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<ep-patent-document id="EP25212829A1" file="EP25212829NWA1.xml" lang="fr" country="EP" doc-number="4740788" kind="A1" date-publ="20260513" status="n" dtd-version="ep-patent-document-v1-7-1">
<SDOBI lang="fr"><B000><eptags><B001EP>ATBECHDEDKESFRGBGRITLILUNLSEMCPTIESILTLVFIROMKCYALTRBGCZEEHUPLSKBAHRIS..MTNORSMESMMAKHTNMDGELA......</B001EP><B005EP>J</B005EP><B007EP>0009012-RPUB02</B007EP></eptags></B000><B100><B110>4740788</B110><B120><B121>DEMANDE DE BREVET EUROPEEN</B121></B120><B130>A1</B130><B140><date>20260513</date></B140><B190>EP</B190></B100><B200><B210>25212829.3</B210><B220><date>20251031</date></B220><B250>fr</B250><B251EP>fr</B251EP><B260>fr</B260></B200><B300><B310>2412213</B310><B320><date>20241107</date></B320><B330><ctry>FR</ctry></B330></B300><B400><B405><date>20260513</date><bnum>202620</bnum></B405><B430><date>20260513</date><bnum>202620</bnum></B430></B400><B500><B510EP><classification-ipcr sequence="1"><text>A45D  33/00        20060101AFI20260216BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="2"><text>A45D  33/26        20060101ALI20260216BHEP        </text></classification-ipcr><classification-ipcr sequence="3"><text>A45D  40/18        20060101ALI20260216BHEP        </text></classification-ipcr></B510EP><B520EP><classifications-cpc><classification-cpc sequence="1"><text>A45D  33/26        20130101 FI20250409BHEP        </text></classification-cpc><classification-cpc sequence="2"><text>A45D  33/006       20130101 LI20250409BHEP        </text></classification-cpc></classifications-cpc></B520EP><B540><B541>de</B541><B542>VERPACKUNGSVORRICHTUNG FÜR EIN KOSMETISCHES PRODUKT MIT EINEM BEHÄLTER FÜR EINE SPATEL</B542><B541>en</B541><B542>PACKAGING DEVICE FOR COSMETIC PRODUCT COMPRISING A RECEPTACLE FOR A SPATULA</B542><B541>fr</B541><B542>DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT POUR PRODUIT COSMETIQUE COMPORTANT UN RECEPTACLE POUR UNE SPATULE</B542></B540><B590><B598>2</B598></B590></B500><B700><B710><B711><snm>Fast Beauty Retailing Co., Ltd</snm><iid>102113371</iid><irf>BNT243648EP00</irf><adr><str>2F Jihyung Bldg. 6
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<abstract id="abst" lang="fr">
<p id="pa01" num="0001">La présente invention a pour objet un dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12), caractérisé en ce qu'il comporte :<br/>
- un récipient (14) destiné à contenir le produit cosmétique (12), le récipient (14) comportant une ouverture principale (22),<br/>
- un couvercle (24) qui est lié à un bord du récipient (14) par l'intermédiaire d'un élément de charnière (28) de manière à pouvoir pivoter entre un état fermé dans lequel le couvercle (24) obture l'ouverture principale (22) et au moins un état ouvert qui permet de donner accès à l'ouverture principale (22) pour permettre un prélèvement de produit cosmétique (12),<br/>
- un réceptacle (44) agencé dans une face externe (46) de la paroi principale (30) du couvercle (24), le réceptacle (44) étant conformé pour recevoir par emboîtement élastique une spatule (48) et pour la retenir sur le couvercle (24) avant le prélèvement, la spatule (48) étant destinée à être utilisée pour le prélèvement de produit dans le récipient (14).
<img id="iaf01" file="imgaf001.png" wi="131" he="81" img-content="drawing" img-format="png"/></p>
</abstract>
<description id="desc" lang="fr"><!-- EPO <DP n="1"> -->
<heading id="h0001"><b>Domaine technique de l'invention</b></heading>
<p id="p0001" num="0001">La présente invention concerne un dispositif de conditionnement pour une produit cosmétique.</p>
<heading id="h0002"><b>Arrière-plan technique</b></heading>
<p id="p0002" num="0002">Différents dispositifs de conditionnement de produits cosmétiques tels que des poudres ou crèmes destinées au maquillage sont utilisés. Ils sont généralement fabriqués par injection de matériau plastique dans un moule.</p>
<p id="p0003" num="0003">Il est connu de réaliser des dispositifs de conditionnement de formes relativement plates, par exemple en forme de disque, avec une partie récipient prévu pour contenir le produit destiné au maquillage, et une partie couvercle destinée à protéger le produit.</p>
<p id="p0004" num="0004">Il existe de nombreuses contraintes concernant la fabrication et la conception de ces dispositifs de conditionnement. En particulier, ils doivent avoir un aspect extérieur valorisant le produit contenu dans le récipient. Ils doivent aussi être pratiques à manipuler et permettre un prélèvement de produit pour application sur la peau de l'utilisateur. Ils doivent aussi être faciles à fabriquer et peu coûteux.</p>
<p id="p0005" num="0005">Le prélèvement de produit dans le récipient nécessite parfois l'utilisation d'un accessoire. Les dispositifs de conditionnement connus sont généralement dépourvus d'un tel accessoire de prélèvement</p>
<p id="p0006" num="0006">Il existe un besoin pour un dispositif de conditionnement de produit cosmétique amélioré permettant d'associer un accessoire de prélèvement sans pénaliser la facilité de fabrication du dispositif de conditionnement.</p>
<heading id="h0003"><b>Résumé de l'invention</b></heading>
<p id="p0007" num="0007">L'invention propose un dispositif de conditionnement de produit cosmétique, caractérisé en ce qu'il comporte :
<ul id="ul0001" list-style="dash" compact="compact">
<li>un récipient destiné à contenir le produit cosmétique, le récipient comportant une ouverture principale,<!-- EPO <DP n="2"> --></li>
<li>un couvercle qui est lié à un bord du récipient par l'intermédiaire d'un élément de charnière de manière à pouvoir pivoter entre un état fermé dans lequel le couvercle obture l'ouverture principale et au moins un état ouvert qui permet de donner accès à l'ouverture principale pour permettre un prélèvement de produit cosmétique,</li>
<li>un réceptacle agencé dans une face externe de la paroi principale du couvercle, le réceptacle étant conformé pour recevoir par emboîtement élastique une spatule et pour la retenir sur le couvercle avant le prélèvement, la spatule étant destinée à être utilisée pour le prélèvement de produit dans le récipient.</li>
</ul></p>
<p id="p0008" num="0008">L'invention peut être définie par les caractéristiques suivantes, prises individuellement ou en combinaison :
<ul id="ul0002" list-style="dash" compact="compact">
<li>le réceptacle forme un évidement, ou renfoncement, dans la face externe de la paroi principale du couvercle, l'évidement étant délimité par au moins deux rebords secondaires qui s'étendent suivant une direction sensiblement radiale depuis un bord périphérique de la paroi principale du couvercle vers le centre du couvercle ;</li>
<li>le réceptacle forme un décrochement, ou encoche, dans le bord périphérique de la paroi principale du couvercle ;</li>
<li>le réceptacle a globalement une forme triangulaire avec des extrémités arrondies, à la manière d'un plectre, et l'un des côtés du réceptacle est affleurant avec le bord périphérique de la paroi principale du couvercle ;</li>
<li>le récipient, le couvercle, et l'élément de charnière sont réalisés d'une seule pièce ;</li>
<li>l'élément de charnière est constitué d'une bande de matière reliant un bord périphérique du récipient à un bord périphérique du couvercle, ladite bande de matière étant suffisamment flexible pour permettre le pivotement du couvercle par rapport au récipient entre son état fermé et son état ouvert qui permet de donner accès à l'ouverture principale ;</li>
<li>le récipient et le couvercle sont conformés de manière que, dans l'état fermé du couvercle sur le récipient, le dispositif de conditionnement a globalement la forme d'un disque ;<!-- EPO <DP n="3"> --></li>
<li>le couvercle comporte une première collerette radiale externe qui est prévue pour venir en appui axial contre une seconde collerette radiale externe appartenant au récipient ;</li>
<li>le dispositif comporte la spatule qui est montée emboîtée dans le réceptacle ;</li>
<li>l'un du couvercle et du récipient comprend une protrusion ou une saillie ou une portion de bourrelet ou un bourrelet prévue pour retenir le couvercle dans l'état fermé ;</li>
<li>l'autre du couvercle et du récipient comprend une forme en creux ou un trou ou une portion de gorge ou une gorge prévue pour retenir le couvercle dans l'état fermé ;</li>
<li>la forme en creux ou le trou ou la portion de gorge ou la gorge est prévu pour recevoir la protrusion ou la saillie ou la portion de bourrelet ou le bourrelet lorsque le couvercle dans l'état fermé ;</li>
<li>le réceptacle comprend des ergots de retenue de la spatule, prévus pour s'accoupler élastiquement ou s'emboîter élastiquement avec la spatule reçue dans le réceptacle ;</li>
<li>les ergots de retenue sont agencés en périphérie du couvercle, par exemple pour coopérer avec une contreforme de la spatule.</li>
</ul></p>
<heading id="h0004"><b>Brève description des figures</b></heading>
<p id="p0009" num="0009">D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaitront au cours de la lecture de la description détaillée qui va suivre pour la compréhension de laquelle on se reportera aux dessins annexés dans lesquels :
<ul id="ul0003" list-style="none" compact="compact">
<li>[<figref idref="f0001">Fig.1</figref>] est une vue en perspective qui représente un dispositif de conditionnement de produit cosmétique à l'état ouvert, vide de produit, comportant un réceptacle pour une spatule, la spatule étant représentée en dehors du réceptacle ;</li>
<li>[<figref idref="f0001">Fig.2</figref>] est une vue similaire à celle de la <figref idref="f0001">figure 1</figref> qui représente le dispositif de conditionnement lorsque son récipient comprend deux produits juxtaposés dans deux zones du récipient ;<!-- EPO <DP n="4"> --></li>
<li>[<figref idref="f0002">Fig.3</figref>] est une vue en perspective qui représente le dispositif de conditionnement à l'état fermé, la spatule étant orientée pour permettre son insertion dans le réceptacle ;</li>
<li>[<figref idref="f0002">Fig.4</figref>] est une vue de côté selon la flèche F4 qui représente le dispositif de conditionnement à l'état fermé de la <figref idref="f0002">figure 3</figref>, avec la spatule prête à être montée dans le réceptacle.</li>
</ul></p>
<heading id="h0005"><b>Description détaillée de l'invention</b></heading>
<p id="p0010" num="0010">Dans la description qui va suivre, des éléments identiques, similaires ou analogues seront désignés par les mêmes chiffres de référence.</p>
<p id="p0011" num="0011">Les <figref idref="f0001 f0002">figures 1 à 4</figref> représentent un dispositif de conditionnement 10 de produit cosmétique 12 selon un mode de réalisation avantageux.</p>
<p id="p0012" num="0012">Le dispositif de conditionnement 10 comporte un récipient 14 destiné à contenir le produit cosmétique 12. Ce récipient 14 se présente ici sous la forme d'une pièce circulaire en forme de disque. Le récipient 14 comporte un rebord principal 16 circulaire qui délimite ici un alésage cylindrique 18 prévu pour contenir le produit cosmétique 12.</p>
<p id="p0013" num="0013">On définit à titre non limitatif une direction axiale principale A1, suivant l'axe de l'alésage cylindrique 18, orientée du bas vers le haut en considérant les <figref idref="f0001 f0002">figures 1 à 4</figref>.</p>
<p id="p0014" num="0014">L'alésage cylindrique 18 est fermé à son extrémité axiale inférieure par un fond plat 20 et délimite, à son extrémité axiale supérieure, une ouverture principale 22 circulaire.</p>
<p id="p0015" num="0015">Selon une mise en œuvre ;
<ul id="ul0004" list-style="dash" compact="compact">
<li>l'un du couvercle 24 ou du récipient 14 (et en particulier le rebord principal 16) peut comprendre une protrusion ou une saillie ou une portion de bourrelet ou un bourrelet,</li>
<li>l'autre du couvercle 24 et du récipient 14 peut comprendre une forme en creux ou un trou ou une portion de gorge ou une gorge,</li>
</ul>
et la forme en creux ou le trou ou la portion de gorge ou la gorge est prévu pour recevoir la protrusion ou la saillie ou la portion de bourrelet ou le bourrelet pour retenir le couvercle 24 dans l'état fermé .<!-- EPO <DP n="5"> --></p>
<p id="p0016" num="0016">Sur la <figref idref="f0001">figure 2</figref>, on a représenté à titre d'exemple le produit cosmétique 12 contenu dans le récipient 14, ici sous la forme de deux produits distincts placés de manière juxtaposée dans le récipient 14.</p>
<p id="p0017" num="0017">Le dispositif de conditionnement 10 comporte un couvercle 24 qui est lié à un bord 26 du récipient 14 par l'intermédiaire d'un élément de charnière 28. L'élément de charnière 28 est configuré pour permettre au couvercle 24 de pivoter par rapport au récipient 14, autour d'un axe de pivotement transversal A2, entre un état fermé, qui est illustré par les <figref idref="f0002">figures 3 et 4</figref>, et un état ouvert, qui est illustré par les <figref idref="f0001">figures 1 et 2</figref>.</p>
<p id="p0018" num="0018">Dans l'état fermé, le couvercle 24 obture l'ouverture principale 22.</p>
<p id="p0019" num="0019">Dans l'état ouvert, le couvercle 24 est basculé vers l'extérieur, vers la droite en considérant les <figref idref="f0001">figures 1 et 2</figref>, ce qui permet de donner accès à l'ouverture principale 22 et donc à l'intérieur du récipient 14 pour permettre un prélèvement de produit cosmétique 12.</p>
<p id="p0020" num="0020">Le couvercle 24 comporte ici une paroi principale 30 en forme de disque qui vient coiffer le récipient 14 dans l'état fermé. La paroi principale 30 se prolonge vers le bas, lorsque l'on se réfère aux <figref idref="f0002">figures 3 et 4</figref>, par une jupe axiale 32 prévue pour recouvrir le bord 26 du récipient 14 dans l'état fermé.</p>
<p id="p0021" num="0021">La jupe axiale 32 est pourvue ici d'une première collerette radiale externe 34 qui s'étend radialement vers l'extérieur depuis l'extrémité axiale inférieure de la jupe axiale 32, en considérant les <figref idref="f0002">figures 3 et 4</figref>.</p>
<p id="p0022" num="0022">Le récipient 14 comporte ici une seconde collerette radiale externe 36 qui s'étend radialement vers l'extérieur depuis la base inférieure du bord du récipient 14.</p>
<p id="p0023" num="0023">Dans l'état fermé, la première collerette radiale externe 34 vient recouvrir et s'appuyer axialement contre la seconde collerette radiale externe 36.</p>
<p id="p0024" num="0024">Avantageusement, le récipient 14, le couvercle 24, et l'élément de charnière 28 sont réalisés d'une seule pièce, par moulage en matière plastique.</p>
<p id="p0025" num="0025">L'élément de charnière 28 est ici constitué d'une bande de matière 38 reliant un bord périphérique du récipient 14, ici un premier bord périphérique<!-- EPO <DP n="6"> --> externe 40 de la seconde collerette radiale externe 36, à un bord périphérique du couvercle 24, ici un second bord périphérique externe 42 de la première collerette radiale externe 34.</p>
<p id="p0026" num="0026">La bande de matière 38 est configurée pour être suffisamment flexible pour permettre, par sa déformation élastique, le pivotement du couvercle 24 par rapport au récipient 14 entre son état fermé et son état ouvert. La bande de matière 38 est par exemple de la même épaisseur axiale que les collerettes radiales externes 34, 36.</p>
<p id="p0027" num="0027">Avantageusement, le dispositif de conditionnement 10 comporte un réceptacle 44 agencé dans une face externe 46 de la paroi principale 30 du couvercle 24.</p>
<p id="p0028" num="0028">Le réceptacle 44 est conformé pour recevoir par emboîtement élastique une spatule 48 et pour la retenir sur le couvercle 24 avant le prélèvement de produit cosmétique 12. La spatule 48 est destinée à être utilisée par un utilisateur pour le prélèvement de produit cosmétique 12 dans le récipient 14.</p>
<p id="p0029" num="0029">Le réceptacle 44 forme ici un évidement 50, ou renfoncement, dans la face externe 46 de la paroi principale 30 du couvercle 24.</p>
<p id="p0030" num="0030">L'évidement 50 a une forme générale complémentaire de la forme générale de la spatule 48.</p>
<p id="p0031" num="0031">De préférence, la spatule 48 se présente sous la forme d'un plectre, c'est-à-dire qu'elle a globalement une forme triangulaire plate avec des extrémités arrondies. L'évidement 50 a donc ici aussi une forme générale triangulaire avec des extrémités arrondies, ou sommets arrondis.</p>
<p id="p0032" num="0032">L'évidement 50 est délimité ici par deux rebords secondaires 52 qui s'étendent suivant une direction sensiblement radiale depuis un bord périphérique 54 de la paroi principale 30 du couvercle 24, vers le centre du couvercle 24, en se rejoignant pour former un sommet arrondi 56. L'évidement 50 est délimité aussi par le bord périphérique 54 de la paroi principale 30, qui forme un côté de l'évidement 50.</p>
<p id="p0033" num="0033">Le réceptacle 44 forme ici un décrochement 58, ou encoche, dans le bord périphérique 54 de la paroi principale 30 du couvercle 24.<!-- EPO <DP n="7"> --></p>
<p id="p0034" num="0034">Pour permettre l'emboîtement élastique de la spatule 48 dans le réceptacle 44, les rebords secondaires 52 de l'évidement 50 ont un profil en C concave visible en trait pointillé sur la <figref idref="f0002">figure 4</figref>. On peut en addition ou alternativement prévoir des ergots de retenue, en particulier agencés en périphérie du couvercle 24.</p>
<p id="p0035" num="0035">Sur les <figref idref="f0001">figures 1 et 2</figref>, la spatule 48 est montrée séparée du couvercle 24 et non alignée avec le réceptacle 44 associé.</p>
<p id="p0036" num="0036">Sur la <figref idref="f0002">figure 3</figref>, la spatule 48 est montrée séparée du couvercle 24 mais positionnée suivant une orientation permettant son montage dans le réceptacle 44.</p>
<p id="p0037" num="0037">Le dispositif de conditionnement 10 permet ainsi de monter la spatule 48 sur le couvercle 24, ce qui évite que la spatule 48 soit perdue et ce qui permet qu'elle soit toujours disponible pour l'utilisateur.</p>
<p id="p0038" num="0038">La configuration du couvercle 24 et du réceptacle 44 permettent une intégration complète de la spatule 48 dans le dispositif de conditionnement 10, sans que cela détériore son aspect extérieur. Ainsi, il n'y a pas d'aspérité sur le couvercle 24 qui pourrait nuire aux sensations au toucher de l'utilisateur.</p>
<p id="p0039" num="0039">De plus, la spatule 48 peut être utilisée pour inscrire un nom de marque ou un logo, ce qui rend le dispositif de conditionnement 10 plus attractif pour l'utilisateur.</p>
<heading id="h0006">LEGENDE</heading>
<p id="p0040" num="0040">
<ul id="ul0005" list-style="none" compact="compact">
<li>10 : dispositif de conditionnement</li>
<li>12 : produit cosmétique</li>
<li>14 : récipient</li>
<li>16 : rebord principal</li>
<li>18 : alésage cylindrique</li>
<li>20 : fond plat</li>
<li>22 : ouverture principale</li>
<li>24 : couvercle</li>
<li>26 : bord du récipient</li>
<li>28 : élément de charnière</li>
<li>30 : paroi principale<!-- EPO <DP n="8"> --></li>
<li>32 : jupe axiale</li>
<li>34 : première collerette radiale externe</li>
<li>36 : seconde collerette radiale externe</li>
<li>38 : bande de matière</li>
<li>40 : premier bord périphérique externe</li>
<li>42 : second bord périphérique externe</li>
<li>44 : réceptacle</li>
<li>46 : face externe</li>
<li>48 : spatule</li>
<li>50 : évidement</li>
<li>52 : rebord secondaire</li>
<li>54 : bord périphérique de la paroi principale</li>
<li>56 : sommet arrondi</li>
<li>58 : décrochement</li>
<li>A1 : direction axiale principale</li>
<li>A2 : axe de pivotement transversal</li>
</ul></p>
</description>
<claims id="claims01" lang="fr"><!-- EPO <DP n="9"> -->
<claim id="c-fr-0001" num="0001">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12), <b>caractérisé en ce qu'</b>il comporte :
<claim-text>- un récipient (14) destiné à contenir le produit cosmétique (12), le récipient (14) comportant une ouverture principale (22),</claim-text>
<claim-text>- un couvercle (24) qui est lié à un bord du récipient (14) par l'intermédiaire d'un élément de charnière (28) de manière à pouvoir pivoter entre un état fermé dans lequel le couvercle (24) obture l'ouverture principale (22) et au moins un état ouvert qui permet de donner accès à l'ouverture principale (22) pour permettre un prélèvement de produit cosmétique (12),</claim-text>
<claim-text>- un réceptacle (44) agencé dans une face externe (46) de la paroi principale (30) du couvercle (24), le réceptacle (44) étant conformé pour recevoir par emboîtement élastique une spatule (48) et pour la retenir sur le couvercle (24) avant le prélèvement, la spatule (48) étant destinée à être utilisée pour le prélèvement de produit dans le récipient (14).</claim-text></claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0002" num="0002">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12) selon la revendication précédente, <b>caractérisé en ce que</b> le réceptacle (44) forme un évidement (50), ou renfoncement, dans la face externe (46) de la paroi principale (30) du couvercle (24), l'évidement (50) étant délimité par au moins deux rebords secondaires (52) qui s'étendent suivant une direction sensiblement radiale depuis un bord périphérique (54) de la paroi principale (30) du couvercle (24) vers le centre du couvercle (24).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0003" num="0003">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12) selon la revendication précédente, <b>caractérisé en ce que</b> le réceptacle (44) forme un décrochement (58), ou encoche, dans le bord périphérique (54) de la paroi principale (30) du couvercle (24).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0004" num="0004">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12) selon la revendication précédente, <b>caractérisé en ce que</b> le réceptacle (44) a globalement une forme triangulaire avec des extrémités arrondies,<!-- EPO <DP n="10"> --> à la manière d'un plectre, et <b>en ce que</b> l'un des côtés du réceptacle (44) est affleurant avec le bord périphérique (54) de la paroi principale (30) du couvercle (24).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0005" num="0005">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le récipient (14), le couvercle (24), et l'élément de charnière (28) sont réalisés d'une seule pièce.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0006" num="0006">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12) selon la revendication précédente, <b>caractérisé en ce que</b> l'élément de charnière (28) est constitué d'une bande de matière (38) reliant un bord périphérique du récipient (14) à un bord périphérique du couvercle (24), ladite bande de matière (38) étant suffisamment flexible pour permettre le pivotement du couvercle (24) par rapport au récipient (14) entre son état fermé et son état ouvert qui permet de donner accès à l'ouverture principale (22).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0007" num="0007">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le récipient (14) et le couvercle (24) sont conformés de manière que, dans l'état fermé du couvercle (24) sur le récipient (14), le dispositif de conditionnement (10) a globalement la forme d'un disque.</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0008" num="0008">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce que</b> le couvercle (24) comporte une première collerette radiale externe (34) qui est prévue pour venir en appui axial contre une seconde collerette radiale externe (36) appartenant au récipient (14).</claim-text></claim>
<claim id="c-fr-0009" num="0009">
<claim-text>Dispositif de conditionnement (10) de produit cosmétique (12) selon l'une quelconque des revendications précédentes, <b>caractérisé en ce qu'</b>il comporte la spatule (48) qui est montée emboîtée dans le réceptacle (44).</claim-text></claim>
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The members are as contained in the European Patent Office EDP file on							The European Patent Office is in no way liable for these particulars which are merely given for the purpose of information.							For more details about this annex : see Official Journal of the European Patent Office, No 12/82						--><srep-patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>US</country><doc-number>2010307521</doc-number><kind>A1</kind><date>20101209</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>AU</country><doc-number>2017101882</doc-number><kind>A4</kind><date>20200709</date></document-id></priority-application><family-member><document-id><country>AU</country><doc-number>2017101882</doc-number><kind>A4</kind><date>20200709</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>AU</country><doc-number>2017210945</doc-number><kind>A1</kind><date>20180906</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CA</country><doc-number>3012449</doc-number><kind>A1</kind><date>20170803</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>CN</country><doc-number>209983684</doc-number><kind>U</kind><date>20200124</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EA</country><doc-number>201891689</doc-number><kind>A1</kind><date>20190228</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>EP</country><doc-number>3568042</doc-number><kind>A1</kind><date>20191120</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>KR</country><doc-number>20180122331</doc-number><kind>A</kind><date>20181112</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>SG</country><doc-number>11201806314X</doc-number><kind>A</kind><date>20180830</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>US</country><doc-number>2017208919</doc-number><kind>A1</kind><date>20170727</date></document-id></family-member><family-member><document-id><country>WO</country><doc-number>2017131949</doc-number><kind>A1</kind><date>20170803</date></document-id></family-member></patent-family><patent-family><priority-application><document-id><country>KR</country><doc-number>101354644</doc-number><kind>B1</kind><date>20140121</date></document-id></priority-application><text>AUCUN</text></patent-family></srep-patent-family></srep-for-pub></search-report-data>
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