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<ep-patent-document id="EP12178261B1" file="EP12178261NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2551208" kind="B1" date-publ="20141015" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSK..HRIS..MTNORS..SM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.41 (21 Oct 2013) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2551208</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20141015</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>12178261.9</B210><B220><date>20120727</date></B220><B240><B241><date>20130719</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>1156864</B310><B320><date>20110727</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20141015</date><bnum>201442</bnum></B405><B430><date>20130130</date><bnum>201305</bnum></B430><B450><date>20141015</date><bnum>201442</bnum></B450><B452EP><date>20140428</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>B65D   5/42        20060101AFI20140131BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Verpackungshülle für pharmazeutische Produkte, und vorgeschnittener Zuschnitt zu deren Herstellung</B542><B541>en</B541><B542>Packaging case for pharmaceutical products and pre-cut blank for making same</B542><B541>fr</B541><B542>Etui d'emballage de produits pharmaceutiques et flanc prédécoupé pour sa réalisation</B542></B540><B560><B561><text>EP-A2- 1 394 056</text></B561><B561><text>DE-U1-202006 014 456</text></B561><B561><text>FR-A1- 2 714 823</text></B561><B561><text>GB-A- 2 277 077</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>Autajon, Gérard</snm><adr><str>Chemin de Redondon</str><city>26200 Montelimar</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Finega</snm><iid>101084690</iid><irf>1H709160EP59LSA</irf><adr><str>Zone Industrielle du Gournier 
Route de Chateauneuf 
BP 149</str><city>26126 Montelimar</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Sarlin, Laure V.</snm><sfx>et al</sfx><iid>100052395</iid><adr><str>Cabinet Beau de Loménie 
51, avenue Jean-Jaurès 
BP 7073</str><city>69301 Lyon Cedex 07</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>RS</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B880><date>20130130</date><bnum>201305</bnum></B880></B800></SDOBI>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne le domaine technique des emballages pour le conditionnement de produits avec une notice d'utilisation. A ce titre, la présente invention s'adresse principale au conditionnement de produits médicamenteux.</p>
<p id="p0002" num="0002">Plus particulièrement, l'invention concerne un étui de conditionnement de produits comportant des moyens de mise en place automatisée et de maintien d'une notice d'utilisation, le cas échéant pliée, avant mise en forme de l'étui et conditionnement du produit à conditionner.</p>
<p id="p0003" num="0003">Dans le domaine de l'invention, on connaît déjà depuis très longtemps pour le conditionnement de produits médicamenteux des étuis de conditionnement de forme sensiblement parallélépipédique comportant une enveloppe périphérique composée de quatre panneaux parallèles deux à deux et liés entre eux le long d'arêtes parallèles longitudinales. Des quatre panneaux formant l'enveloppe de l'étui deux forment des panneaux principaux, solidaires chacun à une extrémité longitudinale opposée pour l'un et l'autre d'un rabat d'ouverture et de fermeture de l'enveloppe, rabat lui-même prolongé d'une languette de verrouillage. Deux autres panneaux forment des panneaux de côté, généralement moins larges que les panneaux principaux et prolongés à chacune de leurs extrémités par un rabat de verrouillage destiné à opérer avec la languette de verrouillage des rabats de fermeture la fermeture de l'étui de conditionnement.</p>
<p id="p0004" num="0004">Ces étuis sont obtenus par mise en forme et assemblage par collage d'un flane prédécoupé comportant un volet de collage articulé sur un côté d'un des bords longitudinaux d'un panneau principal le long d'une ligne de pliage, le volet de collage étant plaqué et collé sur une face interne d'un panneau de côté pour opérer la mise en forme de l'enveloppe parallélépipédique des étuis.</p>
<p id="p0005" num="0005">Ces étuis sont assemblés et mis en forme au moment du conditionnement des produits à conditionner, qui sont introduits dans l'étui de façon automatique après la mise en forme de l'étui et l'introduction dans l'étui d'une notice d'utilisation, souvent constituée, dans le cas de conditionnement de médicaments, par un feuillet simple imprimé et plié pour pouvoir être glissé dans l'étui.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0006" num="0006">Les étuis et les notices d'utilisation sont à ce jour fournis aux fabricants des produits à conditionner par des fournisseurs distincts. Dans l'industrie pharmaceutique, les fabricants de médicaments sollicitent désormais des fabricants d'étuis de conditionnement la fourniture d'étuis avec les notices d'utilisation incluses pour réduire et les opérations de conditionnement des produits et les risques d'erreur de correspondance entre les notices, les étuis de conditionnement et les produits conditionnés.</p>
<p id="p0007" num="0007">Un étui comportant les caractéristiques du préambule de la revendication 1 est connu de <patcit id="pcit0001" dnum="FR2714823"><text>FR 2 714 823</text></patcit>.</p>
<p id="p0008" num="0008">Le but de la présente invention est par conséquent de fournir une nouvelle structure d'étui de conditionnement de produits tels que des produits pharmaceutiques qui permette l'insertion de notices d'utilisation directement dans l'étui lors de sa fabrication et son maintien en position lors de la mise en forme des étuis et du conditionnement des produits à conditionner dans les étuis.</p>
<p id="p0009" num="0009">A cette fin, la présente invention propose un étui de conditionnement, du type comportant une enveloppe sensiblement parallélépipédique formée de deux panneaux principaux et deux panneaux de côté parallèles deux à deux et liés perpendiculairement entre eux le long d'arêtes longitudinales. Les panneaux principaux sont prolongés chacun, en une extrémité longitudinale opposée, par un rabat de fermeture articulé suivant une ligne de pliage sur le panneau principal correspondant et solidaire d'une languette de verrouillage articulée sur le rabat de fermeture suivant une ligne de pliage parallèle à la ligne de pliage du rabat de fermeture sur chaque panneau principal. Les panneaux de côté quant à eux sont prolongés en leurs extrémités par un rabat de verrouillage destiné à coopérer avec la languette de verrouillage des rabats de fermeture pour assurer la fermeture de l'enveloppe de l'étui aux extrémités longitudinales de l'enveloppe.</p>
<p id="p0010" num="0010">Selon l'invention, l'étui de conditionnement proposé comporte une étiquette adhésive de maintien d'un objet plat tel qu'une notice d'utilisation, ladite étiquette adhésive étant collée, au moins partiellement, sur une surface interne d'un panneau principal de l'enveloppe de l'étui et présentant au moins une ouverture d'insertion d'un objet plat tel qu'une notice d'utilisation.<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0011" num="0011">L'étiquette adhésive est constituée d'au moins une couche de matière rectangulaire collée à une première extrémité une face interne d'un panneau principal de l'étui et à sa seconde extrémité sur une face interne d'un rabat de fermeture, l'objet plat étant collé sur ladite couche de matière entre celle-ci et la face interne du panneau principal.</p>
<p id="p0012" num="0012">Dans ce mode de réalisation, l'étiquette adhésive comporte à sa première extrémité des encoches pratiquées dans la largeur de l'étiquette pour faciliter un arrachement de ladite étiquette et de l'objet plat collé sur celle-ci.</p>
<p id="p0013" num="0013">Dans ce mode de réalisation toujours, la seconde extrémité de l'étiquette adhésive collée sur le rabat de fermeture comporte au moins une portion non collée ménageant un onglet d'étiquette libre facilitant la préhension de ladite étiquette pour réaliser son arrachement à sa première extrémité.</p>
<p id="p0014" num="0014">Dans ce mode de réalisation, la couche de matière constituant l'étiquette adhésive est avantageusement constituée de papier ou d'un film plastique ou d'un complexe adhésif comprenant au moins l'une de ces deux matières.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0015" num="0015">Enfin, dans les deux modes de réalisation proposés, l'étiquette adhésive peut également comporter une couche de renforcement, parfois appelée « liner », sur laquelle sont collées la ou les couches de matières formant l'étiquette de maintien de l'objet plat, ladite couche de renforcement comportant une surface inférieure de collage sur une face interne d'une paroi principale de l'étui.</p>
<p id="p0016" num="0016">Diverses autres caractéristiques ressortent de la description faite ci-dessous en référence aux dessins annexés qui montrent, à titre d'exemples non limitatifs, des formes de réalisation de l'objet de l'invention.</p>
<p id="p0017" num="0017">Sur les figures annexées :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>la <figref idref="f0001"><b>figure 1</b></figref> représente un flane prédécoupé de carton pour la réalisation d'un étui de conditionnement de produits pharmaceutiques dans une première variante de réalisation ;</li>
<li>la <figref idref="f0002"><b>figure 2</b></figref> représente une vue de dessus d'une étiquette adhésive de maintien d'un objet plat tel qu'une notice d'utilisation dans la première variante de réalisation d'un étui de conditionnement de produits pharmaceutiques à partir du flane prédécoupé de la <figref idref="f0001">figure <b>1</b></figref> <b>;</b></li>
<li>la <figref idref="f0002"><b>figure 3</b></figref> représente une vue en coupe longitudinale de l'étiquette adhésive de la <figref idref="f0002">figure <b>2</b></figref> <b>;</b></li>
<li>la <figref idref="f0003"><b>figure 4</b></figref> représente un flanc prédécoupé de carton pour la réalisation d'un étui de conditionnement de produits pharmaceutiques conforme à la présente invention dans une seconde variante de réalisation ;</li>
<li>la <figref idref="f0004"><b>figure 5</b></figref> représente une vue de dessus d'une étiquette adhésive de maintien d'un objet plat tel qu'une notice d'utilisation dans la seconde variante de réalisation d'un étui de conditionnement de produits pharmaceutiques à partir du flane prédécoupé de la <figref idref="f0003">figure <b>4</b></figref> ;</li>
<li>la <figref idref="f0004"><b>figure 6</b></figref> représente une vue en coupe longitudinale de l'étiquette adhésive de la <figref idref="f0004">figure <b>5</b></figref><b>.</b></li>
</ul></p>
<p id="p0018" num="0018">La présente invention propose un nouveau type d'étui de conditionnement réalisé à partie d'un flane de matière cartonnée prédécoupée notamment adapté<!-- EPO <DP n="5"> --> au conditionnement de produits pharmaceutiques qui doivent être conditionnés avec une notice d'utilisation dédiée.</p>
<p id="p0019" num="0019">Depuis quelques années, les sociétés pharmaceutiques souhaiteraient recevoir leurs étuis de conditionnement de produits avec la notice d'utilisation directement incluse dans les étuis. Cela leur permettrait de ne plus se soucier d'approvisionner d'un côté les étuis chez un fournisseur et d'un autre côté les notices correspondantes chez un autre fournisseur, ce qui peut être une source d'erreur lors de la réunification avec le produit pharmaceutique.</p>
<p id="p0020" num="0020">A cet effet, il est proposé un étui de conditionnement <b>E</b> tel que représenté aux <figref idref="f0005">figures <b>7</b> et <b>8</b></figref> obtenus respectivement à partir d'un flane prédécoupé <b>10</b> tel que représenté à la <figref idref="f0001">figure <b>1</b></figref> et à la <figref idref="f0003">figure <b>4</b></figref><b>.</b></p>
<p id="p0021" num="0021">Les <figref idref="f0001 f0002">figures <b>1</b> à <b>3</b></figref> représentent une première variante d'un flane prédécoupé <b>10</b> de matière cartonnée comportant une étiquette adhésive <b>2</b> de maintien d'un objet plat <b>3</b> tel qu'une notice d'utilisation <b>4</b> pour la réalisation d'un étui <b>E</b> tel que représenté à la <figref idref="f0005">figure <b>7</b></figref><b>,</b> et la structure particulière de l'étiquette adhésive <b>2</b> dans cette variante de réalisation.</p>
<p id="p0022" num="0022">Dans cette première variante de réalisation, le flane prédécoupé <b>10</b>, constitué de matière cartonnée, comporte un premier panneau rectangulaire <b>11</b> solidaire suivant une première ligne de pliage <b>L1</b> formée sur une longueur dudit premier panneau <b>11</b> d'un rabat de collage <b>12</b> de même longueur que le premier panneau et de largeur inférieure. Le premier panneau rectangulaire <b>11</b> est également solidaire suivant une seconde ligne de pliage <b>L2</b> formée sur une largeur à une extrémité du premier panneau d'un premier rabat de fermeture <b>13,</b> de forme rectangulaire, lui-même solidaire le long d'une troisième ligne de pliage <b>L3</b> parallèle à la seconde ligne de pliage <b>L2</b> d'une première languette de verrouillage <b>14.</b> Cette languette de verrouillage <b>14</b> comporte de préférence à chaque extrémité une découpe en arrondi <b>141, 142</b> et les extrémités de la ligne de pliage <b>L3</b> sont découpées sur environ 0, 5 à 1 cm. Ces différentes découpes participent à la fonction de verrouillage de la languette <b>14</b> comme il sera par la suite décrit.<!-- EPO <DP n="6"> --></p>
<p id="p0023" num="0023">Le fiane prédécoupé <b>10</b> comporte également un second panneau rectangulaire <b>15</b> de même longueur que le premier panneau rectangulaire <b>11.</b> Ce second panneau rectangulaire <b>15</b> est articulé suivant une quatrième ligne de pliage <b>L4</b> parallèle à la première ligne de pliage <b>L1</b> sur le premier panneau rectangulaire. Le second panneau rectangulaire <b>15</b> comportant à chacune de ces extrémités longitudinales un rabat de verrouillage <b>16, 17</b> articulé sur le second panneau rectangulaire <b>15</b> suivant une ligne de pliage dans le prolongement des extrémités du premier panneau rectangulaire <b>11.</b> Ces rabats de verrouillage <b>16, 17</b> comportent latéralement des encoches <b>e1, e2</b> procurées pour participer à la fonction de verrouillage de l'étui de conditionnement une fois le flane <b>10</b> mis en forme, comme il sera décrit par la suite.</p>
<p id="p0024" num="0024">Un troisième panneau rectangulaire <b>18,</b> identique au premier panneau rectangulaire <b>11</b> est articulé suivant une cinquième ligne de pliage <b>L5,</b> parallèle à la première ligne de pliage <b>L1,</b> sur le second panneau rectangulaire <b>15.</b> Comme le premier panneau rectangulaire <b>11,</b> le troisième panneau rectangulaire <b>15</b> est solidaire suivant une sixième ligne de pliage <b>L6</b> formée sur une largeur à une extrémité longitudinale du troisième panneau rectangulaire d'un second rabat de fermeture <b>19,</b> de forme rectangulaire, s'étendant dans un sens opposé au premier rabat de fermeture <b>13</b> et lui-même solidaire le long d'une septième ligne de pliage <b>L7</b> parallèle à la sixième ligne de pliage <b>L6</b> d'une seconde languette de verrouillage <b>20.</b> Comme la première languette de verrouillage <b>14,</b> la languette de verrouillage <b>20</b> comporte de préférence à chaque extrémité une découpe en arrondi <b>201</b>, <b>202</b> et les extrémités de la ligne de pliage <b>L7</b> sont découpées sur environ 0,5 à 1 cm.</p>
<p id="p0025" num="0025">Le flane prédécoupé <b>10</b> comporte enfin un quatrième panneau rectangulaire <b>21</b> identique au second panneau rectangulaire <b>15</b> et articulé suivant une huitième ligne de pliage <b>L8,</b> parallèle à la première ligne de pliage <b>L1</b>, sur le troisième panneau rectangulaire, le quatrième panneau rectangulaire <b>21</b> comportant à chacune de ces extrémités un rabat de verrouillage <b>22, 23</b> articulé sur le quatrième panneau rectangulaire <b>21</b> et symétriques par rapport au troisième panneau rectangulaire <b>15</b> des rabats de verrouillages <b>16, 17.</b> Les deux rabats de verrouillage <b>22, 23</b> solidaires du quatrième panneau <b>21</b> comportent donc eux aussi des encoches latérales <b>e1, e2.</b><!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<p id="p0026" num="0026">Les premier et troisième panneaux rectangulaires <b>11, 18</b> sont destinés à former les panneaux principaux de l'étui de conditionnement et les second et quatrième panneaux rectangulaires <b>15, 21</b> étant destinés à former les panneaux de côté dudit étui de conditionnement.</p>
<p id="p0027" num="0027">Le flane prédécoupé <b>10</b> comporte, selon ce premier mode de réalisation, une étiquette adhésive <b>2</b> de maintien d'un objet plat <b>3</b> tel qu'une notice d'utilisation d'un produit pharmaceutique. Cette étiquette adhésive <b>2</b> forme une pochette d'insertion de l'objet plat <b>3</b> collée sur la surface interne du premier panneau rectangulaire <b>11</b> du flanc prédécoupé <b>11</b> et présentant au moins une ouverture <b>24</b> d'insertion de l'objet plat <b>3,</b> localisée le long de la ligne de pliage <b>L2</b> du rabat de fermeture <b>13,</b> qui est de préférence située à l'opposé du sens d'insertion du produit pharmaceutique à conditionner dans l'étui une fois constitué.</p>
<p id="p0028" num="0028">Comme représenté sur les <figref idref="f0002">figures <b>2</b> et <b>3</b></figref><b>,</b> l'étiquette adhésive <b>2</b> se compose d'une première couche de matière <b>25,</b> de papier ou de film plastique, revêtue sur sa face inférieure d'une couche <b>26</b> de colle permanente, d'une seconde couche de matière <b>27,</b> elle aussi de papier ou de film plastique et qui est collée sur les bords longitudinaux et postérieur de l'étiquette adhésive <b>2</b> sur la première couche de matière <b>25,</b> ménageant ainsi une pochette interne <b>28</b> dans laquelle l'objet plat <b>3</b> est inséré par l'ouverture <b>24.</b> De préférence, la première couche de matière <b>26</b> est collée sur une troisième couche <b>29</b> de renforcement, ou « liner », de l'étiquette adhésive <b>2,</b> troisième couche <b>29</b> de renforcement plus épaisse que les première et seconde couches <b>25</b>, <b>27</b> et collée par une colle permanente ou fugitive sur le premier panneau rectangulaire <b>11</b>. De préférence, un onglet <b>30</b> est découpé dans la seconde couche de matière <b>27</b> sensiblement au milieu du rebord de celle-ci côté ouverture <b>24</b> pour faciliter la sortie de l'objet plat <b>3</b> inséré dans la pochette.</p>
<p id="p0029" num="0029">Le flane prédécoupé <b>10</b> ainsi constitué est livré à plat pour mise en forme et conditionnement des produits pharmaceutiques à conditionner, avec la notice d'utilisation insérée dans l'étiquette adhésive <b>2.</b></p>
<p id="p0030" num="0030">La mise en forme du flane prédécoupé <b>10</b> se fait de façon particulièrement simple en repliant les premier, second, troisième et quatrième panneaux<!-- EPO <DP n="8"> --> rectangulaires <b>11, 15, 18, 21</b> à angles droits les uns par rapport aux autres autour des lignes de pliage <b>L1, L4, L5, L8</b> et collage du quatrième panneau rectangulaire <b>21</b> sur du rabat de collage <b>12</b>, puis repliement des rabats de verrouillage <b>16, 17, 22, 23</b> et fermeture des rabats de fermeture <b>13, 19</b> par-dessus les rabats de verrouillage <b>16, 17, 22, 23</b> et insertion des languettes de verrouillage <b>14, 20</b> par glissement des arrondis <b>141, 142, 201, 202</b> dans les encoches <b>e2</b> des rabats de verrouillage <b>16</b>, <b>17</b>, <b>22</b>, <b>23</b> pour fermer l'étui de conditionnement qui acquièret alors une forme de parallélépipède rectangle, très commune d'étui de conditionnement de produits pharmaceutiques. On obtient ainsi un étui de conditionnement <b>E</b> tel que représenté à la <figref idref="f0005">figure <b>7</b></figref><b>.</b></p>
<p id="p0031" num="0031">Selon une seconde variante de réalisation, l'étui de conditionnement de l'invention peut également être obtenu à partir d'un flane prédécoupé <b>10</b> comportant une étiquette adhésive <b>40</b> qui est constituée différemment de l'étiquette <b>2</b> du flane <b>10</b> de la <figref idref="f0001">figure <b>1</b></figref><b>,</b> étiquette <b>40</b> représentée en détail aux <figref idref="f0004">figures <b>5</b> et <b>6</b></figref><b>.</b> Sur la <figref idref="f0003">figure <b>4</b></figref><b>,</b> les éléments du flane prédécoupé <b>10</b> identiques à ceux du flane <b>10</b> de la <figref idref="f0001">figure <b>1</b></figref> portent les mêmes références numériques.</p>
<p id="p0032" num="0032">Dans cette seconde forme de réalisation, l'étiquette <b>40</b> est constituée d'au moins une couche de matière <b>41</b> rectangulaire collée à une première extrémité <b>41a</b> sur la face interne du premier panneau rectangulaire <b>11</b> du flane <b>10</b> et à sa seconde extrémité <b>41b</b> sur une face interne du rabat de fermeture <b>13.</b> Les bords longitudinaux <b>41c, 41d</b> eux ne sont pas collés sur le panneau rectangulaire <b>11</b> et rabat <b>13,</b> ménageant ainsi une ouverture <b>45</b> de rangement de l'objet <b>3</b> sous la couche de matière <b>41.</b> La couche de matière <b>41</b> est recouverte sur sa face interne de colle fugitive et l'objet plat <b>3</b> est collé sur cette face interne, celle-ci et la face interne du panneau rectangulaire <b>11</b>. Pour faciliter le retrait de l'objet <b>3</b> de l'étui de conditionnement une fois le flane <b>10</b> mise en forme comme précédemment indiqué, l'étiquette adhésive <b>40</b> comporte à la première extrémité <b>41a</b> de la couche de matière <b>41</b> des encoches <b>42</b> pratiquées dans la largeur de l'étiquette <b>40</b> pour faciliter un arrachement de ladite étiquette <b>40</b> et de l'objet plat <b>3</b> collé sur celle-ci. La seconde extrémité <b>41b</b> de la couche de matière <b>41</b> de l'étiquette adhésive <b>40</b><!-- EPO <DP n="9"> --> collée sur le rabat de fermeture <b>13</b> comporte au moins une portion <b>43</b> non collée ménageant un onglet <b>44</b> d'étiquette libre facilitant la préhension de ladite étiquette <b>40</b> pour réaliser son arrachement le long des encoches <b>42</b> à sa première extrémité <b>41a</b>.</p>
<p id="p0033" num="0033">Dans ce second mode de réalisation, la couche de matière <b>41</b> constituant l'étiquette adhésive <b>40</b> est avantageusement constituée de papier ou d'un film plastique ou d'un complexe adhésif comprenant au moins l'une de ces deux matières. Cette couche de matière peut être collée aux extrémités <b>41a, 41b</b> sur un liner <b>46</b> de renforcement comme représenté sur les <figref idref="f0004">figures <b>5</b> et <b>6</b></figref><b>.</b></p>
<p id="p0034" num="0034">L'étiquette <b>40</b> fabriquée selon cette forme de réalisation ci-dessus doit être collée à l'intérieur du flane prédécoupé <b>10</b> lorsque celui-ci est encore à plat. Les dimensions de l'étiquette sont telles que l'onglet <b>44</b> soulevable de l'étiquette <b>40</b> doit dépasser la face intérieure sur le rabat de fermeture <b>13</b> de quelques millimètres (1).</p>
<p id="p0035" num="0035">L'onglet <b>44</b> non collé facilite la préhension de l'étiquette <b>40</b> par l'utilisateur final qui n'a qu'à saisir l'onglet <b>44</b> pour arracher l'étiquette <b>40</b> avec l'objet plat <b>3</b> constitué par une notice d'utilisation d'un produit pharmaceutique par exemple, collé sur la couche <b>41</b> mais pas au flane <b>10</b>.</p>
<p id="p0036" num="0036">Le flane prédécoupé <b>10</b> dans ce second mode de réalisation est mis en forme exactement de la même façon qu'exposé précédemment pour le flane <b>10</b> de la <figref idref="f0001">figure <b>1</b></figref> pour obtenir un étui de conditionnement <b>E</b> tel que représenté à la <figref idref="f0005">figure <b>8</b></figref><b>.</b></p>
<p id="p0037" num="0037">L'invention propose donc un étui de conditionnement <b>E,</b> notamment de produit pharmaceutique, à partir d'un flanc prédécoupé <b>10</b> équipé d'une étiquette adhésive <b>2, 40</b> permettant la mise en place et le maintien d'un objet plat <b>3</b> tel qu'une notice d'utilisation du produit pharmaceutique conditionné dès la réalisation du flane prédécoupé <b>10</b>.</p>
<p id="p0038" num="0038">Cet étui de conditionnement comporte, de façon classique, une enveloppe parallélépipédique formée de deux panneaux rectangulaires principaux <b>11, 18</b> et deux panneaux de côté <b>15, 21</b> parallèles deux à deux et liés perpendiculairement entre eux le long d'arêtes longitudinales définies par les lignes de pliages <b>L1, L4</b>, <b>L5</b>, <b>L8</b> du flane prédécoupé <b>10</b>. Les panneaux principaux sont prolongés chacun,<!-- EPO <DP n="10"> --> en une extrémité longitudinale opposée, par un rabat de fermeture <b>13, 19</b> articulé suivant une ligne de pliage sur le panneau principal <b>11, 18</b> correspondant et solidaire d'une languette de verrouillage <b>14, 20</b> articulée sur le rabat de fermeture suivant une ligne de pliage parallèle à la ligne de pliage du rabat de fermeture sur chaque panneau principal. Les panneaux de côté quant à eux sont prolongés en leurs extrémités par un rabat de verrouillage <b>16, 17, 22, 23</b> destiné à coopérer avec la languette de verrouillage <b>14, 20</b> des rabats de fermeture <b>13, 19</b> pour assurer la fermeture de l'enveloppe de l'étui <b>E</b> aux extrémités longitudinales de l'enveloppe.</p>
<p id="p0039" num="0039">Selon l'invention, l'étui de conditionnement <b>E</b> proposé comporte une étiquette adhésive <b>2, 40</b> de maintien d'un objet plat <b>3</b> tel qu'une notice d'utilisation, ladite étiquette adhésive <b>2, 40</b> étant collée, au moins partiellement, sur une surface interne d'un panneau principal de l'étui <b>E</b> et présentant au moins une ouverture <b>24, 45</b> d'insertion d'une notice d'utilisation formant l'objet plat dès la réalisation du flane prédécoupé <b>10</b> pour faciliter le conditionnement final des produits et de leur notice d'utilisation.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="11"> -->
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Etui de conditionnement <b>(E),</b> notamment de produits pharmaceutiques, comportant une enveloppe parallélépipédique comprenant :
<claim-text>- deux panneaux principaux <b>(11</b>, <b>18)</b> et deux panneaux de côté <b>(15</b>, <b>21)</b> parallèles deux à deux et liés perpendiculairement entre eux le long d'arêtes longitudinales,</claim-text>
<claim-text>- deux rabats de fermeture <b>(13, 19)</b> articulés chacun suivant une ligne de pliage perpendiculaire aux arêtes longitudinales en une extrémité opposée des panneaux principaux <b>(11</b>, <b>18)</b> et</claim-text>
<claim-text>- des languettes de verrouillage <b>(14, 20)</b> articulées chacune sur un rabat de fermeture suivant une ligne de pliage parallèle à la ligne de pliage du rabat de fermeture sur un panneau principal et</claim-text>
<claim-text>- un rabat de verrouillage <b>(16,17</b>, <b>22, 23)</b> articulé suivant une ligne de pliage à chaque extrémité des panneaux de côté et destiné à coopérer avec une languette de verrouillage pour assurer la fermeture de l'enveloppe de l'étui en deux extrémités longitudinales,</claim-text>
<claim-text>- une étiquette adhésive <b>(40)</b> de maintien d'un objet plat <b>(3)</b> tel qu'une notice d'utilisation, ladite étiquette adhésive <b>(40)</b> étant collée, au moins partiellement, sur une surface interne d'un panneau principal (<b>11, 18)</b> de l'enveloepe de l'étui et présentant au moins une ouverture d'insertion <b>(24, 45)</b> de l'objet plat <b>(3)</b>,<br/>
<!-- EPO <DP n="12"> --><b>caractérisé en ce que</b> l'étiquette adhésive <b>(40)</b> est constitué d'au moins une couche <b>(41)</b> de matière rectangulaire collée à une première extrémité <b>(41a)</b> sur une face interne d'un panneau principal de l'étui et à sa seconde extrémité <b>(41b)</b> sur une face interne d'un rabat de fermeture, l'objet plat <b>(3)</b> étant collé sur ladite couche de matière entre celle-ci et la face interne du panneau principal, l'étiquette adhésive <b>(40)</b> comportant à sa première extrémité <b>(41a)</b> des encoches <b>(42)</b> pratiquées dans la largeur de l'étiquette pour faciliter un arrachement de ladite étiquette et de l'objet plat collé sur celle-ci, la seconde extrémité <b>(41b)</b> de l'étiquette adhésive collée sur le rabat de fermeture comportant au moins une portion <b>(43)</b> non collée ménageant un onglet d'étiquette libre <b>(44)</b> facilitant la préhension de ladite étiquette pour réaliser son arrachement à sa première extrémité.</claim-text><!-- EPO <DP n="13"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Etui de conditionnement selon la des revendications 1, <b>caractérisé en ce que</b> la couche de matière constituant l'étiquette adhésive est avantageusement constituée de papier ou d'un film plastique ou d'un complexe adhésif comprenant au moins l'une de ces deux matières.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Etui de conditionnement selon l'une des revendications 1 à 2, <b>caractérisé en ce que</b> l'étiquette adhésive comporte une couche de renforcement sur laquelle sont collées la ou les couches de matières formant l'étiquette adhésive de maintien de l'objet plat, ladite couche de renforcement comportant une surface inférieure de collage sur une face interne d'une paroi principale de l'étui.<!-- EPO <DP n="14"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Flane prédécoupé <b>(10)</b> de matière cartonnée pour la réalisation d'un conditionnement selon l'une des revendications 1 à 3, comportant :
<claim-text>un premier panneau rectangulaire <b>(11)</b> solidaire suivant une première ligne de pliage <b>(L1)</b> formée sur une longueur dudit premier panneau d'un rabat de collage <b>(12)</b> de même longueur que le premier panneau et de largeur inférieure et solidaire suivant une seconde ligne de pliage <b>(L2)</b> formée sur une largeur à une extrémité du premier panneau d'un premier rabat de fermeture <b>(13),</b> de forme rectangulaire, lui-même solidaire le long d'une troisième ligne de pliage <b>(L3)</b> parallèle à la seconde ligne de pliage d'une première languette de verrouillage <b>(14),</b> et</claim-text>
<claim-text>un second panneau rectangulaire <b>(15)</b> de même longueur que le premier panneau rectangulaire <b>(11)</b> et articulé suivant une quatrième ligne de pliage <b>(L4)</b> parallèle à la première sur le premier panneau rectangulaire <b>(11),</b> le second panneau rectangulaire comportant à chacune de ces extrémités un rabat de verrouillage <b>(16, 17)</b> articulé sur le second panneau, et</claim-text>
<claim-text>un troisième panneau rectangulaire <b>(18)</b> identique au premier panneau rectangulaire <b>(11)</b> et articulé suivant une cinquième ligne de pliage <b>(L5)</b> parallèle à la première sur le second panneau rectangulaire <b>(15),</b> le troisième panneau rectangulaire étant solidaire suivant une sixième ligne de pliage <b>(L6)</b> formée sur une largeur à une extrémité du troisième panneau rectangulaire d'un second rabat de fermeture <b>(19),</b> de forme rectangulaire, s'étendant dans un sens opposé au premier rabat de fermeture <b>(13)</b> à une extrémité du premier panneau rectangulaire et lui-même solidaire le long d'une septième ligne de pliage <b>(L7)</b> parallèle à la sixième ligne de pliage d'une seconde languette de verrouillage <b>(20),</b> et</claim-text>
<claim-text>un quatrième panneau rectangulaire <b>(21)</b> identique au second panneau rectangulaire <b>(15)</b> et articulé suivant une huitième ligne de pliage <b>(L8)</b><!-- EPO <DP n="15"> --> parallèle à la première sur le troisième panneau rectangulaire <b>(18)</b>, le quatrième panneau rectangulaire comportant à chacune de ces extrémités un rabat de verrouillage <b>(22, 23)</b> articulé sur le quatrième panneau,</claim-text>
<claim-text>les premier et troisième panneaux rectangulaires <b>(11, 18)</b> étant destinés à former les panneaux principaux de l'étui de conditionnement <b>(E)</b> et les second et quatrième panneaux rectangulaires <b>(15, 21)</b> étant destiné à former les panneaux de côté de l'étui de conditionnement <b>(E),</b> et</claim-text>
<claim-text>une étiquette adhésive <b>(2, 40)</b> de maintien d'un objet plat <b>(3)</b> tel qu'une notice d'utilisation étant collée, au moins partiellement, sur une surface interne du premier panneau rectangulaire <b>(11)</b> du flanc prédécoupé et présentant au moins une ouverture d'insertion <b>(24, 45)</b> de l'objet plat, <b>caractérisé en ce que</b> l'étiquette adhésive <b>(40)</b> est constitué d'au moins une couche <b>(41)</b> de matière rectangulaire collée à une première extrémité <b>(41a)</b> sur une face interne d'un panneau principal de l'étui et à sa seconde extrémité <b>(41b)</b> sur une face interne d'un rabat de fermeture, l'objet plat <b>(3)</b> étant collé sur ladite couche de matière entre celle-ci et la face interne du panneau principal, l'étiquette adhésive <b>(40)</b> comportant à sa première extrémité <b>(41a)</b> des encoches <b>(42)</b> pratiquées dans la largeur de l'étiquette pour faciliter un arrachement de ladite étiquette et de l'objet plat collé sur celle-ci,</claim-text>
<claim-text>la seconde extrémité <b>(41b)</b> de l'étiquette adhésive collée sur le rabat de fermeture comportant au moins une portion <b>(43)</b> non collée ménageant un onglet d'étiquette libre <b>(44)</b> facilitant la préhension de ladite étiquette pour réaliser son arrachement à sa première extrémité.</claim-text></claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims02" lang="de"><!-- EPO <DP n="16"> -->
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Verpackungsbehälter (E), insbesondere für pharmazeutische Produkte, umfassend eine quaderförmige Hülle mit:
<claim-text>- zwei Hauptwänden (11, 18) und zwei Seitenwänden (15, 21), die paarweise parallel verlaufen und entlang von Längskanten senkrecht untereinander verbunden sind,</claim-text>
<claim-text>- zwei Verschlussklappen (13, 19), die jeweils entlang einer zu den Längskanten senkrechten Faltlinie an einem entgegengesetzten Ende der Hauptwände (11, 18) angelenkt sind, und</claim-text>
<claim-text>- Verriegelungslaschen (14, 20), die jeweils an einer Verschlussklappe entlang einer Faltlinie, welche zu der Faltlinie der Verschlussklappe an einer Hauptwand parallel verläuft, angelenkt sind, und</claim-text>
<claim-text>- einer Verriegelungsklappe (16, 17, 22, 23), die entlang einer Faltlinie an jedem Ende der Seitenwände angelenkt und dazu bestimmt ist, mit einer Verrieglungslasche zusammenzuwirken, um das Verschließen der Hülle des Behälters an zwei Längsenden sicherzustellen,</claim-text>
<claim-text>- einem Haftetikett (40) zum Halten eines flachen Gegenstandes (3), wie einer Gebrauchsanweisung, wobei das Haftetikett (40) wenigstens teilweise auf eine Innenfläche einer Hauptwand (11, 18) der Hülle des Behälters geklebt ist und wenigstens eine Öffnung zum Einstecken (24, 45) des flachen Gegenstandes (3) aufweist,</claim-text>
<b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das Haftetikett (40) aus wenigstens einer rechteckigen Materialschicht (41) besteht, die an einem ersten Ende (41a) auf eine Innenseite einer Hauptwand des Behälters und an ihrem zweiten Ende (41b) auf eine Innenseite einer Verschlussklappe geklebt ist, wobei der flache Gegenstand (3) auf die Materialschicht zwischen dieser und der Innenseite der Hauptwand geklebt ist, wobei das Haftetikett (40) an seinem ersten Ende (41a) in der Breite des Etiketts ausgebildete Einkerbungen (42) umfasst, um ein Abziehen des Etiketts und des auf dieses geklebten flachen Gegenstandes zu erleichtern, wobei das zweite Ende (41 b) des Haftetiketts, das auf die Verschlussklappe geklebt ist, wenigstens einen nicht geklebten Abschnitt (43) umfasst, der einen freien Etikettenreiter (44) ausspart, welcher das Greifen des Etiketts erleichtert, um dessen Abziehen an seinem ersten Ende zu vollziehen.<!-- EPO <DP n="17"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Verpackungsbehälter nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die das Haftetikett bildende Materialschicht vorteilhafterweise aus Papier oder aus einer Kunststofffolie oder aus einem Haftkomplex, der wenigstens eines dieser beiden Materialien umfasst, gebildet ist.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Verpackungsbehälter nach einem der Ansprüche 1 bis 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das Haftetikett eine Verstärkungsschicht umfasst, auf die die das Haftetikett zum Halten des flachen Gegenstandes bildende(n) Materialschicht oder -schichten geklebt sind, wobei die Verstärkungsschicht eine Unterseite zum Aufkleben auf eine Innenseite einer Hauptwandung des Behälters umfasst.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Zuschnitt (10) aus kartoniertem Material für die Herstellung eines Verpackungsbehälters nach einem der Ansprüche 1 bis 3, umfassend:
<claim-text>eine erste rechteckige Wand (11), die entlang einer ersten Faltlinie (L1), welche über eine Länge der ersten Wand ausgebildet ist, mit einer Klebeklappe (12) von gleicher Länge wie die erste Wand und von geringerer Breite fest verbunden ist, und entlang einer zweiten Faltlinie (L2), welche über eine Breite an einem Ende der ersten Wand ausgebildet ist, mit einer ersten Verschlussklappe (13) von rechteckiger Form fest verbunden ist, die selbst entlang einer dritten Faltlinie (L3), welche zu der zweiten Faltlinie parallel verläuft, mit einer ersten Verriegelungslasche (14) fest verbunden ist, und</claim-text>
<claim-text>eine zweite rechteckige Wand (15), die die gleiche Länge wie die erste rechteckige Wand (11) aufweist und entlang einer vierten Faltlinie (L4), welche zu der ersten parallel verläuft, an der ersten rechteckigen Wand (11) angelenkt ist, wobei die zweite rechteckige Wand an jedem dieser Enden eine an der zweiten Wand angelenkte Verrieglungsklappe (16, 17) umfasst, und</claim-text>
<claim-text>eine dritte rechteckige Wand (18), die mit der ersten rechteckigen Wand (11) identisch ist und entlang einer fünften Faltlinie (L5), welche zu der ersten parallel verläuft, an der zweiten reckteckigen Wand (15) angelenkt ist, wobei die dritte rechteckige Wand entlang einer sechsten Faltlinie (L6), die über eine Breite an einem Ende der dritten rechteckigen Wand ausgebildet ist, mit einer zweiten Verschlussklappe (19) rechteckiger Form fest verbunden ist, die sich in einer zu der ersten Verschlussklappe (13) an einem Ende der ersten rechteckigen Wand entgegengesetzten Richtung erstreckt und selbst entlang einer siebten Faltlinie (L7),<!-- EPO <DP n="18"> --> welche zu der sechsten Faltlinie parallel verläuft, mit einer zweiten Verriegelungslasche (20) fest verbunden ist, und</claim-text>
<claim-text>eine vierte rechteckige Wand (21), die mit der zweiten rechteckigen Wand (15) identisch ist und entlang einer achten Faltlinie (L8), welche zu der ersten parallel verläuft, an der dritten rechteckigen Wand (18) angelenkt ist, wobei die vierte rechteckige Wand an jedem dieser Enden eine Verriegelungsklappe (22, 23), die an der vierten Wand angelenkt ist, umfasst,</claim-text>
<claim-text>wobei die erste und die dritte rechteckige Wand (11, 18) dazu bestimmt sind, die Hauptwände des Verpackungsbehälters (E) zu bilden, und die zweite und die vierte rechteckige Wand (15, 21) dazu bestimmt sind, die Seitenwände des Verpackungsbehälters (E) zu bilden, und</claim-text>
<claim-text>wobei ein Haftetikett (2, 40) zum Halten eines flachen Gegenstandes (3), wie einer Gebrauchsanweisung, wenigstens teilweise auf eine Innenfläche der ersten rechteckigen Wand (11) des Zuschnitts geklebt ist und wenigstens eine Öffnung zum Einstecken (24, 45) des flachen Gegenstandes aufweist,</claim-text>
<b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> das Haftetikett (40) aus wenigstens einer rechteckigen Materialschicht (41) besteht, die an einem ersten Ende (41 a) auf eine Innenseite einer Hauptwand des Behälters und an ihrem zweiten Ende (41 b) auf eine Innenseite einer Verschlussklappe geklebt ist, wobei der flache Gegenstand (3) auf die Materialschicht zwischen dieser und der Innenseite der Hauptwand geklebt ist, wobei das Haftetikett (40) an seinem ersten Ende (41 a) in der Breite des Etiketts ausgebildete Einkerbungen (42) umfasst, um ein Abziehen des Etiketts und des auf dieses geklebten flachen Gegenstandes zu erleichtern, wobei das zweite Ende (41 b) des Haftetiketts, das auf die Verschlussklappe geklebt ist, wenigstens einen nicht geklebten Abschnitt (43) umfasst, der einen freien Etikettenreiter (44) ausspart, welcher das Greifen des Etiketts erleichtert, um dessen Abziehen an seinem ersten Ende zu vollziehen.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims03" lang="en"><!-- EPO <DP n="19"> -->
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>A packaging case (E), notably for pharmaceutical products, including a parallepipedal cover comprising:
<claim-text>- two main panels (<b>11</b>, <b>18</b>) and two side panels (<b>15</b>, <b>21</b>) pairwise parallel and perpendicularly bound to each other along longitudinal edges,</claim-text>
<claim-text>- two closing flaps (<b>13</b>, <b>19</b>) each jointed along a fold line perpendicular to the longitudinal edges in an opposite end of the main panels (<b>11</b>, <b>18</b>) and</claim-text>
<claim-text>- locking tabs (<b>14</b>, <b>20</b>) each jointed to a closing flap along a fold line parallel to the fold line of the closing flap on a main panel and</claim-text>
<claim-text>- a locking flap (<b>16</b>, <b>17</b>, <b>22</b>, <b>23</b>) jointed along a fold line at each end of the side panels and intended to cooperate with a locking tab for ensuring the closing of the cover of the case in two longitudinal ends,</claim-text>
<claim-text>- an adhesive label (<b>40</b>) for maintaining a flat object (<b>3</b>) such as a sheet of instructions for use, said adhesive label (<b>40</b>) being at least partly adhesively bonded on an inner surface of a main panel (<b>11</b>, <b>18</b>) of the cover of the casing and having at least one opening (<b>24</b>, <b>25</b>) for inserting the fat object (<b>3</b>),</claim-text>
<b>characterized in that</b> the adhesive label (<b>40</b>) consists of at least one rectangular material layer (<b>41</b>) adhesively bonded to a first end (<b>41a</b>) on an inner face of a main panel of the case and to its second end (<b>41b</b>) on an inner face of a closing flap, the flat object (<b>3</b>) being adhesively bonded on said material layer between the latter and the inner face of the main panel, the adhesive label (<b>40</b>) including at its first end (<b>41a</b>) notches (<b>42</b>) made in the width of the label for facilitating a tearing off of said label and of said flat object adhesively bonded to the latter, the second end (<b>41b</b>)<!-- EPO <DP n="20"> --> of the adhesive label adhesively bonded on the closing flap including at least one non-adhesively-bonded portion (<b>43</b>) making a free label tab (<b>44</b>) facilitating the grasping of said label for achieving its tearing off at its first end.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>The packaging case according to claim 1, <b>characterized in that</b> the material layer forming the adhesive label advantageously consists of paper or of a plastic film or of an adhesive complex comprising at least one of these two materials.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>The packaging case according to one of claims 1 to 2, <b>characterized in that</b> the adhesive label includes a reinforcement layer on which is (are) adhesively bonded the material layer(s) forming the adhesive layer for maintaining the flat object, said reinforcement layer including a lower adhesion surface on an inner face of a main wall of the case.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>A pre-cut blank (<b>10</b>) of cardboard material for making a packaging case according to one of claims 1 to 3, including:
<claim-text>- a first rectangular panel (<b>11</b>) secured along a first fold line (<b>L1</b>) formed over a length of said first panel of an adhesion flap (<b>12</b>) of the same length as the first panel and of a smaller width and secured along a second fold line (<b>L2</b>) formed over a width at one end of the first panel of a first closing flap (<b>13</b>), of a rectangular shape, itself secured along a third fold line (<b>L3</b>) parallel to the second fold line of a first locking tab (<b>14</b>), and</claim-text>
<claim-text>- a second rectangular panel (<b>15</b>) of the same length as the first rectangular panel (<b>11</b>) and jointed along a fourth fold line (<b>L4</b>) parallel to the first on the first rectangular panel (<b>11</b>), the second rectangular panel including at each of<!-- EPO <DP n="21"> --> these ends a locking flap (<b>16</b>, <b>17</b>) jointed on the second panel, and</claim-text>
<claim-text>- a third rectangular panel (<b>18</b>) identical with the first rectangular panel (<b>11</b>) and jointed along a fifth fold line (<b>L5</b>) parallel to the first on the second rectangular panel (<b>15</b>), the third rectangular panel being secured along a sixth fold line (<b>L6</b>) formed over a width at one end of the third rectangular panel of a second closing flap (<b>19</b>), of rectangular shape, extending in a direction apposite to the first closing flap (<b>13</b>) at one end of the first rectangular panel and itself secured along a seventh fold line (<b>L7</b>) parallel to the sixth fold line of a second locking tab (<b>20</b>), and</claim-text>
<claim-text>- a fourth rectangular panel (<b>21</b>) identical with the second rectangular panel (<b>15</b>) and jointed along an eighth fold line (<b>L8</b>) parallel to the first on the third rectangular panel (<b>18</b>), the fourth rectangular panel including at each of these ends a locking flap (<b>22</b>, <b>23</b>) jointed on the fourth panel,</claim-text>
<claim-text>- the first and third rectangular panels (<b>11</b>, <b>18</b>) being intended to form the main panels of the packaging case (<b>E</b>) and the second and fourth rectangular panels (<b>15</b>, <b>21</b>) being intended to form the side panels of the packaging case (<b>E</b>), and</claim-text>
<claim-text>- an adhesive label (<b>2</b>, <b>40</b>) for maintaining a flat object (<b>3</b>) such as a sheet of instructions for use, being at least partly adhesively bonded on an inner surface of the first rectangular panel (<b>11</b>) of the pre-cut blank and having at least one opening (<b>24</b>, <b>45</b>) for inserting the flat object, <b>characterized in that</b> the adhesive label (<b>40</b>) consists of at least one rectangular material layer (<b>41</b>) adhesively bonded to a first end (<b>41a</b>) on an inner face of a main panel of the case and to its certain second end (<b>41b</b>) on an inner face of a closing flap, the float object (<b>3</b>) being adhesively bonded on<!-- EPO <DP n="22"> --> said material layer between the latter and the inner face of the main panel, the adhesive label (<b>40</b>) including at its first end (<b>41a</b>) notches (<b>42</b>) made in the width of the label in order to facilitate a tearing off of said label and of said flat object adhesively bonded on the latter, the second end (<b>41b</b>) of the adhesive label adhesively bonded on the closing flap including at least one non-adhesively-bonded portion (<b>43</b>) making a free label tab (<b>44</b>) facilitating the grasping of said label for achieving its tearing off at its first end.</claim-text></claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="23"> -->
<figure id="f0001" num="1"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="190" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="24"> -->
<figure id="f0002" num="2,3"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="165" he="183" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="25"> -->
<figure id="f0003" num="4"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="165" he="188" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="26"> -->
<figure id="f0004" num="5,6"><img id="if0004" file="imgf0004.tif" wi="165" he="169" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="27"> -->
<figure id="f0005" num="7,8"><img id="if0005" file="imgf0005.tif" wi="164" he="225" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="FR2714823"><document-id><country>FR</country><doc-number>2714823</doc-number></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0007]</crossref></li>
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