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<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.5//EN" "ep-patent-document-v1-5.dtd">
<ep-patent-document id="EP16181596A1" file="EP16181596NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="3123894" kind="A1" date-publ="20170201" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-5">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORSMESMMA....MD..........</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>JDIM360 Ver 1.28 (29 Oct 2014) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>3123894</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20170201</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>16181596.4</B210><B220><date>20160728</date></B220><B240><B241><date>20160728</date></B241></B240><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>1557199</B310><B320><date>20150728</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20170201</date><bnum>201705</bnum></B405><B430><date>20170201</date><bnum>201705</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>A45C  11/18        20060101AFI20161114BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>G07C   9/00        20060101ALI20161114BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>MULTI-TECHNOLOGIE-BADGE</B542><B541>en</B541><B542>MULTI-TECHNOLOGY BADGE</B542><B541>fr</B541><B542>BADGE MULTI-TECHNOLOGIE</B542></B540><B590><B598>2</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Ineo Engineering &amp; Systems</snm><iid>101609161</iid><irf>CFN13 EP</irf><adr><str>23, rue General Valerie Andre 
Inovel Parc Sud</str><city>78140 Velizy Villacoublay</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>REMY, Vincent</snm><adr><str>598, Chemin de Rouve</str><city>83330 LE BEAUSSET</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>IP Trust</snm><iid>101480937</iid><adr><str>2, rue de Clichy</str><city>75009 Paris</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>RS</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>ME</ctry></B845EP></B844EP><B848EP><B849EP><ctry>MA</ctry></B849EP><B849EP><ctry>MD</ctry></B849EP></B848EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">La présente invention concerne un dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel, constitué par un boîtier (1) incorporant un moyen de communication radiofréquence.</p>
<p id="pa02" num="0002">L'une des faces dudit boîtier (1) présente des moyens de liaison d'un support physique (10) comportant une photographie (9).
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="126" he="122" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<heading id="h0001"><b><u>Domaine de l'invention</u></b></heading>
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne le domaine de la sécurité des personnels sur un site tel qu'une plateforme maritime, le domaine des systèmes de gestion de personnels qui comprennent des cartes d'identification individuelles et une pluralité de bornes destinée à une lecture des cartes d'identification pour enregistrer le passage dans des zones de référence afin de permettre aux responsables de la sécurité de réunir le personnel et de vérifier la présence de l'intégralité des personnes concernées.</p>
<p id="p0002" num="0002">Les systèmes de suivi du personnel et de planification de l'évacuation d'urgence mettent en oeuvre généralement des badges personnels munis d'une photographie permettant au personnel de sécurité de vérifier l'identité des personnes lors du comptage du rassemblement et de l'évacuation.</p>
<p id="p0003" num="0003">D'autres solutions sont basées sur un badge comportant un transpondeur ou un composant RFID pour permettre une identification automatique. Cela nécessite toutefois une gestion élaborée de la remise et de la révocation des badges.</p>
<p id="p0004" num="0004">L'objet de l'invention concerne les solutions hybrides permettant d'utiliser sur un site donné des badges de différentes technologies, notamment pour permettre une transition entre deux générations de badges.</p>
<heading id="h0002"><b><u>Etat de la technique</u></b></heading>
<p id="p0005" num="0005">On connaît dans l'état de la technique des solutions permettant d'associer un badge à un support.<!-- EPO <DP n="2"> --></p>
<p id="p0006" num="0006">Par exemple, la demande de brevet allemand <patcit id="pcit0001" dnum="DE102011110670"><text>DE102011110670</text></patcit> décrit un support de carte destiné à recevoir une carte d'identification avec au moins un élément d'identification optique. Le support de carte est un support de stockage avec un lecteur de cartes présentant des contacts associés pour lire la carte mémoire. Il prévoit une communication conçu pour établir une connexion filaire et / ou connexion sans fil avec la carte mémoire.</p>
<p id="p0007" num="0007">La demande de brevet américain <patcit id="pcit0002" dnum="US2006087493A"><text>US2006087493</text></patcit> décrit un dispositif d'affichage amélioré d'une carte d'identification. Le dispositif d'affichage comportant un corps principal avec plusieurs touches de fonction, un haut-parleur, un moniteur, un microphone, un objectif de la caméra, une fente pour un dispositif de stockage, un dispositif d'entrée / sortie, une partie de connexion, et plusieurs clips de réception montés sur le corps principal.</p>
<p id="p0008" num="0008">La demande de brevet américain <patcit id="pcit0003" dnum="US2002170473A"><text>US2002170473</text></patcit> décrit un dispositif de sécurité pour des cartes mécaniquement refermable et libérable verrouillable dans le boîtier.</p>
<p id="p0009" num="0009">La demande de brevet américain <patcit id="pcit0004" dnum="US2006016810A"><text>US2006016810</text></patcit> décrit un étui de transport format portefeuille comprenant: un panneau avant sensiblement rigide comprenant un corps plan à quatre côtés et un rebord vertical étendant le long de trois côtés de la quatre côtés corps plan; un panneau arrière sensiblement rigide comprenant un corps plan à quatre côtés et un rebord vertical étendant le long de trois côtés du corps plan à quatre côtés; et un couvercle; dans lequel le panneau avant est relié de façon articulée au panneau arrière de telle sorte que leurs bords respectifs peuvent être amenés en prise avec l'autre de manière à former une enceinte présentant une face ouverte; et dans lequel le couvercle est relié de manière articulée au panneau arrière de telle sorte que le couvercle<!-- EPO <DP n="3"> --> peut être amené en prise avec le panneau avant de façon à fermer la face ouverte de l'enceinte.</p>
<p id="p0010" num="0010">La demande de brevet internationale <patcit id="pcit0005" dnum="WO2009105854A"><text>WO2009105854</text></patcit> décrit un porte carte telles que les cartes de crédit et cartes d'identité.</p>
<p id="p0011" num="0011">La demande de brevet <patcit id="pcit0006" dnum="US2006172771A"><text>US2006172771</text></patcit> décrit un périphérique de communication mobile qui comprend un corps principal, une carte de circuit, un écouteur et un microphone. Une carte d'identification est disposée sur une surface du corps principal. La carte est disposée dans le corps principal, et comprend un émetteur-récepteur pour recevoir et émettre un signal de communication sans fil et un dispositif de traitement de signaux électriquement à l'émetteur-récepteur pour traiter le signal de communication sans fil.</p>
<heading id="h0003"><b>Inconvénients de l'art antérieur</b></heading>
<p id="p0012" num="0012">Les solutions de l'art antérieur ne sont pas adaptées à l'application particulière de gestion de la sécurité des personnes ("Personnel On Board" en anglais) pour plateforme offshore. Pour de telles applications, il est nécessaire que des personnels pouvant être équipés pendant une période transitoire de badges de technologies hétérogènes, par exemple des badges passifs et des boîtiers équipés de moyens de transmission à distance de type RFID.</p>
<p id="p0013" num="0013">En particulier, le but est de permettre, dans un bâtiment industriel ou une plateforme pétrolière, de fournir à l'ensemble des personnes à bord des boîtiers évolués contenant des moyens de communication radio-fréquence, qui ne sont pas personnalisés physiquement, et d'ajouter un badge passif contenant une information physique de personnalisation, par exemple un nom, un code matriciel ou un code barre, et une photographie. Le déploiement de ces équipements est ainsi très facile. Les porte-carte communiquant peuvent être stockés et<!-- EPO <DP n="4"> --> distribués de manière indifférenciés, et chaque récipiendaire d'un porte-carte insère ensuite son badge personnel pour personnaliser le porte-carte et permettre une gestion de la sécurité optimale.</p>
<heading id="h0004"><b><u>Solution apportée par l'invention</u></b></heading>
<p id="p0014" num="0014">Afin de remédier à ces inconvénients, l'invention concerne selon son acception la plus générale un dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel, constitué par un boîtier incorporant un moyen de communication radiofréquence caractérisé en ce que l'une des faces dudit boîtier présente des moyens de liaison d'un support physique passif comportant une photographie.</p>
<p id="p0015" num="0015">La carte est de préférence un simple badge en plastique, sans aucun composant électrique ou électronique.</p>
<p id="p0016" num="0016">Avantageusement, lesdits moyens de liaison sont constitués par des griffes disposés sur deux bords opposées de ladite face, permettant l'insertion dudit support physique par glissement entre lesdites griffes, ladite face présentant par ailleurs des protubérances sur les deux bords opposés complémentaires des bords portant les griffes, délimitant une zone de réception dudit support et présentant une hauteur compris entre 0,2 et 1,2 fois l'épaisseur des supports destinés à être introduit entre les griffes.</p>
<p id="p0017" num="0017">Selon un mode de réalisation particulier, le boîtier est dépourvu de contact électrique accessible de l'extérieur et forme une barrière étanche entre les composants du boîtier et l'extérieur.</p>
<p id="p0018" num="0018">De préférence, le boîtier comprend au moins un guide de lumière débouchant à la surface dudit boîtier et transmettant un signal lumineux produit par une diode<!-- EPO <DP n="5"> --> électroluminescente commandée par un circuit électronique alimenté par une pile non rechargeable.</p>
<p id="p0019" num="0019">Avantageusement, l'extrémité extérieure dudit guide de lumière forme l'une des griffes.</p>
<p id="p0020" num="0020">De préférence, ladite diode électroluminescente est bicolore.</p>
<p id="p0021" num="0021">Selon une variante, deux guides de lumière s'étendant chacun entre une diode électroluminescente et une extrémité extérieure formant l'une des griffes.</p>
<p id="p0022" num="0022">L'invention concerne aussi un système pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de support portant une photographie de personnalisation et une pluralité du dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel, constitué par un boîtier incorporant un moyen de communication radiofréquence caractérisé en ce que l'une des faces dudit boîtier présente des moyens de liaison d'un support physique comportant une photographie.</p>
<heading id="h0005"><b><u>Description détaillée d'un exemple non limitatif de réalisation</u></b></heading>
<p id="p0023" num="0023">La présente invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui suit, se référant à un exemple non limitatif de réalisation illustré par les figures annexées où :
<ul id="ul0001" list-style="dash">
<li>la <figref idref="f0001">figure 1</figref> représente une vue de face de l'équipement seul</li>
<li>la <figref idref="f0002">figure 2</figref> représente une vue de face de l'équipement avec une carte<!-- EPO <DP n="6"> --></li>
<li>la <figref idref="f0003">figure 3</figref> représente une vue intérieure du dispositif.</li>
</ul></p>
<p id="p0024" num="0024">Le dispositif est constitué par un boîtier scellé (1) formant une pièce fermée étanche sans aucun contact électrique ni ouverture permettant une communication entre l'intérieur et l'extérieur du boîtier. Il présente un prolongement (2) percé pour permettre l'accrochage à un pendentif. Il présente sur le dos un clip permettant l'accrochage sur un vêtement. Ce boîtier intègre les moyens électronique de communication radio-fréquence et de commande de moyens de signalisation.</p>
<p id="p0025" num="0025">Le boîtier présente deux paires de griffes (3, 4) et (5, 6) définissant un guidage pour l'introduction et le positionnement d'une carte (10) portant une photographie (9). La carte (10) est un support rigide ou semi-rigide, par exemple en plastique, comportant une photographie. De préférence, cette carte est un simple badge « passif », c'est-à-dire n'intégrant aucun circuit électronique.</p>
<p id="p0026" num="0026">La carte est maintenue par deux protubérances (7, 9) prévues sur les bords latéraux, et dépassant la surface du boîtier d'une hauteur comprise entre 0,2 et 1,2 fois l'épaisseur de la carte (10), afin de permettre l'introduction de la carte par la flexibilité de la carte, et assurant le calage lorsque la carte est en place.</p>
<p id="p0027" num="0027">La carte (10) est un support rigide ou semi-rigide, par exemple en plastique, comportant une photographie. De préférence, cette carte est un simple badge « passif », c'est-à-dire n'intégrant aucun circuit électronique.</p>
<p id="p0028" num="0028">La griffe (3) est constituée par un guide de lumière formé par une pièce acrylique scellée dans le boîtier, dont l'extrémité intérieure est en regard d'une diode (16) bicolore.<!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<p id="p0029" num="0029">Cette diode (16) est montée sur un circuit imprimé (11) alimenté par une pile (12) non rechargeable. Le circuit imprimé présente une antenne (13) et un contacteur (14) permettant de vérifier l'état du boîtier.</p>
<p id="p0030" num="0030">Le circuit peut comporter un émetteur radiofréquence pour permettre la géolocalisation du porteur du dispositif, ou encore un module RFID pour permettre l'interaction avec des bornes de contrôles disposés sur le site et permettant de localiser les utilisateurs par zone.</p>
<p id="p0031" num="0031">Les différentes zones sont équipées de bornes WIFI ATEX pour permettre aux responsables de suivre en temps réel l'évolution de l'évacuation avec une tablette connectée.</p>
<p id="p0032" num="0032">Le circuit (11) commande la diode électroluminescente (16) selon trois modes :
<ul id="ul0002" list-style="dash">
<li>une première couleur correspondant à un niveau faible de la batterie</li>
<li>une deuxième couleur lorsque le dispositif reçoit un signal de pris en charge, lors d'une évacuation</li>
<li>un état éteint en fonctionnement normal.</li>
</ul></p>
<p id="p0033" num="0033">Les dispositifs sont utilisés sur une plateforme off-shore pour sécuriser les phases d'évacuation, au cours desquelles il est nécessaire de :
<ul id="ul0003" list-style="dash" compact="compact">
<li>Connaître l'occupation du site en temps réel</li>
<li>Planifier les arrivées et départs du site</li>
<li>Localiser les membres du personnel</li>
<li>Optimiser l'organisation des évacuations d'urgence</li>
<li>Suivre le déroulement de l'évacuation.</li>
</ul></p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="8"> -->
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>- Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel, constitué par un boîtier (1) incorporant un moyen de communication radiofréquence <b>caractérisé en ce que</b> l'une des faces dudit boîtier (1) présente des moyens de liaison d'un support physique (10) passif comportant une photographie (9).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>- Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication 1 <b>caractérisé en ce que</b> lesdits moyens de liaison sont constitués par des griffes (3 à 6) disposés sur deux bords opposées de ladite face, permettant l'insertion dudit support physique par glissement entre lesdites griffes (3 à 6), ladite face présentant par ailleurs des protubérances sur les deux bords opposés complémentaires des bords portant les griffes (3 à 6), délimitant une zone de réception dudit support et présentant une hauteur comprise entre 0,2 et 1,2 fois l'épaisseur des supports (10) destinés à être introduit entre les griffes (3 à 6).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>- Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication 1 ou 2 <b>caractérisé en ce que</b> le boîtier (1) est dépourvu de contact électrique accessible de l'extérieur et forme une barrière étanche entre les composants du boîtier (1) et l'extérieur.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>- Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon l'une au moins des revendications précédentes <b>caractérisé en ce que</b> le boîtier (1) comprend au moins un guide de lumière débouchant à la surface dudit boîtier (1) et transmettant un signal lumineux produit par une diode électroluminescente (16) commandée par<!-- EPO <DP n="9"> --> un circuit électronique (11) alimenté par une pile (12) non rechargeable.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>- Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication précédente <b>caractérisé en ce que</b> l'extrémité extérieure dudit guide de lumière forme l'une des griffes (3 à 6).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>- Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication précédente <b>caractérisé en ce que</b> ladite diode électroluminescente (16) est bicolore.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>- Dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel selon la revendication 5 ou 6 <b>caractérisé en ce qu'</b>il comprend deux guides de lumière s'étendant chacun entre une diode électroluminescente et une extrémité extérieure formant l'une des griffes (3 à 6).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="0008">
<claim-text>- Système pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel <b>caractérisé en ce qu'</b>il comprend une pluralité de supports (10) portant une photographie de personnalisation et une pluralité de dispositifs pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel, constitués par un boîtier (1) incorporant un moyen de communication radiofréquence <b>caractérisé en ce que</b> l'une des faces dudit boîtier (1) présente des moyens de liaison d'un support (10) physique comportant une photographie (9).</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="10"> -->
<figure id="f0001" num="1"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="165" he="154" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="11"> -->
<figure id="f0002" num="2"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="165" he="163" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0003" num="3"><img id="if0003" file="imgf0003.tif" wi="165" he="161" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
<search-report-data id="srep" lang="fr" srep-office="EP" date-produced=""><doc-page id="srep0001" file="srep0001.tif" wi="157" he="233" type="tif"/><doc-page id="srep0002" file="srep0002.tif" wi="155" he="233" type="tif"/></search-report-data><search-report-data date-produced="20161110" id="srepxml" lang="fr" srep-office="EP" srep-type="ep-sr" status="n"><!--
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<srep-info><file-reference-id>CFN13 EP</file-reference-id><application-reference><document-id><country>EP</country><doc-number>16181596.4</doc-number></document-id></application-reference><applicant-name><name>Ineo Engineering &amp; Systems</name></applicant-name><srep-established srep-established="yes"/><srep-invention-title title-approval="yes"/><srep-abstract abs-approval="yes"/><srep-figure-to-publish figinfo="by-applicant"><figure-to-publish><fig-number>2</fig-number></figure-to-publish></srep-figure-to-publish><srep-info-admin><srep-office><addressbook><text>DH</text></addressbook></srep-office><date-search-report-mailed><date>20161118</date></date-search-report-mailed></srep-info-admin></srep-info><srep-for-pub><srep-fields-searched><minimum-documentation><classifications-ipcr><classification-ipcr><text>A45C</text></classification-ipcr><classification-ipcr><text>A45F</text></classification-ipcr><classification-ipcr><text>G06K</text></classification-ipcr><classification-ipcr><text>G07C</text></classification-ipcr><classification-ipcr><text>G08B</text></classification-ipcr></classifications-ipcr></minimum-documentation></srep-fields-searched><srep-citations><citation id="sr-cit0001"><patcit dnum="DE102011110670A1" id="sr-pcit0001" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=DE102011110670&amp;CY=ep"><document-id><country>DE</country><doc-number>102011110670</doc-number><kind>A1</kind><name>GIESECKE &amp; DEVRIENT SECURE FLASH SOLUTIONS GMBH [DE]</name><date>20130221</date></document-id></patcit><category>X,D</category><rel-claims>1,8</rel-claims><rel-passage><passage>* abrégé *</passage><passage>* alinéas [0012],  [0023],  [0025] *</passage><passage>* figure 1 *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0002"><patcit dnum="US2006087493A1" id="sr-pcit0002" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=US2006087493&amp;CY=ep"><document-id><country>US</country><doc-number>2006087493</doc-number><kind>A1</kind><name>YEH MING-HSIANG [TW]</name><date>20060427</date></document-id></patcit><category>X,D</category><rel-claims>1,2,8</rel-claims><rel-passage><passage>* abrégé *</passage><passage>* figures *</passage><passage>* alinéa [0016] *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0003"><patcit dnum="US2002170473A1" id="sr-pcit0003" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=US2002170473&amp;CY=ep"><document-id><country>US</country><doc-number>2002170473</doc-number><kind>A1</kind><name>FETTIS BRAD [CA] ET AL</name><date>20021121</date></document-id></patcit><category>X,D</category><rel-claims>1,3,8</rel-claims><rel-passage><passage>* abrégé *</passage><passage>* figures *</passage><passage>* alinéa [0077] *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0004"><patcit dnum="US2006016810A1" id="sr-pcit0004" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=US2006016810&amp;CY=ep"><document-id><country>US</country><doc-number>2006016810</doc-number><kind>A1</kind><name>LIPORICE TONY [US] ET AL</name><date>20060126</date></document-id></patcit><category>X,D</category><rel-claims>1,8</rel-claims><rel-passage><passage>* alinéa [0050] *</passage><passage>* figure 13 *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0005"><patcit dnum="WO2009105854A1" id="sr-pcit0005" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=WO2009105854&amp;CY=ep"><document-id><country>WO</country><doc-number>2009105854</doc-number><kind>A1</kind><name>BLOUIN FREDERIC [CA]</name><date>20090903</date></document-id></patcit><category>X,D</category><rel-claims>1,8</rel-claims><rel-passage><passage>* abrégé *</passage><passage>* page 5, ligne 9 - ligne 21 *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0006"><patcit dnum="US2006172771A1" id="sr-pcit0006" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=US2006172771&amp;CY=ep"><document-id><country>US</country><doc-number>2006172771</doc-number><kind>A1</kind><name>WANG JONG-DING [TW] ET AL</name><date>20060803</date></document-id></patcit><category>X,D</category><rel-claims>1,8</rel-claims><rel-passage><passage>* abrégé *</passage></rel-passage></citation></srep-citations><srep-admin><examiners><primary-examiner><name>Zetzsche, Brigitta</name></primary-examiner></examiners><srep-office><addressbook><text>The Hague</text></addressbook></srep-office><date-search-completed><date>20161110</date></date-search-completed></srep-admin><!--							The annex lists the patent family members relating to the patent documents cited in the above mentioned European search report.							The members are as contained in the European Patent Office EDP file on							The European Patent Office is in no way liable for these particulars which are merely given for the purpose of information.							For more details about this annex : see Official Journal of the European Patent Office, No 12/82						--><srep-patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>DE</country><doc-number>102011110670</doc-number><kind>A1</kind><date>20130221</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>DE</country><doc-number>102011110670</doc-number><kind>A1</kind><date>20130221</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>WO</country><doc-number>2013026771</doc-number><kind>A1</kind><date>20130228</date></document-id></family-member></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>2006087493</doc-number><kind>A1</kind><date>20060427</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>2002170473</doc-number><kind>A1</kind><date>20021121</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>2006016810</doc-number><kind>A1</kind><date>20060126</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>CN</country><doc-number>101043831</doc-number><kind>A</kind><date>20070926</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>1781135</doc-number><kind>A2</kind><date>20070509</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2006016810</doc-number><kind>A1</kind><date>20060126</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2009045091</doc-number><kind>A1</kind><date>20090219</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>WO</country><doc-number>2006014525</doc-number><kind>A2</kind><date>20060209</date></document-id></family-member></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>WO</country><doc-number>2009105854</doc-number><kind>A1</kind><date>20090903</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>CA</country><doc-number>2753454</doc-number><kind>A1</kind><date>20090903</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>2254436</doc-number><kind>A1</kind><date>20101201</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2011002094</doc-number><kind>A1</kind><date>20110106</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>WO</country><doc-number>2009105854</doc-number><kind>A1</kind><date>20090903</date></document-id></family-member></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>2006172771</doc-number><kind>A1</kind><date>20060803</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>DE</country><doc-number>102005023883</doc-number><kind>A1</kind><date>20060907</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>FR</country><doc-number>2882882</doc-number><kind>A1</kind><date>20060908</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>GB</country><doc-number>2423883</doc-number><kind>A</kind><date>20060906</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>JP</country><doc-number>2006246420</doc-number><kind>A</kind><date>20060914</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>TW</country><doc-number>I256234</doc-number><kind>B</kind><date>20060601</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2006172771</doc-number><kind>A1</kind><date>20060803</date></document-id></family-member></patent-family></srep-patent-family></srep-for-pub></search-report-data>
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<p id="ref-p0001" num=""><i>Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.</i></p>
<heading id="ref-h0002"><b>Documents brevets cités dans la description</b></heading>
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