(19)
(11) EP 2 542 483 B1

(12) FASCICULE DE BREVET EUROPEEN

(45) Mention de la délivrance du brevet:
26.10.2016  Bulletin  2016/43

(21) Numéro de dépôt: 11712937.9

(22) Date de dépôt:  28.02.2011
(51) Int. Cl.: 
B65F 1/14(2006.01)
(86) Numéro de dépôt:
PCT/FR2011/050409
(87) Numéro de publication internationale:
WO 2011/107702 (09.09.2011 Gazette  2011/36)

(54)

CONTENEUR DE COLLECTE DE DÉCHETS AVEC BORNE D'INTRODUCTION MOBILE

MÜLLCONTAINER MIT MOBILER FÜLLÖFFNUNG

WASTE-COLLECTION CONTAINER HAVING A MOBILE FILLING HATCH


(84) Etats contractants désignés:
AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR

(30) Priorité: 01.03.2010 FR 1051449

(43) Date de publication de la demande:
09.01.2013  Bulletin  2013/02

(73) Titulaire: Compagnie Plastic Omnium
69007 Lyon (FR)

(72) Inventeurs:
  • LETERRIER, Franck
    01150 Lagnieu (FR)
  • TROTON, Jean
    01800 Meximieux (FR)
  • MARTINOT, Loïc
    01700 Neyron (FR)

(74) Mandataire: Descazeaux, Charles 
LLR 11 boulevard de Sébastopol
75001 Paris
75001 Paris (FR)


(56) Documents cités: : 
EP-A1- 0 893 369
   
       
    Il est rappelé que: Dans un délai de neuf mois à compter de la date de publication de la mention de la délivrance de brevet européen, toute personne peut faire opposition au brevet européen délivré, auprès de l'Office européen des brevets. L'opposition doit être formée par écrit et motivée. Elle n'est réputée formée qu'après paiement de la taxe d'opposition. (Art. 99(1) Convention sur le brevet européen).


    Description


    [0001] La présente invention concerne un conteneur de collecte de déchets, notamment un conteneur de collecte de déchets enterré.

    [0002] On connaît dans l'état de la technique un conteneur de collecte de déchets enterré comprenant une cuve de stockage des déchets mise en place dans un cuvelage en béton disposé sous la voie publique. La cuve est généralement ménagée pour que sa paroi supérieure affleure avec le trottoir de la voie publique.

    [0003] Un tel conteneur comprend également une borne d'introduction des déchets, s'étendant vers le haut et faisant saillie de la paroi supérieure de la cuve enterrée, de façon à être disposée sur la voie publique. Une telle borne comprend un orifice d'introduction des déchets relié à la cuve de stockage par un conduit, permettant aux utilisateurs de jeter leurs déchets dans la cuve.

    [0004] Un tel conteneur permet de libérer de l'espace sur la voie publique relativement à une colonne aérienne, composée d'une coque délimitant le volume de stockage des déchets et faisant saillie relativement à la voie publique, et améliorent donc de façon non négligeable l'esthétique de celle-ci.

    [0005] Toutefois, notamment dans des lieux publics à haut potentiel touristique, les collectivités locales souhaitent placer des conteneurs sur la voie publique pour donner aux riverains la possibilité de trier leurs déchets tout en évitant au maximum de dégrader le paysage urbain. Dans de tels lieux, un conteneur tel que décrit ci-dessus peut être indésirable, car sa borne n'est pas considérée comme suffisamment esthétique.

    [0006] On connait, du document EP 0 893 369 A1, un conteneur comprenant une cuve de stockage des déchets et une borne d'introduction mobile en rotation relativement à la cuve.

    [0007] On cherche donc à concevoir des conteneurs de collecte de déchets qui s'intègrent encore mieux à leur environnement que les conteneurs selon l'état de la technique, de façon à préserver autant que possible l'apparence de tels lieux.

    [0008] A cet effet, l'invention a pour objet un conteneur de collecte de déchets, comprenant une cuve de stockage des déchets destinée à être située sous la voie publique et une borne d'introduction, mobile en rotation relativement à la cuve entre une position d'introduction, dans laquelle elle fait saillie d'une paroi supérieure dé la cuve, et une position d'escamotage, dans laquelle la borne est placée dans la cuve.

    [0009] Ainsi, le conteneur selon l'invention est un conteneur dont la cuve est enterrée. Sa borne de collecte se retrouve sur la voie publique et est accessible par un utilisateur lorsqu'elle est placée en position d'introduction, alors qu'elle disparaît sous la voie publique lorsqu'elle est en position d'escamotage.

    [0010] Le conteneur est ainsi totalement invisible pour les promeneurs lorsque la borne est en position d'escamotage, ce qui permet de préserver l'apparence de certains lieux, notamment ceux à haut potentiel touristique.

    [0011] En outre, de tels conteneurs permettent de libérer de l'espace sur les trottoirs ou les voies puisqu'il est possible de circuler sur un tel conteneur lorsque la borne est en position d'escamotage.

    [0012] Le conteneur selon l'invention peut également comprendre l'une ou plusieurs des caractéristiques de la liste suivante :
    • la borne d'introduction est conformée en une portion d'un volume, de révolution, tel qu'un cylindre ou une sphère, et pivote autour d'un axe de symétrie de ce volume. De préférence, elle est conformée en quart de cylindre. De cette façon, les dimensions de la borne dans le plan de la paroi supérieure de la cuve sont les mêmes lorsque la borne est, en position d'introduction ou en position d'escamotage. Elles sont également les mêmes quelle que soit la position intermédiaire de la borne entre la position d'introduction et la position d'escamotage. Ainsi, un orifice ménagé dans la paroi supérieure de la cuve et prévu pour le passage de la borne sera totalement comblé par la borne quelle que soit la position de celle-ci. Cela permet de concevoir un conteneur esthétique et sûr tout en étant de conception simple, puisqu'il n'est pas possible qu'un enfant chute dans la cuve lors du déplacement de la borne. Il est également avantageux que la borne soit conformée en quart de cylindre : la borne est alors de dimensions suffisantes pour recevoir les déchets, et l'espace occupé par celle-ci à l'intérieur de la cuve est réduit, pour maximiser le volume de déchets stockés dans la cuve sans perturbation du fonctionnement de la borne. En outre, la conception du conteneur est également simplifiée, la rotation nécessaire pour passer de la position d'escamotage à celle d'introduction étant seulement de 90°;
    • la borne comprend une paroi, dite paroi de support, affleurant essentiellement avec la paroi supérieure de la cuve lorsque la borne est en position d'escamotage, et comprenant un premier plancher. Un plancher est dimensionné pour supporter une charge correspondant à celle d'un piéton circulant ou stationnant sur celui-ci. La paroi supérieure de la cuve peut également comprendre un deuxième plancher comprenant un orifice destiné à être obturé par le premier plancher lorsque la borne est en position d'escamotage. Le deuxième plancher s'étend de préférence sur toute la paroi supérieure de la cuve, à l'exception de l'orifice. Ainsi, on améliore encore l'esthétique de la chaussée, la limite entre la paroi supérieure du conteneur et la borne étant très peu visible lorsque la borne est en position d'escamotage. En outre, le fait que le plancher soit intégré à la cuve et à la borne est avantageux car cela permet de faciliter les opérations de déplacement de la borne,
    • le premier plancher est de dimensions supérieures à celles de la borne, de sorte qu'il comprend une bordure, en porte-à-faux relativement à la borne, prenant appui sur la paroi supérieure de la cuve lorsque la borne est en position d'escamotage. Ainsi, le premier plancher peut reporter les efforts subis, tels que le poids de la borne ou les charges appliquées par le passage d'un piéton sur la paroi supérieure de la cuve. La borne n'est donc pas forcément complexe et mécaniquement très résistante, car il n'est pas nécessaire qu'elle supporte seule les efforts précités. On notera que le premier plancher peut prendre appui sur un décrochement de la paroi supérieure pour être en affleurement avec le reste de la paroi supérieure,
    • un joint d'étanchéité est mis en place sous la bordure du plancher, de façon à s'interposer entre celle-ci et la paroi supérieure de la cuve lorsque la borne est en position d'escamotage. De cette façon, on assure l'étanchéité de la cuve, lorsque la borne est en position d'escamotage,
    • le conteneur comprend également des moyens d'entraînement du déplacement de la borne entre la position d'introduction et la position d'escamotage, comportant notamment au moins un moteur et/ou un élément à engrenage et/ou un vérin. Cela permet de déplacer la borne sans intervention de l'utilisateur et de soulager celui-ci, en lui évitant de porter la charge de la borne et de se baisser. Le conteneur peut toutefois plus simplement comprendre des moyens de préhension de la borne, situés de préférence sur la paroi de support et permettant d'attraper la borne pour la déplacer,
    • le conteneur comprend également des moyens de verrouillage de la borne dans la position d'introduction permettant de maintenir la borne, qui peut avoir tendance à revenir dans la position d'escamotage par gravité, dans cette position. De tels moyens de verrouillage peuvent être constitués par les moyens d'entraînement bloqués dans une position donnée et empêchant ainsi le déplacement de la borne. Ils pourraient également être constitués d'un système comprenant un pion rétractable situé sur la borne et un logement conformé pour accueillir ce pion, ménagé sur la paroi supérieure de la cuve lorsque la borne est en position d'introduction,
    • le conteneur comprend également des moyens pour commander l'actionnement des moyens d'entraînement, comprenant l'un ou plusieurs des organes parmi une horloge, un moyen d'actionnement mécanique, ou un dispositif d'identification d'un producteur. De tels moyens permettent de déplacer la borne en position d'introduction à certains horaires, lorsque l'affluence est moindre, par exemple la nuit, et/ou lorsqu'un producteur a besoin de jeter des déchets. Le moyen d'actionnement mécanique (par exemple, un bouton poussoir ou un dispositif nécessitant plusieurs mouvements de façon à ne pas pouvoir être actionné par un enfant) ou le dispositif d'identification (par exemple, un dispositif de lecture de carte magnétique ou de carte à puce, un clavier de saisie d'un code, une serrure) peut être placé sur une console située à proximité du conteneur, par exemple sur la paroi supérieure du conteneur,
    • le conteneur comprend également des moyens d'alimentation des moyens d'entraînement, comportant notamment au moins une cellule photovoltaïque. Une telle cellule est par exemple située sur la paroi supérieure du conteneur, de façon à être disposée sur la chaussée et à capter les rayons lumineux en provenance du soleil. Elle alimente généralement une batterie électrique. De tels moyens sont très avantageux car ils évitent de relier le conteneur au réseau électrique existant, ce qui facilite son installation ainsi que son vidage, effectué relativement fréquemment. En effet, grâce à de tels moyens d'alimentation, il n'est pas nécessaire de connecter et déconnecter le conteneur au réseau électrique lors de chacune de ses manipulations,
    • le conteneur comprend des moyens de détection d'un obstacle sur la trajectoire de la borne, comportant par exemple un capteur de pression et/ou un capteur de couple et/ou un capteur optique, reliés électriquement aux moyens d'entraînement, de façon à commander l'arrêt de ceux-ci en cas de détection. On sécurise ainsi l'aire entourant la borne lors de son déplacement et on évite qu'un usager au voisinage du conteneur ne se blesse du fait de ce déplacement. On évite aussi que la borne ne se lève lorsqu'une charge est située sur le premier plancher, endommageant du même coup les moyens d'entraînement de la borne,
    • la paroi supérieure comprend un orifice distinct de l'orifice destiné à être obturé par le premier plancher, et des moyens pour obturer cet orifice. Ces moyens peuvent comprendre une trappe, un réceptacle tel qu'un tambour ou une borne. Ils sont de préférence mobiles entre une position d'ouverture dans laquelle ils laissent l'accès libre à l'orifice et une position de fermeture dans laquelle ils obturent celui-ci. Dans le cas où les moyens d'obturation sont constitués par une borne telle que décrite plus haut, la position d'ouverture correspond à la position d'introduction et la position de fermeture à la position d'escamotage. Dans ce cas, le conteneur peut également comprendre, pour la deuxième borne, tous les moyens décrits en référence à la première borne, par exemple des moyens d'entraînement, des moyens pour déclencher son actionnement, etc. Le deuxième orifice est généralement un orifice réservé aux gros producteurs, à qui on souhaite faciliter l'accès au conteneur.


    [0013] L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en référence aux dessins dans lesquels :
    • la figure 1 est une vue en perspective d'un conteneur selon un mode de réalisation de l'invention,
    • la figure 2 est une vue en coupe du conteneur de la figure 1, selon A-A,
    • la figure 3 est une vue en coupe de conteneur de la figure 1, selon B-B, perpendiculaire à la coupe selon A-A, lorsque la borne du conteneur est en position fermée,
    • la figure 4 est une vue montrant la borne plus en détails ainsi que les moyens d'entraînement de celle-ci.


    [0014] On a représenté sur les figures un conteneur 10 de collecte de déchets. Ce conteneur comprend une cuve 12 de stockage des déchets, destinée à être enterrée, c'est-à-dire placée sous la voie publique, dans un cuvelage en béton. La cuve 12 est essentiellement réalisée en métal.

    [0015] Cette cuve comprend une pluralité de parois latérales 14 essentiellement verticales lorsque la cuve est mise en place dans le cuvelage, ainsi qu'une paroi de fond 16 et une paroi supérieure 18, essentiellement horizontales. La cuve est de section octogonale et comprend donc huit parois latérales.

    [0016] La paroi de fond 16 est constituée de deux trappes de vidange 20 mobiles entre une position de fermeture, représentée sur la figure 1, dans laquelle les trappes s'étendent chacune sur une moitié du fond de la cuve de façon de délimiter un volume de stockage pour la cuve, et une position d'ouverture, dans laquelle les trappes s'étendant essentiellement verticalement et vers le bas, le fond de la cuve présentant alors une ouverture et permettant aux déchets de se déverser dans une benne au-dessus de laquelle est placée la cuve en vue de son vidage. Les trappes 20 sont conformées en U de sorte qu'elles comprennent une dépression apte à recueillir les jus. Elles peuvent être déplacées entre les positions d'ouverture et de fermeture par une structure classique, par exemple de type pince centrale ou pince à sucre, située dans la cuve et actionnée par des éléments situés sur la paroi supérieure de la cuve, tels qu'un élément de préhension 22, permettant à un camion d'attraper le conteneur et de le placer au-dessus de la benne.

    [0017] En outre, la paroi supérieure de la cuve est constituée par un plancher 18, à savoir une paroi ayant des propriétés, notamment une épaisseur, permettant de supporter la charge appliquée sur celle-ci par des piétons. On remarquera que le plancher comprend une bordure 24 appelée « trottoir », faisant saillie des parois latérales de la cuve, et entourant la cuve de sorte qu'il dépasse du reste de celle-ci. Un tel trottoir 24 peut reposer sur le cuvelage en béton, ce qui permet d'éviter que la cuve ne supporte tout le poids des piétons circulant ou stationnant sur le plancher 18.

    [0018] Le conteneur comprend également une borne d'introduction des déchets 26, également réalisée essentiellement en métal. Cette borne 26 comprend un orifice d'introduction des déchets 28 formant l'embouchure d'un conduit 30 de guidage des déchets destiné à amener les déchets dans la cuve de stockage 12.

    [0019] Comme on le voit sur la figure 2, la borne 26 comprend également une trappe située à l'entrée du conduit 30 et destinée à boucher l'orifice d'introduction 28. Cette trappe 34 est mobile en rotation entre une position d'obturation représentée en traits pleins sur la figure 2, et une position de libération de l'orifice d'introduction 28, représentée en pointillés sur cette figure.

    [0020] Cette borne 26 est mobile en rotation selon un axe 32 essentiellement horizontal et situé au niveau de la paroi supérieure de la cuve 18, entre une position d'introduction, représentée en traits pleins à la figure 2, dans laquelle elle fait saillie de la paroi supérieure 18 de la cuve 12, l'orifice d'introduction 28 étant accessible depuis l'extérieur, et une position d'escamotage, représentée en pointillés sur la figure 2, position dans laquelle la borne est comprise dans le volume de stockage de la cuve. La rotation nécessaire pour passer de la position d'introduction à celle d'escamotage est une rotation d'environ 90°.

    [0021] La borne 26 est conformée en portion d'un volume de révolution. Elle forme un quart de cylindre et comprend deux parois planes et perpendiculaires 36a et 36b et une paroi 38 formant une portion de cercle en section, sur laquelle est ménagé l'orifice d'introduction. L'emplacement de l'axe 32 correspond à l'emplacement d'un axe de symétrie du volume de révolution, ici le cylindre dont la borne forme une portion.

    [0022] La paroi 36a forme une paroi arrière de la borne, s'étendant essentiellement verticalement lorsque la borne est dans sa position d'introduction, et sa paroi supérieure, s'étendant essentiellement horizontalement dans le plan de la paroi supérieure de la cuve lorsque la borne est dans sa position d'escamotage. La paroi 36b forme une paroi inférieure de la borne essentiellement horizontale et dans le même plan que la paroi supérieure de la cuve, lorsque la borne est dans la position d'introduction, et une paroi arrière de la cuve s'étendant verticalement à l'intérieur de la cuve 12, lorsque la borne est dans sa position d'escamotage.

    [0023] Comme on le voit sur la figure 2, pour permettre le passage de la borne 26 entre la position d'introduction et celle d'escamotage, la paroi supérieure de la cuve comprend un orifice 40 de dimensions adaptées pour laisser libre le passage de la borne 26.

    [0024] Comme on le voit sur les figures 2 et 3, la paroi 36a de la borne est configurée comme un plancher, permettant aux piétons de s'appuyer sur ce plancher sans déformer la borne lorsque celle-ci est en position d'escamotage. Le plancher 36a comprend une bordure 42 en porte-à-faux relativement à la borne, dépassant du reste de la borne sur trois côtés de celle-ci, c'est-à-dire les côtés correspondant aux extrémités latérales et supérieure de la paroi 36a lorsque la borne est en position d'introduction.

    [0025] Le plancher 18 de la cuve comprend en outre, comme on le voit sur la figure 3, un décrochement 44 au voisinage de l'orifice 40. Le décrochement est destiné à supporter la bordure 42 du plancher 36a lorsque la borne est en position d'escamotage. Cela permet d'éviter à la borne de s'enfoncer lorsqu'un piéton marche sur le plancher 36a.

    [0026] Un joint d'étanchéité 46 est mis en place sous la bordure 42, sur sa surface orientée vers la borne. De cette façon, le joint s'interpose entre la cuve et la borne en position d'escamotage, ce qui permet de préserver l'étanchéité de la cuve de stockage 12 dans cette position de la borne.

    [0027] Comme on le voit sur la figure 3, le plancher 36a est conformé pour être dans le prolongement du plancher 18 lorsque la borne est en position d'escamotage et affleurer essentiellement avec la paroi supérieure de la cuve. Le plancher 36a est donc de dimensions complémentaires à celle de l'orifice 40. La bordure 42 située à l'extrémité supérieure de la paroi 36a lorsque la borne est en position d'introduction est dimensionnée de façon à former un trottoir de même largeur que le trottoir 24 du plancher 18 lorsque la borne est en position d'escamotage.

    [0028] Le conteneur 10 comprend également des moyens d'entraînement du déplacement de la borne, situés dans la cuve au voisinage de la borne. Ces moyens, représentés sur la figure 4, comprennent un moteur 48 et une roue à engrenage 50 en sortie du moteur, que le moteur entraîne en rotation selon un axe perpendiculaire à l'axe, 32 de rotation de la borne. L'axe 32 de rotation de la borne comprend également une roue à engrenage 52 coopérant avec la roue 50. Les roues 50, 52 sont en particulier des roues à engrenage conique.

    [0029] Ainsi, lorsque le moteur est en marche, il entraîne en rotation la roue 50 qui à son tour entraîne la roue 52. Celle-ci étant montée sur l'axe 32 et, de ce fait, d'un seul tenant avec la borne 26, elle entraîne la borne en rotation. Le moteur est bien entendu configuré pour pouvoir entraîner la roue 50 en rotation selon deux sens opposés, pour permettre à la fois le déplacement de la borne depuis la position d'escamotage vers la position d'introduction et le déplacement opposé.

    [0030] Le conteneur comprend également des moyens d'alimentation 54 du moteur 48, situés au voisinage de celui-ci. Ces moyens d'alimentation comprennent une batterie et des cellules photovoltaïques (non représentées), situées sur le plancher 18 du conteneur, sous une vitre de protection par exemple. De cette façon, le conteneur est autonome et n'est pas relié au réseau électrique du secteur. Il n'est même pas nécessaire d'effectuer une opération de maintenance pour la recharge de la batterie.

    [0031] Le moteur est commandé par un circuit de commande 56, déterminant le déplacement du moteur en fonction de paramètres externes au conteneur. Ce circuit de commande 56 est alimenté par les moyens 54 et est relié électriquement à des capteurs ménagés au voisinage de la borne ou agencés sur celle-ci, tels que des capteurs de pression, des capteurs de couple, des capteurs optiques, etc. Il est également relié électriquement à un poste de commande utilisateur, ici une console 58, visible sur la figure 1.

    [0032] Grâce à ces moyens, on peut commander le déplacement de la borne. Le circuit de commande peut par exemple comprendre une horloge, et lorsque celle-ci atteint un certain horaire, par exemple 6 h du matin, le circuit 56 commande la mise en marche du moteur et le déplacement de la borne en position d'introduction. Ce déplacement peut également être commandé lorsque l'utilisateur le demande à l'aide de la console 58, par exemple s'il appuie sur un bouton, s'il saisit un code prédéterminé (la console 58 comprenant alors un clavier de saisie) ou s'il s'identifie à l'aide de moyens particuliers, tels qu'une clé (la console comprenant alors une serrure) ou une carte magnétique (la console comprenant alors un lecteur pour une telle carte).

    [0033] Le circuit 56 commande également l'arrêt de ce déplacement si un capteur, mesurant par exemple le couple exercé sur l'axe du moteur, détermine que la borne est déjà en position d'introduction ou si un autre capteur, tel qu'un capteur optique ou un capteur de pression, détermine qu'un obstacle est présent sur la trajectoire de la borne et empêche son déplacement.

    [0034] Ainsi, grâce aux moyens d'entraînement et au circuit de commande, la borne peut être déplacée sans intervention de l'utilisateur et en toute sécurité.

    [0035] Comme on le voit à la figure 1, le conteneur 10 comprend également une trappe 60 destinée aux gros producteurs. Cette trappe est ménagée dans la paroi supérieure 18 de la cuve et est mobile en rotation selon un axe 61 essentiellement horizontal et situé dans le plan de la paroi supérieure du conteneur. La trappe 60 est déplaçable entre une position fermée, dans laquelle elle se trouve dans le prolongement de la paroi supérieure 18 de la cuve 12, et une position d'ouverture dans laquelle elle s'étend essentiellement verticalement vers le haut et laisse l'accès libre à un orifice 64 de la paroi supérieure 18 distinct de l'orifice 40.

