| (19) |
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(11) |
EP 2 368 005 B1 |
| (12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
| (45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
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12.12.2012 Bulletin 2012/50 |
| (22) |
Date de dépôt: 25.09.2009 |
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| (86) |
Numéro de dépôt: |
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PCT/MA2009/000019 |
| (87) |
Numéro de publication internationale: |
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WO 2010/059019 (27.05.2010 Gazette 2010/21) |
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| (54) |
DISPOSITIF DE SÉCURITÉ FACE AUX ACCIDENTS DE FERMETURE DES PORTES ET FENÊTRES
SICHERHEITSVORRICHTUNG ZUM SCHUTZ VOR UNFÄLLEN BEIM SCHLIESSEN VON TÜREN UND FENSTERN
SAFETY DEVICE AGAINST ACCIDENTS WHEN CLOSING DOORS AND WINDOWS
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| (84) |
Etats contractants désignés: |
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AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO
PL PT RO SE SI SK SM TR |
| (30) |
Priorité: |
26.09.2008 CA 2640130
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| (43) |
Date de publication de la demande: |
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28.09.2011 Bulletin 2011/39 |
| (73) |
Titulaire: Sabar, Ahmed |
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Belvédère - Casablanca (MA) |
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| (72) |
Inventeur: |
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- Sabar, Ahmed
Belvédère - Casablanca (MA)
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| (74) |
Mandataire: Cabinet Plasseraud |
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52, rue de la Victoire 75440 Paris Cedex 09 75440 Paris Cedex 09 (FR) |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] Cette présente invention consiste à installer un dispositif de prévention face aux
accidents de fermeture des portes et fenêtres au niveau de la zone la plus dangereuse
de pincement des doigts qui est celle à l'intérieur de la charnière ou paumelle.
[0002] La longue feuillure exposée, combinée à l'énorme pression exercée par la porte ou
fenêtre en se fermant est à l'origine des accidents de coinçage des doigts les plus
courants et de blessures les plus graves.
[0003] Les moyens de prévention antérieurement réalisés sont disposés à l'extérieur de la
feuillure ce qui conduit à des résultats inesthétiques et encombrants.
[0004] Le document
FR 24 58666 constitue l'art antérieur le plus proche de l'objet de la présente invention.
[0005] Le présent dispositif fonctionne selon le principe de spirale à cahier, installé
à l'intérieur de la feuillure, après une préparation au niveau de l'huisserie. Une
fois le vantail est ouvert, les spires sortent de l'huisserie et on obtient un obstacle
empêchant l'introduction des doigts dans cette zone. Une fois le vantail est fermé,
les spires pénètrent l'huisserie et ainsi on obtient un résultat à la fois pratique,
esthétique et non encombrant.
Figure 1 : montre une vue de face de la spirale montée au niveau de la porte.
Figure 2 : montre en coupe horizontale de la porte la disposition de la spirale.
Figure 3 : représente en coupe horizontale de la porte une trajectoire de la spire
pour porte à ouverture illimitée jusqu'à 1800°.
Figure 4 : représente en coupe horizontale de la porte une trajectoire de la spire
pour porte à ouverture limitée à 90° et la disposition du cache.
Figure 5 : représente en coupe horizontale la deuxième configuration de conduit à
un seul orifice.
Figure 6 : montre en vue de profil le côté de l'huisserie comportant les orifices
et les conduits.
Figure 7 : vue de profil d'une spirale composée de la partie A (bande) et la partie B (spires).
Figure 8 : montrant les différentes formes de spires : rectangulaire, à double fil et à fil,
ainsi que des différentes formes d'orifices : rectangulaire, rond et ovale.
Figure 9 : représente en coupe horizontale les orifices et les angulations qui donnent une courbure
aux conduits.
Figure 10 : montre sur une porte, en vue de face les zones à risque pour les enfants et ceux
pour les adultes.
Figure 11 : montre en coupe horizontale, les différentes configurations de réalisation de conduits
pour spires.
1 côté feuillure de la porte
2 côté gond de la porte
3 côté poignée de la porte
4 vantail
5 huisserie
6 face du vantail côté feuillure
7 orifice réalisé au niveau de la face de l'huisserie côté feuillure comportant la
pièce de suspension de la charnière ou paumelle
8 orifice réalisé au niveau de la face de l'huisserie côté gond
9 face de l'huisserie : côté feuillure comportant la pièce de suspension de la charnière
ou paumelle
10 face de l'huisserie côté gond
11 l'angle entre la ligne droite passant par l'orifice 7 dans le plan horizontal,
perpendiculaire a la face de l'huisserie (9) et la ligne d'inclinaison réalisée dans
le plan horizontal vers le côté gond pour donner une courbure aux conduits des spires.
12 l'angle entre la ligne droite passant par l'orifice 8 dans le plan horizontal et
perpendiculaire a la face 10 de l'huisserie 5, et la ligne d'inclinaison réalisée
dans le plan horizontal vers le côté feuillure pour donner une courbure aux conduits
des spires.
13 le bord de la bande de la spirale situé au niveau du côté externe de la feuillure
en direction opposé a la charnière.
14 bord de la face (6) du vantail côté feuillure.
15 charnière ou paumelle.
16 bord de la face (9) de l'huisserie côté feuillure.
17 bord des faces (9) et (10) de l'huisserie côté gond.
18 la bande de la spirale.
19 les spires.
20 zone à risque pour les enfants au niveau des portes.
(21) zone a risque pour les adultes au niveau des portes
(22) cache
(23) bord de la bande de spirale situe au niveau du côté intérieur de la feuillure
en direction de la charnière
[0006] Le présent dispositif de spirale est une entité, fabriqué en matériaux à la fois
résistant et ayant une bonne limite d'élasticité (exp. Acier, aluminium, plastique,
titane ou autre) il est composé de deux parties :
Partie A : bande collée ou fixée à la face 6 du vantail 4 du côté feuillure 1 (Fig.1).
[0007] La longueur de cette bande 18 (Fig.7) est destinée à couvrir la zone de la porte
à haut risque pour les enfants 20 et celle a haut risque pour les adultes 21 (Fig.10).
Pour les fenêtres, la longueur de cette bande est déterminée selon les zones à risque
en fonction de l'emplacement et le modèle de celle-ci.
[0008] L'épaisseur de la bande 18 varie de 0.2 mm jusqu'à 1mm déterminée à permettre une
fermeture normale du vantail. Au cas où on procède à la préparation au niveau de la
face 6 du vantail 4 ou au niveau de la face 9 de l'huisserie 5 côté feuillure 1, d'une
entaille pour loger la bande 18, son épaisseur augmente.
[0009] Cette bande est plane, adhère et épouse complètement la face 6 du vantail 4 côté
feuillure 1, elle occupe cette surface en partie ou en totalité, la largeur est variable
de 1cm à 3 cm distance entre 13-23 (Fig.2).
Partie B : formée de spires 19 en extension de la bande 18.
[0010] Ces spires sont conçues en plusieurs formes, plaque rectangulaire, double fil ou
fil (voir Fig. 8) ; le choix de la forme dépend des matériaux de fabrication de la
spirale (aluminium, acier, plastique, titane ou autre).
[0011] La distance entre les spires est de environ 1 cm pour les zones à risque pour les
adultes 21 et environ 0.4 cm pour celles à haut risque pour les enfants 20.
[0012] La préparation des conduits est réalisée selon deux configurations :
[0013] La première configuration où les conduits comportent deux orifices chacun 7 et 8
située sur les faces 9 et 10 de l'huisserie 5; côté feuillure 1 (face 9), côté gond
2 (face 10).
[0014] Ces orifices sont conçus en forme rond, rectangulaire ou ovale de dimension suffisante
pour permettre le mouvement libre des spires (Fig.8).
[0015] La longueur des conduits dépend des paramètres de :
- L'emplacement de l'orifice 8 ainsi plus la distance séparant l'orifice 8 du bord 17
de la face 10 de l'huisserie 5 côté gond 2 est augmentée plus la longueur des conduits
est importante (Fig.11).
- L'angulation 11, la réalisation du conduit commence par une percée au niveau de l'orifice
7 situé à la face 9 de l'huisserie 5 côté feuillure 1, cette percée est réalisée au
début en ligne droite sur le plan horizontale et perpendiculairement au plan de la
face 9, ensuite on procède par une inclinaison dans le plan horizontale vers le côté
gond 2 pour donner une courbure aux conduits, l'angle 11 mesure le degré de cette
inclinaison, Plus l'angulation est importante, plus la longueur des conduits est réduite.
- L'angulation 12, la percée au niveau de l'orifice 8 commence en ligne droite dans
le plan horizontale perpendiculairement au plan de la face 10 suivie d'une inclinaison
dans le plan horizontal vers la feuillure. L'ange 12 mesure le degré de cette inclinaison,
plus l'angle est important, plus la longueur du conduit est réduite.
[0016] La longueur des conduits nécessaires pour loger les spires du vantail à ouverture
limitée à 90° est moins importante que celle nécessaire pour loger les spires de vantail
à ouverture illimitée jusqu'à 180° (voir Fig.3, Fig.4)
[0017] Les angulations 11, 12 permettent de donner une courbure aux conduits ce qui facilite
le mouvement de la spire.
[0018] Le vantail fait un mouvement de rotation autour de la charnière ou paumelle, il est
préférable que les conduits aient une courbure identique à l'arc de cercle correspondant
au mouvement de rotation du vantail (Fig.4).
[0019] En cas de changement de courbure des conduits pour augmenter leur longueur, on utilise
des matériaux de fabrication de spirale ayant une limite d'élasticité élevée.
[0020] Deuxième configuration où les conduits comportent un seul orifice 7 situé au niveau
de la face 9 de l'huisserie 5 côté feuillure 1.
[0021] Le conduit est un canal réalisé en ligne droite dans le plan horizontal incliné selon
une angulation 11 permettant de loger la spire sans atteindre la face 10 de l'huisserie
5 coté gond 2.
[0022] La préparation du conduit se fait au niveau de l'huisserie, et peut atteindre le
mur (Fig.5).
[0023] Cette présente configuration permet d'avoir un résultat esthétique meilleur vu l'absence
de l'orifice 8 mais exige des matériaux de fabrication de spirales de grande propriété
mécanique (limite d'élasticité élevée).
[0024] La bande est fixée et collée au niveau de la face 6 du vantail 4.
[0025] Le bord 13 de la bande 18 qui donne une extension en spires 19 est placé du côté
bord 14 du vantail 4 coté feuillure 1.
[0026] Les distances 13-14 et 7-16 sont conçues suffisamment faible pour empêcher l'introduction
des doigts dans cette espace.
[0027] Les spires sont introduites au niveau de la face 9 de l'huisserie 5 côté feuillure
1 par le moyen des orifices 7 ; lors des ouvertures et fermetures des vantaux, le
mouvement des spires dans les conduits est possible grâce à la courbure crée par les
angulations 11 et 12.
[0028] Au cas où le volume de l'huisserie ne permet pas la préparation des conduits de longueur
suffisante et en cas de vantail à ouverture illimitée jusqu'à 180°, les extrémités
des spires sortent de l'orifice 8 ; Pour améliorer le résultat esthétique on procède
à l'installation d'un cache boite creuse 22 (Fig.4) en forme de parallélépipède ou
cylindre.
1. Dispositif de sécurité face aux accidents de fermeture des portes et fenêtres comprenant
deux parties l'une étant une bande (18) fixée à la face (6) du vantail (4) du côté
feuillure (1), caractérisé en ce que l'autre est formée de spires (19) en extension de la bande (18) du côté du bord (14)
de la face (6) du vantail (4) pénétrant par des orifices (7) dans des conduits ceux
à deux orifices (7, 8) et ceux à un seul orifice (7) réalisés au niveau de l'huisserie
(5).
2. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce qu'il est fabriqué en matériaux à la fois résistant et ayant une bonne limite d'élasticité
en acier, aluminium, plastique, titane ou autre.
3. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce que la bande (18) est d'épaisseur variable, faible de 0,2 mm jusqu'à 1 mm et plus déterminée
à permettre la fermeture normale du vantail (4), importante au cas où on procède à
la préparation d'une entaille au niveau de la face (6) du vantail (4) ou face (9)
de l'huisserie (5) côté feuillure (1) pour loger cette bande (18).
4. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce que la bande (18) est plane, de largeur variable de moins de 1 cm à 3 cm et plus, adhère
et épouse la surface de la face (6) du vantail partiellement ou en totalité.
5. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce que la bande (18) est fixée par collage et/ou à l'aide de vis.
6. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce que la bande (18) est de longueur correspondant à la zone (20) à haut risque pour les
enfants, à la zone (21) à risque pour les adultes et à celle des zones à risque au
niveau des fenêtres.
7. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce que les spires (19) sont en forme rectangulaire, double fil ou un seul fil et sont distant
l'un de l'autre par environ 1 cm pour les zones (21) à risque pour les adultes et
par environ 0,4 cm pour les zones (20) à haut risque pour les enfants.
8. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce que les conduits à deux orifices (7, 8) sont de longueur et courbure variable selon la
valeur des angles (11) et (12) et selon la position des orifices (7, 8).
9. Le dispositif selon revendications 1 et 8 est caractérisé en ce que les spires (19) empreintant des conduits à deux orifices (7, 8) sont de longueur
importante, à courbure faible et ceux à un seul orifice (7) sont fabriqués par un
matériau à limite d'élasticité élevée.
10. Le dispositif selon revendications 1 et 8 est caractérisé en ce que les spires (19) empreintant des conduits à deux orifices (7, 8) de longueur courte,
à courbure élevée sont fabriqués par un matériau à limite d'élasticité moyenne.
11. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce qu'il comprend un cache (22) en forme de parallélépipède ou cylindre au niveau de l'orifice
(8) pour les spires qui empreintent des conduits à double orifices (7, 8) et qui sortent
par l'orifice (8).
12. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce que la largeur des conduits à deux orifices (7, 8) et de ceux à un seul orifice (7) est
suffisamment importante pour permettre un mouvement facile des spires (19).
13. Le dispositif selon revendication 1 est caractérisé en ce que la réalisation des conduits à deux orifices (7, 8) de faible courbure et de ceux
à un seul orifice (7) atteint le corps du mur au cas où l'épaisseur de l'huisserie
(5) est insuffisante pour loger les spires (19).
1. A safety device against accidents when closing doors and windows, comprising two parts,
the one being a strip (18) fixed to the face (6) of the leaf (4) of the rabbet-side
(1), characterised in that the other is formed of coils (19) in extension of the strip (18) on the side of the
edge (14) of the front face (6) of the leaf (4), entering through two-opening channels
(7-8) and through single-opening channels (7) that are achieved at the level of the
doorframe (5).
2. The device according to claim 1, characterised in that it is made of material which is both hard-wearing and characterized by a high yield point, steel, aluminum, plastic, titanium or other.
3. The device according to claim 1, characterised in that the strip (18) has a variable thickness, between 0.2 mm to 1 mm or more, and allows
the normal closing of the leaf (4), important in case we proceed to the preparation
of a notch at the level of the face (6) of the leaf (4) or the face (9) of the doorframe
(5) of the rabbet-side (1), in order to accommodate this strip (18).
4. The device according to claim 1, characterized by the fact that the strip (18) is flat, its width ranging from 1 to 3 cm or more, partially
or totally adhering to the surface of the face (6) of the leaf.
5. The device according to claim 1, characterised in that the strip (18) is fixed with glue and/or a screw.
6. The device according to claim 1, characterised in that the length of the strip (18) corresponds to the high risk area (20) for the children,
to the risk area (21) for the adults, and to those areas at risk at the level of the
windows.
7. The device according to claim 1, characterised in that the coils (19) are rectangular, double or single-threaded and remote from one another
with a distance between the coils of approximately 1 cm for the areas (21) at risk
for the adults and of approximately 0.4 cm for areas (20) at high-risk for the children.
8. The device according to claim 1, characterised in that the length and bending of the two-opening channels (7-8) vary according to the value
of the angles (11-12) and the position of the openings (7-8).
9. The device according to claims 1 and 8, characterised in that the coils (19) that use double-opening channels (7-8) are very long and have a low
bend, the coils using single-opening channels (7) being made of high yield strength
materials.
10. The device according to claims 1 and 8, characterised in that the coils (19) that use double-opening channels, (7-8), which are of short length,
have a high bend and are made of medium yield strength materials.
11. The device according to claim 1, characterised in that it comprises a parallelepiped or cylinder-shaped cover (22), located at the level
of the opening (8) for the coils that use the double-opening channels (7-8), and leaving
by the opening (8).
12. The device according to claim 1, characterised in that the width of double-opening channels (7-8) and single-opening channels (7) is large
enough to allow an easy and smooth movement of the coils (19).
