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<ep-patent-document id="EP09306029B1" file="EP09306029NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2316285" kind="B1" date-publ="20130501" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCY..TRBGCZEEHUPLSK..HRIS..MTNO....SM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.40 (30 Jan 2013) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2316285</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20130501</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>09306029.1</B210><B220><date>20091029</date></B220><B240><B241><date>20111018</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B400><B405><date>20130501</date><bnum>201318</bnum></B405><B430><date>20110504</date><bnum>201118</bnum></B430><B450><date>20130501</date><bnum>201318</bnum></B450><B452EP><date>20121123</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>A24F  19/00        20060101AFI20121029BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Geländerpfosten mit Aufnahmegefäß für kleine Abfälle, insbesondere Zigarettenstummel</B542><B541>en</B541><B542>Post acting as a container for small pieces of waste, in particular cigarette butts</B542><B541>fr</B541><B542>Pôtelet réceptacle de petits déchets, notamment des mégots</B542></B540><B560><B561><text>WO-A-2004/012536</text></B561><B561><text>WO-A1-2005/115882</text></B561><B561><text>GB-A- 238 770</text></B561><B561><text>GB-A- 2 450 101</text></B561><B561><text>US-A- 1 756 836</text></B561><B561><text>US-A- 2 437 226</text></B561><B561><text>US-A1- 2005 241 655</text></B561><B561><text>US-B1- 6 776 167</text></B561><B561><text>US-B1- 7 171 968</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Coupe, Thierry</snm><adr><str>
135 Avenue du Cap Ferret</str><city>33127, SAINT JEAN D'ILLAC</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Quadria</snm><iid>101146601</iid><irf>BP/QUADRIA02</irf><adr><str>ZA Labory-Baudan 
68 rue Blaise Pascal</str><city>33127 Saint Jean D'Illac</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Fantin, Laurent</snm><iid>100786020</iid><adr><str>Aquinov 
Allée de la Forestière</str><city>33750 Beychac et Caillau</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B880><date>20110504</date><bnum>201118</bnum></B880></B800></SDOBI>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention est relative à un potelet réceptacle de petits déchets, notamment des mégots de cigarettes et de cigares, comme par exemple décrit dans le document <patcit id="pcit0001" dnum="WO2004012536A"><text>WO 2004/012536</text></patcit>.</p>
<p id="p0002" num="0002">La loi anti tabac dans les lieux publics, bars, restaurants et discothèques oblige les fumeurs à sortir dans la rue. Le plus souvent, les mégots de cigarettes et de cigares sont jetés sur le trottoir, voire dans les bacs à fleurs ou le caniveau... Depuis le 1er janvier 2008, les mégots jetés par terre ont envahi la voie publique. C'est ainsi que certaines villes françaises sont devenues un étalage ostentatoire de cigarettes jetées ou écrasées dehors au bas des immeubles de bureaux, sur les terrasses des cafés, sur les pas-de-porte des magasins, à la sortie des entreprises...</p>
<p id="p0003" num="0003">Certaines entreprises, bars et restaurants commencent à installer des cendriers en bas de chez eux, le plus souvent fixés aux murs ou aux façades, mais d'autres n'osent pas en disposer.</p>
<p id="p0004" num="0004">D'autres ne s'en préoccupent même pas et préfèrent laisser le soin aux agents de propreté de balayer les trottoirs pour les débarrasser de ces mégots.</p>
<p id="p0005" num="0005">Cet amoncellement de mégots devant les lieux publics est un problème de propreté que certaines mairies ont décidé de combattre par des campagnes de sensibilisation afin que les gens n'abandonnent plus leurs mégots par terre et utilisent par exemple des cendriers de poche.</p>
<p id="p0006" num="0006">Aussi avant de prendre des mesures coercitives face à ce peu de civisme, comme un arrêté municipal interdisant de jeter les mégots sur la voie publique, il est possible de prévoir des aménagements techniques de ces lieux publics avec des cendriers.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0007" num="0007">C'est précisément l'objet de la présente invention de répondre à cette problématique de propreté des lieux publics en proposant un potelet réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, intégrable au mobilier urbain et facile d'entretien.</p>
<p id="p0008" num="0008">Plus précisément, l'invention a pour objet un potelet réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, comprenant un corps creux fixé au sol sensiblement verticalement et un couvercle comprenant au moins une ouverture et au moins un réservoir, ledit couvercle s'emboîtant sur le corps creux de manière à libérer l'ouverture pour la réception desdits petits déchets dans le réservoir.</p>
<p id="p0009" num="0009">D'autres caractéristiques et avantages ressortiront de la description qui va suivre de l'invention, description donnée à titre d'exemple uniquement, en regard des dessins annexés sur lesquels :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> représente une vue en perspective d'un potelet selon l'invention,</li>
<li>la <figref idref="f0001">figure 2</figref> représente une vue en perspective du couvercle d'un potelet selon l'invention,</li>
<li>la <figref idref="f0001">figure 3</figref> représente une coupe partielle selon un plan vertical d'un potelet selon l'invention.</li>
</ul></p>
<p id="p0010" num="0010">Dans les lieux publics tels que les trottoirs situés devant les bars, les restaurants et les magasins, ou les espaces situés dans les entreprises ou au bas des immeubles, des potelets sont disposés au sol afin de délimiter une zone ou d'interdire l'accès aux véhicules.</p>
<p id="p0011" num="0011">Comme illustré en <figref idref="f0001">figure 1</figref>, le potelet 10 selon l'invention permet d'aménager un lieu public avec des cendriers de manière discrète, le potelet selon l'invention étant très semblable à un potelet ordinaire et son aspect extérieur pouvant être adapté pour s'intégrer au mobilier urbain existant.</p>
<p id="p0012" num="0012">A cet effet, ledit potelet 10 réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, comprend un corps creux 12 fixé au sol sensiblement verticalement et un<!-- EPO <DP n="3"> --> couvercle 14, illustré en <figref idref="f0001">figure 2</figref>, comprenant au moins une ouverture 16 et au moins un réservoir 18 pour la réception desdits petits déchets.</p>
<p id="p0013" num="0013">Les moyens de fixation du corps creux 12 du potelet 10 au sol peuvent prendre diverses formes connues de l'homme du métier et dépendant de l'usage dudit potelet.</p>
<p id="p0014" num="0014">Par exemple, les moyens de fixation du corps creux 12 peuvent consister à sceller le potelet dans le sol de manière définitive ou à le fixer par l'intermédiaire d'une platine.</p>
<p id="p0015" num="0015">Cependant afin d'autoriser l'accès à certains véhicules, de secours ou d'entretien par exemple, ledit potelet 10 peut être rendu amovible par une liaison au sol démontable, par une liaison permettant une mobilité par rapport au sol ou par des moyens d'enfouissement/extraction automatique dans le sol.</p>
<p id="p0016" num="0016">Comme illustré en <figref idref="f0001">figure 3</figref>, le couvercle 14 du potelet 10 s'emboîte sur le corps creux 12 de manière à laisser libre l'ouverture 16 pour la réception desdits petits déchets dans le réservoir 18.</p>
<p id="p0017" num="0017">Afin de réaliser l'emboîtement du couvercle 14 sur le corps creux 12, au moins une partie du réservoir 18 est introduite sensiblement verticalement à l'intérieur dudit corps creux 12 au niveau de son extrémité supérieure 20 et ledit couvercle 14 comprend au moins une surface d'arrêt 22 venant en butée sensiblement horizontalement sur au moins une surface d'appui 24 prévue au niveau de ladite extrémité supérieure 20 du corps creux 12.</p>
<p id="p0018" num="0018">Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, le corps creux 12 comprend une lumière 26 au niveau de sa partie supérieure 20 et le réservoir 18 est entièrement enfilé à l'intérieur du corps creux 12 en faisant coïncider ladite lumière 26 avec l'ouverture 16 afin de laisser ladite ouverture libre pour la réception des petits déchets dans le réservoir 18.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0019" num="0019">La lumière 26 et/ou l'ouverture 16 sont dimensionnées de manière à permettre uniquement le passage de petits déchets, tels des mégots, afin que le réservoir 18 ne soit encombré par d'autres déchets.</p>
<p id="p0020" num="0020">Cette liaison par emboîtement entre le corps creux 12 et le couvercle 14 permet un retrait aisé dudit couvercle 14 pour vider les petits déchets, notamment des mégots, jetés dans le réservoir 18.</p>
<p id="p0021" num="0021">Avantageusement, le corps creux 12 et le réservoir 18 du couvercle 14 sont réalisés dans des tubes de formes sensiblement identiques et de dimensions permettant l'emboîtement dudit réservoir 18 dans le corps creux 12.</p>
<p id="p0022" num="0022">De préférence, le corps creux 12 et le réservoir 18 du couvercle 14 sont réalisés dans des tubes de formes cylindriques, le diamètre extérieur 28 du réservoir 18 étant sensiblement inférieur, au jeu près, au diamètre intérieur 30 du corps creux 12.</p>
<p id="p0023" num="0023">Pour donner un ordre d'idées, le corps creux 12 a une hauteur d'environ 1 mètre et le réservoir 18 une hauteur d'environ 50 centimètres pour un diamètre d'environ 6 centimètres, ce qui offre un volume satisfaisant de réception des petits déchets.</p>
<p id="p0024" num="0024">Dans ce mode de réalisation préféré de l'invention, le couvercle 14 comprend une portion de tube 34, un fond 32 prévu en dessous de l'ouverture 16 au niveau de la partie inférieure 36 de la portion de tube 34, et une tête de potelet 38 fixée au niveau de la partie supérieure 40 de ladite portion de tube 34, ladite tête de potelet 38 comprenant la surface d'arrêt 22 du couvercle 14.</p>
<p id="p0025" num="0025">Ladite tête de potelet 38 et le corps creux 12 sont susceptibles de prendre différentes formes extérieures et différentes dimensions selon les besoins, pour s'adapter au mobilier urbain existant, ou pour apporter une note esthétique au potelet 10 selon l'invention.</p>
<p id="p0026" num="0026">Afin d'éviter le retrait du couvercle 14 par des personnes mal intentionnées, des moyens de verrouillage 42 solidarisent le couvercle 14 au corps creux 12, ces<!-- EPO <DP n="5"> --> moyens de verrouillage 42 pouvant être une serrure à loquet, un arceau muni d'un cadenas ... ou tout autre moyen connu de l'homme du métier.</p>
<p id="p0027" num="0027">Avantageusement, le corps creux 12 et le couvercle 14 sont réalisés dans des matériaux résistants à la corrosion et à la chaleur afin de recevoir des déchets incandescents tels des mégots, comme par exemple des matériaux métalliques tels que l'acier galvanisé, inoxydable ou ayant subi un quelconque traitement contre la corrosion ou un alliage d'aluminium.</p>
<p id="p0028" num="0028">Le corps creux 12 et/ou le couvercle 14 peuvent comprendre des moyens de signalisation, notamment réalisés par un adhésif, par sablage ou par peinture.</p>
<p id="p0029" num="0029">Le potelet selon l'invention vient d'être décrit pour un usage urbain, cependant, la présente invention couvre aussi toutes les applications et toutes les adaptations du potelet à d'autres lieux et d'autres usages pouvant être suggérées à partir de la présente description.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Potelet (10) réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, comprenant un corps creux (12) fixé au sol sensiblement verticalement et un couvercle (14) comprenant au moins une ouverture (16) ménagée dans au moins un réservoir (18) pour la réception desdits petits déchets, ledit couvercle (14) du potelet (10) s'emboîtant sur le corps creux (12) de manière à libérer l'ouverture (16) du réservoir (18) pour la réception desdits petits déchets dans le réservoir (18), au moins une partie du réservoir (18) étant introduite sensiblement à l'intérieur dudit corps creux (12) au niveau de son extrémité supérieure (20), <b>caractérisé en ce que</b> le corps creux (12) comprend au moins une lumière (26) au niveau de sa partie supérieure (20) et <b>en ce que</b> le réservoir (18) est enfilé à l'intérieur dudit corps creux (12) en faisant coïncider ladite lumière (26) avec l'ouverture (16).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Potelet (10) réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, selon la revendication 1 , <b>caractérisé en ce que</b> le réservoir (18) est entièrement enfilé à l'intérieur dudit corps creux (12) et <b>en ce que</b> le couvercle (14) vient en butée sur l'extrémité supérieure (20) du corps creux (12) afin de réaliser l'emboîtement dudit couvercle (14) sur le corps creux (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Potelet (10) réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, selon la revendication 1 ou 2, <b>caractérisé en ce que</b> le corps creux (12) et le réservoir (18) du couvercle (14) sont réalisés dans des tubes de formes sensiblement identiques et de dimensions permettant l'emboîtement dudit réservoir (18) dans le corps creux (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Potelet (10) réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, selon l'une des revendications 1 à 3, <b>caractérisé en ce que</b> le corps creux (12) et le réservoir (18) du couvercle (14) sont réalisés dans des tubes de formes<!-- EPO <DP n="7"> --> cylindriques, le diamètre extérieur (28) du réservoir (18) étant sensiblement inférieur, au jeu près, au diamètre intérieur (30) du corps creux (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Potelet (10) réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, selon l'une des revendications 1 à 4, <b>caractérisé en ce que</b> le couvercle (14) comprend une portion de tube (34), un fond (32) prévu en dessous de l'ouverture (16) au niveau de la partie inférieure (36) de la portion de tube (34), et une tête de potelet (38) fixée au niveau de la partie supérieure (40) de ladite portion de tube (34).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Potelet (10) réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, selon l'une des revendications 1 à 5, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comprend des moyens de verrouillage (42) du couvercle (14) au corps creux (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Potelet (10) réceptacle de petits déchets, notamment de mégots, selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> ledit potelet (10) est fixé au sol de manière amovible, notamment par une liaison au sol démontable, par une liaison permettant une mobilité par rapport au sol ou par des moyens d'enfouissement/extraction automatique dans le sol.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims02" lang="en"><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>A post (10) for receiving small waste, in particular cigarette ends, comprising a hollow body (12) fixed to the ground substantially vertically and a cover (14) comprising at least one opening (16) provided in at least one container (18) for receiving said small waste, said cover (14) of the post (10) fitting on the hollow body (12) so as to leave clear the opening (16) of the container (18) for receiving said small waste in the container (18), at least part of the container (18) being introduced substantially inside said hollow body (12) at the top end (20) thereof, <b>characterised in that</b> the hollow body (12) comprises at least one aperture (26) at its top part (20) and <b>in that</b> the container (18) is fitted inside said hollow body (12) while making said aperture (26) coincide with the opening (16).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>A post (10) for receiving small waste, in particular cigarette ends, according to claim 1, <b>characterised in that</b> the container (18) is entirely fitted inside staid hollow body (12) and <b>in that</b> the cover (14) comes into abutment on the top end (20) of the hollow body (12) in order to achieve the fitting of said cover (14) on the hollow body (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>A post (10) for receiving small waste, in particular cigarette ends, according to claim 1 or 2, <b>characterised in that</b> the hollow body (12) and the container (18) of the cover (14) are produced from tubes with substantially the cover (14) are produced from tubes with substantially identical shapes and with dimensions enabling said container (18) to be fitted in the hollow body (12).<!-- EPO <DP n="9"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>A post (10) for receiving small waste, in particular cigarette ends, according to one of claims 1 to 3, <b>characterised in that</b> the hollow body (12) and the container (18) of the cover (14) are produced from tubes with cylindrical shapes, the outside diameter (28) of the container (18) being noticeably less, disregarding a clearance, than the inside diameter (30) of the hollow body (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>A post (10) for receiving small waste, in particular cigarette ends, according to one of claims 1 to 4, <b>characterised in that</b> the cover (14) comprises a tube portion (34), a bottom (32) provided below the opening (16) at the bottom part (36) of the tube portion (34), and a post head (38) fixed level with the top part (40) of said tube portion (34).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>A post (10) for receiving small waste, in particular cigarette ends, according to one of claims 1 to 5, <b>characterised in that</b> it comprises means (42) of locking the cover (14) on the hollow body (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>A post (10) for receiving small waste, in particular cigarette ends, according to one of the preceding claims, <b>characterised in that</b> said post (10) is fixed to the ground removably, in particular by a demountable connection on the ground, by a connection allowing mobility with respect to the ground or by means of automatic burying/extraction in the ground.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims03" lang="de"><!-- EPO <DP n="10"> -->
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Pfosten (10) mit Aufnahmegefäß für kleine Abfälle, insbesondere Zigarettenstummel, mit einem am Boden im Wesentlichen senkrecht befestigten Hohlkörper (12) und mit einem Deckel (14), der wenigstens eine öffnung (16) aufweist, die in wenigstens einem Aufnahmebehälter (18) für die Aufnahme der kleinen Abfälle ausgebildet ist, wobei der Deckel (14) des Pfostens (10) derart auf den Hohlkörper (12) aufgebracht ist, dass die Öffnung (16) des Aufnahmebehälters (18) für die Aufnahme der kleinen Abfälle im Aufnahmebehälter (18) freigelassen ist, wobei wenigstens ein Teil des Aufnahmebehälters (18) im Wesentlichen ins Innere des Hohlkörpers (12) im Bereich dessen oberen Endes (20) eingeführt ist, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Hohlkörper (12) in seinem oberen Bereich (20) wenigstens eine Aussparung (26) aufweist und dass der Aufnahmebehälter (18) in das Innere des Hohlkörpers (12) eingeführt ist, wobei die Aussparung (26) mit der Öffnung (16) zur Deckung gebracht ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Pfosten (10) mit Aufnahmegefäß für kleine Abfälle, insbesondere Zigarettenstummel, gemäß Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Aufnahmebehälter (18) vollständig in das Innere des Hohlkörpers (12) eingebracht ist und dass der Deckel (14) am oberen Ende (20) des Hohlkörpers (12) anliegt, um das Aufbringen des Deckels (14) auf den Hohlkörper (12) zu bewerkstelligen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Pfosten (10) mit Aufnahmegefäß für kleine Abfälle, insbesondere Zigarettenstummel, gemäß Anspruch 1 oder 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Hohlkörper (12) und der Aufnahmebehälter (18) des Deckels (14) aus im Wesentlichen identisch geformten Rohren mit Abmessungen gefertigt sind, die das Einbringen des Aufnahmebehälters (18) in den Hohlkörper (12) gestatten.<!-- EPO <DP n="11"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Pfosten (10) mit Aufnahmegefäß für kleine Abfälle, insbesondere Zigarettenstummel, gemäß einem der Ansprüche 1 bis 3, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Hohlkörper (12) und der Aufnahmebehälter (18) des Deckels (14) aus zylinderförmigen Rohren gefertigt sind, wobei ein äußerer Durchmesser (28) des Aufnahmebehälters (18) bis auf Toleranzen im Wesentlichen kleiner als der Innendurchmesser (30) des Hohlkörpers (12) ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Pfosten (10) mit Aufnahmegefäß für kleine Abfälle, insbesondere Zigarettenstummel, nach einem der Ansprüche 1 bis 4, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Deckel (14) einen Rohrabschnitt (34), einen unterhalb der Öffnung (16) vorgesehenen Boden (32) im Bereich des unteren Teils (36) des Rohrabschnitts (34), und einem Pfostenkopf (38) aufweist, der im Bereich des oberen Teils (40) des Rohrabschnitts (34) angebracht ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Pfosten (10) mit Aufnahmegefäß für kleine Abfälle, insbesondere Zigarettenstummel, gemäß einem der Ansprüche 1 bis 5, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> dieser Verriegelungsmittel (42) des Deckels (14) mit dem Hohlkörper (12) aufweist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Pfosten (10) mit Aufnahmegefäß für kleine Abfälle, insbesondere Zigarettenstummel, nach einem der vorhergehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der Pfosten (10) auf veränderbare Weise am Boden angebracht ist, insbesondere durch eine zerlegbare Verbindung, durch eine Vebindung, die eine Bewegung bezüglich des Bodens gestattet, oder durch Mittel zum automatischen Eingraben/Entfernen im/vom Boden.</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0001" num="1,2,3"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
<p id="ref-p0002" num="">
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="WO2004012536A"><document-id><country>WO</country><doc-number>2004012536</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0001]</crossref></li>
</ul></p>
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