    [0036] La trappe est réalisée dans le même matériau que le plancher formant la paroi supérieure 18 de la cuve, dans un panneau essentiellement de même épaisseur et est de dimensions essentiellement complémentaires de celles du deuxième orifice 64. La trappe peut donc également former un plancher lorsqu'elle se trouve en position de fermeture. Comme décrit précédemment, le plancher 18 comprend un décrochement au voisinage de l'orifice 64 pour empêcher la trappe de se déplacer vers le bas du fait de la gravité. La trappe peut également comprendre un joint d'étanchéité sur sa face tournée vers l'intérieur de la cuve pour assurer l'étanchéité du volume de stockage des déchets.

    [0037] La trappe 60 comprend également des moyens de préhension 62 pour permettre à l'utilisateur de la lever facilement, ces moyens de préhension comprenant une poignée ménagée sur la trappe.

    [0038] Le conteneur comprend également une serrure (non représentée) pour ne donner accès à la trappe qu'aux personnes autorisées. Cette serrure peut être ouverte à l'aide d'une clé ou d'une carte magnétique. Dans ce dernier cas, le lecteur de carte magnétique peut être situé sur la console 58.

    [0039] La forme de la cuve n'est pas limitée à ce qui a été décrit ci-dessus. De même, la forme de la borne n'est pas limitée à ce qui a été décrit. La borne peut par exemple former une portion de sphère ou même un cube. La trappe obturant l'ouverture d'introduction des déchets est également optionnelle.

    [0040] L'axe de rotation de la borne peut également être placé ailleurs qu'à l'endroit décrit ci-dessus.

    [0041] Les moyens d'entraînement, d'alimentation et de commande sont en outre optionnels. L'utilisateur pourrait par exemple lui-même lever la borne si nécessaire. Dans ce cas, la borne pourrait comprendre des moyens de préhension et/ou de verrouillage mécanique pour la bloquer en position d'introduction et s'opposer à l'action de la gravité.

    [0042] En outre, ces moyens ne sont pas limités à ce qui a été décrit ci-dessus. Les moyens d'entraînement pourraient par exemple comprendre un moteur avec une roue en sortie tournant sur un axe parallèle à l'axe 32, ou des vérins, etc. Les moyens d'alimentation peuvent comprendre des moyens de liaison au réseau électrique du secteur. Même si le conteneur comprend des moyens de commande, la console 58 est également optionnelle.

    [0043] De même, la trappe gros producteurs est optionnelle. Un autre moyen d'obturation de l'orifice 64 peut également être prévu. Un tel moyen peut par exemple être un réceptacle tel qu'un tambour, et son ouverture peut être assistée. Elle peut également être une borne telle que la borne 26.

    [0044] Le conteneur peut également comprendre des moyens d'entraînement du déplacement des moyens d'obturation de l'orifice 64. Si ces moyens d'obturation comprennent une borne telle que la borne 26, lé conteneur peut comprendre des moyens d'entraînement tels que ceux décrits ci-dessus associés à la borne 26.

    [0045] En outre, la cuve peut comprendre un logement particulier, distinct du logement auquel les déchets ont accès par l'intermédiaire de la borne 26, pour stocker les déchets introduits dans le conteneur par la trappe 60, ce qui permet avec un seul conteneur de stocker deux types de déchets de façon séparée.

    [0046] On notera également que la paroi supérieure de la cuve ne forme pas forcément un plancher, de même que la paroi 36a, celles-ci pouvant être recouvertes d'un plancher lorsque la borne est position d'escamotage.

    [0047] En outre, le conteneur peut ne pas comprendre des trappes de vidage à son extrémité inférieure; ou celles-ci peuvent être conformées différemment de ce qui a été décrit. De même; la structure pour l'ouverture de ces trappes n'est pas limitée à ce qui a été décrit.


    Revendications

    1. Conteneur (10) de collecte de déchets, comprenant une cuve (12) de stockage des déchets destinée à être située sous la voie publique et une borne d'introduction (26) mobile en rotation relativement à la cuve (12), caractérisé en ce que la borne d'introduction (26) est mobile entre une position d'introduction, dans laquelle elle fait saillie d'une paroi supérieure (18) de la cuve (12), et une position d'escamotage, dans laquelle la borne (26) est placée dans la cuve (12).
     
    2. Conteneur (10) selon la revendication précédente, dans lequel la borne d'introduction (26) est conformée en une portion d'un volume de révolution et pivote autour d'un axe de symétrie de ce volume, de préférence en quart de cylindre.
     
    3. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la borne (26) comprend une paroi (36a) affleurant essentiellement avec la paroi supérieure (18) de la cuve (12) lorsque la borne (26) est en position d'escamotage, comportant un premier plancher (36a).
     
    4. Conteneur (10) selon la revendication 3, dans lequel la paroi supérieure (18) de la cuve (12) comprend un deuxième plancher (18) comportant un orifice (40) destiné à être obturé par le premier plancher (36a) lorsque la borne est en position d'escamotage.
     
    5. Conteneur (10) selon la revendication 4, dans lequel la paroi supérieure (18) de la cuve (12) comprend un orifice (64) distinct de l'orifice (40) destiné à être obturé par le premier plancher (36a), et des moyens (60) pour obturer cet orifice (64), de préférence également mobiles.
     
    6. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel le premier plancher (36a) est de dimensions supérieures à celles de la borne (26), de sorte qu'il comprend une bordure (42), en porte-à-faux relativement à la borne (26), et prenant appui sur la paroi supérieure (44) de la cuve (12) lorsque la borne (26) est en position d'escamotage.
     
    7. Conteneur (10) selon la revendication 6, comprenant un joint d'étanchéité (46) mis en place sur une surface de la bordure (42) orientée vers la borne d'introduction (26).
     
    8. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens d'entraînement (48-52) du déplacement de la borne (26) entre la position d'introduction et la position d'escamotage, comportant notamment au moins un moteur (48) et/ou un élément à engrenage (50, 52) et/ou un vérin.
     
    9. Conteneur (10) selon la revendication précédente, comprenant des moyens (56, 58) pour commander l'actionnement des moyens d'entraînement (48-52), ces moyens comprenant l'un ou plusieurs des organes listés ci-dessous :

    - une horloge,

    - un moyen d'actionnement mécanique,

    - un dispositif d'identification d'un producteur.


     
    10. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications 8 et 9, comprenant des moyens d'alimentation (54) des moyens d'entraînement (48-52), comportant notamment au moins une cellule photovoltaïque.
     
    11. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens de détection d'un obstacle sur la trajectoire de la borne, comportant par exemple un capteur de pression et/ou un capteur de couple et/ou un capteur optique, les moyens de détection étant reliés électriquement aux moyens d'entraînement, de façon à commander l'arrêt de ceux-ci en cas de détection.
     
    12. Conteneur (10) selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant des moyens de verrouillage de la borne (26) dans la position d'introduction permettant de maintenir la borne (26) dans cette position.
     


    Ansprüche

    1. Behälter (10) zum Sammeln von Abfällen, umfassend einen Trog (12) zur Lagerung der Abfälle, der dazu bestimmt ist, sich unter den öffentlichen Straßen und Wegen zu befinden, und einen Einwurfschaft (26), der relativ zu dem Trog (12) drehbeweglich ist, dadurch gekennzeichnet, dass der Einwurfschaft (26) beweglich ist zwischen einer Einwurfstellung, in der er über eine obere Wand (18) des Trogs (12) übersteht, und einer Versenkungsstellung, in welcher der Schacht (26) in dem Trog (12) platziert ist.
     
    2. Behälter (10) nach dem vorhergehenden Anspruch, wobei der Einwurfschaft (26) als ein Teil eines rotationssymmetrischen Volumens ausgebildet ist und um eine Symmetrieachse dieses Volumens herum schwenkt, vorzugsweise als Viertelzylinder.
     
    3. Behälter (10) nach einem der vorhergehenden Ansprüche, wobei der Schacht (26) eine Wand (36a) aufweist, die mit der oberen Wand (18) des Trogs (12) im Wesentlichen bündig ist, wenn der Schacht (26) in der Versenkungsstellung ist, mit einem ersten Boden (36a).
     
    4. Behälter (10) nach Anspruch 3, wobei die obere Wand (18) des Trogs (12) einen zweiten Boden (18) umfasst, mit einer Öffnung (40), die dazu bestimmt, ist, durch den ersten Boden (36a) verschlossen zu werden, wenn der Schacht in der Versenkungsstellung ist.
     
    5. Behälter (10) nach Anspruch 4, wobei die obere Wand (18) des Trogs (12) eine Öffnung (64) umfasst, die von der Öffnung (40), die dazu bestimmt ist, durch den ersten Boden (36a) verschlossen zu werden, verschieden ist, und Mittel (60), um diese Öffnung (64) zu verschließen, die vorzugsweise auch beweglich sind.
     
    6. Behälter (10) nach einem der Ansprüche 3 bis 5, wobei der erste Boden (36a) größere Abmessungen als die des Schachts (26) hat, so dass er einen Rand (42) umfasst, der relativ zu dem Schacht (26) überkragt und sich auf der oberen Wand (44) des Trogs (12) abstützt, wenn der Schacht (26) in der Versenkungsstellung ist.
     
    7. Behälter (10) nach Anspruch 6, umfassend ein Dichtungselement (46), das auf einer Oberfläche des Rands (42), die zu dem Einwurfschaft (26) gewandt ist, angebracht ist.
     
    8. Behälter (10) nach einem der vorhergehenden Ansprüche, umfassend Mittel zum Antreiben (48-52) der Bewegung des Schachts (26) zwischen der Einwurfstellung und der Versenkungsstellung, mit insbesondere mindestens einem Motor (48) und/oder einem Zahneingriffselement (50, 52) und/oder einem Zylinder.
     
    9. Behälter (10) nach dem vorhergehenden Anspruch, umfassend Mittel (56, 58) zum Steuern der Betätigung der Antriebsmittel (48-52), wobei diese Mittel eines oder mehrere der unten aufgeführten Organe umfassen:

    - einen Taktgeber,

    - ein mechanisches Betätigungsmittel,

    - eine Vorrichtung zur Identifizierung eines Erzeugers.


     
    10. Behälter (10) nach einem der Ansprüche 8 und 9, umfassend Mittel zur Versorgung (54) der Antriebsmittel (48-52), mit insbesondere einer photovoltaischen Zelle.
     
    11. Behälter (10) nach einem der vorhergehenden Ansprüche, umfassend Mittel zum Detektieren eines Hindernisses auf der Bewegungsbahn des Schachts, mit zum Beispiel einem Drucksensor und/oder einem Drehmomentsensor und/oder einem optischen Sensor, wobei die Detektionsmittel elektrisch mit den Antriebsmitteln verbunden sind, so dass sie im Detektionsfall deren Anhalten steuern.
     
    12. Behälter (10) nach einem der vorhergehenden Ansprüche, umfassend Mittel zum Verriegeln des Schachts (26) in der Einwurfstellung, die den Halt des Schachts (26) in dieser Stellung erlauben.
     


    Claims

    1. Waste collection container (10), comprising a waste storage tank (12) intended to be located under the public highway and an introduction terminal (26) mobile in rotation relative to the tank (12), characterised in that the introduction terminal (26) is mobile between an introduction position, in which it protrudes from an upper wall (18) of the tank (12) and a retracted position in which the terminal (26) is placed in the tank (12).
     
    2. Container (10) according to the preceding claim, wherein the introduction terminal (26) is shaped as a portion of a volume of revolution and rotates about an axis of symmetry of this volume, preferably as a quarter cylinder.
     
    3. Container (10) according to any one of the preceding claims, wherein the terminal (26) comprises a wall (36a) essentially flush with the upper wall (18) of the tank (12) when the terminal (26) is in retracted position, having a first floor (36a).
     
    4. Container (10) according to claim 3, wherein the upper wall (18) of the tank (12) comprises a second floor (18) having an orifice (40) designed to be closed by the first floor (36a) when the terminal is in retracted position.
     
    5. Container (10) according to claim 4, wherein the upper wall (18) of the tank (12) comprises an orifice (64) different from the orifice (40) designed to be closed by the first floor (36a), and means (60) to close this orifice (64), preferably also mobile.
     
    6. Container (10) according to any one of claims 3 to 5, wherein the dimensions of the first floor (36a) are greater than those of the terminal (26), such that it comprises a rim (42), overhanging with respect to the terminal (26), and resting on the upper wall (44) of the tank (12) when the terminal (26) is in retracted position.
     
    7. Container (10) according to claim 6, comprising a seal (46) positioned on a surface of the rim (42) directed towards the introduction terminal (26).
     
    8. Container (10) according to any one of the preceding claims, comprising means (48-52) for driving the displacement of the terminal (26) between the introduction position and the retracted position, including in particular at least one motor (48) and/or a gear (50, 52) and/or a cylinder.
     
    9. Container (10) according to the preceding claim, comprising means (56, 58) for controlling the actuation of the drive means (48-52), these means comprising one or more of the devices listed below:

    - a clock,

    - a mechanical actuation means,

    - a device for identifying a manufacturer.


     
    10. Container (10) according to claim 8 or 9, comprising means (54) for powering the drive means (48-52), comprising in particular at least one photovoltaic cell.
     
    11. Container (10) according to any one of the preceding claims, comprising means for detecting an obstacle on the trajectory of the terminal, comprising for example a pressure sensor and/or a torque sensor and/or an optical sensor, the detection means being electrically connected to the drive means so as to control the stopping thereof in case of detection.
     
    12. Container (10) according to any one of the preceding claims, comprising means for locking the terminal (26) in the introduction position in order to hold the terminal (26) in this position.
     




    Dessins














    Références citées

    RÉFÉRENCES CITÉES DANS LA DESCRIPTION



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