<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.4//EN" "ep-patent-document-v1-4.dtd">
<ep-patent-document id="EP12182730A1" file="EP12182730NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2567890" kind="A1" date-publ="20130313" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-4">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORSMESM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>DIM360 Ver 2.15 (14 Jul 2008) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2567890</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20130313</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>12182730.7</B210><B220><date>20120903</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>1157971</B310><B320><date>20110908</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20130313</date><bnum>201311</bnum></B405><B430><date>20130313</date><bnum>201311</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>B64C   1/18        20060101AFI20121212BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>B64C   1/10        20060101ALI20121212BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="3"><text>B64C   1/06        20060101ALI20121212BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Rumpfrahmenelement eines Luftfahrzeugs</B542><B541>en</B541><B542>Frame element of an aircraft fuselage</B542><B541>fr</B541><B542>Elément de cadre de fuselage d'aéronef</B542></B540><B590><B598>1</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>AIRBUS OPERATIONS (S.A.S)</snm><iid>101162785</iid><irf>25770EP</irf><adr><str>316, route de Bayonne</str><city>31060 Toulouse</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Mialhe, Christophe</snm><adr><str>La Janille</str><city>81500 Giroussens</city><ctry>FR</ctry></adr></B721><B721><snm>Lieven, Patrick</snm><adr><str>16 rue des Chênes Lotissement Le Buguet 1</str><city>31620 Fronton</city><ctry>FR</ctry></adr></B721><B721><snm>Delahaye, Romain</snm><adr><str>6 petit chemin de l'Armurié Appt A10</str><city>31770 Colomiers</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Maupilier, Didier</snm><iid>100790975</iid><adr><str>Schmit Chretien SNC 
111 Cours du Médoc 
CS 400009</str><city>33070 Bordeaux Cedex</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>RS</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>ME</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">L'objet de l'invention est un élément de cadre (101,102, 103) de fuselage d'aéronef caractérisé en ce qu'il comporte une partie de traverse (1a,101a, 102a) et un tronçon de cadre (1 b, 101 b, 102b) réunis dans une seule et même pièce, un ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses comportant un élément de cadre de l'invention pour lequel l'élément de cadre (1) relie un cadre supérieur (5), une traverse plancher (3) et un cadre inférieur (4), et comporte un segment (1 c) remplaçant une bielle plancher, un ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses pour lequel la partie de traverse de l'élément de cadre (101, 102) forme une traverse cargo de l'aéronef ou forme une traverse support de coffres à bagage.
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="79" he="97" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne la réalisation d'un élément de cadre de fuselage d'aéronef.</p>
<p id="p0002" num="0002">Sur les avions existants, la zone située entre le plancher passager, la peau avion et les bielles de plancher est nommée triangle.</p>
<p id="p0003" num="0003">Dans les avions existants, les traverses plancher, les cadres et les bielles sont des pièces simples assemblées entre elles soit de manière rigide notamment par encastrement, soit de manière souple par des articulations.</p>
<p id="p0004" num="0004">La partie du cadre qui se trouve sous la traverse cargo appelée "cadre de fond de barque" comporte un élément de cadre incurvé et une traverse qui sert de support au plancher cargo.</p>
<p id="p0005" num="0005">La partie supérieure du cadre comporte elle un élément de cadre incurvé supérieur et une traverse sous laquelle se fixent les coffres à bagage.</p>
<p id="p0006" num="0006">La jonction entre ces pièces est réalisée au moyen de vis ou de rivets ou autres moyens de fixation.</p>
<p id="p0007" num="0007">L'assemblage de ces éléments entre eux demande beaucoup de temps du fait du nombre important de fixations à installer, notamment entre la traverse plancher et le cadre supérieur.</p>
<p id="p0008" num="0008">En particulier, la jonction traverse/cadre doit être réalisée dans une zone où les efforts à faire passer sont relativement importants, c'est à dire pour lesquelles le moment d'encastrement est important. Pour ce faire, les hauteurs des cadres et des traverses sont augmentées localement pour pouvoir implanter toutes les fixations nécessaires à la jonction.</p>
<p id="p0009" num="0009">Afin de réduire les coûts de fabrication de pièces de membrure et de simplifier la définition des pièces en contact, les cadres peuvent être réalisés avec<!-- EPO <DP n="2"> --> des profilés filés, des pièces usinées, des pièces pliées ou des pièces assemblées ensemble pour former les éléments de membrure tels que les cadres.</p>
<p id="p0010" num="0010">Conserver une hauteur constante n'est en général pas possible à la jonction avec les traverses du fait du nombre de fixations à implanter. De fait, le coût de la pièce simple augmente.</p>
<p id="p0011" num="0011">Le document <patcit id="pcit0001" dnum="FR2877916A1"><text>FR 2 877 916 A1</text></patcit> décrit une réalisation particulière pour laquelle un cadre supérieur comporte des bras de liaison directement avec une traverse de plancher et un cadre inférieur.</p>
<p id="p0012" num="0012">Pour des aéronefs de grande taille un tel cadre supérieur est toutefois encombrant et complexe à réaliser.</p>
<p id="p0013" num="0013">Parmi les objectifs à la base de la présente invention, on peut noter une réduction des temps et coûts d'assemblage d'un fuselage d'aéronef, une amélioration de la performance de l'avion par une réduction de masse de la structure à iso fonction, une réduction du nombre de pièces constituants l'aéronef et une réduction des coûts de fabrication, les pièces étant plus simples à réaliser.</p>
<p id="p0014" num="0014">L'invention a en particulier pour but de simplifier le dessin des pièces constitutives de la zone de triangle, des zones cadre de fond de barque et de la partie supérieure du cadre.</p>
<p id="p0015" num="0015">Pour ce faire la présente invention propose un élément de cadre de fuselage d'aéronef qui comporte une partie de traverse et un tronçon de cadre réunis dans une seule et même pièce.</p>
<p id="p0016" num="0016">Selon un premier mode de réalisation, l'élément de cadre de fuselage d'aéronef est constitué d'une pièce métallique.</p>
<p id="p0017" num="0017">L'élément de cadre est avantageusement constitué d'une pièce usinée.</p>
<p id="p0018" num="0018">Selon un second mode de réalisation, l'élément de cadre est constitué d'une pièce intégrale en matériaux composites.</p>
<p id="p0019" num="0019">L'élément de cadre comporte avantageusement une partie de traverse, un tronçon de cadre et au moins une bielle, la partie de traverse, le tronçon de cadre et la bielle étant réunis dans une seule et même pièce formant un triangle intégral.</p>
<p id="p0020" num="0020">L'élément de cadre comporte alors des parties de jonction aux angles du profil général triangulaire.<!-- EPO <DP n="3"> --></p>
<p id="p0021" num="0021">Les parties de jonction étant des zones d'efforts moindres, la hauteur du profil de ces parties reste constante par rapport aux segments reliant les parties de jonctions.</p>
<p id="p0022" num="0022">Le triangle intégral comporte avantageusement un segment courbe en sorte d'épouser la courbure de la peau de l'aéronef.</p>
<p id="p0023" num="0023">Selon un mode de réalisation alternatif, le tronçon de cadre est un tronçon incurvé supérieur ou inférieur du cadre de l'aéronef.</p>
<p id="p0024" num="0024">L'élément de cadre peut alors comporter au moins une bielle reliant le tronçon incurvé supérieur ou inférieur du cadre de l'aéronef et la traverse.</p>
<p id="p0025" num="0025">L'invention concerne en outre un ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses comportant un élément de cadre selon l'invention pour lequel l'élément de cadre relie un cadre supérieur, une traverse plancher et un cadre inférieur, et comporte un segment remplaçant une bielle plancher.</p>
<p id="p0026" num="0026">L'un au moins de la traverse plancher, le cadre inférieur et le cadre supérieur est avantageusement de hauteur constante sans renflements au niveau de ses jonctions avec l'élément adjacent.</p>
<p id="p0027" num="0027">L'invention concerne en outre un ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses comportant un élément de cadre selon le mode de réalisation alternatif de réalisation de l'élément de cadre de l'invention, pour lequel la partie de traverse de l'élément de cadre forme une traverse cargo de l'aéronef ou forme une traverse support de coffres à bagage.</p>
<p id="p0028" num="0028">L'invention s'applique à un aéronef comportant au moins un ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses selon l'invention.</p>
<p id="p0029" num="0029">D'autres caractéristiques et avantages de l'invention seront apparents à la lecture de la description qui suit d'un exemple non limitatif de l'invention en référence aux dessins qui représentent:
<ul id="ul0001" list-style="none" compact="compact">
<li>en <figref idref="f0001">figure 1</figref> : un tronçon de fuselage d'aéronef équipé de différents modes de réalisation d'éléments de cadres selon l'invention,</li>
<li>aux <figref idref="f0002">figures 2A et 2B</figref>: deux variantes d'éléments de cadre de fuselage selon un mode de réalisation particulier de l'invention;</li>
<li>en <figref idref="f0002">figure 3</figref>: l'élément de cadre de la <figref idref="f0002">figure 2</figref> relié à un cadre supérieur, une traverse de plancher et un cadre inférieur;<!-- EPO <DP n="4"> --></li>
<li>en <figref idref="f0003">figure 4</figref>: une vue en perspective de l'assemblage de l'élément de cadre de la <figref idref="f0002">figure 3</figref> avec le cadre supérieur et la traverse plancher;</li>
<li>en <figref idref="f0003">figure 5</figref>: une vue en perspective d'une section d'aéronef comprenant des éléments de cadre selon l'invention;</li>
<li>aux <figref idref="f0004">figures 6A et 6B</figref>: des vues de face respectivement d'un assemblage de traverses sur un élément de cadre de l'art antérieur et au moyen de l'élément de cadre de l'invention;</li>
<li>aux <figref idref="f0005">figures 7A et 7B</figref>: deux exemples de systèmes de fixation applicables à l'invention;</li>
<li>en <figref idref="f0005">figure 8</figref>: un troisième exemple de système de fixation applicable à l'invention.</li>
</ul></p>
<p id="p0030" num="0030">L'invention est décrite dans le cadre de la réalisation d'éléments de cadres de fuselage d'aéronefs.</p>
<p id="p0031" num="0031">Selon la <figref idref="f0001">figure 1</figref> représentant un tronçon de fuselage équipé d'éléments de cadres de l'invention, trois éléments de cadre de l'invention sont utilisés pour réaliser un cadre complet et les traverses d'un aéronef.</p>
<p id="p0032" num="0032">Le premier élément est un élément de cadre 101 dont la partie de traverse 101a forme une traverse cargo de l'aéronef et comportant un segment de cadre inférieur 101 b appelé cadre de fond de barque qui est incurvé.</p>
<p id="p0033" num="0033">Le deuxième élément est un élément de cadre 102 dont la partie de traverse 102a forme une traverse supérieure support des coffres à bagages de l'aéronef et comportant un segment de cadre supérieur 102b incurvé supportant le toit de l'appareil.</p>
<p id="p0034" num="0034">Le troisième élément 103 est un élément de cadre situé entre un cadre supérieur, une traverse plancher et un cadre inférieur ou traverse cargo.</p>
<p id="p0035" num="0035">Ils réalisent avec des segments de liaison 4 et 5 des cadres complets sur lesquels est assemblé le fuselage 200 de l'aéronef. La <figref idref="f0001">figure 1</figref> représente deux cadres successifs, l'ensemble ou une grande partie des cadres de l'aéronef pouvant être réalisé avec les éléments de cadre de l'invention ensemble ou séparément selon la position et les dimensions des cadres concernés.</p>
<p id="p0036" num="0036">Les éléments de cadre 101, 102, 103 de fuselage d'aéronef de l'invention peuvent être constitué d'une pièce métallique, notamment une pièce usinée qui présente des caractéristiques mécaniques optimales ou être constitués d'une<!-- EPO <DP n="5"> --> pièce intégrale en matériaux composites, les éléments de cadre étant alors réalisés par exemple avec une juxtaposition de plis de matériau composite imprégnés d'une résine qui sera polymérisée pour réaliser la pièce finie, les plis pouvant être des plis réalisant les segments de l'élément de cadre et croisés au niveau des parties de jonction ou des plis découpés formant l'ensemble des segments et superposés.</p>
<p id="p0037" num="0037">La <figref idref="f0002">figure 2A</figref> représente le troisième élément de cadre 103 constitué d'un cadre de profil général triangulaire qui comporte des parties de jonction aux angles du profil et qui est ajouré en son centre.</p>
<p id="p0038" num="0038">Selon la <figref idref="f0002">figure 2A</figref> les parties de jonction 2a, 2b, 2c sont à l'intérieur des sommets du triangle, sur la <figref idref="f0002">figure 2B</figref>, les parties de jonction 50, 51, 52 sont des excroissances dépassant des sommets du triangle.</p>
<p id="p0039" num="0039">L'élément de cadre 103 comporte une partie de traverse 1a, un tronçon de cadre 1 b et une bielle plancher 1 c réunis dans une seule et même pièce.</p>
<p id="p0040" num="0040">La <figref idref="f0002">figure 3</figref> représente une section d'un cadre complet d'aéronef dans la zone de liaison du cadre supérieur et du cadre inférieur avec l'élément de cadre 103 de l'invention sur laquelle sont représentés un morceau d'une traverse plancher 3, un morceau de cadre inférieur 4 ou traverse cargo et un morceau de cadre supérieur 5.</p>
<p id="p0041" num="0041">Les parties de jonction 2a, 2b, 2c avec la traverse plancher 3, le cadre supérieur 5 et le cadre inférieur 4 réalisées aux angles de l'élément de cadre de l'invention sont des zones d'efforts moindres que les parties de jonctions antérieures du fait que l'élément de cadre 103 est un triangle réalisé en une pièce unique; la hauteur du profil de ces parties reste sensiblement constante par rapport aux segments 1 a, 1 b, 1 c reliant les parties de jonctions.</p>
<p id="p0042" num="0042">De même comme les jonctions de pièces sont réalisées dans des zones où les efforts sont moins importants, moins de fixations sont nécessaires pour réaliser les jonctions (triangle / cadre, triangle / traverse) et les pièces n'ont pas besoin d'intégrer des excroissances pour implanter davantage de fixations, les parties de jonction 2a, 2b, 2c peuvent être ainsi dépourvues d'excroissances de renfort.</p>
<p id="p0043" num="0043">La traverse plancher passager étant connectée avec la pièce triangle dans une zone où les efforts sont moins importants, cette traverse peut être réalisée avec une hauteur constante, ce qui réduit les coûts de fabrication.<!-- EPO <DP n="6"> --></p>
<p id="p0044" num="0044">Notamment la traverse plancher 3 reste de hauteur 1 constante sans renflements au niveau de ses jonctions avec l'élément de cadre comme représenté en <figref idref="f0004">figure 6B</figref> alors que la traverse a de l'art antérieur représentée à la <figref idref="f0004">figure 6A</figref> comportait une partie renflée l<sub>2</sub> dans sa partie a<sub>2</sub> entre la bielle b et la jonction c sur le cadre d par rapport à sa hauteur l<sub>1</sub> dans sa partie centrale a<sub>1</sub>.</p>
<p id="p0045" num="0045">Enfin, toujours selon la <figref idref="f0002">figure 3</figref> l'élément de cadre de l'invention comporte des nervures de renfort 7 formant des raidisseurs qui accroissent sa rigidité dans les zones de transmission d'efforts.</p>
<p id="p0046" num="0046">Selon la <figref idref="f0003">figure 4</figref> représentant les jonctions de l'élément de cadre 103 de l'invention avec la traverse plancher 3 et le cadre supérieur 5, il est possible d'assembler directement les pièces précitées sans éléments intermédiaires.</p>
<p id="p0047" num="0047">La traverse plancher peut notamment être une poutre à profil en I dont les branches horizontales sont supprimées d'un côté de la poutre dans la zone de jonction avec l'élément de cadre de l'invention pour réaliser une liaison à plat ou par recouvrement.</p>
<p id="p0048" num="0048">Il est aussi possible d'utiliser des liaisons de l'art antérieur comportant des maillons d'attache supérieur 10 et inférieur 11 telles que représentées à la <figref idref="f0005">figure 7A</figref> entre une traverse a et un cadre d de l'art antérieur, des liaisons par éclissage 13 comme représenté à la <figref idref="f0005">figure 7B</figref> pour ces mêmes pièces ou des liaisons boulonnées ou rivetées 12 comme représenté à la <figref idref="f0005">figure 8</figref> pour une liaison antérieure avec une traverse a, un cadre d et une bielle b.</p>
<p id="p0049" num="0049">Comme représenté à la <figref idref="f0003">figure 5</figref> représentant une partie de l'aéronef, les éléments de cadre 1 c de l'invention prolongent les parties de cadres supérieures 5 jusqu'aux cadres inférieurs 4 et leurs segments 1 b formant l'hypoténuse du triangle sont courbes en sorte d'épouser la courbure de la peau 6 du fuselage de l'aéronef.</p>
<p id="p0050" num="0050">La traverse 3, les éléments de cadre 4 inférieur et les éléments de cadre supérieur 5 présentent la même hauteur dans leur zone de jonction avec l'élément de cadre 103 de l'invention formant une pièce triangle intégrale qu'en dehors de cette zone de jonction ce qui simplifie leur fabrication et en diminue le coût.</p>
<p id="p0051" num="0051">Ainsi, les parties reliées à l'élément de cadre triangle de l'invention présentent la même hauteur dans leur zone de jonction avec la pièce triangle intégrale qu'en dehors de la zone de jonction, en particulier coté traverse plancher<!-- EPO <DP n="7"> --> et coté cadre inférieur ou traverse cargo, la partie de jonction triangulaire inférieure 2c pouvant en particulier être dimensionnée pour recevoir un cadre inférieur et une traverse cargo séparés.</p>
<p id="p0052" num="0052">De même que le triangle intégral 103 est installé en lieu et place des pièces assemblées (cadre, bielle, traverse), les pièces intégrales 101 et 102 comprenant un arc et une corde monobloc sont installées dans les zones des traverses cargo ou d'interface avec les boîtes à chapeau (coffres à bagages) en partie supérieure de l'aéronef ce qui réduit le nombre d'assemblages et rend ces parties plus rigides.</p>
<p id="p0053" num="0053">D'une manière générale, ce principe peut être appliqué pour intégrer une bielle à des éléments structuraux adjacents. Les éléments de cadre 101 et 102 présentent les mêmes avantages que l'élément de cadre 103 et notamment en mode de réalisation particulier intègrent une ou plusieurs bielles 1c comme représenté en <figref idref="f0001">figure 1</figref> pour l'élément de cadre inférieur 101.</p>
<p id="p0054" num="0054">Les éléments de cadre des l'invention peuvent être également être réalisés avec des éléments de cadre à corps creux tels que des profils creux.</p>
<p id="p0055" num="0055">L'invention n'est pas limitée à l'exemple représenté et notamment d'autres principes de jonction entre les éléments de cadre de l'invention avec les reste des segments de cadre peuvent être envisagés comme la soudure, le collage, le sertissage, des fixations par excentriques, des articulation, des encastrements.</p>
<p id="p0056" num="0056">De même les jonctions peuvent être des jonction traverse/cadre par recouvrement, des jonctions manillée, des jonctions bord à bord.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claim id="c-fr-0001" num="">
<claim-text><b>1.</b> Elément de cadre (101,102, 103) de fuselage d'aéronef comportant une partie de traverse (1a) et un tronçon de cadre (1 b) réunis dans une seule et même pièce, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comporte en outre au moins une bielle (1 c), la partie de traverse, le tronçon de cadre et la bielle formant les trois côtés d'une seule et même pièce formant un triangle intégral.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="">
<claim-text><b>2.</b> Elément de cadre de fuselage d'aéronef selon la revendication 1 <b>caractérisé en ce qu'</b>il est constitué d'une pièce métallique.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="">
<claim-text><b>3.</b> Elément de cadre de fuselage d'aéronef selon la revendication 1 ou 2 <b>caractérisé en ce qu'</b>il est constitué d'une pièce usinée.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="">
<claim-text><b>4.</b> Elément de cadre de fuselage d'aéronef selon la revendication 1 <b>caractérisé en ce qu'</b>il est constitué d'une pièce intégrale en matériaux composites.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="">
<claim-text><b>5.</b> Elément de cadre de fuselage d'aéronef selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 <b>caractérisé en ce qu'</b>il comporte des parties de jonction (2a, 2b, 2c, 50, 51, 52) aux angles du profil général triangulaire.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="">
<claim-text><b>6.</b> Elément de cadre de fuselage d'aéronef selon la revendication 5 pour lequel, les parties de jonction étant des zones d'efforts moindres, la hauteur du profil de ces parties reste constante par rapport aux segments (1a, 1b, 1c) reliant les parties de jonctions.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="">
<claim-text><b>8.</b> Elément de cadre de fuselage d'aéronef selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel le triangle intégral comporte un segment (1 b) courbe en sorte d'épouser la courbure de la peau de l'aéronef.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="">
<claim-text><b>9.</b> Ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses comportant un élément de cadre selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel l'élément de cadre (103) relie un cadre supérieur (5), une traverse plancher (3) et un cadre inférieur (4), et comporte un segment (1 c) remplaçant une bielle plancher.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0009" num="">
<claim-text><b>10.</b> Ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses selon la revendication 9 <b>caractérisé en ce que</b> l'un au moins de la traverse plancher (3), le cadre inférieur (4) et le cadre supérieur (5) est de hauteur (I) constante sans renflements au niveau de ses jonctions avec l'élément adjacent.<!-- EPO <DP n="9"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0010" num="">
<claim-text><b>11.</b> Aéronef comportant au moins un ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses selon la revendication 9 ou 10.</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="10"> -->
<figure id="f0001" num="1"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="202" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="11"> -->
<figure id="f0002" num="2A,2B,3"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="165" he="226" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0003" num="4,5"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="165" he="220" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="13"> -->
<figure id="f0004" num="6A,6B"><img id="if0004" file="imgf0004.tif" wi="165" he="220" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="14"> -->
<figure id="f0005" num="7A,7B,8"><img id="if0005" file="imgf0005.tif" wi="165" he="220" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
<search-report-data id="srep" lang="fr" srep-office="EP" date-produced=""><doc-page id="srep0001" file="srep0001.tif" wi="164" he="233" type="tif"/><doc-page id="srep0002" file="srep0002.tif" wi="165" he="232" type="tif"/></search-report-data><search-report-data date-produced="20121210" id="srepxml" lang="fr" srep-office="EP" srep-type="ep-sr" status="n"><!--
 The search report data in XML is provided for the users' convenience only. It might differ from the search report of the PDF document, which contains the officially published data. The EPO disclaims any liability for incorrect or incomplete data in the XML for search reports.
 -->

<srep-info><file-reference-id>25770EP</file-reference-id><application-reference><document-id><country>EP</country><doc-number>12182730.7</doc-number></document-id></application-reference><applicant-name><name>AIRBUS OPERATIONS (S.A.S)</name></applicant-name><srep-established srep-established="yes"/><srep-invention-title title-approval="yes"/><srep-abstract abs-approval="yes"/><srep-figure-to-publish figinfo="by-applicant"><figure-to-publish><fig-number>1</fig-number></figure-to-publish></srep-figure-to-publish><srep-info-admin><srep-office><addressbook><text>DH</text></addressbook></srep-office><date-search-report-mailed><date>20121218</date></date-search-report-mailed></srep-info-admin></srep-info><srep-for-pub><srep-fields-searched><minimum-documentation><classifications-ipcr><classification-ipcr><text>B64C</text></classification-ipcr></classifications-ipcr></minimum-documentation></srep-fields-searched><srep-citations><citation id="sr-cit0001"><patcit dnum="DE102007030026A1" id="sr-pcit0001" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=DE102007030026&amp;CY=ep"><document-id><country>DE</country><doc-number>102007030026</doc-number><kind>A1</kind><name>AIRBUS GMBH [DE]; DEUTSCH ZENTR LUFT &amp; RAUMFAHRT [DE]</name><date>20090102</date></document-id></patcit><category>X</category><rel-claims>1-3,5,6,8,10,11</rel-claims><rel-passage><passage>* figure 4 *</passage><category>Y</category><rel-claims>4,9</rel-claims></rel-passage><rel-passage><passage>* alinéa [0051] *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0002"><patcit dnum="US2009321569A1" id="sr-pcit0002" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=US2009321569&amp;CY=ep"><document-id><country>US</country><doc-number>2009321569</doc-number><kind>A1</kind><name>SCHROEER THORSTEN [DE] ET AL</name><date>20091231</date></document-id></patcit><category>Y</category><rel-claims>4,9</rel-claims><rel-passage><passage>* figure 1a *</passage><passage>* alinéa [0011] *</passage><passage>* alinéa [0016] - alinéa [0019] *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0003"><patcit dnum="FR2877916A1" id="sr-pcit0003" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=FR2877916&amp;CY=ep"><document-id><country>FR</country><doc-number>2877916</doc-number><kind>A1</kind><name>AIRBUS FRANCE SAS [FR]</name><date>20060519</date></document-id></patcit><category>A,D</category><rel-claims>1</rel-claims><rel-passage><passage>* figure 1 *</passage></rel-passage></citation></srep-citations><srep-admin><examiners><primary-examiner><name>Estrela Calpe, Jordi</name></primary-examiner></examiners><srep-office><addressbook><text>The Hague</text></addressbook></srep-office><date-search-completed><date>20121210</date></date-search-completed></srep-admin><!--
							The annex lists the patent family members relating to the patent documents cited in the above mentioned European search report.
