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(11) |
EP 2 179 715 B1 |
| (12) |
FASCICULE DE BREVET EUROPEEN |
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Mention de la délivrance du brevet: |
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01.08.2012 Bulletin 2012/31 |
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Date de dépôt: 23.10.2008 |
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Fauteuil roulant
Rollstuhl
Wheelchair
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Etats contractants désignés: |
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AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MT NL NO PL
PT RO SE SI SK TR |
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Date de publication de la demande: |
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28.04.2010 Bulletin 2010/17 |
| (73) |
Titulaire: Invacare International Sàrl |
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1196 Gland (CH) |
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Inventeurs: |
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- Ailloud, Mathilde
37000, Tours (FR)
- Lauret, Aurélie
37510, Villandry (FR)
- Roncin, Jean-Michel
37100, Tours (FR)
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Mandataire: Ganguillet, Cyril et al |
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ABREMA
Agence Brevets & Marques Ganguillet
Avenue du Théâtre 16
P.O. Box 5027 1002 Lausanne 1002 Lausanne (CH) |
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Documents cités: :
NL-A- 7 901 599 US-A- 4 538 857
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US-A- 3 860 285
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| Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication
de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition
au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition
doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement
de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen). |
Domaine technique
[0001] La présente invention concerne un fauteuil roulant comportant un châssis, une palette
repose-pied placée à l'extrémité inférieure d'un montant de palette, et un appui de
mollet s'étendant en position d'emploi devant le montant de palette. Elle concerne
en particulier un fauteuil roulant du type coquille.
Etat de la technique
[0002] Les fauteuils roulants du type coquille sont des fauteuils de maintien et de confort
destinés en particulier aux personnes ayant des difficultés pour se maintenir en position
assise sans une aide. Ce type de fauteuil comporte, de manière générale, une partie
supérieure appelée "coquille", montée sur un châssis comportant un certain nombre
de roues, dont les roues avant au moins sont orientables. Il comporte aussi un dispositif
d'appui pour les jambes avec une palette, ou plaque repose-pied, et un appui de mollet.
La palette est souvent liée à un montant qui peut être simple, double, ou de conception
plus massive, et qui présente des possibilités de réglage en hauteur, pour l'adapter
à la longueur des jambes de l'occupant du fauteuil. Ces différents organes, notamment
la palette, peuvent être conçus de manière à être amovibles dans les cas où leur absence
momentanée facilite certaines opérations. C'est particulièrement le cas pour la palette
qui souvent génère des problèmes pour approcher certains éléments comme les toilettes,
un lavabo, etc. Toutefois, lorsque la palette est absente du fauteuil, cela ne facilite
pas certains transferts de l'occupant du fauteuil qui apprécie de pouvoir prendre
appui sur la palette. Celle-ci permet également un bon maintien en place de l'occupant
du fauteuil, lui évitant de glisser vers l'avant, la palette servant dans ce cas de
butée pour l'occupant du fauteuil.
[0003] Cependant, la possibilité d'enlever et de remettre en place la palette selon les
besoins de l'utilisateur du fauteuil entraîne des opérations manuelles qui, en général,
ne sont pas appréciées. En définitive, la difficulté d'enlever et de remettre en place
ces palettes amovibles fait que, la plupart du temps, la palette est soit toujours
absente, soit toujours présente, et constitue de ce fait toujours l'objet de nombreuses
critiques. Par ailleurs, la demande de brevet
NL-7 901 599 divulgue une fauteuil roulant dans lequel la palette repose-pied est articulée sur
le châssis du fauteuil.
Divulgation de l'invention
[0004] Le but de la présente invention est par conséquent de proposer une solution permettant
de remédier aux difficultés énoncées ci-dessus.
[0005] A cet effet, la présente invention concerne un fauteuil roulant du type défini plus
haut et comportant les perfectionnements selon les revendications annexées.
Brève description des dessins
[0006] On décrit ci-après, à titre d'exemple, une première forme d'exécution du fauteuil
selon l'invention, représentée au dessin annexé avec ses détails d'exécution, ainsi
qu'une seconde forme d'exécution représentée de façon plus schématique.
[0007] Au dessin :
- la fig. 1 est une vue en perspective schématique de la première forme d'exécution
du fauteuil selon l'invention,
- la fig. 2 est une vue en élévation latérale partielle du fauteuil montrant la partie
destinée à assurer le confort des jambes de l'occupant,
- les figs 3, 4, 5 et 6 sont des vues semblables à la fig. 2, illustrant une opération
d'escamotage de la palette repose-pied,
- la fig. 7 est une vue en élévation latérale d'une seconde forme d'exécution du fauteuil
de l'invention,
- la fig. 8 est une vue en perspective sous un angle oblique de la partie assurant le
confort des jambes du fauteuil de la fig. 7, et
- la fig. 9 est une représentation schématique illustrant l'opération d'escamotage dans
le cas de l'exécution selon les figs 7 et 8.
Description détaillée des modes d'exécution de l'invention
[0008] Le fauteuil représenté à la fig. 1 comprend une coquille 1 qui, dans une production
standardisée, sera rigide et légère. La coquille 1 repose sur un châssis 2 pourvu
d'un système de roulement 3 avec des roues orientables 4. Pour assurer le confort
des jambes de l'occupant, le fauteuil décrit comprend une palette repose-pied 5 et
un appui de mollet 6 dont les dispositions et formes sont clairement visibles à la
fig. 1 et aux figs suivantes.
[0009] L'appui de mollet 6 est rigidement fixé à une barre d'armature 7 coudée et solidaire
à son extrémité supérieure d'un support transversal 8 qui porte à son extrémité un
secteur denté 9. Cet assemblage est destiné à coopérer avec des éléments du châssis
comprenant un axe de support et un pignon (non représentés) de manière que l'armature
7 puisse être fixée selon les besoins dans la position représentée à la fig. 2 ou
dans une autre position plus ou moins oblique.
[0010] L'appui de mollet 6 est rigidement fixé à l'armature 7.
[0011] La palette repose-pied 5 est reliée à l'armature 7 par un montant désigné de façon
générale par 10, conçu de manière à pouvoir remplir différentes fonctions. La partie
supérieure du montant 10 est un profilé en U 11 suspendu par un axe 12 à l'armature
7. La palette repose-pied 5 est montée en articulation autour d'un axe 16 disposé
à l'extrémité inférieure d'un élément tubulaire 14 de section carrée monté en coulissement
à l'intérieur d'un élément tubulaire 13, également de section carrée et maintenu à
hauteur fixe dans le profilé 11. Les dimensions intérieures de l'élément 13 sont sensiblement
supérieures aux dimensions extérieures de l'élément 14 de façon à permettre ledit
coulissement. Un alésage 13a est prévu dans un coin de l'élément tubulaire 13 pour
recevoir un système de vis (non représenté à la figure 2, mais visible 26 à la figure
9) permettant le blocage de la fonction télescope du couple d'éléments 13, 14. Cet
arrangement permet de régler la position de la palette 5 dans une certaine marge de
hauteur. Grâce à un entourage de garde 19 solidaire de la palette 5, celle-ci pivote
librement sur l'axe 16 et bute en position perpendiculaire au montant 10 contre la
partie arrière de l'élément tubulaire 14, ce dernier présentant à son extrémité inférieure
arrière un dégagement 15 destiné à permettre le pivotement de la palette 5.
[0012] En outre, l'orientation de l'assemblage : « montant 10 - palette 5 » dans le plan
vertical peut être bloquée ou libérée très simplement grâce à un mécanisme de verrouillage
placé entre l'armature 7 et le profilé en U 11.
[0013] Ce mécanisme comprend d'abord une butée 17 fixée à l'armature 7. Le cas échéant,
la butée pourrait être ajustable sur cette armature mais susceptible d'être bloquée
dans la position désirée de cas en cas. Le mécanisme comprend en outre un verrou 18
sous forme d'une barre rectiligne montée à pivotement dans le profilé 11 à la hauteur
voulue pour coopérer avec la butée 17. Enfin, une lame élastique 18a assure la position
de blocage du verrou 18.
[0014] Les figs 3 à 6 illustrent la série des opérations d'escamotage de la palette 5 sur
le fauteuil tel que décrit. La fig. 3 est la position de départ déjà représentée en
fig. 2. On commence par débloquer le verrou 18 afin que, par un appui sur la palette
5 vers l'arrière, le montant 10 étant librement suspendu autour de l'axe 12, sa position
relative corresponde à ce que montre la fig. 4. On notera que cette opération implique
un espace libre suffisant dans le châssis et le train de roulement pour permettre
le basculement vers l'arrière selon la fig. 4. Comme le montre la fig. 5, dans la
position oblique correspondant à la fig. 4, la palette 5 est relevée par pivotement
autour de l'axe 16, ce qui est une opération très simple à effectuer à la main ou
même au pied par la personne guidant le fauteuil. Enfin, à la fig. 6, sous l'effet
de son poids, l'ensemble « montant-palette repose-pied » prend la position verticale,
le repose-pied étant escamoté, le verrou 18 reprenant sa position de blocage sous
l'effet de la lame élastique 18a. Les opérations inverses sont évidentes pour rétablir
la situation initiale.
[0015] La fig. 7 montre, en élévation latérale et de profil, un fauteuil dont la construction
est légèrement différente de celle de la fig. 1, et dans lequel les opérations nécessaires
pour escamoter la palette repose-pied sont différentes. La coquille 1, le châssis
2 et le train de roulement 3 avec les roues 4 diffèrent peu de ce qui a déjà été décrit
et n'interviennent pas dans le fonctionnement de l'invention.
[0016] Dans la forme d'exécution représentée aux figs 7 à 9, les organes prévus pour le
confort des jambes comportent une palette repose-pied 20 articulée à la base d'un
montant 21, et un appui de mollet 22. Contrairement à la disposition des figs 1 à
6, le montant 21 est fixe par rapport au châssis et l'appui de mollet est articulé
à sa partie supérieure sur un élément 24 du châssis autour d'un axe 23 perpendiculaire
au plan de la fig. 7. L'articulation de la palette repose-pied 20 sur le montant fixe
21 est prévue autour d'un axe 25 comme pour l'axe 16 de la fig. 2. Les opérations
nécessaires pour escamoter le repose-pied 20 ressortent à l'évidence de la fig. 9
: on commence par relever l'appui de mollet 22 par pivotement autour de l'axe 23 (1),
puis on relève la palette repose-pied 20 dans la position verticale visible à la fig.
9 (2) et l'on rabat ensuite l'appui de mollet 22 vers le bas (3). La palette repose-pied
est alors masquée derrière l'appui de mollet, comme à la fig. 6. On peut également
noter sur la figure 9 la présence d'une vis 26 destinée au blocage de la fonction
télescope pour l'ajustement en hauteur de la position de la palette 20.
[0017] Selon des variantes non représentées des formes d'exécution décrites, l'armature
centrale 7 peut être remplacée par deux armatures latérales.
[0018] La présente invention ne se limite bien entendu pas aux seuls modes d'exécution décrits
ci-dessus, tant il est vrai que des dispositifs d'escamotage de la palette semblables
à ceux décrits ci-dessus peuvent bien entendu être utilisés sur tout type de fauteuils
roulants, qu'il s'agisse de fauteuils du type coquille ou d'autres fauteuils roulants
conventionnels, à condition que le fauteuil puisse être muni d'un élément d'armature
semblable à l'armature 7 des modes d'exécution décrits.
1. Fauteuil roulant comportant un châssis (2), une palette repose-pied (5; 20) placée
à l'extrémité inférieure d'un montant de palette (10; 21), et un appui de mollet (6;
22) s'étendant en position d'emploi devant le montant de palette, un mécanisme à articulation
(12, 16; 23; 25) permettant de basculer la palette (5; 20) de sa position d'emploi
dans une position stable de retrait étant disposé entre la palette repose-pied (5;
20) et le châssis (2), caractérisé en ce que, dans sa position stable de retrait, la palette (5; 20) est masquée et bloquée derrière
l'appui de mollet (6; 22).
2. Fauteuil roulant selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mécanisme à articulation (12, 16) est associé au montant de palette (10) et comprend
à l'extrémité inférieure de ce dernier un axe d'articulation horizontal (16) reliant
la palette au montant et permettant de basculer la palette dans la dite position stable
de retrait.
3. Fauteuil roulant selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'appui de mollet (6) s'étendant devant le montant de palette (10) en position d'emploi
de cette dernière est une pièce fixe (6), et en ce que le montant (10) est relié au châssis (2) par un axe d'articulation supérieur (12)
parallèle à l'axe de basculement (16) du repose-pied, et en ce que le châssis (2) est aménagé avec, derrière le mécanisme à articulation, un espace
suffisant pour que le dit montant de palette (10) puisse pivoter vers l'arrière, de
manière à permettre le basculement de la palette par rapport au montant dans la dite
position de retrait.
4. Fauteuil roulant selon la revendication 3, caractérisé en ce que le mécanisme à articulation est équipé de premiers (15, 19) et de seconds (17, 18)
moyens de butée agencés premièrement sur l'articulation entre la palette (5) et le
montant (10) pour retenir à volonté les positions horizontale ou verticale de la palette
par rapport au montant, et secondement sur l'articulation supérieure (12) du montant
pour verrouiller le montant dans sa position de rabattement vertical par rapport au
châssis.
5. Fauteuil roulant selon la revendication 4, caractérisé en ce que les seconds moyens de butée (17, 18) comportent un verrou articulé (18), logé dans
un élément supérieur (11) du montant, sollicité par un ressort (18a) et coopérant
avec une butée fixe (17) du châssis.
6. Fauteuil roulant selon la revendication 2, caractérisé en ce que le mécanisme à articulation (23, 25) comporte une liaison à articulation autour d'un
axe horizontal d'articulation supérieur (23) entre l'appui de mollet (22) et le châssis
(24), de manière qu'à partir de la position d'emploi normale, le montant (21) de la
palette étant fixe par au châssis (24), l'appui de mollet (22) puis la palette repose-pied
(20) puissent être basculés successivement vers le haut autour de leurs axes respectifs
(23, 25), l'appui de mollet (22) étant ensuite rabattu vers le bas en bloquant la
palette repose-pied (20) dans sa position verticale de retrait.
7. Fauteuil roulant selon la revendication 1, caractérisé en ce que le montant de palette (10) est équipé de moyens extensibles (13, 14) permettant de
régler en hauteur la position d'emploi de la palette repose-pied (5).
8. Fauteuil roulant selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un fauteuil coquille.
1. A wheelchair comprising a chassis (2), a footrest plate (5; 20) located at the lower
end of a plate upright (10; 21), and a calf rest (6; 22) which extends in the service
position in front of the plate upright, a jointed mechanism (12, 16; 23; 25) allowing
the plate (5; 20) to be tilted from its service position into a stable retracted position
arranged between the footrest plate (5; 20) and the chassis (2), characterised in that, in its stable retracted position, the plate (5; 20) is concealed and immobilised
behind the calf rest (6; 22).
2. A wheelchair according to claim 1, characterised in that the jointed mechanism (12, 16) is associated with the plate upright (10) and, at
the lower end of the latter, comprises a horizontal hinge pin (16) which connects
the plate to the upright and allows the plate to be tilted into said stable retracted
position.
3. A wheelchair according to claim 2, characterised in that the calf rest (6), which extends in front of the plate upright (10) in the service
position of the latter, is a stationary part (6), and in that the upright (10) is connected to the chassis (2) by an upper hinge pin (12) parallel
to the tilt pin (16) of the footrest, and in that the chassis (2) is provided, behind the jointed mechanism, with sufficient space
for said plate upright (10) to be able to pivot backwards so as to allow the plate
to tilt relative to the upright into said retracted position.
4. A wheelchair according to claim 3, characterised in that the jointed mechanism is equipped with first (15, 19) and second (17, 18) stop means
arranged firstly on the joint between the plate (5) and the upright (10) in order
to maintain as desired the horizontal or vertical positions of the plate relative
to the upright, and secondly on the upper joint (12) of the upright in order to lock
the upright in its vertically folded back position relative to the chassis.
5. A wheelchair according to claim 4, characterised in that the second stop means (17, 18) comprise a jointed bolt (18) which is accommodated
in an upper element (11) of the upright, is spring-loaded (18a) and cooperates with
a stationary stop (17) of the chassis.
6. A wheelchair according to claim 2, characterised in that the jointed mechanism (23, 25) comprises a jointed link about an upper horizontal
hinge pin (23) between the calf rest (22) and the chassis (24), such that, starting
from the normal service position, the upright (21) of the plate being stationary relative
to the chassis (24), the calf rest (22) followed by the footrest plate (20) may be
successively tilted upwards about their respective hinge pins (23, 25), the calf rest
(22) then being folded downwards, immobilising the footrest plate (20) in its vertical
retracted position.
7. A wheelchair according to claim 1, characterised in that the plate upright (10) is equipped with extendable means (13, 14) which permit height
adjustment of the service position of the footrest plate (5).
8. A wheelchair according to any one of the preceding claims, characterised in that it is of the shell seat type.
1. Rollstuhl, umfassend einen Rahmen (2), eine Fußauflage (5; 20), die am unteren Ende
eines Auflageholm (10; 21) angeordnet ist, eine Wadenstütze (6; 22), die sich in der
Verwendungsposition vor dem Auflageholm erstreckt, und einen Gelenkmechanismus (12,
16; 23; 25), der es ermöglicht, die Auflage (5; 20) aus ihrer Verwendungsposition
in eine stabile eingezogene Position zu kippen, in der sie zwischen der Fußauflage
(5; 20) und dem Rahmen (2) angeordnet ist, dadurch gekennzeichnet, dass die Auflage (5; 20) in ihrer stabilen eingezogenen Position hinter der Wadenstütze
(6; 22) verborgen und arretiert ist.
2. Rollstuhl nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Gelenkmechanismus (12, 16) mit dem Auflageholm (10) verbunden ist und an dessen
unterem Ende einen horizontalen Gelenkbolzen (16) umfasst, der die Auflage mit dem
Holm verbindet und es ermöglicht, die Auflage in die stabile eingezogene Position
zu kippen.
3. Rollstuhl nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass die Wadenstütze (6), die sich in der Verwendungsposition der Auflage vor dem Auflageholm
(10) erstreckt, ein festes Teil (6) ist und dass der Holm (10) mit dem Rahmen (2)
über einen oberen Gelenkbolzen (12) verbunden ist, der parallel zum Gelenkbolzen (16)
der Fußauflage verläuft, und dass der Rahmen (2) hinter dem Gelenkmechanismus ausreichend
Platz bietet, damit der Auflageholm (10) nach hinten schwenken kann, um das Kippen
der Auflage in Bezug auf den Holm in diese eingezogene Position zu ermöglichen.
4. Rollstuhl nach Anspruch 3, dadurch gekennzeichnet, dass der Gelenkmechanismus mit ersten (15, 19) und zweiten (17, 18) Anschlagmitteln ausgestattet
ist, die zum einen am Gelenk zwischen der Auflage (5) und dem Holm (10) angeordnet
sind, um die horizontale und vertikale Position der Auflage in Bezug auf den Holm
nach Belieben zu halten, und zum anderen am oberen Gelenk (12) des Holms, um den Holm
in der vertikalen Einklappposition in Bezug auf den Rahmen zu verriegeln.
5. Rollstuhl nach Anspruch 4, dadurch gekennzeichnet, dass die zweiten Anschlagmittel (17, 18) einen angelenkten Riegel (18) umfassen, der in
einem oberen Element (11) des Holms untergebracht ist, über eine Feder (18a) beansprucht
ist und mit einem festen Anschlag (17) des Rahmens zusammenwirkt.
6. Rollstuhl nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass der Gelenkmechanismus (23, 25) eine Gelenkverbindung um einen horizontalen oberen
Gelenkbolzen (23) zwischen der Wadenstütze (22) und dem Rahmen (24) umfasst, so dass
ausgehend von der normalen Verwendungsposition der Holm (21) der Auflage in Bezug
auf den Rahmen (24) fest ist und die Wadenstütze (22) und die Fußauflage (20) nacheinander
um ihre jeweiligen Gelenkbolzen (23, 25) nach oben gekippt werden können, woraufhin
die Wadenstütze (22) nach unten geklappt wird und dabei die Fußauflage (20) in ihrer
vertikalen eingezogenen Position arretiert.
7. Rollstuhl nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass der Auflageholm (10) mit ausziehbaren Mitteln (13, 14) ausgestattet ist, die es ermöglichen,
die Verwendungsposition der Fußauflage (5) in der Höhe zu verstellen.
8. Rollstuhl nach einem der vorangehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass es sich um einen Schalenrollstuhl handelt.
RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION
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et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a
été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues
et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.
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