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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.5//EN" "ep-patent-document-v1-5.dtd">
<ep-patent-document id="EP14178408A1" file="EP14178408NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2835126" kind="A1" date-publ="20150211" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-5">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORSMESM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>JDIM360 Ver 1.28 (29 Oct 2014) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2835126</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20150211</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>14178408.2</B210><B220><date>20140724</date></B220><B240><B241><date>20140724</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>1301873</B310><B320><date>20130802</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20150211</date><bnum>201507</bnum></B405><B430><date>20150211</date><bnum>201507</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>A61H   3/04        20060101AFI20150108BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>A47D  13/04        20060101ALI20150108BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>Fortbewegungshilfe</B542><B541>en</B541><B542>Locomotion assistance device</B542><B541>fr</B541><B542>Dispositif d'aide à la locomotion</B542></B540><B590><B598>1</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Biomed Ortho</snm><iid>101468073</iid><irf>095EP005</irf><adr><str>140, Rue Saint André</str><city>59800 Lille</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>Haidar, Rami</snm><adr><str>BIOMED ORTHO
140, rue  Saint André</str><city>59 800 Lille</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Schwalek, Valérie</snm><iid>101446900</iid><adr><str>SCB 
23, rue du Faubourg d'Arras</str><city>59000 Lille</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>RS</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>ME</ctry></B845EP></B844EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">La présente invention concerne un dispositif d'aide à la locomotion (1) notamment destiné à l'apprentissage de la locomotion pour des enfants souffrant d'infirmité motrice et cérébrale, ledit dispositif comportant :<br/>
- un châssis (2) monté sur roulettes (4)<br/>
- un siège (3) permettant la réception d'un individu<br/>
- des moyens de liaison (20) assujettis au châssis (2) et au siège (3) suivant deux liaisons pivot (21 a, 21 b) et autorisant le passage entre une position sensiblement horizontale et une position sensiblement verticale du siège correspondant respectivement aux positions de locomotion dites à quatre pattes et assise.
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="119" he="112" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne un dispositif d'aide à la locomotion notamment destiné à l'apprentissage de la locomotion pour des enfants souffrant d'infirmité motrice et cérébrale</p>
<p id="p0002" num="0002">L'invention trouvera avantageusement application dans le domaine de l'apprentissage de la locomotion pour des enfants souffrant d'une infirmité motrice et cérébrale.</p>
<p id="p0003" num="0003">Toutefois, bien que plus particulièrement prévue pour une telle application, l'invention pourra également être utilisée de manière plus large dans d'autres types de maladies invalidantes ou encore en cas de manque de tonus musculaire ou encore pour l'apprentissage de bonnes postures chez l'enfant.</p>
<heading id="h0001">ARRIERE PLAN DE L'INVENTION</heading>
<p id="p0004" num="0004">Lorsqu'un enfant souffre d'une infirmité motrice et cérébrale dite IMC, il est courant de faire appel à des soins de rééducation, généralement dispensés par des médecins, kinésithérapeutes ou encore des ergothérapeutes et qui seront repris sous la dénomination plus large de rééducateurs dans la présente demande. Dans ces soins, on utilise différents appareillage destinés à maintenir l'enfant ou à corriger sa posture ou encore à faciliter l'apprentissage de mouvements lors d'exercices.</p>
<p id="p0005" num="0005">Compte tenu des différents handicaps rencontrés, de nombreux appareillages sont fabriqués sur mesure notamment par des prothésistes ou encore parfois directement par des ergothérapeutes. Ces appareillages ne peuvent donc être réutilisés et également ils doivent être changés régulièrement en fonction de l'évolution de la morphologie ou de la pathologie de l'enfant</p>
<p id="p0006" num="0006">Dans ce domaine, il existe des dispositifs permettant de maintenir un enfant lorsque ce dernier est accroupi, on connaît par exemple des sièges sensiblement en forme de selle de cheval favorisant la station accroupie pour l'enfant. Mais ces dispositifs ne sont pas mobiles et ne permettent pas à l'enfant de se déplacer.</p>
<p id="p0007" num="0007">On connaît également des dispositifs d'aide à la locomotion en position quatre pattes, ces derniers constituent une solution pour l'apprentissage de la position à quatre pattes mais présentent toutefois des inconvénients. En effet, les dispositifs existants ne permettent pas d'assurer<!-- EPO <DP n="2"> --> un bon maintien du corps de l'enfant compte tenu de l'impossibilité d'ajuster étroitement la partie venant réceptionner l'enfant au corps de l'enfant.</p>
<p id="p0008" num="0008">De plus, dans ces dispositifs présents sur le marché, les différents réglages sont fastidieux à mettre en place et par conséquent l'usage de ces dispositifs reste, dans la pratique, limité.</p>
<p id="p0009" num="0009">Un autre inconvénient de ces dispositifs et qu'ils ne permettent pas à l'enfant d'appréhender le passage d'une position de locomotion à une autre, ainsi, aucun dispositif d'aide à la locomotion ne permet de manière libre ou contrôlée le passage d'une position à quatre pattes à une position accroupie et inversement.</p>
<p id="p0010" num="0010">La présente invention a pour objet de proposer un dispositif d'aide à la locomotion palliant les inconvénients des dispositifs existants.</p>
<heading id="h0002">OBJET DE L'INVENTION</heading>
<p id="p0011" num="0011">La présente invention a pour objet de présenter un dispositif d'aide à la locomotion d'un enfant permettant l'apprentissage de la position à quatre pattes et assise et inversement celui de la position assise à la position à quatre pattes.</p>
<p id="p0012" num="0012">Un autre objet de la présente invention est de proposer un dispositif d'aide à la locomotion adaptable à un grand nombre de morphologies.</p>
<p id="p0013" num="0013">Un autre objet de la présente invention est de proposer un dispositif d'aide à la locomotion dans lequel le haut du corps est libéré une fois l'enfant placé sur le dispositif.</p>
<p id="p0014" num="0014">Un autre objet de la présente invention est de proposer un dispositif d'aide à la locomotion stable et notamment en ce qui concerne la stabilité latérale évitant tout risque de renversement</p>
<heading id="h0003">RESUME DE L'INVENTION</heading>
<p id="p0015" num="0015">A cet effet l'invention concerne un dispositif d'aide à la locomotion notamment destiné à l'apprentissage de la locomotion pour des enfants souffrant d'infirmité motrice et cérébrale et tel que, selon l'invention, il comprend :
<ul id="ul0001" list-style="dash">
<li>un châssis monté sur roulettes</li>
<li>un siège permettant la réception d'un individu<!-- EPO <DP n="3"> --></li>
<li>des moyens de liaison assujettis au châssis et au siège suivant deux liaisons pivot et autorisant le passage entre une position sensiblement horizontale et une position sensiblement verticale du siège correspondant respectivement aux positions de locomotion dites à quatre pattes et assise.</li>
</ul></p>
<heading id="h0004">BREVE DESCRIPTION DES DESSINS</heading>
<p id="p0016" num="0016">La présente invention sera mieux comprise à la lecture d'un exemple détaillé de réalisation en référence aux dessins annexés, fournis à titre d'exemple non limitatif, parmi lesquels :
<ul id="ul0002" list-style="dash">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> représente une vue en perspective d'un dispositif conforme à l'invention sans la coque amovible et en position dite à 4 pattes,</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 2</figref> représente une seconde vue en perspective avec le dispositif représenté à la <figref idref="f0001">figure 1</figref> en position dite accroupie,</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 3</figref> représente une vue de face de l'exemple de réalisation illustré à la <figref idref="f0001">figure 1</figref>,</li>
<li>la <figref idref="f0004">figure 4</figref> représente une vue en perspective d'une coque amovible réalisée conformément à l'invention.</li>
</ul></p>
<heading id="h0005">DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION</heading>
<p id="p0017" num="0017">A la <figref idref="f0001">figure 1</figref> est représenté un exemple de réalisation d'un dispositif d'aide à la locomotion 1, ce dispositif 1 comprend un châssis 2.</p>
<p id="p0018" num="0018">Le châssis 2 qui supporte le siège 3 est monté sur un ensemble de roulettes 4 permettant de le rendre mobile notamment par des mouvements de l'enfant disposé sur le dispositif 1 ou encore entraîné par le rééducateur. Ce châssis 2 comprend, dans l'exemple de réalisation des figures annexées, un bras principal 5 relié par son extrémité arrière à deux bras latéraux 6a et 6b.</p>
<p id="p0019" num="0019">Cette configuration est intéressante puisqu'elle permet d'assurer<!-- EPO <DP n="4"> --> avec ses trois points d'appui une grande stabilité tout en limitant la force nécessaire au déplacement du dispositif 1. D'autres configurations sont toutefois envisageables et notamment avec quatre points d'appui formant au sol un rectangle. Les bras latéraux 6a et 6b portent chacun au moins une roulette 4, de préférence ces roulettes arrières 4 sont omnidirectionnelles.</p>
