FENÊTRE OSCILLO-BATTANTE POUR UN BÂTIMENT ET INSTALLATION DOMOTIQUE COMPRENANT UNE TELLE FENÊTRE OSCILLO-BATTANTE

Abstract

 Une fenêtre oscillo-battante (2) comprend un ouvrant (3), un cadre dormant (4), un système de ferrure et un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4). Un actionneur (6) est disposé sur une partie fixe. Un élément flexible (9) est relié, d'une part, à l'ouvrant (3) et, d'autre part, à l'actionneur (6). Lors de la fermeture de l'ouvrant (3) par le dispositif (5), à partir d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant (3), l'élément flexible (9) est entraîné par l'actionneur (6). Le système de ferrure est de type tournant-basculant, de sorte à pouvoir pivoter l'ouvrant (3) autour d'un premier axe et à pouvoir basculer l'ouvrant (3) autour d'un deuxième axe. L'élément flexible (9) s'étend entre l'ouvrant (3) et le cadre dormant (4) du côté de la fenêtre (2) comportant des éléments de charnière (17b). Des éléments de verrouillage du système de ferrure sont configurés pour être placés manuellement dans un état déverrouillé, préalablement à l'ouverture de l'ouvrant (3). L'élément flexible (9) comprend au moins une partie élastique. Un mouvement de basculement de l'ouvrant (3) vers une position d'ouverture est mis en oeuvre en exerçant un effort sur l'élément flexible (9), de sorte à allonger élastiquement sa partie élastique.

Description

[0001] La présente invention concerne une fenêtre oscillo-battante pour un bâtiment comprenant un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant suivant un mouvement de basculement autour d'un axe de rotation.

[0002] La présente invention concerne également une installation domotique comprenant une telle fenêtre oscillo-battante.

[0003] De manière générale, la présente invention concerne le domaine des fenêtres comprenant un dispositif d'entraînement motorisé mettant en mouvement un ouvrant par rapport à un cadre dormant suivant un mouvement de basculement autour d'un axe de rotation entre au moins une première position et au moins une deuxième position.

[0004] Un dispositif d'entraînement motorisé d'une telle fenêtre comprend un actionneur électromécanique.

[0005] On connaît déjà le document DE 85 08 600 U1 qui décrit une fenêtre oscillante pour un bâtiment comprenant un ouvrant, un cadre dormant et un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer par basculement l'ouvrant par rapport au cadre dormant. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique qui inclut un moteur électrique et un arbre de sortie. L'actionneur électromécanique est fixé sur le cadre dormant. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend également un élément flexible, de type câble ou chaîne, qui tourne autour de poulies et qui est relié, d'une part, à l'ouvrant et, d'autre part, à l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique. Lors de la fermeture automatique de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, à partir d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, l'élément flexible s'enroule autour d'une poulie reliée à l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique.

[0006] Cependant, cette fenêtre présente l'inconvénient d'intégrer l'élément flexible et les poulies dans le dispositif d'entraînement motorisé.

[0007] Par conséquent, le dispositif d'entraînement motorisé engendre un encombrement important, en particulier au-dessus de l'ouvrant, et une complexité pour la fabrication de celui-ci.

[0008] En outre, le coût d'obtention de la fenêtre est onéreux en raison du nombre de pièces composant le dispositif d'entraînement motorisé.

[0009] Par ailleurs, une telle fenêtre permet uniquement de déplacer l'ouvrant par rapport au cadre dormant suivant un mouvement de basculement autour d'un axe de rotation. Une telle fenêtre ne permet donc pas de déplacer l'ouvrant par rapport au cadre dormant suivant un mouvement de pivotement mis en oeuvre manuellement par l'utilisateur autour d'un axe de rotation, l'axe de rotation du mouvement de pivotement étant perpendiculaire à l'axe de rotation du mouvement de basculement.

[0010] Il est également connu de US-A-2007/0068082 de réaliser une fenêtre oscillo-battante avec un dispositif d'entraînement motorisé qui comprend un actionneur électromécanique fixé sur un dispositif de déploiement, ainsi qu'un élément flexible. L'élément flexible n'est pas prévu pour présenter une élasticité.

[0011] La présente invention a pour but de résoudre les inconvénients précités et de proposer une fenêtre oscillo-battante pour un bâtiment comprenant un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant suivant un mouvement de basculement autour d'un axe de rotation, ainsi qu'une installation domotique comprenant une telle fenêtre oscillo-battante, permettant de minimiser l'encombrement du dispositif d'entraînement motorisé et d'améliorer l'esthétique de la fenêtre, tout en minimisant les coûts d'obtention de la fenêtre.

[0012] A cet effet, la présente invention vise, selon un premier aspect, une fenêtre oscillo-battante pour un bâtiment comprenant :

• au moins un ouvrant,
• un cadre dormant,
• un système de ferrure ménagé entre le cadre dormant et l'ouvrant, le système de ferrure comprenant des éléments de verrouillage pour maintenir l'ouvrant par rapport au cadre dormant dans une position de fermeture verrouillée,
• un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer par basculement l'ouvrant par rapport au cadre dormant,

  o le dispositif d'entraînement motorisé comprenant :

  ▪ un actionneur électromécanique, l'actionneur électromécanique comprenant un moteur électrique et un arbre de sortie, l'actionneur électromécanique étant disposé sur une partie fixe par rapport à la fenêtre,

  ▪ un élément flexible, l'élément flexible étant relié, d'une part, à l'ouvrant et, d'autre part, à l'actionneur électromécanique.

[0013] Lors de la fermeture de l'ouvrant par rapport au cadre dormant au moyen du dispositif d'entraînement motorisé, à partir d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, l'élément flexible est entraîné par l'actionneur électromécanique.

[0014] Le système de ferrure est de type tournant-basculant, de sorte à pouvoir pivoter l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour d'un premier axe de rotation et à pouvoir basculer l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour d'un deuxième axe de rotation. L'élément flexible s'étend entre l'ouvrant et le cadre dormant du côté de la fenêtre comportant des éléments de charnière de déplacement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, les éléments de charnière étant alignés suivant le premier axe de rotation de l'ouvrant par rapport au cadre dormant. En outre, les éléments de verrouillage du système de ferrure sont configurés pour être placés manuellement dans un état déverrouillé préalablement à l'ouverture, par pivotement ou par basculement, de l'ouvrant par rapport au cadre dormant.

[0015] Selon l'invention, l'élément flexible comprend au moins une partie élastique. En outre, un mouvement de basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation vers une position d'ouverture par basculement est mis en oeuvre en exerçant un effort sur l'élément flexible, de sorte à allonger élastiquement ladite au moins une partie élastique de l'élément flexible.

[0016] Ainsi, le dispositif d'entraînement motorisé est réalisé de manière compacte, tout en garantissant un fonctionnement fiable de la fenêtre.

[0017] L'élément flexible du dispositif d'entraînement motorisé s'étend entre l'ouvrant et le cadre dormant du côté de la fenêtre comportant les éléments de charnière, de sorte à garantir les déplacements par basculement et par pivotement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, ainsi que l'aspect esthétique de la fenêtre oscillo-battante.

[0018] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé permet de basculer automatiquement l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation, à partir d'une position d'ouverture par basculement jusqu'à une position de fermeture de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, en entraînant l'élément flexible par l'actionneur électromécanique.

[0019] Un tel dispositif d'entraînement motorisé permet également de pivoter manuellement l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du premier axe de rotation et de basculer manuellement l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation.

[0020] Ainsi, le dispositif d'entraînement motorisé de la fenêtre donne la possibilité à l'utilisateur d'ouvrir et de fermer manuellement l'ouvrant par rapport au cadre dormant, par pivotement autour du premier axe de rotation et par basculement autour du deuxième axe de rotation.

[0021] Par ailleurs, l'utilisation d'un élément flexible pour déplacer l'ouvrant par rapport au cadre dormant permet de minimiser les coûts d'obtention du dispositif d'entraînement motorisé, ainsi que de minimiser l'encombrement du dispositif d'entraînement motorisé.

[0022] La partie élastique de l'élément flexible, qui s'allonge élastiquement lors d'un mouvement de basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation vers une position d'ouverture par basculement, permet d'éviter une mise sous contrainte mécanique du dispositif d'entraînement motorisé, ce qui améliore les conditions de fonctionnement de ce dispositif et allonge sa durée de vie. Cette partie élastique permet, par ailleurs, d'absorber une partie du poids de l'ouvrant lors de ce mouvement de basculement.

[0023] Le mouvement de basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation vers une position d'ouverture par basculement dépend de l'allongement élastique de la partie élastique de l'élément flexible.

[0024] De cette manière, il est possible de mettre en oeuvre manuellement un mouvement de basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant vers une position d'ouverture par basculement, sans dérouler l'élément flexible autour de l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique. Dans un tel cas, le mouvement de basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant peut être mis en oeuvre sans alimenter en énergie électrique l'actionneur électromécanique.

[0025] Le dispositif d'entraînement motorisé est configuré pour être mis en oeuvre sur une fenêtre oscillo-battante comprenant des éléments standards, en particulier un système de ferrure, un cadre dormant et un ouvrant standards.

[0026] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé de la fenêtre est indépendant du système de ferrure de la fenêtre.

[0027] Ainsi, le système de ferrure de la fenêtre est dépourvu d'un équipement d'entraînement motorisé.

[0028] Avantageusement, la partie élastique de l'élément flexible est réalisée au moyen d'un élément ressort.

[0029] Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, l'actionneur électromécanique est irréversible.

[0030] Dans un mode de réalisation, l'actionneur électromécanique est fixé dans un caisson d'un dispositif d'occultation au moyen d'éléments de fixation.

[0031] Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, un actionneur électromécanique d'un dispositif d'entraînement motorisé du dispositif d'occultation est également l'actionneur électromécanique du dispositif d'entraînement motorisé de la fenêtre.

[0032] En pratique, dans le cas où l'actionneur électromécanique est disposé au-dessus d'une face intérieure d'une traverse supérieure du cadre dormant, dans la configuration assemblée de la fenêtre par rapport au bâtiment, le cadre dormant comporte un passage s'étendant à partir d'une face extérieure de la traverse supérieure du cadre dormant jusqu'à une face intérieure de la traverse supérieure du cadre dormant, à l'intérieur duquel est disposé une partie de l'élément flexible.

[0033] Avantageusement, le passage s'étendant au travers du cadre dormant est orienté dans une direction verticale, dans la configuration assemblée de la fenêtre par rapport au bâtiment.

[0034] Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, l'élément flexible est guidé au moyen d'un seul renvoi d'angle entre le passage s'étendant au travers du cadre dormant et la zone de fixation de l'élément flexible sur l'ouvrant.

[0035] Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, l'élément flexible comporte un bouchon, de sorte à obstruer une extrémité du passage, lorsque l'ouvrant est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant.

[0036] Selon une caractéristique préférée de l'invention, la fenêtre comprend un élément élastique, l'élément élastique étant disposé pour exercer un effort d'ouverture par basculement sur l'ouvrant par rapport au cadre dormant.

[0037] Selon une autre caractéristique préférée de l'invention, suite à un mouvement de basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation vers une position d'ouverture par basculement, l'ouvrant peut être déplacé en position de fermeture manuellement par un mouvement de basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation.

[0038] Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, suite au déplacement manuel de l'ouvrant d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation à une position de fermeture de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, le dispositif d'entraînement motorisé active l'actionneur électromécanique, de sorte à entraîner l'élément flexible par l'actionneur électromécanique.

[0039] Selon une autre caractéristique préférée de l'invention, les déplacements par pivotement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du premier axe de rotation sont uniquement mis en oeuvre manuellement.

[0040] La présente invention vise, selon un deuxième aspect, une installation domotique comprenant une fenêtre oscillo-battante selon l'invention.

[0041] Cette installation domotique présente des caractéristiques et avantages analogues à ceux décrits précédemment, en relation avec la fenêtre oscillo-battante selon l'invention.

[0042] D'autres particularités et avantages de l'invention apparaîtront encore dans la description ci-après.

[0043] Aux dessins annexés, donnés à titre d'exemples non limitatifs :

• la figure 1 est une vue schématique en perspective d'une fenêtre oscillo-battante conforme à un premier mode de réalisation de l'invention, où un ouvrant est dans une position d'ouverture par basculement par rapport à un cadre dormant ;
• la figure 2 est une vue analogue à la figure 1, où l'ouvrant est dans une position d'ouverture par pivotement par rapport au cadre dormant ;
• la figure 3 est une vue analogue aux figures 1 et 2, où l'ouvrant est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant ;
• la figure 4 est une vue à plus grande échelle du détail A de la figure 1 ;
• la figure 5 est une vue à plus grande échelle du détail B de la figure 2 ; et
• la figure 6 est une vue de détail analogue à la figure 4, selon un autre angle, pour une fenêtre conforme à un deuxième mode de réalisation de l'invention.

[0044] On va décrire tout d'abord, en référence aux figures 1 à 5, une installation domotique conforme à l'invention et installée dans un bâtiment comportant une ouverture 1, dans laquelle une fenêtre oscillo-battante 2, également conforme à l'invention, est disposée.

[0045] La fenêtre 2 comprend au moins un ouvrant 3 et un cadre dormant 4.

[0046] Ici, et tel qu'illustré aux figures 1 à 3, la fenêtre 2 comprend un seul ouvrant 3.

[0047] Le nombre d'ouvrants de la fenêtre n'est nullement limitatif et peut être différent, en particulier égal à deux. Dans un tel cas, les deux ouvrants coopèrent ensemble, en particulier lorsque ceux-ci sont amenés dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant.

[0048] L'ouvrant 3 comprend un cadre 30. L'ouvrant 3 peut également comprendre au moins une vitre 20 disposée dans le cadre 30 de l'ouvrant 3.

[0049] Le nombre de vitres de l'ouvrant n'est nullement limitatif et peut être différent, en particulier égal à deux ou plus.

[0050] La fenêtre 2 comprend également un système de ferrure ménagé entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0051] Le système de ferrure d'une fenêtre est bien connu de l'homme du métier et n'a pas besoin d'être décrit plus en détail ici. Le système de ferrure de la fenêtre 2 n'est pas représenté sur les figures 1 à 6, de sorte à faciliter la lecture de celles-ci.

[0052] Le cadre dormant 4 comporte une traverse supérieure 4a, une traverse inférieure 4b et deux montants latéraux 4c, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, comme illustré à la figure 2.

[0053] La traverse supérieure 4a, la traverse inférieure 4b et les deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 présentent respectivement une face intérieure et au moins une face extérieure.

[0054] La face intérieure de la traverse supérieure 4a, de la traverse inférieure 4b et des deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 est orientée vers l'intérieur de la fenêtre 2 et, en particulier, vers un rebord extérieur du cadre 30, lorsque l'ouvrant 3 est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant 4.

[0055] La face extérieure de la traverse supérieure 4a, de la traverse inférieure 4b et des deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 est orientée vers l'extérieur de la fenêtre 2.

[0056] Le système de ferrure de la fenêtre oscillo-battante 2 est de type tournant-basculant, de sorte à pouvoir pivoter l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour d'un premier axe de rotation X, dans l'exemple vertical, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, comme illustré aux figures 2 et 3, et à pouvoir basculer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour d'un deuxième axe de rotation Y, dans l'exemple horizontal, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, comme illustré à la figure 1.

[0057] Le premier axe de rotation X qui sert à pivoter l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est disposé sur un côté de la fenêtre 2, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0058] Le deuxième axe de rotation Y qui sert à basculer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est disposé en partie inférieure de la fenêtre 2, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0059] La fenêtre 2 comprend des éléments de charnière 17a, 17b permettant le déplacement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4. Les éléments de charnière 17a, 17b sont alignés suivant le premier axe de rotation X de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0060] Les éléments de charnière 17a, 17b sont disposés d'un même côté de la fenêtre 2.

[0061] En pratique, le côté de la fenêtre 2 comportant les éléments de charnière 17a, 17b est situé à l'opposé du côté de la fenêtre 2 présentant une poignée 19 de manoeuvre du système de ferrure.

[0062] Les éléments de charnière 17a, 17b de la fenêtre 2 comprennent un premier palier tournant-basculant 17a, dans l'exemple inférieur, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, et un deuxième palier tournant 17b, dans l'exemple supérieur, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment.

[0063] Le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est mis en oeuvre au moyen du premier palier tournant-basculant 17a et du deuxième palier tournant 17b de la fenêtre 2.

[0064] Le basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est mis en oeuvre au moyen du premier palier tournant-basculant 17a de la fenêtre 2.

[0065] Préférentiellement, le système de ferrure de la fenêtre 2 comprend un dispositif d'ouverture 11 disposé entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4.

[0066] Ainsi, le dispositif d'ouverture 11 s'étend entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4, de sorte à limiter le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y et à supporter le poids de l'ouvrant 3 dans une position d'ouverture par basculement, partielle ou maximale, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0067] Ici, le dispositif d'ouverture 11 correspond à un compas.

[0068] Dans le mode de réalisation représenté aux figures 1 à 5, le compas comprend un bras principal 11a et un bras secondaire, non représenté. Une première extrémité du bras principal 11 a est reliée au cadre dormant 4, au moyen d'une liaison pivot, également non représentée. Une deuxième extrémité du bras principal 11a est reliée à l'ouvrant 3, en particulier au moyen d'un logement, non représenté, ménagé dans l'ouvrant 3. Une première extrémité du bras secondaire est reliée au bras principal 11a, au moyen d'une articulation, en particulier entre les première et deuxième extrémités du bras principal 11a. Une deuxième extrémité du bras secondaire est reliée à l'ouvrant 3, au moyen d'une liaison pivot, en particulier au niveau du logement ménagé dans l'ouvrant 3.

[0069] En pratique, l'ouvrant 3 est maintenu dans une position d'ouverture maximale par basculement par rapport au cadre dormant 4 au moyen du dispositif d'ouverture 11, en particulier du compas.

[0070] Une position d'ouverture par basculement, partielle ou maximale, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 correspond à une position d'aération du bâtiment.

[0071] Le système de ferrure comprend des éléments de verrouillage, de sorte à pouvoir maintenir l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 dans une position de fermeture verrouillée.

[0072] Ainsi, le verrouillage de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est réalisé au moyen des éléments de verrouillage intégrés dans le système de ferrure ménagé entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0073] Les éléments de verrouillage du système de ferrure peuvent prendre au moins un état verrouillé, un premier état déverrouillé, de sorte à permettre uniquement le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X, et un deuxième état déverrouillé, de sorte à permettre uniquement le basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y. Le changement entre deux états des éléments de verrouillage du système de ferrure, soit l'état verrouillé, le premier état déverrouillé ou le deuxième état déverrouillé, est mis en oeuvre manuellement par un utilisateur de la fenêtre 2.

[0074] Préférentiellement, le changement entre deux états des éléments de verrouillage du système de ferrure est mis en oeuvre au moyen de la poignée 19 de la fenêtre 2 reliée au système de ferrure.

[0075] Ainsi, les éléments de verrouillage du système de ferrure sont configurés pour être manoeuvrés manuellement, en particulier au moyen de la poignée 19 de la fenêtre 2, de sorte à permettre le passage d'une position de fermeture verrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 à une première position de fermeture déverrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, pour un déplacement par pivotement, ou à une deuxième position de fermeture déverrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, pour un déplacement par basculement.

[0076] L'état verrouillé des éléments de verrouillage du système de ferrure correspond à une position basse de la poignée 19. Le premier état déverrouillé des éléments de verrouillage du système de ferrure, pour le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, correspond à une position médiane de la poignée 19. Le deuxième état déverrouillé des éléments de verrouillage du système de ferrure, pour le basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, correspond à une position haute de la poignée 19.

[0077] La fenêtre 2 comprend également un dispositif d'entraînement motorisé 5 pour déplacer par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0078] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de déplacer automatiquement par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, en particulier entre la position d'ouverture maximale par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 et la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0079] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 comprend un actionneur électromécanique 6. L'actionneur électromécanique 6 comprend un moteur électrique 7 et un arbre de sortie 8.

[0080] L'actionneur électromécanique 6 est disposé sur une partie fixe par rapport à la fenêtre 2, en particulier par rapport au cadre dormant 4.

[0081] L'actionneur électromécanique 6 peut également comprendre un dispositif de réduction à engrenages.

[0082] L'actionneur électromécanique 6 peut également comprendre un dispositif de détection de fin de course et/ou d'obstacle, ce dispositif de détection pouvant être mécanique ou électronique.

[0083] Avantageusement, le moteur électrique 7 et, éventuellement, le dispositif de réduction à engrenages sont disposés à l'intérieur d'un carter 16 de l'actionneur électromécanique 6.

[0084] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 comprend également un élément flexible 9. L'élément flexible 9 est relié, d'une part, à l'ouvrant 3 et, d'autre part, à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0085] Lors de la fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 au moyen du dispositif d'entraînement motorisé 5, à partir d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 s'enroule autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0086] Des moyens de commande de l'actionneur électromécanique 6, permettant le déplacement par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, comprennent au moins une unité électronique de contrôle 10. L'unité électronique de contrôle 10 est configurée pour mettre en fonctionnement le moteur électrique 7 de l'actionneur électromécanique 6 et, en particulier, permettre l'alimentation en énergie électrique du moteur électrique 7.

[0087] Ainsi, l'unité électronique de contrôle 10 commande, notamment, le moteur électrique 7, de sorte à ouvrir ou fermer par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0088] De cette manière, la fenêtre 2 comprend l'unité électronique de contrôle 10. Plus particulièrement, l'unité électronique de contrôle 10 est intégrée dans le dispositif d'entraînement motorisé 5.

[0089] Avantageusement, le dispositif d'entraînement motorisé 5 est un sous-ensemble pré-assemblé avant montage, dans l'exemple sur le cadre dormant 4, et comprenant au moins l'actionneur électromécanique 6, l'élément flexible 9 et l'unité électronique de contrôle 10.

[0090] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 est commandé par une unité de commande. L'unité de commande peut être, par exemple, une unité de commande locale 12.

[0091] L'unité de commande locale 12 peut être reliée en liaison filaire ou non filaire avec une unité de commande centrale 13. L'unité de commande centrale 13 pilote l'unité de commande locale 12, ainsi que d'autres unités de commande locales similaires et réparties dans le bâtiment.

[0092] L'unité électronique de contrôle 10 comprend également un module de réception d'ordres, en particulier d'ordres radioélectriques émis par un émetteur d'ordres, tel que l'unité de commande locale 12 ou l'unité de commande centrale 13, ces ordres étant destinés à commander le dispositif d'entraînement motorisé 5. Le module de réception d'ordres peut également permettre la réception d'ordres transmis par des moyens filaires.

[0093] L'unité électronique de contrôle 10, l'unité de commande locale 12 et/ou l'unité de commande centrale 13 peuvent être en communication avec un ou plusieurs capteurs configurés pour déterminer, par exemple, une température, une hygrométrie, une vitesse de vent, une mesure d'un paramètre de qualité d'air intérieur ou extérieur ou encore une présence.

[0094] L'unité de commande centrale 13 peut également être en communication avec un serveur 14, de sorte à contrôler l'actionneur électromécanique 6 suivant des données mises à disposition à distance par l'intermédiaire d'un réseau de communication, en particulier un réseau internet pouvant être relié au serveur 14.

[0095] L'unité électronique de contrôle 10 peut être commandée depuis l'unité de commande locale 12. L'unité de commande locale 12 est pourvue d'un clavier de commande. Le clavier de commande de l'unité de commande locale 12 comprend des éléments de sélection et, éventuellement, des éléments d'affichage.

[0096] A titre d'exemples nullement limitatifs, les éléments de sélection peuvent être des boutons poussoirs ou des touches sensitives, les éléments d'affichage peuvent être des diodes électroluminescentes, un afficheur LCD (acronyme du terme anglo-saxon « Liquid Crystal Display ») ou TFT (acronyme du terme anglo-saxon « Thin Film Transistor »). Les éléments de sélection et d'affichage peuvent être également réalisés au moyen d'un écran tactile.

[0097] L'unité de commande locale 12 peut être un point de commande fixe ou nomade. Un point de commande fixe correspond à un boîtier de commande destiné à être fixé sur une façade d'un mur du bâtiment, ou encore sur une face du cadre dormant 4 de la fenêtre 2. Un point de commande nomade correspond à une télécommande.

[0098] L'unité de commande locale 12 permet de commander directement l'unité électronique de contrôle 10 en fonction d'une sélection effectuée par l'utilisateur.

[0099] L'unité de commande locale 12 permet à l'utilisateur d'intervenir directement sur l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 par l'intermédiaire de l'unité électronique de contrôle 10 associée à ce dispositif d'entraînement motorisé 5, ou d'intervenir indirectement sur l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 par l'intermédiaire de l'unité de commande centrale 13.

[0100] Le dispositif d'entraînement motorisé 5, en particulier l'unité électronique de contrôle 10, est, de préférence, configuré pour exécuter des ordres de commande de fermeture par basculement et, éventuellement, d'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, ces ordres de commande pouvant être émis, notamment, par l'unité de commande locale 12 ou par l'unité de commande centrale 13.

[0101] L'unité électronique de contrôle 10 est ainsi apte à mettre en fonctionnement l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 et, en particulier, permettre l'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique 6.

[0102] Ici, et tel qu'illustré à la figure 2, l'unité électronique de contrôle 10 est disposée à l'intérieur du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6.

[0103] Les moyens de commande de l'actionneur électromécanique 6 comprennent des moyens matériels et/ou logiciels.

[0104] A titre d'exemple nullement limitatif, les moyens matériels peuvent comprendre au moins un microcontrôleur.

[0105] Avantageusement, l'unité de commande locale 12 comprend un capteur mesurant au moins un paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment et intégré à cette unité.

[0106] Ainsi, l'unité de commande locale 12 peut communiquer avec l'unité de commande centrale 13, et l'unité de commande centrale 13 peut commander l'unité électronique de contrôle 10 associée au dispositif d'entraînement motorisé 5 en fonction de données provenant du capteur mesurant le paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment.

[0107] Par ailleurs, l'unité de commande locale 12 peut commander directement l'unité électronique de contrôle 10 associée au dispositif d'entraînement motorisé 5 en fonction de données provenant du capteur mesurant le paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment.

[0108] A titre d'exemples nullement limitatifs, un paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment mesuré par le capteur intégré à l'unité de commande locale 12 est l'humidité, la température, le taux de dioxyde de carbone ou le taux d'un composé organique volatile dans l'air.

[0109] Préférentiellement, l'activation de l'unité de commande locale 12 par l'utilisateur est prioritaire par rapport à l'activation de l'unité de commande centrale 13, de sorte à contrôler la fermeture et, éventuellement, l'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0110] Ainsi, l'activation de l'unité de commande locale 12 pilote directement l'unité électronique de contrôle 10 associée au dispositif d'entraînement motorisé 5 en fonction d'une sélection effectuée par l'utilisateur, en inhibant éventuellement un ordre de commande pouvant être émis par l'unité de commande centrale 13 ou en ignorant une valeur mesurée par un capteur mesurant au moins un paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment ou à l'extérieur du bâtiment, ou un signal de détection de présence à l'intérieur du bâtiment.

[0111] Ici, le dispositif d'entraînement motorisé 5, en particulier l'actionneur électromécanique 6, est alimenté en énergie électrique au moyen d'une batterie, non représentée. Dans un tel cas, la batterie peut être rechargée, par exemple, par un panneau photovoltaïque ou tout autre système de récupération d'énergie, notamment, de type thermique.

[0112] En variante, le dispositif d'entraînement motorisé 5, en particulier l'actionneur électromécanique 6, est alimenté en énergie électrique à partir d'un réseau d'alimentation électrique. Dans un tel cas, l'actionneur électromécanique 6 comprend un câble d'alimentation électrique permettant son alimentation en énergie électrique depuis le réseau d'alimentation électrique du secteur.

[0113] On décrit maintenant, en référence à la figure 4, l'intégration du dispositif d'entraînement motorisé 5 au niveau de la fenêtre oscillo-battante 2.

[0114] Lors de l'ouverture, par pivotement ou par basculement, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, les éléments de verrouillage du système de ferrure sont préalablement placés manuellement dans un état déverrouillé.

[0115] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 est réalisé de manière compacte, tout en garantissant un fonctionnement fiable de la fenêtre 2.

[0116] L'élément flexible 9 du dispositif d'entraînement motorisé 5 s'étend entre l'ouvrant 3 et le dispositif d'entraînement motorisé 5 monté sur le cadre dormant 4 du côté de la fenêtre 2 comportant les éléments de charnière 17a, 17b, de sorte à garantir les déplacements par basculement et par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, ainsi que l'aspect esthétique de la fenêtre 2.

[0117] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de basculer automatiquement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, à partir d'une position d'ouverture par basculement jusqu'à une position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, en enroulant l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0118] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de fermer, et éventuellement d'ouvrir, de manière motorisée l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, par basculement autour du deuxième axe de rotation Y.

[0119] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 est compatible avec un pivotement manuel, en particulier par l'utilisateur, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X et avec un basculement manuel, en particulier par l'utilisateur, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0120] Ainsi, le dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 donne la possibilité à l'utilisateur d'ouvrir et de fermer manuellement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, par pivotement autour du premier axe de rotation X et par basculement autour du deuxième axe de rotation Y.

[0121] Par ailleurs, l'utilisation d'un élément flexible 9 pour déplacer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 permet de minimiser les coûts d'obtention du dispositif d'entraînement motorisé 5, ainsi que de minimiser l'encombrement du dispositif d'entraînement motorisé 5.

[0122] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 est configuré pour être mis en oeuvre sur une fenêtre oscillo-battante comprenant des éléments standards, en particulier un système de ferrure, un cadre dormant et un ouvrant standards.

[0123] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 est indépendant du système de ferrure de la fenêtre 2.

[0124] Ainsi, le système de ferrure de la fenêtre 2 est dépourvu d'un équipement d'entraînement motorisé.

[0125] L'élément flexible 9 du dispositif d'entraînement motorisé 5 est disposé entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4 du côté du premier axe de rotation X, de sorte à occuper une position dissimulée entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0126] L'élément flexible 9 peut être de section circulaire.

[0127] La section de l'élément flexible n'est nullement limitative et peut être différente, en particulier carrée, rectangulaire ou encore ovale.

[0128] En pratique, l'élément flexible 9 est un câble, un cordon ou un ruban. Il peut être réalisé en acier.

[0129] La matière de l'élément flexible n'est nullement limitative et peut être différente. En particulier, il peut s'agir d'une matière synthétique, telle que par exemple du nylon.

[0130] Préférentiellement, l'élément flexible 9 est disposé dans la moitié supérieure de la zone verticale d'une feuillure 15 de la fenêtre 2, entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0131] Avantageusement, une première extrémité de l'élément flexible 9 est accrochée sur l'ouvrant 3 au moyen d'éléments de fixation, non représentés.

[0132] Ainsi, la première extrémité de l'élément flexible 9 est fixée directement sur l'ouvrant 3.

[0133] Les éléments de fixation de la première extrémité de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3 comprennent un support. Avantageusement, le support est fixé sur l'ouvrant 3 par vissage. En pratique, le support comprend au moins un trou de passage d'une vis de fixation. En outre, la vis de fixation traversant le trou de passage est vissée dans l'ouvrant 3, en particulier dans une ouverture de vissage ménagée dans l'ouvrant 3. En pratique, la vis de fixation est de type auto-taraudeuse. Le support peut comprendre deux trous de passage d'une vis de fixation. Chaque trou de passage d'une vis de fixation est disposé à une extrémité du support.

[0134] Préférentiellement, l'actionneur électromécanique 6 est disposé du côté de la fenêtre 2 comportant les éléments de charnière 17a, 17b permettant le déplacement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0135] Ainsi, le positionnement de l'actionneur électromécanique 6 à proximité des éléments de charnière 17a, 17b permet de garantir le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X jusqu'à une position d'ouverture maximale par pivotement.

[0136] De cette manière, un mouvement de pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X vers une position d'ouverture par pivotement en exerçant une traction sur l'ouvrant 3, en particulier au moyen de la poignée 19 de la fenêtre 2, est facilité, puisque la distance entre la poignée 19 de la fenêtre 2 et l'actionneur électromécanique 6 est optimisée, de sorte à augmenter le bras de levier.

[0137] L'actionneur électromécanique 6 est monté sur le cadre dormant 4, de préférence sur une partie supérieure de ce cadre dormant 4, au moyen d'éléments de fixation, non représentés.

[0138] Les éléments de fixation de l'actionneur électromécanique 6 sur le cadre dormant 4 comprennent au moins un support. Avantageusement, ce support est fixé sur le cadre dormant 4 par vissage. En pratique, ce support comprend au moins un trou de passage d'une vis de fixation. En outre, la vis de fixation traversant ledit au moins un trou de passage est vissée dans le cadre dormant 4, en particulier dans une ouverture de vissage ménagée dans le cadre dormant 4. En pratique, la vis de fixation est de type auto-taraudeuse.

[0139] Les éléments de fixation de l'actionneur électromécanique 6 sur le cadre dormant 4 peuvent comprendre deux supports. Un premier support est assemblé à une première extrémité 6a de l'actionneur électromécanique 6. Et un deuxième support est assemblé à une deuxième extrémité 6b de l'actionneur électromécanique 6. La première extrémité 6a de l'actionneur électromécanique 6 est opposée à la deuxième extrémité 6b de l'actionneur électromécanique 6. Dans un tel cas, les premier et deuxième supports peuvent comprendre respectivement un trou de passage d'une vis de fixation.

[0140] En variante, les éléments de fixation de l'actionneur électromécanique 6 sur le cadre dormant 4 comprennent un seul support, sur lequel est assemblé l'actionneur électromécanique 6. Dans un tel cas, l'assemblage de l'actionneur électromécanique 6 sur le support peut être mis en oeuvre, par exemple, par encliquetage élastique ou par surmoulage. En outre, le support peut comprendre deux trous de passage d'une vis de fixation. Chaque trou de passage d'une vis de fixation est disposé à une extrémité du support.

[0141] Avantageusement, le support peut comprendre un élément d'amortissement de vibrations, en particulier un élément en élastomère, positionné entre le cadre dormant 4 et l'actionneur électromécanique 6, lors de la fixation du support sur le cadre dormant 4.

[0142] Tel qu'illustré à la figure 4, l'actionneur électromécanique 6 est disposé dans une zone de la feuillure 15 de la fenêtre 2, entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0143] Ainsi, l'actionneur électromécanique 6 est dissimulé dans la feuillure 15 de la fenêtre 2, de sorte à garantir l'aspect esthétique de la fenêtre oscillo-battante 2. Il est réalisé de manière compacte, tout en garantissant un fonctionnement fiable de la fenêtre 2.

[0144] Le positionnement de l'actionneur électromécanique 6 dans la feuillure 15 de la fenêtre 2 est mis en oeuvre de sorte à ne pas avoir recours à des modifications du cadre dormant 4 et/ou de l'ouvrant 3 de la fenêtre 2.

[0145] Par conséquent, l'absence de modifications du cadre dormant 4 et/ou de l'ouvrant 3 de la fenêtre oscillo-battante 2 permet de s'affranchir de problèmes d'étanchéité et d'isolation thermique de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0146] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 peut être assemblé sur une fenêtre neuve lors d'une opération d'installation de la fenêtre 2 dans le bâtiment ou encore sur une fenêtre existante lors d'une opération de motorisation de la fenêtre 2.

[0147] La feuillure 15 de la fenêtre 2 correspond à une entaille ménagée dans le cadre dormant 4, pour y loger l'ouvrant 3.

[0148] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 peut être mis en oeuvre avec un actionneur électromécanique présentant des dimensions standards.

[0149] A titre d'exemple nullement limitatif, l'actionneur électromécanique peut présenter un diamètre extérieur inférieur ou égal à dix-sept millimètres.

[0150] Préférentiellement, l'actionneur électromécanique 6 est disposé dans une zone verticale de la feuillure 15 de la fenêtre 2. La zone verticale de la feuillure 15 est disposée entre la traverse supérieure 4a et la traverse inférieure 4b du cadre dormant 4, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0151] Avantageusement, les éléments de fixation de l'actionneur électromécanique 6 sur le cadre dormant 4 sont intégrés dans la zone verticale de la feuillure 15 de la fenêtre 2.

[0152] Ainsi, les éléments de fixation de l'actionneur électromécanique 6 sur le cadre dormant 4 sont dissimulés entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3, sans engendrer une entrave au fonctionnement du système de ferrure de la fenêtre 2.

[0153] Les éléments de fixation de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3 sont intégrés dans la zone verticale de la feuillure 15 de la fenêtre 2.

[0154] Ainsi, les éléments de fixation de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3 sont dissimulés entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3, sans engendrer une entrave au fonctionnement du système de ferrure de la fenêtre 2.

[0155] Préférentiellement, la fenêtre 2 comprend un élément élastique 18, comme illustré aux figures 2 et 5. L'élément élastique 18 est disposé de sorte à pousser l'ouvrant 3 dans un sens d'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0156] Ainsi, l'élément élastique 18 provoque un effort d'ouverture sur l'ouvrant 3, de sorte à basculer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, lorsque l'ouvrant 3 est dans une position de fermeture déverrouillée par rapport au cadre dormant 4.

[0157] Avantageusement, l'effort d'ouverture provoqué par l'élément élastique 18 est supérieur à la force générée par un ou plusieurs joints d'étanchéité disposés entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3 et par le poids de l'ouvrant 3, de sorte à basculer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0158] Ainsi, l'élément élastique 18 permet d'initier le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, à partir de la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 vers une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0159] Avantageusement, le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y peut ensuite être généré par le poids de l'ouvrant 3.

[0160] En pratique, l'élément élastique 18 est un ressort, par exemple à lame ou à spirale.

[0161] Dans la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 et, plus particulièrement, verrouillée, l'élément élastique 18 est comprimé entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4.

[0162] Ainsi, l'élément élastique 18 disposé entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4 engendre un encombrement faible, tout en garantissant le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0163] Avantageusement, la compression de l'élément élastique 18 entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4 est mise en oeuvre lors de l'activation du dispositif d'entraînement motorisé 5 et, plus particulièrement, par l'enroulement de l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0164] Ici, une première extrémité de l'élément élastique 18 est fixée sur une face du cadre dormant 4 et une deuxième extrémité de l'élément élastique 18 est disposée en vis-à-vis d'une face du cadre 30 de l'ouvrant 3, dans la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0165] L'élément élastique 18 peut être disposé en partie inférieure ou en partie supérieure de la feuillure 15 de la fenêtre 2, entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0166] Préférentiellement, l'élément élastique 18 est disposé du côté de la fenêtre 2 comportant les éléments de charnière 17a, 17b de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0167] Ainsi, l'élément élastique 18 permet de déplacer par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, lorsque le système de ferrure est dans le deuxième état déverrouillé, tout en limitant l'effort engendré sur l'ouvrant 3 lorsque le système de ferrure est dans le premier état déverrouillé, de sorte à éviter de déplacer par pivotement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X.

[0168] Dans le deuxième mode de réalisation représenté à la figure 6, les éléments analogues à ceux du premier mode de réalisation portent les mêmes références et fonctionnent comme expliqué ci-dessus. Dans ce qui suit, on ne décrit que ce qui distingue ce mode de réalisation du précédent. Dans ce deuxième mode de réalisation, l'actionneur électromécanique 6 est disposé au-dessus de la face intérieure de la traverse supérieure 4a du cadre dormant 4, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment. Le cadre dormant 4 comporte un passage, non représenté, s'étendant à partir d'une face extérieure de la traverse supérieure 4a du cadre dormant 4 jusqu'à la face intérieure de cette traverse supérieure 4a, à l'intérieur duquel est disposé une partie de l'élément flexible 9.

[0169] Ainsi, l'élément flexible 9 peut coulisser à l'intérieur du passage s'étendant au travers du cadre dormant 4, en fonction du déplacement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, que ce soit par pivotement ou par basculement, tout en limitant les efforts exercés sur l'actionneur électromécanique 6 et sur la zone de fixation de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3.

[0170] Préférentiellement, le passage s'étendant au travers du cadre dormant 4 est orienté dans une direction verticale, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment.

[0171] Ainsi, ce passage est peu visible, de sorte à améliorer l'esthétique de la fenêtre 2.

[0172] En outre, une telle orientation de ce passage permet de limiter le nombre de renvois d'angle pour relier l'élément flexible 9, d'une part, à l'ouvrant 3 et, d'autre part, à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0173] Ici, l'élément flexible 9 est guidé au moyen d'un seul renvoi d'angle 21 entre le passage s'étendant au travers du cadre dormant 4 et la zone de fixation de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3. Le renvoi d'angle peut être réalisé, par exemple, par une poulie folle, autrement dit montée libre en rotation, en particulier sur le cadre dormant 4, ou par une poulie fixe, autrement dit solidaire de son axe, en particulier fixé sur le cadre dormant 4.

[0174] Dans un tel cas où l'élément flexible 9 s'étend en partie à l'intérieur du passage ménagé dans le cadre dormant 4, l'élément flexible 9 comporte un bouchon 22, de sorte à obstruer une extrémité du passage, lorsque l'ouvrant 3 est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant 4.

[0175] Ainsi, l'obturation d'une extrémité du passage s'étendant au travers du cadre dormant 4 par le bouchon 22 disposé sur l'élément flexible 9 permet de s'affranchir de problèmes d'étanchéité et d'isolation thermique de la fenêtre 2 dans le bâtiment engendrés par l'intégration du dispositif d'entraînement motorisé 5 sur la fenêtre 2, puisque dans un tel cas une modification du cadre dormant 4 est nécessaire pour permettre le passage de l'élément flexible 9 à l'intérieur du passage ménagé dans le cadre dormant 4.

[0176] Avantageusement, l'obturation d'une extrémité du passage s'étendant au travers du cadre dormant 4 par le bouchon 22 disposé sur l'élément flexible 9 est mise en oeuvre en position de fermeture verrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0177] Selon une variante non représentée de l'invention, l'actionneur électromécanique 6 est disposé contre une paroi avant du cadre dormant 4, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment. La paroi avant du cadre dormant 4 est orientée vers l'intérieur du bâtiment.

[0178] Ainsi, l'actionneur électromécanique 6 est disposé à l'intérieur du bâtiment.

[0179] Selon une autre variante non représentée de l'invention, l'actionneur électromécanique 6 est disposé contre une paroi arrière du cadre dormant 4, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment. La paroi arrière du cadre dormant 4 est orientée vers l'extérieur du bâtiment.

[0180] Ainsi, l'actionneur électromécanique 6 est disposé à l'extérieur du bâtiment.

[0181] Les explications qui suivent sont applicables aux deux modes de réalisation mentionnés ci-dessus et représentés sur les figures 1 à 6, ainsi qu'à leurs variantes.

[0182] Préférentiellement, lors du pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X, en particulier jusqu'à une position d'ouverture maximale par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 est déroulé au moins en partie autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0183] Ainsi, le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X peut être mis en oeuvre manuellement sans gêne liée à l'élément flexible 9 relié, d'une part, à l'ouvrant 3 et, d'autre part, à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0184] De cette manière, l'élément flexible 9 peut être déroulé autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, de sorte que l'ouvrant 3 puisse être pivoté par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X, jusqu'à la position d'ouverture maximale par pivotement.

[0185] En outre, lors du basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, en particulier jusqu'à la position d'ouverture maximale par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 est déroulé au moins en partie autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0186] Ainsi, le basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y peut être mis en oeuvre sans gêne liée à l'élément flexible 9 étant relié, d'une part, à l'ouvrant 3 et, d'autre part, à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0187] De cette manière, l'élément flexible 9 peut être déroulé autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, de sorte que l'ouvrant 3 puisse être basculé par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, jusqu'à la position d'ouverture maximale par basculement.

[0188] Dans la position d'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 est déroulé autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 et s'étend entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0189] Avantageusement, la longueur de l'élément flexible 9 est supérieure à la course maximale de déplacement par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X et à la course de déplacement maximale par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0190] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 peut être contrôlé par l'utilisateur, par exemple par la réception d'un ordre de commande correspondant à un appui sur un élément de sélection de l'unité de commande locale 12, telle qu'une télécommande ou un point de commande fixe.

[0191] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 peut également être contrôlé automatiquement, par exemple par la réception d'un ordre de commande correspondant à au moins un signal provenant d'au moins un capteur et/ou à un signal provenant d'une horloge. Le capteur et/ou l'horloge peuvent être intégrés à l'unité de commande locale 12 ou à l'unité de commande centrale 13.

[0192] Avantageusement, le dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de déplacer automatiquement par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 jusqu'à une position prédéterminée, entre la position de fermeture et la position d'ouverture maximale. Le déplacement par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 jusqu'à la position prédéterminée, en particulier d'ouverture partielle ou de fermeture, est mis en oeuvre suite à la réception d'un ordre de commande émis par l'unité de commande locale 12, l'unité de commande centrale 13 ou un capteur.

[0193] Un mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture par basculement est mis en oeuvre en exerçant un effort sur l'élément flexible 9, de sorte à allonger élastiquement au moins une partie de l'élément flexible 9.

[0194] Ainsi, le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture par basculement dépend de l'allongement élastique d'au moins une partie de l'élément flexible 9 par rapport à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0195] De cette manière, le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture par basculement est mis en oeuvre manuellement et sans dérouler l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0196] Par conséquent, dans un tel cas, le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture par basculement est mis en oeuvre sans alimenter en énergie électrique l'actionneur électromécanique 6.

[0197] Dans un tel cas, l'actionneur électromécanique 6 est, préférentiellement, irréversible.

[0198] Dans un premier cas, l'élément flexible 9 comprend au moins une première partie non élastique et au moins une deuxième partie élastique. La deuxième partie élastique de l'élément flexible 9 est disposée dans le prolongement de la première partie non élastique de l'élément flexible 9.

[0199] Dans un deuxième cas, l'élément flexible 9 comprend une seule partie, qui est élastique.

[0200] Dans le premier ou le deuxième cas, la partie élastique de l'élément flexible 9 peut être réalisée, par exemple, au moyen d'un élément ressort.

[0201] A titre d'exemple nullement imitatif, la partie élastique de l'élément flexible 9 peut présenter une raideur de l'ordre de 10N/cm.

[0202] En outre, dans un tel cas, un mouvement de pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X vers une position d'ouverture par pivotement est mis en oeuvre manuellement en exerçant une traction sur l'ouvrant 3, en particulier au moyen de la poignée 19 de la fenêtre 2, de sorte à allonger élastiquement la partie élastique de l'élément flexible 9.

[0203] Dans un exemple de réalisation, non représenté, où l'élément flexible 9 comprend au moins une partie élastique, une partie de l'élément flexible 9 peut s'étendre le long d'une face de l'ouvrant 3 entre une zone de fixation de la première extrémité de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3 et un renvoi d'angle assemblé sur l'ouvrant 3.

[0204] Dans le cas où l'élément flexible 9 comprend une première partie non élastique et une deuxième partie élastique, la partie de l'élément flexible 9 s'étendant le long de la face de l'ouvrant 3 comprend au moins la deuxième partie élastique.

[0205] Le renvoi d'angle ménagé sur l'ouvrant 3 peut être réalisé, par exemple, par une poulie folle, autrement dit montée libre en rotation, en particulier sur l'ouvrant 3, ou par une poulie fixe, autrement dit solidaire de son axe, en particulier fixé sur l'ouvrant 3.Ici et de manière nullement limitative, la partie élastique de l'élément flexible 9 peut être réalisée en polyamide et, notamment, en polyamide tressé.

[0206] Un mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture par basculement peut également être mis en oeuvre en alimentant en énergie électrique l'actionneur électromécanique 6, de sorte à dérouler l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0207] Ainsi, le déroulement de l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 est contrôlé par l'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique 6.

[0208] De cette manière, l'actionneur électromécanique 6 permet de freiner le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture. Le freinage du mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 dépend de la vitesse de déroulement de l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0209] Par conséquent, un mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture ne peut pas être mis en oeuvre exclusivement par l'élément élastique 18 et le poids de l'ouvrant 3.

[0210] En pratique, l'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique 6 est pilotée par un ordre de commande reçu par l'unité électronique de contrôle 10 provenant de l'unité de commande locale 12, de l'unité de commande centrale 13 ou d'un capteur.

[0211] A titre d'exemple nullement limitatif, le capteur émettant l'ordre de commande d'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique 6, de sorte à dérouler l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, est un capteur de détection de manoeuvre de la poignée 19 de la fenêtre 2 dans le deuxième état de déverrouillage du système de ferrure.

[0212] Dans un tel cas, l'actionneur électromécanique 6 est réversible.

[0213] En outre, dans un tel cas, un mouvement de pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X vers une position d'ouverture par pivotement est mis en oeuvre manuellement en exerçant une traction sur l'ouvrant 3, en particulier au moyen de la poignée 19 de la fenêtre 2, de sorte à dérouler l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0214] Suite à un mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture par basculement, l'ouvrant 3 peut être déplacé manuellement en position de fermeture, en particulier par l'utilisateur, par un mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0215] Dans un tel cas, suite au déplacement manuel, par basculement, de l'ouvrant 3 d'une position d'ouverture à la position de fermeture, le dispositif d'entraînement motorisé 5 active l'actionneur électromécanique 6, de sorte à enrouler l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0216] Ainsi, suite au déplacement manuel de l'ouvrant 3 d'une position d'ouverture à la position de fermeture, l'enroulement de l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 est mis en oeuvre de manière automatique par le dispositif d'entraînement motorisé 5.

[0217] Par ailleurs, l'enroulement de l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 peut être mis en oeuvre aussi bien en position de fermeture déverrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 qu'en position de fermeture verrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0218] De façon avantageuse, l'activation de l'actionneur électromécanique 6 est déclenchée au moyen d'un capteur.

[0219] Le capteur peut être, par exemple, un capteur de détection de tension de l'élément flexible 9 ou un capteur de détection de position de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0220] En outre, un fonctionnement similaire peut être mis en oeuvre pour activer l'actionneur électromécanique 6, de sorte à enrouler l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, suite au déplacement manuel de l'ouvrant 3 d'une position d'ouverture par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X à la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0221] Avantageusement, les déplacements par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X sont uniquement mis en oeuvre manuellement, en particulier par l'utilisateur.

[0222] Ainsi, les mouvements de pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X entre une position d'ouverture par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 et la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, et inversement, sont mis en oeuvre manuellement, en particulier par l'utilisateur.

[0223] Selon une variante non représentée de l'invention, le dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 est configuré pour déplacer par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, tel que décrit précédemment, ainsi que pour déplacer un clapet d'une trappe de ventilation.

[0224] Ainsi, le clapet de la trappe de ventilation est contrôlé par l'unité électronique de contrôle 10 associée au dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2.

[0225] Le clapet de la trappe de ventilation peut prendre au moins deux positions, une première position de fermeture d'un conduit de circulation d'air ménagé à l'intérieur de la trappe de ventilation et une deuxième position d'ouverture du conduit de circulation d'air ménagé à l'intérieur de la trappe de ventilation.

[0226] Ainsi, l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 permet, d'une part, de déplacer par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, autour du deuxième axe de rotation Y, à partir de la position d'ouverture vers la position de fermeture et, d'autre part, de déplacer le clapet de la trappe de ventilation à partir de la position de fermeture vers la position d'ouverture du conduit de circulation d'air ménagé dans la trappe de ventilation.

[0227] Préférentiellement, le déplacement par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, autour du deuxième axe de rotation Y, à partir de la position d'ouverture vers la position de fermeture est mis en oeuvre lorsque les éléments de verrouillage du système de ferrure de la fenêtre 2 sont dans le deuxième état déverrouillé.

[0228] En outre, le déplacement du clapet de la trappe de ventilation à partir de la position de fermeture vers la position d'ouverture du conduit de circulation d'air ménagé dans la trappe de ventilation est mis en oeuvre lorsque les éléments de verrouillage du système de ferrure de la fenêtre 2 sont dans l'état verrouillé.

[0229] Avantageusement, suite au positionnement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 dans la position de fermeture verrouillée de la fenêtre 2, le clapet de la trappe de ventilation est déplacé dans la position d'ouverture au moyen de l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2.

[0230] Ainsi, lorsque l'ouvrant 3 est dans la position de fermeture verrouillée par rapport au cadre dormant 4, un flux d'air peut être mis en circulation entre l'extérieur et l'intérieur du bâtiment au travers de la trappe de ventilation commandée par l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2.

[0231] De cette manière, le positionnement du clapet de la trappe de ventilation dans la position d'ouverture, lorsque l'ouvrant 3 est dans la position de fermeture verrouillée par rapport au cadre dormant 4, permet de garantir une circulation d'air entre l'extérieur et l'intérieur du bâtiment.

[0232] Avantageusement, l'unité électronique de contrôle 10 du dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 commande le déplacement, soit vers la position d'ouverture, soit vers la position de fermeture, par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, autour du deuxième axe de rotation Y, dans le cas où un individu est présent dans le bâtiment.

[0233] En outre, l'unité électronique de contrôle 10 du dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 commande le déplacement, soit vers la position d'ouverture, soit vers la position de fermeture, du clapet de la trappe de ventilation, dans le cas où aucun individu n'est présent dans le bâtiment.

[0234] Ainsi, la circulation d'air entre l'extérieur et l'intérieur du bâtiment peut être mise en oeuvre en commandant le déplacement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, lorsqu'un individu est présent dans le bâtiment, et en commandant le déplacement du clapet de la trappe de ventilation, lorsqu'aucun individu n'est présent dans le bâtiment.

[0235] En pratique, la détection de présence d'un individu dans le bâtiment peut être mise en oeuvre, par exemple, par un capteur de détection de présence ou au travers d'un dispositif d'alarme.

[0236] La trappe de ventilation peut être intégrée dans l'ouvrant 3.

[0237] En variante, la trappe de ventilation est intégrée dans le cadre dormant 4.

[0238] Selon une autre variante, la trappe de ventilation est intégrée dans un caisson d'un dispositif d'occultation. Préférentiellement, le dispositif d'occultation est un volet roulant ou un store. Le dispositif d'occultation comprend un écran, pouvant être, par exemple, un tablier comportant une pluralité de lames reliées les unes aux autres ou une toile.

[0239] En pratique, l'élément flexible 9 est relié, d'une part, à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 et, d'autre part à l'ouvrant 3, par l'intermédiaire d'un premier brin, et au clapet de la trappe de ventilation, par l'intermédiaire d'un deuxième brin.

[0240] Ici, le clapet de la trappe de ventilation présente une position de repos correspondant à la position d'ouverture du conduit de circulation d'air ménagé dans la trappe de ventilation.

[0241] En pratique, le clapet est placé dans la position d'ouverture du conduit de circulation d'air au moyen d'un ressort de rappel.

[0242] Préférentiellement, le positionnement du clapet de la trappe de ventilation dans la position d'ouverture est obtenu par le déroulement de l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, de sorte à détendre l'élément flexible 9.

[0243] Ainsi, la diminution de la tension de l'élément flexible 9 s'étendant entre, d'une part, l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 et, d'autre part, l'ouvrant 3, par l'intermédiaire du premier brin, et le clapet de la trappe de ventilation, par l'intermédiaire du deuxième brin, permet de basculer le clapet de la trappe de ventilation dans la position d'ouverture, en particulier au moyen du ressort de rappel.

[0244] De cette manière, la longueur de l'élément flexible 9 déroulé autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 correspond au moins à la course de déplacement du clapet de la trappe de ventilation entre la position de fermeture et la position d'ouverture.

[0245] Avantageusement, lorsque l'ouvrant 3 est déplacé dans une position d'ouverture par rapport au cadre dormant 4, par pivotement autour du premier axe de rotation X ou par basculement autour du deuxième axe de rotation Y, l'élément flexible 9 est mis sous tension.

[0246] Ainsi, le clapet de la trappe de ventilation est déplacé de la position d'ouverture vers la position de fermeture, en particulier en comprimant le ressort de rappel.

[0247] Dans un autre mode de réalisation, non représenté, l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 est relié à un système de roue et vis sans fin.

[0248] Dans un tel cas, l'élément flexible 9 est relié, d'une part, à l'ouvrant 3 et, d'autre part, à un chariot entraîné par le système de roue et vis sans fin.

[0249] Le chariot est déplacé suivant un mouvement de translation par l'intermédiaire du système de roue et vis sans fin et de l'actionneur électromécanique 6.

[0250] Lors de la fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 au moyen du dispositif d'entraînement motorisé 5, à partir d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 est tiré par le chariot relié à l'actionneur électromécanique 6.

[0251] Dans un tel cas, la manoeuvre de la fenêtre oscillo-battante est mise en oeuvre de manière similaire, lorsque l'élément flexible 9 est relié au chariot appartenant au système roue et vis sans fin et lorsque l'élément flexible 9 est relié à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0252] Par conséquent, la description du mode de réalisation où l'élément flexible 9 est relié à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, de sorte que l'élément flexible 9 s'enroule autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, s'applique également de manière analogue à cet autre mode de réalisation où l'élément flexible 9 est relié au chariot appartenant au système roue et vis sans fin.

[0253] Dans un autre mode de réalisation, non représenté, l'actionneur électromécanique 6 peut être fixé dans un caisson d'un dispositif d'occultation au moyen d'éléments de fixation.

[0254] Préférentiellement, le dispositif d'occultation est un volet roulant ou un store. Le dispositif d'occultation comprend un écran, pouvant être, par exemple, un tablier comportant une pluralité de lames reliées les unes aux autres ou une toile.

[0255] Dans un premier cas, l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 est indépendant d'un actionneur électromécanique d'un dispositif d'entraînement motorisé du dispositif d'occultation.

[0256] Ainsi, l'actionneur électromécanique 6 est disposé dans une partie libre du caisson du dispositif d'occultation, de sorte à éviter une interférence avec le dispositif d'enroulement de l'écran du dispositif d'occultation et/ou avec l'écran du dispositif d'occultation.

[0257] Dans un deuxième cas, un actionneur électromécanique d'un dispositif d'entraînement motorisé du dispositif d'occultation est également l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2.

[0258] Dans un tel cas, l'élément flexible 9 peut être prévu pour s'enrouler et se dérouler soit autour d'un tube d'enroulement de l'écran du dispositif d'occultation soit autour d'un arbre de sortie de l'actionneur électromécanique du dispositif d'entraînement motorisé du dispositif d'occultation.

[0259] Ici, le deuxième axe de rotation Y de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est parallèle à l'axe de rotation du tube d'enroulement de l'écran du dispositif d'occultation et/ou à l'axe de rotation de l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique du dispositif d'entraînement motorisé du dispositif d'occultation.

[0260] En outre, comme l'élément flexible 9 comprend au moins une partie élastique, qui s'allonge élastiquement lors d'un mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y vers une position d'ouverture par basculement, la partie élastique de l'élément flexible 9 permet de simplifier le réglage des positions de fin de course de l'écran du dispositif d'occultation et, en particulier, la synchronisation de la fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 suivant un mouvement de basculement avec un mouvement de l'écran du dispositif d'occultation.

[0261] Grâce à la présente invention, quel que soit le mode de réalisation ou la variante considérée, le dispositif d'entraînement motorisé est réalisé de manière compacte, tout en garantissant un fonctionnement fiable de la fenêtre.

[0262] L'élément flexible du dispositif d'entraînement motorisé s'étend entre l'ouvrant et le cadre dormant du côté de la fenêtre comportant les éléments de charnière, de sorte à garantir les déplacements par basculement et par pivotement de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, ainsi que l'aspect esthétique de la fenêtre oscillo-battante.

[0263] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé permet de basculer automatiquement l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation, à partir d'une position d'ouverture par basculement jusqu'à une position de fermeture de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, en entraînant l'élément flexible par l'actionneur électromécanique.

[0264] Un tel dispositif d'entraînement motorisé permet également de pivoter manuellement l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du premier axe de rotation et de basculer manuellement l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour du deuxième axe de rotation.

[0265] Ainsi, le dispositif d'entraînement motorisé de la fenêtre donne la possibilité à l'utilisateur d'ouvrir et de fermer manuellement l'ouvrant par rapport au cadre dormant, par pivotement autour du premier axe de rotation et par basculement autour du deuxième axe de rotation.

[0266] Par ailleurs, l'utilisation d'un élément flexible pour déplacer l'ouvrant par rapport au cadre dormant permet de minimiser les coûts d'obtention du dispositif d'entraînement motorisé, ainsi que de minimiser l'encombrement du dispositif d'entraînement motorisé.

[0267] De nombreuses modifications peuvent être apportées aux exemples de réalisation décrits précédemment sans sortir du cadre de l'invention défini par les revendications.

[0268] En outre, les modes de réalisation et variantes envisagés peuvent être combinés pour générer de nouveaux modes de réalisation de l'invention, sans sortir du cadre de l'invention défini par les revendications.

Revendications

1. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment comprenant :

- au moins un ouvrant (3),

- un cadre dormant (4),

- un système de ferrure ménagé entre le cadre dormant (4) et l'ouvrant (3), le système de ferrure comprenant des éléments de verrouillage pour maintenir l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) dans une position de fermeture verrouillée,

- un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer par basculement l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4),

o le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprenant :

▪ un actionneur électromécanique (6), l'actionneur électromécanique (6) comprenant un moteur électrique (7) et un arbre de sortie (8), l'actionneur électromécanique (6) étant disposé sur une partie fixe par rapport à la fenêtre (2),

▪ un élément flexible (9), l'élément flexible (9) étant relié, d'une part, à l'ouvrant (3) et, d'autre part, à l'actionneur électromécanique (6),

lors de la fermeture de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) au moyen du dispositif d'entraînement motorisé (5), à partir d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4), l'élément flexible (9) est entraîné par l'actionneur électromécanique (6),
le système de ferrure étant de type tournant-basculant, de sorte à pouvoir pivoter l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) autour d'un premier axe de rotation (X) et à pouvoir basculer l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) autour d'un deuxième axe de rotation (Y),
l'élément flexible (9) s'étendant entre l'ouvrant (3) et le cadre dormant (4) du côté de la fenêtre (2) comportant des éléments de charnière (17a, 17b) de déplacement de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4), les éléments de charnière (17a, 17b) étant alignés suivant le premier axe de rotation (X) de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4),
les éléments de verrouillage du système de ferrure étant configurés pour être placés manuellement dans un état déverrouillé préalablement à l'ouverture, par pivotement ou par basculement, de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4),
caractérisée en ce que l'élément flexible (9) comprend au moins une partie élastique, et
en ce qu'un mouvement de basculement de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) autour du deuxième axe de rotation (Y) vers une position d'ouverture par basculement est mis en oeuvre en exerçant un effort sur l'élément flexible (9), de sorte à allonger élastiquement ladite au moins une partie élastique de l'élément flexible (9).

2. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon la revendication 1, caractérisée en ce que la partie élastique de l'élément flexible (9) est réalisée au moyen d'un élément ressort.

3. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que l'actionneur électromécanique (6) est irréversible.

4. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'actionneur électromécanique (6) est fixé dans un caisson d'un dispositif d'occultation au moyen d'éléments de fixation.

5. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'un actionneur électromécanique d'un dispositif d'entraînement motorisé du dispositif d'occultation est également l'actionneur électromécanique (6) du dispositif d'entraînement motorisé (5) de la fenêtre (2).

6. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que, dans le cas où l'actionneur électromécanique (6) est disposé au-dessus d'une face intérieure d'une traverse supérieure (4a) du cadre dormant (4), dans la configuration assemblée de la fenêtre (2) par rapport au bâtiment, le cadre dormant (4) comporte un passage s'étendant à partir d'une face extérieure de la traverse supérieure (4a) du cadre dormant (4) jusqu'à une face intérieure de la traverse supérieure (4a) du cadre dormant (4), à l'intérieur duquel est disposé une partie de l'élément flexible (9).

7. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon la revendication 6, caractérisée en ce que le passage s'étendant au travers du cadre dormant (4) est orienté dans une direction verticale, dans la configuration assemblée de la fenêtre (2) par rapport au bâtiment.

8. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon la revendication 6 ou la revendication 7, caractérisée en ce que l'élément flexible (9) est guidé au moyen d'un seul renvoi d'angle (21) entre le passage s'étendant au travers du cadre dormant (4) et la zone de fixation de l'élément flexible (9) sur l'ouvrant (3).

9. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, caractérisée en ce que l'élément flexible (9) comporte un bouchon (22), de sorte à obstruer une extrémité du passage, lorsque l'ouvrant (3) est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant (4).

10. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que ladite fenêtre (2) comprend un élément élastique (18), l'élément élastique (18) étant disposé pour exercer un effort d'ouverture par basculement sur l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4).

11. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon la revendication 10, caractérisée en ce que l'élément élastique (18) est disposé du côté de la fenêtre (2) comportant les éléments de charnière (17a, 17b) de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4).

12. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisée en ce que, suite à un mouvement de basculement de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) autour du deuxième axe de rotation (Y) vers une position d'ouverture par basculement, l'ouvrant (3) peut être déplacé en position de fermeture manuellement par un mouvement de basculement de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) autour du deuxième axe de rotation (Y).

13. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon la revendication 12, caractérisée en ce que, suite au déplacement manuel de l'ouvrant (3) d'une position d'ouverture par basculement de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) autour du deuxième axe de rotation (Y) à une position de fermeture de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4), le dispositif d'entraînement motorisé (5) active l'actionneur électromécanique (6), de sorte à entraîner l'élément flexible (9) par l'actionneur électromécanique (6).

14. Fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisée en ce que les déplacements par pivotement de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) autour du premier axe de rotation (X) sont uniquement mis en oeuvre manuellement.

15. Installation domotique, caractérisée en ce que ladite installation comprend une fenêtre oscillo-battante (2) conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 14.

Dessins