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(11) | EP 2 795 090 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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CIRCUIT DE MISE A L'AIR D'AU MOINS UNE ELECTROVANNE DE COMMANDE ET MOTEUR THERMIQUE INCORPORANT UN TEL CIRCUIT ENTLÜFTUNGSKREISLAUF FÜR WENIGSTENS EIN MAGNETSTEUERVENTIL UND BRENNKRAFTMASCHINE MIT EINER SOLCHEN SCHALTUNG AIR VENTING CIRCUIT FOR AT LEAST ONE CONTROL SOLENOID VALVE AND ENGINE INCORPORATING SUCH A CIRCUIT |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |