l'enfant de demeurer assis sans possibilité de glisser, ou de basculer vers l'avant. Le fond de la baignoire, dans cette partie, peut avantageusement être garni d'un revêtement antidérapant 16.</p>
<p id="p0018" num="0018">La barrière de bain 15 est amovible.</p>
<p id="p0019" num="0019">La baignoire telle que représentée sur la <figref idref="f0001">figure 1</figref> (sans la barrière) comporte, de façon classique, le long d'au moins une partie de ses côtés longitudinaux des bordures extérieures 18a, 18b relativement larges, qui, ici, se rattachent de façon continue à la bordure d'extrémité 13 formant appui-tête. Ces bordures 18a, 18b se recourbent quelques peu vers l'extérieur et vers le bas et se terminent, dans l'exemple, par un champ saillant 19 (non coupant, cependant) ayant l'épaisseur de la paroi de la baignoire.</p>
<p id="p0020" num="0020">Les bordures 18a, 18b sont munies de cavités 20a, 20b, si après dénommées cavités de positionnement. Ces cavités sont ouvertes en partie supérieure. Une fonction de ces cavités est de constituer des porte-savons ou analogues. A cet effet, lesdites cavités débouchent aussi le long de la paroi verticale de la baignoire par des échancrures 22 pour l'évacuation de l'eau savonneuse. Ces porte-savons peuvent évidemment accueillir d'autres accessoires.</p>
<p id="p0021" num="0021">Comme on le verra plus loin, une autre fonction de ces cavités 20a, 20b est de faciliter et sécuriser le positionnement et le verrouillage de la barrière. En effet, la barrière comporte un arceau central 25 prolongé à chacune de ses extrémités par deux ailes enveloppantes 26a, 26b. Ces ailes s'étendent latéralement, globalement, parallèlement et symétriquement l'une par rapport à l'autre. Elles sont conformées et dimensionnées pour épouser la forme desdites bordures 18a, 18b en les recouvrant partiellement, respectivement. Chaque aile comprend un crochet 30 coopérant avec une bordure correspondante. Plus particulièrement, le crochet coopère avec le champ saillant 19.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0022" num="0022">Les ailes 26a, 26b de la barrière sont aussi munies de bossages 32a, 32b respectifs, conformées et dimensionnées pour s'emboiter dans lesdites cavités 20a, 20b de la bordure de la baignoire. Selon l'exemple, les crochets sont rattachés auxdites ailes au voisinage desdits bossages, respectivement.</p>
<p id="p0023" num="0023">Ainsi, la mise en place et le verrouillage de la barrière sont améliorés par la combinaison des crochets 30 et des bossages 32a, 32b venant s'encastrer dans les cavités latérales 20a, 20b de la baignoire. On a expérimenté que cette combinaison de moyens rend très difficile l'enlèvement de la barrière par un enfant conformément à l'article 5.9 de la norme XP S54-048 02-2006.</p>
<p id="p0024" num="0024">Selon une autre caractéristique avantageuse, les bossages 32a, 32b sont eux-mêmes creux et donc ouverts en partie supérieure. Ils constituent donc eux-mêmes des porte-savons ou analogues. Ils communiquent latéralement avec l'espace de la barrière par des échancrures.</p>
<p id="p0025" num="0025">En outre, la barrière de bain comporte un jambage 35 s'étendant depuis le milieu de celle-ci jusqu'au fond 38 de la baignoire.</p>
<p id="p0026" num="0026">L'extrémité du jambage est munie d'une ventouse 37 apte à coopérer avec le fond 38. Cette ventouse est munie d'une languette de décollement 39. Dans ce cas, très préférentiellement, ladite languette est orientée à l'extérieur de l'espace de rétention de l'enfant délimité par la partie dorsale de la paroi de la baignoire et la barrière elle-même afin que l'enfant ne puisse y avoir accès.</p>
</description><!-- EPO <DP n="5"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Baignoire munie d'une barrière de bain amovible pour maintenir un enfant en position assise, la baignoire comportant, le long d'au moins une partie de ses côtés longitudinaux des bordures extérieures (18a, 18b) respectives et la barrière de bain comportant deux ailes enveloppantes (26a, 26b) s'étendant latéralement, conformées et dimensionnées pour épouser la forme desdites bordures en les recouvrant partiellement, respectivement, chaque aile comprenant un crochet (30) coopérant avec une bordure correspondante, <b>caractérisée en ce que</b> lesdites bordures sont munies de fenêtres ou de cavités de positionnement ouvertes (20a, 20b) tandis que lesdites ailes sont munies de bossages correspondants (32a, 32b) conformés et dimensionnés pour s'emboîter dans lesdites fenêtres ou cavités, respectivement.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Baignoire selon la revendication 1, <b>caractérisée en ce que</b> les crochets (30) sont rattachés auxdites ailes au voisinage desdits bossages, respectivement.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Baignoire selon la revendication 1 ou 2, <b>caractérisée en ce que</b> lesdits bossages (32a, 32b) sont creux et ouverts en partie supérieure pour constituer des porte-savons ou analogues.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Baignoire selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisée en ce que</b> ladite barrière de bain comporte un jambage (35) s'étendant depuis le milieu de celle-ci jusqu'au fond de ladite baignoire.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Baignoire selon la revendication 4, <b>caractérisée en ce que</b> l'extrémité dudit jambage est munie d'une ventouse (37) apte à coopérer avec ledit fond.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Baignoire selon la revendication 5, <b>caractérisée en ce que</b> ladite ventouse est munie d'une languette de décollement (39).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>Baignoire selon la revendication 6, <b>caractérisée en ce que</b> ladite languette (39) est orientée à l'extérieur de l'espace de rétention de l'enfant limité par la partie dorsale de la paroi de la baignoire et ladite barrière.</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="6"> -->
<drawings id="draw" lang="fr">
<figure id="f0001" num="1,4"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="228" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="7"> -->
<figure id="f0002" num="2,3"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="165" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<ul id="ref-ul0001" list-style="bullet">
<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="US6507959B"><document-id><country>US</country><doc-number>6507959</doc-number><kind>B</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0002]</crossref></li>
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