<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE ep-patent-document PUBLIC "-//EPO//EP PATENT DOCUMENT 1.5//EN" "ep-patent-document-v1-5.dtd">
<!-- This XML data has been generated under the supervision of the European Patent Office -->
<ep-patent-document id="EP20179727A1" file="EP20179727NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="3751070" kind="A1" date-publ="20201216" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-5">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORSMESMMAKHTNMD..........</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>BDM Ver 1.7.2 (20 November 2019) -  1100000/0</B007EP></eptags></B000><B100><B110>3751070</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20201216</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>20179727.1</B210><B220><date>20200612</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>1906373</B310><B320><date>20190614</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20201216</date><bnum>202051</bnum></B405><B430><date>20201216</date><bnum>202051</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>E04D   1/02        20060101AFI20200916BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>E04D   1/04        20060101ALI20200916BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="3"><text>E04D   1/36        20060101ALI20200916BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="4"><text>E04D   1/08        20060101ALI20200916BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="5"><text>E04D   1/10        20060101ALI20200916BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="6"><text>E04F  19/00        20060101ALI20200916BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="7"><text>E04D   1/30        20060101ALI20200916BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="8"><text>E04D   1/34        20060101ALI20200916BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B540><B541>de</B541><B542>VERKLEIDUNGSELEMENT FÜR DACHZIEGEL</B542><B541>en</B541><B542>CLADDING COMPONENT FOR TILES</B542><B541>fr</B541><B542>ELÉMENT D'HABILLAGE POUR TUILES</B542></B540><B590><B598>2</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Servillat Raphael Batibois</snm><iid>101861046</iid><irf>HCBEP200658 EP</irf><adr><str>12 rue du Stade</str><city>16150 Chassenon</city><ctry>FR</ctry></adr></B711></B710><B720><B721><snm>SERVILLAT, Raphël</snm><adr><str>12 route du Stade</str><city>16150 CHASSENON</city><ctry>FR</ctry></adr></B721></B720><B740><B741><snm>Plasseraud IP</snm><iid>101568050</iid><adr><str>66, rue de la Chaussée d'Antin</str><city>75440 Paris Cedex 09</city><ctry>FR</ctry></adr></B741></B740></B700><B800><B840><ctry>AL</ctry><ctry>AT</ctry><ctry>BE</ctry><ctry>BG</ctry><ctry>CH</ctry><ctry>CY</ctry><ctry>CZ</ctry><ctry>DE</ctry><ctry>DK</ctry><ctry>EE</ctry><ctry>ES</ctry><ctry>FI</ctry><ctry>FR</ctry><ctry>GB</ctry><ctry>GR</ctry><ctry>HR</ctry><ctry>HU</ctry><ctry>IE</ctry><ctry>IS</ctry><ctry>IT</ctry><ctry>LI</ctry><ctry>LT</ctry><ctry>LU</ctry><ctry>LV</ctry><ctry>MC</ctry><ctry>MK</ctry><ctry>MT</ctry><ctry>NL</ctry><ctry>NO</ctry><ctry>PL</ctry><ctry>PT</ctry><ctry>RO</ctry><ctry>RS</ctry><ctry>SE</ctry><ctry>SI</ctry><ctry>SK</ctry><ctry>SM</ctry><ctry>TR</ctry></B840><B844EP><B845EP><ctry>BA</ctry></B845EP><B845EP><ctry>ME</ctry></B845EP></B844EP><B848EP><B849EP><ctry>KH</ctry></B849EP><B849EP><ctry>MA</ctry></B849EP><B849EP><ctry>MD</ctry></B849EP><B849EP><ctry>TN</ctry></B849EP></B848EP></B800></SDOBI>
<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">La présente invention concerne un élément d'habillage monobloc (10), destiné à venir recouvrir partiellement une partie convexe d'une tuile (20), notamment la partie convexe d'une tuile mécanique, ledit élément comprenant :<br/>
- un corps principal rigide (13) ;<br/>
- une partie avant souple (12) solidaire du corps principal et configurée pour venir épouser la forme de la tuile (20), ladite partie avant étant destinée à être interposée entre la tuile (20) et le corps principale (13) pour imiter l'aspect d'une mouchette ;<br/>
- des moyens d'assemblage (15) pour fixer l'élément d'habillage sur ladite tuile (20).
