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<ep-patent-document id="EP15188620B1" file="EP15188620NWB1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="3028604" kind="B1" date-publ="20161116" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-5">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSK..HRIS..MTNORS..SM..................</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>JDIM360 Ver 1.28 (29 Oct 2014) -  2100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>3028604</B110><B120><B121>FASCICULE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>B1</B130><B140><date>20161116</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>15188620.7</B210><B220><date>20151006</date></B220><B240><B241><date>20160617</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>1461851</B310><B320><date>20141203</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20161116</date><bnum>201646</bnum></B405><B430><date>20160608</date><bnum>201623</bnum></B430><B450><date>20161116</date><bnum>201646</bnum></B450><B452EP><date>20160818</date></B452EP></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>A47B  91/06        20060101AFI20160722BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>NUT ZUM DURCHFÜHREN EINES HALTEELEMENTS ZUM SICHERN DER BEFESTIGUNG EINER SCHUTZHAUBE</B542><B541>en</B541><B542>GROOVE FOR PASSING A LINK IN ORDER TO SECURE THE ATTACHMENT OF A PROTECTIVE COVER</B542><B541>fr</B541><B542>GORGE POUR LE PASSAGE D'UN LIEN AFIN DE SECURISER LA FIXATION D'UNE HOUSSE DE PROTECTION</B542></B540><B560><B561><text>WO-A1-00/42880</text></B561><B561><text>FR-A1- 2 966 707</text></B561><B561><text>US-A1- 2002 043 186</text></B561></B560></B500><B700><B720><B721><snm>BOSSUT, Vianney</snm><adr><str>252 rue de Londres</str><city>59420 MOUVAUX</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B730><B731><snm>Innov'Axe</snm><iid>101552686</iid><irf>BEP150926 EPVDB</irf><adr><str>1 rue du Vertuquet</str><city>59960 Neuville en Ferrain</city><ctry>FR</ctry></adr></B731></B730><B740><B741><snm>Bureau Duthoit Legros Associés</snm><iid>101507340</iid><adr><str>31 rue des Poissonceaux 
CS 40009</str><city>59044 Lille Cedex</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>RS</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B880><date>20160608</date><bnum>201623</bnum></B880></B800></SDOBI>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne le domaine des équipements pour la protection de mobilier extérieur, encore appelé mobilier de jardin.</p>
<p id="p0002" num="0002">La présente invention porte plus particulièrement sur un équipement pour la protection contre les intempéries d'un mobilier extérieur tel qu'une table.</p>
<p id="p0003" num="0003">L'invention trouvera une application particulièrement avantageuse dans la protection d'une table extérieure, cette table pouvant éventuellement être entourée de siège(s).</p>
<p id="p0004" num="0004">L'état de la technique connaît des équipements destinés à la protection des mobiliers extérieurs, et comprenant pour élément principal une bâche imperméable à l'eau destinée à recouvrir le mobilier extérieur.</p>
<p id="p0005" num="0005">Cette bâche peut comprendre un lien de serrage, en bordure de bâche, ainsi que des bandes auto-aggripantes, reparties sur le pourtour de bâche.</p>
<p id="p0006" num="0006">Dans le document <patcit id="pcit0001" dnum="FR2966707"><text>FR 2 966 707</text></patcit>, la bâche recouvrant le mobilier est maintenue contre ce dernier par la mise en tension du lien de serrage autour du pourtour du mobilier, puis éventuellement par la fixation des bandes auto-agrippantes sur les pieds du mobilier.</p>
<p id="p0007" num="0007">Selon les constations de l'inventeur, un tel mode de fixation par lien de serrage et bandes auto-aggripantes peut s'avérer insuffisant lorsque la bâche ainsi maintenue est sujette à des fortes rafales de vent.</p>
<p id="p0008" num="0008">En particulier et selon les constatations de l'inventeur, dans un tel cas le maintien vertical de la bâche n'est pas satisfaisant.</p>
