FENÊTRE POUR UN BÂTIMENT ET INSTALLATION DOMOTIQUE COMPRENANT UNE TELLE FENÊTRE

Abstract

 Une fenêtre (2) comprend un ouvrant (3), un cadre dormant (4) et un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer par basculement l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4). Le dispositif (5) comprend un actionneur électromécanique (6) et un élément flexible (9). L'actionneur (6) est monté sur le cadre dormant (4) ou sur l'ouvrant (3) au moyen d'éléments de fixation (22, 23). L'élément flexible (9) coopère, d'une part, avec l'ouvrant (3) ou le cadre dormant (4) et, d'autre part, avec l'actionneur (6). Les éléments de fixation (22, 23) comprennent un premier support (22) assemblé à une première extrémité d'un carter (16) de l'actionneur (6) et un deuxième support (23) assemblé à une deuxième extrémité du carter (16). Une ouverture de passage (21) de l'élément flexible (9) ménagée dans le carter (16) est configurée pour être orientée par rotation autour d'un axe longitudinal de l'actionneur (6) au moyen des premier et deuxième supports (22, 23).

Description

[0001] La présente invention concerne une fenêtre pour un bâtiment, cette fenêtre comprenant un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant suivant un mouvement de basculement autour d'un axe de rotation.

[0002] La présente invention concerne également une installation domotique comprenant une telle fenêtre.

[0003] De manière générale, la présente invention concerne le domaine des fenêtres comprenant un dispositif d'entraînement motorisé mettant en mouvement un ouvrant par rapport à un cadre dormant suivant un mouvement de basculement autour d'un axe de rotation, entre au moins une première position et au moins une deuxième position.

[0004] Un dispositif d'entraînement motorisé d'une telle fenêtre comprend un actionneur électromécanique.

[0005] On connaît déjà le document DE 85 08 600 U1 qui décrit une fenêtre oscillante pour un bâtiment comprenant un ouvrant, un cadre dormant et un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer par basculement l'ouvrant par rapport au cadre dormant. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique qui inclut un carter, un moteur électrique et un arbre de sortie. L'actionneur électromécanique est fixé sur le cadre dormant. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend également un élément flexible, de type câble ou chaîne, qui tourne autour de poulies et qui est relié, d'une part, à l'ouvrant et, d'autre part, à l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique. Le carter de l'actionneur électromécanique comprend une ouverture de passage de l'élément flexible. Lors de la fermeture automatique de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, à partir d'une position d'ouverture basculée de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, l'élément flexible s'enroule autour d'une poulie reliée à l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique et est guidé par une autre poulie reliée au carter de l'actionneur électromécanique.

[0006] Cependant, cette fenêtre présente l'inconvénient d'intégrer les poulies dans le dispositif d'entraînement motorisé.

[0007] Par conséquent, ce dispositif d'entraînement motorisé présente un encombrement important, en particulier au-dessus de l'ouvrant, et une complexité pour la fabrication de celui-ci.

[0008] En outre, la poulie de guidage de l'élément flexible est disposée au niveau de l'ouverture de passage ménagée dans le carter de l'actionneur électromécanique pour éviter des frottements de l'élément flexible sur un bord de l'ouverture de passage et, par conséquent, l'endommagement de celui-ci.

[0009] Par ailleurs, le coût d'obtention de la fenêtre est élevé en raison du nombre de pièces composant le dispositif d'entraînement motorisé.

[0010] L'encombrement d'un tel dispositif d'entraînement motorisé empêche de disposer celui-ci à l'intérieur du cadre dormant ou dans une zone située entre le cadre dormant et l'ouvrant, lorsque l'ouvrant est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant.

[0011] Par conséquent, ce dispositif d'entraînement motorisé n'est pas intégré à la fenêtre. Le dispositif d'entraînement motorisé ne peut pas être masqué, notamment, lorsque l'ouvrant est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant.

[0012] On connaît également le document EP 2 136 022 A2 qui décrit une fenêtre oscillante pour un bâtiment. La fenêtre comprend un ouvrant, un cadre dormant et un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer par basculement l'ouvrant par rapport au cadre dormant. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique et une chaîne. L'actionneur électromécanique comprend un carter. L'actionneur électromécanique est monté sur l'ouvrant au moyen d'éléments de fixation. La chaîne coopère, d'une part, avec le cadre dormant et, d'autre part, avec l'actionneur électromécanique. Le carter de l'actionneur électromécanique comprend une ouverture de passage de la chaîne. Les éléments de fixation de l'actionneur électromécanique comprennent un premier support assemblé à une première extrémité du carter de l'actionneur électromécanique et un deuxième support assemblé à une deuxième extrémité du carter. Les premier et deuxième supports sont fixés sur l'ouvrant. L'ouverture de passage de la chaîne ménagée dans le carter de l'actionneur électromécanique peut être orientée par rotation autour d'un axe longitudinal de l'actionneur électromécanique au moyen des premier et deuxième supports coopérant, d'une part, avec le carter de l'actionneur électromécanique et, d'autre part, avec l'ouvrant.

[0013] La présente invention a pour but de résoudre les inconvénients précités et de proposer une fenêtre pour un bâtiment comprenant un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant suivant un mouvement de basculement autour d'un axe de rotation, ainsi qu'une installation domotique comprenant une telle fenêtre, permettant de minimiser la taille d'une ouverture de passage d'un élément flexible ménagée dans un carter d'un actionneur électromécanique et d'éviter des frottements de l'élément flexible par rapport au carter ou par rapport au cadre dormant de la fenêtre.

[0014] A cet effet, la présente invention vise, selon un premier aspect, une fenêtre pour un bâtiment, la fenêtre comprenant :

• au moins un ouvrant,
• un cadre dormant,
• un dispositif d'entraînement motorisé pour déplacer par basculement l'ouvrant par rapport au cadre dormant,

  o le dispositif d'entraînement motorisé comprenant :

  ▪ un actionneur électromécanique, l'actionneur électromécanique comprenant un carter, un moteur électrique et un arbre de sortie, l'actionneur électromécanique étant monté sur le cadre dormant ou sur l'ouvrant au moyen d'éléments de fixation,

  ▪ un élément flexible, l'élément flexible coopérant, d'une part, avec l'ouvrant ou le cadre dormant et, d'autre part, avec l'actionneur électromécanique, le carter de l'actionneur électromécanique comprenant une ouverture de passage de l'élément flexible.

[0015] L'actionneur électromécanique est de type tubulaire. Les éléments de fixation de l'actionneur électromécanique comprennent un premier support assemblé à une première extrémité du carter de l'actionneur électromécanique et un deuxième support assemblé à une deuxième extrémité du carter, les premier et deuxième supports étant fixés sur le cadre dormant ou sur l'ouvrant. L'ouverture de passage de l'élément flexible ménagée dans le carter de l'actionneur électromécanique peut être orientée par rotation autour d'un axe longitudinal de l'actionneur électromécanique au moyen des premier et deuxième supports coopérant, d'une part, avec le carter de l'actionneur électromécanique et, d'autre part, avec le cadre dormant ou l'ouvrant.

[0016] Selon l'invention, chacun des premier et deuxième supports est configuré pour être orienté par rapport au carter au moyen d'éléments d'orientation, selon un mouvement de rotation autour de l'axe longitudinal de l'actionneur électromécanique, lors de l'assemblage de chacun des premier et deuxième supports par rapport au carter, et pour être bloqué en rotation par rapport au carter au moyen des éléments d'orientation, dans la configuration assemblée de chacun des premier et deuxième supports par rapport au carter.

[0017] Ainsi, l'ouverture de passage de l'élément flexible ménagée dans le carter de l'actionneur électromécanique tubulaire peut être orientée par une rotation de l'actionneur électromécanique autour de son axe longitudinal, lors de l'assemblage du dispositif d'entraînement motorisé et de la fixation de celui-ci sur le cadre dormant ou l'ouvrant, de sorte à minimiser la taille de celle-ci et à éviter des frottements de l'élément flexible par rapport au carter ou par rapport au cadre dormant de la fenêtre, lors de l'entraînement de l'élément flexible par l'actionneur électromécanique.

[0018] De cette manière, l'ouverture de passage ménagée dans le carter de l'actionneur électromécanique tubulaire peut présenter des dimensions minimales, de sorte à garantir la rigidité du carter.

[0019] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé est réalisé de manière compacte, tout en garantissant un fonctionnement fiable de la fenêtre.

[0020] Un tel dispositif d'entraînement motorisé permet de basculer automatiquement l'ouvrant par rapport au cadre dormant autour d'un axe de rotation, à partir d'une position d'ouverture basculée, c'est-à-dire obtenue par basculement de l'ouvrant, jusqu'à une position de fermeture de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, en entraînant l'élément flexible par l'actionneur électromécanique.

[0021] Par ailleurs, l'utilisation d'un élément flexible pour déplacer l'ouvrant par rapport au cadre dormant permet de minimiser les coûts d'obtention du dispositif d'entraînement motorisé, ainsi que de minimiser l'encombrement du dispositif d'entraînement motorisé.

[0022] Avantageusement, l'ouverture de passage de l'élément flexible est ménagée dans une paroi cylindrique du carter de l'actionneur électromécanique et située entre les première et deuxième extrémités du carter de l'actionneur électromécanique.

[0023] Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, chacune des première et deuxième extrémités du carter de l'actionneur électromécanique comprend un embout coopérant avec l'un des premier et deuxième supports.

[0024] Dans un mode de réalisation, chaque embout des première et deuxième extrémités du carter de l'actionneur électromécanique coopère avec l'un des premier et deuxième supports au moyen des éléments d'orientation réalisés sous forme d'arbres cannelés, de sorte à pouvoir orienter chacun des premier et deuxième supports par rapport au carter de l'actionneur électromécanique et à bloquer en rotation chacun des premier et deuxième supports par rapport au carter de l'actionneur électromécanique.

[0025] Selon une autre caractéristique préférée de l'invention, l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique est disposé à l'intérieur du carter de l'actionneur électromécanique et s'étend suivant l'axe longitudinal de l'actionneur électromécanique.

[0026] Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique est disposé en vis-à-vis de l'ouverture de passage ménagée dans le carter de l'actionneur électromécanique.

[0027] Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, chacun des premier et deuxième supports comprend une paroi coopérant avec une paroi du cadre dormant ou de l'ouvrant, de sorte à mettre en appui chaque support contre le cadre dormant ou respectivement contre l'ouvrant.

[0028] Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, chacun des premier et deuxième supports est fixé sur le cadre dormant ou sur l'ouvrant au moyen d'éléments de fixation par vissage. En outre, chacun des premier et deuxième supports comprend une patte de fixation, la patte de fixation comprenant au moins un trou de passage d'une vis de fixation.

[0029] En pratique, l'élément flexible est relié à l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique. En outre, lors de la fermeture de l'ouvrant par rapport au cadre dormant au moyen du dispositif d'entraînement motorisé, à partir d'une position d'ouverture basculée de l'ouvrant par rapport au cadre dormant, l'élément flexible s'enroule autour de l'arbre de sortie de l'actionneur électromécanique.

[0030] Selon une autre caractéristique préférée de l'invention, l'actionneur électromécanique est disposé dans une zone d'une feuillure de la fenêtre, entre le cadre dormant et l'ouvrant.

[0031] La présente invention vise, selon un deuxième aspect, une installation domotique comprenant une fenêtre selon l'invention.

[0032] Cette installation domotique présente des caractéristiques et avantages analogues à ceux décrits précédemment, en relation avec la fenêtre selon l'invention.

[0033] D'autres particularités et avantages de l'invention apparaîtront encore dans la description ci-après.

[0034] Aux dessins annexés, donnés à titre d'exemples non limitatifs :

• la figure 1 est une vue schématique en perspective d'une fenêtre oscillo-battante conforme à un mode de réalisation de l'invention, où un ouvrant est dans une position d'ouverture basculée par rapport à un cadre dormant ;
• la figure 2 est une vue schématique en perspective partielle, à plus grande échelle, de la fenêtre oscillo-battante illustrée à la figure 1, selon un autre angle de visualisation ;
• la figure 3 est une vue schématique en perspective d'un dispositif d'entraînement motorisé conforme à un mode de réalisation de l'invention de la fenêtre oscillo-battante illustrée aux figures 1 et 2 ; et
• la figure 4 est une vue schématique partielle éclatée, à plus grande échelle, du dispositif d'entraînement motorisé illustré à la figure 3.

[0035] On décrit tout d'abord, en référence aux figures 1 et 2, une installation domotique conforme à l'invention et installée dans un bâtiment comportant une ouverture 1, dans laquelle une fenêtre 2, également conforme à l'invention, est disposée.

[0036] Dans le mode de réalisation décrit ci-après, la fenêtre 2 est du type oscillo-battante.

[0037] La fenêtre 2 comprend au moins un ouvrant 3 et un cadre dormant 4.

[0038] Ici, et tel qu'illustré aux figures 1 et 2, la fenêtre 2 comprend un seul ouvrant 3.

[0039] Le nombre d'ouvrants de la fenêtre n'est pas limitatif et peut être différent, en particulier égal à deux. Dans un tel cas, les deux ouvrants coopèrent ensemble, en particulier lorsque ceux-ci sont amenés dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant.

[0040] L'ouvrant 3 comprend un cadre 30. L'ouvrant 3 peut également comprendre au moins une vitre 20 disposée dans le cadre 30 de l'ouvrant 3.

[0041] Le nombre de vitres de l'ouvrant n'est pas limitatif et peut être différent, en particulier égal à deux ou plus.

[0042] La fenêtre 2 comprend également un système de ferrure ménagé entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0043] Le système de ferrure d'une fenêtre est bien connu de l'homme du métier et n'a pas besoin d'être décrit plus en détail ici. Le système de ferrure de la fenêtre 2 n'est pas représenté sur les figures 1 et 2, de sorte à faciliter la lecture de celles-ci.

[0044] Le cadre dormant 4 comporte une traverse supérieure 4a, une traverse inférieure 4b et deux montants latéraux 4c, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, comme illustré à la figure 1.

[0045] La traverse supérieure 4a, la traverse inférieure 4b et les deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 présentent respectivement une face intérieure et au moins une face extérieure.

[0046] Les faces intérieures de la traverse supérieure 4a, de la traverse inférieure 4b et des deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 sont orientées vers l'intérieur de la fenêtre 2 et, en particulier, vers un rebord extérieur du cadre 30, lorsque l'ouvrant 3 est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant 4.

[0047] Les faces extérieures de la traverse supérieure 4a, de la traverse inférieure 4b et des deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 sont orientées vers l'extérieur de la fenêtre 2.

[0048] Le système de ferrure de la fenêtre oscillo-battante 2 est de type tournant-basculant, de sorte à pouvoir pivoter l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour d'un premier axe de rotation X, dans l'exemple vertical, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, comme illustré à la figure 1, et à pouvoir basculer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour d'un deuxième axe de rotation Y, dans l'exemple horizontal, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, comme illustré à la figure 1.

[0049] Le premier axe de rotation X, qui sert à pivoter l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, est disposé sur un côté de la fenêtre 2, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0050] Le deuxième axe de rotation Y, qui sert à basculer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, est disposé en partie inférieure de la fenêtre 2, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0051] La fenêtre 2 comprend des éléments de charnière 17a, 17b permettant le déplacement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4. Les éléments de charnière 17a, 17b sont alignés suivant le premier axe de rotation X de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0052] Les éléments de charnière 17a, 17b sont disposés d'un même côté de la fenêtre 2.

[0053] En pratique, le côté de la fenêtre 2 comportant les éléments de charnière 17a, 17b est situé à l'opposé du côté de la fenêtre 2 présentant une poignée 19 de manoeuvre du système de ferrure.

[0054] Les éléments de charnière 17a, 17b de la fenêtre 2 comprennent un premier palier tournant-basculant 17a, dans l'exemple inférieur, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, et un deuxième palier tournant 17b, dans l'exemple supérieur, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment.

[0055] Le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est mis en oeuvre au moyen du premier palier tournant-basculant 17a et du deuxième palier tournant 17b de la fenêtre 2.

[0056] Le basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est mis en oeuvre au moyen du premier palier tournant-basculant 17a de la fenêtre 2.

[0057] Préférentiellement, le système de ferrure de la fenêtre 2 comprend un dispositif d'ouverture 11 disposé entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4.

[0058] Ainsi, le dispositif d'ouverture 11 s'étend entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4, de sorte à limiter le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y et à supporter le poids de l'ouvrant 3 dans une position d'ouverture basculée, partielle ou maximale, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0059] Ici, le dispositif d'ouverture 11 comprend un compas.

[0060] Dans le mode de réalisation représenté aux figures 1 et 2, le compas comprend un bras principal 11a et un bras secondaire, non représenté. Une première extrémité du bras principal 11 a est reliée au cadre dormant 4, au moyen d'une liaison pivot, non représentée. Une deuxième extrémité du bras principal 11a est reliée à l'ouvrant 3, en particulier au moyen d'un logement, non représenté, ménagé dans l'ouvrant 3. Une première extrémité du bras secondaire est reliée au bras principal 11a, au moyen d'une articulation, en particulier entre les première et deuxième extrémités du bras principal 11a. Une deuxième extrémité du bras secondaire est reliée à l'ouvrant 3, au moyen d'une liaison pivot, en particulier au niveau du logement ménagé dans l'ouvrant 3.

[0061] En pratique, l'ouvrant 3 est maintenu dans une position d'ouverture basculée maximale par rapport au cadre dormant 4 au moyen du dispositif d'ouverture 11, en particulier du compas.

[0062] Une position d'ouverture basculée, partielle ou maximale, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 correspond à une position d'aération du bâtiment.

[0063] Le système de ferrure comprend des éléments de verrouillage, de sorte à pouvoir maintenir l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 dans une position de fermeture verrouillée.

[0064] Ainsi, le verrouillage de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 est réalisé au moyen des éléments de verrouillage intégrés dans le système de ferrure ménagé entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0065] Les éléments de verrouillage du système de ferrure peuvent prendre au moins un état verrouillé, un premier état déverrouillé, de sorte à permettre uniquement le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X, et un deuxième état déverrouillé, de sorte à permettre uniquement le basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y. Le changement entre deux états des éléments de verrouillage du système de ferrure, soit l'état verrouillé, le premier état déverrouillé ou le deuxième état déverrouillé, est mis en oeuvre manuellement par un utilisateur de la fenêtre 2.

[0066] Préférentiellement, le changement entre deux états des éléments de verrouillage du système de ferrure est mis en oeuvre au moyen de la poignée 19 de la fenêtre 2 reliée au système de ferrure.

[0067] Ainsi, les éléments de verrouillage du système de ferrure sont configurés pour être manoeuvrés manuellement, en particulier au moyen de la poignée 19 de la fenêtre 2, de sorte à permettre le passage d'une position de fermeture verrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 à une première position de fermeture déverrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, pour un déplacement par pivotement, ou à une deuxième position de fermeture déverrouillée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, pour un déplacement par basculement.

[0068] L'état verrouillé des éléments de verrouillage du système de ferrure correspond à une position basse de la poignée 19. Le premier état déverrouillé des éléments de verrouillage du système de ferrure, pour le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, correspond à une position médiane de la poignée 19. Le deuxième état déverrouillé des éléments de verrouillage du système de ferrure, pour le basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, correspond à une position haute de la poignée 19.

[0069] La fenêtre 2 comprend également un dispositif d'entraînement motorisé 5 pour déplacer par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0070] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de déplacer automatiquement, par basculement, l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, en particulier entre sa position d'ouverture basculée maximale par rapport au cadre dormant 4 et sa position de fermeture par rapport au cadre dormant 4.

[0071] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 comprend un actionneur électromécanique 6. L'actionneur électromécanique 6 comprend un moteur électrique 7 et un arbre de sortie 8, comme illustré à la figure 3.

[0072] L'actionneur électromécanique 6 est disposé sur une partie fixe par rapport à la fenêtre 2, en particulier par rapport au cadre dormant 4.

[0073] L'actionneur électromécanique 6 peut également comprendre un dispositif de réduction à engrenages.

[0074] L'actionneur électromécanique 6 peut également comprendre un dispositif de détection de fin de course et/ou d'obstacle, ce dispositif de détection pouvant être mécanique ou électronique.

[0075] Le moteur électrique 7 et, éventuellement, le dispositif de réduction à engrenages sont disposés à l'intérieur d'un carter 16 de l'actionneur électromécanique 6.

[0076] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 comprend également un élément flexible 9. L'élément flexible 9 est relié, d'une part, à l'ouvrant 3 et, d'autre part, à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0077] L'élément flexible 9 peut être de section circulaire, comme visible à la figure 3.

[0078] La section de l'élément flexible n'est pas limitative et peut être différente, en particulier carrée, rectangulaire ou encore ovale.

[0079] En pratique, l'élément flexible 9 est un câble, un cordon ou un ruban. Il peut être réalisé en acier.

[0080] La matière de l'élément flexible n'est pas limitative et peut être différente. En particulier, il peut s'agir d'une matière synthétique, telle que par exemple du nylon.

[0081] Lors de la fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 au moyen du dispositif d'entraînement motorisé 5, à partir d'une position d'ouverture basculée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 s'enroule autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0082] Lors de l'ouverture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 au moyen du dispositif d'entraînement motorisé 5, l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 tourne dans un sens de dévidement de l'élément flexible 9.

[0083] De cette manière, l'ouvrant 3 peut basculer autour de l'axe de rotation Y sous l'effet de son poids et/ou en étant tiré vers le bas par un utilisateur, ce basculement étant contrôlé et limité par la tension de l'élément flexible 9.

[0084] L'utilisation d'un élément flexible 9 pour déplacer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 permet de minimiser les coûts d'obtention du dispositif d'entraînement motorisé 5, ainsi que de minimiser l'encombrement du dispositif d'entraînement motorisé 5.

[0085] Des moyens de commande de l'actionneur électromécanique 6, permettant le déplacement par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, comprennent au moins une unité électronique de contrôle 10. L'unité électronique de contrôle 10 est configurée pour mettre en fonctionnement le moteur électrique 7 de l'actionneur électromécanique 6 et, en particulier, permettre l'alimentation en énergie électrique du moteur électrique 7.

[0086] Ainsi, l'unité électronique de contrôle 10 commande, notamment, le moteur électrique 7, de sorte à ouvrir ou fermer par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0087] De cette manière, la fenêtre 2 comprend l'unité électronique de contrôle 10. Plus particulièrement, l'unité électronique de contrôle 10 est intégrée dans le dispositif d'entraînement motorisé 5, comme illustré à la figure 3.

[0088] Avantageusement, le dispositif d'entraînement motorisé 5 est un sous-ensemble pré-assemblé avant montage, dans l'exemple sur le cadre dormant 4, et comprenant au moins l'actionneur électromécanique 6, l'élément flexible 9 et l'unité électronique de contrôle 10.

[0089] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 est commandé par une unité de commande. L'unité de commande peut être, par exemple, une unité de commande locale 12.

[0090] L'unité de commande locale 12 peut être reliée en liaison filaire ou non filaire avec une unité de commande centrale 13. L'unité de commande centrale 13 pilote l'unité de commande locale 12, ainsi que d'autres unités de commande locales similaires et réparties dans le bâtiment.

[0091] L'unité électronique de contrôle 10 comprend également un module de réception d'ordres, en particulier d'ordres radioélectriques émis par un émetteur d'ordres, tel que l'unité de commande locale 12 ou l'unité de commande centrale 13, ces ordres étant destinés à commander le dispositif d'entraînement motorisé 5. Le module de réception d'ordres peut également permettre la réception d'ordres transmis par des moyens filaires.

[0092] L'unité électronique de contrôle 10, l'unité de commande locale 12 et/ou l'unité de commande centrale 13 peuvent être en communication avec un ou plusieurs capteurs configurés pour déterminer, par exemple, une température, une hygrométrie, une vitesse de vent, une mesure d'un paramètre de qualité d'air intérieur ou extérieur ou encore une présence.

[0093] L'unité de commande centrale 13 peut également être en communication avec un serveur 14, de sorte à contrôler l'actionneur électromécanique 6 suivant des données mises à disposition à distance par l'intermédiaire d'un réseau de communication, en particulier un réseau internet pouvant être relié au serveur 14.

[0094] Les unités de commande 12, 13, ainsi que le serveur 14, appartiennent à la même installation domotique que la fenêtre 2, cette installation domotique comprenant, de préférence, plusieurs unités de commande locales 12 et plusieurs fenêtres 2.

[0095] L'unité électronique de contrôle 10 peut être commandée depuis l'unité de commande locale 12. L'unité de commande locale 12 est pourvue d'un clavier de commande. Le clavier de commande de l'unité de commande locale 12 comprend des éléments de sélection et, éventuellement, des éléments d'affichage.

[0096] A titre d'exemples nullement limitatifs, les éléments de sélection peuvent être des boutons poussoirs ou des touches sensitives, les éléments d'affichage peuvent être des diodes électroluminescentes, un afficheur LCD (acronyme du terme anglo-saxon « Liquid Crystal Display ») ou TFT (acronyme du terme anglo-saxon « Thin Film Transistor »). Les éléments de sélection et d'affichage peuvent être également réalisés au moyen d'un écran tactile.

[0097] L'unité de commande locale 12 peut être un point de commande fixe ou nomade. Un point de commande fixe correspond à un boîtier de commande destiné à être fixé sur une façade d'un mur du bâtiment, ou encore sur une face du cadre dormant 4 de la fenêtre 2. Un point de commande nomade correspond à une télécommande.

[0098] L'unité de commande locale 12 permet de commander directement l'unité électronique de contrôle 10 en fonction d'une sélection effectuée par l'utilisateur.

[0099] L'unité de commande locale 12 permet à l'utilisateur d'intervenir directement sur l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 par l'intermédiaire de l'unité électronique de contrôle 10 associée à ce dispositif d'entraînement motorisé 5, ou d'intervenir indirectement sur l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 par l'intermédiaire de l'unité de commande centrale 13.

[0100] Le dispositif d'entraînement motorisé 5, en particulier l'unité électronique de contrôle 10, est, de préférence, configuré pour exécuter des ordres de commande de fermeture par basculement et, éventuellement, d'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, ces ordres de commande pouvant être émis, notamment, par l'unité de commande locale 12 ou par l'unité de commande centrale 13.

[0101] L'unité électronique de contrôle 10 est ainsi apte à mettre en fonctionnement l'actionneur électromécanique 6 du dispositif d'entraînement motorisé 5 et, en particulier, permettre l'alimentation en énergie électrique de l'actionneur électromécanique 6.

[0102] Ici, et tel qu'illustré à la figure 3, l'unité électronique de contrôle 10 est disposée à l'intérieur du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6.

[0103] Les moyens de commande de l'actionneur électromécanique 6 comprennent des moyens matériels et/ou logiciels.

[0104] A titre d'exemple nullement limitatif, les moyens matériels peuvent comprendre au moins un microcontrôleur.

[0105] Avantageusement, l'unité de commande locale 12 comprend un capteur mesurant au moins un paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment et intégré à cette unité.

[0106] Ainsi, l'unité de commande locale 12 peut communiquer avec l'unité de commande centrale 13, et l'unité de commande centrale 13 peut commander l'unité électronique de contrôle 10 associée au dispositif d'entraînement motorisé 5 en fonction de données provenant du capteur mesurant le paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment.

[0107] Par ailleurs, l'unité de commande locale 12 peut commander directement l'unité électronique de contrôle 10 associée au dispositif d'entraînement motorisé 5 en fonction de données provenant du capteur mesurant le paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment.

[0108] A titre d'exemples nullement limitatifs, un paramètre de l'environnement à l'intérieur du bâtiment mesuré par le capteur intégré à l'unité de commande locale 12 est l'humidité, la température, le taux de dioxyde de carbone ou le taux d'un composé organique volatile dans l'air.

[0109] Ici, le dispositif d'entraînement motorisé 5, en particulier l'actionneur électromécanique 6, est alimenté en énergie électrique au moyen d'une batterie, non représentée. Dans un tel cas, la batterie peut être rechargée, par exemple, par un panneau photovoltaïque ou tout autre système de récupération d'énergie, notamment, de type thermique.

[0110] En variante, le dispositif d'entraînement motorisé 5, en particulier l'actionneur électromécanique 6, est alimenté en énergie électrique à partir d'un réseau d'alimentation électrique. Dans un tel cas, l'actionneur électromécanique 6 comprend un câble d'alimentation électrique permettant son alimentation en énergie électrique depuis le réseau d'alimentation électrique du secteur.

[0111] On décrit maintenant, en référence aux figures 2 à 4, l'intégration du dispositif d'entraînement motorisé 5 au niveau de la fenêtre 2.

[0112] L'actionneur électromécanique 6 est monté sur le cadre dormant 4 au moyen d'éléments de fixation 22, 23, de préférence sur une partie supérieure de ce cadre dormant 4.

[0113] Le carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 comprend une ouverture de passage 21 de l'élément flexible 9.

[0114] L'actionneur électromécanique 6 est de type tubulaire.

[0115] Ici, le carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 a la forme d'un cylindre droit. Le cylindre formant le carter 16 est creux.

[0116] En outre, le cylindre formant le carter 16 présente une section circulaire.

[0117] La section du cylindre formant le carter n'est pas limitative et peut être différente. Il peut également s'agir d'une section présentant une forme de polygone régulier, c'est-à-dire un polygone ayant des côtés de même longueur et des angles internes de même valeur, et préférentiellement un nombre de côtés supérieur ou égal à six.

[0118] L'actionneur électromécanique 6 est disposé dans une zone d'une feuillure 15 de la fenêtre 2, entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0119] Ainsi, l'actionneur électromécanique 6 est dissimulé dans la feuillure 15 de la fenêtre 2, de sorte à garantir l'aspect esthétique de la fenêtre 2. Il est réalisé de manière compacte, tout en garantissant un fonctionnement fiable de la fenêtre 2.

[0120] Le positionnement de l'actionneur électromécanique 6 dans la feuillure 15 de la fenêtre 2 est mis en oeuvre de sorte à ne pas avoir recours à des modifications du cadre dormant 4 et/ou de l'ouvrant 3 de la fenêtre 2.

[0121] Par conséquent, l'absence de modifications du cadre dormant 4 et/ou de l'ouvrant 3 de la fenêtre oscillo-battante 2 permet de s'affranchir de problèmes d'étanchéité et d'isolation thermique de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0122] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 peut être assemblé sur une fenêtre neuve, lors d'une opération d'installation de la fenêtre 2 dans le bâtiment, ou encore sur une fenêtre existante, lors d'une opération de motorisation de la fenêtre 2.

