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(11) | EP 2 389 060 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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| (54) |
DISPOSITIF D'ENTREPOSAGE POUR PRODUITS D'AGRICULTURE, EN PARTICULIER LEGUMES DU TYPE ALLONGE ET SOUPLE, NOTAMMENT POIREAUX, ET PROCEDE A CET EFFET VORRICHTUNG ZUR LAGERUNG VON LANDWIRTSCHAFTSPRODUKTEN, INSBESONDERE VON LANGEM UND BIEGSAMEM GEMÜSE, Z. B. LAUCH, UND ENTSPRECHENDES VERFAHREN STORAGE DEVICE FOR AGRICULTURAL PRODUCTS IN PARTICULAR VEGETABLES OF THE LONG AND FLEXIBLE TYPE IN PARTICULAR LEEKS AND CORRESPONDING METHOD |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |