(19)
(11) EP 1 565 324 B1

(12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN

(45) Mention de la délivrance du brevet:
29.11.2006  Bulletin  2006/48

(21) Numéro de dépôt: 03796123.2

(22) Date de dépôt:  01.12.2003
(51) Int. Cl.: 
B42F 7/04(2006.01)
B42B 5/12(2006.01)
(86) Numéro de dépôt:
PCT/FR2003/003544
(87) Numéro de publication internationale:
WO 2004/050383 (17.06.2004 Gazette  2004/25)

(54)

CHEMISE DE CLASSEMENT A AU MOINS DEUX RABATS POUR DOCUMENTS

MAPPE MIT MINDESTENS ZWEI KLAPPEN FÜR DOKUMENTE

DOCUMENT FOLDER HAVING AT LEAST TWO FLAPS


(84) Etats contractants désignés:
AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IT LI LU MC NL PT RO SE SI SK TR

(30) Priorité: 29.11.2002 FR 0215044

(43) Date de publication de la demande:
24.08.2005  Bulletin  2005/34

(73) Titulaire: Papeteries Hamelin
14000 Caen (FR)

(72) Inventeur:
  • GIRARD, Christophe, Pierre, Antoine, Marie
    FR-14440 Douvres-La-Delivrande (FR)

(74) Mandataire: Thinat, Michel 
Cabinet Weinstein 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
75008 Paris (FR)


(56) Documents cités: : 
DE-U- 8 905 630
DE-U- 20 007 028
DE-U- 9 016 321
FR-A- 2 792 573
   
       
    Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen).


    Description


    [0001] La présente invention concerne une chemise de classement à au moins deux rabats pour documents.

    [0002] On connaît dans FR-2792573, une telle chemise comprenant une couverture formée de deux feuillets antérieur et postérieur assemblés l'un à l'autre par une reliure généralement constituée par une zone de pliage, le feuillet postérieur comportant au moins deux rabats situés respectivement le long de l'un des bords inférieur ou supérieur et de son bord droit ou latéral. Les rabats sont rabattables vers l'intérieur du feuillet postérieur pour ranger les documents se trouvant dans la chemise.

    [0003] L'inconvénient d'une telle chemise est que les documents généralement sous forme de feuilles de papier sont souvent classés de façon désordonnée et certains de ces documents peuvent être égarés lors de leur manipulation.

    [0004] La présente invention a pour but d'éliminer l'inconvénient ci-dessus des chemises de classement connues en proposant une chemise de classement à au moins deux rabats pour documents, comprenant une couverture formée de deux feuillets antérieur et postérieur assemblés l'un à l'autre par une reliure, l'un des feuillets comportant un rabat le long d'au moins l'un de ses bords inférieur et supérieur et un autre rabat le long de son bord latéral, rabattables vers l'intérieur du feuillet pour permettre le rangement des documents se trouvant dans la chemise, et qui est caractérisée en ce que les documents sont constitués par des pages de cahier reliées de façon imperdable à la reliure des deux feuillets agencée pour permettre le rangement à plat des documents par rabattement de celles-ci successivement les uns au-dessus des autres sur le feuillet, en étant toujours reliés à la reliure, et sous les rabats rabattus vers ce feuillet sur les documents.

    [0005] De préférence, le feuillet comportant les rabats est le feuillet postérieur.

    [0006] Avantageusement, la reliure est du type à spirales permettant aux pages de cahier d'être rangées à plat sur le feuillet à rabats.

    [0007] La chemise peut être fermée par au moins un moyen de fermeture constitué par un élastique fixé au feuillet antérieur ou postérieur par des rivets ou analogues en coulissant relativement à celui-ci par des oeillets et pouvant se rabattre sur au moins l'un des deux coins du feuillet opposé ou d'un seul tenant sur ce feuillet parallèlement à la reliure.

    [0008] Le feuillet antérieur ou postérieur comporte trois rabats le long respectivement des bords inférieur et supérieur et du bord latéral du feuillet.

    [0009] L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts, caractéristiques, détails et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement dans la description explicative qui va suivre faite en référence aux dessins annexés donnés uniquement à titre d'exemple illustrant un mode de réalisation de l'invention et dans lesquels :
    • la figure 1 est une vue en perspective d'une chemise de classement de l'invention en position d'ouverture ;
    • la figure 2 est une vue en perspective de la chemise de la figure 1 à une autre position d'ouverture ;
    • la figure 3 est une vue en perspective représentant la chemise fermée.


    [0010] En se reportant aux figures, la chemise de classement comprend une couverture formée d'un feuillet antérieur et d'un feuillet postérieur 2 relié au feuillet antérieur 1 par une reliure 3.

    [0011] Le feuillet postérieur 2 comporte trois rabats 4, 5, 6 respectivement le long de ses bords supérieur, inférieur et droit ou latéral et pouvant être rabattus vers l'intérieur du feuillet 2 de façon à recevoir et ranger les documents 7 dans le logement défini par le feuillet 2 et ses rabats 4 à 6.

    [0012] La chemise peut être fermée par un moyen de fermeture constitué dans le cas présent par une bande d'élastique 8 montée coulissante sur la face dorsale du feuillet postérieur 2 par deux oeillets 9 et fixée à ses extrémités au feuillet postérieur 2 par deux rivets 10 ou tout autre moyen de blocage ou de fixation de façon à fermer le feuillet antérieur 1 en position rabattue sur les rabats 4 à 6 en engageant l'élastique sur les deux coins de la chemise sur le feuillet antérieur. Ainsi, pour des élastiques se rabattant parallèlement au rabat 6, le blocage s'effectuera par un ergot métallique anti-retour, connu en soi. Bien entendu, la bande élastique de fermeture 8 peut être fixée et montée coulissante de la même manière au feuillet antérieur 1 pour fermer la chemise en rabattant la bande élastique sur les coins opposés la face dorsale du feuillet 2. La bande élastique peut également être fixée à l'un ou l'autre des feuillets 1, 2 pour fermer la chemise en rabattant la bande sur le feuillet correspondant suivant une direction sensiblement parallèle à la reliure.

    [0013] Selon l'invention, les documents 7 sont constitués par des pages de cahier reliées de façon imperdable à la reliure 3 des deux feuillets 1, 2 pour permettre le rangement des pages 7 par rabattement de celles-ci successivement les unes au-dessus des autres dans le logement défini par le feuillet 2 et les rabats 4 à 6 rabattus au-dessus de celui-ci.

    [0014] De préférence, la reliure est formée par des spirales assemblant ensemble les feuillets 1, 2 et les documents 7 au travers de perforations correspondantes de façon que chaque feuille de cahier 7 puisse être rangée dans la chemise en étant parfaitement à plat sur le feuillet 2. Par spirales, il ne s'agit pas forcément d'un simple fil en spirale, mais également d'un double fil dans chaque perforation des feuilles.

    [0015] Ainsi, l'utilisateur peut ranger de façon ordonnée et sans les égarer les différentes feuilles de cahier 7 dans la chemise. En outre, il lui est possible de diviser en deux parties les documents 7 en rangeant ceux d'une première partie dans le logement entre feuillet 2 et rabats 4 à 6 et disposant la partie supérieure des documents restants au-dessus des rabats 4 à 6 et fermant ensuite la chemise, constituant en quelque sorte une indexation. Ceci peut être utile pour permettre à un utilisateur de reprendre ultérieurement un travail à l'endroit où il avait été laissé.

    [0016] Les feuillets 1, 2 et les rabats 4 à 6 peuvent être réalisés en tout matériau approprié, tel que papier cartonné, matière plastique translucide ou non et de toute couleur appropriée.

    [0017] En outre, les rabats 4 à 6, au lieu de faire partie du feuillet postérieur 2, peuvent être formés respectivement le long des bords supérieur et inférieur et du bord droit ou latéral du feuillet antérieur 1 sans sortir du cadre de la présente invention.

    [0018] La chemise peut comporter seulement deux rabats, un rabat présent le long du bord inférieur du feuillet antérieur 1 ou du feuillet postérieur 2 et un rabat le long du bord latéral de ce feuillet. Avantageusement, il est possible de loger dans la couverture à rabats des documents libres, c'est-à-dire non liés à la reliure, et des accessoires tels que des stylos, une calculatrice ou autres.


    Revendications

    1. Chemise de classement à au moins deux rabats (4, 5, 6) pour documents, comprenant une couverture formée de deux feuillets antérieur (1) et postérieur (2) assemblés l'un à l'autre par une reliure (3), l'un (2) des feuillets comportant un rabat (4 ; 5) le long d'au moins l'un de ses bords inférieur et supérieur et un autre rabat (6) le long de son bord latéral, rabattables vers l'intérieur du feuillet (2) pour permettre le rangement des documents (7) se trouvant dans la chemise, caractérisée en ce que les documents (7) sont constitués par des pages de cahier reliées de façon imperdable à la reliure (3) des deux feuillets (1,2) agencée pour permettre le rangement à plat des documents (7) par rabattement de ceux-ci successivement les uns au-dessus des autres sur le feuillet (2), en étant toujours reliés à la reliure (3), et sous les rabats (4, 5, 6) rabattus vers ce feuillet sur les documents (7).
     
    2. Chemise de classement selon la revendication 1, caractérisée en ce que le feuillet (2) comportant les rabats (4, 5, 6) est le feuillet postérieur.
     
    3. Chemise de classement selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la reliure (3) est du type à spirales permettant aux pages de cahier (7) d'être rangées à plat sur le feuillet (2) à rabats (4, 5, 6).
     
    4. Chemise de classement selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle peut être fermée par au moins un moyen de fermeture constitué par un élastique (8) fixé au feuillet antérieur (1) ou postérieur (2) par des rivets (10) ou analogues en coulissant relativement à celui-ci par des oeillets (9), et pouvant se rabattre sur au moins l'un des deux coins du feuillet opposé (1) ou d'un seul tenant sur ce feuillet parallèlement à la reliure (3).
     
    5. Chemise de classement selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le feuillet antérieur (1) ou postérieur (2) comprend trois rabats (4, 5, 6) le long respectivement des bords inférieur et supérieur et du bord latéral du feuillet.
     


    Claims

    1. Document folder having at least two flaps (4, 5, 6) with a cover formed by two sheets front (1) and back (2) joined to each other by a binding (3), one (2) of the sheets having a flap (4, 5) along at least one of its top and bottom edges and another flap (6) along its side edge, which can be pulled down towards the inside of the sheet (2) to allow documents (7) in the folder to be filed, characterised in that the documents (7) are made up of notebook pages connected to the binding (3) of the two sheets (1, 2) so that they cannot be lost, arranged to allow the documents (7) to be filed flat by pulling them down successively one on top of each other on the sheet (2), whilst still being connected to the binding (3), under the flaps (4, 5, 6) pulled down towards this sheet on the documents (7).
     
    2. Document folder according claim 1, characterised in that the sheet (2) with the flaps (4, 5, 6) is the back sheet.
     
    3. Document folder according to claim 1 or 2, characterised in that the binding (3) is of the spiral type allowing the notebook pages (7) to be filed flat on the sheet (2) with flaps (4, 5, 6).
     
    4. Document folder according to one of the previous claims, characterised in that it may be closed by at least one means of closure made up of an elastic (8) fixed to the front (1) or back (2) sheet by rivets (10) or similar, sliding in relation to it by eyelets (9) and being able to be pulled down over at least one of the two corners of the opposite sheet (1) or by a single holder on this sheet parallel to the binding (3).
     
    5. Document folder according to one of the previous claims, characterised in that the front (1) or back (2) sheet has three flaps (4, 5, 6) along the top and bottom edge and the side edge of the sheet respectively.
     


    Ansprüche

    1. Dokumentenmappe mit mindestens zwei Umschlagklappen (4, 5, 6), mit einer Abdeckung, die aus zwei Bögen, nämlich einem vorderen (1) und einem hinteren (2) gebildet ist, die über eine Bindung (3) miteinander verbunden sind, wobei der eine Bogen (2) eine Umschlagklappe (4; 5) entlang zumindest eines seiner Ränder, dem unteren bzw. oberen, und eine weitere Umschlagklappe (6) entlang seines Seitenrandes aufweist, die nach innerhalb des Bogens (2) umklappbar sind, um das Anordnen von Dokumenten (7) zu ermöglichen, die sich in der Mappe befinden, dadurch gekennzeichnet, dass die Dokumente (7) aus Heftseiten bestehen, die unverlierbar mit der Bindung (3) der beiden Bögen (1, 2) verbunden sind, die dazu vorgesehen ist, das Anordnen der flach liegenden Dokumente (7) durch aufeinanderfolgendes Umklappen derselben übereinander auf den Bogen (2) zu gestatten, indem sie weiterhin mit der Bindung (3) verbunden bleiben, sowie unter die Umschlagklappen (4, 5, 6), die zu diesem Bogen hin auf die Dokumente (7) umgeklappt sind.
     
    2. Mappe nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der die Umschlagklappen (4, 5, 6) enthaltende Bogen (2) der hintere Bogen ist.
     
    3. Mappe nach Anspruch 1 oder 2, dadurch gekennzeichnet, dass die Bindung (3) vom Typ mit Spiralen ist, welche den Heftseiten (7) gestatten, flach auf den mit den Umschlagklappen (4, 5, 6) versehenen Bogen (2) angeordnet zu werden.
     
    4. Mappe nach einem der vorangehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass sie über zumindest ein Schließmittel verschlossen werden kann, das aus einem Gummiband (8) besteht, das am vorderen Bogen (1) bzw. am hinteren Bogen (2) über Nieten (10) oder dergleichen befestigt ist, wobei es relativ zu diesem über Ösen (9) gleitbeweglich ist, und zumindest auf eine der beiden Ecken des entgegengesetzten Bogens (1) oder durchgehend auf diesen Bogen parallel zur Bindung (3) umgeklappt werden kann.
     
    5. Mappe nach einem der vorangehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass der vordere Bogen (1) bzw. der hintere Bogen (2) drei Umschlagklappen (4, 5, 6) jeweils entlang des unteren Randes bzw. des oberen Rands und des Seitenrands des Bogens enthält.
     




    Dessins