13. The device according to claim 1, characterised in that the achievement of the double-opening channels (7-8) of low bend and of those of
single-opening channels (7) reaches the body of the wall when the thickness of the
doorframe (5) is insufficient to accommodate the coils (19).
1. Sicherheitsvorrichtung gegen Unfälle bei der Scließung von Türen und Fenstern, die
aus zwei Teilen besteht, wobei ein davon in der Vorderseite des Flügels (4) des Rahmenfalzes
(1) ein festgelegter Streifen (18) ist, dadurch gekennzeichnet, dass der andere von Windungen (19) als Verlängerung des Streifens (18) auf der Seite des
Bordes (14) von der Vorderseite (6) des Flügels (4) gebildet ist, wobei die Windungen
in Öffnungen (7, 8) und diese auf Ebene des Türrahmens (5), die mit einziger Öffnung
(7) realisert sind, eindringen.
2. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass es aus starkem, widersetzenden Material hergestellt ist, das eine gute Elastizitätsgrenze
aus stahl, Aluminium, Kunststoff, Titan oder anderes hat.
3. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Streifen (18) eine veränderliche schwache Dicke von 0,2 mm bis 1 mm hat. Zudem
ist sehr ermittelt, eine normale Schließung des Flügels (4) zu ermöglichen, ist auch
wichtig, im Fall man bei der Vorbereitung einer Kerbe auf Ebene der Vorderseite (6)
des Flügels (4) oder Vorderseite (9) des Türrahmens (5) von Rahmenfalz (1) geht, um
diesen Streifen (18) unterzubringen.
4. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Streifen (18) flach ist und eine veränderliche Breite von minus 1 bis 3 cm und
mehr hat und entweder teitweise oder insgesamt die Oberfläche der Vorderseite (6)
des Flügels klebt und anpasst.
5. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Streifen (18) von Leimen oder anhand einer Schraube festgelegt ist.
6. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Streifen (18) eine Länge hat, die der Zone (20) mit einem hohen Risiko fur die
Kinder und der Zone (21) mit einem Risiko für die Erwachsene und auch diese mit eine
Risiko auf Ebene des Fensters entspricht.
7. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die Windungen (19) eine rechteckige Form und verdoppelte oder einen einzigen Faden
haben. Sie sind voneinander um 1 cm in den Zonen (21) entfernt, mit Risiko für die
Erwachsene und um etwa 0,4 cm in den Zonen (20) entfernt mit einem hohen Risiko für
die Kinder.
8. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die Leitung mit zwei Öffnungen (7, 8) eine veränderliche Länge und Krümmung gemäss
des Vermögenswerstes der Winkel (11) und (12) und gemäss der Stellung der Öffnungen
(7, 8) haben.
9. Vorrichtung nach der Ansprüche 1 und 8, dadurch gekennzeichnet, dass die in der Leitungen mit zwei Öffnungen (7, 8) eingesetzende Windungen (19) mit massgebender
Länge und in schwächer Krümmung sind und diese mit einer einzigen Öffnung (7) aus
einem Materiai in hoher Elastizitätsgrenze hergellt sind.
10. Vorrichtung nach der Ansprüche 1 und 8, dadurch gekennzeichnet, dass die die in der Leitungen mit zwei Öffnungen (7, 8) eingesetzende Windungen (19) mit
kürzer Länge und in hoher Krümmung aus einem Material in einer durchschnittlicher
Elastizitätsgrenze hergestellt sind.
11. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass sie für die Windungen, die die Leitungen mit verdoppelten Öffnung (7, 8) eindrücken
und die von der Öffnung (8) ausgeht, auf Ebene der Öffnung (8) eine Maske (22) umfasst,
die in Form des Quaders oder des Zylinders ist.
12. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die Breite der Leitungen mit zwei Öffnungen (7, 8) un der mit einziger Öffnung (7)
ausreichend wichtig ist, um eine leichte Bewegung der Windungen (19) zu ermöglichen.
13. Vorrichtung nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die Durchführung der Leitungen mit zwei Öffnungen (7, 8) und schwacher Krümmung und
der Leitungen mit in einer einzigen Öffnung (7) den Wandkörper erreicht, im Fall die
Dicke des Türrahmens (5) unzureichend ist, die Windungen (19) unterzubringen.
RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
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et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
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