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(11) | EP 2 326 828 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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ROUE DE TYPE FRANCIS POUR MACHINE HYDRAULIQUE, MACHINE HYDRAULIQUE COMPRENANT UNE TELLE ROUE ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UNE TELLE ROUE FRANCIS-LAUFRAD FÜR EINE HYDRAULISCHE MASCHINE, HYDRAULISCHE MASCHINE MIT SOLCH EINEM LAUFRAD UND VERFAHREN ZUM MONTAGE SOLCH EINES LAUFRADS FRANCIS RUNNER FOR A HYDRAULIC MACHINE, HYDRAULIC MACHINE INCLUDING SUCH A RUNNER, AND METHOD FOR ASSEMBLING SUCH A RUNNER |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |