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(11) | EP 3 885 592 B8 |
| (12) | FASCICULE DE BREVET EUROPEEN CORRIGE |
| Avis: La bibliographie est mise à jour |
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| (54) |
AGENCEMENT POUR LE MONTAGE EN AVEUGLE D'UN CÂBLE DE FREIN SUR UN LEVIER D'ACTIONNEMENT D'UN FREIN À TAMBOUR DE VÉHICULE AUTOMOBILE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE BLINDMONTAGEANORDNUNG EINES BREMSSEILS AN EINEM BETÄTIGUNGSHEBEL EINER KRAFTFAHRZEUG-TROMMELBREMSE UND MONTAGEVERFAHREN ARRANGEMENT FOR BLIND MOUNTING OF A BRAKE CABLE ON AN ACTUATING LEVER OF A MOTOR VEHICLE DRUM BRAKE AND MOUNTING METHOD |
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |