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(11) | EP 3 153 045 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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VÊTEMENT COMPRENANT UN MODULE À AFFICHEUR ÉLECTRONIQUE AMOVIBLE, FIXÉ AU VÊTEMENT PAR DES MOYENS MAGNÉTIQUES SOUPLES KLEIDUNG MIT EINEM ENTFERNBAREN ELEKTRONISCHEN ANZEIGEMODUL, BEFESTIGT BEI KLEIDUNG MIT FLEXIBLEN MAGNETISCHEN MITTELN CLOTHING COMPRISING A REMOVABLE ELECTRONIC DISPLAY MODULE, FIXED AT CLOTHING BY FLEXIBLE MAGNETIC MEANS |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |