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(11) | EP 2 876 326 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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Procédé de rénovation et d'utilisation de disques de frein de type stator arrière à plots, disque assemblé et pile de disques correspondante Verfahren zur Erneuerung und Verwendung von Bremsscheiben vom Typ rückwärtiger Stator mit Bremsklötzen, montierte Scheibe und entsprechender Scheibenstapel. Method for renovating and using rear-stator brake discs with pads, assembled disc and corresponding stack of discs |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |