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<ep-patent-document id="EP10747920B1" file="EP10747920NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2456931" kind="B1" date-publ="20141029" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSK..HRIS..MTNO....SM..................</B001EP><B003EP>*</B003EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.41 (21 Oct 2013) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2456931</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20141029</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>10747920.6</B210><B220><date>20100722</date></B220><B240><B241><date>20120220</date></B241><B242><date>20121127</date></B242></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>0903614</B310><B320><date>20090722</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20141029</date><bnum>201444</bnum></B405><B430><date>20120530</date><bnum>201222</bnum></B430><B450><date>20141029</date><bnum>201444</bnum></B450><B452EP><date>20140714</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>E04B   9/30        20060101AFI20110209BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Trennwand umfassend eine leiste mit Doppelverriegelung</B542><B541>en</B541><B542>False wall comprising a double-lock rail</B542><B541>fr</B541><B542>Fausse paroi comprenant une lisse à double enclenchement</B542></B540><B560><B561><text>EP-A1- 0 338 925</text></B561><B561><text>EP-A1- 0 683 287</text></B561><B561><text>WO-A1-99/24722</text></B561><B561><text>FR-A1- 2 844 286</text></B561><B561><text>US-A- 4 426 760</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>WEITHALLER, Guillaume</snm><adr><str>23 route de Colmar</str><city>68600 Dessenheim</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Normalu (SAS)</snm><iid>101198943</iid><irf>NLU53 EP</irf><adr><str>Route de l'EDF</str><city>68680 Kembs</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Fidal Innovation</snm><iid>101448970</iid><adr><str>Tour Prisma 
4/6 avenue d'Alsace</str><city>92400 Courbevoie - La Défense</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B860><B861><dnum><anum>FR2010000531</anum></dnum><date>20100722</date></B861><B862>fr</B862></B860><B870><B871><dnum><pnum>WO2011010022</pnum></dnum><date>20110127</date><bnum>201104</bnum></B871></B870><B880><date>20120530</date><bnum>201222</bnum></B880></B800></SDOBI>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne une fausse-paroi et notamment un faux-plafond comprenant une lisse et une toile tendue. Les faux-plafonds comprennent classiquement une ou plusieurs lisses d'accrochage qui sont fixées sur chacun des murs d'une pièce, et une toile élastique, par exemple en polychlorure de vinyle (PVC), qui est déformée par tension afin que ses extrémités, pourvues de moyens d'accrochage, puissent venir se fixer aux lisses à l'aide de ces moyens d'accrochage. <patcit id="pcit0001" dnum="FR2844286"><text>FR 2 844 286</text></patcit> montre une fausse paroi selon le préambule de la revendication 1. Toutefois, les faux-plafonds présentent souvent l'inconvénient de laisser apparente au moins une partie de la lisse d'accrochage. Pour remédier à cet inconvénient, on a développé des faux-plafonds destinés à masquer la lisse d'accrochage. Un tel faux-plafond, tel qu'illustré à la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, comprend une lisse 2 destinée à fixer une toile tendue 1 en polychlorure de vinyle. -Ce type de lisse est également connu sous le nom de « lisse intermédiaire » car elles permettent la fixation de deux nappes contiguës. La lisse 2 comprend deux ailes verticales périphériques 4 d'appui de toile, une aile verticale centrale 5 de réception de toile qui est fixée dans une partie supérieure d'un mur 3 par des moyens de fixation, tels que des vis. Les ailes verticales périphériques 4 d'appui de toile et l'aile verticale centrale 5 de réception de toile sont reliées entre elles par une âme 8 horizontale. L'aile verticale centrale 5 de réception de toile est munie d'un épaulement 6, qui, avec l'aile verticale périphérique 4 d'appui de toile, permet la mise en place de la toile 1. L'épaulement 6 s'étend horizontalement à partir de la base de l'aile 5 de réception de toile en direction de<!-- EPO <DP n="2"> --> l'extérieur de la lisse 2. La toile 1 est fixée à la lisse 2 grâce à un harpon 7 qui est disposé à la périphérie de la toile 1.</p>
<p id="p0002" num="0002">Ce faux-plafond, même s'il constitue un progrès indéniable dans l'esthétique de fixation de la toile tendue, n'est pas entièrement satisfaisant, car la lisse en question ne permet qu'une seule configuration et n'est utilisable que comme une lisse intermédiaire et il n'est pas possible de l'utiliser comme une lisse murale. De plus, l'espace entre les deux toiles 1 est particulièrement inesthétique car il est important et laisse apparaître l'aile verticale centrale 5. Pour parfaire l'esthétique de l'ensemble, il est nécessaire de mettre en place un cache 9.</p>
<p id="p0003" num="0003">La présente invention propose une lisse permettant de remédier à ces inconvénients. L'invention a ainsi pour objet une fausse paroi comprenant une lisse et une toile tendue munie d'un harpon en forme de crochet comprenant une branche interne par laquelle il est relié à la périphérie de ladite toile et une branche externe recourbée.</p>
<p id="p0004" num="0004">Ladite lisse est remarquable en ce qu'elle comprend deux ailes verticales périphériques et une aile verticale centrale, lesdites ailes s'étendant vers le bas et délimitant deux évidements ouverts vers le bas, en ce que chacune desdites ailes verticales périphériques comprend un épaulement sur sa face intérieure et en ce que ladite aile verticale centrale comprend, sur chacune des ses faces un épaulement.</p>
<p id="p0005" num="0005">Ainsi l'accrochage de la toile tendue peut se faire indifféremment sur l'une ou l'autre des ailes verticales<!-- EPO <DP n="3"> --> périphériques. Ceci représente un avantage important puisqu'une même lisse peut être utilisée quelque soit l'orientation de la toile.</p>
<p id="p0006" num="0006">Selon un mode de réalisation préféré les ailes verticales sont reliées entre elles par une âme horizontale.</p>
<p id="p0007" num="0007">Les ailes sont de préférence parallèles entre elles et perpendiculaires à l'âme. Les ailes verticales périphériques et centrales peuvent s'étendre vers la bas à la même hauteur ou de manière préférée les ailes verticales périphériques peuvent s'étendre plus bas que l'aile verticale centrale. La lisse peut être réalisée en tout matériau, et notamment en métal, comme par exemple en aluminium, ou en matière plastique. La lisse est de préférence en polychlorure de vinyle (PVC).</p>
<p id="p0008" num="0008">L'invention a également pour objet une fausse-paroi, et notamment un faux-plafond, du type comprenant une toile tendue reliée à au moins une lisse décrite ci-dessus. La toile est de préférence munie à sa périphérie d'un harpon,<!-- EPO <DP n="4"> --> destiné à être reçu par l'aile de réception de toile, en configuration opérationnelle de la lisse, afin de faciliter la réception de la toile dans la lisse.</p>
<p id="p0009" num="0009">D'autres buts, caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront à la lecture de la description suivante, donnée uniquement à titre d'exemple, et faite en référence aux dessins annexés, sur lesquels :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, déjà décrite, illustre une coupe verticale et transversale d'un faux-plafond comprenant une toile tendue accrochée à une lisse selon l'état de la technique,</li>
<li>la <figref idref="f0001">figure 2</figref> illustre une coupe verticale et transversale d'un faux-plafond comprenant une toile tendue accrochée à une lisse, qui ne fait pas partie de l'invention, comprenant deux ailes verticales périphériques,</li>
<li>la <figref idref="f0001">figure 3</figref> illustre une coupe verticale et transversale d'une lisse selon l'invention comprenant une deux ailes verticales périphériques et une aile verticale centrale,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 4</figref> illustre une coupe verticale et transversale d'une configuration d'un faux-plafond comprenant une toile tendue accrochée à une lisse selon la figure précédente,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 5</figref> illustre une coupe verticale et transversale d'une seconde configuration d'un faux-plafond comprenant une toile tendue accrochée à une lisse selon la figure précédente.</li>
</ul></p>
<p id="p0010" num="0010">La lisse 22 telle qu'illustrée à la <figref idref="f0001">figure 2</figref>, comprend deux ailes périphériques 24 et est fixée dans une paroi 23, telle que par exemple un plafond, par des moyens de fixation non représentés. Les deux ailes périphériques 24 sont reliées entre elles par une âme 28 horizontale. Les deux ailes périphériques 24 peuvent être de longueurs<!-- EPO <DP n="5"> --> différentes ou équivalentes.</p>
<p id="p0011" num="0011">Les deux ailes périphériques 24 sont de longueurs équivalentes. Les deux ailes périphériques 24 sont munies chacune d'un épaulement 29, sur la face intérieure desdites ailes périphériques 24 qui permet la mise en place d'une toile 21 en polychlorure de vinyle. Les épaulements 29 peuvent être indifféremment positionnés face à face ou à des hauteurs différentes. Les deux ailes périphériques 24 sont préférentiellement munies à leur extrémité inférieure d'une zone arrondie 210 sur laquelle vient s'appuyer la toile 21. La toile 21 est positionnée sur la lisse 22 grâce à un harpon 27 qui est disposé à la périphérie de la toile 21. Le harpon 27, qui est avantageusement réalisé en matière plastique extrudée semi-souple, présente une forme de crochet ouvert vers le bas. Il comprend une branche interne 27a par laquelle il est relié à la toile 21 et une branche externe 27b recourbée vers le bas. Le harpon 27 prend appui, lorsque la toile 21 est tendue, sur l'épaulement 29, par l'extrémité inférieure de sa branche externe 27b. Les épaulements 29 sont situés au-dessus de l'extrémité inférieure de l'aile périphérique 24, afin d'assurer la tension de la toile 21.</p>
<p id="p0012" num="0012">La lisse 32 selon l'invention, telle qu'illustrée à la <figref idref="f0001">figure 3</figref>, comprend deux ailes périphériques 34 et une aile verticale centrale 35 s'étendant vers le bas délimitant deux évidements ouverts vers le bas qui est fixée dans une paroi 33 par des moyens de fixation non représentés. Les deux ailes périphériques 34 sont reliées entre elles par une âme 38 horizontale. Les deux ailes périphériques 34 sont munies chacune d'un épaulement 39, sur la face intérieure desdites ailes périphériques 34. L'aile verticale 35 comprend, sur chacune des ses faces un épaulement 36. Selon un mode de réalisation préféré de la lisse selon l'invention, les épaulements 36, 39 sont placés<!-- EPO <DP n="6"> --> au-dessus de l'extrémité inférieure des ailes périphériques et centrales. Les épaulements sur deux ailes se faisant face peuvent être placés indifféremment en vis-à-vis où à des hauteurs différentes.</p>
<p id="p0013" num="0013">Les deux ailes périphériques 34 et l'aile verticale centrale 35 peuvent être de longueurs différentes ou équivalentes. Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, les deux ailes périphériques 34 et l'aile verticale centrale 35 sont de longueurs équivalentes.</p>
<p id="p0014" num="0014">Les <figref idref="f0002">figures 4 et 5</figref> représentent deux configurations d'une partie extrême d'une fausse paroi, telle que par exemple un faux plafond, qui est constitué par une toile 31 souple tendue horizontalement sur la lisse 32, telle qu'illustrée à la <figref idref="f0001">figure 3</figref>, grâce à un harpon 37 qui est disposé à la périphérie de la toile 31. Le harpon 37, qui est avantageusement réalisé en matière plastique extrudée semi-souple, présente une forme de crochet ouvert vers le bas. Il comprend une branche interne 37a par laquelle il est relié à la toile 31 et une branche externe 37b recourbée vers le bas. Lorsque la toile 31 est tendue, le harpon 37 prend appui par l'extrémité inférieure de sa branche externe 27b, soit sur l'épaulement 39 de l'une des ailes périphériques 34 ou soit sur l'épaulement 36 de l'aile verticale 35, selon la configuration de la fausse paroi.</p>
<p id="p0015" num="0015">Lesdits épaulements 39, 36 sont situés au-dessus respectivement de l'extrémité inférieure des ailes périphériques 34 et de l'aile verticale 35, afin d'assurer la tension de la toile 31.Les deux ailes périphériques 34 sont préférentiellement munies à leur extrémité inférieure d'une zone arrondie 310 sur laquelle vient s'appuyer la toile 31.</p>
<p id="p0016" num="0016">Sur la <figref idref="f0002">figure 5</figref>, on comprend bien que l'aile verticale 35 peut être, selon le sens d'accrochage de la<!-- EPO <DP n="7"> --> toile 31, totalement masquée. Cette configuration renforce l'esthétique de la fausse paroi.</p>
<p id="p0017" num="0017">En outre, sur les <figref idref="f0001">figures 2</figref>, <figref idref="f0002">4 et 5</figref>, on a représenté deux modes d'accrochage de la toile 21, 31 tendue, l'un en trait plein l'autre en trait pointillé. On comprend alors bien que l'un des avantages de ces lisses 22, 32 est que l'accrochage de la toile 21, 31 peut se faire indifféremment sur l'une ou l'autre des ailes verticales et/ou centrale 24, 34 et 35.</p>
<p id="p0018" num="0018">Enfin, il va de soi que la présente invention, n'est pas limitée aux variantes d'exécution décrites, mais qu'elle peut être modifiée ou adaptée en fonction des besoins ou des exigences particulières, sans pour autant sortir du cadre des revendications.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Fausse paroi comprenant une lisse (32) et une toile tendue (31) munie d'un harpon (37) en forme de crochet comprenant une branche interne (37<u>a</u>) par laquelle il est relié à la périphérie de ladite toile (31) et une branche externe 27<u>b</u> recourbée, ladite lisse (32) comprenant deux ailes verticales périphériques (34) et une aile verticale centrale (35), lesdites ailes (34, 35) s'étendant vers le bas et délimitant deux évidements ouverts vers le bas, ladite aile verticale centrale (35) comprenant, sur chacune de ses faces, un épaulement (36) configuré pour recevoir l'extrémité inférieure de la branche externe (37<u>b</u>) d'une toile (31) tendue, ladite lisse (32) étant <b>caractérisée en ce que</b> chacune desdites ailes verticales périphériques (34) comprend, sur sa face intérieure, un épaulement (39) configuré pour recevoir l'extrémité inférieure de la branche externe (37b) d'une toile (31) tendue.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Fausse paroi selon la revendication précédente, <b>caractérisée en ce que</b> lesdites ailes verticales (34, 35) s'étendent vers le bas et sont de longueurs identiques.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Fausse paroi selon la revendication 1 ou 2, <b>caractérisée en ce que en ce que</b> lesdites ailes verticales périphériques (34) et l'aile verticale centrale (35) s'étendent vers le bas et sont de longueurs différentes.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Fausse paroi selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisée en ce que</b> lesdits épaulements (39, 36) sont placés au dessus de l'extrémité inférieure des ailes verticales et centrales.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Fausse paroi selon l'une quelconques des<!-- EPO <DP n="9"> --> revendications précédente, <b>caractérisée en ce que</b> les épaulement (36, 39) sur deux ailes se faisant face sont placés en vis-à-vis.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Fausse paroi selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, <b>caractérisée en ce que</b> les épaulement (36, 39) sur deux ailes se faisant face sont placés à des hauteurs différentes.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Fausse paroi selon l'une des revendications précédentes, <b>caractérisée en ce que</b> lesdites ailes (34, 35) sont reliées entre elles par une âme horizontale (38).</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims02" lang="de"><!-- EPO <DP n="10"> -->
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Falsche Wand, umfassend einen Riegel (32) und ein gespanntes Leinen (31), versehen mit einer Harpune (37) in Form eines Hakens mit einem internen Zweig (37a), durch den sie an die Peripherie des genannten Leinens (31) angeschlossen ist, und einem nach hinten gebogenen externen Zweig 27b, wobei der genannte Riegel (32) zwei umlaufende vertikale Flügel (34) und einen zentralen vertikalen Flügel (35) umfasst, wobei die genannten Flügel (34, 35) sich nach unten erstrecken und zwei offene Ausnehmungen nach unten begrenzen, wobei der genannte zentrale vertikale Flügel (35) auf jeder seiner Seiten eine Ausbuchung (36) umfasst, die konfiguriert ist, um das untere Ende des externen Zweigs (37b) eines gespannten Leinens (31) aufzunehmen, wobei der genannte Riegel (32) <b>dadurch gekennzeichnet ist, dass</b> jeder der genannten umlaufenden vertikalen Flügel (34) auf seiner inneren Seite eine Ausbuchung (39) umfasst, die konfiguriert ist, um das untere Ende des externen Zweigs (37b) eines gespannten Leinens (31) aufzunehmen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Falsche Wand gemäß dem voranstehenden Anspruch, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die genannten vertikalen Flügel (34, 35) sich nach unten erstrecken und identische Längen haben.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Falsche Wand gemäß Anspruch 1 oder 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die genannten umlaufenden vertikalen Flügel (34) und der zentrale vertikale Flügel (35)<!-- EPO <DP n="11"> --> sich nach unten erstrecken und von unterschiedlicher Länge sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Falsche Wand gemäß einem der voranstehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die genannten Ausbuchtungen (39, 36) über dem unteren Ende der vertikalen und zentralen Flügel platziert sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Falsche Wand gemäß einem der voranstehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Ausbuchtungen (36, 39) auf zwei einander gegenüber liegenden Flügeln gegenüber angeordnet sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Falsche Wand gemäß Anspruch 1 bis 4, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Ausbuchtungen (36, 39) auf zwei einander gegenüber liegenden Flügeln auf unterschiedlichen Höhen platziert sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Falsche Wand gemäß einem der voranstehenden Ansprüche, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die genannten Flügel (34, 35) untereinander durch einen horizontalen Steg (38) verbunden sind.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims03" lang="en"><!-- EPO <DP n="12"> -->
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>False wall including a wall rail (32) and a stretched fabric (31) provided with a hook-shaped spear (37) including an inner arm (37<u>a</u>) by which spear is connected to the periphery of said fabric (31) and a curved outer arm (27<u>b</u>), said wall rail (32) including two peripheral vertical flanges (34) and one central vertical flange (35), said flanges (34, 35) extending downwards and defining two recesses which are open towards the bottom, said central vertical flange (35) including, on each of the surfaces thereof, a shoulder (36) configured such as to receive the lower end of the outer arm (37<u>b</u>) of a stretched fabric (31), said wall rail (32) being <b>characterised in that</b> each one of said peripheral vertical flanges (34) includes, on the inner surface thereof, a shoulder (39) configured such as to receive the lower end of the outer arm (37b) of a stretched fabric (31).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>False wall according to the preceding claim, <b>characterised in that</b> said vertical walls (34, 35) extend downwards and have identical lengths.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>False wall according to claim 1 or 2, <b>characterised in that</b> said peripheral vertical flanges (34) and the central vertical flange (35) extend downwards and have different lengths.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>False wall according to any preceding claim, <b>characterised in that</b> said shoulders (39, 36) are<!-- EPO <DP n="13"> --> placed above the lower end of the vertical and central flanges.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>False wall according to any preceding claim, <b>characterised in that</b> the shoulders (36, 39) on two opposing flanges are placed opposite one another.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>False wall according to any claim 1 to 4, <b>characterised in that</b> the shoulders (36, 39) on two opposing flanges are placed at different heights.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>False wall according to any preceding claim, <b>characterised in that</b> said flanges (34, 35) are connected to one another by a horizontal core (38).</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="14"> -->
<figure id="f0001" num="1,2,3"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="217" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="15"> -->
<figure id="f0002" num="4,5"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="165" he="225" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="FR2844286"><document-id><country>FR</country><doc-number>2844286</doc-number></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0001]</crossref></li>
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