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<ep-patent-document id="EP12166923A1" file="EP12166923NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2522777" kind="A1" date-publ="20121114" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORSMESM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2522777</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20121114</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>12166923.8</B210><B220><date>20120507</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>1154054</B310><B320><date>20110511</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20121114</date><bnum>201246</bnum></B405><B430><date>20121114</date><bnum>201246</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>E01F   9/011       20060101AFI20120718BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>A47B  37/04        20060101ALI20120718BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Straßenmöblierungselement</B542><B541>en</B541><B542>Street furniture element</B542><B541>fr</B541><B542>Elément de mobilier urbain</B542></B540><B590><B598>1</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Le Plan B S.A.R.L.</snm><iid>101311501</iid><irf>B11-1207EXT EP</irf><adr><str>210 rue Saint Maur</str><city>75010 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Gires, Damien</snm><adr><str>210, rue Saint Maur</str><city>75010 PARIS</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Casalonga, Axel</snm><sfx>et al</sfx><iid>101242666</iid><adr><str>Casalonga &amp; Partners 
Bayerstrasse 71-73</str><city>80335 München</city><ctry>DE</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>RS</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>ME</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">Cet élément de mobilier urbain, du type tablette d'appoint, est destiné à venir se monter de manière amovible sur un poteau (P) de voierie.</p>
<p id="pa02" num="0002">Il comporte un plateau (2) supérieur pourvu d'une zone de réception (4) d'une extrémité supérieure (S) du poteau et un ensemble de volets (5, 6) convergents s'étendant à partir du bord périphérique du plateau en direction d'une deuxième extrémité (3) de l'élément de mobilier.</p>
<p id="pa03" num="0003">L'élément de mobilier comprend, au niveau de la deuxième extrémité, un passage coaxial à la zone de réception pour le poteau de manière à permettre, conjointement avec la zone de réception, un maintien dudit élément de mobilier en deux points du poteau.
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="65" he="143" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract><!-- EPO <DP n="1"> -->
<description id="desc" lang="fr">
<p id="p0001" num="0001">L'invention concerne, de manière générale, les éléments de mobilier urbain et, plus particulièrement, les éléments de mobilier urbain de type tablette d'appoint.</p>
<p id="p0002" num="0002">Un tel élément de mobilier est destiné à venir se monter de manière amovible sur un poteau ou potelet de voierie.</p>
<p id="p0003" num="0003">En effet, les municipalités tendent à diminuer les espaces réservés aux automobiles et à promouvoir les espaces piétonniers.</p>
<p id="p0004" num="0004">C'est dans ce cadre que les milieux urbains sont de plus en plus dotés de poteaux de voierie fixés à demeure au sol afin de délimiter des zones définitivement interdites aux véhicules automobiles.</p>
<p id="p0005" num="0005">De tels poteaux sont désormais largement répandus, en particulier sur les trottoirs, afin d'interdire le stationnement des véhicules ou de délimiter des zones d'accès privilégié pour les piétons.</p>
<p id="p0006" num="0006">Dans ce cadre, l'invention propose de bénéficier de la présence de tels poteaux de voierie, afin de mettre à disposition des citadins des éléments de mobilier de type tablette d'appoint afin de valoriser les espaces urbains.</p>
<p id="p0007" num="0007">Un autre but de l'invention est de proposer un élément de mobilier urbain, de type tablette d'appoint, pouvant venir se monter de manière amovible sur un poteau de voierie afin de constituer un support de communication.</p>
<p id="p0008" num="0008">Un tel élément de mobilier est en particulier mais non exclusivement destiné à être momentanément installé devant des magasins, galeries, restaurants, cafés, ou au pied de bureaux.</p>
<p id="p0009" num="0009">L'invention a encore pour but de proposer un élément de mobilier urbain de type tablette d'appoint qui puisse venir se monter aisément sur un poteau de voierie, sans outil, et qui puisse être réalisé à faible coût.</p>
<p id="p0010" num="0010">L'invention a donc pour objet un élément de mobilier urbain, de type tablette d'appoint, destiné à venir se monter de manière amovible sur un poteau de voierie, qui comporte, selon une<!-- EPO <DP n="2"> --> caractéristique générale, un plateau prévu à une première extrémité de l'élément de mobilier et pourvu d'une zone de réception d'une extrémité supérieure du poteau, pratiquée dans l'axe général dudit élément de mobilier, et un ensemble de volets convergents s'étendant à partir du bord périphérique du plateau en direction d'une deuxième extrémité de l'élément de mobilier.</p>
<p id="p0011" num="0011">En outre, l'élément de mobilier comprend, au niveau de la deuxième extrémité, un passage pour le poteau, coaxial à ladite zone de réception, de manière à permettre, conjointement avec ladite zone de réception, un maintien dudit élément de mobilier en deux points du poteau.</p>
<p id="p0012" num="0012">Selon une autre caractéristique, l'un des volets comprend un prolongement qui s'étend parallèlement audit plateau et dans lequel est prévu ledit passage.</p>
<p id="p0013" num="0013">Le prolongement peut être pourvu d'une fente qui s'étend dudit orifice à l'un des bords latéraux de manière à permettre une ouverture dudit prolongement.</p>
<p id="p0014" num="0014">Avantageusement, le prolongement est doté de pattes latérales d'extrémités qui s'engagent dans des fentes prévues dans les autres volets.</p>
<p id="p0015" num="0015">Selon encore une autre caractéristique, chaque volet est doté d'une patte latérale qui s'engage dans une fente prévue dans un autre volet.</p>
<p id="p0016" num="0016">Le bord du passage est avantageusement doté de pattes rabattables.</p>
<p id="p0017" num="0017">Dans un mode de réalisation, la zone de réception de l'extrémité supérieure du poteau est formée par un orifice dont le bord périphérique forme une zone d'appui pour l'extrémité du plateau et dont le diamètre est inférieur à celui de ladite extrémité.</p>
<p id="p0018" num="0018">On peut prévoir une zone annulaire frangible qui entoure ledit orifice.</p>
<p id="p0019" num="0019">Dans un mode de réalisation, chaque volet comporte un premier pan s'étendant à partir du plateau et un deuxième pan incliné en direction de ladite deuxième extrémité.<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0020" num="0020">Par exemple, le plateau est polygonal et porte au moins trois côtés, de préférence cinq côtés.</p>
<p id="p0021" num="0021">Avantageusement, l'élément de mobilier est réalisé en une seule pièce de carton.</p>
<p id="p0022" num="0022">L'invention a également pour objet, selon un deuxième aspect, une ébauche pour la réalisation d'un élément de mobilier urbain tel que défini ci-dessus, qui comporte un panneau principal destiné à constituer ledit plateau et doté d'un orifice central, et un ensemble de panneaux secondaires s'étendant latéralement à partir du panneau principal et destinés à constituer lesdits volets, l'un des panneaux secondaires comprenant un prolongement pourvu d'un passage.</p>
<p id="p0023" num="0023">Par exemple, chaque panneau secondaire comprend au moins un pan en forme de trapèze isocèle.</p>
<p id="p0024" num="0024">D'autres buts, caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description suivante, donnée uniquement à titre d'exemple non limitatif, et faite en référence aux dessins annexés, sur lesquels :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> est une vue en perspective d'un élément de mobilier urbain selon l'invention, monté sur un poteau de voierie ;</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 2</figref> est une vue d'une ébauche pour la réalisation de l'élément de mobilier urbain de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 3</figref> montre les étapes de montage de l'ébauche de la <figref idref="f0002">figure 2</figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0004">figure 4</figref> montre un mode de mise en place de l'élément de mobilier urbain sur un poteau de voierie ; et</li>
<li>les <figref idref="f0004">figures 5 et 6</figref> montrent un autre exemple de mode de montage de l'élément de mobilier urbain sur un poteau de voierie.</li>
</ul></p>
<p id="p0025" num="0025">Sur la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, on a représenté une vue en perspective d'un élément de mobilier urbain conforme à l'invention, désigné par la référence numérique générale 1, en position d'utilisation.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0026" num="0026">Comme on le voit, cet élément de mobilier 1 constitue une tablette d'appoint qui vient se monter de manière amovible sur un poteau ou potelet de voierie P.</p>
<p id="p0027" num="0027">Une telle tablette 1 peut ainsi venir se monter sur des poteaux P montés à demeure dans des zones urbaines de manière à en interdire l'accès à des véhicules automobiles, par exemple sur des trottoirs, ou sur des poteaux prévus pour délimiter des zones d'accès piétonnier privilégiées.</p>
<p id="p0028" num="0028">L'emploi de tels poteaux est déjà largement répandu, de sorte que leurs caractéristiques dimensionnelles sont précisément connues. On notera cependant que, de manière générale, il est connu, dans certaines villes, d'utiliser deux types de poteaux qui comportent chacun une tête sphérique d'extrémité S ayant un diamètre de 9 cm pour une hauteur de poteau de 90 cm, ou une tête sphérique de diamètre égal à 6 cm pour une hauteur de poteau égale à 90 cm ou 110 cm.</p>
<p id="p0029" num="0029">En position d'utilisation, la tablette 1 vient se monter sur l'extrémité supérieure du poteau de manière à être maintenue axialement et latéralement par appui sur la sphère d'extrémité du poteau P, d'une part, et latéralement, par appui sur une zone d'extrémité supérieure cylindrique du poteau P.</p>
<p id="p0030" num="0030">Dans l'exemple de réalisation représenté à la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, la tablette d'appoint 1 a une forme, en vue de dessus, polygonale, ici pentagonale, et comporte un plateau supérieur 2 qui vient en appui sur la sphère S pour constituer une surface plane à disposition des utilisateurs et une extrémité inférieure 3 qui vient entourer une zone d'extrémité supérieure cylindrique du poteau P.</p>
<p id="p0031" num="0031">Par exemple, la diagonale du plateau a une longueur de 45 cm et la hauteur de l'élément de mobilier peut être égale à 13 cm de manière à venir se monter, d'une part sur la tête sphérique du poteau P et, d'autre part, sur une zone cylindrique du poteau située à environ 10 cm de l'extrémité supérieure du poteau.</p>
<p id="p0032" num="0032">Au niveau du plateau supérieur 2, la tablette 1 est dotée d'une zone 4 de réception de la sphère, réalisée en pratiquant un orifice axial<!-- EPO <DP n="5"> --> dans le plateau supérieur 2, tandis que l'extrémité inférieure 3 comporte un passage (non visible sur la <figref idref="f0001">figure 1</figref>).</p>
<p id="p0033" num="0033">Le passage inférieur et l'orifice supérieur sont coaxiaux et situés suivant l'axe général vertical de la tablette.</p>
<p id="p0034" num="0034">A partir du plateau supérieur 2, la tablette 1 se prolonge, en direction de l'extrémité inférieure 3, par un ensemble de cinq volets 5 et 6 qui s'étendent de manière inclinée à partir du plateau. Chaque volet comprend un premier pan 7 qui s'étend de manière inclinée, par exemple selon un angle de l'ordre de 60 degrés à partir du plateau supérieur 2, prolongé par un deuxième pan 8 incliné en direction de l'extrémité inférieure 3 selon une pente accrue et formant, par exemple, un angle d'environ 150 degrés avec le premier pan.</p>
<p id="p0035" num="0035">Bien entendu, les pentes formées par les premier et deuxième pans sont purement indicatives. On notera toutefois que les angles d'inclinaison peuvent être choisis de manière à décaler vers le bas l'extrémité inférieure de la tablette 1 pour augmenter la stabilité de la tablette maintenue par le poteau P, ou au contraire à la décaler vers le haut pour diminuer l'encombrement de la tablette.</p>
<p id="p0036" num="0036">On notera par ailleurs que la stabilité dépend également de l'emprise de la tablette sur la sphère S d'extrémité du poteau. Ainsi, pour un poteau ayant une sphère de diamètre égale à 6 cm, on prévoira sur le plateau supérieur 1 un orifice 4 de diamètre compris par exemple entre 4,5 et 5,7 cm, de préférence égal à 5,5 cm.</p>
<p id="p0037" num="0037">Pour un diamètre de sphère égal à 9 cm, on pourra prévoir un trou 4 de diamètre compris entre environ 6 et 8 cm, de préférence égal à environ 7 cm.</p>
<p id="p0038" num="0038">En se référant à la <figref idref="f0002">figure 2</figref>, sur laquelle on a représenté une ébauche E servant à la réalisation de la tablette 1 de la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, on notera que l'élément de mobilier est réalisé en une seule pièce de carton découpée et pliée.</p>
<p id="p0039" num="0039">L'ébauche E comporte ainsi un panneau principal P1 destiné à constituer le plateau supérieur 2 de la tablette, ici de forme pentagonale. En son centre, le panneau principal P1 est pourvu du trou 4, ici de diamètre égal à 5,5 cm. Comme on le voit sur cette <figref idref="f0002">figure 2</figref>,<!-- EPO <DP n="6"> --> le trou 4 est bordé d'une zone frangible 9, de manière à délimiter une zone annulaire 10 susceptible d'être détachée du panneau principal P1 pour former un trou de diamètre accru, ici égal à 7 cm.</p>
<p id="p0040" num="0040">En périphérie, chacun des cinq côtés du panneau principal P1 se prolonge par un ensemble de panneaux secondaires 11, 12, 13, 14 et 15 destinés à former les volets 5 et 6 et comprenant successivement, à partir du panneau principal P1, le premier pan 7 suivi du deuxième pan 8.</p>
<p id="p0041" num="0041">Comme on le voit, chacun des premier et deuxième pans 7 et 8 a une forme globalement trapézoïdale isocèle afin de permettre leur inclinaison à l'état monté et est articulé autour d'une ligne de pliage L1, L2.</p>
<p id="p0042" num="0042">On notera également que chacun des premiers pans 7 est pourvu, sur au moins l'un de ses côtés, d'une patte latérale, telle que 16 qui vient, au montage, se placer à l'intérieur d'un pan 7 voisin.</p>
<p id="p0043" num="0043">On voit ainsi que le premier pan 7 des panneaux secondaires 11, 12 et 13 est pourvu d'une unique patte latérale 16, tandis que le premier pan 7 du panneau secondaire 14 est pourvu de deux pattes latérales 16.</p>
<p id="p0044" num="0044">Enfin, le premier pan 7 du panneau secondaire 15 est dépourvu de pattes latérales.</p>
<p id="p0045" num="0045">En ce qui concerne les deuxièmes pans 8, ceux-ci sont chacun pourvus d'une patte d'extrémité 17 dotée d'une fente transversale 18. Au niveau de leurs bords latéraux, les deuxièmes pans 8 sont encore pourvus de pattes latérales 19 dotées d'une fente 20 et d'une patte latérale 21 dotée de découpes latérales d'encliquetage.</p>
<p id="p0046" num="0046">En effet, le deuxième pan 8 du volet référencé 11 est pourvu, de chaque côté, d'une patte latérale fendue, tandis que les panneaux secondaires référencés 12, 13 et 14 comportent, d'un côté, une patte fendue et, de l'autre côté, une patte découpée.</p>
<p id="p0047" num="0047">Le dernier panneau secondaire, référencé 15, est quant à lui pourvu, de chaque côté, d'une patte 21 découpée.</p>
<p id="p0048" num="0048">On voit enfin sur la <figref idref="f0002">figure 2</figref> que l'un des panneaux secondaires, à savoir le panneau référencé 15, est doté d'un<!-- EPO <DP n="7"> --> prolongement 23 d'extrémité pentagonale pourvu sur chacun de ses côtés d'une patte découpée 24 qui vient s'engager, au montage, dans les fentes 18 des pattes d'extrémité 17. Ce prolongement est relié au panneau 15 par une ligne de pliage L3. En son centre, le prolongement 23 est pourvu d'un orifice 25 destiné à constituer le passage précité dédié à l'insertion de la zone cylindrique du poteau P.</p>
<p id="p0049" num="0049">Dans l'exemple de réalisation considéré, dans lequel la tablette est destinée à venir se monter sur un poteau dont le diamètre de la zone cylindrique du poteau est égal à 8 cm, le diamètre de l'orifice 25 est égal à 4,6 cm.</p>
<p id="p0050" num="0050">L'orifice 25 est ainsi entouré d'un ensemble de pattes telles que 26 découpées, destinées à être rabattues contre la surface périphérique externe du poteau.</p>
<p id="p0051" num="0051">En se référant maintenant à la <figref idref="f0003">figure 3</figref>, pour procéder au montage de la tablette 1, il convient simplement de rabattre les panneaux secondaires 11, 12, 13, 14 et 15 autour des deux lignes de pliage L1 et L2, (flèches F1, F2, F3, F4 et F5) et, de même, de rabattre le prolongement 23 autour de la ligne de pliage L3 (flèche F6).</p>
<p id="p0052" num="0052">Au cours de cette opération, on insère les pattes latérales découpées 21 des panneaux secondaires 12, 13, 14 et 15 dans les fentes 20 et, de même, on insère les pattes latérales 24 du prolongement 23 dans les fentes des pattes d'extrémité 17. On positionne en outre les pattes latérales 16 contre la surface intérieure des premiers pans 7.</p>
<p id="p0053" num="0053">On obtient ainsi un ensemble monté qui peut venir se positionner sur un poteau P.</p>
<p id="p0054" num="0054">En se référant à la <figref idref="f0004">figure 4</figref>, dans un premier mode de mise en oeuvre, il convient simplement d'insérer la tablette montée sur le poteau P, par son extrémité supérieure, jusqu'à ce que le bord du passage 4 vienne en appui sur une section de la sphère S. Dans cette position, les pattes 26 entourant l'orifice 25 du prolongement 23 sont déformées et viennent en appui contre la zone cylindrique supérieure du poteau P.<!-- EPO <DP n="8"> --></p>
<p id="p0055" num="0055">On obtient ainsi un maintien stable, d'une part axial et latéral, au niveau de la sphère S, et d'autre part latéral, au niveau de la zone cylindrique du poteau.</p>
<p id="p0056" num="0056">Un tel mode d'assemblage convient en particulier pour les poteaux dont le diamètre est égal à 6 cm. Pour des poteaux de diamètre accru, c'est-à-dire supérieur à 5 cm, pour autoriser l'embranchement de la tablette d'appoint, on prévoira avantageusement, comme visible sur la <figref idref="f0002">figure 2</figref>, une fente 27 optionnelle qui s'étend du bord de l'orifice 25 en direction du bord du prolongement 23. Ainsi, au montage, il conviendra, d'une part, de dégager la zone frangible 10 (<figref idref="f0004">figure 5</figref>) et, d'autre part, d'écarter le prolongement 23 de manière à venir le positionner autour du poteau P (<figref idref="f0004">figure 6</figref>).</p>
<p id="p0057" num="0057">On notera que, dans l'exemple de réalisation décrit précédemment, la tablette 1 est destinée à venir se monter sur un poteau cylindrique à base ronde.</p>
<p id="p0058" num="0058">Il est également possible, en variante, de prévoir un montage de la tablette sur un poteau cylindrique à base carrée.</p>
<p id="p0059" num="0059">Dans ce cas, l'orifice 4 prévu au niveau du plateau supérieur sera remplacé par des pattes rabattables, par exemple au nombre de quatre, prévues sur la face inférieure du plateau 2 et destinées chacune à venir en appui sur une face latérale du poteau.</p>
<p id="p0060" num="0060">On notera que selon l'invention qui vient d'être décrite, l'élément de mobilier urbain qui est réalisé en carton, peut avantageusement être imprimé et constituer, de la sorte, un support de communication. En outre, en raison de sa constitution en carton, et également en raison de la présence des pans 7, 8 grâce auxquels l'élément monté est dépourvu d'arête saillante, les risques de blessure sont éliminés.</p>
<p id="p0061" num="0061">On notera enfin que l'élément de mobilier qui vient d'être décrit peut être monté et démonté très rapidement et ce de manière particulièrement aisée.</p>
</description><!-- EPO <DP n="9"> -->
<claims id="claims01" lang="fr">
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Elément de mobilier urbain, du type tablette d'appoint, ledit élément étant destiné à venir se monter de manière amovible sur un poteau (P) de voierie, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comporte un plateau (2) prévu à une première extrémité de l'élément de mobilier et pourvu d'une zone de réception (4) d'une extrémité supérieure (S) du poteau, pratiquée dans l'axe général dudit élément de mobilier, et un ensemble de volets (5, 6) convergents s'étendant à partir du bord périphérique du plateau (2) en direction d'une deuxième extrémité (3) de l'élément de mobilier, ledit élément de mobilier comprenant, au niveau de la deuxième extrémité, un passage (25) coaxial à ladite zone de réception pour le poteau de manière à permettre, conjointement avec ladite zone de réception (4), un maintien dudit élément de mobilier en deux points du poteau.