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(11) |
EP 0 149 954 B1 |
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FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
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Mention de la délivrance du brevet: |
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15.03.1989 Bulletin 1989/11 |
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Date de dépôt: 31.12.1984 |
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Parapheur ou trier de courrier
Unterschriften- bzw. Postmappe
Signature blotting-book or postmap
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Etats contractants désignés: |
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AT BE CH DE GB IT LI LU NL SE |
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Priorité: |
06.01.1984 FR 8400549 08.10.1984 FR 8415728
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| (43) |
Date de publication de la demande: |
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31.07.1985 Bulletin 1985/31 |
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Titulaire: EMEY, Société Anonyme |
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F-88110 Raon-l'Etape (FR) |
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Inventeur: |
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- Caquel, Maurice
F-88110 Rayon-L'Etape (FR)
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Mandataire: Nuss, Pierre |
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10, rue Jacques Kablé 67080 Strasbourg Cédex 67080 Strasbourg Cédex (FR) |
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Documents cités: :
BE-A- 409 462 CH-A- 243 607 FR-A- 1 410 483 GB-A- 1 523 469
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CH-A- 232 618 FR-A- 1 320 853 GB-A- 440 510
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] La présente invention concerne le domaine des équipements de bureaux, en particulier
les articles de papeterie, et a pour objet un parapheur ou trieur de courrier.
[0002] Actuellement, les parapheurs et trieurs existants sont généralement constitués par
des feuillets en papier buvard rigide ou papier fort, reliés entre eux par un dos
à pliures en accordéon et sont munis de couvertures en carton, en matière synthétique
rigide, en cuir, ou autre.
[0003] On connaît déjà, du document FR-A-1 410 483, des parapheurs dans lesquels on a prévu,
entre les feuilles du parapheur et sur leur bord tourné vers le dos dudit parapheur,
des bandes marginales transparentes qui sont soit reliées en même temps que les feuilles
du parapheur, soit collées sur les bords fixes de celles-ci. Mais, l'onglet de ce
type de parapheurs connu étant rapporté, il nécessite un grand soin lors du montage
et un certain nombre d'opérations précises, ce qui augmente considérablement le temps
de montage et ainsi, le prix de revient de tels parapheurs.
[0004] La présente invention a pour but de pallier à ces inconvénients.
[0005] Elle a, en effet, pour objet un parapheur ou trieur de courrier, essentiellement
constitué par des feuillets en papier buvard ou tout autre papier, carton, matière
synthétique rigide, etc..., qui sont reliés à un dos à pliures en accordéon, et par
deux couvertures, chaque feuillet ayant un onglet longitudinal s'étendant le long
de son bord de fixation au dos, permettant ainsi un léger pincement du document inséré
dans le parapheur ou trieur sur le feuillet suivant sans gêner pour autant lors de
la signature, de sorte que ledit document ne puisse s'échapper lorsque les feuillets
sont tournés, caractérisé en ce que ledit onglet, partie intégrante du feuillet et
prolongement de celui-ci au-delà de sa ligne de pliure, constitue l'onglet du feuillet
immédiatement inférieur au feuillet dont il est issu, de sorte que le document à signer
soit inséré entre ledit onglet et ledit feuillet inférieur.
[0006] Selon une caractéristique de l'invention, du côté opposé au dos chaque feuillet présente
le long de son bord libre un deuxième onglet, identique à celui du feuillet précédent
s'étendant le long du bord relié au dos, ou simplement sous forme d'un repliage d'une
bande longitudinale dudit bord libre.
[0007] Conformément à une autre caractéristique de l'invention, les onglets longitudinaux
sont munis, près de leur bord libre, d'au moins une rainure longitudinale espacée
dudit bord libre, destinée à favoriser l'insertion de documents par léger pliage.
[0008] L'invention sera mieux comprise grâce à la description ci-après, qui se rapporte
à des modes de réalisation préférés, donnés à titre d'exemples non limitatifs, et
expliqués avec référence aux dessins schématiques annexés, dans lesquels :
la figure 1 est une vue en perspective d'un parapheur ou trieur conforme à l'invention
;
la figure 2 est une vue en perspective d'une variante de réalisation du parapheur
ou trieur suivant la figure 1 ;
la figure 3 est une vue en coupe transversale d'un feuillet suivant une variante de
réalisation de l'invention, et
la figure 4 est une vue en coupe analogue à celle de la figure d'une autre variante
de réalisation de l'invention.
[0009] La figure 1 des dessins annexés représente un parapheur ou trieur de courrier essentiellement
constitué par des feuillets 1 reliés à un dos 2 à pliures en accordéon et par deux
couvertures rigides 3, en carton, en matière synthétique, en cuir, ou autre.
[0010] Conformément à l'invention, ledit onglet 4, partie intégrante du feuillet 1 et prolongement
de celui-ci au-delà de sa ligne de pliure, constitue l'onglet du feuillet 1 immédiatement
inférieur au feuillet dont il est issu, de sorte que le document à signer soit inséré
entre ledit onglet 4 et ledit feuillet 1 inférieur.
[0011] L'onglet longitudinal 4 permet un léger pincement du document inséré dans le parapheur
ou trieur sans gêner pour autant lors de la signature, de sorte que ledit document
ne peut s'échapper, par exemple lorsque les feuillets sont tournés, et que l'ordonnancement
du parapheur ou trieur reste parfait.
[0012] En outre, une bande de renforcement 5 fixée le long des bords inférieurs des feuillets
1, est destinée à améliorer la résistance dudit bord inférieur desdits feuillets 1,
et ainsi à augmenter la longévité de l'ensemble du parapheur ou trieur. Bien entendu,
cette bande 5 peut également être prévue sur tous les bords libres des feuillets 1.
[0013] Conformément à une variante de réalisation de l'invention, du côté opposé au dos
2, chaque feuillet est muni, le long de son bord libre d'un deuxième onglet 6, qui
est identique à l'onglet 4 (figures 2 et 3), ou qui se présente simplement sous forme
d'une bande longitudinale repliée 6' du bord libre des feuillets 1 (figure 4).
[0014] Selon une caractéristique de l'invention, les onglets 4 et 6 sont avantageusement
munis de rainures longitudinales 7 le long de leur bord libre, à espacement de ce
dernier, de manière à permettre un léger pliage dudit bord et à faciliter ainsi l'insertion
des documents.
[0015] Ces rainures 7 permettent de saisir facilement le bord libre des onglets 4 ou 6 et
de les soulever légèrement pour y glisser les documents.
[0016] Dans le cas où l'onglet situé près du bord libre du feuillet 1 se présente sous forme
d'une simple bande longitudinale repliée 6' (figure 4), les rainures 7 ne sont pas
nécessaires.
[0017] Conformément à un autre mode de réalisation de l'invention, non représenté aux dessins
annexés, l'onglet 4 s'étendant le long du côté de fixation au dos 2 est avantageusement
collé en plein, et le bord libre du feuillet 1 est muni d'un onglet 6 muni de rainures
7. Ce mode de réalisation permet le maintien de documents dans un parapheur ou trieur
de courrier, uniquement par leur bord droit, ce qui est particulièrement intéressant
dans le cas où ces documents doivent être lisibles à gauche, notamment dans leur marge.
[0018] La prévision d'un onglet de part et d'autre des feuillets 1 permet un blocage total
des documents dans le parapheur ou trieur, et évite ainsi toute perte et tout endommagement
desdits documents.
[0019] Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits et représentés
aux dessins annexés. Des modifications restent possibles, notamment du point de vue
de la constitution des divers éléments, ou par substitution d'équivalents techniques,
sans sortir pour autant du domaine de protection des revendications.
1. Parapheur ou trieur de courrier, essentiellement constitué par des feuillets (1)
en papier buvard ou tout autre papier, carton, matière synthétique rigide, etc...,
qui sont reliés à un dos (2) à pliures en accordéon, et par deux couvertures (3),
chaque feuillet (1) ayant un onglet (4) longitudinal s'étendant le long de son bord
de fixation au dos (2), permettant ainsi un léger pincement du document inséré dans
le parapheur ou trieur sur le feuillet (1) suivant sans gêner pour autant lors de
la signature, de sorte que ledit document ne puisse s'échapper lorsque les feuillets
(1) sont tournés, caractérisé en ce que ledit onglet (4), partie intégrante du feuillet
(1) et prolongement de celui-ci au-delà de sa ligne de pliure, constitue l'onglet
du feuillet (1) immédiatement inférieur au feuillet dont il est issu, de sorte que
le document à signer soit inséré entre ledit onglet (4) et ledit feuillet (1) inférieur.
2. Parapheur ou trieur suivant la revendication 1, caractérisé en ce que, du côté
opposé au dos . (2), chaque feuillet (1) présente, le long de son bord libre, un deuxième
onglet (6), identique à celui du feuillet (1) précédent s'étendant le long du bord
relié au dos (2), ou simplement sous forme d'un repliage d'une bande longitudinale
(6') dudit bord libre.
3. Parapheur ou trieur suivant la revendication 2, caractérisé en ce que les onglets
longitudinaux (4, 6 et 6') sont munis, près de leur bord libre, d'au moins une rainure
longitudinale (7) espacée dudit bord libre, destinée à favoriser l'insertion de documents
par léger pliage.
4. Parapheur ou trieur suivant l'une quelconque des revendications 2 et 3, caractérisé
en ce que l'onglet (4) s'étendant le long du côté de fixation au dos (2) est avantageusement
collé en plein, et le bord libre du feuillet (1) est muni d'un onglet (6 ou 6') muni
de rainures (7).
1. Signature file or separator for letters, essentially constituted by leaves (1)
of blotting paper or any other type of paper, card, rigid synthetic material, etc.
which are connected to a spine (2) with concertina type folds, and by two covers (3),
each leaf (1) having a longitudinal tab (4) extending along the edge by which it is
fixed to the spine (2), thus allowing the document inserted in the signature file
or separator to be pinched slightly against the next leaf (1) without affecting signature,
such that said document cannot slip out when the leaves (1) are turned, characterised
in that said tab (4), which is an integral part of the leaf (1) and extends the leaf
(1) beyond its fold line, constitutes the tab of the leaf (1) immediately below the
leaf from which it issues, such that the document to be signed is inserted between
said tab (4) and said lower leaf (1).
2. Signature file or separator according to claim 1, characterised in that, on the
side remote from the spine (2), each leaf (1) has, along its free edge, a second tab
(6) which is identical to that of the previous leaf (1) extending along the edge connected
to the spine (2), or merely has the form of a folded back longitudinal strip (6')
of said free edge.
3. Signature file or separator according to claim 2, characterised in that the longitudinal
tabs (4, 6 and 6') are provided, close to their free edge, with at least one longitudinal
groove (7) which is spaced from said free edge and is designed to assist the insertion
of documents by slight folding.
4. Signature file or separator according to any one of claims 2 and 3, characterised
in that the tab (4) extending along the side fixed to the spine (2) is advantageously
stuck fully, and the free edge of the leaf (1) is provided with a tab (6 or 6') provided
with grooves (7).
1. Unterschriften- bzw. Postmappe, im wesentlichen bestehend aus Blättern (1) aus
saugfähigem oder jedem anderen Papier, Karton, steifem, synthetischem Material, etc...,
die mit einem Rücken (2) mit Akkordeonfalten verbunden sind, und aus zwei Einbanddeckeln
(3), wobei jedes Blatt (1) einen Längsfalz (4) aufweist, der sich entlang seines Randes
zur Befestigung am Rücken (2) erstreckt, wodurch ein leichtes Einklemmen des in die
Unterschriften- bzw. Postmappe eingeschobenen Dokuments auf dem nachfoldenden Blatt
(1) ermöglicht wird, ohne jedoch das Unterschreiben zu behindern, so dass das besagte
Dokument während des Wendens der Blätter (1) nicht herausrutschen kann, dadurch gekennzeichnet,
dass der besagte Falz (4), Grundbestandteil des Blattes (1) und Verlängerung desselben
über seine Faltlinie hinaus, den Falz des unmittelbar unter dem Blatt liegenden Blattes
(1) bildet, aus dem er hervorgegangen ist, so dass das zu unterzeichnende Dokument
zwischen den besagten Falz (4) und das besagte, darunterliegende Blatt (1) eingeschoben
wird.
2. Unterschriften- bzw. Postmappe nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass jedes
Blatt (1) an der dem Rücken (2) gegenüberliegenden Seite entlang seinem freien Rand,
einen zweiten, mit dem Falz des vorhergehenden Blattes (1), der sich entlang dem mit
dem Rücken (2) verbundenen Rand erstreckt, identischen Falz (6) aufweist, oder durch
einen einfach als Einschlag eines Längsstreifens (6') des besagten freien Randes gebildet
ist.
3. Unterschriften- bzw. Postmappe nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass die
Längsfalze (4, 6 und 6') in der Nähe ihres freien Randes in gewissem Abstand von dem
besagten freien Rand mit mindestens einer Längsnute (7) versehen sind, die dazu dient,
das Einschieben von Dokumenten durch leichtes Falten zu erleichtern.
4. Unterschriften- bzw. Postmappe nach einem der Ansprüche 2 und 3 dadurch gekennzeichnet,
dass der sich entlang der Befestigungsseite am Rücken (2) erstreckende Falz (4) vorteilhaft
vollständig aufgeklebt und der freie 5 Rand des Blattes (1) mit einem mit Nuten (7)
versehenen Falz (6 oder 6') versehen ist.