<img id="iaf01" file="imgaf001.tif" wi="163" he="100" img-content="drawing" img-format="tif"/></p>
</abstract>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<heading id="h0001"><b>Domaine technique</b></heading>
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne un élément d'habillage pour une couverture en tuiles. En particulier, l'élément de la présente invention permet d'imiter, une fois posé, une tuile canal munie d'une mouchette.</p>
<heading id="h0002"><b>Technique antérieure</b></heading>
<p id="p0002" num="0002">Les couvertures actuelles sont principalement réalisées avec des tuiles dites à emboitement ou tuiles mécaniques par préférence aux tuiles canal. Ce choix résulte principalement du coût de la mise en œuvre des tuiles mécaniques qui est plus faible que celui d'une couverture en tuiles canal, dite couverture à l'ancienne.</p>
<p id="p0003" num="0003">Toutefois, une couverture à l'ancienne constituée de tuiles canal, c'est-à-dire avec des tuiles de courant avec la concavité tournée vers le haut et de tuiles de couvert à la concavité orientée vers le bas, confère un aspect esthétique spécifique. La <figref idref="f0001">figure 1</figref> montre un exemple de couverture à l'ancienne 4. En particulier, au niveau de l'égout du toit qui s'étend au-delà de l'aplomb du mur, les tuiles de couvert 1 du deuxième rang sont scellées sur le premier rang de tuiles de couvert 2 par un mortier, généralement de chaux blanche ou naturelle. La présence de ce scellement, appelé également mouchette 3 est très importante d'un point de vue esthétique car il donne une forme ondulée au premier rang de tuiles de couvert qui forme également l'égout de toit. C'est un élément décoratif qu'il faut conserver lors de la rénovation ou restauration d'une toiture à l'ancienne afin d'être conforme aux codes du patrimoine.</p>
<heading id="h0003"><b>Problème technique</b></heading>
<p id="p0004" num="0004">La réalisation des mouchettes qui est effectuée manuellement par le couvreur est longue et difficile. En effet, lors du dépôt du mortier, le couvreur doit assurer que toutes les mouchettes aient une forme similaire afin de préserver l'aspect esthétique harmonieux procuré par la forme ondulée de cette rangée de<!-- EPO <DP n="2"> --> mouchettes. En outre, la réalisation des mouchettes nécessite actuellement l'utilisation des tuiles canal qui est une tuile en terre cuite, présentant une forme de demi-cône tronqué. Même si ces tuiles canal permettent d'obtenir les avantages d'ordre esthétique, elles présentent l'inconvénient d'être onéreuse tant en ce qui concerne leur pose que leur fabrication, et entraîne un surcoût important notamment au niveau de la mise en œuvre de la couverture. Pour remédier à ces inconvénients, des tuiles à emboîtement, dites mécaniques sont proposées. Les dimensions des tuiles à emboitement sont plus grandes et la présence des emboitements permet d'obtenir une étanchéité entre tuiles avec un faible recouvrement. Toutefois, dans le cadre de la restauration d'une toiture à l'ancienne, il n'est pas autorisé d'utiliser ces tuiles mécaniques qui ne permettent pas la réalisation des mouchettes. De ce fait, l'utilisation des tuiles mécaniques se trouve limitée à des constructions relativement récentes ou semi-industrialisées.</p>
<p id="p0005" num="0005">La présente invention a donc pour objet de remédier à ces inconvénients en proposant un élément d'habillage, imitant, une fois posé sur une tuile, l'aspect d'une tuile canal traditionnelle munie d'une mouchette, tout en garantissant une mise en œuvre simple et rapide sur tout type de tuile, ne réclamant ni une modification du support des tuiles, ni une pose spéciale des tuiles.</p>
<heading id="h0004"><b>Exposé de l'invention</b></heading>
<p id="p0006" num="0006">Dans ce but, il est proposé un élément d'habillage monobloc, destiné à venir recouvrir partiellement une partie convexe d'une tuile, notamment la partie convexe d'une tuile mécanique, ledit élément comprenant :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>un corps principal rigide;</li>
<li>une partie avant souple solidaire du corps principal et configurée pour venir épouser la forme de la tuile, ladite partie avant étant destinée à être interposée entre la tuile et le corps principale pour imiter l'aspect d'une mouchette ;</li>
<li>des moyens d'assemblage pour fixer l'élément d'habillage sur ladite tuile .</li>
</ul></p>
<p id="p0007" num="0007">Les caractéristiques exposées dans les paragraphes suivants peuvent, optionnellement, être mises en œuvre. Elles peuvent être mises en œuvre indépendamment les unes des autres ou en combinaison les unes avec les autres :
<ul id="ul0002" list-style="dash" compact="compact">
<li>la partie avant est réalisée dans un matériau en mousse ou en joint d'étanchéité,<!-- EPO <DP n="3"> --></li>
<li>le corps principal est réalisé dans un matériau plastique rigide ou en polychlorure de vinyle ou dans un même matériau qu'une tuile, c'est-à-dire en terre cuite,</li>
<li>le corps principal présente une forme sensiblement convexe et tronconique permettant d'obtenir un profil similaire à celui d'une tuile canal,</li>
<li>le corps principal présente une couleur similaire à celle de la tuile.</li>
</ul></p>
<p id="p0008" num="0008">Selon un mode de réalisation de l'invention, l'élément d'habillage comprend en outre un support, situé sous le corps principal et au voisinage de la partie avant, la hauteur du support étant sensiblement égale à la hauteur de la partie avant pour assurer le maintien de la partie avant dans sa forme d'utilisation.</p>
<p id="p0009" num="0009">Selon un autre mode de réalisation de l'invention, l'élément d'habillage comprend en outre une languette souple située en prolongement d'un bord arrière du corps principal, ladite languette étant destinée à être placée sous une tuile voisine de la tuile recouverte par l'élément d'habillage pour assurer une étanchéité.</p>
<p id="p0010" num="0010">De préférence, cette languette est réalisée dans un matériau en plomb.</p>
<p id="p0011" num="0011">Selon un autre mode de réalisation de l'invention, les moyens d'assemblage comprennent au moins un crochet, ledit crochet ayant une extrémité libre profilée pour venir s'accrocher au bord avant du corps principal et une autre extrémité libre profilée pour venir s'accrocher au bord avant de la tuile recouverte en partie par l'élément d'habillage.</p>
<p id="p0012" num="0012">De préférence, un crochet est constitué par déformation d'un fil métallique continu.</p>
<p id="p0013" num="0013">Avantageusement, l'extrémité libre profilée destinée à venir s'accrocher au bord avant de la tuile est munie d'un obturateur destiné à venir fermer une section transversale de l'ouverture de la tuile.</p>
<p id="p0014" num="0014">Selon une variante, les moyens d'assemblage sont de moyens adhésifs.</p>
<p id="p0015" num="0015">Selon un autre mode de réalisation de l'invention, le corps principal est réalisé dans le même matériau qu'une tuile, ledit élément d'habillage est destiné à être utilisé comme une tuile pour être assemblé avec les autres tuiles pour réaliser une couverture.<!-- EPO <DP n="4"> --></p>
<p id="p0016" num="0016">Un autre aspect de l'invention concerne une toiture comprenant au moins un élément d'habillage tel que défini ci-dessus.</p>
<p id="p0017" num="0017">Selon un autre aspect de l'invention, il est proposé une utilisation d'éléments d'habillage tel que défini ci-dessus dans la restauration d'une toiture ancienne ou dans la réalisation d'une toiture pour former une rangée décorative de mouchettes sur la partie inférieure de la pente de couverture.</p>
<p id="p0018" num="0018">Selon encore un autre aspect de l'invention, il est proposé une utilisation d'éléments d'habillage dans laquelle ces derniers sont utilisés en combinaison avec des tuiles mécanique pour former une rangée décorative de mouchettes.</p>
<heading id="h0005">Brève description des dessins</heading>
<p id="p0019" num="0019">D'autres caractéristiques, détails et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description détaillée ci-après, et à l'analyse des dessins annexés, sur lesquels :
<ul id="ul0003" list-style="none">
<li><figref idref="f0001"><b>Fig. 1</b></figref><br/>
[<figref idref="f0001">Fig. 1</figref>] montre le bas de la pente d'une couverture constituée de tuiles de canal selon l'art antérieur ;</li>
<li><figref idref="f0001">Fig. 2</figref><br/>
[<figref idref="f0001">Fig. 2</figref>] montre une vue en coupe d'un élément d'habillage selon un mode de réalisation de l'invention ;</li>
<li><figref idref="f0002">Fig. 3</figref><br/>
[<figref idref="f0002">Fig. 3</figref>] montre une vue en perspective d'un élément d'habillage de la <figref idref="f0001">figure 2</figref>.</li>
</ul></p>
<heading id="h0006">Description des modes de réalisation</heading>
<p id="p0020" num="0020">Les dessins et la description ci-après contiennent, pour l'essentiel, des éléments de caractère certain. Ils pourront donc non seulement servir à mieux faire comprendre la présente invention, mais aussi contribuer à sa définition, le cas échéant.<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0021" num="0021">Par souci de clarté, une même référence numérique est utilisée pour les <figref idref="f0001">figures 2</figref> et <figref idref="f0002">3</figref> pour désigner une même pièce de l'élément d'habillage selon l'invention.</p>
<p id="p0022" num="0022">Les termes «supérieur», «arrière», «inférieur» et «avant» sont à comprendre en référence à l'agencement de l'élément d'habillage, à l'état monté sur une tuile par rapport au sens de la pente de couverture. Ainsi la partie avant de l'élément d'habillage se situe dans la partie inférieure de la pente de couverture.</p>
<p id="p0023" num="0023">L'élément d'habillage 10 selon un mode de réalisation d'invention représenté aux <figref idref="f0001">figures 2</figref> et <figref idref="f0002">3</figref> est monobloc et comprend principalement un corps principal rigide 13 présentant une forme sensiblement bombée convexe et une partie avant 12 solidaire au corps principal. L'élément d'habillage 10 est destiné à venir couvrir en partie une tuile 20 dans une couverture. Plus précisément, dans le cas où la tuile est une tuile mécanique, l'élément d'habillage est positionné sur la partie convexe de la tuile mécanique avec la concavité orientée vers le haut. En particulier, dans le cas où cette tuile est destinée à venir former la deuxième rangée de tuiles de la partie inférieure d'une pente de couverture, la partie avant 12 interposée entre le corps principal 13 et la tuile 20 a pour fonction d'imiter l'aspect d'une mouchette.</p>
<p id="p0024" num="0024">Le corps principal rigide 13 présente une forme sensiblement allongée et en demi-cône tronqué permettant d'obtenir un profil reproduisant celui d'une tuile canal. Lorsque l'élément d'habillage est positionné sur la tuile, le bord avant 13A du corps principal est plus large et a un rayon de courbure plus grand que le bord arrière 13B. La concavité du corps principal est orientée vers le haut comme la tuile que l'élément d'habillage vient de recouvrir. La longueur du corps principal est ajustée de manière à venir couvrir la quasi-totalité de la tuile comme l'illustre la <figref idref="f0001">figure 2</figref>.</p>
<p id="p0025" num="0025">Selon une forme de réalisation, le corps principal est réalisé dans un matériau plastique rigide ou en polychlorure de vinyle. De préférence, il présente une couleur similaire à celle d'une tuile pour imiter l'aspect d'une tuile. Selon une variante, le corps principal peut être réalisé directement dans un même matériau qu'une tuile, par exemple en terre cuite.<!-- EPO <DP n="6"> --></p>
<p id="p0026" num="0026">La partie avant 12 est solidaire au bord avant du corps principal 13A. Elle présente une forme de section sensiblement triangulaire ayant un côté latéral 12A en appui contre le bord avant du corps principal et une base 12B en appui contre une surface de la tuile. La partie avant s'étend sur la quasi-totalité de la section transversale du corps principal de manière à venir obturer entièrement l'ouverture formée par la concavité du corps principal lorsque l'élément d'habillage est positionné sur la tuile. En outre, la hauteur de la partie avant, c'est-à-dire la longueur du côté latéral est ajustée de manière à laisser un espace libre E entre le corps principal et la tuile pour favoriser la circulation d'air.</p>
<p id="p0027" num="0027">La partie avant est réalisée dans un matériau souple de sorte que la base 12B puisse venir épouser la forme sensiblement bombée de la tuile. Une extrémité du côté latéral 12A est fixée sur le bord avant du corps principal par des moyens adhésifs ou tout autre moyen approprié. La partie avant présente une couleur similaire à celle d'une mouchette, qui est généralement grise ou blanc cassé.</p>
<p id="p0028" num="0028">La partie avant est réalisée de préférence dans un matériau de joint d'étanchéité ou en mousse.</p>
<p id="p0029" num="0029">Selon un mode de réalisation, l'élément d'habillage 10 comprend une languette souple 14 située dans le prolongement du bord arrière du corps principal. Lorsque l'élément d'habillage est positionné sur la tuile, la languette est destinée à être placée sous le bord avant de la tuile voisine de la tuile recouverte par l'élément d'habillage et qui est disposée dans la rangée supérieure. Cette languette est de préférence en plomb et a pour fonction d'assurer la continuité entre la tuile recouverte et la tuile voisine de rang supérieur et l'étanchéité.</p>
<p id="p0030" num="0030">Selon un autre mode de réalisation, l'élément d'habillage 10 comprend en outre un support 16 positionné au voisinage de la partie avant 12 et solidaire au bord avant du corps principal. Ce support peut par exemple se présenter sous la forme de tenons profilés fixés sur la face intérieure du corps principal. Il peut être réalisé en même temps que le corps principal. Le support possède une hauteur sensiblement similaire à celle de la partie avant 12 et permet de contribuer au maintien du corps principal à une certaine hauteur par rapport à la surface de la tuile 20. Ainsi, le support 16 permet d'éviter l'écrasement de la partie avant dans le temps.<!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<p id="p0031" num="0031">L'élément d'habillage comprend en outre des moyens d'assemblage permettant de fixer l'élément d'habillage sur la tuile.</p>
<p id="p0032" num="0032">Selon une forme de réalisation de l'invention, ces moyens d'assemblage comprennent des crochets 15 présentant deux extrémités libres 15A, 15B qui sont profilées pour venir s'accrocher respectivement sur un bord avant du corps principal et sur un bord avant de la tuile 20.</p>
<p id="p0033" num="0033">De préférence, chacun des crochets est obtenu par déformation à partir d'un fil métallique inoxydable.</p>
<p id="p0034" num="0034">Selon une autre forme de réalisation de l'invention, l'élément d'habillage peut être fixé sur la tuile par un moyen adhésif.</p>
<p id="p0035" num="0035">Avantageusement, dans le cas où les moyens d'assemblage sont des crochets, une extrémité des crochets destinée être positionnée sur le bord avant de la tuile comporte une grille ou un obturateur (non illustré sur les figures) destiné à venir obturer la quasi-totalité de la section inférieure de la partie convexe de la tuile. Cette grille ou obturateur a pour but d'empêcher l'intrusion d'insectes ou d'animaux dans les combles.</p>
<p id="p0036" num="0036">Selon une forme particulièrement avantageuse, la grille peut être obtenue par déformation à partir du même fil métallique formant les crochets.</p>
<p id="p0037" num="0037">L'élément d'habillage peut être utilisé pour venir couvrir tout type de tuiles. Il est particulièrement adapté pour venir recouvrir la partie bombée convexe d'une tuile mécanique, disposé au deuxième rang d'un pan de couverture pour imiter l'apparence d'une mouchette dans une couverture à l'ancienne. L'élément d'habillage permet une réalisation rapide et économique d'une ligne de mouchettes sans modifier la pose des autres tuiles et la structure des liteaux recevant les tuiles.</p>
<p id="p0038" num="0038">Selon une forme de réalisation de l'invention, lorsque le corps principal est réalisé dans le même matériau qu'une tuile, c'est-à-dire en terre cuite, ledit élément d'habillage est destiné à être utilisé comme une tuile pour être assemblée avec les autres tuiles pour réaliser une couverture de toiture.<!-- EPO <DP n="8"> --></p>
<p id="p0039" num="0039">L'élément d'habillage est particulièrement adapté pour être utilisé dans la restauration d'une toiture à l'ancienne ou dans la réalisation d'une toiture pour former une rangée décorative de mouchettes sur la partie inférieure de la pente de couverture.</p>
<p id="p0040" num="0040">L'élément d'habillage est particulièrement adapté pour être combiné avec une tuile mécanique pour former une rangée décorative de mouchettes dans le cadre de la restauration d'une toiture à l'ancienne ou dans la pose d'une toiture neuve.</p>
<heading id="h0007"><b>Application industrielle</b></heading>
<p id="p0041" num="0041">L'invention peut trouver à s'appliquer notamment à la construction des toitures en tuiles canal ou en tuiles mécaniques.</p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="9"> -->
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Elément d'habillage monobloc (10), destiné à venir recouvrir partiellement une partie convexe d'une tuile (20), notamment la partie convexe d'une tuile mécanique, ledit élément comprenant :
<claim-text>- un corps principal rigide (13);</claim-text>
<claim-text>- une partie avant souple (12) solidaire du corps principal et configurée pour venir épouser la forme de la tuile (20), ladite partie avant étant destinée à être interposée entre la tuile (20) et le corps principale (13) pour imiter l'aspect d'une mouchette ;</claim-text>
<claim-text>- des moyens d'assemblage (15) pour fixer l'élément d'habillage sur ladite tuile (20).</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Elément d'habillage selon la revendication 1, comprenant en outre une languette souple (14) située en prolongement d'un bord arrière du corps principal, ladite languette étant destinée à être placée sous une tuile voisine de la tuile recouverte par l'élément d'habillage pour assurer une étanchéité.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Elément d'habillage selon la revendication 2, dans lequel ladite languette est réalisée dans un matériau en plomb.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Elément d'habillage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel la partie avant (12) est réalisée dans un matériau en mousse ou en joint d'étanchéité.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Elément d'habillage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le corps principal (13) est réalisé dans un matériau plastique rigide ou en polychlorure de vinyle ou dans un même matériau qu'une tuile.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Elément d'habillage selon l'une des revendications précédentes, comprenant en outre un support (16), situé sous le corps principal et au voisinage de la partie avant, la hauteur du support étant sensiblement égale à la hauteur de la partie avant pour assurer le maintien de la partie avant dans sa forme d'utilisation.<!-- EPO <DP n="10"> --></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>Elément d'habillage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel les moyens d'assemblage comprennent au moins un crochet (15), ledit crochet ayant une extrémité libre profilée (15A) pour venir s'accrocher au bord avant du corps principal et une autre extrémité libre profilée (15B) pour venir s'accrocher au bord avant de la tuile recouverte en partie par l'élément d'habillage.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="0008">
<claim-text>Elément d'habillage selon la revendication 7, dans lequel ledit au moins un crochet (15) est constitué par déformation d'un fil métallique continu.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0009" num="0009">
<claim-text>Elément d'habillage selon la revendication 7 ou 8, dans lequel l'extrémité libre profilée (15B) destinée à venir s'accrocher au bord avant de la tuile est munie d'un obturateur destiné à venir fermer une section transversale de l'ouverture de la tuile.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0010" num="0010">
<claim-text>Elément d'habillage selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel les moyens d'assemblage sont de moyens adhésifs.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0011" num="0011">
<claim-text>Elément d'habillage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le corps principal (13) présente une forme sensiblement convexe et tronconique permettant d'obtenir un profil similaire à celui d'une tuile canal.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0012" num="0012">
<claim-text>Elément d'habillage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel le corps principal (13) est réalisé dans le même matériau qu'une tuile.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0013" num="0013">
<claim-text>Elément d'habillage selon l'une des revendications précédentes, dans lequel lorsque le corps principal est réalisé dans le même matériau qu'une tuile, ledit élément d'habillage est destiné à être utilisé comme une tuile pour être assemblée avec les autres tuiles pour réaliser une toiture.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0014" num="0014">
<claim-text>Toiture comprenant au moins un élément d'habillage selon l'une des revendications 1 à 13.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0015" num="0015">
<claim-text>Utilisation d'éléments d'habillage selon l'une des revendications 1 à 13 dans la restauration d'une toiture ancienne ou dans la<!-- EPO <DP n="11"> --> réalisation d'une toiture pour former une rangée décorative de mouchettes sur la partie inférieure de la pente de couverture.</claim-text></claim>
</claims>
<drawings id="draw" lang="fr"><!-- EPO <DP n="12"> -->
<figure id="f0001" num="1,2"><img id="if0001" file="imgf0001.tif" wi="141" he="179" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure><!-- EPO <DP n="13"> -->
<figure id="f0002" num="3"><img id="if0002" file="imgf0002.tif" wi="130" he="97" img-content="drawing" img-format="tif"/></figure>
</drawings>
<search-report-data id="srep" lang="fr" srep-office="EP" date-produced=""><doc-page id="srep0001" file="srep0001.tif" wi="157" he="233" type="tif"/><doc-page id="srep0002" file="srep0002.tif" wi="155" he="233" type="tif"/></search-report-data><search-report-data date-produced="20200914" id="srepxml" lang="fr" srep-office="EP" srep-type="ep-sr" status="n"><!--
 The search report data in XML is provided for the users' convenience only. It might differ from the search report of the PDF document, which contains the officially published data. The EPO disclaims any liability for incorrect or incomplete data in the XML for search reports.
 -->

<srep-info><file-reference-id>HCBEP200658 EP</file-reference-id><application-reference><document-id><country>EP</country><doc-number>20179727.1</doc-number></document-id></application-reference><applicant-name><name>Servillat Raphael Batibois</name></applicant-name><srep-established srep-established="yes"/><srep-invention-title title-approval="yes"/><srep-abstract abs-approval="yes"/><srep-figure-to-publish figinfo="by-applicant"><figure-to-publish><fig-number>2</fig-number></figure-to-publish></srep-figure-to-publish><srep-info-admin><srep-office><addressbook><text>DH</text></addressbook></srep-office><date-search-report-mailed><date>20200922</date></date-search-report-mailed></srep-info-admin></srep-info><srep-for-pub><srep-fields-searched><minimum-documentation><classifications-ipcr><classification-ipcr><text>E04D</text></classification-ipcr><classification-ipcr><text>E04F</text></classification-ipcr></classifications-ipcr></minimum-documentation></srep-fields-searched><srep-citations><citation id="sr-cit0001"><patcit dnum="US626006A" id="sr-pcit0001" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=US626006&amp;CY=ep"><document-id><country>US</country><doc-number>626006</doc-number><kind>A</kind><name>WESLEY HEIDT [US]</name><date>18990530</date></document-id></patcit><category>X</category><rel-claims>1-3,5-15</rel-claims><category>A</category><rel-claims>4</rel-claims><rel-passage><passage>* figures *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0002"><patcit dnum="WO9945327A1" id="sr-pcit0002" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=WO9945327&amp;CY=ep"><document-id><country>WO</country><doc-number>9945327</doc-number><kind>A1</kind><name>HAGIN HARRY O [US]</name><date>19990910</date></document-id></patcit><category>A</category><rel-claims>1-15</rel-claims><rel-passage><passage>* figures *</passage></rel-passage></citation><citation id="sr-cit0003"><patcit dnum="US2003005649A1" id="sr-pcit0003" url="http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&amp;IDX=US2003005649&amp;CY=ep"><document-id><country>US</country><doc-number>2003005649</doc-number><kind>A1</kind><name>AUSTIN KEVIN [US] ET AL</name><date>20030109</date></document-id></patcit><category>A</category><rel-claims>1-15</rel-claims><rel-passage><passage>* figures *</passage></rel-passage></citation></srep-citations><srep-admin><examiners><primary-examiner><name>Tran, Kim Lien</name></primary-examiner></examiners><srep-office><addressbook><text>The Hague</text></addressbook></srep-office><date-search-completed><date>20200914</date></date-search-completed></srep-admin><!--							The annex lists the patent family members relating to the patent documents cited in the above mentioned European search report.							The members are as contained in the European Patent Office EDP file on							The European Patent Office is in no way liable for these particulars which are merely given for the purpose of information.							For more details about this annex : see Official Journal of the European Patent Office, No 12/82						--><srep-patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>626006</doc-number><kind>A</kind><date>18990530</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>WO</country><doc-number>9945327</doc-number><kind>A1</kind><date>19990910</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>AU</country><doc-number>2978599</doc-number><kind>A</kind><date>19990920</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>DE</country><doc-number>69922597</doc-number><kind>T2</kind><date>20051208</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>0980498</doc-number><kind>A1</kind><date>20000223</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>ES</country><doc-number>2234244</doc-number><kind>T3</kind><date>20050616</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>WO</country><doc-number>9945327</doc-number><kind>A1</kind><date>19990910</date></document-id></family-member></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>2003005649</doc-number><kind>A1</kind><date>20030109</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2003005649</doc-number><kind>A1</kind><date>20030109</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2005210759</doc-number><kind>A1</kind><date>20050929</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2009113817</doc-number><kind>A1</kind><date>20090507</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2010313491</doc-number><kind>A1</kind><date>20101216</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2011214386</doc-number><kind>A1</kind><date>20110908</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2012227352</doc-number><kind>A1</kind><date>20120913</date></document-id></family-member></patent-family></srep-patent-family></srep-for-pub></search-report-data>
</ep-patent-document>