[0123] La feuillure 15 de la fenêtre 2 correspond à une entaille ménagée dans le cadre dormant 4, pour y loger l'ouvrant 3.

[0124] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 peut être mis en oeuvre avec un actionneur électromécanique présentant des dimensions standards.

[0125] A titre d'exemple nullement limitatif, l'actionneur électromécanique 6 peut présenter un diamètre extérieur inférieur ou égal à dix-sept millimètres.

[0126] Dans un mode de réalisation, l'actionneur électromécanique 6 est disposé dans une zone verticale de la feuillure 15 de la fenêtre 2. La zone verticale de la feuillure 15 est disposée entre la traverse supérieure 4a et la traverse inférieure 4b du cadre dormant 4, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0127] En variante, l'actionneur électromécanique 6 est disposé dans une zone horizontale de la feuillure 15 de la fenêtre 2. La zone horizontale de la feuillure 15 est disposée le long d'une traverse du cadre dormant 4, en particulier de la traverse supérieure 4a du cadre dormant 4, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 dans le bâtiment.

[0128] Les éléments de fixation 22, 23 de l'actionneur électromécanique 6 sur le cadre dormant 4 comprennent un premier support 22 assemblé à une première extrémité 16a du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 et un deuxième support 23 assemblé à une deuxième extrémité 16b du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6.

[0129] Ici, la première extrémité 16a du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 est opposée à la deuxième extrémité 16b du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6, selon un axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6. Autrement dit, la première extrémité 16a du carter 16 est située au niveau d'une première extrémité du cylindre formant le carter 16 et la deuxième extrémité 16b du carter 16 est située au niveau d'une deuxième extrémité du cylindre formant le carter 16.

[0130] Les premier et deuxième supports 22, 23 sont fixés sur le cadre dormant 4.

[0131] L'ouverture de passage 21 de l'élément flexible 9 ménagée dans le carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 est configurée pour être orientée, en même temps que le carter 16, par rotation de ce carter 16 autour de l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6 au moyen des premier et deuxième supports 22, 23 coopérant, d'une part, avec le carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 et, d'autre part, avec le cadre dormant 4.

[0132] Ainsi, l'ouverture de passage 21 peut être orientée par une rotation de l'actionneur électromécanique 6 autour de son axe longitudinal S, lors de l'assemblage du dispositif d'entraînement motorisé 5 et de la fixation de celui-ci sur le cadre dormant 4. Ceci permet de minimiser la taille de l'ouverture de passage 21, tout en évitant des frottements de l'élément flexible 9 contre le carter 16 ou contre le cadre dormant 4 de la fenêtre 2, lors de l'entraînement de l'élément flexible 9 par l'actionneur électromécanique 6.

[0133] De cette manière, l'ouverture de passage 21 peut présenter des dimensions minimales, de sorte à garantir la rigidité du carter 16.

[0134] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé 5 est réalisé de manière compacte, tout en garantissant un fonctionnement fiable de la fenêtre 2.

[0135] Un tel dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de basculer automatiquement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, à partir d'une position d'ouverture basculée jusqu'à une position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, en entraînant l'élément flexible 9 par l'actionneur électromécanique 6.

[0136] Par ailleurs, l'utilisation de l'élément flexible 9 pour déplacer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 permet de minimiser les coûts d'obtention du dispositif d'entraînement motorisé 5, ainsi que de minimiser l'encombrement du dispositif d'entraînement motorisé 5.

[0137] Ici, l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6 est l'axe du cylindre, en particulier de section circulaire ou de forme polygonale régulière, formant le carter 16 de l'actionneur électromécanique 6.

[0138] Préférentiellement, chacun des premier et deuxième supports 22, 23 est configuré pour être orienté par rapport au carter 16 au moyen d'éléments d'orientation 33, 34, selon un mouvement de rotation autour de l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6, lors de l'assemblage de chacun des premier et deuxième supports 22, 23 par rapport au carter 16. Ces moyens d'orientation 33, 34 sont représentés à la figure 4 au niveau de la deuxième extrémité 16b du carter 16 et du deuxième support 23, étant précisé que des moyens similaires sont prévus au niveau de la première extrémité 16a du carter 16 et du premier support 22.

[0139] En outre, chacun des premier et deuxième supports 22, 23 est configuré pour être bloqué en rotation par rapport au carter 16 au moyen des éléments d'orientation 33, 34, dans la configuration assemblée de chacun des premier et deuxième supports 22, 23 par rapport au carter 16.

[0140] Ainsi, l'ouverture de passage 21 de l'élément flexible 9 ménagée dans le carter 16 peut être orientée par une rotation de l'actionneur électromécanique 6 par rapport aux premier et deuxième supports 22, 23, de sorte à minimiser la taille de cette ouverture de passage 21 et à éviter des frottements de l'élément flexible 9 par rapport au carter 16 ou par rapport au cadre dormant 4.

[0141] Avantageusement, chacun des premier et deuxième supports 22, 23 comprend une paroi 27 coopérant avec une paroi 28 du cadre dormant 4, de sorte à mettre en appui chaque support 22, 23 contre le cadre dormant 4.

[0142] Ainsi, l'assemblage des supports 22, 23 sur le cadre dormant 4 est mis en oeuvre par une liaison appui plan.

[0143] Ici, la paroi 28 du cadre dormant 4 est la paroi intérieure de l'un des deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4.

[0144] En variante, la paroi 28 du cadre dormant 4 est la paroi intérieure de la traverse supérieure 4a du cadre dormant 4.

[0145] Avantageusement, chacun des premier et deuxième supports 22, 23 est fixé sur le cadre dormant 4 au moyen d'éléments de fixation par vissage, en particulier d'une vis de fixation, non représentée. En outre, chacun des premier et deuxième supports 22, 23 comprend une patte de fixation 24. La patte de fixation 24 comprend au moins un trou de passage 25 d'une vis de fixation.

[0146] Par ailleurs, la vis de fixation traversant le trou de passage 25 de la patte de fixation 24 du support 22, 23 est vissée dans le cadre dormant 4, en particulier dans une ouverture de vissage, non représentée, ménagée dans le cadre dormant 4. En pratique, la vis de fixation est de type auto-taraudeuse.

[0147] Avantageusement, le trou de passage 25 ménagé dans la patte de fixation 24 de chacun des supports 22, 23 est de forme oblongue, de sorte à faciliter le montage de l'actionneur électromécanique 6 et, en particulier, à permettre un réglage en positionnement des supports 22, 23 sur le cadre dormant 4, le long de l'axe longitudinal S.

[0148] Ici, chaque support 22, 23 est disposé dans le prolongement de l'actionneur électromécanique 6 et s'étend suivant l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6.

[0149] Avantageusement, chaque support 22, 23 peut comprendre un élément d'amortissement de vibrations, non représenté, en particulier un élément en élastomère, positionné entre le cadre dormant 4 et l'actionneur électromécanique 6, lors de la fixation du support 22, 23 sur le cadre dormant 4.

[0150] Préférentiellement, les éléments de fixation 22, 23 de l'actionneur électromécanique 6 sur le cadre dormant 4 sont intégrés dans la feuillure 15 de la fenêtre 2.

[0151] Ainsi, les éléments de fixation 22, 23 de l'actionneur électromécanique 6 sur le cadre dormant 4 sont dissimulés entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3, sans engendrer une entrave au fonctionnement du système de ferrure de la fenêtre 2.

[0152] Avantageusement, une première extrémité de l'élément flexible 9 est accrochée sur l'ouvrant 3 au moyen d'éléments de fixation, non représentés.

[0153] Ainsi, la première extrémité de l'élément flexible 9 est fixée directement sur l'ouvrant 3.

[0154] Les éléments de fixation de la première extrémité de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3 comprennent un support. Avantageusement, le support est fixé sur l'ouvrant 3 par vissage. En pratique, le support comprend au moins un trou de passage d'une vis de fixation. En outre, la vis de fixation traversant le trou de passage est vissée dans l'ouvrant 3, en particulier dans une ouverture de vissage ménagée dans l'ouvrant 3. En pratique, la vis de fixation est de type auto-taraudeuse. Le support peut comprendre deux trous de passage d'une vis de fixation. Chaque trou de passage d'une vis de fixation est disposé à une extrémité du support.

[0155] Les éléments de fixation de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3 sont intégrés dans la feuillure 15 de la fenêtre 2, lorsque l'ouvrant 3 est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant 4.

[0156] Ainsi, les éléments de fixation de l'élément flexible 9 sur l'ouvrant 3 sont dissimulés entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3, sans engendrer une entrave au fonctionnement du système de ferrure de la fenêtre 2, lorsque l'ouvrant 3 est dans une position de fermeture par rapport au cadre dormant 4.

[0157] Préférentiellement, chacune des première et deuxième extrémités 16a, 16b du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 comprend un embout 26 coopérant avec l'un des premier et deuxième supports 22, 23.

[0158] Avantageusement, l'embout 26 de chaque extrémité 16a, 16b du carter 16 est configuré pour être assemblé avec l'un des supports 22, 23 par un mouvement de coulissement axial, selon l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6.

[0159] Ici, l'embout 26 de chaque extrémité 16a, 16b du carter 16 présente un profil externe, en particulier non circulaire, et chaque support 22, 23 présente un profil interne, en particulier non circulaire. Le profil externe de chaque embout 26 coopère avec le profil interne de l'un des supports 22, 23, suite au coulissement axial de l'un par rapport à l'autre.

[0160] Le profil externe de l'embout 26 de chaque extrémité 16a, 16b du carter 16 comprend des rainures et/ou des nervures 33 coopérant avec des nervures et/ou des rainures 34 du profil interne de l'un des supports 22, 23, suite au coulissement axial de l'un par rapport à l'autre.

[0161] Les nervures 33 et les rainures 34 coopèrent ensemble et réalisent une liaison en rotation entre l'embout 26 de l'une des extrémités 16a, 16b du carter 16 et l'un des supports 22, 23.

[0162] Chaque embout 26 est relié de manière solidaire à l'une des première et deuxième extrémités 16a, 16b du carter 16 et, plus particulièrement, arrêté en translation et en rotation par rapport au carter 16.

[0163] Dans un mode de réalisation, chaque embout 26 comprend une languette, non représentée, coopérant avec une encoche, non représentée, ménagée au niveau de l'une des extrémités 16a, 16b du carter 16, de sorte à arrêter en rotation l'embout 26 par rapport au carter 16.

[0164] L'arrêt en translation de chaque embout 26 par rapport à l'une des extrémités 16a, 16b du carter 16 est mis en oeuvre par un emmanchement en force de l'embout 26 à l'intérieur du carter 16.

[0165] Ici, chaque embout 26 présente, sur sa périphérie extérieure, des nervures 33, ou autrement dit des dents, s'étendant suivant l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6, dans la configuration assemblée de l'actionneur électromécanique 6. Chacun des supports 22, 23 comprend une cavité 32 qui présente, sur sa périphérie intérieure, des rainures 34, ou autrement dit des logements, s'étendant également suivant l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6, dans la configuration assemblée de l'actionneur électromécanique 6.

[0166] Les nervures 33 de chaque embout 26 sont configurées pour coopérer avec les rainures 34 de l'un des supports 22, 23, de sorte à réaliser un arrêt en rotation entre l'embout 26 et l'un des supports 22, 23, lorsque l'un des supports 22, 23 est engagé dans l'embout 26 par le coulissement axial précité suivant l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6.

[0167] Dans un autre mode de réalisation, non représenté, le positionnement des nervures et des rainures sur chacun des embouts et sur chacun des premier et deuxième supports peut être inversé.

[0168] Ici, chaque embout 26 comprend quatre nervures 33 disposées avec un angle de 90° l'une par rapport à l'autre, et chacun des supports 22, 23 comprend douze rainures 34 disposées avec un angle de 30° l'une par rapport à l'autre. Le nombre et la position angulaire des nervures et des rainures sur chaque embout et sur chacun des supports ne sont pas limitatifs et peuvent être différents.

[0169] Chaque support 22, 23 peut prendre, grâce à la coopération des éléments d'orientation 33, 34, plusieurs positions angulaires distinctes autour de l'axe longitudinal S, par rapport à l'embout 26 adjacent.

[0170] Ici, chaque embout 26 et chacun des supports 22, 23 sont réalisés en matière plastique.

[0171] Avantageusement, chaque embout 26 comprend un épaulement 31 coopérant avec une face de l'un des supports 22, 23, de sorte à réaliser une butée de positionnement de l'un des supports 22, 23 par rapport à l'embout 26, lors du coulissement axial de l'un par rapport à l'autre, le long de l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6, ce coulissement correspondant à l'assemblage de l'un des supports 22, 23 avec l'un des embouts 26.

[0172] En pratique, chaque embout 26 des première et deuxième extrémités 16a, 16b du carter 16 coopère avec l'un des premier et deuxième supports 22, 23 au moyen des éléments d'orientation 33, 34 réalisés sous forme d'arbres cannelés et, plus particulièrement de nervures et de rainures, de sorte à pouvoir orienter chacun des premier et deuxième supports 22, 23 par rapport au carter 16 et à bloquer en rotation chacun des premier et deuxième supports 22, 23 par rapport au carter 16.

[0173] Ici, l'embout 26 de chacune des extrémités 16a, 16b du carter 16 présente un arbre cannelé plein et chaque support 22, 23 présente un arbre cannelé creux.

[0174] Avantageusement, l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 est disposé à l'intérieur du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 et s'étend suivant l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6.

[0175] Ainsi, l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 est intégré à l'intérieur du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6, de sorte à garantir la sécurité lors de l'activation du moteur électrique 7, ainsi qu'à protéger l'arbre de sortie 8 et la partie de l'élément flexible 9 enroulée autour de l'arbre de sortie 8 contre d'éventuels chocs avec des éléments externes à l'actionneur électromécanique 6.

[0176] En outre, l'aménagement de l'arbre de sortie 8 à l'intérieur du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 permet de minimiser l'encombrement de l'actionneur électromécanique 6, tout en évitant de disposer au moins une partie de celui-ci en porte à faux à l'extérieur du carter 16.

[0177] Par ailleurs, l'aménagement de l'arbre de sortie 8 à l'intérieur du carter 16 de l'actionneur électromécanique 6 permet de garantir l'aspect esthétique de la fenêtre 2.

[0178] Préférentiellement, l'ouverture de passage 21 de l'élément flexible 9 est ménagée dans une paroi cylindrique 16c du carter 16 et située entre les première et deuxième extrémités 16a, 16b du carter 16.

[0179] Ainsi, l'élément flexible 9 est enroulé et déroulé autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 en passant au travers de l'ouverture de passage 21 ménagée dans la paroi cylindrique 16c du carter 16.

[0180] En outre, un tel aménagement de l'ouverture de passage 21 de l'élément flexible 9 permet de choisir le sens d'enroulement de l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8, tout en évitant un frottement de l'élément flexible 9 le long d'une paroi du cadre dormant 4 ou de l'ouvrant 3, quel que soit le positionnement de l'actionneur électromécanique 6 dans la feuillure 15 de la fenêtre 2, en particulier contre la paroi 28 du cadre dormant 4 ou du côté du cadre dormant 4.

[0181] En pratique, l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 est disposé en vis-à-vis de l'ouverture de passage 21 ménagée dans le carter 16 de l'actionneur électromécanique 6.

[0182] Ici, l'axe de rotation de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 est confondu avec l'axe longitudinal S de l'actionneur électromécanique 6.

[0183] En outre, l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 s'étend axialement le long de l'ouverture de passage 21 ménagée dans le carter 16.

[0184] Avantageusement, lors de l'ouverture, par pivotement ou par basculement, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, les éléments de verrouillage du système de ferrure sont préalablement placés manuellement dans un état déverrouillé.

[0185] Dans un mode de réalisation avantageux, l'élément flexible 9 du dispositif d'entraînement motorisé 5 s'étend entre l'ouvrant 3 et le dispositif d'entraînement motorisé 5 monté sur le cadre dormant 4 du côté de la fenêtre 2 comportant les éléments de charnière 17a, 17b, de sorte à garantir les déplacements par basculement et par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, ainsi que l'aspect esthétique de la fenêtre 2.

[0186] L'élément flexible 9 du dispositif d'entraînement motorisé 5 est ainsi disposé entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4 du côté du premier axe de rotation X, de sorte à occuper une position dissimulée entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0187] Préférentiellement, l'actionneur électromécanique 6 est disposé du côté de la fenêtre 2 comportant les éléments de charnière 17a, 17b permettant le déplacement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0188] Ainsi, le positionnement de l'actionneur électromécanique 6 à proximité des éléments de charnière 17a, 17b permet de garantir le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X jusqu'à une position d'ouverture maximale pivotée, c'est-à-dire obtenue par pivotement de l'ouvrant 3.

[0189] De cette manière, un mouvement de pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X vers une position d'ouverture pivotée en exerçant une traction sur l'ouvrant 3, en particulier au moyen de la poignée 19 de la fenêtre 2, est facilité, puisque la distance entre la poignée 19 de la fenêtre 2 et l'actionneur électromécanique 6 est optimisée, de sorte à augmenter le bras de levier.

[0190] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de basculer automatiquement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, à partir d'une position d'ouverture basculée jusqu'à une position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, en enroulant l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0191] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de fermer, et éventuellement d'ouvrir, de manière motorisée l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, par basculement autour du deuxième axe de rotation Y.

[0192] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 est compatible avec un pivotement manuel, en particulier par l'utilisateur, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X et avec un basculement manuel, en particulier par l'utilisateur, de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0193] Ainsi, le dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 donne la possibilité à l'utilisateur d'ouvrir et de fermer manuellement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, par pivotement autour du premier axe de rotation X et par basculement autour du deuxième axe de rotation Y.

[0194] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 est configuré pour être mis en oeuvre sur une fenêtre oscillo-battante comprenant des éléments standards, en particulier un système de ferrure, un cadre dormant et un ouvrant standards.

[0195] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé 5 de la fenêtre 2 est indépendant du système de ferrure de la fenêtre 2.

[0196] Ainsi, le système de ferrure de la fenêtre 2 est dépourvu d'un équipement d'entraînement motorisé.

[0197] Préférentiellement, l'élément flexible 9 est disposé dans la moitié supérieure de la feuillure 15 de la fenêtre 2, entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0198] Préférentiellement, la fenêtre 2 comprend un élément élastique 18, comme illustré à la figure 2. L'élément élastique 18 est disposé de sorte à pousser l'ouvrant 3 dans un sens d'ouverture par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0199] Ainsi, l'élément élastique 18 provoque un effort d'ouverture sur l'ouvrant 3, de sorte à basculer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, dans un sens d'ouverture, autour du deuxième axe de rotation Y, lorsque l'ouvrant 3 est dans une position de fermeture déverrouillée par rapport au cadre dormant 4.

[0200] Avantageusement, l'effort d'ouverture provoqué par l'élément élastique 18 est supérieur à la force générée par un ou plusieurs joints d'étanchéité disposés entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3 et par le poids de l'ouvrant 3, de sorte à basculer l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0201] Ainsi, l'élément élastique 18 permet d'initier le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, à partir de la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 vers une position d'ouverture basculée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0202] Avantageusement, le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y peut ensuite être généré par le poids de l'ouvrant 3.

[0203] En pratique, l'élément élastique 18 comprend un ressort, par exemple à lame ou à spirale.

[0204] Dans la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 et, plus particulièrement, verrouillée, l'élément élastique 18 est comprimé entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4.

[0205] Ainsi, l'élément élastique 18 disposé entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4 engendre un encombrement faible, tout en garantissant le mouvement de basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0206] Avantageusement, la compression de l'élément élastique 18 entre l'ouvrant 3 et le cadre dormant 4 est mise en oeuvre lors de l'activation du dispositif d'entraînement motorisé 5 et, plus particulièrement, par l'enroulement de l'élément flexible 9 autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0207] Ici, une première extrémité de l'élément élastique 18 est fixée sur une face du cadre dormant 4 et une deuxième extrémité de l'élément élastique 18 est disposée en vis-à-vis d'une face du cadre 30 de l'ouvrant 3, dans la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0208] L'élément élastique 18 peut être disposé en partie inférieure ou en partie supérieure de la feuillure 15 de la fenêtre 2, entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0209] Préférentiellement, l'élément élastique 18 est disposé du côté de la fenêtre 2 comportant les éléments de charnière 17a, 17b de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4.

[0210] Ainsi, l'élément élastique 18 permet de déplacer par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, lorsque le système de ferrure est dans le deuxième état déverrouillé, tout en limitant l'effort engendré sur l'ouvrant 3 lorsque le système de ferrure est dans le premier état déverrouillé, de sorte à éviter de déplacer par pivotement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X.

[0211] Préférentiellement, lors du pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X, en particulier jusqu'à une position d'ouverture maximale pivotée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 est déroulé au moins en partie autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0212] Ainsi, le pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X peut être mis en oeuvre manuellement sans gêne liée à l'élément flexible 9 relié, d'une part, à l'ouvrant 3 et, d'autre part, à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0213] De cette manière, l'élément flexible 9 peut être déroulé autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, de sorte que l'ouvrant 3 puisse être pivoté par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X, jusqu'à la position d'ouverture maximale pivotée.

[0214] En outre, lors du basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, en particulier jusqu'à la position d'ouverture maximale basculée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 est déroulé au moins en partie autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0215] Ainsi, le basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y peut être mis en oeuvre sans gêne liée à l'élément flexible 9 relié, d'une part, à l'ouvrant 3 et, d'autre part, à l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6.

[0216] De cette manière, l'élément flexible 9 peut être déroulé autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6, de sorte que l'ouvrant 3 puisse être basculé par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y, jusqu'à la position d'ouverture maximale basculée.

[0217] Dans une position d'ouverture maximale ou partielle basculée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, l'élément flexible 9 est au moins en partie déroulé autour de l'arbre de sortie 8 de l'actionneur électromécanique 6 et s'étend entre le cadre dormant 4 et l'ouvrant 3.

[0218] Avantageusement, la longueur de l'élément flexible 9 est supérieure à la course maximale de déplacement par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X et à la course de déplacement maximale par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du deuxième axe de rotation Y.

[0219] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 peut être contrôlé par l'utilisateur, par exemple par la réception d'un ordre de commande correspondant à un appui sur un élément de sélection de l'unité de commande locale 12, telle qu'une télécommande ou un point de commande fixe.

[0220] Le dispositif d'entraînement motorisé 5 peut également être contrôlé automatiquement, par exemple par la réception d'un ordre de commande correspondant à au moins un signal provenant d'au moins un capteur et/ou à un signal provenant d'une horloge. Le capteur et/ou l'horloge peuvent être intégrés à l'unité de commande locale 12 ou à l'unité de commande centrale 13.

[0221] Avantageusement, le dispositif d'entraînement motorisé 5 permet de déplacer automatiquement par basculement l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 jusqu'à une position prédéterminée, entre la position de fermeture et la position d'ouverture maximale. Le déplacement par basculement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 jusqu'à la position prédéterminée, en particulier d'ouverture partielle ou de fermeture, est mis en oeuvre suite à la réception d'un ordre de commande émis par l'unité de commande locale 12, l'unité de commande centrale 13 ou un capteur.

[0222] Avantageusement, les déplacements par pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X, entre ses positions d'ouverture et de fermeture, sont uniquement mis en oeuvre manuellement, en particulier par l'utilisateur.

[0223] Ainsi, les mouvements de pivotement de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 autour du premier axe de rotation X entre une position d'ouverture pivotée de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4 et la position de fermeture de l'ouvrant 3 par rapport au cadre dormant 4, et inversement, sont mis en oeuvre manuellement, en particulier par l'utilisateur.

[0224] Grâce à la présente invention, l'ouverture de passage de l'élément flexible ménagée dans le carter de l'actionneur électromécanique tubulaire peut être orientée par une rotation de l'actionneur électromécanique autour de son axe longitudinal, lors de l'assemblage du dispositif d'entraînement motorisé et de la fixation de celui-ci sur le cadre dormant, de sorte à minimiser la taille de celle-ci et à éviter des frottements de l'élément flexible par rapport au carter ou par rapport au cadre dormant de la fenêtre, lors de l'entraînement de l'élément flexible par l'actionneur électromécanique.

[0225] De cette manière, l'ouverture de passage ménagée dans le carter de l'actionneur électromécanique tubulaire peut présenter des dimensions minimales, de sorte à garantir la rigidité du carter.

[0226] En outre, le dispositif d'entraînement motorisé est réalisé de manière compacte, tout en garantissant un fonctionnement fiable de la fenêtre.

[0227] De nombreuses modifications peuvent être apportées aux exemples de réalisation décrits précédemment sans sortir du cadre de l'invention défini par les revendications.

[0228] En particulier, dans un autre mode de réalisation, non représenté, la fenêtre 2 peut être du type oscillante, c'est-à-dire pouvant uniquement basculer autour du deuxième axe de rotation Y.

[0229] En variante, l'actionneur électromécanique 6 est monté sur l'ouvrant 3 au moyen des éléments de fixation 22, 23. Dans ce cas, l'élément flexible 9 est relié, d'une part, au cadre dormant 4 et, d'autre part, à l'actionneur électromécanique 6. Chacun des premier et deuxième supports 22, 23 peut alors comprendre une paroi 27 coopérant avec une paroi de l'ouvrant 3, de sorte à mettre en appui chaque support 22, 23 contre l'ouvrant 3. Chacun des premier et deuxième supports 22, 23 peut être fixé sur l'ouvrant 3 au moyen d'éléments de fixation par vissage, comme expliqué précédemment en référence au mode de réalisation illustré aux figures 1 à 4.

[0230] En outre, les modes de réalisation et variantes envisagés peuvent être combinés pour générer de nouveaux modes de réalisation de l'invention, sans sortir du cadre de l'invention défini par les revendications.

Revendications

1. Fenêtre (2) pour un bâtiment, la fenêtre comprenant :

- au moins un ouvrant (3),

- un cadre dormant (4),

- un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer par basculement l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4),

o le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprenant :

▪ un actionneur électromécanique (6), l'actionneur électromécanique (6) comprenant un carter (16), un moteur électrique (7) et un arbre de sortie (8), l'actionneur électromécanique (6) étant monté sur le cadre dormant (4) ou sur l'ouvrant (3) au moyen d'éléments de fixation (22, 23),

▪ un élément flexible (9), l'élément flexible (9) coopérant, d'une part, avec l'ouvrant (3) ou le cadre dormant (4) et, d'autre part, avec l'actionneur électromécanique (6), le carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) comprenant une ouverture de passage (21) de l'élément flexible (9),

- l'actionneur électromécanique (6) étant de type tubulaire,

- les éléments de fixation (22, 23) de l'actionneur électromécanique (6) comprenant un premier support (22) assemblé à une première extrémité (16a) du carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) et un deuxième support (23) assemblé à une deuxième extrémité (16b) du carter (16), les premier et deuxième supports (22, 23) étant fixés sur le cadre dormant (4) ou sur l'ouvrant (3),

- l'ouverture de passage (21) de l'élément flexible (9) ménagée dans le carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) pouvant être orientée par rotation autour d'un axe longitudinal (S) de l'actionneur électromécanique (6) au moyen des premier et deuxième supports (22, 23) coopérant, d'une part, avec le carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) et, d'autre part, avec le cadre dormant (4) ou l'ouvrant (3),

caractérisée en ce que chacun des premier et deuxième supports (22, 23) est configuré pour être orienté par rapport au carter (16) au moyen d'éléments d'orientation (33, 34), selon un mouvement de rotation autour de l'axe longitudinal (S) de l'actionneur électromécanique (6), lors de l'assemblage de chacun des premier et deuxième supports (22, 23) par rapport au carter (16), et pour être bloqué en rotation par rapport au carter (16) au moyen des éléments d'orientation (33, 34), dans la configuration assemblée de chacun des premier et deuxième supports (22, 23) par rapport au carter (16).

2. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'ouverture de passage (21) de l'élément flexible (9) est ménagée dans une paroi cylindrique (16c) du carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) et située entre les première et deuxième extrémités (16a, 16b) du carter (16) de l'actionneur électromécanique (6).

3. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que chacune des première et deuxième extrémités (16a, 16b) du carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) comprend un embout (26) coopérant avec l'un des premier et deuxième supports (22, 23).

4. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon la revendication 3, caractérisée en ce que chaque embout (26) des première et deuxième extrémités (16a, 16b) du carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) coopère avec l'un des premier et deuxième supports (22, 23) au moyen des éléments d'orientation (33, 34) réalisés sous forme d'arbres cannelés, de sorte à pouvoir orienter chacun des premier et deuxième supports (22, 23) par rapport au carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) et à bloquer en rotation chacun des premier et deuxième supports (22, 23) par rapport au carter (16) de l'actionneur électromécanique (6).

5. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'arbre de sortie (8) de l'actionneur électromécanique (6) est disposé à l'intérieur du carter (16) de l'actionneur électromécanique (6) et s'étend suivant l'axe longitudinal (S) de l'actionneur électromécanique (6).

6. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'arbre de sortie (8) de l'actionneur électromécanique (6) est disposé en vis-à-vis de l'ouverture de passage (21) ménagée dans le carter (16) de l'actionneur électromécanique (6).

7. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que chacun des premier et deuxième supports (22, 23) comprend une paroi (27) coopérant avec une paroi (28) du cadre dormant (4) ou de l'ouvrant (3), de sorte à mettre en appui chaque support (22, 23) contre le cadre dormant (4) ou respectivement contre l'ouvrant (3).

8. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que chacun des premier et deuxième supports (22, 23) est fixé sur le cadre dormant (4) ou sur l'ouvrant (3) au moyen d'éléments de fixation par vissage et en ce que chacun des premier et deuxième supports (22, 23) comprend une patte de fixation (24), la patte de fixation (24) comprenant au moins un trou de passage (25) d'une vis de fixation.

9. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que l'élément flexible (9) est relié à l'arbre de sortie (8) de l'actionneur électromécanique (6) et en ce que, lors de la fermeture de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) au moyen du dispositif d'entraînement motorisé (5), à partir d'une position d'ouverture basculée de l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4), l'élément flexible (9) s'enroule autour de l'arbre de sortie (8) de l'actionneur électromécanique (6).

10. Fenêtre (2) pour un bâtiment selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que l'actionneur électromécanique (6) est disposé dans une zone d'une feuillure (15) de la fenêtre (2), entre le cadre dormant (4) et l'ouvrant (3).

11. Installation domotique, caractérisée en ce que ladite installation comprend une fenêtre (2) conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 10.

Dessins