<p id="p0020" num="0020">L'extrémité avant 7 du bras principal 5 porte au moins une roulette avant 4 et de préférence une double roulette 4 permettant une stabilité accrue. De manière avantageuse, le bras principal 5 est réalisé avec deux parties 8 coulissantes entre elles, et dont la position peut être verrouillée au moyen d'une vis 9 ou équivalent coopérant avec des ouvertures 10 prévues dans les deux parties 8.</p>
<p id="p0021" num="0021">Le bras principal 5 en deux parties 8 permet de régler la longueur du châssis 2 en fonction de la taille de l'enfant et également permet de limiter l'encombrement total du dispositif 1 facilitant ainsi son stockage ou encore son transport.</p>
<p id="p0022" num="0022">Comme indiqué plus haut, le dispositif 1 comprend également un siège 3 permettant la réception d'un individu. Ce siège 3 comprend une partie fixe 11 et une coque amovible 12. Pour faciliter la lecture des figures, la coque amovible 12 n'est pas représentée dans les <figref idref="f0001 f0002 f0003">figures 1 à 3</figref>, mais uniquement à la <figref idref="f0004">figure 4</figref>.</p>
<p id="p0023" num="0023">L'insertion de cette coque amovible 12 s'effectue après réglage par simple coulissement par rapport à la partie fixe 11. La coque amovible 12 représentée à la <figref idref="f0004">figure 4</figref> correspond aux mensurations de l'individu et assure son maintien lors du déplacement du dispositif d'aide à la locomotion 1. De cette façon, la partie supérieure du corps est libérée lors de la locomotion et l'enfant peut de ce fait disposer librement de ces bras sans devoir se tenir pour être maintenu dans son siège 3.</p>
<p id="p0024" num="0024">Comme représenté à la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, la partie fixe 11 comprend une assise 13 et deux parties latérales 14a et 14b permettant la réception de la coque amovible 12. A cette fin, la coque amovible 12 à un profil en U et comprend des sangles 15 permettant le maintien de la coque sur la partie<!-- EPO <DP n="5"> --> fixe 11, ces sangles 15 coopérant avec des fentes 16 ménagées dans les parties latérales 14a et 14b. La partie latérale 14b peut également comprendre des ailettes constituant une sécurité supplémentaire pour le maintien en position de la coque amovible 2.</p>
<p id="p0025" num="0025">En se reportant à la <figref idref="f0004">figure 4</figref> on voit que la coque amovible 12 est réalisée sur mesure en fonction des données morphologiques de l'enfant et de son handicap, son épaisseur est par conséquent variable. La coque amovible 12 comprend notamment une couche de mousse 23 et des moyens d'attache 24 permettant une fixation sur les ailettes 14a et 14b.</p>
<p id="p0026" num="0026">Pour permettre le coulissement de la coque 12 entre les parties latérales 14a et 14b, le dispositif 1 comprend des moyens de réglage 17 permettant de régler la longueur de l'assise 13 et par conséquent la distance entre les deux parties latérales 14a et 14b.</p>
<p id="p0027" num="0027">De manière avantageuse ces moyens de réglage 17 comprennent deux plaques coulissantes 18 formant l'assise 13 ainsi qu'un élément de fixation 19 de la position des plaques 18 entre elles. De la sorte, le rééducateur peut facilement adapter le dispositif 1 à un nouvel enfant en ajustant la longueur de l'assise 13 de manière à faire correspondre l'écartement entre les parties latérales 14a et 14b à l'épaisseur de la coque amovible 12.</p>
<p id="p0028" num="0028">Le dispositif d'aide à la locomotion 1 comprend en outre des moyens de liaison 20 assurant la liaison entre le châssis 2 et le siège 3.</p>
<p id="p0029" num="0029">Ces moyens de liaison 20 sont assujettis au châssis 2 d'une part et au siège 3 d'autre part. La liaison entre les moyens de liaison 20 et le siège 3 est réalisée par une première liaison pivot 21a avantageusement constituée par une articulation. On retrouve également une seconde liaison pivot 21 b entre les moyens de liaison et le châssis 2.</p>
<p id="p0030" num="0030">Les deux liaisons pivot 21 a et 21 b permettent le passage entre les positions repérées aux <figref idref="f0001">figures 1</figref> et <figref idref="f0002">2</figref>. Plus précisément, lorsque le dispositif est en position dite à quatre pattes, l'enfant peut pousser sur les mains et relever le torse, cette action a pour effet de basculer le siège 3 grâce à la<!-- EPO <DP n="6"> --> première liaison pivot 21 a et de relever les moyens de liaison 20 grâce à la liaison pivot 21 b et ainsi de placer le dispositif d'aide à la locomotion 1 en position accroupie.</p>
<p id="p0031" num="0031">Lorsque l'enfant veut retrouver la position à quatre pattes, il effectue une poussé du corps, par exemple en poussant avec ses pieds vers l'avant ou encore en inclinant son torse vers l'avant. Cette poussée a pour effet de rebasculer le siège 3 grâce à la liaison pivot 21 a et à incliner vers l'avant les moyens de liaison 20 grâce à la liaison pivot 21 b.</p>
<p id="p0032" num="0032">Cette liaison pivot 21 a est particulièrement importante puisqu'elle autorise un basculement du siège 3. Les liaisons pivot 21 a et 21 b permettent ainsi le passage entre une position sensiblement horizontale, telle que représentée à la <figref idref="f0001">figure 1</figref> à une position sensiblement verticale du siège 3 représentée cette fois à la <figref idref="f0002">figure 2</figref>.</p>
<p id="p0033" num="0033">Par sensiblement horizontale ou vertical, on entend dans la présente demande une position du siège comprise entre +15 et -15 degrés par rapport respectivement l'horizontale et la verticale.</p>
<p id="p0034" num="0034">La position dite horizontale correspond à une position de l'enfant dite à quatre pattes, tandis que la position dite verticale correspond à la position assise.</p>
<p id="p0035" num="0035">Grâce aux liaisons pivot 21 a et 21 b, l'enfant qui avance à quatre pattes peut se redresser et passer en position accroupie, de même une fois en position accroupie, il peut cette fois s'incliner vers le bas et revenir à la position à quatre pattes. Au niveau de la liaison pivot 21 a, on prévoit une liberté angulaire voisine de 90 degrés.</p>
<p id="p0036" num="0036">On prévoit également pour éviter tout basculement vers l'avant, notamment lors du basculement entre les positions assise et à quatre pattes, une butée 22. Cette butée 22 est de préférence fixée au châssis 2 de sorte que lorsque le siège 3 pivote vers la position horizontale, il soit limité par cette butée 22 permettant de réduire l'effort sur la liaison pivot 21 a en fin de basculement.</p>
<p id="p0037" num="0037">Selon une première variante de réalisation, on prévoit que les<!-- EPO <DP n="7"> --> liaisons pivot 21 a et 21 b puisse être bloquée de manière à réaliser des exercices spécifiques sans basculement possible, et par exemple seulement en position accroupie. A cette fin, les liaisons pivot (21 a, 21 b) comportent des moyens de verrouillage permettent d'empêcher le basculement entre les positions verticale et horizontale. Dans cette variante il est possible également de prévoir l'ajout d'une tablette fixée au niveau du siège 3 notamment pour permettre à l'enfant de disposer des objets, à l'instar des tablettes généralement fixées sur les chaises hautes.</p>
<p id="p0038" num="0038">Selon une seconde variante de réalisation, on prévoit que les moyens de liaison 20 comportent deux tubes télescopiques permettant un réglage en hauteur de l'assise.</p>
<p id="p0039" num="0039">Le dispositif d'aide à la locomotion 1 tel que décrit ci-dessus est particulièrement intéressant pour la rééducation de l'enfant et notamment pour l'apprentissage des positions accroupies et à quatre pattes. Toutefois, le dispositif 1 peut également être utilisé de manière plus large et par exemple pour faciliter la vie courante d'un enfant souffrant d'un handicap lui rendant difficile ou impossible un quelconque déplacement sans soutien.</p>
<p id="p0040" num="0040">Selon une troisième variante de réalisation on prévoit des moyens d'ajustement de la liaison pivot 21 permettant d'augmenter ou de diminuer la force nécessaire au basculement du siège 3.</p>
<p id="p0041" num="0041">Bien entendu, d'autres caractéristiques de l'invention auraient également pu être envisagées sans pour autant sortir du cadre de l'invention définie par les revendications ci-après.</p>
<p id="p0042" num="0042">A titre d'exemple, les moyens de liaison 20 comprennent deux tubes télescopiques coopérant avec un vérin. Le vérin est commandé par le rééducateur à l'aide d'un actionneur permettant de faire coulisser les tubes télescopiques entre une position basse et une position haute correspondant respectivement à une position assise accroupie à une position debout de l'enfant permettant une plus large gamme d'exercices réalisables à partir du dispositif d'aide à la locomotion.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion notamment destiné à l'apprentissage de la locomotion pour des enfants souffrant d'infirmité motrice et cérébrale <b>caractérisé en ce qu'</b>il comprend :
<claim-text>- un châssis (2) monté sur roulettes (4)</claim-text>
<claim-text>- un siège (3) permettant la réception d'un individu</claim-text>
<claim-text>- des moyens de liaison (20) assujettis au châssis (2) et au siège (3) suivant deux liaisons pivot (21 a et 21 b) et autorisant le passage entre une position sensiblement horizontale et une position sensiblement verticale du siège(3) correspondant respectivement aux positions de locomotion dites à quatre pattes et assise.</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon la revendication 1 dans lequel le siège (3) comprend une partie fixe (11) et une coque amovible (12), correspondant aux mensurations de l'individu, et apte à assurer le maintien de ce dernier de façon à libérer la partie supérieure du corps lors de la locomotion.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon la revendication 2 dans lequel la partie fixe (11) comprend une assise (13) et deux parties latérales (14a, 14b) permettant la réception de la coque amovible (12).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon la revendication 3 dans lequel l'assise (13) comprend deux plaques coulissantes (18) l'une par rapport à l'autre et un élément de fixation (19) permettant un réglage en longueur de l'assise (13).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel les liaisons pivot (21 a, 21 b) comportent des moyens de verrouillage permettant d'empêcher le basculement entre les positions verticale et horizontale.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel les moyens de liaison (20) comportent deux tubes télescopiques permettant un réglage en hauteur de<!-- EPO <DP n="9"> --> l'assise.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon la revendication 6 dans lequel les moyens de liaison (20) comprennent un vérin permettant de faire coulisser les tubes télescopiques entre une position basse et une position haute correspondant respectivement à une position assise accroupie à une position debout.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="0008">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le châssis (2) comprend un bras principal (5) relié par son extrémité arrière à deux bras latéraux (6a, 6b), lesdits bras latéraux portant chacun au moins une roulette (4), l'extrémité avant (7) du bras principal portant au moins une roulette avant (4).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0009" num="0009">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel le châssis (3) comprend une butée (22) sur laquelle s'appuie le siège (3) placé en position horizontale.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0010" num="0010">
<claim-text>Dispositif d'aide à la locomotion selon l'une quelconque des revendications 2 à 9 précédentes dans lequel la coque amovible (12) à un profil en U et comprend des sangles (15) permettant le maintien de la coque amovible(12) sur la partie fixe (11).</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="10"> -->
<figure id="f0001" num="1"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="161" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="11"> -->
<figure id="f0002" num="2"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="158" he="145" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0003" num="3"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="157" he="161" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="13"> -->
<figure id="f0004" num="4"><img id="if0004" file="imgf0004.tif" wi="93" he="105" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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The members are as contained in the European Patent Office EDP file on							The European Patent Office is in no way liable for these particulars which are merely given for the purpose of information.							For more details about this annex : see Official Journal of the European Patent Office, No 12/82						--><srep-patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>EP</country><doc-number>1647254</doc-number><kind>A1</kind><date>20060419</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>AT</country><doc-number>505170</doc-number><kind>T</kind><date>20110415</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CA</country><doc-number>2523067</doc-number><kind>A1</kind><date>20060412</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CA</country><doc-number>2801856</doc-number><kind>A1</kind><date>20060412</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>1647254</doc-number><kind>A1</kind><date>20060419</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>2308444</doc-number><kind>A2</kind><date>20110413</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>2311425</doc-number><kind>A2</kind><date>20110420</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2006097557</doc-number><kind>A1</kind><date>20060511</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2010013276</doc-number><kind>A1</kind><date>20100121</date></document-id></family-member></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>4802542</doc-number><kind>A</kind><date>19890207</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>4744578</doc-number><kind>A</kind><date>19880517</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>4796903</doc-number><kind>A</kind><date>19890110</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>2007281842</doc-number><kind>A1</kind><date>20071206</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>FR</country><doc-number>2906456</doc-number><kind>A1</kind><date>20080404</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family></srep-patent-family></srep-for-pub></search-report-data>
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