<p id="p0009" num="0009">Un deuxième problème rencontré par ces équipements de protection de l'art antérieur, (indépendant de celui de la fixation de la bâche) est celui de la remontée d'humidité à partir du sol.</p>
<p id="p0010" num="0010">A la connaissance de l'inventeur, les équipements de protection de l'art antérieur ne s'intéressent qu'à la protection contre la pluie du mobilier, par le dessus.</p>
<p id="p0011" num="0011">Or, selon les constatations de l'inventeur, ces systèmes connus n'empêchent pas les remontées d'eau par capillarité, en particulier lorsque le piètement du mobilier, dans un matériau sensible à l'eau (du bois par exemple), repose sur un sol humide.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0012" num="0012">Le but de la présente invention est de pallier tout ou partie des inconvénients précités en proposant un équipement permettant d'assurer un ancrage et une fixation fiable de la bâche contre le mobilier, tout en assurant une protection du mobilier contre les remontées d'eau par capillarité.</p>
<p id="p0013" num="0013">D'autres buts et avantages de la description apparaîtront au cours de la description qui n'est donnée qu'à titre indicatif et qui n'a pas pour but de la limiter.</p>
<p id="p0014" num="0014">A cet effet, l'invention concerne un équipement pour la protection contre les intempéries d'un mobilier extérieur tel qu'une table de jardin par exemple.</p>
<p id="p0015" num="0015">Selon l'invention, l'équipement comprend une bâche qui de préférence est imperméable à l'eau et qui est destinée à recouvrir le mobilier.</p>
<p id="p0016" num="0016">Avantageusement, la bâche selon l'invention présente un lien de serrage en bordure de bâche.</p>
<p id="p0017" num="0017">Selon l'invention, l'équipement présente des éléments d'ancrage destinés à être intercalés entre le sol et le mobilier.</p>
<p id="p0018" num="0018">De préférence, ces éléments d'ancrage sont maintenus sous le poids du mobilier.</p>
<p id="p0019" num="0019">De préférence, ces éléments d'ancrage présentant également des moyens d'accroche du lien de serrage de manière à ce que la mise sous tension du lien de serrage accroché aux éléments d'ancrage assure la fixation de la bâche contre le mobilier.</p>
<p id="p0020" num="0020">Selon des caractéristiques optionnelles de l'invention prises seules ou en combinaison :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>les éléments d'ancrage comprennent chacun une surface supérieure destinée à constituer une surface supérieure d'appui pour le mobilier et une surface inférieure destinée à reposer sur le sol, la surface supérieure et la surface inférieure étant écartées d'une dimension comprise entre 1 cm et 10 cm et afin de rehausser le mobilier par rapport au sol d'une même dimension ;</li>
<li>les éléments d'ancrage comprennent chacun une surface supérieure non lisse, telle qu'une surface striée, gaufrée, destinée à constituer une surface d'appui pour le mobilier ;</li>
<li>les éléments d'ancrage sont constitués chacun par un corps synthétique, les moyens d'accroche constitués d'un seul tenant avec le corps synthétique ;<!-- EPO <DP n="3"> --></li>
<li>les moyens d'accroche sont constitués pour chaque élément d'ancrage par une languette d'accroche formée dans la paroi latérale du corps synthétique par une ouverture dans la paroi latérale ;</li>
<li>la surface supérieure destinée à constituer une surface supérieure d'appui pour le mobilier du corps prend la forme d'un disque, la paroi latérale du corps sous la forme d'un tronc de cône s'étendant vers le bas en s'évasant, à partir du périmètre du disque, le rebord inférieur de la base du tronc de cône formant la surface inférieure destinée à reposer sur le sol ;</li>
<li>les éléments d'ancrage sont des pièces moulées par injection ;</li>
<li>la bâche présente des oeillets répartis le long et à proximité du bord de la bâche, le lien de serrage traversant les oeillets ;</li>
<li>les éléments d'ancrage sont au nombre de quatre.</li>
</ul></p>
<p id="p0021" num="0021">L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description suivante accompagnée des dessins en annexe parmi lesquels :
<ul id="ul0002" list-style="dash" compact="compact">
<li>les <figref idref="f0001">figures 1 à 3</figref> représentent trois vues illustrant respectivement la mise en place des éléments d'ancrage, intercalés en le piètement d'une table et le sol, la pose de la bâche sur la table, puis sa solidarisation à la table par mise en tension du lien de serrage sur les éléments d'ancrage,</li>
<li>les <figref idref="f0002">figures 4 à 6</figref> sont des vues en perspective, de face et de dessus d'un élément d'ancrage selon un mode de réalisation dudit équipement.</li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 7</figref> représente une vue en perspective de la mise en place entre le piètement d'une table et le sol d'éléments d'ancrage réalisés selon un autre mode de réalisation.</li>
</ul></p>
<p id="p0022" num="0022">Dans l'exemple décrit ici, l'invention concerne un équipement pour la protection contre les intempéries d'un mobilier M tel qu'une table.</p>
<p id="p0023" num="0023">Dans l'exemple décrit ici, l'équipement comprend une bâche 1, imperméable à l'eau, destinée à recouvrir le mobilier M.</p>
<p id="p0024" num="0024">Dans l'exemple décrit ici, la bâche 1 présente un lien de serrage 2 en bordure de bâche.</p>
<p id="p0025" num="0025">Dans cet exemple, la bâche 1 présente des oeillets 8 répartis le long et à proximité du bord de la bâche 1, le lien de serrage 2 traversant les oeillets 8.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0026" num="0026">Dans l'exemple décrit ici, l'équipement présente des éléments d'ancrage 3, 4, 5, 6, destinés à être intercalés entre le sol et le mobilier M.</p>
<p id="p0027" num="0027">Ces éléments 3, 4, 5 et 6 sont maintenus sous le poids du mobilier M.</p>
<p id="p0028" num="0028">Ces éléments d'ancrage 3, 4, 5 et 6 sont des éléments, amovibles et indépendants, destinés à être positionnés entre le mobilier et le sol, de préférence entre le piètement du mobilier et le sol.</p>
<p id="p0029" num="0029">Selon un mode de réalisation illustré à la <figref idref="f0001">figure 1</figref>, les éléments d'ancrage, notamment au nombre de quatre, sont destinés à être intercalés respectivement entre les quatre pieds de la table et le sol.</p>
<p id="p0030" num="0030">Selon l'invention, tout ou partie des éléments d'ancrage présente des moyens d'accroche 7 du lien de serrage 2. Dans cet exemple, la mise sous tension du lien de serrage 2 accroché aux éléments d'ancrage 3, 4, 5 et 6 assure la fixation de la bâche contre le mobilier M.</p>
<p id="p0031" num="0031">A cet effet, on note que le lien de serrage 2 présente sur le pourtour de la bâche 1, au moins des sections de longueur du lien, librement accessibles, et réparties sur le pourtour de la bâche 1.</p>
<p id="p0032" num="0032">Les sections du lien, libres, peuvent être saisies et tendues au-delà de la bordure de bâche pour accrocher les éléments d'ancrage 3, 4, 5 et 6.</p>
<p id="p0033" num="0033">Le mode de fixation de l'équipement selon l'invention est illustré, à titre d'exemple non limitatif, dans les <figref idref="f0001">figures 1 à 3</figref>. Selon cet exemple, la pose de l'équipement comprend les étapes suivantes :
<ul id="ul0003" list-style="dash" compact="compact">
<li>la mise en place des éléments d'ancrage 3, 4, 5, 6 intercalés entre le piètement du mobilier et le sol, sous le charge du mobilier (voir <figref idref="f0001">figure 1</figref>),</li>
<li>la pose de la bâche en couverture sur le mobilier, notamment de sorte à ce que la bâche recouvre le plan de table (<figref idref="f0001">Figure 2</figref>),</li>
<li>l'accrochage du lien de serrage 2 sur les moyens d'accroche 7 desdits éléments d'ancrage 3, 4, 5, 6 et enfin,</li>
<li>la mise en tension du lien de serrage accroché auxdits éléments d'ancrage 3, 4, 5, 6 et de manière à assurer la fixation de la bâche 2 contre le mobilier M (<figref idref="f0001">Figure 3</figref>).</li>
</ul></p>
<p id="p0034" num="0034">Ce mode de fixation permet un maintien fiable et sécurisé de la bâche sur les éléments d'ancrage, fermement maintenus sous le poids du mobilier.<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0035" num="0035">Ce mode de fixation permet en particulier un très bon maintien verticale de la bâche 1 et contrairement au système de fixation de l'art antérieur enseigné par le document <patcit id="pcit0002" dnum="FR2966707"><text>FR 2.966.707</text></patcit>.</p>
<p id="p0036" num="0036">Un tel mode de fixation est par ailleurs compatible avec les dispositifs d'entretoisement (non illustrés) destinés à être intercalés entre la paroi supérieure du mobilier et la bâche, conférant à la surface supérieure de la bâche une pente facilitant l'évacuation de l'eau et permettant d'écarter la bâche de la surface supérieure du mobilier. Un tel dispositif d'entretoisement peut prendre la forme de celui enseigné par le document <patcit id="pcit0003" dnum="FR2966707A1"><text>FR 2.966.707 A1</text></patcit>, ou encore toute autre forme.</p>
<p id="p0037" num="0037">Selon un mode de réalisation, les éléments d'ancrage 3, 4, 5, 6 comprennent chacun une surface supérieure S<sub>sup</sub> destinée à constituer une surface supérieure d'appui pour le mobilier et une surface inférieure S<sub>inf</sub> destinée à reposer sur le sol.</p>
<p id="p0038" num="0038">Les éléments d'ancrage 3, 4, 5, 6 peuvent, outre leur fonction d'élément d'ancrage, combiner une fonction d'éléments destinés à éviter, ou à tout le moins limiter, les remontées d'humidité, à partir du sol, par effet de capillarité.</p>
<p id="p0039" num="0039">Selon un mode de réalisation, la surface supérieure S<sub>sup</sub> et la surface inférieure S<sub>inf</sub> sont écartées d'une dimension comprise entre 1 cm et 10 cm, par exemple entre 2 cm et 6 cm, et afin de rehausser le mobilier par rapport au sol d'une même dimension.</p>
<p id="p0040" num="0040">Une telle dimension permet de rehausser suffisamment les pieds du mobilier et de manière à isoler les pieds du mobilier du sol, et ainsi d'éviter les remontées humides par capillarité.</p>
<p id="p0041" num="0041">Dans ce même objectif, la surface supérieure S<sub>sup</sub> destinée à constituer une surface d'appui pour le mobilier des éléments d'ancrage 3, 4, 5, 6 peut être avantageusement non lisse, telle qu'une surface striée, gaufrée, ou autre.</p>
<p id="p0042" num="0042">La présence d'un relief sur la surface supérieure S<sub>sup</sub> permet de limiter les remontées par capillarité entre la surface supérieure S<sub>sup</sub> et les pieds du mobilier.</p>
<p id="p0043" num="0043">Les éléments d'ancrage 3, 4, 5, 6 peuvent être constitués chacun par un corps synthétique ; ces moyens d'accroche 7 sont de préférence constitués d'un seul tenant avec le corps synthétique.</p>
<p id="p0044" num="0044">Un tel élément d'ancrage peut être fabriqué aisément, rapidement et de coût maitrisé grâce aux techniques de moulage par injection.</p>
<p id="p0045" num="0045">Selon un mode de réalisation, les moyens d'accroche 7 peuvent être constitués pour chaque élément d'ancrage 3, 4, 5, 6 par une languette d'accroche, notamment présentant une<!-- EPO <DP n="6"> --> extrémité libre dirigée vers le bas, formée dans la paroi latérale par une ouverture de la paroi latérale du corps synthétique.</p>
<p id="p0046" num="0046">Selon un mode de réalisation illustré non limitativement des <figref idref="f0002">figures 4 à 6</figref>, la surface supérieure S<sub>sup</sub> du corps destinée à constituer la surface supérieure d'appui pour le mobilier peut prendre la forme d'un disque, la paroi latérale du corps la forme d'un tronc de cône, s'étendant vers le bas en s'évasant, à partir du périmètre du disque.</p>
<p id="p0047" num="0047">Le rebord inférieur de la base du tronc de cône forme la surface inférieure destinée à reposer sur le sol.</p>
<p id="p0048" num="0048">Dans un tel exemple, la languette d'accrochage, dirigée vers le bas, est formée par la paroi latérale conique, grâce à une encoche de forme complémentaire.</p>
<p id="p0049" num="0049">Naturellement, d'autres modes de réalisations auraient pu être envisagés sans pour autant sortir du cadre de l'invention tel que défini par les revendications ci-après.</p>
<p id="p0050" num="0050">Dans l'exemple de réalisation illustré en <figref idref="f0003">figure 7</figref>, on retrouve ainsi une autre variante de réalisation pour les éléments d'ancrage 3, 4, 5 et 6.</p>
<p id="p0051" num="0051">Dans cet exemple, les éléments d'ancrage 3, 4, 5 et 6 sont également destinés à être positionnés entre le piètement du mobilier et le sol. Ils comprennent à cet effet une surface supérieure destinée à constituer une surface supérieure d'appui pour le mobilier et une surface inférieure destinée à reposer sur le sol.</p>
<p id="p0052" num="0052">Les éléments d'ancrage selon cet exemple comprennent eux aussi des moyens d'accroche 7 d'un lien de serrage 2 de la bâche. De la même façon, la mise sous tension du lien de serrage 2 passant à travers les moyens d'accroche 7 assure la fixation de la bâche contre le mobilier M.</p>
<p id="p0053" num="0053">Dans cet exemple, on prévoit également une sangle 9 pour le blocage en position des éléments d'ancrage avec le piétement de la table.</p>
<p id="p0054" num="0054">Il devra être observé que cette description détaillée porte sur un exemple de réalisation particulier de la présente invention, mais qu'en aucun cas cette description ne revêt un quelconque caractère limitatif à l'objet de l'invention ; bien au contraire, elle a pour objectif d'ôter toute éventuelle imprécision ou toute mauvaise interprétation des revendications qui suivent.</p>
<p id="p0055" num="0055">Il devra également être observé que les signes de références mis entre parenthèses dans les revendications qui suivent ne présentent en aucun cas un caractère limitatif ; ces signes ont pour seul but d'améliorer l'intelligibilité et la compréhension des revendications qui suivent ainsi que la portée de la protection recherchée.<!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<heading id="h0001">NOMENCATURE</heading>
<p id="p0056" num="0056">
<ul id="ul0004" list-style="none" compact="compact">
<li>1. Bâche,</li>
<li>2. Lien de serrage,</li>
<li>3, 4, 5, 6. Eléments d'ancrage,</li>
<li>7. Moyens d'accroche (Eléments d'ancrage),</li>
<li>8. Oeillets,</li>
<li>M. Mobilier,</li>
<li>S<sub>inf</sub> Surface inférieure (Elément d'ancrage),</li>
<li>S<sub>sup</sub>. Surface supérieure (Elément d'ancrage) .</li>
</ul></p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claim id="c-fr-01-0001" num="0001">
<claim-text>Equipement pour la protection contre les intempéries d'un mobilier (M) extérieur tel qu'une table, ledit équipement comprenant une bâche (1) imperméable à l'eau, destinée à recouvrir ledit mobilier (M) et présentant un lien de serrage (2) en bordure de bâche (1), <b>caractérisé en ce qu'</b>il présente des éléments d'ancrage (3, 4, 5, 6), destinés à être intercalés entre le sol et le mobilier (M), maintenus sous le poids dudit mobilier (M), lesdits éléments d'ancrage (3, 4, 5, 6), présentant des moyens d'accroche (7) dudit lien de serrage (2) de manière à ce que la mise sous tension dudit lien de serrage (2) accroché auxdits éléments d'ancrage assure la fixation de la bâche contre le mobilier (M).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0002" num="0002">
<claim-text>Equipement selon la revendication 1, dans lequel les éléments d'ancrage (3, 4, 5, 6) comprenant chacun une surface supérieure (S<sub>sup</sub>) destinée à constituer une surface supérieure d'appui pour le mobilier et une surface inférieure (S<sub>inf</sub>) destinée à reposer sur le sol, la surface supérieure (S<sub>sup</sub>) et la surface inférieure (S<sub>inf</sub>) étant écartées d'une dimension comprise entre 1 cm et 10 cm et afin de rehausser le mobilier par rapport au sol d'une même dimension.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0003" num="0003">
<claim-text>Equipement selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les éléments d'ancrage (3, 4, 5, 6) comprennent chacun une surface supérieure (S<sub>sup</sub>) non lisse, telle qu'une surface striée, gaufrée, destinée à constituer une surface d'appui pour le mobilier.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0004" num="0004">
<claim-text>Equipement selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel les éléments d'ancrage (3, 4, 5, 6) sont constitués chacun par un corps synthétique, lesdits moyens d'accroche constitués d'un seul tenant avec le corps synthétique.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0005" num="0005">
<claim-text>Equipement selon la revendication 4, dans lequel lesdits moyens d'accroche (7) sont constitués pour chaque élément d'ancrage (3, 4, 5, 6) par une languette d'accroche formée dans la paroi latérale par une ouverture du corps synthétique.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0006" num="0006">
<claim-text>Equipement selon l'une des revendications 1 à 5 , dans lequel la surface supérieure (S<sub>sup</sub>) destinée à constituer une surface supérieure d'appui pour le mobilier du corps prend la forme d'un disque, la paroi latérale du corps la forme d'un tronc de cône, s'étendant vers le bas en<!-- EPO <DP n="9"> --> s'évasant, à partir du périmètre du disque, le rebord inférieur de la base du tronc de cône formant la surface inférieure destinée à reposer sur le sol.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0007" num="0007">
<claim-text>Equipement selon l'une des revendications 4 à 6, dans lequel lesdits éléments d'ancrage (3, 4, 5, 6) sont des pièces moulées par injection.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0008" num="0008">
<claim-text>Equipement selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel ladite bâche présente des oeillets (8) répartis le long et à proximité du bord de ladite bâche, le lien de serrage (2) traversant les oeillets (8).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0009" num="0009">
<claim-text>Equipement selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel lesdits éléments d'ancrage (3, 4, 5, 6) sont au nombre de quatre.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-01-0010" num="0010">
<claim-text>Utilisation dudit équipement selon l'une des revendications 1 à 9 pour la protection d'un mobilier (M) extérieur, en particulier une table, les éléments d'ancrage (3, 4, 5, 6) étant intercalés entre le sol et le mobilier (M), maintenus sous le poids dudit mobilier (M), la fixation de la bâche (1) contre ledit mobilier (M) étant assurée au moins par l'accrochage dudit lien de serrage sur les éléments d'ancrage et la mise en tension dudit lien de serrage (2).</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims02" lang="de"><!-- EPO <DP n="10"> -->
<claim id="c-de-01-0001" num="0001">
<claim-text>Ausrüstung zum Schutz gegen die Witterungseinflüsse für ein Außenmobiliar (M), wie einen Tisch, wobei die besagte Ausrüstung eine wasserdichte Plane (1) umfasst, die dazu bestimmt ist, das besagte Mobiliar (M) abzudecken, und eine Spannverbindung (2) am Rand der Plane (1) aufweist,<br/>
<b>dadurch gekennzeichnet, dass</b> sie Verankerungselemente (3, 4, 5, 6) aufweist, die dazu bestimmt sind, zwischen dem Boden und dem Mobiliar (M) eingesetzt zu werden, die unter dem Gewicht des besagten Mobiliars (M) festgehalten werden, wobei die besagten Verankerungselemente (3, 4, 5, 6) Einhängemittel (7) für die besagte Spannverbindung (2) aufweisen, sodass das Spannen der besagten Spannverbindung (2), die in die besagten Verankerungselemente eingehängt ist, für eine Befestigung der Plane am Mobiliar (M) sorgt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0002" num="0002">
<claim-text>Ausrüstung nach Anspruch 1, wobei die Verankerungselemente (3, 4, 5, 6) jeweils eine obere Fläche (S<sub>sup</sub>) umfassen, die dazu bestimmt ist, eine obere Auflagefläche für das Mobiliar zu bilden, sowie eine untere Fläche (S<sub>inf</sub>), die dazu bestimmt ist, auf dem Boden aufzuliegen, wobei die obere Fläche (S<sub>sup</sub>) und die untere Fläche (S<sub>inf</sub>) um ein Maß auseinanderliegen, das zwischen 1 cm und 10 cm beträgt, und um das Mobiliar um dasselbe Maß vom Boden anzuheben.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0003" num="0003">
<claim-text>Ausrüstung nach Anspruch 1 oder 2, wobei die Verankerungselemente (3, 4, 5, 6) jeweils eine nicht glatte obere Fläche (S<sub>sup</sub>), wie eine geriffelte, geprägte Fläche aufweisen, die dazu bestimmt ist, eine Auflagefläche für das Mobiliar zu bilden.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0004" num="0004">
<claim-text>Ausrüstung nach einem der Ansprüche 1 bis 3, wobei die Verankerungselemente (3, 4, 5, 6) jeweils durch einen synthetischen Körper gebildet werden, wobei die besagten Einhängemittel in einem Stück mit dem synthetischen Körper gebildet werden.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0005" num="0005">
<claim-text>Ausrüstung nach Anspruch 4, wobei die besagten Einhängemittel (7) für jedes Verankerungselement (3, 4, 5, 6) durch eine Einhängelasche gebildet werden, die in der Seitenwand durch eine Öffnung des synthetischen Körpers gebildet wird.<!-- EPO <DP n="11"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0006" num="0006">
<claim-text>Ausrüstung nach einem der Ansprüche 1 bis 5, wobei die obere Fläche (S<sub>sup</sub>), die dazu bestimmt ist, eine obere Auflagefläche für das Mobiliar des Körpers zu bilden, die Form einer Scheibe aufweist, die Seitenwand des Körpers die Form eines Kegelstumpfes, der sich nach unten erstreckt und sich ausgehend vom Umfang der Scheibe dorthin erweitert, wobei der untere Rand der Basis des Kegelstumpfes die untere Fläche bildet, die dazu bestimmt ist, auf dem Boden aufzuliegen.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0007" num="0007">
<claim-text>Ausrüstung nach einem der Ansprüche 4 bis 6, wobei die besagten Verankerungselemente (3, 4, 5, 6) Spritzgussteile sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0008" num="0008">
<claim-text>Ausrüstung nach einem der Ansprüche 1 bis 7, wobei die besagte Plane Ösen (8) aufweist, die entlang und in der Nähe des Randes der besagten Plane verteilt sind, wobei die Spannverbindung (2) durch die Ösen (8) hindurchführt.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0009" num="0009">
<claim-text>Ausrüstung nach einem der Ansprüche 1 bis 8, wobei die besagten Verankerungselemente (3, 4, 5, 6) vier an der Zahl sind.</claim-text></claim>
<claim id="c-de-01-0010" num="0010">
<claim-text>Verwendung der besagten Ausrüstung nach einem der Ansprüche 1 bis 9 zum Schutz für ein Außenmobiliar (M), im Speziellen für einen Tisch, wobei die Verankerungselemente (3, 4, 5, 6), die zwischen dem Boden und dem Mobiliar (M) eingesetzt werden, unter dem Gewicht des Mobiliars (M) festgehalten werden, wobei die Befestigung der Plane (1) am besagten Mobiliar (M) durch das Einhängen der besagten Spannverbindung in die Verankerungselemente und das Spannen der besagten Spannverbindung (2) erfolgt.</claim-text></claim>
</claims>
<claims id="claims03" lang="en"><!-- EPO <DP n="12"> -->
<claim id="c-en-01-0001" num="0001">
<claim-text>Equipment for protecting from inclement weather outdoor furniture (M) such as a table, said equipment comprising a waterproof cover (1), intended to cover said furniture (M) and having a tightening cord (2) at the edge of the cover (1),<br/>
<b>characterised in that</b> it has anchoring elements (3, 4, 5, 6), intended to be inserted between the floor and the furniture (M), maintained under the weight of said furniture (M), said anchoring elements (3, 4, 5, 6), having means for fastening (7) said tightening cord (2) in such a way that the tensioning of said tightening cord (2) fastened to said anchoring elements provides the fastening of the cover against the furniture (M).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0002" num="0002">
<claim-text>Equipment according to claim 1, wherein the anchoring elements (3, 4, 5, 6) each comprise an upper surface (S<sub>sup</sub>) intended to form an upper bearing surface for the furniture and a lower surface (S<sub>inf</sub>) intended to rest on the floor, with the upper surface (S<sub>sup</sub>) and the lower surface (S<sub>inf</sub>) being separated by a dimension between 1 cm and 10 cm and so as to raise the furniture with respect to the floor by the same dimension.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0003" num="0003">
<claim-text>Equipment according to claim 1 or 2, wherein the anchoring elements (3, 4, 5, 6) each include an upper non-smooth surface (S<sub>sup</sub>), such as a striated, embossed surface, intended to form a bearing surface for the furniture.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0004" num="0004">
<claim-text>Equipment according to one of claims 1 to 3, wherein the anchoring elements (3, 4, 5, 6) are each constituted by a synthetic body, said means for fastening constituted of a single piece with the synthetic body.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0005" num="0005">
<claim-text>Equipment according to claim 4, wherein said means for fastening (7) are constituted for each anchoring element (3, 4, 5, 6) by a fastening tab formed in the lateral wall by an opening of the synthetic body.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0006" num="0006">
<claim-text>Equipment according to one of claims 1 to 5, wherein the upper surface (S<sub>sup</sub>) intended to form an upper bearing surface for the furniture of the body has the shape of a disc, the lateral wall of the body the shape of a truncated cone, extending downwards by flaring, from the perimeter of the disc, with the lower edge of the base of the truncated cone forming the lower surface intended to rest on the floor.<!-- EPO <DP n="13"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0007" num="0007">
<claim-text>Equipment according to one of claims 4 to 6, wherein said anchoring elements (3, 4, 5, 6) are injection-moulded parts.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0008" num="0008">
<claim-text>Equipment according to one of claims 1 to 7, wherein said cover has eyelets (8) distributed along and in the vicinity of the end of said cover, with the tightening cord (2) passing through the eyelets (8).</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0009" num="0009">
<claim-text>Equipment according to one of claims 1 to 8, wherein said anchoring elements (3, 4, 5, 6) are in the number of four.</claim-text></claim>
<claim id="c-en-01-0010" num="0010">
<claim-text>Use of said equipment according to one of claims 1 to 9 for the protection of outdoor furniture (M), in particular a table, with the anchoring elements (3, 4, 5, 6) being inserted between the floor and the furniture (M), maintained under the weight of said furniture (M), the fastening of the cover (1) against said furniture (M) being provided at least by the fastening of said tightening cord on the anchoring elements and the tensioning of said tightening cord (2).</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="14"> -->
<figure id="f0001" num="1,2,3"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="153" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="15"> -->
<figure id="f0002" num="4,5,6"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="153" he="233" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="16"> -->
<figure id="f0003" num="7"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="127" he="156" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
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<heading id="ref-h0001"><b>RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION</b></heading>
<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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<li><patcit id="ref-pcit0001" dnum="FR2966707"><document-id><country>FR</country><doc-number>2966707</doc-number></document-id></patcit><crossref idref="pcit0001">[0006]</crossref><crossref idref="pcit0002">[0035]</crossref></li>
<li><patcit id="ref-pcit0002" dnum="FR2966707A1"><document-id><country>FR</country><doc-number>2966707</doc-number><kind>A1</kind></document-id></patcit><crossref idref="pcit0003">[0036]</crossref></li>
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