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(11) | EP 3 740 693 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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PLAQUETTE DE FREIN POUR ENSEMBLE DE FREIN À DISQUE COMPRENANT UNE RAINURE D'ASPIRATION EN ZONE AVANT ET UNE ZONE AVANT CHANFREINÉE BREMSBELAG FÜR EINE SCHEIBENBREMSE, MIT EINER SAUGRILLE IN EINEM VORDEREN BEREICH UND EINEM ABGESCHRÄGTEN VORDEREN BEREICH BRAKE PAD FOR A DISK BRAKE ASSEMBLY, COMPRISING A SUCTION GROOVE IN A FRONT REGION AND A CHAMFERED FRONT REGION |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |