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(11) | EP 2 734 787 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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SYSTÈME DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE À L'AIDE DE CAPTEURS SOLAIRES THERMIQUES À EAU, DANS LEQUEL UN MÊME CIRCUIT MET EN RELATION UN BALLON D'EAU CHAUDE ET LES CAPTEURS, INCLUANT UN DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LA SURCHAUFFE SYSTEM ZUR WARMWASSERERZEUGUNG UNTER VERWENDUNG VON SOLARKOLLEKTOREN FÜR WASSER, IN WELCHEM EIN SOLCHER KREISLAUF EINEN WARMWASSERSPEICHER UND DIE KOLLEKTOREN VERBINDET, MIT EINER SCHUTZVORRICHTUNG GEGEN ÜBERHITZUNG SYSTEM FOR THE PRODUCTION OF HOT WATER USING THERMAL LIQUID-COOLED SOLAR PANELS, HAVING A SAME CIRQUIT CONNECTING THE HOT WATER TANK WITH SAID PANELS, AND COMPRISING A OVERHEATING PROTECTION DEVICE |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |