(19)
(11) EP 2 722 177 B1

(12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN

(45) Mention de la délivrance du brevet:
19.11.2014  Bulletin  2014/47

(21) Numéro de dépôt: 13187537.9

(22) Date de dépôt:  07.10.2013
(51) Int. Cl.: 
B41F 15/08(2006.01)
B41F 15/16(2006.01)
B41F 15/44(2006.01)
B41F 15/14(2006.01)
B41F 15/40(2006.01)

(54)

Dispositif d'impression sérigraphique à deux modes d'impression

Siebdruckvorrichtung mit zwei Betriebsarten zum Drucken

Screen printing device with dual-mode printing


(84) Etats contractants désignés:
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR

(30) Priorité: 19.10.2012 FR 1260009

(43) Date de publication de la demande:
23.04.2014  Bulletin  2014/17

(73) Titulaire: MACHINES DUBUIT
93160 Noisy le Grand (FR)

(72) Inventeur:
  • Dumenil, François
    77390 CHAUMES EN BRIE (FR)

(74) Mandataire: Blot, Philippe Robert Emile 
Cabinet Lavoix 2, place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
75441 Paris Cedex 09 (FR)


(56) Documents cités: : 
FR-A1- 2 816 880
US-A- 5 176 076
   
       
    Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen).


    Description


    [0001] La présente invention concerne un dispositif pour réaliser une impression sérigraphique sur au moins un objet, du type comprenant :
    • un châssis,
    • un module porte écran monté sur le châssis pour porter un écran, et
    • un module porte racle monté sur le châssis pour porter une racle destinée à racler l'écran selon une direction de balayage.


    [0002] L'objet sur lequel doit être réalisée l'impression sérigraphique est tenu par un module porte objet, par exemple monté sur un plateau tournant. L'écran est normalement horizontal. La racle vient racler l'écran dans une direction d'impression ou direction longitudinale. L'objet présente une génératrice rectiligne dans une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale.

    [0003] Pour imprimer sur un objet présentant une génératrice rectiligne dans la direction longitudinale, il est connu dans l'état de la technique de modifier la configuration du dispositif d'impression pour que la racle vienne racler l'écran dans la direction transversale. A cet effet, le dispositif d'impression prévoit un second porte racle propre au raclage de l'écran dans la direction transversale qui remplace le premier porte racle propre au raclage de l'écran dans la direction longitudinale.

    [0004] Toutefois, la modification du dispositif est longue et complexe, car il faut refaire des réglages de position du module porte racle par rapport au châssis.

    [0005] Un but de l'invention est donc de pallier les inconvénients ci-dessus, c'est-à-dire en particulier de proposer un dispositif permettant un changement rapide de la direction dans laquelle se fait le raclage, tout en préservant les réglages de position du porte racle par rapport au châssis. Le document FR-A-2 816 880 décrit un dispositif selon le preambule de la revendication 1.

    [0006] A cet effet, l'invention a pour objet un dispositif pour réaliser une impression sérigraphique sur au moins un objet, du type décrit ci-dessus, dans lequel le module porte racle comprend un support monté sur le châssis, et un porte racle amovible fixé sur le support, le support comportant une surface de réception du porte racle, et le porte racle comportant une platine de fixation du porte racle sur la surface de réception dans une position d'impression dans laquelle la direction de balayage de la racle s'étend selon une direction d'impression, et une platine de fixation alternative du même porte racle sur la surface de réception dans une position alternative d'impression dans laquelle la direction de balayage de la racle s'étend selon une direction alternative d'impression distincte de la direction d'impression.

    [0007] Selon des modes particuliers de réalisation, le dispositif comprend l'une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prise(s) isolément ou selon toutes les combinaisons techniquement possibles :
    • la platine de fixation alternative est sensiblement orthogonale à la platine de fixation ;
    • la platine de fixation alternative et la platine de fixation sont situées l'une par rapport à l'autre de manière à former un « T » ;
    • le support comprend des organes de fixation du porte racle propres à serrer sélectivement la platine de fixation et la platine de fixation alternative contre la surface de réception ;
    • les organes de fixation du porte racle comprennent des vis à volant ;
    • au moins l'une des vis à volant est montée pivotante autour d'un axe sensiblement parallèle à la surface de réception, et propre s'engager sélectivement dans une encoche située sur un bord de la platine de fixation opposé à l'écran et dans une encoche située sur un bord de la platine de fixation alternative opposé à l'écran ;
    • une autre des vis à volant fait saillie à partir de la surface de réception en direction du porte racle et est propre à s'engager sélectivement dans une encoche située sur un bord de la platine de fixation situé du côté de l'écran et dans une encoche située sur un bord de la platine de fixation alternative situé du côté de l'écran ;
    • le porte racle comprend en outre un ensemble porte racle mobile par rapport à la platine de fixation et à la platine de fixation alternative, et un actionneur pour déplacer l'ensemble porte racle par rapport à la platine de fixation et à la platine de fixation alternative selon la direction de balayage ;
    • le porte racle comporte un actionneur pour abaisser et relever la racle transversalement à la direction de balayage.


    [0008] L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple, et faite en se référant aux dessins annexés, sur lesquels :
    • la Figure 1 est une vue en perspective d'un dispositif selon l'invention, le porte racle étant dans une position d'impression,
    • la Figure 2 est une vue de détail du dispositif représenté sur la Figure 1, montrant le module porte racle,
    • la Figure 3 est une vue en perspective d'une partie du module porte racle, montrant le support du module porte racle, sans le porte racle, et
    • la Figures 4 et 5 sont des vues en perspective du module porte racle, le porte racle étant dans la position d'impression alternative, et
    • la Figure 6 est une vue en perspective d'une partie du porte racle.


    [0009] On décrit en référence aux Figures 1 à 5 un dispositif 1 selon l'invention pour réaliser une impression sur un objet 3.

    [0010] On définit une direction d'impression Ox, ou direction longitudinale, et une direction d'impression alternative Oy, ou direction transversale. La direction d'impression Ox et la direction d'impression alternative Oy sont horizontales et par exemple perpendiculaires entre elles. On définit aussi une direction Oz, le repère Ox, Oy, Oz étant direct.

    [0011] L'objet 3 est par exemple un flacon en verre, de forme générale cylindrique. L'objet 3 est plat selon la direction Oy, c'est-à-dire qu'il comporte une génératrice rectiligne selon cette direction Oy.

    [0012] Comme visible sur la Figure 1, le dispositif 1 comprend un châssis 5, un module porte écran 7 et un module porte racle 9 montés mobiles sur le châssis 5.

    [0013] Le module porte écran 7 comprend un support 11, un porte écran réglable 13, et un écran 15 tenu par le porte écran 13.

    [0014] Le porte écran réglable 13 est monté mobile sur le support 11 en translation sensiblement selon la direction d'impression Ox.

    [0015] L'écran 15 est avantageusement rectangulaire. Par exemple, les côtés de l'écran 15 sont sensiblement parallèles respectivement aux directions Ox et Oy.

    [0016] Comme visible sur les Figures 1 et 2, le module porte racle 9 comprend un support rigide 17 monté coulissant sur châssis 5, et un porte racle 19 fixé sur le support 17.

    [0017] Le module porte écran 7 et le support 17 sont fixés l'un à l'autre éventuellement suivant un agencement réglable.

    [0018] Le support 17 (Figure 3) comporte une surface 21 de réception du porte racle 19 et des organes de fixation 23, 25, 27 du porte racle 19 sur la surface de réception 21.

    [0019] Le porte racle 19 (Figures 2 et 6) comprend un bâti 29 et un chariot 31 monté mobile sur le bâti 29 en translation sensiblement selon une direction de balayage. Le porte racle 19 comprend en outre un actionneur 32 pour déplacer le chariot 31 en translation par rapport au bâti 29 sensiblement selon la direction de balayage, et un ensemble porte racle 33 fixé sur le chariot 31.

    [0020] L'ensemble porte racle 33 comprend une racle 35, une contre racle 37 destinée à ramener l'encre en nappant l'écran 15, un actionneur 39 pour abaisser et relever la racle 35 respectivement vers et à l'écart de l'écran 15, et un actionneur 41 pour abaisser et relever la contre racle 37 respectivement vers et à l'écart de l'écran 15.

    [0021] Les actionneurs 39, 41 sont par exemple des vérins pneumatiques.

    [0022] Le bâti 29 comprend une platine de fixation 43 du support 17 sur la surface de réception 21, et une platine de fixation alternative 45 du support 17 sur la surface de réception 21. Ces deux platines s'étendent perpendiculairement l'une à l'autre suivant deux plans sécants suivant une droite parallèle à la direction Oz.

    [0023] La platine de fixation 43 comporte une encoche supérieure 47 destinée à coopérer avec l'organe de fixation 23, et deux encoches inférieures 49, 51 destinées à coopérer avec les organes de fixation 25, 27.

    [0024] La platine de fixation alternative 45 forme un « T » avec la platine de fixation 43 selon la direction Oz. La platine 43 s'étend parallèlement à la direction de balayage du chariot 31 alors que la platine de fixation alternative 45 s'étend perpendiculairement à cette direction de balayage.

    [0025] La platine de fixation alternative 45 comporte une encoche supérieure 53 destinée à coopérer avec l'organe de fixation 23, et une encoche inférieure 55 (Figure 5) destinée à coopérer avec l'organe de fixation 25.

    [0026] Les organes de fixation 23, 25, 27 sont par exemple des vis à volant.

    [0027] Les vis 25 et 27 sont situées en partie basse du support 17. Les vis 25 et 27 font saillie à partie de la surface de réception 21 sensiblement selon la direction Oy vers le porte racle 19.

    [0028] La vis 23 est montée pivotante sur le support 17 autour un axe 57 sensiblement parallèle à la direction d'impression Ox. La vis 23 est mobile entre une position relevée (non représentée) dans laquelle elle est écartée de surface de réception 21, et une position abaissée (Figure 3), dans laquelle elle est engagée sélectivement dans l'une des encoches supérieures 47 (Figure 2) et 53 (Figure 4).

    [0029] Sur les Figures 1 et 2, le porte racle 19 est dans une position d'impression dans laquelle la platine de fixation 43 est fixée sur le support 17.

    [0030] Sur les Figures 4 et 5, le porte racle 19 est dans une position d'impression alternative dans laquelle la platine de fixation alternative 45 est fixée sur le support 17.

    [0031] Le fonctionnement du dispositif 1 va maintenant être décrit.

    [0032] Lorsque le porte racle 19 est dans la position d'impression (Figures 1 et 2), la platine de fixation 43 repose sur les vis 25, 27 par les encoches 49, 51. La vis 23, en position abaissée, est engagée dans l'encoche 47. Les vis 23, 25, 27 sont serrées contre la platine de fixation 43.

    [0033] L'actionneur 32 déplace le chariot 31 par rapport au bâti 29. Ceci déplace la racle 35 selon la direction d'impression Ox, la direction de balayage du chariot étant parallèle à la direction d'impression Ox.

    [0034] Pour passer de la position d'impression à la position d'impression alternative, on dévisse légèrement les vis 23, 25, 27. Les vis 25, 27 continuent de supporter la platine de fixation 43. Puis on relève la vis 23 de la position abaissée à la position relevée. Ceci libère la platine de fixation 43. Le porte racle 19 est alors soulevé, tourné à 90° autour de l'axe Oz et la platine de fixation alternative 45 est fixée sur le support 17.

    [0035] Pour ce faire, la platine de fixation alternative 45 est appliquée contre la surface de réception 21, et déplacée vers le bas. L'encoche 55 vient se placer sur la vis 25 (Figure 5). La vis 25 supporte le porte racle 19, cependant que la vis 23 est déplacée de la position relevée à la position abaissée et s'engage dans l'encoche 53. La platine de fixation alternative 45 est alors retenue par les vis 23 et 25. Les vis 23 et 25 sont ensuite serrées contre la platine de fixation alternative 45.

    [0036] L'actionneur 32 déplace le chariot 31 par rapport au bâti 29 perpendiculairement à la platine 45. Ainsi, la racle 35 se déplace selon la direction d'impression alternative Oy.

    [0037] La passage de la position d'impression alternative à la position d'impression se fait de manière analogue à celui de la position d'impression à la position d'impression alternative et ne sera pas décrit.

    [0038] Grâce aux caractéristiques décrites ci-dessus, le porte racle 19 est facilement placé sélectivement dans la position d'impression et dans la position d'impression alternative, sans que les réglages de position du porte racle 19 par rapport au châssis 5 soient altérés. Le dispositif 1 autorise donc un changement rapide de la direction dans laquelle se fait le raclage, tout en préservant les réglages de position du porte racle 19 par rapport au châssis 5.

    [0039] En outre, l'actionneur 32 de la racle 35 faisant partie du porte racle 19, les réglages internes de position de la racle selon la direction d'impression par rapport au porte racle ne sont pas altérées par le changement de la position d'impression à la position d'impression alternative.

    [0040] De même, l'actionneur 39 de la racle 35 faisant partie du porte racle 19, les réglages internes de position de la racle transversalement à la direction d'impression par rapport au porte racle ne sont pas altérées par le changement de la position d'impression à la position d'impression alternative.


    Revendications

    1. Dispositif (1) pour réaliser une impression sérigraphique sur au moins un objet (3), comprenant :

    - un châssis (5),

    - un module porte écran (7) monté sur le châssis (5) pour porter un écran (15), et

    - un module porte racle (9) monté sur le châssis (5) pour porter une racle (35) destinée à racler l'écran (15) selon une direction de balayage,
    caractérisé en ce que le module porte racle (9) comprend un support (17) monté sur le châssis (5), et un porte racle amovible (19) fixé sur le support (17), le support (17) comportant une surface de réception (21) du porte racle (19), et le porte racle (19) comportant une platine de fixation (43) du porte racle (19) sur la surface de réception (21) dans une position d'impression dans laquelle la direction de balayage de la racle (35) s'étend selon une direction d'impression (Ox), et une platine de fixation alternative (45) du même porte racle (19) sur la surface de réception (21) dans une position alternative d'impression dans laquelle la direction de balayage de la racle (35) s'étend selon une direction alternative d'impression (Oy) distincte de la direction d'impression (Ox).


     
    2. Dispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la platine de fixation alternative (45) est sensiblement orthogonale à la platine de fixation (43).
     
    3. Dispositif (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la platine de fixation alternative (45) et la platine de fixation (43) sont situées l'une par rapport à l'autre de manière à former un « T ».
     
    4. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendication 1 à 3, caractérisé en ce que le support (17) comprend des organes (23, 25, 27) de fixation du porte racle (19) propres à serrer sélectivement la platine de fixation (43) et la platine de fixation alternative (45) contre la surface de réception (21).
     
    5. Dispositif (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les organes (23, 25, 27) de fixation du porte racle (19) comprennent des vis à volant.
     
    6. Dispositif (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'au moins l'une (23) des vis à volant (23, 25, 27) est montée pivotante autour d'un axe (57) sensiblement parallèle à la surface de réception (21), et propre s'engager sélectivement dans une encoche (47) située sur un bord de la platine de fixation (43) opposé à l'écran (15) et dans une encoche (53) située sur un bord de la platine de fixation alternative (45) opposé à l'écran (15).
     
    7. Dispositif (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'une autre (25) des vis à volant fait saillie à partir de la surface de réception (21) en direction du porte racle (19) et est propre à s'engager sélectivement dans une encoche (49) située sur un bord de la platine de fixation (43) situé du côté de l'écran (15) et dans une encoche (55) située sur un bord de la platine de fixation alternative (45) situé du côté de l'écran (15).
     
    8. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le porte racle (19) comprend en outre un ensemble porte racle (33) mobile par rapport à la platine de fixation (43) et à la platine de fixation alternative (45), et un actionneur (32) pour déplacer l'ensemble porte racle (33) par rapport à la platine de fixation (43) et à la platine de fixation alternative selon la direction de balayage.
     
    9. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le porte racle (19) comporte un actionneur (39) pour abaisser et relever la racle (35) transversalement à la direction de balayage.
     


    Ansprüche

    1. Vorrichtung (1) zum Herstellen eines Siebdrucks auf mindestens einem Gegenstand (3), Folgendes umfassend:

    - einen Rahmen (5),

    - ein am Rahmen (5) angebrachtes Halterungsmodul (7) für eine Siebdruckschablone zum Haltern einer Siebdruckschablone (15), und

    - ein am Rahmen (5) angebrachtes Rakelhalterungsmodul (9) zum Haltern einer Rakel (35), die dazu bestimmt ist, die Siebdruckschablone (15) in einer Abstreifrichtung abzustreifen,
    dadurch gekennzeichnet, dass das Rakelhalterungsmodul (9) einen am Rahmen (5) angebrachten Träger (17) und eine am Träger (17) fixierte, abnehmbare Rakelhalterung (19) aufweist, wobei der Träger (17) eine Aufnahmefläche (21) für die Rakelhalterung (19) besitzt, und die Rakelhalterung (19) eine Fixierungsplatte (43) zum Fixieren der Rakelhalterung (19) an der Aufnahmefläche (21) in einer Druckposition besitzt, in der sich die Abstreifrichtung der Rakel (35) in einer Druckrichtung (Ox) erstreckt, und eine alternative Fixierungsplatte (45) zum Fixieren der Rakelhalterung (19) an der Aufnahmefläche (21) in einer alternativen Druckposition besitzt, in der sich die Abstreifrichtung der Rakel (35) in einer alternativen Druckrichtung (Oy) erstreckt, die sich von der Druckrichtung (Ox) unterscheidet.


     
    2. Vorrichtung (1) nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, dass die alternative Fixierungsplatte (45) im Wesentlichen orthogonal zur Fixierungsplatte (43) ist.
     
    3. Vorrichtung (1) nach Anspruch 2, dadurch gekennzeichnet, dass die alternative Fixierungsplatte (45) und die Fixierungsplatte (43) in Bezug aufeinander so angeordnet sind, dass sie ein "T" bilden.
     
    4. Vorrichtung (1) nach einem der Ansprüche 1 bis 3, dadurch gekennzeichnet, dass der Träger (17) Fixierungselemente (23, 25, 27) für die Rakelhalterung (19) besitzt, die sich dazu eignen, die Fixierungsplatte (43) und die alternative Fixierungsplatte (45) selektiv an der Aufnahmefläche (21) festzuspannen.
     
    5. Vorrichtung (1) nach Anspruch 4, dadurch gekennzeichnet, dass die Fixierungselemente (23, 25, 27) für die Rakelhalterung (19) Flügelschrauben umfassen.
     
    6. Vorrichtung (1) nach Anspruch 5, dadurch gekennzeichnet, dass mindestens eine (23) der Flügelschrauben (23, 25, 27) schwenkbar um eine zur Aufnahmefläche (21) im Wesentlichen parallele Achse (57) angebracht ist und sich dazu eignet, selektiv in eine Ausnehmung (47), die sich am Rand der Fixierungsplatte (43) der Siebdruckschablone (15) entgegengesetzt befindet, und in eine Ausnehmung (53) einzugreifen, die sich am Rand der alternativen Fixierungsplatte (45) der Siebdruckschablone (15) entgegengesetzt befindet.
     
    7. Vorrichtung (1) nach Anspruch 6, dadurch gekennzeichnet, dass eine andere (25) der Flügelschrauben ausgehend von der Aufnahmefläche (21) in Richtung der Rakelhalterung (19) vorsteht und sich dazu eignet, selektiv in eine Ausnehmung (49), die sich am Rand der Fixierungsplatte (43) auf der Seite der Siebdruckschablone (15) befindet, und in eine Ausnehmung (55) einzugreifen, die sich am Rand der alternativen Fixierungsplatte (45) auf der Seite der Siebdruckschablone (15) befindet.
     
    8. Vorrichtung (1) nach einem der Ansprüche 1 bis 7, dadurch gekennzeichnet, dass die Rakelhalterung (19) darüber hinaus eine Rakelhalterungseinheit (33), die in Bezug auf die Fixierungsplatte (43) und die alternative Fixierungsplatte (45) beweglich ist, und ein Stellglied (32) besitzt, um die Rakelhalterungseinheit (33) in Bezug auf die Fixierungsplatte (43) und die alternative Fixierungsplatte (45) in der Abstreifrichtung zu verschieben.
     
    9. Vorrichtung (1) nach einem der vorhergehenden Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, dass die Rakelhalterung (19) ein Stellglied (39) umfasst, um die Rakel (35) quer zur Abstreifrichtung abzusenken und anzuheben.
     


    Claims

    1. Device (1) for printing an impression by silk screen printing on at least one object (3), comprising :

    - a chassis (5),

    - a screen holder module (7) mounted on the chassis (5) for holding a screen (15),
    and

    - a squegee holder module (9) mounted on the chassis (5) for holding a squeegee (35) that is designed for scraping over the screen (15) along a direction of scraping,
    characterised in that the squegee holder module (9) comprises a support (17) mounted on the chassis (5), and a removable squegee holder (19) attached on the support (17), the support (17) having a receiving surface (21) for receiving the squegee holder (19), and the squegee holder (19) having a fastening plate (43) for fastening the squegee holder (19) on the receiving surface (21) in a printing position in which the scraping direction of the squegee (35) extends along a direction of printing (Ox), and an alternative fastening plate (45) for fastening the same squegee holder (19) on the receiving surface (21) in an alternative printing position in which the scraping direction of the squegee (35) extends along an alternative direction of printing (Oy) that is distinct and separate from the direction of printing (Ox).


     
    2. Device (1) according to claim 1, characterised in that the alternative fastening plate (45) is substantially orthogonal to the fastening plate (43).
     
    3. Device (1) according to claim 2, characterised in that the alternative fastening plate (45) and the fastening plate (43) are located relative to each other in a manner so as to form a "T".
     
    4. Device (1) according to any one of claims 1 to 3, characterised in that the support (17) comprises the fastening members (23, 25, 27) for fastening the squegee holder (19) that are capable of selectively clamping the fastening plate (43) and the alternative fastening plate (45) against the receiving surface (21).
     
    5. Device (1) according to claim 4, characterised in that the fastening members (23, 25, 27) for fastening the squegee holder (19) comprise knob screws.
     
    6. Device (1) according to claim 5, characterised in that at least one (23) of the knob screws (23, 25, 27) is mounted so as to be pivotable about an axis (57) substantially parallel to the receiving surface (21), and is capable of selectively engaging into a notch (47) located on an edge of the fastening plate (43) opposite to the screen (15) and into a notch (53) located on an edge of the alternative fastening plate (45) opposite to the screen (15).
     
    7. Device (1) according to claim 6, characterised in that another one (25) of the knob screws projects out from the receiving surface (21) in the direction of the squegee holder (19) and is capable of selectively engaging into a notch (49) located on an edge of the fastening plate (43) located on the side of the screen (15) and into a notch (55) located on an edge of the alternative fastening plate (45) located on the side of the screen (15).
     
    8. Device (1) according to any one of claims 1 to 7, characterised in that the squegee holder (19) further comprises a squegee holder assembly (33) that is movable relative to both the fastening plate (43) and the alternative fastening plate (45), and an actuator (32) for moving the squegee holder assembly (33) relative to both the fastening plate (43) and the alternative fastening plate along the direction of scraping.
     
    9. Device (1) according to any one of the preceding claims, characterised in that the squegee holder (19) includes an actuator (39) for lowering and raising the squegee (35) transversely to the direction of scraping.
     




    Dessins























    Références citées

    RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



    Cette liste de références citées par le demandeur vise uniquement à aider le lecteur et ne fait pas partie du document de brevet européen. Même si le plus grand soin a été accordé à sa conception, des erreurs ou des omissions ne peuvent être exclues et l'OEB décline toute responsabilité à cet égard.

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