							The members are as contained in the European Patent Office EDP file on
							The European Patent Office is in no way liable for these particulars which are merely given for the purpose of information.
							For more details about this annex : see Official Journal of the European Patent Office, No 12/82
						--><srep-patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>DE</country><doc-number>102007030026</doc-number><kind>A1</kind><date>20090102</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>AT</country><doc-number>506254</doc-number><kind>T</kind><date>20110515</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CA</country><doc-number>2690590</doc-number><kind>A1</kind><date>20090108</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CN</country><doc-number>101952166</doc-number><kind>A</kind><date>20110119</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>DE</country><doc-number>102007030026</doc-number><kind>A1</kind><date>20090102</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>2173614</doc-number><kind>A2</kind><date>20100414</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>JP</country><doc-number>2010531769</doc-number><kind>A</kind><date>20100930</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>RU</country><doc-number>2009144359</doc-number><kind>A</kind><date>20110610</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2013009008</doc-number><kind>A1</kind><date>20130110</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>WO</country><doc-number>2009003870</doc-number><kind>A2</kind><date>20090108</date></document-id></family-member></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>2009321569</doc-number><kind>A1</kind><date>20091231</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>AT</country><doc-number>544668</doc-number><kind>T</kind><date>20120215</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>BR</country><doc-number>PI0712111</doc-number><kind>A2</kind><date>20120131</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CA</country><doc-number>2649240</doc-number><kind>A1</kind><date>20071213</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CN</country><doc-number>101432189</doc-number><kind>A</kind><date>20090513</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>DE</country><doc-number>102006026168</doc-number><kind>A1</kind><date>20080131</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>2021236</doc-number><kind>A1</kind><date>20090211</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>JP</country><doc-number>2009539674</doc-number><kind>A</kind><date>20091119</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>RU</country><doc-number>2008147137</doc-number><kind>A</kind><date>20100720</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2009321569</doc-number><kind>A1</kind><date>20091231</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>WO</country><doc-number>2007141291</doc-number><kind>A1</kind><date>20071213</date></document-id></family-member></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>FR</country><doc-number>2877916</doc-number><kind>A1</kind><date>20060519</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>AT</country><doc-number>403598</doc-number><kind>T</kind><date>20080815</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>BR</country><doc-number>PI0517861</doc-number><kind>A</kind><date>20081021</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CA</country><doc-number>2585869</doc-number><kind>A1</kind><date>20060518</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CN</country><doc-number>101056796</doc-number><kind>A</kind><date>20071017</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>1812288</doc-number><kind>A1</kind><date>20070801</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>FR</country><doc-number>2877916</doc-number><kind>A1</kind><date>20060519</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>JP</country><doc-number>4524313</doc-number><kind>B2</kind><date>20100818</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>JP</country><doc-number>2008519730</doc-number><kind>A</kind><date>20080612</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>RU</country><doc-number>2357892</doc-number><kind>C2</kind><date>20090610</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2008093503</doc-number><kind>A1</kind><date>20080424</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>WO</country><doc-number>2006051235</doc-number><kind>A1</kind><date>20060518</date></document-id></family-member></patent-family></srep-patent-family></srep-for-pub></search-report-data>
<ep-reference-list id="ref-list">
<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
<p id="ref-p0002" num="">
<ul id="ref-ul0001" list-style="bullet">
<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="FR2877916A1"><document-id><country>FR</country><doc-number>2877916</doc-number><kind>A1</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0011]</crossref></li>
</ul></p>
</ep-reference-list>
</ep-patent-document>
