(19)
(11) EP 4 361 388 A1

(12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN

(43) Date de publication:
01.05.2024  Bulletin  2024/18

(21) Numéro de dépôt: 23194496.8

(22) Date de dépôt:  31.08.2023
(51) Int. Cl.: 
E05B 65/08(2006.01)
E05C 17/60(2006.01)
E05C 17/02(2006.01)
E05B 15/02(2006.01)
(52) Classification Coopérative des Brevets (CPC) :
E05B 65/087; E05C 17/02; E05B 15/021
(84) Etats contractants désignés:
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC ME MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR
Etats d'extension désignés:
BA
Etats de validation désignés:
KH MA MD TN

(30) Priorité: 26.10.2022 FR 2211151

(71) Demandeur: FERCO
57445 Reding (FR)

(72) Inventeur:
  • KOENIG, Nicolas
    57400 Sarrebourg (FR)

(74) Mandataire: Cabinet Bleger-Rhein-Poupon 
4a rue de l'Industrie
67450 Mundolsheim
67450 Mundolsheim (FR)

   


(54) SYSTÈME DE VERROUILLAGE POUR UNE MENUISERIE COULISSANTE


(57) L'invention concerne un système de verrouillage (10) pour une menuiserie coulissante comportant un dormant (2), deux ouvrants (1, 1') dont au moins un est mobile en translation par rapport au dormant (2) le long d'une direction de coulissement entre une position d'ouverture et une position de fermeture complète, le système de verrouillage (10) étant pourvu d'au moins un moyen de commande (20), d'au moins un élément de verrouillage (30) tel qu'une gâche, d'au moins un dispositif de verrouillage (40) tel qu'un crochet de verrouillage ou tel qu'un galet de verrouillage et d'au moins un dispositif entrebâilleur (50) comprenant une embase (52) fixée à l'élément de verrouillage (30) et un élément mobile (54) pouvant occuper au moins deux positions distinctes.




Description


[0001] L'invention concerne un système de verrouillage pour une menuiserie coulissante de type porte ou fenêtre et plus particulièrement un tel système de verrouillage pourvu d'un dispositif d'entrebâilleur.

[0002] La présente invention trouvera son application dans le domaine de la quincaillerie du bâtiment et a trait aux systèmes de verrouillage d'une menuiserie coulissante de type porte ou fenêtre. Elle concerne, plus particulièrement, un tel système de verrouillage qui est conçu pour s'inscrire dans un dormant et/ou un battant de ladite menuiserie, notamment sans nécessiter d'entaillage de cette dernière.

[0003] Les fenêtres ou portes fenêtres coulissantes disposent généralement, pour assurer leur verrouillage/déverrouillage, d'un système de verrouillage de l'ouvrant sur le dormant ou inversement, ce système de verrouillage/déverrouillage étant commandé par l'utilisateur au travers d'un moyen de commande, et permettant de verrouiller ou déverrouiller l'ouvrant du dormant. Ces fenêtres ou portes-fenêtres coulissantes présentent parfois des dispositifs complémentaires, appelés ici entrebâilleurs ou dispositifs entrebâilleurs, permettant de mettre en place une ouverture partielle permettant la ventilation.

[0004] Ces dispositifs complémentaires sont le plus souvent indépendants du système de verrouillage, ou additionnés à ceux-ci, ce qui les rend complexes d'utilisation ou de mise en oeuvre tout en augmentant sensiblement les coûts.

[0005] On connait en particulier par le document WO 2013/113900 A1 un système de verrouillage/déverrouillage pour fenêtres ou portes-fenêtres avec ouvrant coulissant et levant coulissantes muni d'un dispositif entrebâilleur sous forme d'un boitier encastrable en feuillure du montant avant de l'ouvrant coulissant. Dans ce boitier est monté en rotation un crochet susceptible d'être actionné, grâce à des moyens de transmission, au travers d'une tringle du système de verrouillage. Ce crochet peut occuper une position effacée dans le boitier ou au contraire une position saillante dans laquelle il émerge du boitier pour coopérer avec un élément d'accrochage formant une gâche disposée en correspondance sur le dormant.

[0006] Dans une démarche inventive, on envisage de réaliser un système de verrouillage/déverrouillage pour fenêtres ou portes-fenêtres coulissantes muni d'un dispositif entrebâilleur intégré dès l'origine au système de verrouillage, sans en augmenter sensiblement la complexité de mise en oeuvre, le coût ou la complexité d'utilisation.

[0007] Dans une démarche inventive, on envisage de réaliser un système de verrouillage pour une menuiserie coulissante, notamment pour fenêtres ou portes-fenêtres, particulièrement compact s'insérant dans le jeu d'ouvrant, idéalement sans entaillage.

[0008] Le système de verrouillage conforme à l'invention pour une menuiserie coulissante de type porte ou fenêtre comportant un dormant, deux ouvrants dont au moins un est mobile en translation par rapport au dormant le long d'une direction de coulissement entre une position d'ouverture et une position de fermeture complète. Le système de verrouillage est pourvu d'au moins un moyen de commande, d'au moins un élément de verrouillage tel qu'une gâche, d'au moins un dispositif de verrouillage tel qu'un crochet de verrouillage ou tel qu'un galet de verrouillage et d'au moins un dispositif entrebâilleur comprenant une embase fixée à l'élément de verrouillage et un élément mobile pouvant occuper au moins deux positions distinctes, à savoir, une première position dans laquelle l'élément mobile et/ou l'élément de verrouillage présente un premier point d'ancrage pour le dispositif de verrouillage, permettant au dispositif de verrouillage de s'engager dans ce premier point d'ancrage exclusivement dans la position de fermeture complète de l'ouvrant mobile en translation, et une deuxième position dans laquelle l'élément mobile présente un second point d'ancrage pour le dispositif de verrouillage, permettant au dispositif de verrouillage de s'engager dans ce deuxième point d'ancrage exclusivement dans une position entrouverte de l'ouvrant mobile en translation, différente de la position de fermeture complète et de la position d'ouverture de l'ouvrant mobile en translation.

[0009] Un but visé par l'invention consiste à concevoir un système de verrouillage pour une menuiserie coulissante qui soit en mesure de répondre efficacement aux contraintes des systèmes de verrouillage connus de l'état de l'art, qui soit notamment en mesure de faciliter son utilisation ou sa mise en oeuvre tout en maintenant les coûts faibles. Le système de verrouillage pour une menuiserie coulissante selon l'invention est adapté pour équiper l'ouvrant ou le dormant de la menuiserie, notamment un profil de l'ouvrant ou du dormant.

[0010] Selon une possibilité, le dispositif entrebâilleur est intégré au sein de l'élément de verrouillage, de préférence au sein de la gâche.

[0011] Préférentiellement, l'élément mobile du dispositif entrebâilleur est apte à être commuté entre les premières et secondes positions par une manoeuvre du moyen de commande, de préférence par le biais d'une course incomplète, augmentée ou inverse du moyen de commande.

[0012] Selon une possibilité, l'élément mobile du dispositif entrebâilleur est apte à être commuté entre les premières et secondes positions par une action indépendante de l'utilisateur sur tout ou sur une partie de l'élément mobile du dispositif d'entrebâilleur.

[0013] Selon une caractéristique additionnelle possible, l'élément mobile du dispositif entrebâilleur est apte à être déplacé entre la première position et la deuxième position par un mouvement de translation dans une direction de déplacement, la direction de déplacement étant de préférence parallèle à la direction de coulissement.

[0014] Selon une variante, le dispositif entrebâilleur comporte en outre au moins un moyen de rappel, tel qu'un ressort de compression, positionné entre l'embase et l'élément mobile et apte à être précontraint et comprimé dans la direction de déplacement, le moyen de rappel étant précontraint et comprimé lorsque l'élément mobile du dispositif entrebâilleur prend la première position.

[0015] Selon une variante préférentielle du système de verrouillage, l'embase présente une surface de butée contre laquelle s'appuie une surface complémentaire de l'élément mobile lorsque l'élément mobile prend la deuxième position, la surface complémentaire étant de préférence maintenue en appui contre la surface de butée par le moyen de rappel.

[0016] De préférence, le dispositif entrebâilleur comporte une coulisse guidée apte à guider l'élément mobile dans la direction de déplacement.

[0017] Selon une variante préférentielle, l'élément mobile du dispositif entrebâilleur est apte à être déplacé entre la première position et la deuxième position par un mouvement de pivotement autour d'un axe de pivotement.

[0018] Selon une caractéristique additionnelle possible, le dispositif entrebâilleur comporte un dispositif de maintien déplaçable entre une position de maintien dans laquelle le dispositif de maintien maintient l'élément mobile dans la première position, et une position de libération dans laquelle le dispositif de maintien permet le déplacement de l'élément mobile depuis la première position vers la deuxième position, de préférence sous l'action de l'élément de rappel.

[0019] L'invention concerne encore une menuiserie coulissante de type porte ou fenêtre comportant un dormant, deux ouvrants dont au moins un est mobile en translation par rapport au dormant le long d'une direction de coulissement entre une position d'ouverture et une position de fermeture et un système de verrouillage selon l'invention.

[0020] D'autres buts et avantages de la présente invention apparaîtront au cours de la description qui va suivre, se rapportant à trois exemples de réalisation.

[0021] La compréhension de cette description sera facilitée en se référant aux dessins ci-joints dans lesquels :

[Fig.1] est une représentation schématisée d'une menuiserie sous forme d'une fenêtre équipée d'un système de verrouillage pour une menuiserie coulissante selon les exemples de réalisation ;

[Fig.2A], [Fig.2B] et [Fig.2C] sont des représentations schématisées du système de verrouillage selon un premier exemple de réalisation ;

[Fig.3A], [Fig.3B] et [Fig.3C] sont des représentations schématisées du système de verrouillage selon un deuxième exemple de réalisation ;

[Fig.4A] et [Fig.4B] sont des représentations schématisées en perspective du système de verrouillage selon un troisième exemple de réalisation ; et

[Fig.4C] et [Fig.4D] sont des représentations schématisées en perspective et en coupe du système de verrouillage selon le troisième exemple de réalisation.



[0022] Telle que représentée dans les figures des dessins ci-joints, la présente invention concerne un système de verrouillage pour une menuiserie coulissante 0 de type porte ou fenêtre.

[0023] La menuiserie 0 comporte en général au moins deux ouvrants 1, 1', dont l'un au moins est mobile en translation le long d'une direction de coulissement C entre au moins une position d'ouverture PO et une position de fermeture complète PF, et un dormant 2. La menuiserie est munie d'un système de verrouillage 10 selon la présente demande apte à prendre différentes configurations, de manière à permettre à l'utilisateur de positionner l'ouvrant 1,1' dans au moins deux positions différentes par rapport au dormant 2, dont l'une est la position de fermeture complète et l'autre est une position entrouverte.

[0024] Le système de verrouillage 10 selon la présente demande est pourvu d'au moins un moyen de commande 20, d'au moins un élément de verrouillage 30 tel qu'une gâche, d'au moins un dispositif de verrouillage 40 tel qu'un crochet de verrouillage ou tel qu'un galet de verrouillage et d'au moins un dispositif entrebâilleur 50 comprenant une embase 52 fixée à l'élément de verrouillage 30 et un élément mobile 54 pouvant occuper au moins deux positions distinctes, à savoir, une première position P1 dans laquelle l'élément mobile 54 et/ou l'élément de verrouillage 30 présente un premier point d'ancrage pour le dispositif de verrouillage 40, permettant au dispositif de verrouillage 40 de s'engager dans ce premier point d'ancrage exclusivement dans la position de fermeture complète PF de l'ouvrant 1, 1' mobile en translation, et une deuxième position P2 dans laquelle l'élément mobile 54 présente un second point d'ancrage pour le dispositif de verrouillage 40, permettant au dispositif de verrouillage 40 de s'engager dans ce deuxième point d'ancrage exclusivement dans une position entrouverte PE de l'ouvrant 1, 1' mobile en translation, différente de la position de fermeture complète PF et de la position d'ouverture PO de l'ouvrant 1, 1' mobile en translation.

[0025] Dans le but de proposer au moins deux positions différentes de l'ouvrant 1, 1' mobile, par rapport au dormant 2, le système de verrouillage 10 comprend notamment le dispositif entrebâilleur 50, dépendant de l'élément de verrouillage 30, comportant au moins une embase fixe 52 et un élément mobile 54.

[0026] Cet élément mobile 54 est apte à prendre au moins la première position P1, dite de retrait, par rapport à son embase fixe 52, tandis que l'élément de verrouillage 30 présente des premiers reliefs aptes à accueillir le dispositif de verrouillage 40, tel un crochet, l'ouvrant 1, 1' mobile se trouvant dans la position fermée PF.

[0027] Dans une autre position de l'ouvrant 1, 1' mobile, dite position entrouverte PE ou position d'entrebâillement, l'élément mobile 54 peut prendre une seconde position P2 dans laquelle l'élément mobile 54 présente des seconds reliefs aptes à accueillir le même dispositif de verrouillage 40.

[0028] De manière complémentaire, le dispositif entrebâilleur 50 peut encore permettre plusieurs positions entrouvertes PE, avec ou sans sécurisation antieffraction, et intégrer également des fonctions annexes, telles des buttoirs de fin de course, centreur de vantail, assistance à la fermeture, par exemple.

[0029] Le premier point d'ancrage peut être soit formé par l'élément de verrouillage 30, notamment par les premiers reliefs de l'élément de verrouillage 30, soit formé par l'élément mobile 54 soit à la fois par l'élément de verrouillage 30 et l'élément mobile 54. Selon une caractéristique additionnelle possible, le premier point d'ancrage et le deuxième point d'ancrage peuvent être formés par une même échancrure 57 formée dans l'élément mobile 54. Ainsi, le premier point d'ancrage est formé par l'échancrure 57 lorsque l'élément mobile prend la première position P1 et le deuxième point d'ancrage est formé par l'échancrure 57 lorsque l'élément mobile prend la deuxième position P2.

[0030] Le dispositif entrebâilleur 50 peut être intégré au sein de l'élément de verrouillage 30, de préférence au sein de la gâche. Le dispositif entrebâilleur 50 peut faire partie intégrante de l'élément de verrouillage et/ou s'inscrire dans le volume défini par l'élément de verrouillage 30, de préférence dans le volume défini par la gâche.

[0031] L'élément mobile 54 du dispositif entrebâilleur 50 peut être apte à être commuté entre les premières et secondes positions P1, P2 par une manoeuvre du moyen de commande 20, de préférence par le biais d'une course incomplète, augmentée ou inverse du moyen de commande 20. L'élément de commande peut par exemple se présenter sous la forme d'une poignée rotative autour d'un axe de rotation orienté de façon orthogonale à un plan dans lequel s'étend essentiellement l'ouvrant 1, 1'.

[0032] De façon alternative ou additionnelle, l'élément mobile 54 du dispositif entrebâilleur 50 peut être apte à être commuté entre les premières et secondes positions P1, P2 par une action indépendante de l'utilisateur sur tout ou sur une partie de l'élément mobile 54 du dispositif d'entrebâilleur 50.

[0033] L'élément mobile 54 du dispositif entrebâilleur 50 peut être apte à être déplacé entre la première position P1 et la deuxième position P2 par un mouvement de translation dans une direction de déplacement D, la direction de déplacement D étant de préférence parallèle à la direction de coulissement C. Le premier et le second mode de réalisation représentés dans les figures 2A à 3C présentent un tel élément mobile 54.

[0034] Le dispositif entrebâilleur 50 peut en outre comporter au moins un moyen de rappel 56, tel qu'un ressort de compression, positionné entre l'embase 52 et l'élément mobile 54 et apte à être précontraint et comprimé dans la direction de déplacement D, le moyen de rappel 56 étant précontraint et comprimé lorsque l'élément mobile 54 du dispositif entrebâilleur 50 prend la première position P1. Le premier et le second mode de réalisation représentés dans les figures 2A à 3C comportent deux tels moyens de rappels de part et d'autre de l'élément mobile 54.

[0035] Selon encore le premier et le second mode de réalisation, l'embase 52 peut présenter une surface de butée 53 contre laquelle s'appuie une surface complémentaire 55 de l'élément mobile 54 lorsque l'élément mobile 54 prend la deuxième position P2, la surface complémentaire 55 étant de préférence maintenue en appui contre la surface de butée 53 par le moyen de rappel 56. Lorsque l'élément mobile 54 prend la deuxième position P2, le moyen de rappel 56 peut être précontraint, de préférence précontraint et comprimé avec une compression moins importante que la compression que subit le moyen de rappel 56 lorsque l'élément mobile 54 prend la première position P1.

[0036] Le dispositif entrebâilleur 50 peut en outre comporter une coulisse guidée 58 apte à guider l'élément mobile 54 dans la direction de déplacement D. La coulisse guidée peut comporter au moins une rainure et au moins une excroissance de forme complémentaire à la forme de la rainure apte à coulisser dans la rainure dans la direction de déplacement D. L'excroissance et la rainure peuvent s'étendre le long d'une direction parallèle à la direction de déplacement D. L'excroissance peut être formée sur l'embase 52 et la rainure sur l'élément mobile 54 ou inversement.

[0037] L'élément mobile 54 peut être maintenu dans la deuxième position P2, c'est À dire une position saillante en devant de l'embase 52, sous l'action des moyens de rappel 56.

[0038] Ainsi, partant d'une position d'ouverture PO de l'ouvrant 1, 1' mobile en translation, l'utilisateur manoeuvre l'ouvrant 1, 1' mobile en translation jusqu'à atteindre la position de fermeture PF de l'ouvrant 1, 1' mobile en translation, en repoussant l'élément mobile 54 en direction de l'embase 52, puis actionne le moyen de commande 20 du système de verrouillage 10 sur une partie de sa course pour engager l'extrémité du dispositif de verrouillage 40 dans l'élément mobile 54 sans atteindre l'embase fixe 52.

[0039] L'utilisateur ouvre ensuite le vantail vers sa position entrouverte PE, atteinte lorsque l'élément mobile 54 atteint la deuxième position P2 et complète alors le verrouillage du système de verrouillage 10 par une action sur le moyen de commande 20.

[0040] Le dispositif entrebâilleur 50 peut en outre comporter un dispositif de maintien 60 déplaçable entre une position de maintien PM dans laquelle le dispositif de maintien 60 maintient l'élément mobile 54 dans la première position P1, et une position de libération PL dans laquelle le dispositif de maintien 60 permet le déplacement de l'élément mobile 54 depuis la première position P1 vers la deuxième position P2, de préférence sous l'action de l'élément de rappel 56. Le système de verrouillage 10 selon le deuxième mode de réalisation représenté dans les figures 3A à 3C comporte un tel dispositif de maintien 60. Le dispositif de maintien 60 est apte à maintenir l'élément mobile 54 dans la première position P1 contre l'action du moyen de rappel 56.

[0041] Le dispositif de maintien 60 peut être fabriqué en tôle pliée. Le dispositif de maintien 60 peut s'étendre essentiellement dans un plan qui est perpendiculaire à la direction de déplacement D et/ou perpendiculaire à la direction de coulissement C. Le déplacement du dispositif de maintien 60 entre la position de maintien PM et la position de libération PL peut s'effectuer dans une direction perpendiculaire à la direction de déplacement D et/ou perpendiculaire à la direction de coulissement C et/ou parallèle au plan dans lequel s'étend essentiellement l'ouvrant 1, 1'.

[0042] Le second mode de réalisation prévoit ainsi que le passage de l'élément mobile 54 de la première position P1, dite position de retrait, à la deuxième position P2, dite d'entrebâillement, se fasse, non pas par une séquence de manoeuvre du système de verrouillage 10, notamment du moyen de commande 20 du système de verrouillage 10, mais par une action directe de l'utilisateur sur le dispositif de maintien 60, dit arrêt, retenant lui-même l'élément mobile 54 dans la première position P1 contre l'action du moyen de rappel 56.

[0043] Selon une possibilité, l'élément mobile 54 du dispositif entrebâilleur 50 peut être apte à être déplacé entre la première position P1 et la deuxième position P2 par un mouvement de pivotement autour d'un axe de pivotement P. Cette variante est mise en oeuvre dans le troisième mode de réalisation représenté dans les figures 4A à 4D.

[0044] Dans ce troisième mode de réalisation, l'élément mobile 54 peu par exemple être pivoté d'environ 90° pour passer de la première position P1 représentée dans la figure 4A et la figure 4C à la deuxième position P2 représentée dans la figure 4B et la figure 4D.

[0045] L'élément mobile 54 est ainsi prévu articulé en rotation autour de l'axe de pivotement P sur l'embase 52 au travers d'un palier 51 du dispositif entrebâilleur 50.

[0046] Le palier 51 peut être agencé et/ou l'élément mobile 54 présenter un centre de gravité de sorte à ce que l'élément mobile 54 soit maintenu dans la première position P1 sous l'action de la gravité.

[0047] Dans la figure 4A et la figure 4B, la partie basse de l'ouvrant est représentée sur le côté gauche du dessin et la partie haute de l'ouvrant est représentée sur le côté droit du dessin. Inversement, dans la figure 4C et la figure 4D, la partie basse du l'ouvrant est représentée sur le côté droit du dessin et la partie haute de l'ouvrant est représentée sur le côté gauche du dessin.

[0048] Le dispositif entrebâilleur 50 peut en outre comporter une lame ressort 49 apte à maintenir l'élément mobile 54 dans la première position P1. L'élément mobile 54 peut être pourvu d'une encoche 54'. La lame ressort 49 peut être pourvue d'un épaulement 49' venant se loger dans l'encoche 54' lorsque l'élément mobile prend la première position P1. La lame ressort 49 peut être précontrainte de sorte à maintenir l'épaulement 49' dans l'encoche 54'. La lame ressort 49 peut être fabriquée à partir d'une tôle pliée. La lame ressort 49 peut présenter une forme en « V » ou en « W ».

[0049] Dans la première position P1, le premier point d'ancrage retient le dispositif de verrouillage 40 et l'élément mobile 54 est empêché de pivoter autour de l'axe de pivotement P car l'effort de traction du dispositif de verrouillage 40 s'exerce en droit de l'axe de pivotement P.

[0050] Le dispositif entrebâilleur 50 peut en outre comporter un élément de blocage 70 prévu pour adopter une position de blocage PB dans laquelle l'élément mobile 54 est maintenu dans la deuxième position P2, c'est-à-dire dans sa position d'entrebâillement, le cas échéant, contre l'action de la gravité agissant sur l'élément mobile 54. L'élément de blocage 70 peut comporter des moyens de rappel élastiques 72 agencés et précontraints pour maintenir l'élément de blocage 70 dans la position de blocage PB. Pour permettre à l'élément mobile 54 de passer de la première position P1 vers la deuxième position P2 et/ou de la deuxième position P2 vers la première position P1 par pivotement autour de l'axe de pivotement P, le cas échéant, sous l'effet de la gravité agissant sur l'élément mobile 54, l'utilisateur déplace l'élément de blocage 70 contre l'action des moyens de rappel élastiques 72 pour déplacer l'élément de blocage 70 de la position de blocage PB vers une position escamotée.

[0051] Selon le troisième mode de réalisation, l'élément mobile 54 peu présenter une première échancrure 57 formant le premier point d'ancrage lorsque l'élément mobile 54 prend la première position P1 et une deuxième échancrure 57' formant le deuxième point d'ancrage lorsque l'élément mobile 54 prend la deuxième position P2.

[0052] Le dispositif entrebâilleur 50 peut encore, préférentiellement sur l'embase 52, présenter des reliefs 59 et/ou moyens de fixation 59' lui permettant d'assurer une fixation sûre et/ou réversible sur le profil de l'ouvrant 1, 1' ou du dormant 2 de la menuiserie 0.

[0053] Les avantages découlant de la présente invention sont substantiels. En particulier, le système de verrouillage peut équiper une menuiserie coulissante existante en remplaçant le système de verrouillage existant par un système de verrouillage 10 selon la présente demande.


Revendications

1. Système de verrouillage pour une menuiserie coulissante (0) de type porte ou fenêtre, ladite menuiserie (0) comportant un dormant (2), deux ouvrants (1, 1') dont au moins un est mobile en translation par rapport au dormant (2) le long d'une direction de coulissement (C) entre une position d'ouverture (PO) et une position de fermeture complète (PF), le système de verrouillage (10) étant pourvu d'au moins un moyen de commande (20), d'au moins un élément de verrouillage (30) tel qu'une gâche, d'au moins un dispositif de verrouillage (40) tel qu'un crochet de verrouillage ou tel qu'un galet de verrouillage et d'au moins un dispositif entrebâilleur (50) comprenant une embase (52) fixée à l'élément de verrouillage (30) et un élément mobile (54) pouvant occuper au moins deux positions distinctes, à savoir, une première position (P1) dans laquelle l'élément mobile (54) et/ou l'élément de verrouillage (30) présente un premier point d'ancrage pour le dispositif de verrouillage (40), permettant au dispositif de verrouillage (40) de s'engager dans ce premier point d'ancrage exclusivement dans la position de fermeture complète (PF) de l'ouvrant (1, 1') mobile en translation, et une deuxième position (P2) dans laquelle l'élément mobile (54) présente un second point d'ancrage pour le dispositif de verrouillage (40), permettant au dispositif de verrouillage (40) de s'engager dans ce deuxième point d'ancrage exclusivement dans une position entrouverte (PE) de l'ouvrant (1, 1') mobile en translation, différente de la position de fermeture complète (PF) et de la position d'ouverture (PO) de l'ouvrant (1, 1') mobile en translation.
 
2. Système de verrouillage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément mobile (54) du dispositif entrebâilleur (50) est apte à être commuté entre les premières et deuxièmes positions (P1, P2) par une manoeuvre du moyen de commande (20), de préférence par le biais d'une course incomplète, augmentée ou inverse du moyen de commande (20).
 
3. Système de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément mobile (54) du dispositif entrebâilleur (50) est apte à être commuté entre les premières et deuxièmes positions (P1, P2) par une action indépendante de l'utilisateur sur tout ou sur une partie de l'élément mobile (54) du dispositif d'entrebâilleur (50).
 
4. Système de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément mobile (54) du dispositif entrebâilleur (50) est apte à être déplacé entre la première position (P1) et la deuxième position (P2) par un mouvement de translation dans une direction de déplacement (D), la direction de déplacement (D) étant de préférence parallèle à la direction de coulissement (C).
 
5. Système de verrouillage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le dispositif entrebâilleur (50) comporte en outre au moins un moyen de rappel (56), tel qu'un ressort de compression, positionné entre l'embase (52) et l'élément mobile (54) et apte à être précontraint et comprimé dans la direction de déplacement (D), le moyen de rappel (56) étant précontraint et comprimé lorsque l'élément mobile (54) du dispositif entrebâilleur (50) prend la première position (P1).
 
6. Système de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que l'embase (52) présente une surface de butée (53) contre laquelle s'appuie une surface complémentaire (55) de l'élément mobile (54) lorsque l'élément mobile (54) prend la deuxième position (P2), la surface complémentaire (55) étant de préférence maintenue en appui contre la surface de butée (53) par le moyen de rappel (56).
 
7. Système de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que le dispositif entrebâilleur (50) comporte une coulisse guidée (58) apte à guider l'élément mobile (54) dans la direction de déplacement (D).
 
8. Système de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que le dispositif entrebâilleur (50) comporte un dispositif de maintien (60) déplaçable entre une position de maintien (PM) dans laquelle le dispositif de maintien (60) maintient l'élément mobile (54) dans la première position (P1), et une position de libération (PL) dans laquelle le dispositif de maintien (60) permet le déplacement de l'élément mobile (54) depuis la première position (P1) vers la deuxième position (P2), de préférence sous l'action de l'élément de rappel (56).
 
9. Système de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'élément mobile (54) du dispositif entrebâilleur (50) est apte à être déplacé entre la première position (P1) et la deuxième position (P2) par un mouvement de pivotement autour d'un axe de pivotement (P).
 
10. Menuiserie coulissante (0) de type porte ou fenêtre comportant un dormant (2), deux ouvrants (1, 1') dont au moins un est mobile en translation par rapport au dormant (2) le long d'une direction de coulissement (C) entre une position d'ouverture (PO) et une position de fermeture complète (PF) et un système de verrouillage (10) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9.
 




Dessins






















Rapport de recherche









Rapport de recherche




Références citées

RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



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