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Elément de mobilier selon la revendication 1, <b>caractérisé en ce que</b> l'un des volets comprend un prolongement (23) qui s'étend parallèlement audit plateau et dans lequel est prévu ledit passage (25).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Elément de mobilier selon la revendication 2, <b>caractérisé en ce que</b> le prolongement est pourvu d'une fente (27) qui s'étend dudit orifice à l'un des bords latéraux de manière à permettre une ouverture dudit prolongement.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Elément de mobilier selon l'une des revendications 2 et 3, <b>caractérisé en ce que</b> le prolongement (23) est doté de pattes (24) latérales destinées à s'engager dans des fentes (18) prévues dans les autres volets.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Elément de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, <b>caractérisé en ce que</b> chaque volet est doté d'une patte latérale qui s'engage dans une fente prévue dans un autre volet.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Elément de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, <b>caractérisé en ce que</b> le bord du passage (25) est doté de pattes rabattables (26).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>Elément de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, <b>caractérisé en ce que</b> la zone de réception de<!-- EPO <DP n="10"> --> l'extrémité supérieure du poteau est formée par un orifice (4) dont le bord périphérique forme une zone d'appui pour l'extrémité supérieure du poteau et dont le diamètre est inférieur à celui de ladite extrémité.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="0008">
<claim-text>Elément de mobilier selon la revendication 7, <b>caractérisé en ce que</b> ledit orifice est entouré par une zone annulaire frangible (10).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0009" num="0009">
<claim-text>Elément de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, <b>caractérisé en ce que</b> chaque volet comporte un premier pan (7) s'étendant à partir du plateau et un deuxième pan (8) incliné en direction de ladite deuxième extrémité.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0010" num="0010">
<claim-text>Elément de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, <b>caractérisé en ce que</b> le plateau est polygonal et comporte au moins trois côtés, de préférence cinq côtés.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0011" num="0011">
<claim-text>Elément de mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, <b>caractérisé en ce qu'</b>il est réalisé en une seule pièce de carton.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0012" num="0012">
<claim-text>Ebauche pour la réalisation d'un élément de mobilier urbain selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comporte un panneau principal (P1) destiné à constituer ledit plateau (2) et doté d'un orifice central (4) et un ensemble de panneaux secondaires (11, 12, 13, 14, 15) s'étendant latéralement à partir du panneau principal et destinés à constituer lesdits volets, chaque panneau secondaire comprenant au moins un pan en forme de trapèze isocèle, l'un des panneaux secondaires comprenant un prolongement (23) pourvu d'un passage (25).</claim-text></claim>
</claims><!-- EPO <DP n="11"> -->
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<figure id="f0001" num="1"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="100" he="185" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0002" num="2"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="145" he="201" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="13"> -->
<figure id="f0003" num="3"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="164" he="188" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="14"> -->
<figure id="f0004" num="4,5,6"><img id="if0004" file="imgf0004.tif" wi="161" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
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							The members are as contained in the European Patent Office EDP file on
							The European Patent Office is in no way liable for these particulars which are merely given for the purpose of information.
							For more details about this annex : see Official Journal of the European Patent Office, No 12/82
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