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(11) | EP 3 423 267 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR LA FABRICATION D'UNE PIÈCE CREUSE EN MATÉRIAU COMPOSITE ET PALE D'HÉLICE OBTENUE PAR UN TEL PROCÉDÉ VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG EINES HOHLEN TEILS AUS EINEM VERBUNDWERKSTOFF UND NACH DIESEM VERFAHREN HERGESTELLTE TURBINENSCHAUFEL METHOD AND DEVICE FOR MANUFACTURING A HOLLOW PART MADE OF A COMPOSITE MATERIAL AND TURBINE BLADE PRODUCED BY THIS METHOD |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |