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(11) |
EP 1 340 033 B1 |
(12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
(45) |
Mention de la délivrance du brevet: |
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29.10.2008 Bulletin 2008/44 |
(22) |
Date de dépôt: 11.08.2000 |
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(86) |
Numéro de dépôt: |
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PCT/FR2000/002314 |
(87) |
Numéro de publication internationale: |
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WO 2002/014775 (21.02.2002 Gazette 2002/08) |
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(54) |
VERROU DE SECURITE POUR ARME A FEU ACTIONNE PAR UNE CLE
MITTELS EINEM SCHLÜSSEL BETÄTIGTE SICHERHEITSVERRIEGELUNG
KEY-OPERATED SAFETY LOCKING DEVICE FOR FIREARM
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(84) |
Etats contractants désignés: |
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AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE |
(43) |
Date de publication de la demande: |
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03.09.2003 Bulletin 2003/36 |
(73) |
Titulaire: Ponchel, Hélène |
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06530 Peymeinade (FR) |
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(72) |
Inventeur: |
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- André, Dominique
deceased (FR)
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(74) |
Mandataire: de Zeeuw, Johan Diederick |
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Murgitroyd & Company,
Immeuble Atlantis
55, Allée Pierre Ziller,
Sophia Antipolis 06560 Valbonne 06560 Valbonne (FR) |
(56) |
Documents cités: :
GB-A- 2 286 653 US-A- 5 001 854 US-A- 5 289 653
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US-A- 2 479 107 US-A- 5 115 589 US-A- 5 491 918
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Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
[0001] La présente invention concerne un dispositif de sécurité pour arme à feu.
[0002] D'après les recherches effectuées dans l'état de la technique et d'après les documents
suivants :
[0003] Le système de blocage pour un dispositif relativement semblable et muni d'une fermeture
à clé n'était pas inséré exclusivement dans la chambre de l'arme. Ce dernier permettant
d'éviter un accident provoqué par les armes et munitions à portée des enfants ou confiées
à des mains inexpertes. Bref, ce système de verrouillage évite que l'on se serve de
l'arme à l'insu du propriétaire.
[0005] Le dispositif permet de remédier à cet inconvénient par l'utilisation d'une douille
d'obstruction de la chambre de l'arme grâce à sa clé de fonctionnement.
[0006] Le dispositif pour neutraliser une arme à feu selon l'invention s'effectue grâce
à un élément en une seule partie semblable à une cartouche, inséré uniquement dans
la chambre de l'arme et qui est muni d'un système de blocage à clé (4).
[0007] Le but de l'invention est de trouver un dispositif qui est particulièrement facile
à insérer.
[0008] Ce but est atteint par le dispositif selon la revendication 1.
[0009] Le dispositif comporte un corps cylindrique (1) pouvant varier sensiblement de longueur,
grâce à une bague de butée (12), à un ressort (7) et une vis (13) qui évitent ainsi
la rotation du système lors du blocage par friction et qui facilitent l'éjection du
dispositif lors du retrait.
[0010] Une clé (4) passe par un cylindre (5) qui libère des pistons (10) de leurs encoches
(8) pour permettre à la clé (4) d'agir afin de verrouiller uniquement la chambre de
l'arme.
[0011] Une clé (4) agit directement sur une vis conique (3) sans qu'un cylindre (5) ne subisse
une pression du mécanisme inséré uniquement dans la chambre de l'arme. Cette vis conique
(3) peut se remplacer par un excentrique pour les armes de petit calibre.
[0012] Une vis conique (3) actionne directement une plaquette (2) qui va exercer un blocage
par friction latérale contre la chambre de l'arme pour le verrouillage de celle-ci.
[0013] Le dispositif de neutralisation de l'arme se fait en obstruant et verrouillant uniquement
la chambre de l'arme pour ne pas nuire à l'esthétique de celle-ci.
[0014] Une bague de butée (12) de fond de chambre se met en travers si l'on tente de violer
l'arme en essayant de dégager le système de blocage par le canon.
[0015] Il est à noter que le diamètre du système de verrouillage varie selon le calibre
de l'arme.
Nomenclature
[0016]
I) Corps de système
2) Plaquette de friction excentrique de blocage
3) Pointeau d'action de plaquette
4) Clef de fonction
5) Cylindre de blocage à piston
6) Ressort de rappel de plaquette
7) Ressort de réglage de la chambre
8) Encoche des pistons
9) Clips de maintien du cylindre
I0) Piston de cylindre
II) Ressort de piston
I2) Butée de fond de chambre
I3) Vis
1. Dispositif pour neutraliser une arme à feu, comportant un élément en une seule partie
semblable à une cartouche insérée uniquement dans la chambre de l'arme et qui est
munie d'un système de blocage à clef, caractérisé par un corps cylindrique (1), pouvant varier sensiblement de longueur grâce à une bague
de butée (12), à un ressort et une vis (13) qui évitent ainsi la rotation du système
lors du blocage par friction et qui facilitent l'éjection du dispositif lors du retrait.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par une clef (4) qui passe par un cylindre (5) qui libère des pistons (10) de leurs encoches
(3) pour permettre à une clef (4) d'agir afin de verrouiller seulement la chambre
de l'arme.
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par une vis conique (3) qui actionne directement une plaquette (2) qui va exercer un
blocage par friction latérale contre la chambre de l'arme pour le verrouillage de
celle-ci.
4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que ce système de neutralisation de l'arme se fait en obstruant et verrouillant seulement
la chambre de l'arme pour ne pas nuire à l'esthétique de celle-ci.
5. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la bague de butée de fond de chambre se met en travers si l'on tente de violer l'arme
en essayant de dégager le système de blocage par le canon.
1. A device for neutralising a firearm, including an element made of a single part which
is similar to a cartridge inserted solely into the weapon's chamber and which is equipped
with a key blocking system, characterised by a cylindrical body (1), able to substantially vary in length due to a stop collar
(12) and to a spring and a screw (13) which thereby prevent the rotation of the system
during frictional blocking and facilitate the ejection of the device during removal.
2. The device according to Claim 1, characterised by a key (4) which goes through a cylinder (5) which releases pistons (10) from their
recesses (3) to allow a key (4) to act in order to lock solely the chamber of the
weapon.
3. The device according to Claim 2, characterised by a conical screw (3) which directly activates a grip panel (2) which will apply a
lateral frictional blocking against the chamber of the weapon in order to lock said
chamber.
4. The device according to Claims 1 to 3, characterised in that said system for neutralising the weapon is achieved by obstructing and locking solely
the chamber of the weapon in order not to have an adverse effect on the aesthetics
thereof.
5. The device according to Claim 1, characterised in that the stop collar at the bottom of the chamber moves across to bar the way if an attempt
is made to abuse the weapon by trying to dislodge the blocking system via the barrel.
1. Eine Vorrichtung zum Neutralisieren einer Feuerwaffe, die ein einteiliges Element
beinhaltet, das ähnlich einer Kartusche ist, die einzig in das Geschosslager eingeführt
ist und die mit einem Schlüsselverschlusssystem ausgestattet ist, gekennzeichnet durch einen zylindrischen Körper (1), dessen Länge dank eines Sprengrings (12), einer Feder
und einer Schraube (13), die so die Drehung des Systems bei dem Verschluss durch Reibung vermeiden und die den Ausstoß der Vorrichtung bei der Entnahme erleichtern,
im Wesentlichen variieren kann.
2. Vorrichtung gemäß Anspruch 1, gekennzeichnet durch einen Schlüssel (4), der durch einen Zylinder (5) geht, welcher Kolben (10) aus ihren Rastungen (3) freigibt, um
zu ermöglichen, dass ein Schlüssel (4) tätig ist, um lediglich das Geschosslager zu
verriegeln.
3. Vorrichtung gemäß Anspruch 2, gekennzeichnet durch eine konische Schraube (3), die ein Plättchen (2) direkt antreibt, das durch seitliche
Reibung gegen das Geschosslager ein Verschluss ausübt, um dieses zu verriegeln.
4. Vorrichtung gemäß einem der Ansprüche 1 bis 3, dadurch gekennzeichnet, dass dieses Waffenneutralisierungssystem durch das Blockieren und Verriegeln lediglich
des Geschosslagers wirkt, um dessen Ästhetik nicht zu schaden.
5. Vorrichtung gemäß Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass sich der Sprengring am hinteren Ende des Lagers quer stellt, wenn versucht wird,
die Waffe zu missbrauchen, indem versucht wird, das Verschlusssystem durch den Gewehrlauf
freizusetzen.

RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
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et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
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