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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.5//EN" "ep-patent-document-v1-5.dtd">
<ep-patent-document id="EP14722260B1" file="EP14722260NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="2987158" kind="B1" date-publ="20170111" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-5">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSK..HRIS..MTNORS..SM..................</B001EP><B003EP>*</B003EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>JDIM360 Ver 1.28 (29 Oct 2014) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>2987158</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20170111</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>14722260.8</B210><B220><date>20140402</date></B220><B240><B241><date>20150922</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>1353469</B310><B320><date>20130417</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20170111</date><bnum>201702</bnum></B405><B430><date>20160224</date><bnum>201608</bnum></B430><B450><date>20170111</date><bnum>201702</bnum></B450><B452EP><date>20161027</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>G09F   3/20        20060101AFI20141106BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>A47F   5/00        20060101ALI20141106BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="3"><text>A47F   5/08        20060101ALI20141106BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>ELEKTRONISCHE ETIKETTIERVORRICHTUNG</B542><B541>en</B541><B542>ELECTRONIC LABELLING DEVICE</B542><B541>fr</B541><B542>DISPOSITIF D'ÉTIQUETAGE ÉLECTRONIQUE</B542></B540><B560><B561><text>EP-A1- 1 318 496</text></B561><B561><text>EP-A1- 1 562 164</text></B561><B561><text>EP-A1- 1 594 107</text></B561><B561><text>EP-A2- 1 870 872</text></B561><B561><text>WO-A1-98/58360</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>JOLIEY, Bernard</snm><adr><str>61 Allée de l'Ancien Golf</str><city>F-83700 Saint-Raphael</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Store Electronic Systems</snm><iid>101177539</iid><irf>PP000320 JLL/OM</irf><adr><str>39 Rue De Montigny</str><city>95100 Argenteuil</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Laget, Jean-Loup</snm><sfx>et al</sfx><iid>101393743</iid><adr><str>Ipsilon 
Le Centralis 
63, avenue du Général Leclerc</str><city>92340 Bourg-la-Reine</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>RS</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B860><B861><dnum><anum>FR2014050788</anum></dnum><date>20140402</date></B861><B862>fr</B862></B860><B870><B871><dnum><pnum>WO2014170576</pnum></dnum><date>20141023</date><bnum>201443</bnum></B871></B870></B800></SDOBI>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">L'invention concerne un dispositif d'étiquetage électronique et plus précisément un dispositif individuel d'étiquetage électronique, particulièrement adapté au domaine de la parfumerie, des cosmétiques, de la pharmacie ou de la parapharmacie.</p>
<p id="p0002" num="0002">Dans ce domaine, les étagères sont souvent étroites, les volumes disponibles pour les produits sont limités, les changements d'emplacement des produits sont fréquents. Il est donc nécessaire de prévoir un dispositif d'étiquetage de dimensions réduites, une simplification des opérations d'accrochage et de décrochage des étiquettes électroniques, une mise en place rapide des étiquettes devant les étagères, et une mise en place correcte des étiquettes par rapport aux porte-étiquette.</p>
<p id="p0003" num="0003">Le document <patcit id="pcit0001" dnum="EP1318496A"><text>EP1318496A</text></patcit> est considéré comme l'état de la technique le plus proche.</p>
<p id="p0004" num="0004">Un but de l'invention est de proposer un dispositif d'étiquetage électronique répondant à ces impératifs.</p>
<p id="p0005" num="0005">L'invention a pour objet un dispositif d'étiquetage électronique constitué d'un porte-étiquette et d'une étiquette électronique ; le porte-étiquette comportant une partie arrière apte à être fixée sur le bord d'une étagère, une partie avant apte à recevoir une étiquette électronique, et une charnière souple pour assurer l'articulation de la partie avant sur la partie arrière ; l'étiquette électronique portant sur sa face avant les éléments d'affichage ; caractérisé en ce que la partie avant du porte-étiquette présente une face avant sensiblement plane comportant une gorge à profil en oméga, élastiquement déformable, et en ce que l'étiquette électronique porte sur sa face arrière une nervure à profil en oméga, apte à être insérée dans la gorge pour la fixation de l'étiquette électronique sur le porte-étiquette.</p>
<p id="p0006" num="0006">Avantageusement, les dimensions de la nervure correspondent à celles de la gorge.</p>
<p id="p0007" num="0007">De manière avantageuse, aux deux extrémités de la nervure, l'étiquette électronique porte deux flasques assurant le guidage de la nervure dans la gorge et le maintien en place de l'étiquette électronique par coopération avec les bords verticaux de la partie avant du porte-étiquette.</p>
<p id="p0008" num="0008">D'autres caractéristiques, détails et avantages de l'invention ressortent de la description qui suit faite avec référence aux dessins annexés dans lesquels :<!-- EPO <DP n="2"> -->
<ul id="ul0001" list-style="dash">
<li>La <figref idref="f0001">figure 1</figref> est une vue de côté d'un porte-étiquette faisant partie du dispositif d'étiquetage électronique selon l'invention ;</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 2</figref> est une vue en coupe dans le plan de symétrie de l'étiquette électronique faisant partie du dispositif d'étiquetage électronique selon l'invention ;</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 3</figref> est une vue de côté du dispositif d'étiquetage électronique selon l'invention, en position d'utilisation ;</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 4</figref> est une vue de dessus de l'étiquette électronique de la <figref idref="f0001">figure 2</figref> ;</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 5</figref> est une vue de dessus du dispositif d'étiquetage électronique de la <figref idref="f0001">figure 3</figref> ;</li>
<li>La <figref idref="f0001">figure 6</figref> est une vue de face d'un mode particulier de réalisation du dispositif d'étiquetage électronique avec une étiquette cylindrique.</li>
</ul></p>
<p id="p0009" num="0009">Le dispositif d'étiquetage électronique selon l'invention se compose d'un porte-étiquette 1 et d'une étiquette électronique 2. Le porte-étiquette 1 se compose d'une partie arrière 3, d'une partie avant 4 et d'une charnière souple 5 pour l'articulation de la partie avant 4 sur la partie arrière 3. La partie arrière 3 est un profilé adapté à se fixer sur le bord d'une étagère, directement ou par l'intermédiaire d'un rail sur lequel il s'accroche, de manière connue. La partie avant 4 est un profilé présentant une face avant 6 sensiblement plane comportant une gorge longitudinale 7 à profil en oméga. La partie arrière de la gorge 7 est sensiblement en appui sur la partie arrière 3 du porte-étiquette 1. La gorge 7 est élastiquement déformable, notamment par pression horizontale sur le bord inférieur 8 de la face avant 6, pour élargir l'ouverture de la gorge 7.</p>
<p id="p0010" num="0010">L'étiquette électronique 2 a la forme d'un parallélépipède rectangle (<figref idref="f0001">figures 2 à 5</figref>) ou d'un cylindre (<figref idref="f0001">figure 6</figref>) et elle porte sur sa face arrière 9 une nervure 10 à profil en oméga dont les dimensions correspondent à celles de la gorge 7 du porte-étiquette 1, de sorte que la nervure 10 est apte à être insérée dans la gorge 7.</p>
<p id="p0011" num="0011">La longueur de la nervure 10 correspond à celle de la gorge 7. Aux deux extrémités de la nervure 10, l'étiquette électronique 2 porte deux flasques 11 destinés à assurer le guidage latéral de la nervure 10 lors de son insertion dans la gorge 7, par coopération avec les bords verticaux de la partie avant 4 du porte-étiquette 1. De<!-- EPO <DP n="3"> --> façon classique, la face avant 12 de l'étiquette électronique 2 porte les éléments d'affichage usuels.</p>
<p id="p0012" num="0012">De préférence, la partie avant 4 du porte-étiquette 1 porte, à son bord inférieur 8, une languette 13 rabattue vers le haut et apte à recevoir une cornière pour assurer le maintien en position inclinée de l'étiquette électronique. Cette inclinaison de l'étiquette électronique est souhaitée lorsque l'étiquette électronique est placée sur une étagère basse.</p>
<p id="p0013" num="0013">Une fois le porte-étiquette 1 mis en place sur le bord de l'étagère, l'étiquette électronique 2 est présentée avec sa nervure 10 devant la gorge 7. Les flasques 11 assurent le guidage de l'étiquette électronique 2 par rapport aux bords verticaux de la partie avant 4 du porte-étiquette 1. Une pression manuelle sur l'étiquette électronique 2 est suffisante pour assurer la déformation élastique de la gorge 7 et l'élargissement de son ouverture pour le passage de la nervure 10. Cette déformation élastique est facilitée par une pression sur la partie inférieure de l'étiquette électronique 2 qui entraîne le recul du bord inférieur 8 de la face avant 6 du porte-étiquette, et l'élargissement de l'ouverture de la gorge 7. Une fois la nervure 10 dans la gorge 7, l'étiquette électronique 2 est fixée sur le porte-étiquette 1, et maintenue en place par coopération des flasques 11 avec les bords verticaux de la partie avant 4 du porte-étiquette 1.</p>
<p id="p0014" num="0014">Le retrait de l'étiquette électronique 2 s'effectue par pression manuelle sur la partie inférieure de l'étiquette pour élargir l'ouverture de la gorge 7 et traction manuelle simultanée sur la partie supérieure de l'étiquette électronique 2 pour extraire la nervure 10 de la gorge 7. Ces opérations d'insertion et d'extraction de la nervure 10 sont simples et rapides et ne demandent pas d'outil spécialisé.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="4"> -->
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Dispositif d'étiquetage électronique constitué d'un porte-étiquette et d'une étiquette électronique ; le porte-étiquette (1) comportant une partie arrière (3) apte à être fixée sur le bord d'une étagère, une partie avant (4) apte à recevoir une étiquette électronique, et une charnière souple (5) pour assurer l'articulation de la partie avant (4) sur la partie arrière (3) ; l'étiquette électronique (2) portant sur sa face avant (12) les éléments d'affichage ; <b>caractérisé en ce que</b> la partie avant (4) du porte-étiquette présente une face avant (6) sensiblement plane comportant une gorge (7) à profil en oméga, élastiquement déformable, et <b>en ce que</b> l'étiquette électronique (2) porte sur sa face arrière (9) une nervure (10) à profil en oméga, apte à être insérée dans la gorge (7) pour la fixation de l'étiquette électronique (2) sur le porte-étiquette (1).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Dispositif d'étiquetage électronique selon la revendication 1 <b>caractérisé en ce que</b> les dimensions de la nervure (10) correspondent à celles de la gorge (7).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Dispositif d'étiquetage électronique selon la revendication 2 <b>caractérisé en ce que</b>, aux deux extrémités de la nervure (10), l'étiquette électronique (2) porte deux flasques (11) assurant le guidage de la nervure (10) dans la gorge (7) et le maintien en place de l'étiquette électronique (2) par coopération avec les bords verticaux de la partie avant (4) du porte-étiquette (1).</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims02" lang="de"><!-- EPO <DP n="5"> -->
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Elektronische Etikettiervorrichtung, gebildet aus einem Etikettenträger und einem elektronischem Etikett; wobei der Etikettenträger (1) einen hinteren Teil (3), der imstande ist, am Rand eines Regals befestigt zu sein, einen vorderen Teil (4), der imstande ist, ein elektronisches Etikett aufzunehmen, und ein elastisches Scharnier (5) zur Gewährleistung der Anlenkung des vorderen Teils (4) an den hinteren Teil (3) umfasst; wobei das elektronische Etikett (2) auf seiner Vorderseite (12) Anzeigeelemente trägt; <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> der vordere Teil (4) des Etikettenträgers eine etwa ebene Vorderseite (6) aufweist, die elastisch verformbare eine Nut (7) mit Omega-Profil aufweist und dass das elektronische Etikett (2) auf seiner Rückseite (9) eine Rippe (10) mit Omega-Profil aufweist, die imstande ist, in die Nut (7) zwecks Befestigung des elektronischen Etiketts (2) auf dem Etikettenträger (1) eingesetzt zu sein.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Elektronische Etikettiervorrichtung nach Anspruch 1, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> die Abmessungen der Rippe (10) denen der Nut (7) entsprechen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Elektronische Etikettiervorrichtung nach Anspruch 2, <b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> an den zwei Enden der Rippe (10) das elektronische Etikett (2) zwei Wangen (11) trägt, die die Führung der Rippe (10) in die Nut (7) und den Halt des elektronischen Etiketts (2) mittels Zusammenwirken mit den vertikalen Rändern des vorderen Teils (4) des Etikettenträger (1) sichern.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims03" lang="en"><!-- EPO <DP n="6"> -->
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>An electronic labelling device made up of a label holder and an electronic label, the label holder (1) including a rear part (3) able to be fixed on the edge of a shelf, a front part (4) able to receive an electronic label, and a flexible hinge (5) to articulate the front part (4) on the rear part (3), the electronic label (2) bearing the display elements on its front face (12), <b>characterized in that</b> the front part (4) of the label holder has a substantially planar front face (6) including a groove (7) with an omega-shaped profile, elastically deformable, and <b>in that</b> the electronic label (2) bears, on its rear face (9), a rib (10) with an omega-shaped profile, able to be inserted in the groove (7) to fasten the electronic label (2) on the label holder (1).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>The electronic labelling device according to claim 1, <b>characterized in that</b> the dimensions of the rib (10) correspond to those of the groove (7).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>The electronic labelling device according to claim 2, <b>characterized in that</b>, at both ends of the rib (10), the electronic label (2) bears two flanges (11) guiding the rib (10) in the groove (7) and keeping the electronic label (2) in place by cooperation with the vertical edges of the front part (4) of the label holder (1).</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="7"> -->
<figure id="f0001" num="1,2,3,4,5,6"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="160" he="207" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
<ep-reference-list id="ref-list">
<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
<p id="ref-p0002" num="">
<ul id="ref-ul0001" list-style="bullet">
<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="EP1318496A"><document-id><country>EP</country><doc-number>1318496</doc-number><kind>A</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0003]</crossref></li>
</ul></p>
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