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J
JDIM360 Ver 1.28 (29 Oct 2014) - 1100000/0
Revendications modifiées conformément à la règle 137(2) CBE.
3015025
DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
A1
20160504
EP
15382381.0
20150722
fr
fr
fr
201431399 U
20141028
ES
20160504
201618
20160504
201618
A47C 7/70 20060101AFI20151215BHEP
de
ABMONTIERBARE HALTERUNG, TRÄGER FÜR SCHREIBPULTE AN STÜHLEN
en
COLLAPSIBLE SUPPORT HOLDING A TABLET ARM ON CHAIRS
fr
SUPPORT DÉMONTABLE, PORTEUR DE TABLETTES-ÉCRITOIRE SUR SIÈGES
1
Eredu, S. Coop.
100118292
EX/EG-3590
Ola Auzoa, 4
20250 Legorreta (Gipuzkoa)
ES
OLANO JAUREGUI, Juan Carlos
EREDU, S. Coop. Ola Auzoa, 4
20250 Legorreta (Gipuzkoa)
ES
Urizar Barandiaran, Miguel Angel
101505487
Gordoniz 22, 5° 6454
48012 Bilbao (Bizkaia)
ES
AL
AT
BE
BG
CH
CY
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DK
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MA
Support démontable, porteur de tablettes-écritoire en sièges, comportant un corps principal (1) porteur de la propre tablette-écritoire (T) et avec une configuration générale en "L", disposant fixement sur son aile horizontale (11) une première pièce de fixation (2) et sur son aile verticale (12) une seconde pièce de fixation (3) ; avec la particularité de que les deux pièces de fixation (2), (3) disposent de conformations respectives stratégiques et stratégiquement orientées pour monter/démonter cet ensemble sur un tubulaire horizontal (A1) et sur un tubulaire vertical (A2) de l'armature (A) du siège sans outil auxiliaire ni manipulation complexe.

Objet de l'invention
L'objet de l'invention se réfère à un support démontable et porteur de tablettes-écritoire destiné particulièrement aux chaises et en général aux sièges, modulaires ou non, utilisés dans les établissements d'enseignement ou dans les salles de réunions et équipés de tablettes servant de mini-écritoire pour permettre la prise de notes.

Antécédents de l'invention
Dans l'état actuel de la technique, les tablettes-écritoire montées sur l'armature des sièges sont déjà connues.
Avec la technologie primitive, ces tablettes-écritoire étaient montées sur l'armature du siège, lequel devait posséder une structure caractéristique prévue à cet effet.
Avec la technologie plus récente, les tablettes-écritoire sont montées sur l'armature du siège et sont escamotables pour être utilisées ou non. Par exemple, et entre autres, les documents ES1029256, ES2294879 (du propre demandeur), US6073997 et US6224149 se réfèrent à des dispositifs de tablettes-écritoire escamotables pour sièges.
Un problème non résolu par la technologie connue, indépendamment du fait que les tablettes-écritoire soient escamotables ou non par rapport à la structure/armature du siège, est qu'elles ne peuvent être montées que sur des sièges avec accoudoir.
Un autre problème non résolu par la technologie connue réside dans le fait que les tablettes-écritoire ne peuvent pas être démontées/séparées de l'armature des sièges ; c'est-à-dire, un siège avec tablette-écritoire ne pourra pas s'en séparer (même si celle-ci peut être repliée pour ne pas gêner ou interférer lorsque le siège est utilisé simplement en tant que tel), car le démontage de la tablette-écritoire de l'armature du siège demande un outil auxiliaire, beaucoup de temps et/ou de main d'oeuvre spécialisée.

Description de l'invention
L'objet de l'invention a pour but de régler ces problèmes : il préconise un support à la structure simple, porteur de la tablette-écritoire et pouvant être monté/démonté rapidement sur l'armature de n'importe quel siège et ce sans outil auxiliaire. Il se caractérise du fait :
- qu'il comporte un corps principal, porteur de la tablette-écritoire, avec une configuration générale en « L », avec fixée sur une de ses ailes une première pièce de fixation et sur son autre aile une seconde pièce de fixation ; avec la particularité que les deux pièces de fixation disposent de conformations stratégiques et stratégiquement orientées au montage/démontage de cet ensemble sur l'armature du siège d'une manière rapide et sans outil auxiliaire ni manipulation complexe ;
- la première pièce de fixation définit une poche longitudinale supérieure pourvue d'une paroi/butée sur une de ses bases et une poche longitudinale inférieure déformable élastiquement pour être montée/démontée sur un tubulaire horizontal de l'armature du siège par déformation élastique ;
- la seconde pièce de fixation définit les deux bras en arc émergeant en contraposition, déphasés linéairement en délimitant entre eux une ouverture, et coaxiaux entre eux aussi délimitant en continuité un logement pour être montés/démontés sur un tubulaire vertical de l'armature du siège ;
- lesdits moyens pour fixer la première pièce de fixation sur l'aile horizontale du corps principal sont des orifices réalisés dans la paroi interne commune aux deux poches longitudinales pour y insérer des vis se vissant sur l'aile horizontale du propre corps principal ;
- lesdits moyens pour fixer la seconde pièce de fixation sur l'aile verticale du corps principal sont des orifices -réalisés sur une portion de siège- pour y insérer des vis qui se vissant sur l'aile verticale du propre corps principal ; et
- en particulier ce corps principal est tubulaire.
Aux fins de l'invention, il est indifférent :
- que la tablette-écritoire soit installée sur le corps principal solidairement ou rabattable ;
- que le siège ait ou non des accoudoirs. Les accoudoirs (si le siège en est équipé) ne doivent pas interférer avec la trajectoire du corps principal ni avec les pièces de fixation dans leurs mouvements pour le montage/démontage de l'ensemble sur l'armature du siège.
D'autres configurations et avantages de l'invention peuvent être déduits à partir de la description suivante, et des revendications dépendantes.

Description des dessins
Pour mieux comprendre l'objet de l'invention, un modèle préférentiel de réalisation est représenté sur les figures ci-jointes, susceptible de modifications accessoires n'altérant aucunement son fondement. Dans ce cas :
- La figure 1 représente une vue générale schématique et un agrandissement détaillé du support objet de l'invention, avec les pièces de fixation (2), (3) fixées opérationnellement à leurs ailes respectives (11), (12) du corps principal (1) et le tout démonté de l'armature (A) d'une chaise.
- La figure 2 représente une vue générale schématique et un agrandissement détaillé, similaire à la figure précédente avec les pièces de fixation (2), (3) fixées opérationnellement à leurs ailes respectives (11), (12) du corps principal (1) et le tout monté de l'armature (A) d'une chaise.
Sur ces figures est également représentée une tablette-écritoire (T) rabattue, disposée sur l'aile verticale (12) du corps principal (1).
- La figure 3 représente une vue générale schématique en perspective de la première pièce de fixation (2), pour observer sa configuration et particularités.
- La figure 4 représente une vue générale schématique en perspective frontale de la seconde pièce de fixation (3), pour observer sa configuration et particularités.
- La figure 5 représente une vue générale schématique en perspective postérieure de la seconde pièce de fixation (3), pour observer sa configuration et particularités.
- La figure 6 représente une vue sur plan de la seconde pièce de fixation (3).
- La figure 7 représente une section, suivant indication A:A de la figure 6.

Description d'une réalisation préférentielle
Ce qui suit est la description d'un exemple de réalisation pratique, non limitative, de cette invention. D'autres modes de réalisation sont également possibles, où les modifications accessoires apportées n'altèrent pas son fondement.
L'objet de l'invention est un support démontable, porteur de la tablette-écritoire (T) et pouvant être monté/démonté sur l'armature (A) de n'importe quel siège, rapidement et sans besoin d'outils auxiliaires.
D'après l'invention, le support démontable préconisé comporte essentiellement :
- un corps principal (1),
- une première pièce de fixation (2) et
- une seconde pièce de fixation (3)
D'après la réalisation représentée, le corps principal (1) est tubulaire et a une configuration générale en "L". Elle dispose de moyens pour fixer sur une de ses ailes (11) ladite première pièce de fixation (2) et sur l'autre aile (12) la seconde pièce de fixation (3). En position opérationnelle, l'aile (11) est disposée horizontalement, adossée à un tubulaire horizontal (A1) de l'armature (A) du siège ; et l'aile (12) est disposée verticalement, adossée à un tubulaire vertical (A2) de l'armature (A) du siège.
Suivant la réalisation représentée, lesdits moyens pour fixer la première pièce de fixation (2) sur l'aile horizontale (11) du corps principal (1) sont des orifices réalisés dans la paroi interne (20) - commune aux deux poches longitudinales (21), (22)- pour y insérer des vis se vissant sur l'aile horizontale (11) du propre corps principal (1).
Suivant la réalisation représentée, lesdits moyens pour fixer la seconde pièce de fixation (3) sur l'aile verticale (12) du corps principal (1) sont des orifices (301) -réalisés en une portion de siège (30)- pour y insérer des vis se vissant sur l'aile verticale (12) du propre corps principal (1). Cf. figures 5 et 7.
La tablette-écritoire-(T) est également disposée à l'extrémité de cette aile verticale (12). Pour l'invention, il est indifférent que la tablette-écritoire (T) soit fixe ou rabattable par rapport à cette aile verticale (12) et par conséquent, au corps principal (1).
Les deux pièces de fixation (2), (3) sont disposées stratégiquement orientées pour monter/démonter cet ensemble sur l'armature (A) du siège rapidement et sans outil auxiliaire ni manipulation complexe : la première pièce de fixation (2) est disposée horizontalement sur l'aile horizontale (11) du corps principal (1) et se monte/démonte d'un tubulaire horizontal (A1) de l'armature (A) du siège et la seconde pièce de fixation (3) est disposée verticalement sur l'aile verticale (12) du corps principal (1) et se monte/démonte d'un tubulaire vertical (A2) de l'armature (A) du siège.
Chacune de ces pièces de fixation (2), (3) définit aussi ou comporte des conformations stratégiques pour cette fin.
D'après l'invention et suivant la réalisation représentée, la première pièce de fixation (2) définit une poche longitudinale inférieure (21) et une poche longitudinale supérieure (22), opposées entre elles vers les deux côtés d'une paroi commune. La poche longitudinale supérieure (22) est pourvue d'une paroi/butée (23) sur une de ses bases. Cf. figure 3.
Le montage de la pièce de fixation (2) sur le tubulaire horizontal (A1) de l'armature (A) est fait par déformation élastique de la poche longitudinale inférieure (21).
D'après l'invention et suivant la réalisation représentée, la seconde pièce de fixation (3) définit deux bras en arc (31a), (31b) qui émergent opposés, déphasés linéairement en délimitant entre eux une ouverture (32) et coaxiaux entre eux, en délimitant en continuité un logement (33).
Avec cette configuration, les éléments et les particularités de l'invention, pour monter le ensemble sur l'armature (A) d'un siège il suffit de :
1. a) disposer le tubulaire vertical (A2) de l'armature (A) sur la ouverture (32) de la seconde pièce de fixation (3) et tourner le corps principal (1) pour que ce tubulaire (A2) aille dans le logement (33) de façon que le ensemble du support puisse se déplacer linéairement sur le tubulaire vertical (A2) guidé par la seconde pièce de fixation (3) ; et
2. b) emboucher le tubulaire horizontal (A1) de l'armature (A) dans la poche longitudinale inférieure (21) de la première pièce de fixation (2) le ensemble du support étant positionné sur l'armature (A) du siège grâce à la déformation élastique de la poche longitudinale inférieure (21).
Pour démonter l'ensemble de l'armature (A) du siège il suffit d'effectuer ces opérations dans le sens inverse.
Les matériaux, les dimensions, les proportions et, en général, tous les autres détails accessoires ou secondaires n'altérant, ne changeant ni ne modifiant la conception essentielle proposée pourront être variables.
Les termes dans lesquels se mémoire est rédigé sont certains et reflètent fidèlement l'objet décrit, qui doit être considéré dans son sens le plus élargi et jamais de façon limitative.
1. Support démontable, porteur de tablettes-écritoire en sièges; caractérisé par le fait de comporter un corps principal (1) porteur de la propre tablette-écritoire (T) et avec une configuration générale en "L", disposant fixement sur son aile horizontale (11) une première pièce de fixation (2) et sur son aile verticale (12) une seconde pièce de fixation (3) ; avec la particularité que les deux pièces de fixation (2), (3) disposent de conformations respectives stratégiques et stratégiquement orientées pour monter/démonter cet ensemble sur un tubulaire horizontal (A1) et sur un tubulaire vertical (A2) de l'armature (A) du siège sans outil auxiliaire ni manipulation complexe.
2. Support démontable, suivant revendication 1, caractérisé par le fait que la première pièce de fixation (2) définit une poche longitudinale supérieure (22) pourvue d'une paroi/butée (23) sur une de ses bases en laquelle la poche (22) se fixe sur l'aile horizontale (11) du corps principal (1) ; et une poche longitudinale inférieure (21) déformable élastiquement pour être montée/démontée sur le tubulaire horizontal (A1) par déformation élastique.
3. Support démontable, suivant revendication 1, caractérisé par le fait que la seconde pièce de fixation (3) se fixe sur l'aile verticale (12) du corps principal (1) et définit deux bras en arc (31 a), (31 b) qui émergent opposés, déphasés linéairement en délimitant entre eux une ouverture (32), et coaxiaux entre eux en délimitant en continuité un logement (33) pour être monté/démonté sur le tubulaire vertical (A2).
4. Support démontable, suivant une des revendications précédentes, caractérisé Par le fait que les moyens pour fixer la première pièce de fixation (2) sur l'aile horizontale (11) du corps principal (1) sont des orifices réalisés dans la paroi interne (20) commune aux deux poches longitudinales (21), (22) pour y insérer des vis se vissant sur l'aile (11) du propre corps principal (1).
5. Support démontable, suivant une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que les moyens pour fixer la seconde pièce de fixation (3) sur l'aile verticale (12) du corps principal (1) sont des orifices (301), réalisés sur une portion de siège (30), pour y insérer des vis se vissant sur l'aile (12) du propre corps principal (1).
6. Support démontable, suivant une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit corps principal (1) est tubulaire.

Revendications modifiées conformément à la règle 137(2) CBE.
1. Support démontable, porteur de tablettes-écritoire en sièges; qui comporte par le fait de un corps principal (1) porteur de la propre tablette-écritoire (T) et avec une configuration générale en "L", disposant fixement sur son aile horizontale (11) une première pièce de fixation (2) et sur son aile verticale (12) une seconde pièce de fixation (3); avec la particularité que les deux pièces de fixation (2), (3) disposent de conformations respectives stratégiques et stratégiquement orientées pour monter/démonter cet ensemble sur un tubulaire horizontal (A1) et sur un tubulaire vertical (A2) de l'armature (A) du siège sans outil auxiliaire ni manipulation complexe, caractérisé par le fait que la première pièce de fixation (2) définit une poche longitudinale supérieure (22) pourvue d'une paroi/butée (23) sur une de ses bases en laquelle la poche (22) se fixe sur l'aile horizontale (11) du corps principal (1); et une poche longitudinale inférieure (21) déformable élastiquement pour être montée/démontée sur le tubulaire horizontal (A1) par déformation élastique.
2. Support démontable, suivant revendication 1, caractérisé par le fait que la seconde pièce de fixation (3) se fixe sur l'aile verticale (12) du corps principal (1) et définit deux bras en arc (31 a), (31 b) qui émergent opposés, déphasés linéairement en délimitant entre eux une ouverture (32), et coaxiaux entre eux en délimitant en continuité un logement (33) pour être monté/démonté sur le tubulaire vertical (A2).
3. Support démontable, suivant une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que les moyens pour fixer la première pièce de fixation (2) sur l'aile horizontale (11) du corps principal (1) sont des orifices réalisés dans la paroi interne (20) commune aux deux poches longitudinales (21), (22) pour y insérer des vis se vissant sur l'aile (11) du propre corps principal (1).
4. Support démontable, suivant une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que les moyens pour fixer la seconde pièce de fixation (3) sur l'aile verticale (12) du corps principal (1) sont des orifices (301), réalisés sur une portion de siège (30), pour y insérer des vis se vissant sur l'aile (12) du propre corps principal (1).
EX/EG-3590
EP
15382381.0
Eredu, S. Coop.
1
DH
20151221
A47C
US
3680911
A
DUPUIS JEAN
19720801
X
1,6
A
2-5
* revendications; figures *
US
5865124
A
WROE DWIGHT W [US]
19990202
A
1
* abrégé; figures *
Amghar, Norddin
The Hague
20151211
US
3680911
A
19720801
AT
298725
B
19720415
BE
756100
A1
19710215
DE
2046176
A1
19710408
DK
137032
B
19780109
FI
51760
B
19761231
FR
2058729
A5
19710528
GB
1273100
A
19720503
LU
61695
A1
19710118
NL
7013985
A
19710325
OA
3485
A
19710330
SE
371365
B
19741118
US
3680911
A
19720801
US
5865124
A
19990202
AUCUN

RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
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Documents brevets cités dans la description
- ES
1029256
[0004]
- ES
2294879
[0004]
- US
6073997
A
[0004]
- US
6224149
B
[0004]